PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons. André Couture et Sylvie Giguère. Elise Madore, secondaire

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1 PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons 03 Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Hauts-Cantons, tenue le 8 e jour du mois de septembre 2009, à compter de 19 h 30 à la salle des commissaires, École du Parchemin, 162, rue Saint-Jean Est, East Angus. Présences : Absences : Alain Bolduc, Marthe A. Lapierre, Yves Louis-Seize, Gaétan Perron et Marjolaine Y. Roberge André Couture et Sylvie Giguère Commissaires-parents : Directeur général : Directeur général adjoint et directeur des services de l enseignement : Jennifer Cupples, primaire Elise Madore, secondaire Bernard Lacroix Jean-Luc Bombardier Directrice des services éducatifs complémentaires et de l adaptation scolaire : Lise Pouliot Directeur des services de la formation professionnelle, de la formation générale des adultes : Denis Ménard (absent) Directeur du service des ressources humaines : Pascal Poulin Directeur des services des ressources financières et matérielles : Directeur des services de l'informatique et du transport : Coordonnatrice au service des ressources humaines : Denis Fabi Gilbert Roy Julie Morin Coordonnateur au service des ressources matérielles : Martin Voyer Secrétaire générale et responsable des communications : Annie Garon CE Ordre du jour Sur la proposition de Monsieur Alain Bolduc, il est résolu d adopter l ordre du jour suivant : 1. Adoption de l ordre du jour 2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 août Adoption Suivi. 3. Période de questions réservée au public 4. Direction générale 4.1. Entente municipale-scolaire Municipalité de East Hereford / École Saint-Pie-X. 5. Service des ressources humaines 5.1. Engagement Enseignants à temps plein

2 5.2. Attributions de poste. a) Personnel de soutien. 1- Acheteur ou acheteuse 28 h/s Service des ressources matérielles et financières - Centre de services de Coaticook. b) Personnel professionnel. 1- Conseillère en information scolaire et professionnelle - 12 h/s Annulation Mises en disponibilité Annulation Non-rengagement (surplus de personnel). 6. Ressources financières et matérielles 6.1. Rapport des déboursés juin et juillet a) Suivi. b) Adoption. 7. Services de l informatique et du transport 7.1. Contrats de berlines. 8. Secrétariat général 8.1. Entente de services de cafétéria ou de traiteur École Sancta-Maria. 9. Comité de parents 10. Correspondance 11. Autres sujets 12. Date et heure de la prochaine séance Le mardi 13 octobre à 19 h Levée de la séance CE Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 août 2009 Adoption et dispense de lecture Considérant que le procès-verbal a été remis aux membres du comité exécutif au moins six (6) heures avant le début de la présente séance; sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre, le procès-verbal de la séance ordinaire du 18 août 2009 est adopté et la secrétaire générale est par la présente dispensée d en donner lecture. Suivi Rien à signaler. Période de questions réservée au public N/A. CE Entente municipale-scolaire Municipalité de East Hereford / École Saint-Pie-X Sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre, il est résolu de mandater le président et le directeur général pour signer le protocole d entente d utilisation d infrastructures à intervenir entre la Municipalité de East Hereford, l École Saint-Pie-X et la Commission scolaire des Hauts-Cantons joint en annexe CE CE Engagements Enseignants à temps plein Considérant la politique d embauche; Considérant les recommandations formulées; Sur la proposition de Monsieur Yves Louis-Seize, il est résolu de procéder à l engagement des enseignants suivants pour enseigner au champ indiqué, dans les écoles ci-après énumérées pour l année scolaire et ce, avec un contrat à temps plein à compter du 24 août 2009 : Champ 1.01 Adaptation scolaire au primaire Louise Ébacher École Monseigneur-Durand

3 Champ 1.04 Adaptation scolaire au secondaire Jessica Proteau Polyvalente Montignac Champ 2.01 Préscolaire Dominique Gilbert Véronique Couture Isabelle Boutin École Gendreau École Saint-Luc École des Trois-Cantons Champ 3.01 Primaire Sabrina Allen Annick Côté Nadine Rioux Michèle Veillette Kathleen Tessier École des Sommets École de Sainte-Edwidge École des Monts-Blancs École Notre-Dame-de-Lorette École Saint-Paul Champ 5.01 Éducation physique au primaire Jean-Pierre Rosa École Notre-Dame-de-Fatima École de la Source École de Saint-Romain Champ 8.01 Anglais au secondaire Heather Gordon Karine Vaillancourt Polyvalente Montignac Champ 9.01 Éducation physique au secondaire Benoît Scallon CE Attribution de poste Acheteur/Acheteuse Régulier à temps plein 28 h/s Services des ressources financières et matérielles Considérant le rapport du poste d acheteur/acheteuse régulier à temps plein 28 h/s aux Services des ressources financières et matérielles au Centre de services à Coaticook ; sur la proposition de Madame Elise Madore, il est résolu d attribuer à madame Marjolaine Gilbert le poste d acheteur/acheteuse régulier à temps plein 28 h /s aux Services des ressources financières et matérielles au Centre de services à Coaticook. La date d entrée en fonction sera le lundi 21 septembre CE Attribution de poste Conseiller/Conseillère en information scolaire et professionnelle Régulier à temps partiel 12 h/s Considérant le rapport du poste de conseiller/conseillère en information scolaire et professionnelle - régulier à temps partiel 12 h/s à l ; sur la proposition de Monsieur Alain Bolduc, il est résolu d attribuer à madame Stacey Calvert le poste de conseiller/conseillère en information scolaire et professionnelle régulier à temps partiel 12 h /s à l. La date d entrée en fonction est prévue pour le lundi 14 septembre CE Annulation Mises en disponibilité Sur la proposition de Madame Marjolaine Y. Roberge, il est résolu de modifier la résolution CE en annulant la mise en disponibilité pour surplus de personnel, pour l année scolaire , des enseignants suivants :

4 Champ 2.01 Préscolaire Bellemare Chantal École de Saint-Romain Champ Primaire Gendron Diane École Gendreau Champ Français au secondaire Bordeleau Dominike Polyvalente Montignac Champ Mathématiques au secondaire Descheneaux Michel Polyvalente Louis-Saint-Laurent Champ Initiation à la technologie au secondaire Devost Michel Polyvalente La Frontalière Sous-spécialité 2 A.01 Production laitière et bovine Veilleux Alain Centre de formation professionnelle de Coaticook (CRIFA) Sous-spécialité 2 A.03 Horticulture ornementale Dugal Andrée Centre de formation professionnelle de Coaticook (CRIFA) Perron Christiane Centre de formation professionnelle de Coaticook (CRIFA) Sous-spécialité 2 A.04 Fleuristerie Marcoux Julie Centre de formation professionnelle de Coaticook (CRIFA) Sous-spécialité 2 A.05 Réalisation d aménagements paysagers Proteau Brigitte Centre de formation professionnelle de Coaticook (CRIFA) Sous-spécialité Aménagement de la forêt Liard Serge Centre de formation professionnelle le Granit et du Haut-Saint-François Centre d éducation des adultes de la CSHC Mathématiques Rouillard Éric Point de services East Angus Centre d éducation des adultes de la CSHC Insertion à la vie communautaire Paquette Josée Point de services Lac-Mégantic Formation professionnelle Mathématiques Bouchard Diane Centre de formation générale et professionnelle de la MFR du Granit Formation professionnelle Français Laforest Julie Centre de formation générale et professionnelle de la MFR du Granit CE Annulation Non-rengagement (Surplus de personnel) Sur la proposition de Madame Marjolaine Y. Roberge, il est résolu de modifier la résolution CE en annulant le non-rengagement, pour l année scolaire des enseignants suivants : Champ Primaire Charest Marie-Ève École Notre-Dame-de-Lorette Champ Sciences au secondaire Boutin Jenny Polyvalente Louis-Saint-Laurent

5 Champ Sciences humaines au secondaire Poulin Tommy Polyvalente Louis-Saint-Laurent Tremblay Mélanie Polyvalente Louis-Saint-Laurent Centre d éducation des adultes de la CSHC Mathématiques Fortier Suzie Point de services Lac-Mégantic Formation professionnelle Anglais Lamontagne Stéphane Centre de formation générale et professionnelle de la MFR du Granit Suivi du rapport des déboursés juin et juillet 2009 Le directeur des services des ressources financières et matérielles fait le suivi du rapport des déboursés de juin et juillet CE Rapport des déboursés Juin et juillet 2009 Sur la proposition de Monsieur Yves Louis-Seize, il est résolu d accepter le rapport des déboursés du mois de juin et juillet (CE ). CE Contrats de berlines Considérant que les contrats de transport ont été négociés pour une période de 5 ans, soit de l année 2008 à l année 2013; Considérant que les contrats de Berlines font partie de cette négociation mais sont renouvelables annuellement; sur la proposition de Madame Elise Madore, il est résolu d autoriser le président et le directeur général à signer les contrats de berlines pour l année CE Entente de services de cafétéria ou traiteur École Sancta-Maria Considérant les dispositions des articles 257 et 258 de la Loi sur l instruction publique L.R.Q.c, I-13.3; Considérant le règlement de délégation de pouvoir confiant au comité exécutif le pouvoir d accorder les contrats relatifs aux cafétérias; Considérant la modification des coûts du repas; sur la proposition de Madame Elise Madore, il est résolu : a) d autoriser l entente de services de cafétéria à intervenir entre la commission scolaire et le Centre d action bénévole de la MRC de Coaticook dûment représenté par madame Annick Wishnowsky, à compter du 1 er septembre 2009, telle que reproduite en annexe CE ; b) de mandater le président et le directeur général pour signer ladite entente; c) de remplacer, en conséquence, la résolution CE Comité de parents La commissaire-parent primaire informe les membres que l assemblée générale annuelle du comité de parents aura lieu le 19 octobre prochain. Correspondance N/A.

6 Autres sujets N/A. Date et heure de la prochaine séance Le mardi 13 octobre à 19 h 30. CE Levée de la séance À 19 h 55, sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre, la séance ordinaire est levée. Monsieur Gaétan Perron, président Madame Annie Garon, secrétaire générale

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