2010/1 CHAPITRE 87. Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires. Notes

Transcription

1 CHAPITRE 7 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes 1.- Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.- On entend par "tracteurs", au sens du présent chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du no 7.1 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci..- Les chassis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les nos 7.2 à 7.4 et non dans le no Le no 7.12 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du no /1

2 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 7.9). - Motoculteurs Tracteurs routiers pour semi-remorques Tracteurs à chenilles Véhicules automobiles pour le transport de personnes ou plus, chauffeur inclus. - A moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : --- Autocars aménagés pour le transport d'au moins 22 personnes assises (non compris le conducteur) --- Chassis-cabines destinés à être aménagés pour le transport en commun des personnes : --- Autocars aménagés pour le transport d'au moins 22 personnes assises (non compris le conducteur) --- Chassis-cabines destinés à être aménagés pour le transport en commun des personnes Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 7.2), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : -- D'une cylindree n'excédant pas cm : /1

3 qu'à deux ponts moteurs, comportant une cabine double et un plateau - ou caisse arrière - ouvert ou simplement qu'à deux ponts moteurs, autres véhicules pour le D'une cylindrée excédant 1 cm mais n'excédant pas 1 5 cm : qu'à deux ponts moteurs, comportant une cabine double et un plateau - ou caisse arrière - ouvert ou simplement qu'à deux ponts moteurs, autres véhicules pour le D'une cylindrée excédant 1 5 cm mais n'excédant pas cm : 2/1

4 qu'à deux ponts moteurs, de moins de 16 cv fiscaux, comportant une cabine double et un plateau - ou caisse arrière - ouvert ou simplement qu'à deux ponts moteurs, de moins de 16 cv fiscaux, autres véhicules pour le transport de personnes : qu'à deux ponts moteurs, de 16 cv fiscaux et plus, comportant une cabine double et un plateau - ou caisse arrière - ouvert ou simplement qu'à deux ponts moteurs, de 16 cv fiscaux et plus, autres véhicules pour le D'une cylindrée excédant cm : /1

5 qu'à deux ponts moteurs, de moins de 16 cv fiscaux, comportant une cabine double et un plateau - ou caisse arrière - ouvert ou simplement qu'à deux ponts moteurs, de moins de 16 cv fiscaux, autres véhicules pour le qu'à deux ponts moteurs, de 16 cv fiscaux et plus, comportant une cabine double et un plateau - ou caisse arrière - ouvert ou simplement qu'à deux ponts moteurs, de 16 cv fiscaux et plus, autres véhicules pour le véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : -- D'une cylindree n'excédant pas 1 5 cm : qu'à deux ponts moteurs, comportant une cabine double et un plateau - ou caisse arrière - ouvert ou simplement /1

6 qu'à deux ponts moteurs, autres véhicules pour le D'un cylindrée excédant 1 5 cm mais n'excédant pas 2 5 cm : qu'à deux ponts moteurs, comportant une cabine double et un plateau - ou caisse arrière - ouvert ou simplement qu'à deux ponts moteurs, autres véhicules pour le D'une cylindrée excédant 2 5 cm : /1

7 qu'à deux ponts moteurs, de moins de 16 cv fiscaux, comportant une cabine double et un plateau-ou caisse arrière-ouvert ou simplement qu'à deux ponts moteurs, de moins de 16 cv fiscaux, autres véhicules pour le qu'à deux ponts moteurs, de 16 cv fiscaux et plus, comportant une cabine double et un plateau - ou caisse arrière - ouvert ou simplement qu'à deux ponts moteurs, de 16 cv fiscaux et plus, autres véhicules pour le Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier : --- Neufs ou rénovés Usagés , à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : -- D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : --- Neufs ou rénovés d'une cylindrée de 25 cm ou plus Usagés d'une cylindrée de 25 cm ou plus D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 2 tonnes : --- Neufs ou rénovés d'une cylindrée de 25 cm ou plus Usagés d'une cylindrée de 25 cm ou plus /1

8 D'un poids en charge maximal excédant 2 tonnes : --- Neufs ou rénovés Usagés , à moteur à piston à allumage par étincelles : D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : --- Neufs ou rénovés d'une cylindrée de 25 cm ou plus Usagés d'une cylindrée de 25 cm ou plus D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes : --- Neufs ou rénovés d'une cylindrée de 25 cm ou plus Usagés d'une cylindrée de 25 cm ou plus Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues Derricks automobiles pour le sondage ou le forage Voitures de lutte contre l'incendie Camions-bétonnières Châssis de véhicules automobiles des nos 7.1 à 7.5, équipés de leur moteur. Carrosseries des véhicules automobiles des nos 7.1 à 7.5, y compris les cabines. - Des véhicules du no Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 7.1 à Pare-chocs et leurs parties 7.. 2/1

9 parties et accessoires de carrosserie (y compris les cabines) : -- Ceintures de sécurité Freins et servo-freins; leurs parties Boites de vitesse et leurs parties Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Roues, leurs parties et accessoires Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - parties et accessoires : Radiateurs et leurs parties Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties Embrayages et leurs parties Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : Electriques Parties Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. Motocyles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 5 cm : /1

10 A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 5 cm mais n'excédant pas 25 cm : A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 25 cm mais n'excédant pas 5 cm : A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 5 cm mais n'excédant pas cm : A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant cm : : Side-cars présentés isolément Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. - Sans mécanisme de propulsion Parties et accessoires des véhicules des nos 7.11 à De motocycles (y compris les cyclomoteurs) : Selles De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides Cadres et fourches, et leurs parties /1

11 Jantes et rayons Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres -- Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties Selles Pédales et pédaliers, et leurs parties Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles - remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises : -- Citernes remorques et semi-remorques véhicules Parties /1