LES 8, 9 ET 10 OCTOBRE 2013

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1 15 Sous la présidence de Jérémy MAILLY, DRH France Groupe BEL LES 8, 9 ET 10 OCTOBRE jours de formation à la carte 1 journée d étude 4 ateliers thématiques et techniques Rémunération : les tendances Rémuneration des dirigeants : Le nouveau code AFEP - MEDEF Comment faire face aux contraintes fortes, diverses et paradoxales des politiques de rémunérations? Garantir l emploi ou revaloriser les salaires, faut-il choisir? Maîtrise de la masse salariale par la rationalisation des organisations? Les business models changent, les systèmes de rémunération doivent changer! Comment faire de la différenciation un avantage compétitif? Développement de la négociation sociale «tous azimut», comment réussir la concordance des temps, Politique, RH et Business? Stock-Options et Actions Gratuites : la nouvelle donne A l initiative de A L HÔTEL ROYAL GARDEN ST HONORÉ PARIS VIII - M Charles de Gaulle Étoile Parking à proximité (à 5 mn) COMPÉTITIVITÉ EMPLOI ORGANISATION COMMENT FAIRE DE CES TROIS MOTS LA NOUVELLE DEVISE DES POLITIQUES RH ET SALARIALES DÈS? Avec notamment : Muriel GOULISSERIAN, Directrice Rémunération et études sociales TNT EXPRESS France Sylvie LEGREZ-CARRE, Vice President Compensation Benefits & Mobility ALCATEL-LUCENT Muriel MOREAU, Compensation and Benefits Manager 3M GROUP FRANCE Antoine BODIN, Compensation & Benefits Director BUREAU VERITAS François GALLAND, Directeur Rémunération et Avantages Sociaux CRÉDIT AGRICOLE SA Jérémy MAILLY, DRH France Groupe BEL Lionel MARILLER, DRH France ESSILOR International Alain GUEGUEN, VPRH en charge de la Politique de rétribution du GROUPE ORANGE Guy ALFOSEA, Avocat Associé Cabinet LA GARANDERIE & ASSOCIÉS Frédéric BONNETON, Associé MCR Consultants Jean-Michel CANDELA, Directeur Dépt Actionnariat Salariés CIC BANQUE TRANSATLANTIQUE Franck DUEZ, Dir. Dépt Actionnariat Salariés & Clientèle Exécutive CIC BANQUE TRANSATLANTIQUE Jean-Pierre MAGOT, Partner, co-leader de la practice Talent MERCER Bertrand MERVILLE, Avocat Associé Cabinet LA GARANDERIE & ASSOCIÉS Lionel MARILLER, DRH France ESSILOR International Franck BERTE, DRH PANALPINA Caroline MARKOWITZ, Directrice C&B France, RENAULT PARTENAIRES OFFICIELS

2 15 9h00 à 9h15 9h15 à 10h00 10h00 à 10h30 10h30 à 11h00 11h00 à 12h15 12h30 à 14h00 14h00 à 15h15 Animateur 15h15 à 15h45 15h45 à 17h30 Animateur PLÉNIÈRE ALLOCUTION D OUVERTURE Jérémy MAILLY, DRH France Groupe BEL, interviewé par Alain GUEGUEN Président d ORAS RÉMUNÉRATION : LES TENDANCES RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS : ÉTAT DES LIEUX? Mardi 8 octobre 2013 accueil 8h30 Augmentations annuelles France et International Lien entre le management du couple risque/performance et la rémunération Insertion de nouveaux indicateurs, notamment RSE Jean-Pierre MAGOT, Partner, co-leader de la practice Talent MERCER François GALLAND, Directeur Rémunération et Avantages Sociaux CREDIT AGRICOLE SA Le nouveau code AFEP - MEDEF Le «Say on pay» La taxe à 75% Franck DUEZ, Directeur Département Actionnariat Salariés & Clientèle privée Exécutive CIC BANQUE TRANSATLANTIQUE Sylvie LEGREZ-CARRE, Vice-Président Compensation Benefits & Mobility ALCATEL-LUCENT PAUSE L ACTUALITÉ JURIDIQUE ET SOCIAL Quid des dernières obligations juridiques (contrat de génération, égalité homme/femme, couverture frais de santé, prévoyance et retraite, )? Quels sont les apports de la loi sur la sécurisation de l emploi? Qu y-a-t-il au menu des projets de loi de financement de la sécurité sociale et de loi de finances? Le C&B à l épreuve de la jurisprudence Bertrand MERVILLE, Avocat Associé Cabinet LA GARANDERIE & ASSOCIES DÉJEUNER POLITIQUES DE RÉMUNÉRATION : COMMENT FAIRE FACE AUX CONTRAINTES FORTES, DIVERSES ET PARADOXALES? Garantir l emploi ou revaloriser les salaires, faut-il choisir? Négocier sans marge de manœuvre? Sélectivité pour tout petit nombre ou le tout collectif? Des cycles économiques raccourcis qui accélèrent la réactivité accrue des rémunérations Maîtrise de la masse salariale par la rationalisation des organisations? Les stratégies de rémunération cross-région, ou comment concilier des marchés ayant des dynamiques d'emploi et de croissance très différentes, tout en gardant une cohérence one company Les business models changent, les systèmes de rémunération doivent changer! Muriel MOREAU, Compensation and Benefits Manager - 3M Group France Muriel GOULISSERIAN, Directrice Rémunération et études sociales TNT EXPRESS France Antoine BODIN, Compensation & Benefits Director BUREAU VERITAS Frédéric BONNETON, Associé MCR Consultants PAUSE GRAND DÉBAT COMPÉTITIVITÉ EMPLOI - ORGANISATION : COMMENT FAIRE DES CES TROIS MOTS, LA NOUVELLE DEVISE DES POLITIQUES RH ET SALARIALES DÈS? Comment développer les nouveaux messages de l entreprise? Comment faire de la différenciation un avantage compétitif? Comment passer de l opposition à la complémentarité de ces 3 mots pour trouver la nouvelle formule? Comment arbitrer entre défense du pouvoir d achat et la sauvegarde des emplois? Développement de la négociation sociale «tout azimut», comment réussir la concordance des temps, Politique, RH et Business? Refonder un contrat social? Innovation, confiance et reconnaissance? Jérémy MAILLY, DRH France Groupe BEL Alain GUEGUEN, VPRH en charge de la Politique de rétribution GROUPE ORANGE Jean-Pierre MAGOT, Partner, co-leader de la practice Talent MERCER Bertrand MERVILLE, Avocat Associé Cabinet LA GARANDERIE & ASSOCIES Lionel MARILLER, DRH France ESSILOR International Franck BERTE, DRH PANALPINA Caroline MARKOWITZ, Directrice C&B France, RENAULT Frédéric BONNETON, Associé MCR Consultants Avec le support juridique de Bertrand MERVILLE Avocat Associé Cabinet LA GARANDERIE & ASSOCIÉS

3 ATELIER A Mercredi 9 octobre 2013 de 9h à 12h30 Accueil Café 8h30 - Pause vers 10h30 CLASSIFICATION ET STRUCTURE SALARIALE ; AUDIT ET REDESIGN DES PROGRAMMES Jean-Pierre MAGOT, Partner, co-leader de la practice Talent MERCER Jean Mathieu CINTAS, Consultant Confirme MERCER Mathieu GIRARD REYDET, Chef de projet rémunération MERCER Cet atelier a pour finalité de présenter les méthodes de classification ainsi que les processus de gestion qui assurent une équité des rémunérations en interne ; fondent la politique de rémunération de l entreprise et préviennent les risques de discrimination. Il est très interactif avec les besoins et questions des participants. Il comporte les parties suivantes : Classification : quelles méthodes pour quel contexte d'entreprise? Avec quel process de mise en place et de gestion? - panorama des différentes méthodes ; apports et limites et appréciation du degré d adaptation aux contextes - présentations d'exemples d implantation (rôles des managers, des salariés ; des dirigeants dans les différentes phases de mise en œuvre, voire des IRP). Utiliser la classification - comme support au diagnostic de discrimination - comme outil de gestion de carrière Construire une politique de rémunération équitable et compétitive - identifier les situations d iniquité - mettre en place les plans d'actions correctifs - intégrer les données de marché ATELIER B Mercredi 9 octobre de 14h00 à 17h30 Accueil Café 13h30 - Pause vers 15h30 QUELLES MARGES DE MANŒUVRES IMMÉDIATES EN TEMPS DE CRISE : LE CAS PARTICULIER DE LA GESTION ADMINISTRATIVE DE L ABSENCE Benoit FLOUTIER, Alliance Manager LEYTON Accident du travail, maladie, stress, maternité L absence, souvent imprévue, est source d un lourd et fastidieux traitement administratif pour les entreprises. Après avoir dressé un panorama chiffré de l absence aujourd hui, et fait un point sur la qualité de vie au travail (RPS Pénibilité Organisation du travail), nos experts vous apporteront tous les éclairages nécessaires pour alléger au maximum la gestion administrative liée aux absences (AT/MP, subrogation). Programme : Introduction (définition de l absence, causes, chiffres, diagnostic de l absence, ) Prévention de l absence (RPS, stress, organisation du travail, prévention et pénibilité, ) 15h20 : Pause Gestion de l absence (gestion administrative, optimisation, conseil en organisation) Focus sur la gestion AT/MP et subrogation/ijss Conclusion et questions/réponses

4 ATELIER C Jeudi 10 octobre 2013 de 9h à 12h30 Accueil Café 8h30 - Pause vers 10h30 STOCK-OPTIONS ET ACTIONS GRATUITES : LA NOUVELLE DONNE Franck DUEZ, Directeur Département Actionnariat Salariés & Clientèle Privée Exécutive CIC BANQUE TRANSATLANTIQUE Jean-Michel CANDELA, Directeur Département Actionnariat Salariés CIC BANQUE TRANSATLANTIQUE Delphine APOSTOLY, Fiscaliste du département Ingénierie Patrimoniale CIC BANQUE TRANSATLANTIQUE Cela devient une habitude : chaque année apporte son lot d évolutions fiscales en termes d actionnariat salariés, allant toujours dans le sens de l alourdissement et de la complexité n a vraiment pas dérogé à la règle, dans un contexte post-électoral poussant l alignement de la taxation des revenus du capital sur celle des revenus du travail. Ce sont ainsi deux lois de finances (dont l une rectificative) qui ont modifié en profondeur la taxation des nouvelles émissions, et qui ont rajouté une couche de complexité à la fiscalité française des stock-options et des actions gratuites. À cela s ajoute un «choc de complexité» administrative lié aux nouvelles modalités de déclarations des opérations par les entreprises, et la prise en compte de la peu évidente fraction du gain de source française. Cependant, ces changements règlementaires présentent aussi un certain nombre d opportunités, notamment dans la souplesse des programmes. Certaines entreprises ont d ailleurs d ores et déjà aménagé leur politique d actionnariat pour s y adapter. Nous passerons en revue toutes ces contraintes et opportunités, et évoquerons les évolutions potentielles à venir. ATELIER D Jeudi 10 octobre de 14h00 à 17h30 Accueil Café 13h30 - Pause vers 15h30 LES GRANDES ÉVOLUTIONS LEGALES ET JURISPRUDENTIELLES ET LEURS CONSÉQUENCES SUR LES SYSTÈMES DE RÉMUNÉRATION Guy ALFOSEA, Bertrand MERVILLE, Stéphanie SERROR, Avocats Cabinet LA GARANDERIE & ASSOCIÉS Les évolutions législatives et jurisprudentielles ont continué cette année encore sur un rythme effréné. L objectif de cet atelier est dès lors de se poser afin de les aborder avec le double regard, juridique et pratique, que le cabinet La Garanderie & Associés développe en ces domaines. Nous aurons le plaisir d intervenir sur notamment : 1. S'assurer d'être à jour de ses obligations sur : - le contrat de génération, - l'égalité hommes/femmes, - la conformité des régimes de couverture de frais de santé, de prévoyance et de retraite aux dispositions qui entrent en vigueur au 1 er janvier 2. Mettre en œuvre la loi sur la sécurisation de l'emploi, et en particulier sur : - la complémentaire santé et prévoyance (des couvertures étendues ; une portabilité allongée et financée par l employeur ; ), - le temps partiel (durée minimale de 24h/ semaine ; majoration des heures complémentaires ; ), - Les CDD (surenchérissement du coût des CDD et amélioration de la couverture sociale), - la formation (du DIF au CPF ; de la portabilité à la transférabilité ; ), - la prescription (des prescriptions raccourcies en matière salariale et en matière de contestation des ruptures), - les accords compétitivité-emploi et les possibles contreparties en termes de rémunération, notamment. 3. l épargne salariale : des mesures exceptionnelles aux prémices d'une réforme 4. La retraite : quelles mesures pour assurer (rechercher ) l équilibre financier des régimes 5. La présentation des projets de loi des finances et de financement de la sécurité sociale 6. Un panel de jurisprudence sur les autres domaines ayant des conséquences sur les systèmes de rémunération et/ou sur la gestion des coûts sociaux : égalité et discrimination, durée du travail, cotisations...

5 B U L L E T I N D I N S C R I P T I O N à r e t o u r n e r d û m e n t c o m p l é t é a u G R O U P E R H & M, - Par courrier au Service Clients 35 rue Boileau PARIS - Par Fax au , par mail à Inscriptions et renseignements : Floriane DAMIEN - Tél : NOM et PRÉNOM du participant : Fonction : Société : Effectif : Activité : Adresse : Code Postal : Ville : Tél. : Fax : Portable : (merci d écrire très lisiblement) : Nom et prénom du responsable de formation : Interlocuteur et adresse de facturation : T A R I F S OU INSCRIPTION au Pack GLOBAL ORAS* : 2920 HT au lieu de 4320 HT Ce prix comprend : La participation aux 3 jours de la Convention des Rémunérations Valeur : 1450 HT La participation aux 2 jours de la Convention des Avantages Sociaux - Valeur : 1390 HT Une adhésion annuelle au Club ORAS - Valeur : 1500 HT Le Pack GLOBAL ORAS : des rendez-vous tout au long de l année pour échanger et se former entre C&B, DRH et experts de haut niveau. Les remplacements sont admis. Pour tout renseignement contactez Floriane au * INSCRIPTION À LA CARTE - UNIQUEMENT A LA CONVENTION DES RÉMUNÉRATIONS 2013 FORFAIT COMPLET 3 JOURS : 1450 HT (soit 1734,20 TTC)* les 8, 9 et 10 octobre 2013 FORFAIT 2 JOURS (JOURNÉE D ÉTUDE + 2 ATELIERS) : 1250 HT (soit 1495 TTC)* : le 8 octobre le 9 octobre ou le 10 octobre FORFAIT 1 JOUR : 800 HT (soit 956,80 TTC)*: le 8 octobre le 9 octobre ou le 10 octobre PRIX D UN ATELIER À LA CARTE : 410 HT (soit 490,36 TTC) sans déjeuner : Atelier A Atelier B Atelier C Atelier D > BÉNÉFICIEZ-VOUS D UN TARIF PRÉFÉRENTIEL? - APPLICABLE AU TARIF INITIAL ET NON CUMULABLE Gratuit : Titulaires du pack Global Oras et leurs équipes Réduction de 50% : membres ORAS et leurs équipes Réduction de 30% : membres des clubs RH&M et leurs équipes Je réserve d ores et déjà ma place à la Cérémonie des Trophées C&B du 3 décembre 2013 de 19h à 21h (gratuit) Coût TOTAL HT sans réduction :... Réduction de :...% Coût TOTAL HT avec réduction :... Coût TOTAL TTC (TVA 19,6%) :... C O N D I T I O N S G É N E R A L E S D E V E N T E *pauses et déjeuners compris Je joins un chèque de... euros à l ordre de GROUPE RH&M FORMATION Je souhaite bénéficier de la réduction de l abonnement à la Revue RH&M : 30 TTC au lieu de 45 TTC (je joins à mon inscription un chèque de 30 euros à l ordre de RH&M EDITION) INSCRIPTIONS/CONVENTIONS DE FORMATION/ATTESTATIONS DE PRESENCE : La convention de formation vous sera adressée avec votre confirmation et la facture dès réception de votre bulletin d inscription. Les attestations de présence seront adressées à l issue des sessions. Lieu : Paris intra-muros. TARIFS : Ils comprennent les pauses et éventuellement le déjeuner (uniquement journées d étude) ils sont non divisibles. Les réductions ne sont pas cumulables entre elles et s appliquent au tarif initial. REGLEMENTS : Toute inscription doit être réglée à réception de facture et au plus tard la veille du premier jour de la session. Pour toute procédure de règlement particulière merci de nous contacter. Règlements par OPCA : Il vous appartient de vérifier l imputabilité de votre formation, d en faire la demande auprès de votre OPCA avant la formation et de l indiquer explicitement dans le bloc «adresse de facturation». Si votre dossier ne nous est pas parvenu au plus tard la veille de la formation, vous serez facturé de l intégralité du coût du stage. Toute facturation auprès d un OPCA engendrera des frais de dossier de 120 HT. De plus, en cas d absence ou d annulation hors délais, la facture vous sera ré-adressée automatiquement. ANNULATIONS : Elles devront se faire avant le 13 septembre Le remboursement des droits d inscription se fera sous déduction d une retenue de 150 HT pour frais de dossier. Un accusé de réception vous sera adressé par retour. L organisateur se réserve le droit de reporter la formation, de modifier le programme ou le lieu si des circonstances indépendantes de sa volonté l y obligent. REMPLACEMENTS : Ils sont admis et encouragés. À : Le : Nom du signataire : Fonction : Cachet et signature

6 15 PUBLIC OBJECTIFS MÉTHODE CONCERNÉ > Directeurs des Ressources Humaines > Directeurs Rémunération et Avantages Sociaux > Compensation & Benefits Managers > Responsables Ressources Humaines > Membres des Comités de Direction > Responsables des Affaires Sociales, Juridique, Formation > Directeurs des Relations Sociales PÉDAGOGIQUES > ACQUÉRIR ou RENFORCER votre connaissance de l ensemble des mécanismes et nouveaux concepts de rémunération et de leur mise en oeuvre > CONCEVOIR, SIMULER ET VALIDER votre politique salariale > FAIRE DE LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION l outil efficace de la stratégie RH et le levier d un véritable pilotage social > MESURER et GÉRER les effets de la jurisprudence sur les politiques de rémunération DE TRAVAIL > 3 journées de formation sur des aspects essentiels des RÉMUNÉRATIONS, animées par des intervenants de haut niveau > L alternance d exposés d experts et de témoignages d entreprises > Pauses permettant un contact opérationnel et privilégié avec les intervenants et les participants NOUS REMERCIONS NOS PARTENAIRES MERCER Jean-Pierre MAGOT LEYTON Benoît FLOUTIER CIC BANQUE TRANSATLANTIQUE Franck DUEZ LA GARANDERIE & ASSOCIES Bertrand MERVILLE MCR CONSULTANTS Frédéric BONNETON Pour tout renseignement, contacter : Floriane DAMIEN GROUPE RH&M 35, rue Boileau PARIS Tél : Fax : mail : A l initiative de : Organisée par ORAS ET LES CAHIERS DE LA RÉMUNÉRATION GLOBALE Delphine LANCEL Le GROUPE RH&M, société indépendante de formation. Domaines d interventions exclusifs : problématiques RH, Management, Droit Social. Créateur d événements, notamment : > GLOBAL RH, événement majeur de l environnement RH réunissant plus de 1200 participants > LE TROPHÉE DES BINOMES PDG/DRH DE L ANNÉE > LA SEMAINE PORTES OUVERTES SUR LES RH

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