Rapport d Activités 2009

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1 COMITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL PISCINE DE LA CONTERIE PRESENT(E)S : Messieurs NOUYOU - BONNIN GUIBERT HARDY LE GOFFIC HIROU - BRIAND HEINRY BARON CAILLARD - FOLLIC BOISNARD et FESTOC, Mesdames BOUTHEMY POULAIN BOURGOIN et EPAUD COMPTE RENDU DE LA REUNION DU MARDI 08 DECEMBRE 2009 A 18H30 PRESENT(E)S : - Bourgbarré : Mme LE CHENE (suppléante) - Chartres de Bretagne : M. BONNIN, Mme POULAIN - Chavagne : Mme BOURGOIN, M. GUIBERT - Corps Nuds : M. LISEMBART (suppléant) - Noyal-Châtillon-sur-Seiche : Mme EPAUD ; M. VERCEL - Orgères : M. MARCHAND ; M. HIROU - Pont Péan : M. HEINRY - Saint Armel : M. BRIAND - Saint Erblon : M. BOISNARD - Vern-sur-Seiche : Mme DANIELLE ; M. FESTOC (suppléant) ABSENT(E)S EXCUSE(E)S AVEC POUVOIRS: - M. GRALL donne pouvoir à M.BRIAND - M. FOLLIC donne pouvoir à M. BOISNARD Le compte rendu de la précédente réunion est approuvé. Rapport d Activités 2009 Monsieur FOLL présente un bilan des fréquentations et des recettes de janvier à octobre 2009 par nature de public, les recettes comparées 2008/2009, la répartition par commune des produits, des cours, la part des produits syndicat/hors syndicat l utilisation des bassins par catégorie d usagers ; des éléments comparatifs avec les piscines de Vitré et Laval ; les charges de fonctionnement par catégorie. (documents joints en annexe) Décision modificative n 2/2009 BUDGET PRINCIPAL Section de fonctionnement Le bureau propose de réajuster les crédits votés au budget primitif de quelques articles du budget tant en dépenses qu en recettes. DEPENSES Article Libellé Montant Observations Chapitre Eau assainissement

2 Autres fournitures non stockées Fournitures d entretien Fournitures petits équipements Entretien terrain Entretien bâtiment Entretien matériel roulant Entretien autres biens mobiliers Maintenance Prime d assurance Autres frais divers Missions Aspirateur fonds de bassin, extincteurs Ascenseur en 2008 Inauguration Réception Chapitre Cotisations au FNAL Rémunération personnel titulaire Autres indemnités Rémunération personnel non tit. Cotisations URSSAF Cotisations caisse de retraite Médecine du travail Chapitre Autres dépenses obligatoires Analyses Chapitre 66 Frais financiers Intérêts TOTAL RECETTES Article Libellé Montant Observations Chapitre 013 atténuation de charges Remboursement rémunération personnel Chapitre 70 produits des services Redevances Chapitre 74 dotations participations

3 7474 Subventions des communes Adhésion de Bruz Chapitre 75 autres produits de gestion Revenus des immeubles TOTAL BUDGET ANNEXE CAFETERIA Section de fonctionnement Le bureau propose de réajuster les crédits votés au budget primitif de quelques articles du budget tant en dépenses qu en recettes. DEPENSES Article Libellé Montant Observations Chapitre Fournitures non stockables (gaz) Fournitures d entretien Fournitures administratives Autres matières fournitures Locations mobilières Frais divers de publicité Frais de télécommunication Services bancaires Chapitre Salaires de base Congés payés Primes et gratifications Indemnités et avantages divers Supplément familial Cotisations URSSAF Cotisations Assedic Cotisations autres organismes Autres charges de personnel Chapitre Charges de gestion courante loyers TOTAL RECETTES 3

4 Article Libellé Montant Observations Chapitre 013 atténuation de charges Remboursement rémunération personnel Chapitre 70 ventes de produits fabriqués Ventes de produits finis Chapitre 75 autres produits de gestion courante Produits gestion courante TOTAL Le Comité Syndical approuve cette décision modificative à l unanimité. Prêt Relais de 1,5 millions d euros Un prêt relais «TVA» a été contracté en 2006, pour une durée de 3 ans, d un montant de 1,5 millions d pour préfinancer la TVA sur les travaux dans l attente des versements par le FCTVA. Au 30 novembre 2009, le capital restant dû est de ,00. Dexia CLF accepte une opération de reprofilage d une partie de l amortissement soit la somme de ,00 aux conditions suivantes : - Date d effet : 20 janvier Durée de reprofilage : du 20 janvier au 31 mai Taux : euribor 1 mois + 0,60% - Commission pour avenant : 300 Le syndicat s engage, en outre, à verser avant le 20 janvier 2010 : - Une partie de l amortissement soit ,00 - Les intérêts pour la période du 1 er décembre 2009 au 20 janvier 2010 = 607,64 - Des pénalités pour 1 041,67 Le Comité Syndical, à l unanimité approuve cette proposition et autorise Monsieur Le Président à signer le contrat correspondant. Passation d un Contrat Aide à l emploi au 15 décembre 2009 Un adjoint technique 2 ème classe a démissionné pour reprendre ses études ; le service entretien de l établissement souhaite se réorganiser en détachant un des adjoints techniques sur des missions de contrôle à raison de 20h par semaine. En conséquence, il est proposé de passer une convention avec l Etat pour un Contrat d Accompagnement dans l Emploi ; à raison de 35h par semaine au 15 décembre La décharge technique de 20h par semaine va être confiée à un agent sur un contrat pouvant aller jusqu à 6 mois dans l attente de la mise en place de cette réorganisation. 4

5 Le Comité Syndical, à l unanimité, est favorable à cette proposition et autorise Monsieur Le Président à signer le contrat correspondant. Passation d une Convention de Stage Un étudiant à l université de Rennes 2 en 1 ère année DEUST «Métiers de la forme» souhaite réaliser un stage du 17 septembre 2009 au 1 er juin 2010 en raison de 2 jours par semaine. Le thème du stage est le suivant «Apprendre le métier de professeur de fitness et de musculation, accueil du public». Il est proposé de lui verser une gratification mensuelle de 90 brut dans le respect du décret du 31 janvier 2008 relatif à la gratification des stagiaires. Le Comité Syndical, à l unanimité, est favorable à cette proposition et autorise Monsieur Le Président à signer la convention correspondante. Cours de natation accélérés durant les vacances scolaires (forfait 10 séances) Le bureau et l équipe pédagogique proposent des cours de natation accélérés durant les vacances scolaires pour toute personne (adulte et enfant) soit 10 séances. Ces cours permettront d acquérir les reflexes et attitudes indispensables pour «sortir» de l eau en cas de besoin ; ils ne permettront pas d apprendre les 4 nages, ni de se perfectionner. Les forfaits 10 séances proposés sont de Adhérent syndicat : 50 Adhérent non syndicat : 60 Le Comité Syndical à l unanimité adopte ces tarifs. Cours d Aquaphobie (5 séances) Ces séances sont sollicités par des usagers sachant nager mais en difficulté pour mettre la tête dans l eau ou lorsqu ils n ont plus pied. Le bureau propose de fixer les 5 séances à : Adhérent syndicat : 32 Adhérent non syndicat : 42 Changement et nouvelles tarifications / Effet au 1 er janvier 2010 A. Carte familiale mensuelle Le Comité décide de maintenir cette carte à l attention des familles et de fixer les tarifs à : Adhérent syndicat : 32 Adhérent non syndicat : 42 5

6 B. Cours de Natation Il est proposé de permettre l inscription en cours d année scolaire (janvier et avril), si des places se libèrent sur certains cours, à des personnes qui n auraient pu obtenir de créneaux pour l année entière ou de nouveaux ménages arrivés en métropole rennaise. Tarifs proposés par trimestre scolaire Adhérent syndicat : 60 Adhérent non syndicat : 65 Le Comité approuve cette proposition. C. Cours d Aquagym (à compter du 1 er trimestre 2010) Le bureau propose d adapter la tarification de ces cours à ceux de l école de natation soit Adhérent syndicat : 53 /trimestre Adhérent non syndicat : 75 /trimestre Le Comité est favorable à cette proposition. Participation des Associations en 2010 A. Association Aquados Actuellement, cette association est redevable à hauteur de 2 / séance /personne. Considérant que ces séances n ont pas un caractère d entrainement à la compétition mais seulement l amélioration du bien-être de leurs adhérents, le bureau propose de fixer le tarif «public» soit à l unité 4,20 soit le forfait 10 entrées : 32. Le Comité est favorable à cette proposition. B. Association Pour les trois associations rattachées à la Fédération Espérance de Chartres de Bretagne. Le bureau propose, dans un but de simplification comptable pour la billetterie et les services comptables de fixer un forfait annuel et de passer une convention avec chacune d elles qui précisera les nombres de lignes et de créneaux qui leur seront mis à disposition. Le Comité décide de fixer les forfaits annuels de 2010 à : Association de natation : 3 000,00 Association de triathlon : 1 500,00 Association de plongée : 3 000,00 C. Comité d entreprises de l usine PSA La Janais Le Comité fréquente actuellement la piscine pour deux activités : la plongée et le triathlon. Il est proposé de passer une convention pour permettre la mise à disposition de l équipement à leurs adhérents, sur des créneaux décidés d un commun accord et de fixer les forfaits annuels 2010 à Triathlon : 1 000,00 6

7 Plongée : 1 500,00 Le Comité Syndical à l unanimité est favorable à cette proposition. Stage des Clubs Extérieurs de Natation Des Clubs de Natation sollicitent l utilisation des bassins pour des stages qu ils effectuent durant les vacances scolaires. Le bureau propose de fixer le forfait «semaine» à 200,00. Le Comité Syndical à l unanimité est favorable à cette proposition. Comités d Entreprises Monsieur FOLL, Directeur est invité à proposer de nouvelles formules d abonnement pour les Comités d entreprises en distinguant ceux qui ont leur siège social ou leur administration sur le territoire syndical et hors syndical. Travaux d amélioration proposés Monsieur FOLL, Directeur propose de réaliser les travaux suivants : Fermeture des casiers des vestiaires coût 2 200,00 H.T. Installation de détecteurs de présence pour l éclairage «accueil et vestiaires» coût 800 H.T. Installation d une vidéosurveillance (entrée et salle de fitness, hall d accueil, couloir des vestiaires et accès bassins) coût 9 000,00 H.T. Le Comité Syndical est favorable à l installation de ces équipements. Amélioration de la gestion des fluides : eau et électricité Monsieur FOLL présente un projet d utilisation des eaux des bassins pour le nettoyage des plages, les sanitaires et le pédiluve. Cette gestion durable de l eau permettra d économiser 1/5 à ¼ de la consommation actuelle pour un investissement variable de ,00 à ,00 en fonction des solutions retenues. Animation Evénementielle Le Syndicat à permis à l association de plongée Chartraine de participer au téléthon en proposant des baptêmes de plongée. Deux jeunes filles handicapées de l Association «Coup de Pouce» organiseront une soirée récréative. 7

8 Questions Diverses Madame DANIEL Laurence souhaiteraient que le Syndicat étudie l aménagement d un nouvel espace «Sauna Hammam» afin de le rendre plus convivial et l agrandissement des vestiaires/douches de la salle de remise en forme. Monsieur Le Président demande à Monsieur Le Directeur d étudier la faisabilité de cette requête. La séance est levée à 21h00. Le Président, Les Membres du Comité Philippe BONNIN 8

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