MANUEL SMI (QUALITE, SECURITE, ENVIRONNEMENT) Politique QSE

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2 Page 1 sur 10 Politique QSE Plaçant le respect du client, de la sécurité et de l environnement au cœur de ses préoccupations, la Régie Départementales des Transports des l Ain (RDTA) a volontairement entrepris, il y a de cela près de dix ans, une démarche d amélioration en continue. Cette démarche, nous a permis l obtention dès 2003 d une certification ISO 9001, confortée en 2009 des certifications ISO et OHSAS La RDTA a définie ses orientations pour satisfaire à la qualité de ses prestations, maîtriser les risques pour la santé et sécurité et préserver l environnement : Ecouter, satisfaire et fidéliser ses clients. Poursuivre la démarche de prévention des risques environnementaux Poursuivre la démarche de prévention des risques santé et sécurité Améliorer ses processus Sensibiliser le personnel, affecter les ressources et les moyens en formation L engagement de tout le personnel contribue à l atteinte des objectifs fixés : La maîtrise d un service de qualité La connaissance, la prévention et la gestion des risques La préservation des ressources L amélioration de la gestion des déchets Je souhaite que la politique de notre SMI en démarche qualité, santé / sécurité et environnement soit parfaitement connue et comprise dans l entreprise et reconnue par nos clients et nos prestataires. Le Directeur de la RDTA Olivier WEHRLIN

3 Page 2 sur 10 1 SOMMAIRE page POLITIQUE QSE 1 1 SOMMAIRE PRESENTATION DE L ENTREPRISE Organigramme Principales missions Localisation et effectifs Quelques chiffres La RDTA et la QSE.6 3 SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE Domaine d application Domaine d exclusion Diffusion L approche de la cartographie Cartographie des processus 4 AMELIORATION Notre engagement en continu En qualité En sécurité En environnement..9 5 GESTION DU MANUEL..10

4 Page 3 sur 10 2 PRESENTATION DE L ENTREPRISE : 2.1 Organigramme : Directeur Général Service Juridique Service QSE Infrastructure Pôle Administratif Pôle Marketing Pôle Opérationnel Ressources Humaines. Formation. Comptabilité. Achats. Commercial. Marketing. Communication. Informatique. Exploitation. Contrôle. Maintenance.

5 Page 4 sur Principales missions: Professionnel du transport de voyageurs nous assurons : Des lignes régulières départementales Des lignes urbaines et transfrontalières Des voyages en métropole et à l étranger Des déplacements scolaires pédagogiques et culturels Les transports scolaires Les transports privés (TER) 2.3 Localisation et moyens : RDTA siège social 1 rue François ARAGO BOURG en BRESSE RDTA Agences 8 sites et 2 centres de maintenance judicieusement répartis sur le département

6 Page 5 sur personnes dont 32 administratifs au siège 11 administratifs sur les sites 19 mécaniciens et électriciens Poids Lourds 248 conducteurs Matériels 210 autocars, autobus mini bus 2.4 Quelques chiffres : + de de kms par an 20.7 millions d uros de C.A kw produit sur un site équipé en photovoltaïque (2010) soit 1 T 244 de rejet CO 2 évités. 5 sites équipés de recycleur d eau et 1 en récupération d eau de pluie

7 Page 6 sur La RDTA et la QSE : Fortement impliquée dans une démarche de développement durable, la RDTA définit et valide ses plannings d audits internes, détermine ses actions prioritaires et ses plans d actions, maitrise les réclamations clients et contrôle l efficacité des N.C /A.P/A.C. Tous les services contribuent au respect des exigences internes et externes, s appuyant sur les référentiels suivant : Code de la route, du travail, de la santé publique et de l environnement Les normes ISO 9001, et OHSAS Nomenclature des ICPE Règlement social européen 561/ 2006 du 11/04/2006 Conventions collectives (VFIL) Accords entreprise 3 LE SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE 3.1 Domaine d application Ce manuel décrit le Système de Management Intégré (SMI) de la QSE selon les normes ISO 9001 version 2008, ISO version 2004 et OHSAS version 2007, conçu et géré par la RDTA. 3.2 Domaine d exclusion Sont exclus du champ de notre Système de Management Intégré (SMI) de la QSE les paragraphes de la norme ISO 9001 V2008 suivant : 3.3 Diffusion Le paragraphe 7.3, conception et développement. Le paragraphe 7.5.2, validation des processus de production et la préparation du service. En interne - dans tous les services via le réseau - Sur PC à disposition du personnel de conduite et maintenance En externe - via internet

8 Page 7 sur L approche de la cartographie Cartographie des processus: L organisation du SMI se traduit par une cartographie unique, basée sur nos 6 processus et nos 5 services supports. Pour chacun d eux, il existe 1 pilote et 1 copilote. Les activités des processus et des services support sont décrites dans notre SMI. Les interactions entre les processus et services supports sont identifiées et décrites. Les processus sont évalués lors des 2 réunions de Comité de Pilotage et en Revue de direction. Chaque processus dispose d indicateurs permettant d en suivre l évolution : Indicateurs propre au SMI (QSE). Indicateurs de gestion par activité.

9 Page 8 sur 10 4 AMELIORATION 4.1 Notre engagement en continu : En qualité Par la communication. Par l écoute et la satisfaction du client. Par la maitrise de nos documents internes et externes. Par la gestion des réclamations internes et externes. Par l évaluation de nos processus et services support En sécurité Par la gestion d une analyse santé sécurité remise à jour 1 fois par an si nécessaire. Elle est disponible sur le réseau. Par une gestion de plan d actions lié au calcul de criticité de cette analyse, défini par l entreprise et présenté en revue de direction. Par la gestion de nos Documents Uniques et des Plans de Prévention en relation avec nos fournisseurs. Par de la formation continu de notre personnel en Sauveteur Secouriste du Travail (S.S.T), Equipe de 1 ière Intervention Incendie (E.P.I incendie), formation sur véhicule équipé d accès à personne à mobilité réduite (PMR), chariot élévateur (CACES et autorisation interne entreprise), habilitation électrique (B2BR ; B0). Par une sensibilisation des voyageurs : Affichage de plaquettes de sécurité dans les véhicules. Par le contrôle de tous les éléments de sécurité des bâtiments, des équipements et des véhicules par des organismes agréés.

10 Page 9 sur En l environnement Par la gestion d une analyse environnementale remise à jour au minimum annuellement. Elle est disponible sur le réseau. Par une gestion de plan d actions lié au calcul de criticité de cette analyse, défini par l entreprise et présenté en revue de direction. Par la formation en continue de notre personnel en conduite rationnelle, Par une diminution de l utilisation de solvant dans nos ateliers, en les équipant de fontaines biologiques, Par la mise en place de bacs de rétention adaptés dans les ateliers. Par une maitrise des prélèvements et du traitement de nos DID (déchets industriels Dangereux) Par un tri sélectif des déchets avec revalorisation (papier et carton, batteries, ferraille). Par une installation de recycleurs d eau sur les aires de lavage de nos divers sites. Par une amélioration de notre engagement en développement durable sur 2 sites qui sont équipés de récupérateurs d eau de pluie, de recycleurs d eau, de panneaux photovoltaïques et solaires, dont un avec toiture végétale. Par 2 sites dotés d atelier peinture / carrosserie et équipé en cabine avec filtres. Par une baisse constante de nos émissions polluantes par un rajeunissement de notre parc véhicules aux normes EURO 4, EURO 5 & EEV.

11 Page 10 sur 10 5 GESTION DU MANUEL Le manuel est rédigé par le responsable QSE, il est vérifié et approuvé par le Directeur de le RDTA. Le manuel est revu lorsqu il nécessite une modification. Le manuel est disponible informatiquement à l ensemble du personnel de la RDTA sur le réseau. Aucune version papier est gérée. DATES OBJET Juin 2003 MQ indice A Création avant certification 20 novembre 2003 MQ Indice B Première mise à jour du manuel qualité Avril /07/ /10/ /04/ /01/2012 MQ Indice C Révision complète du manuel Qualité non diffusé MQ Indice D Révision complète format et contenu, mise à disposition sur le réseau et internet, 1 exemplaire dans chaque salle des conducteurs à disposition M QSE Indice E Intégration des aspects Sécurité et Environnement pour certification ISO et OHSAS 1801 en 2009 M QSE Indice F Révision de la présentation. Aucune version papier. M SMI Indice G Modification du manuel suite gestion en SMI.

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