U19. TRAITEMENTS GROUPES

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1 Guide de l'utilisateur fonctionnel CS Fiche U19. TRAITEMENTS GROUPES DANS CETTE FICHE CS permet de gagner du temps en automatisant des traitements consécutifs identiques sur les dossiers. En effet, il est plus simple de sélectionner les 5 dossiers pour lesquels le service ABF a émis une réponse et de les traiter en une seule opération plutôt que de saisir 5 fois le même avis. Ainsi, un même traitement peut être appliqué sur plusieurs dossiers d urbanisme ou sur plusieurs parcelles simultanément. Edition Première Edition Standard Edition Professionnelle

2 SOMMAIRE SOMMAIRE 1. TRAITEMENTS GROUPES SUR LES DOSSIERS SELECTION DES DOSSIERS A TRAITER LISTE DES TRAITEMENTS REALISABLES EDITION DE DOCUMENTS PAR LOTS EDITION D UN BORDEREAU DE CONSULTATION D UN SERVICE TRAITEMENTS SPECIFIQUES SUR LES DOSSIERS TRAITEMENTS GROUPES SUR LES PARCELLES /8

3 1. TRAITEMENTS GROUPES SUR LES DOSSIERS 1.1. Sélection des dossiers à traiter L accès aux traitements groupés peut être réalisé : Depuis le menu Actions de la page d accueil, il est possible d affecter un même traitement à un ensemble de dossiers d urbanisme en cliquant sur l icône, Depuis les résultats d'une recherche, Depuis les tableaux de bords. Dans le premier cas, l ajout des dossiers concernés est réalisé : en saisissant les numéros des dossiers d urbanisme successifs puis en validant l ajout par un clic sur Ajouter, en ajoutant des dossiers par un lecteur de code barre puis en validant l ajout par un clic sur Ajouter, en ajoutant les dossiers qui sont sélectionnés dans la carte du SIG Intr@Geo. Dans le cas d ajout depuis une liste de recherche, les dossiers sélectionnés dans la page de résultat de la recherche seront insérés en dossier à traiter en groupe. 3/8

4 Depuis la liste des Recherches de dossiers, Recherches statistiques ou Tableaux de bord, vous propose des pages de résultats composés de 50 dossiers. Vous pouvez sélectionner un, plusieurs ou uniquement les dossiers affichés ou ou tous les dossiers (notamment en utilisant les touches Ctrl ou MAJ ) Dès lors que vos dossiers à traiter sont dans la liste des traitements groupés, vous pouvez à tout moment enlever de la liste un dossier par un simple clic sur l icône.un clic sur le bouton vous permet d'enlever l'ensemble de vos dossiers du traitement. Lorsque la liste des dossiers à traiter est finalisée, sélectionnez le traitement à effectuer depuis la liste déroulante Affecter à ces dossiers, puis renseignez la précision (propre à chaque traitement), avant d enregistrer Liste des traitements réalisables Pour les dossiers de type Autorisation, les traitements réalisables sont les suivants : 4/8

5 Pour affecter un traitement à la liste des dossiers sélectionnés, sélectionnez dans la liste de traitements réalisable le traitement à effectuer, CS vous présente alors les champs correspondants à votre choix. Cliquez sur le bouton Enregistrer pour réaliser le traitement ou sur Annuler selon votre choix Edition de documents par lots Il peut s avérer très utile d éditer un même document pour un ensemble de dossier. Cart@DS CS vous propose donc ce traitement particulier, selon le même mode opératoire que pour les autres traitements groupés. Lorsque la liste des dossiers à traiter est finalisée, sélectionnez Edition de documents par lot depuis la liste déroulante Affecter à ces dossiers, Cart@DS vous propose alors les options d édition. 5/8

6 Sélectionnez dans les listes les options souhaitées, similaires à celles proposées lors de l édition unitaire de documents : Le document à éditer (correspondante à la liste des documents qui apparaissent dans votre arborescence pour un même type de dossier et vos droits), Le modèle à prendre en compte (modèle général ou spécifique à la commune), Les destinataires des courriers, Les options d enregistrement. Cliquez sur le bouton pour réaliser le traitement ou sur selon votre choix. Cart@DS génère les documents et vous propose un fichier avec chaque document séparé par un saut de page. Chaque document généré pour chaque dossier est également inséré dans la Documentation du dossier en sauvegarde. A noter que vous pouvez modifier les documents fusionnés pour le lot mais la sauvegarde créée dans la Documentation lors de la fusion ne sera pas mise à jour automatiquement. En effet, après traitement, chaque document est indépendant Edition d un bordereau de consultation d un service Cart@DS CS vous permet, pour en ensemble de dossier, d éditer un bordereau de consultation d un service particulier. Sélectionnez les dossiers qui seront mentionnés dans le bordereau et Consultation d un service de la rubrique Affecter à ces dossiers. Spécifiez vos choix et cliquez sur le bouton pour réaliser le traitement ou sur selon votre choix. Cliquez sur le bouton, Cart@DS vous propose alors un bordereau de consultation pour le service sélectionné, les dossiers retenus sont insérés dans cet état. 6/8

7 Attention, ce bordereau n'est actuellement disponible que pour les dossiers de type DIA Traitements spécifiques sur les dossiers Les différents gouvernements successifs modifient quelquefois les règles d urbanisme applicables sur les dossiers dans le cadre de l accompagnement de leur politique. Par exemple, lors de la crise de 2010, le gouvernement a décidé le porter le délais de validité d un dossier favorable de 18 à 24 mois afin de permettre aux pétitionnaires de conserver le bénéfice de leur dossier alors qu ils n avaient peut-être pas pu obtenir les prêts pour réaliser leur travaux. Cart@DS prévoit également ce cas de figure, par la réalisation de traitements spécifiques par lots. Ces traitements sont accessibles depuis le menu Dossiers/Traitements spécifiques sur les dossiers. Cart@DS vous propose alors la fenêtre ci-dessous. Choisissez le traitement à effectuer parmi la liste d options. Cliquez sur le bouton pour réaliser le traitement ou sur Traitement groupés pour que les dossiers de cette liste soient présentés en Traitements groupés. 7/8

8 TRAITEMENTS GROUPES SUR LES PARCELLES 2. TRAITEMENTS GROUPES SUR LES PARCELLES Depuis le menu Parcelles / Traitements groupés, il est possible d affecter une même charge de parcelle (zone PLU, servitude, contrainte, document annexe) à un ensemble de parcelles. Le mode opératoire pour ajouter les parcelles à la liste des traitements groupés est identique à celui des dossiers. Saisissez le code «Commune section parcelle», tel que présenté sur l écran ci-dessus. Une fois toutes les parcelles ajoutées, sélectionnez le traitement à effectuer depuis la liste déroulante Affecter à ces parcelles, puis renseignez la précision (Zone POS, etc.), avant d enregistrer. 8/8