SYSTEMES DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ISO14001

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1 Quand le dernier arbre aura été abattu, Quand la dernière rivière aura été empoisonnée, Quand le dernier poisson aura été péché, Alors on saura que l argent ne se mange pas. Géronimo, chef apache SYSTEMES DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ISO14001

2 HISTOIRE 1993 : Union des Industries Chimiques (en France) 1996 : 1ère version de l ISO14001: : 2ème version (veille législative et réglementaire, sensibilisation et formation des salariés et des parties intéressées)

3 Le fait de normer permet de structurer la démarche L ISO14001 est certifiante Certificat valable 3 ans avec audit de contrôle tous les ans La démarche est volontaire Les sommaires des normes ISO9001 (qualité) et OHSAS (santé et sécurité au travail) sont proches et on peut facilement se diriger vers des systèmes de management intégrés

4 POURQUOI? Ressources naturelles Rejets Risques Performance Image donc business

5 Liens entre Environnement et Développement durable

6 : la logique d amélioration continue Le PDCA 4.1 Exigences générales Amélioration continue 4.6 Revue de direction 4.5 Contrôle CHECK ACT 4.2Politique environnementale PLAN 4.3 planification DO 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement

7 4.1 Exigences générales Établir Documenter Mettre en œuvre Tenir à jour Améliorer de façon continue Un Système de Management Environnemental SME

8 4.2 Politique environnementale Définition Politique environnementale : expression formelle par la direction à son plus haut niveau de ses intentions générales et des orientations de l organisme relatifs à sa performance environnementale. Note : la politique environnementale fournit un cadre pour mener des actions et établir des objectifs environnementaux et des cibles environnementales.

9 4.2 Politique environnementale 1) Appropriée aux impacts environnementaux de l activité 2) Engagement d amélioration continue 3) Engagement de prévention à l égard de la pollution 4) Engagement de conformité aux exigences légales et réglementaires relatives aux aspects environnementaux 5) Cadre pour établir et faire évoluer les objectifs et les cibles environnementaux 6) Documentée, mise en œuvre et tenue à jour 7) Communiquée à toute partie intéressée 8) Disponible pour le public

10 4.3 Planification Aspects environnementaux Exigences légales et autres exigences Objectifs, cibles et programmes

11 4.3 Planification Aspects environnementaux Définition Aspect environnemental : élément des activités, produits ou services d un organisme susceptible d interaction avec l environnement. Note : un aspect environnemental significatif a ou peut avoir un impact environnemental significatif

12 4.3 Planification Aspects environnementaux Chaîne AAI : Activité, Aspect, Impact Réalisation d une analyse environnementale - Conditions normales et anormales de fonctionnement - Situations d urgence - Procédures et pratiques existantes - Accidents survenus - Historique du site

13 4.3 Planification Aspects environnementaux Définition Impact environnemental : toute modification de l environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux d un organisme Il y a une relation de cause à effet entre l aspect environnemental et l impact environnemental

14 4.3 Planification Aspects environnementaux Procédure d identification des aspects environnementaux de ses activités, produits ou services Moyens de maîtriser Moyens d influencer Déterminer ceux de ces aspects qui peuvent avoir un impact significatif (aspects environnementaux significatifs)

15 4.3 Planification Aspects environnementaux Documenter et tenir à jour tout ce qui concerne les aspects et les impacts S assurer que les aspects et impacts significatifs sont pris en compte par le SME et que les actions planifiées les concernant sont mises en œuvre

16 4.3 Planification Exigences légales et autres exigences Procédure de veille réglementaire sur les activités produits ou services Déterminer comment les exigences légales s appliquent aux aspects environnementaux Mise en œuvre dans le SME

17 4.3 Planification Objectifs, cibles et programmes Définitions Objectif environnemental : but environnemental général qu un organisme se fixe en cohérence avec la politique environnementale Cible environnementale : exigence de performance détaillée pouvant s appliquer à l ensemble ou à une partie de l organisme, qui résulte des objectifs environnementaux et qui doit être fixée et réalisée pour atteindre ces objectifs

18 4.3 Planification Objectifs, cibles et programmes Objectifs environnementaux documentés Cibles environnementales documentées En cohérence avec la politique environnementale Programmes de management environnemental - Définition des responsabilités pour atteindre objectifs et cibles - Les moyens et le calendrier de réalisation

19 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement Ressources, rôles, responsabilité et autorité Compétence, formation et sensibilisation Communication Documentation Maîtrise de la documentation Maîtrise opérationnelle Préparation et réponse aux situations d urgence

20 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement Ressources, rôles, responsabilité et autorité Ressources humaines Compétences spécifiques Infrastructures organisationnelles Ressources technologiques Ressources financières Rôles, responsabilités et autorités définis, documentés et communiqués

21 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement Ressources, rôles, responsabilité et autorité Représentants spécifiques Rôles, responsabilités, autorités 1) Pour SME établi, mis en œuvre, tenu à jour 2) Pour rendre compte de la performance du SME 3) Recommandations pour l amélioration

22 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement Compétence, formation et sensibilisation Formation initiale et professionnelle appropriée ou expérience (Enregistrements associés) Identifier les besoins en formation associés aux aspects environnementaux et au SME Fournir cette formation (conserver les enregistrements associés)

23 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement Compétence, formation et sensibilisation Établir, mettre en œuvre, et tenir à jour des procédures, pour que les personnes soient sensibilisées - à la conformité aux exigences du SME - aux aspects environnementaux significatifs et à leurs impacts - à leurs rôles et responsabilités - aux conséquences potentielles des écarts

24 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement Communication Établir, mettre en œuvre et tenir à jour des procédures, Pour les aspects environnementaux et le SME a) Assurer la communication entre les différentes fonctions de l entreprise b) Recevoir et documenter les demandes pertinentes des parties intéressées externes et apporter les réponses correspondantes

25 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement Communication L organisme doit décider s il communique ou pas en externe sur ses AES et doit documenter sa décision. S il décide de communiquer en externe, il doit établir et mettre en œuvre une ou des méthodes pour cette communication externe

26 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement Documentation La documentation du SME doit comprendre : La politique environnementale, les objectifs et les cibles Le domaine d application du SME Les documents et enregistrements exigés par la norme Les documents assurant la planification, le fonctionnement et la maîtrise efficaces des processus qui concernent les AES

27 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement Maîtrise de la documentation Des procédures pour : Approuver les documents Passer en revue, mettre à jour les documents Modifications, versions, lisibilité, identification Documents d origine extérieure Usage involontaire de documents obsolètes

28 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement Maîtrise opérationnelle S assurer que les opérations associées aux AES, à la politique environnementale, aux objectifs et cibles sont réalisées, dans les conditions requises : Procédures documentées Critères opératoires dans les procédures AES : exigences applicables aux fournisseurs et aux sous-traitants

29 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement Préparation et réponse aux situations d urgence Procédures pour identifier les situations d urgence potentielles et accidents potentiels L organisme doit répondre aux situations d urgence potentiels et accidents potentiels Les procédures d urgence doivent être revues régulièrement et testées lorsque c est possible

30 4.5 Contrôle Surveillance et mesurage Évaluation de la conformité Non-conformité, action corrective et action préventive Maîtrise des enregistrements Audit interne

31 4.5 Contrôle Surveillance et mesurage Des procédures pour surveiller et mesurer Évaluation de la conformité Des procédures pour évaluer la conformité

32 4.5 Contrôle Non-conformité, action corrective et action préventive Des procédures pour : Identifier les non conformités Identifier les causes des non conformités Éliminer les causes Enregistrer les actions correctives et préventives Passer en revue leur efficacité

33 4.5 Contrôle Maîtrise des enregistrements Preuves Audit interne Programmes d audit planifiés à des intervalles planifiés Conformité Résultats d audit

34 4.6 Revue de direction Passer en revue le SME à intervalles réguliers Les données d entrée de la revue sont : Résultats d audit internes Évaluations conformité Informations des parties intéressées Performance environnementale Niveau de réalisation des objectifs et cibles État des actions correctives et préventives Décisions des actions en revue de direction précédente Changements dans le SME, dont AES Recommandations pour l amélioration

35 4.6 Revue de direction Les données de sortie de la revue : Décisions Actions Modifications AES, politique, Objectifs, cibles, SME

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