N 28 OBJET : Actes de Gestion accomplis par le Maire et les Adjoints au Maire en vertu des délibérations n 13 du 31 Mars 2008, n 17 du 30 Mars 2009

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1 EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL N 28 OBJET : Actes de Gestion accomplis par le Maire et les Adjoints au Maire en vertu des délibérations n 13 du 31 Mars 2008, n 17 du 30 Mars 2009 SEANCE DU LUNDI 11 JUILLET 2011 Date de convocation : 5 juillet 2011 Nombre de conseillers en exercice : 43 Présents : M.DEBAT, Maire ; M. FONTAINE, Mme DUTHU, M. LACROIX jusqu'à la n 5, Mme OULED SALEM, M. BORGO, Mme SAINT-ANDRE, M. BONTEMPS, Mme DARBON, M. ZIZIEMSKY, Mme COURTINE, M. GAUTHIER, Mme CONSTANS, Adjoints ; Mme BARREAU, MM. BERNIGAUD, BLANCSUBE, Mme BOZON, M BRICARD, Mmes CHARNAY, CHENE, M. CHIBI, MM. DURET, GERLIER, GUERAUD, GUILLEMAUT, Mme GUILLERMIN, MM. HERVE, LECLAIR, Mme MOCCOZET, M. MOIROUX,Mmes NOLL-FONTENILLE, PASUT, PEISSET jusqu'à la n 16, M. PORRIN, Mme ROCHE, M. RODET, Mme ROHRHURST. Excusés : M. LACROIX à partir de la n 6 donne pouvoir à Mme CHENE M. BLANC donne pouvoir à Mme BOZON Mme BONNET-SIMON donne pouvoir à M. BORGO Mme COLLET donne pouvoir à Mme NOLL-FONTENILLE Mme DOMINJON donne pouvoir à M. BLANCSUBE Mme PEISSET à partir de la n 16 donne pouvoir à Mme MOCCOZET Absents : M. BRETON M. THUILLIEZ Secrétaire de séance : Sébastien GUERAUD Rapporteur : M. FONTAINE ****** Rappel du contexte ou de l'existant et références Il est rappelé à l'assemblée que par délibérations du 31 Mars 2008 et du 30 Mars 2009, le Maire a été autorisé, pour la durée du mandat du Conseil Municipal et par délégation de ce dernier, à accomplir la totalité des actes de gestion courants définis aux articles L et L du Code Général des Collectivités Territoriales et à en déléguer l'accomplissement aux Adjoints. Motivation et opportunité de la décision C'est ainsi que l'assemblée est invitée à entériner les actes de gestion ci-après accomplis par le Maire, et les Adjoints dûment habilités par ce dernier par arrêté de délégation, pour la période allant du 1er Avril 2011 au 30 Juin 2011 ainsi que ceux accomplis précédemment à cette période et n'ayant pas pu être examinés lors de la séance précédente. LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERE, VU les articles L et L du Code Général des Collectivités Territoriales, 1/15

2 VU la délibération n 13 du 31 Mars 2008, modifiée par délibération n 17 du 30 Mars 2009, et les arrêtés de délégation pris par Monsieur le Maire, A L'UNANIMITE (41 voix) ENTERINE les actes de gestion ci-après qui ont été accomplis par le Maire et les Adjoints dûment habilités pour la période allant du 1er Avril 2011 au 30 Juin 2011 ainsi que ceux accomplis précédemment à cette période et n'ayant pas pu être présentés lors de la séance précédente. CULTURE ANIMATIONS ET LOISIRS OPERATIONS Contrat de cession entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'association Label Poon pour un spectacle «Solo harpe» le samedi 9 Juillet 2011 dans le Centre Ville de Bourg-en-Bresse pour un montant de 250 TTC. Contrat de cession entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'association Youz pour un spectacle «Batucada Pulse» le samedi 23 Juillet 2011 dans le Centre Ville de Bourg-en-Bresse pour un montant de 940 TTC. Contrat de cession entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'association Blue Line Organisation pour un spectacle le samedi 30 Juillet 2011 dans le Centre Ville de Bourg-en-Bresse pour un montant de 2637,50 TTC. Contrat de cession entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'association Gaga Jazz pour un spectacle le samedi 20 Août 2011 pour un montant de 934 TTC. Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et la Communauté d'agglomération de Bourg-en- Bresse dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour l'encadrement d'ateliers «Parents/Enfants» pour la période du 1er Janvier au 31 Décembre 2011 concernant les haltesgarderies Coccinelle et Tulipes et la crèche familiale pour un montant de 34,55 TTC pour une heure. Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et La Ludothèque concernant des ateliers autour du jeux pour les crèches collectives de la Ville pour un montant de TTC. Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'association Aire de Jeux pour l'organisation d'un marché de jouets organisé par le relais assistantes maternelles qui aura lieu sous le préau de l'école des Arbelles le 11 Mai Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'association «Ain Profession Sport et Culture» pour des séances d'animations pour un montant de 504 TTC. Contrat de cession du droit d'exploitation entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'association Figures Libres pour un spectacle «sa Majesté des Mouches» le vendredi 6 Mai 2011 à l'hôtel Marron de Meillonnas pour un montant de TTC. Contrat de cession du droit d'exploitation entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'association AMC et les Tontons Tourneurs pour un spectacle «Piano Chat» le vendredi 6 Mai 2011 à l'hôtel Marron de Meillonnas pour un montant de 633 TTC. Contrat de cession du droit d'exploitation entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'association Palavanne pour un spectacle «groupe Orties» le samedi 7 Mai 2011 à l'hôtel Marron de Meillonnas pour un montant de TTC. Contrat de cession du droit d'exploitation entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'association Résonnance Contemporaine pour un spectacle «Opéra impromptu» le samedi 7 Mai 2011 sous le marché couvert pour un montant de TTC. Contrat de vente entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'association Optimum pour l'intervention de Madame Walsh Nadine le jeudi 12 Mai 2011 au Restaurant Universitaire et à la Médiathèque Aimé Césaire pour un montant de TTC. Contrat de cession du droit d'exploitation entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'association la Malle d'octave pour un spectacle «Récital Remo Gary» le jeudi 12 Mai 2011 à l'hôtel Marron de Meillonnas pour un montant de 800 TTC. 2/15

3 Contrat de cession du droit d'exploitation entre la Ville de Bourg-en-Bresse et la Compagnie Jeanne Simone pour un spectacle «le goudron n'est pas meuble» le samedi 14 Mai 2011 au centre ville, place neuve et proximité pour un montant de 3 713,60 TTC. Contrat de cession du droit d'exploitation entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'association ISHTAR pour un spectacle «Nocturnes» le samedi 14 Mai 2011 au Monastère de Brou, pour un montant de TTC. Contrat de cession du droit d'exploitation entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'association Traction Avant Cie pour un spectacle «Création musicale poétique et fragile» le Dimanche 15 Mai 2011 au Vennes pour un montant de 800 TTC. Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'unicef France pour la mise à disposition à la Ville des expositions «J'ai le droit» et «Les enfants soldats», à titre gracieux. Contrat de location d'exposition entre la Ville de Bourg-en-Bresse et la Galerie VU pour l'exposition intitulée «Figures Libres» à l'hôtel Marron de Meillonnas pour un montant de TTC. Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse, Denis DARZACQ et l'institut Médico-Educatif Georges Loiseau, la ville met à la disposition de l'artiste une assistance technique et une assistance bureautique/secrétariat et celle-ci s'engage à assurer une rencontre avec le public pour un montant de TTC. Convention de partenariat entre la Ville de Bourg-en-Bresse et la Communauté d'agglomération, l'association la Truffe et les Oreilles et l'association MJC pour la semaine «Liberté», deux ateliers (Percussions Corporelles et Slam) seront proposés au public du lundi 9 au jeudi 12 Mai et une restitution publique sera présentée le dimanche 15 Mai. La Ville de Bourg-en-Bresse devra verser une participation de 250 à la Communauté d'agglomération. Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et M. Olivier BAVEREL concernant des séances d'animations à caractères golfiques sur le site de Bouvent sur une année civile à compter de 220 heures annuelles, prix unitaire : TTC Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et M. Rudy OLMOS concernant des séances d'animations à caractères golfiques sur le site de Bouvent sur une année civile à compter de 220 heures annuelles, prix unitaire : TTC Contrat avec l'entreprise Tel&Go pour la fourniture du nom de domaine «chemindelaculture.fr», pour un montant de 20 TTC Contrat avec l'entreprise Tel&Go pour la fourniture d'un serveur virtuel d'hébergement, pour un montant de 30 TTC par mois, dans le cadre des Chemins de la Culture. REGLEMENT D'HONORAIRES Le Groupement Vincent DRAIN a effectué pour le compte de la Ville, diverses prestations concernant un recours introduit par un agent de la Ville, pour un montant de 627,90 TTC. Décision du 21 Avril Maître CAZIN D'HONINCTHUN a effectué pour le compte de la Ville, diverses prestations, pour un montant de 4 664,40 TTC, dans le cadre du contentieux relatif à la restitution de TVA. Décision du 24 Mai La SCP D'Avocats CGCB a effectué pour le compte de la Ville, diverses prestations pour un montant de TTC, dans le cadre du contentieux introduit par la Société BO DESIGN suite à la fermeture de son magasin. Décision du 24 Mai CONVENTIONS D'OCCUPATION/MISES A DISPOSITION Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et la Communauté d'agglomération pour la mise à disposition des Equipements Nautiques au Carré d'eau pour les enfants des haltes-garderies Coccinelle et Tulipes pour un montant de : 40 par heure et 20 par ½ heure. Avenant à la convention du 1er Juin 2004 entre la Ville de Bourg-en-Bresse et la Caisse d'allocation Familiale pour la mise à disposition des locaux dans le bâtiment «Pôle d'animation et de Service Amédée Mercier «sis 57 Avenue Amédée Mercier. Avenant à la convention en date du 27 Décembre 2010 entre la Ville de Bourg-en-Bresse et 3/15

4 l'association Départementale des Restaurants du Coeur pour la mise à disposition d'un véhicule municipal pour le ramassage et la distribution des denrées alimentaires du 1er Avril au 9 Mai Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'association «Comité d'animation de l'alagnier», l'association des parents d'élèves de l'alagnier et le groupe scolaire de l'alagnier afin de partager l'utilisation des salles annexes de l'école. Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et la Libraire du Théâtre autorisant la Librairie du Théâtre à occuper le hall de la Médiathèque Aimé Césaire pour une vente d'ouvrages de l'auteur Dominique MANOTTI, le samedi 16 Avril 2011 de 14 h à 17 h. Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'association Resonance Contemporaire autorisant l'association à organiser un spectacle /concert «les Percussions de Treffort/Barnave/Lisboa», le jeudi 12 Mai 2011 sous le chapiteau de l'école des Techniques et Arts du Cirque. La Ville autorise l'association à encaisser auprès du public les recettes relatives aux manifestations. Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et la Cité CARRIAT pour la mise à disposition du gymnase et des vestiaires du Lycée Carriat du 2 Décembre 2010 à mi-juin 2011, l'occupation donnera lieu au règlement de 9.50 de l'heure. Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et le Bourg en Bresse Ain Cyclisme (BAC) pour la mise à disposition des emplacements publicitaires à l'intérieur des équipements sportifs, à titre gratuit. Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et le Bourg en Bresse Ain Cyclisme (BAC) pour la mise à disposition d'un terrain de 500 m² avec une piste de BMX, à titre gratuit. Contrat entre la Ville de Bourg-en-Bresse et M. Emmanuel ARBAN pour l'exploitation des locaux et équipements du 15 avril au 15 octobre 2011 en vue d'une activité snack-bar et restauration sur le camping municipal pour un montant de Contrat entre la Ville de Bourg-en-Bresse et M. Jean-Philippe THUILLIER pour l'exploitation du snack-bar du Parc de Loisirs de Bouvent du 15 Avril au 3 Novembre 2011 pour un montant de Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et le Stade Athlétique de Bourg (SAB) pour la mise à disposition des emprises pour l'organisation d'une farfouille le samedi 7 Mai 2011, à titre gratuit. Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et le Tennis Club de Bourg (TCB) pour la mise à disposition de l'ensemble du site»stade Jacques Porte» pour l'organisation d'une farfouille le dimanche 17 Avril 2011, à titre gratuit. LOCATION SALLE HOTEL MARRON DE MEILLONNAS Contrat de location avec Mme Jocelyne PIERROT URBANIA SOGER le 3 Mars 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Jocelyne PIERROT URBANIA SOGER le 14 Mars 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Marie ARBELET le 18 Mars 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Christine BATAILLARD du 21 Mars au 28 Mars 2011 pour un montant de 244 Contrat de location avec Mme Vanessa CARRARA le 28 Mars 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Delphine LECOMTE BENON SAS le 30 Mars 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Aurélie MOENNE CLEVACANCES AIN le 31 Mars 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Fabienne JEAN-LOUIS J'M BOURG le 2 Avril 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Manon BETIT ECOUTE TON CORPS INC du 2 au 5 Avril 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Delphine LECOMTE BENON SAS le 4 Avril 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Sonia GERBEL BENON SAS le 4 Avril 2011 pour un montant de /15

5 Contrat de location avec Mme BERTRAND UNIVERSITE INTER AGES les 4,11 et 18 Avril 2011 pour un montant de Contrat de location avec M. Jérôme IANIRO AIN FORMATION les 5 et 9 Avril 2011 pour un montant de Contrat de location avec M. Sébastien MENEVAUT le 7 Avril 2011 pour un montant de Contrat de location avec M. Jean-Pierre GARNERET le 8 Avril 2011 pour un montant de Contrat de location avec M. Etienne BLANC ELUS DU GROUPE MINORITE le 11 Avril 2011 pour un montant de Contrat de location avec M. Paul MICHEL UNICEF COMITE DE L'AIN le 11 Avril 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Stéphanie CLERC RESONANCE CONTEMPORAINE du 11 au 18 Avril 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Delphine LECOMTE BENON SAS le 12 Avril 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Fabienne RAYNAUD CCI de l'ain le 18 Avril 2011 pour un montant de Contrat de location avec M. André TISSOT IMMEUBLE L'ARC EN CIEL du 18 au 25 Avril 2011 pour un montant de 166 Contrat de location avec Mme Christine BRESSAN CAISSE D'EPARGNE le 20 Avril 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Mylène BURRET CENTRE AIN INITIATIVES le 21 Avril 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Bernadette LAUDE du 25 Avril au 2 Mai 2011 pour un montant de 166 Contrat de location avec M Sébastien MENEVAUT le 26 Avril 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Jocelyne PIERROT URBANIA SOGER le 26 Avril 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Sonia GERBEL BENON SAS le 28 Avril 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Karine PERDRIX MISSION ECONOMIQUE DE L'AIN le 2 Mai 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Jocelyne PIERROT URBANIA SOGER le 24 Mai 2011 pour un montant de Contrat de location avec M. Daniel DE PALMAS BALNEA BAT 54 le 27 Mai 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Jocelyne PIERROT URBANIA SOGER le 31 Mai 2011 pour un montant de Contrat de location avec Mme Jocelyne PIERROT URBANIA SOGER le 31 Mai 2011 pour un montant de CHAPELLE DU LYCEE LALANDE Contrat de location avec l'association CANTUS le 26 Mars 2011 pour un montant de 60. Contrat de location avec l'association RESONANCE CONTEMPORAINE les 16, 18 et 21 Avril 2011 pour un montant de 120 DIVERS Exercice du droit de préemption à l'occasion de la vente d'un local commercial en copropriété situé 141 rue du 14 Juillet 1789, appartenant à la Société F.A.B. Convention d'assistance à la prévision en matière de dotations et veille législative entre la Ville de Bourg-en-Bresse et le FCL pour une assistance annuelle d'un montant de TTC. 5/15

6 ASSURANCES Sinistre du 16 Juillet 2010 Dégradation d'un arbre 14 ter Bld de l'hippodrome Accord sur indemnisation du sinistre pour un montant de 1 422,52. Sinistre entre le 24 et 29 Octobre 2010 Dégradations au gymnase de la Croix Blanche - Acceptation de l'indemnité pour un montant de REGIES DE RECETTES ET D'AVANCES Régie de recettes du Camping Municipal de Challes Nomination d'un mandataire suppléant Arrêté n du 22 Avril Régie de recettes et d'avances monétique restaurant scolaire et accueils périscolaires Clôture de la sous-régie de recettes des vennes instituée au service des régies municipales Arrêté n du 5 Mai Régie de recettes et d'avances monétique restaurant scolaire et accueils périscolaires Création de la sous-régie de recettes des vennes auprès du service Action Educative Arrêté n du 5 Mai Régie de recettes et d'avances monétique restaurant scolaire et accueils périscolaires Clôture de la sous-régie de recettes de la Croix Blanche instituée au service des régies municipales Arrêté n du 5 Mai Régie de recettes et d'avances monétique restaurant scolaire et accueils périscolaires Création de la sous-régie de recettes de la Croix Blanche auprès du service Action Educative Arrêté n du 5 Mai Régie de recettes pour le recouvrement des droits de concessions, inhumations et exhumations Modification des mandataires suppléants Arrêté n du 12 Mai 2011 Régie de recettes et d'avances monétique restaurant scolaire et accueils périscolaires Pôle de la Croix Blanche Nomination du mandataire Arrêté n du 16 Mai Régie de recettes et d'avances monétique restaurant scolaire et accueils périscolaires Maison de Quartier des Vennes Confirmation du mandataire Modifications - Arrêté n du 16 Mai Régie de recettes du Parc de Loisirs de Bouvent Nomination de mandataires Arrêté n du 23 Mai Régie de recettes du Parc de Loisirs de Bouvent Activité de l'école de voile Nomination de mandataire Arrêté n du 23 Mai Régie de recettes et d'avances à la Bibliothèque Albert Camus Modification de l'arrêté désignant les mandataires Arrêté n du 25 Mai Création d'une régie de recettes du Parc de Loisirs de Bouvent Activité de l'école de voile modification Arrêté n du 14 Juin CONTRATS D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE Mise à disposition d'un système de consultation et de chargement des comptes monétiques par carte bancaire via internet pour un montant de ,68 TTC. Contrat avec Fog pour l'entretien d'un opacimètre du garage municipal pour un montant de 66,06 TTC Contrat avec Fog pour l'entretien d'un opacimètre du garage municipal pour un montant de 312,89 TTC Contrat avec Fog pour l'entretien d'un analyseur du garage municipal pour un montant de 130,57 TTC Contrat avec Fog pour l'entretien d'un analyseur du garage municipal pour un montant de 312,89 TTC Avenant n 1 avec la Société TEL & GO pour la gestion des logs et la location de matériel pour un montant de HT. 6/15

7 CONVENTION D'UTILISATION A TITRE GRATUIT DES LOCAUX SCOLAIRES EN DEHORS DES HORAIRES OU PERIODES SCOLAIRES en date du : 11 Janvier 2011 avec l'amicale des Anciens Elèves et Enseignants de l'école Charles Robin ainsi que l'école Charles Robin en vue de l'utilisation de la Salle Polyvalente les mercredis après-midi. 7 Février 2011 avec l'occe ainsi que l'école Charles Jarrin en vue de l'utilisation de la salle de motricité le 15 Février 2011 pour l'assemblée générale de l'association. 24 Février 2011 avec l'association Pique et Colle et Grimpe ainsi que l'école élémentaire Charles Robin en vue de l'utilisation de la salle Polyvalente les mercredis de 9 h 30 à 13 h 30 pour l'éveil à l'anglais. 17 Mars 2011 avec le CADP de Lyon ainsi que l'école Charles Jarrin en vue de l'utilisation de la salle Informatique et la salle de documentation le mardi 7 Juin 2011 pour l'organisation d'ateliers dans le cadre de la journée de regroupement des documentalistes de l'ain. 11 Avril 2011 avec le Service Action Culturelle ainsi que l'école des Vennes en vue de l'utilisation de la salle de motricité le dimanche 15 Mai Avril 2011 avec la société des concerts CANTUS ainsi que l'école Charles Péguy en vue de l'utilisation de la salle de classe le vendredi 18 Mars 2011 de 20 h à 22 h 30 pour une réunion administrative. 27 Mai 2011 avec les représentants de parents de l'école A Daudet ainsi que l'école A Daudet en vue de l'utilisation de l'école et de la Cour le 25 Juin 2011 pour la Kermesse. MARCHES à PROCEDURE ADAPTEE Inférieur à HT CONVENTION D'AUDIT, CONSEIL ET ASSISTANCE A LA PASSATION DES MARCHES D'ASSURANCE Titulaire : A.F.C. CONSULTANTS, Le Concorde, 345 rue Pierre Seghers, Avignon Marché 11/063 notifié le 30/03/2011 Montant : HT MARCHES à PROCEDURE ADAPTEE Inférieur à HT INSTALLATION D'UN COMPLEMENT DE CHAUFFAGE À L'EGLISE NOTRE-DAME MISSION S.P.S. Titulaire : APAVE SUDEUROPE, 515 chemin du Petit Plan, Saint-Just. Marché 11/042 notifié le 25/03/2011 Montant : 1 640,00 HT INSTALLATION D'UN COMPLEMENT DE CHAUFFAGE À L'EGLISE NOTRE-DAME DIAGNOSTIC AMIANTE ET PLOMB Titulaire : BATIMEX, le Thémis, 1 rue du 23ième RI, Bourg-en-Bresse. Marché 11/043 notifié le 25/03/2011 Montant : 180,00 HT CONTRAT DE MAINTENANCE D'UN ENSEMBLE D'AUTOCOMMUTATEURS TÉLÉPHONIQUES GÉRÉS PAR LA VILLE DE BOURG-EN-BRESSE Titulaire : SPIE Communications, 320 Avenue Charles de Gaulle, Bron Marché 11/073 notifié le 12/04/2011 Montant : HT CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT «ABRI» POUR LES JARDINS COLLECTIFS DE LA PROVIDENCE Titulaire : Vincent RIGASSI, Architecte DEAUG, 14 rue de Génissieu, Grenoble Marché 11/076 notifié le 27/04/ /15

8 Montant mandataire : 4 428,90 HT (Tranche Ferme : 2 150,40 HT + Tranche conditionnelle : 2 278,50 HT) Co-traitant n 1 : ARCHIBULLE, Véronique PACCARD, 10 rue de la Liberté, Bourg-en-Bresse Montant total : 3 354,75 HT (Tranche Ferme : 430,50 HT + Tranche conditionnelle : 2 924,25 HT) Co-traitant n 2 : A.D.F. (Agence Des Fluides), rue Massenet, Cognin Montant total : 1 097,25 HT (Tranche Ferme : 483,00 HT + Tranche conditionnelle : 614,25 HT) Co-traitant n 3 : GAUJARD TECHNOLOGIE SCOP, 10 avenue Croix Rouge, Avignon Montant total : 1 619,10 HT (Tranche Ferme : 611,00 HT + Tranche conditionnelle : 1 008,00 HT) Montant total du marché : ,00 HT (Tranche Ferme : 3 675,00 HT + Tranche conditionnelle : 6 825,00 HT) COURTS DE TENNIS AU T.C.B. RÉFECTION DES DEUX COURTS. MARCHÉ DE DIAGNOSTIC ET DE CONTRÔLE TECHNIQUE (marché dérogatoire) Titulaire : LABOSPORT, Technoparc du circuit des 24 heures, chemin aux Boeufs, Le Mans Marché 11/112 Notifié le 17/05/2011 Montant : 7 954,50 HT MARCHES à PROCEDURE ADAPTEE de HT à HT ETUDE DE FAISABILITE POUR LA RECOMPOSITION ET LA REVALORISATION URBAINE DE L'ILOT DU FOUR BAGE Titulaire : SAMOP RHONE-ALPES, Le Valençay B, 15 rue du Bocage, LYON Marché 11/038 notifié le 17/03/2011 Montant : ,00 HT. Sous-Traitant : ATELIER NOMADES ARCHITECTURES, 23 rue du Commandant Faurax, LYON Marché 11/038 notifié le 09/05/2011 Montant : ,00 HT FOURNITURE DE PIECES D'USURE DE POMPES POUR LA STATION D'EPURATION Titulaire : L.B.I (Le Bobinage Industriel), 9 avenue A. d'arsonval, Bourg-en-Bresse Marché n 11/045 notifié le 23/03/2011 Montant : ,72 HT FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU, moyenne gamme, Programme 2011 Titulaire : SARL AIN BUREAU CLASS, 57 rue Charles Robin, Bourg-en-Bresse Marché 11/051 notifié le 11/04/ Montant : ,40 HT APPROCHE ENVIRONNEMENTALE DE L'URBANISME (A.E.U) MISSION D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE SECTEUR CHALLES/CHANUT. Titulaire : AGENCE MOSAIQUE ENVIRONNEMENT, 111 rue du 1er Mars 1943, Villeurbanne Marché n 11/062 notifié le 01/04/2011 Montant : HT (Tranche ferme : HT, Tranche conditionnelle 1 : HT, Tranche conditionnelle 2 : HT). Sous-Traitant : ATELIER URBA SITE, 30 place de la Ville, Genillac Marché n 11/062 notifié le 01/04/2011 Montant : HT (Tranche ferme: HT, Tranche conditionnelle 1 : HT, Tranche conditionnelle 2 : 975 HT). FOURNITURE D'ENROBE à FROID 0/6 Titulaire : SACER SUD-EST, 325 chemin du Moulin Neuf, Saint-Denis-Les-Bourg 8/15

9 Marché n 11/072 notifié le 08/04/2011 Mini : 2 500,00 HT/an et Maxi : ,00 HT/an PRESTATION DE GARDIENNAGE NOCTURNE D'EQUIPEMENT DE LOISIRS ET D'ANIMATION PARC DE LOISIRS DE BOUVENT Titulaire : CAN'AIN SECURITE, Bény Marché n 11/075 notifié le 27/04/2011- Mini : ,00 HT/an et Maxi : ,00 HT/an ETUDE DE FAISABILITE ARCHITECTURALE, URBANISME ET ECONOMIQUE. Définition d'un programme de mise en valeur Amiot/Cours de Verdun Titulaire : ATELIER VILLES ET PAYSAGES, 170 avenue Thiers, Lyon cedex Marché n 11/077 notifié le 21/04/2011 Montant : ,00 HT INFORMATISATION DES DÉLIBERATIONS Titulaire : BERGER LEVRAULT, 104 rue du Président Kennedy, Paris Marché n 11/078 notifié le 18/04/2011 Montant : ,00 HT INSTALLATION CHAUFFAGE COMPLEMENTAIRE DANS LA CO-CATHÉDRALE NOTRE-DAME Lot n 1 : Démolition/Gros œuvre Titulaire : SA STE NOUVELLE BARBEROT, 18 rue Abbé Gringoz, Bourg-en-Bresse Marché n 11/103 notifié le 12/05/2011 Montant : ,40 HT Lot n 2 : Chauffage Titulaire : S.A.R.L. CLERE, Z.A. Les Fougères, 471 Chemin du Petit Plan, Saint-Just Marché n 11/104 notifié le 12/05/2011 Montant : ,23 HT Lot n 3 : Ébénisterie Titulaire : MENUISERIE Jean DUFOUR, 1 rue des Dîmes, Bourg-en-Bresse Marché n 11/105 notifié le 12/05/2011 Montant : 4 280,00 HT RÉALISATION D'UN DIAGNOSTIC DE TERRAIN POLLUÉ ET D'UN PLAN DE GESTION Secteur Carrefour de l'europe Titulaire : E.R.G. ENVIRONNEMENT, Agence de Marseille, 59 avenue André Roussin, Marseille Marché n 11/106 notifié le 09/05/2011 Mini : HT/an et Maxi : HT/an OPERATION TRANQUILITE NUIT Secteur République 2011 Titulaire : CAN'AIN SECURITE, Le Carroz, Beny Marché n 11/107 notifié le 04/05/2011 Mini : ,00 HT/an et Maxi : ,00 HT/an PRESTATIONS D'ASSISTANCE ET DE CONSEILS EN MATIERE DE DETTE, ASSOCIEES À UN LOGICIEL EN LIGNE Titulaire : Société SELDON Finance, Technopole Izarbel, Bidart Marché n 11/108 notifié le 02/05/2011 Montant : 5 500,00 HT RÉALISATION DE DIAGNOSTICS AMIANTE ET PLOMB AVANT TRAVAUX OU DÉMOLITION Titulaire : SOCOBAT Expertises, 5 place Bertone, Lyon Marché n 11/111 notifié le 20/06/ Mini : ,00 HT/an et Maxi : ,00 HT/an ACQUISITION DE DEUX POIDS LOURDS POUR LES SERVICES DE LA VILLE 9/15

10 Lot 1 : Un poids lourd benne basculante 3,5 T pour le service Propreté urbaine Titulaire : BERNARD TRUCKS, 506 route de Strasbourg, B.P.10025, Viriat Marché n 11/114 notifié le 14/06/2011 Montant : ,00 HT Lot 2 : Un poids lourd benne basculante 6,5 T pour le service Voirie Titulaire : SERMA POIDS LOURDS Rue de la Craz BP Viriat Marché 11/113 notifié le 15/06/2011 Montant : ,00 HT MARCHES à PROCEDURE ADAPTEE de HT à HT - Fournitures & Services MUSEE DE BROU, MISE EN SECURITE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES ET DU CHAUFFAGE ELECTRIQUES Lot n 1 : Plâterie, peinture menuiseries intérieures Titulaire : ENTREPRISE PETETIN, rue de la Tour, Saint-Denis-Les-Bourg Marché n 11/035 notifié le 06/04/ Montant : 4 998,00 HT. Lot n 2 : Electricité, chauffage électrique Titulaire : ENTREPRISE CEGELEC, Allé du Thioudet, B.P. 4, Espace Pro Monternoz, Péronnas. Marché n 11/036 notifié le 06/04/ Montant : ,00 HT. ACQUISITION DE FOURNITURE SCOLAIRES, ET DE MATERIEL D'ENSEIGNEMENT POUR LES ECOLES PUBLIQUES ELEMENTAIRES, MATERNELLES ET AUTRES (CLIS, RASED...) DE LA VILLE DE BOURG ET DU CENTRE DE CLASSES D'ENVIRONNEMENT ET DE VACANCES DE SAINT-LAURENT-EN- GRANDVAUX (JURA) Titulaire : PAPETERIE DEVELAY, 15 avenue Edouard Herriot, B.P. 77, Villefranche-sur-Saône cedex Marché n 11/109 notifié le 3/06/ Mini : ,00 HT/an et Maxi : ,00 HT/an. REFECTION DU VOX FOURNITURE ET POSE DE FAUTEUILS Titulaire : QUINETTE GALLAY, 505 rue du Levant, ZI BP , Lons-Le-Saunier Marché n 11/110 notifié le 08/06/ Montant : ,60 HT MARCHES à PROCEDURE ADAPTEE de HT à HT - Fournitures & Services ACQUISITION DE COMPTEURS D'EAU MODULE RADIO Titulaire : SAPPEL, 3 avenue Condorcet, Villeurbanne cedex Marché 11/052 notifié le 20/04/2011 Montant ,00 HT MARCHES à PROCEDURE ADAPTEE De HT à HT - Travaux CRÉATION D'UN PÔLE PETITE ENFANCE AU GROUPE SCOLAIRE CHARLES PEGUY Lot n 1 : Démolition-Maçonnerie Titulaire : INVERNIZZI S.A.S., Z.I. Le Pognat, Brion Marché 11/046 notifié le 16/04/2011 Montant : ,83 HT Lot n 2 : Façade Isolation par l'extérieur 10/15

11 Titulaire : S.A.R.L. LONS ISO, 15 rue des Baronnes, Lons-Le-Saunier Marché 11/047 notifié le 21/04/2011 Montant : ,00 HT Lot n 10 : Electricité Titulaire : AIN BRESSE ELECTRICITE, 91 allée du Thioudet, Peronnas Marché 11/048 notifié le 18/04/2011 Montant : ,79 HT Lot n 11 : Equipement de cuisine Titulaire : S.A. CUNY Professionnel, 223 Boulevard du 8 mai 1945, Bourg-en-Bresse Marché 11/049 notifié le 18/04/2011 Montant : ,00 HT Lot n 12 : Flocage Titulaire : S.A.R.L. SOBRAPI ISOLATION, rue de la Tour, Z.A.C. De la Chambière, Saint-Denis-Les- Bourg Marché 11/050 notifié le 18/04/2011 Montant : 9 445,50 HT TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS SCOLAIRES ANNÉE 2011 Lot n 1 : Peinture G.S. Brou élémentaire Titulaire : G.P.R. SARL, 29 rue A. d'arsonval, Bourg-en-Bresse Marché 11/053 notifié le 22/04/2011 Montant : 8 813,00 HT Lot n 2 : Platerie Peinture G.S. Brou élémentaire Titulaire : S.A.R.L. B.P.P., Chemin de la Berlotte, Meillonnas Marché 11/054 notifié le 22/04/2011 Montant : 7 540,50 HT Lot n 3 : Faux plafonds G.S. Robin et Jarrin Titulaire : Société M.C.P., 1300 route du Plantay, Chalamont Marché 11/055 - notifié le 22/04/2011 Montant : 3 234,60 HT Lot n 4 : Electricité - G.S Robin et Jarrin Titulaire : SAS COTEB ENTREPRISE EEA, 11 rue Ney, Bourg-en-Bresse Marché 11/056 - notifié le 22/04/2011 Montant : 3 428,81 HT Lot n 5 : Revêtement de sol G.S. Baudin Titulaire : SARL JACQUEMET, 9 avenue de la Victoire, Bourg-en-Bresse Marché 11/057 - notifié le 22/04/2011 Montant : ,05 HT Lot n 6 : Etancheité G.S Peguy Titulaire : S.I.C. Etanchéité, 6 rue Jean Perrin, GENAS Marché 11/058 - notifié le 22/04/2011 Montant : ,26 HT Lot n 7 : Isolation des façades G.S Les Lilas Titulaire : FOLGERA & BELAY, 107 avenue Paul Marcellin, Vaulx-en-Velin Marché 11/059 - notifié le 22/04/2011 Montant : ,50 HT Lot n 9 : Protection solaire G.S Les Arbelles Titulaire : S.A.R.L. B.D.S, 31 rue des Haveurs Marché 11/060 - notifié le 22/04/2011 Montant : ,00 HT Lot n 10 : Menuiseries extérieures G.S Les Arbelles Titulaire : MOREL SERVICE S.A.R.L, R.N. 75, Pont d'ain Marché 11/061 - notifié le 26/04/2011 Montant : ,00 HT (Tranche Ferme : ,00 HT + Tranche conditionnelle : ,00 HT). 11/15

12 CRÉATION D'UN PÔLE PETITE ENFANCE AU GROUPE SCOLAIRE CHARLES PEGUY Lot n 2 : Etanchéité Titulaire : BERTHOUD S.A.S, 4 rue Mermoz B.P. 5, Mâcon cedex Marché 11/064 - notifié le 02/05/ Montant : ,17 HT Lot n 4 : Menuiseries extérieures et intérieures bois Titulaire : LES MENUISIERS DU REVERMONT, 567 Z.A. De Domagne, Ceyzeriat Marché 11/065 - notifié le 04/05/ Montant : ,19 HT Lot n 5 : Serrurerie Titulaire : SERRURERIE METALLERIE DE L'AIN, Zone Artisanale, Treffort Marché 11/066 - notifié le 02/05/ Montant : ,99 HT Lot n 6 : Plâterie, peinture extérieures et intérieures Faux plafonds Titulaire : ARDITO JACQUET, Zone Artisanale Les Rippes, Charnoz-sur-Ain, Certines Marché 11/ notifié le 02/05/ Montant : ,50 HT Lot n 7 : Sols souples Titulaire : S.A.R.L. FONTIMPE, Zone Artisanale Mâcon Est, B.P. 38, Replonges Marché 11/068 - notifié le 02/05/ Montant : ,95 HT Lot n 8 : Carrelage faïences Titulaire : S.A.S. TRONTIN, Zone Artisanale de Monternoz, Peronnas Marché 11/069 - notifié le 02/05/ Montant : ,00 HT Lot n 9 : Chauffage, ventilation, plomberie Titulaire : S.A.R.L. SENTENAC, 55 route de Châteauvieux, Neuville-sur-Ain Marché 11/070 - notifié le 02/05/ Montant : ,00 HT Lot n 13 : Ascenseur Titulaire : SCHINDLER, 51 rue Antoine Primat, Villeurbanne cedex Marché 11/071 - notifié le 02/05/ Montant : ,00 HT TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS CULTURELS, MEDIATHÈQUE VAILLAND - ANNÉE 2011 Lot n 1 : Etanchéité Titulaire : ETANDEX, 85 rue Elisée Reclus, Décines Marché 11/079 notifié le 30/05/ Montant : ,50 HT Lot n 2 : Peinture Titulaire : PETETIN, Rue de la Tour, Saint-Denis-Les-Bourg Marché 11/080 notifié le 30/05/ Montant : ,42 HT Lot n 3 : Revêtement de sol Titulaire : FRAMINET, Zone artisanale, Poncin Marché 11/081 notifié le 30/05/ Montant : ,60 HT TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS SPORTIFS ANNÉE 2011 Lot n 1 : Peinture Gymnase Favier et Saint-Exupéry Titulaire : S.A.R.L. Alain JUILLARD, Zone Artisanale, Jasseron Marché 11/082 notifié le 31/05/2011 Montant : ,00 HT Lot n 2 : Zinguerie Gymnase Quinet Titulaire : HUMBERT, 171 Chemin de Cuègres, Bourg-en-Bresse 12/15

13 Marché 11/083 notifié le 31/05/2011 Montant : ,03 HT Lot n 3 : Faux-Plafonds Gymnase Quinet Titulaire : LEUREAU ISOALTION, 1525 route de Frans, Villefranche-sur-Saône Marché 11/084 notifié le 31/05/2011 Montant : ,00 HT Lot n 4 : Electricité Gymnase Quinet Titulaire : SAS COTEB ENTREPRISE EEA, 15 rue des Longues Raies, Thises Marché 11/085 notifié le 31/05/2011 Montant : ,56 HT Lot n 5 : Sol sportif Gymnase Voisin Titulaire : Ets PEROTTO, 23 rue Charles Robin, Bourg-en-Bresse Marché 11/086 notifié le 31/05/2011 Montant : ,56 HT TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS SCOLAIRES Lot n 8 : Façade G.S. Les Arbelles Titulaire : SARL Alain JUILLARD, Z.A. Les Bruyères, JASSERON Marché 11/087 notifié le 07/06/ Montant : ,84 HT CRÉATION D'UNE SALLE PUBLIQUE ET EXTENSION DE L'ÉCOLE MATERNELLE SAINT-EXUPÉRY Lot n 1 : Gros œuvre Démolition Fondation V.R.D. Titulaire : RHONE-ALPES EXTERIEUR, Parc Visionis le Rivollay, Guereins Marché 11/088 notifié le 01/06/ Montant : ,78 HT Lot n 2 : Charpente école + salle publique Titulaire : FAVRAT CONSTRUCTION BOIS, 183 rue des Sapinettes, Balan Marché 11/089 notifié le 01/06/ Montant : ,00 HT Lot n 2bis : Charpente abris piétonnier Titulaire : HUMBERT S.A.R.L., 1171 Chemin de Cuègres, Bourg-en-Bresse Marché 11/090 notifié le 01/06/2011- Montant : ,00 HT Lot n 3 : Étanchéité école + salle publique Titulaire : DAZY S.A.R.L., Chemin des Perrières, ZA Mâcon Est, Replonges Marché 11/091 notifié le 01/06/ Montant : ,00 HT Lot n 3bis : Étanchéité abris piétonnier Titulaire : DAZY S.A.R.L., Chemin des Perrières, ZA Mâcon Est, Replonges Marché 11/092 notifié le 01/06/2011- Montant : HT Lot n 4 : Serrurerie métallerie Titulaire : S.M.A., Zone Artisanale, Tréffort Marché 11/093 notifié le 01/06/2011- Montant : ,90 HT Lot n 5 : Menuiseries aluminium occultation Titulaire : S.N.M.A. (Sud Nord Menuiserie Aluminium), 136 rue de la Ronze, Taluyers Marché 11/094 notifié le 01/06/ Montant : ,00 HT (Base : ,00 HT Option : 3 125,00 HT) Lot n 6 : Revêtement de façades Titulaire : S.A.R.L. Alain JUILLARD, Z.A. Les Bruyères, Jasseron Marché 11/095 notifié le 01/06/2011- Montant : ,14 HT 13/15

14 Lot n 7 : Menuiserie intérieure Titulaire : LES MENUISERIES DE L'AIN, 2 rue des Ormeaux, Bourg-en-Bresse Marché 11/096 notifié le 01/06/2011- Montant : ,60 HT Lot n 8 : Plafonds doublage peinture Titulaire : ARDITO JACQUET S.A.S, Z.A. Les Rippes, Certines Marché 11/097 notifié le 01/06/2011- Montant : ,52 HT Lot n 9 : Carrelage Faïence Titulaire : AMETYSE, Le Mont, Lescheroux Marché 11/098 notifié le 01/06/2011- Montant : ,76 HT Lot n 10 : Résine de sol Titulaire : ST GROUPE S.A.S, Z.A.C. Pioch Lyon, Boisseron Marché 11/099 notifié le 01/06/ Montant : 7 971,60 HT Lot n 11 : Sol souple Titulaire : S.A.R.L. Claude FONTIMPE, Z.A. Mâcon Est, B.P. 38, Replonges Marché 11/100 - notifié le 06/06/ Montant : 2 084,49 HT Lot n 12 : Électricité courant faible Titulaire : AREVAS, Le Château, Chalamont Marché 11/101 - notifié le 01/06/2011- Montant : ,00 HT Lot n 13 : Plomberie Chauffage Ventilation Titulaire : BRACHET COMTET, 24 avenue Arsène d'arsonval, B.P. 8505, Bourg-en-Bresse Marché 11/ notifié le 01/06/ Montant : ,00, HT AVENANTS EVOLUTION ET HEBERGEMENT DU SITE INTERNET DE LA VILLE DE BOURG-EN-BRESSE Titulaire : 6bis rue Fournier Sarlovèze, Compiègne Marché 10/147 Avenant n 1 : réalisation de formulaires Etat Civil spécifiques avec création de fichiers XML conformément aux préconisations techniques transmises par la Ville. Notifié le 04/05/2011 pour un montant de 2 787,50 HT. REMPLACEMENT DES BOITES à BOUES DES CLARIFICATEURS DE LA STATION D'EPURATION DE BOURG-EN-BRESSE Titulaire : S.C.M.C., Z.I du Stand, rue du Port, Mâcon Marché 10/151 Avenant n 1 : 3 modifications concernant des éléments non-prévisibles, le renforcement de la passerelle des 2 clarificateurs, la réparation de la lame racleuse de fond du clarificateur B et l'adaptation du support des boîtes à boues pour les deux clarificateurs. Notifié le 11/05/2011 pour un montant de 8 250,00 HT. Augmentation de 17% du montant initial du marché. EXPLOITATION DE CHAUFFAGE AVEC GARANTIE TOTALE Titulaire : DALKIA8 rue Marc Seguin Bourg-en-Bresse Avenant n 6 au marché 05/269 : prise en charge de l'équipement de la SMAC La Tannerie Notifié le 01/06/2011 Montant de l'avenant : HT/an Fin du marché 31/08/ /15

15 TRANSPORT S PAR CARS ANNEE 2011 Lot n 1 : TRANSPORTS REGIONAUX Titulaire : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE L'AIN, 1 rue Arago, Bourg-en-Bresse Avenant n 1 au marché 10/152 : prise en compte des nouveaux prix pour la finale du CITY RAID ANDROS à Paris les 14 & 15 juin Notifié le 17/06/2011 Le montant maximum du marché reste inchangé. Pour ampliation, Pour le Maire et par délégation Acte reçu le par la Préfecture de l'ain, Notifié ou publié conformément à la réglementation le Pour le Maire et par délégation, 15/15