Bienvenue. Le médecin-chef de l hôpital Legouest

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2 Bienvenue L hôpital Legouest est un établissement du ministère de la Défense qui accueille des patients militaires et civils. Il s agit d un hôpital polyvalent qui propose un service des urgences ouvert 24h / 24 h et des services spécialisés dans de nombreux domaines de la médecine et de la chirurgie. Il met également à la disposition de ses patients des plateaux techniques modernes et performants. L hôpital s inscrit dans une démarche d amélioration continue de la qualité. Qualité et sécurité des soins sont un engagement fort. Elles sont associées à un désir d accompagnement hôtelier à votre écoute et en constante amélioration. Comme tous les autres établissements de santé, l HIA Legouest est soumis aux visites de certification de la Haute Autorité de Santé (HAS). Le rapport de certification est public et consultable sur le site internet de la HAS. Les person nels de l HIA Legouest, médicaux, paramédicaux et administratifs mettent tout en œuvre pour que votre séjour se déroule au mieux. N hésitez pas à leur faire par t de vos remarques comme de vos encouragements. Un questionnaire de satisfaction est à votre disposition dans ce livret. Le médecin-chef de l hôpital Legouest Février 2015

3 L HIA Legouest un hôpital pour tous au cœur de la ville Un hôpital du ministère de la Défense accueillant tous les assurés sociaux L hôpital d instruction des armées (HIA) Legouest est un établissement de santé du ministère de la Défense. Si sa mission principale est le soutien santé des forces armées (en France ou en opérations extérieures), l hôpital assure parallèlement le service public hospitalier. Il accueille tous les patients civils et militaires. Certifié par la Haute Autorité de Santé, il dispense des soins de qualité en consultations, hospitalisations, et soins externes, à tous les assurés sociaux, militaires et civils. Au centre de la ville de Metz, il assure une offre de soins de proximité de premier recours, disponible 24h/24, par son service des urgences, le cabinet médical de garde de la ville de Metz, et l unité de consultation odontologique non programmée Il propose une offre de soins variée : un pôle d anesthésie - réanimation - urgences dont une unité de soins continus, un pôle médical et digestif comprenant deux fédérations : - la fédération médicale spécialisée regroupant les services de médecine interne, maladies infectieuses et systémiques, cardiologie et dermatologie, - la fédération de pathologie et cancérologie hépato-digestive regroupant les services de maladies digestives, de chirurgie viscérale et une unité fonctionnelle d endoscopie digestive, un pôle de chirurgie spécialisée comprenant les spécialités de chirurgie orthopédique et traumatologique, ophtalmologie, ORL, et odontologie, un service de médecine physique et réadaptation, un service de psychiatrie. L hôpital est doté d un plateau technique de haut niveau comprenant : un bloc opératoire multidisciplinaire de 6 salles, un laboratoire d analyses de biologie médicale, un service d hospitalisation ambulatoire (médecine et chirurgie), un service d imagerie médicale (radiologie, scanner, IRM, échographie), une pharmacie à usage intérieur. Il possède par ailleurs le seul Centre de Vaccination Internationale de Moselle. L HIA Legouest, établissement de service public, développe une collaboration renforcée et synergique avec le CHR de Metz-Thionville, afin de fournir une offre de soins complète et cohérente sur le territoire de santé messin et sur toute la Lorraine Nord. Cette coopération s inscrit dans le plan régional de santé fixé par les pouvoirs publics et dans le nouveau projet du Service de santé des armées 2020, notamment par la création d équipes de soins communes civilo-militaires. Etablissement d instruction, l HIA Legouest assure, en lien avec le CHU de Nancy et l Ecole du Val-de-Grâce, la formation de tous ses personnels, médecins et internes, spécialistes ou généralistes, militaires ou civils, et personnels paramédicaux. La cellule d accueil des militaires se charge de la prise de rendez-vous des patients militaires tant pour les soins que pour les visites d expertise ou d aptitude et les assiste dans leurs démarches administratives au sein de l établissement. Février 2015

4 Les formalités Votre admission Les personnels d accueil sont à votre disposition pour : v constituer votre dossier administratif, v simplifier votre prise en charge, v établir votre carte du Service de Santé des Armées pour l établissement. Hospitalisation programmée Vous êtes civil ou militaire, en activité ou retraité, bénéficiaire de la CMU, ressortissant français ou de l Union Européenne ou de l espace économique européen, vous pouvez accéder aux soins à l HIA Legouest. Présentez-vous au service des hospitalisations et soins externes (SHSE) ou au point d accueil du bâtiment 031 afin d effectuer les formalités administratives indispensables. Horaires d ouverture du bureau des admissions 8h00-18h00 du lundi au jeudi 8h00-17h00 le vendredi Munissez-vous des documents suivants: v un justificatif d identité (carte nationale d identité, passeport, carte de séjour), v votre carte Vitale et/ou l attestation délivrée par votre caisse d assurance maladie, v votre carte de mutuelle en cours de validité ou votre attestation de droits à la couverture maladie universelle complémentaire si vous êtes bénéficiaire de la CMU, v un justificatif de domicile, v les coordonnées de votre médecin traitant, v la notification d aide médicale d Etat (NAME). Février 2015

5 v en fonction de votre situation, des documents complémentaires sont nécessaires pour vous éviter une facturation : Situation Militaire Civil Accident du travail Extrait du registre de constatations Déclaration d accident du travail Pensionné invalide de guerre (L115) Carnet de soins gratuits Carnet de soins gratuits Ressortissant de l Union Européenne (UE) Carte européenne d assurance maladie (CEAM) ou formulaires E112 V L L admission programmée d un patient ne bénéficiant pas de la sécurité sociale française ou européenne, doit obligatoirement faire l objet d une demande spécifique soit auprès du médecin chef de l hôpital s il est ressortissant de l UE ou de l Espace Economique Européen (EEE), soit auprès du ministre de la Défense par l attaché de l ambassade s il est ressortissant hors UE ou de l EEE. Pensez à emmener les documents de votre suivi médical (lettre de votre médecin traitant, clichés d imagerie médicale, résultats d examens de laboratoire, traitements médicamenteux en cours), votre carte de groupe sanguin, votre protocole de soins en cas d affection de longue durée. Si vous êtes salarié, il est indispensable de prévenir votre employeur et de lui fournir un bulletin de situation confirmant votre hospitalisation. Demandez le au bureau des admissions. Hospitalisation en urgence Prévoyez un délai de 30 minutes pour mettre à jour vos formalités administratives avant votre consultation ou hospitalisation. Les formalités sont simplifiées au moment de votre admission. Votre dossier administratif sera complété ultérieurement, par un membre de votre famille ou par un proche au bureau des admissions. Hospitalisation d un mineur Tout mineur doit être accompagné d un titulaire de l autorité parentale ou d une personne majeure de son choix au vue de son admission. Hospitalisation d un patient sous tutelle ou curatelle La personne protégée prend seule les décisions relatives à sa personne dans la mesure où son état le permet. (article 459 du code civil) A l hôpital, la sécurité des soins commence par une bonne identification Votre enregistrement dans le système d information médicale facilite votre prise en charge et aide à la constitution de votre dossier médical. Cette identification, pour être la plus fiable possible, doit s appuyer sur des informations officielles. Pour de nombreux actes, les bonnes pratiques de soins imposent une vérification de l identité du patient. Vous êtes sollicité tout au long de votre séjour pour rappeler votre identité. Votre contribution nous est précieuse. Dans un soucis d amélioration de la sécurité des soins, il vous est demandé de porter un bracelet d identification pendant la durée de votre hospitalisation. L L E

6 Votre sortie La sortie est une prescription médicale La date de votre départ est fixée par votre médecin : cette décision lui appartient. Vous pourrez quitter le service avec les documents remis par l équipe soignante : bon de transport, feuille d arrêt de travail, ordonnance,... Si vous souhaitez quitter l établissement avant la fin du séjour, vous devrez signer une demande de sortie contre avis médical. Un compte-rendu d hospitalisation sera adressé à votre médecin traitant. Avant de quitter votre chambre, pensez à vérifier que vous n avez oublié aucun effet personnel dans votre coffre de chambre, armoire, salle de bains,... Les formalités administratives Avant votre départ de l hôpital, présentez-vous à nouveau au bureau des admissions pour effectuer les formalités administratives de sortie qui vont clôturer votre séjour... Les bulletins de situation confirmant votre hospitalisation, et destinés notamment à votre employeur et à votre caisse de sécurité sociale, vous seront remis. Ils sont indispensables au versement de vos indemnités journalières. Si vous avez effectué un dépôt au coffre du bureau des admissions, demandez-en la restitution en présentant le reçu en votre possession. Le transport pour regagner votre domicile Le médecin vous conseillera le mode de transport le plus adapté à votre état de santé et fera, si nécessaire, une prescription médicale et un bon de transport approprié. Vous pourrez faire appel au transporteur de votre choix. La liste des transporteurs agréés est disponible au secrétariat du service dans lequel vous êtes hospitalisé Enquête de satisfaction des patients hospitalisés Dans le cadre de nos objectifs d amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, de l accueil et des prestations, vos remarques sont les bienvenues. Un questionnaire de satisfaction est à votre disposition dans ce livret. Merci de bien vouloir le compléter. Celui-ci peut être remis dans une des boîtes aux lettres réservées à cet effet dans votre service d hospitalisation.

7 Les frais d hospitalisation L Hôpital d Instruction des Armées Legouest est un établissement conventionné ne pratiquant pas de dépassement d honoraires. Tous les soins prodigués à l hôpital ont un coût. Vous pouvez consulter les tarifs d hospitalisation affichés et disponibles au bureau des admissions. Les frais d hospitalisation comprennent (pour chaque jour d hospitalisation) : v le prix de journée du service dans lequel vous êtes hospitalisé v le forfait journalier d hospitalisation (montant fixé par décret ministériel) v le supplément du régime particulier (chambre individuelle) si vous l avez choisi Vous êtes bénéficiaire de la sécurité sociale La prise en charge des journées d hospitalisation et du forfait journalier sera de 100 % dans les cas suivants : v bénéficiaire du régime local Alsace Moselle v pensionné L. 115 v accident du travail ou maladie professionnelle v maternité (à partir du 6 ème mois de la grossesse) Dans certains cas, l'assurance maladie prendra en charge à 100 % la totalité des frais des journées d'hospitalisation : v à partir du 31 ème jour d'hospitalisation v séjour en rapport avec une affection longue durée v bénéficiaire d'une invalidité v si intervention avec un acte supérieur ou égal à 120 ou acte en K supérieur à 50* * participation forfaitaire de 18 en sus. Toutefois, le forfait journalier vous sera facturé (ou le cas échéant à votre organisme complémentaire) Dans les autres cas, la prise en charge des frais des journées d hospitalisation sera limitée à 80 %. Les 20 % restants, appelés ticket modérateur, ainsi que le forfait journalier et le supplément du régime particulier (si vous l avez choisi) vous seront facturés, sauf si votre organisme complémentaire couvre ces prestations. NB: le supplément du régime particulier reste toujours à votre charge. Il sera facturé à votre organisme complémentaire si vous avez fourni une prise en charge lors de votre admission. Vous réglerez directement les frais que vous aurez engagés (télévision, téléphone) au bureau de la société prestataire de service. Vous n êtes bénéficiaire d aucun organisme de prise en charge Vous devrez verser un dépôt de garantie couvrant la totalité des frais estimés.

8 Vos droits Respect des personnes et secret des informations v Dans le cadre du droit au respect de votre vie privée, l ensemble des informations vous concernant est soumis au secret professionnel (article du code pénal). Les précautions liées au secret professionnel interdisent de donner des détails de votre santé par téléphone. v La personnalité et la dignité de chacun sont respectées. v Le soulagement de la souffrance est une préoccupation constante de tous les intervenants, votre douleur sera prise en charge. Vous trouverez en annexe un document sur cette prise en charge. v v v Les médecins responsables ou le personnel soignant autorisé par ceux-ci, vous informeront de votre état de santé, des examens et traitements qui vous seront proposés, et des raisons d un éventuel transfert dans un autre établissement. Vous pouvez limiter ou refuser certaines visites. Vous pouvez demander la communication des informations contenues dans le dossier médical. Ces dernières peuvent être consultées sur place ou faire l objet d un envoi de copies, à titre onéreux. Vous pouvez obtenir la transmission de l ensemble ou d une partie de votre dossier médical en formulant votre demande par écrit auprès du médecin-chef de l établissement. Conformément à la déontologie médicale, aux dispositions de la loi «informatiques et libertés» du 6 janvier 1978 et de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, vous disposez d un droit d accès et de rectifications de ces informations. Février 2015

9 Personne de confiance Vous pouvez désigner une personne de confiance (parent, proche, médecin traitant) qui peut vous accompagner dans vos démarches et assister aux entretiens médicaux pour vous aider dans vos décisions. Elle sera, avec votre accord, tenue informée de votre état de santé, et consultée au cas où vous ne seriez pas en état d exprimer votre volonté et de recevoir l information nécessaire à cette fin. La personne de confiance peut aussi être la personne à prévenir de votre état de santé. Consentement éclairé Tout acte médical doit être pratiqué avec le consentement du patient, sauf urgence. Vous devez recevoir une information claire et compréhensible sur les actes pratiqués, les bénéfices attendus et leurs risques éventuels. Vous pouvez demander toute information complémentaire et/ou un délai de réflexion. Directives anticipées Les directives anticipées sont des déclarations faites par le patient avant une situation dans laquelle il peut être incompétent ou hors d état d exprimer sa volonté pour décider de ses propres soins, en particulier en situation de fin de vie. Elles énoncent ses préférences de traitement ou autorisent un tiers à prendre des décisions. Don d organes D après la loi bioéthique du 29 juillet 1994, toute personne est considérée comme consentante au prélèvement de ses organes et tissus après sa mort si elle n a pas manifesté son refus de son vivant. Donner ou non ses organes est une décision personnelle qui ne répond qu au choix de chacun. C est parce que personne ne peut décider à votre place que vous devez en parler et dire votre choix. C est le meilleur moyen de faire respecter votre volonté... et de respecter celle de vos proches. Pour en savoir plus sur le don d organe, vous pouvez vous adresser à l ADOT, association pour le don d organe et de tissus humains ou à l agence de Biomédecine ( Espace de réflexion éthique Différents thèmes (tels qu ils sont exposés dans la charte de la personne hospitalisée) font l objet de réflexions collégiales régulières au sein d un espace de réflexion éthique. Durée de conservation des informations de santé Les dispositions de l article R du code de la santé publique prévoient la conservation de l ensemble des informations contenues dans le dossier médical pendant une durée de 20 ans.

10 Lutte contre les infections associées aux soins (nosocomiales) Une infection est dite associée aux soins si elle survient au cours d une prise en charge diagnostique, thérapeutique, palliative, préventive ou éducative, et si elle n était ni présente, ni en incubation au début de la prise en charge. C est pourquoi, l équipe opérationnelle d hygiène inscrit son action dans la démarche globale d amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins de l établissement. Vous et votre entourage devez également respecter des règles d hygiène simple, comme par exemple : v fréquemment se laver les mains ou les frictionner à l aide du produit hydro-alcoolique mis à disposition, v suivre les consignes en cas de mise en place de précautions complémentaires aux précautions standard, v éviter d apporter des fleurs coupées ou en pot, elles peuvent être des nids à microbes. Si vous êtes victime d une infection associée aux soins, vous devez en être informé par le médecin qui vous prend en charge. Cette information doit figurer dans votre dossier médical. Si vous avez fait l objet d un rapatriement sanitaire ou d une hospitalisation à l étranger au cours de l année, merci de le signaler à l équipe soignante. Le programme d action de l année en cours est joint en annexe à ce livret Si vous êtes transfusé pendant l hospitalisation Vous devez en être informé par écrit par les médecins, en application de l article R du code de la santé publique. L antenne Lorraine-Champagne de l Etablissement Français du Sang a émis une information à l attention des receveurs de sang et des patients. Ce document est joint en annexe à ce livret. Recherche clinique et biomédicale Pendant votre séjour à l hôpital, un médecin peut vous proposer de participer à une recherche biomédicale sur un médicament, un prélèvement, un produit ou un matériel (expérimentation, essai du médicament, du matériel), avec votre consentement écrit, ceci afin de développer les connaissances scientifiques ou médicales. La loi du 20 décembre 1988, modifiée par la loi du 25 juillet 1994, vous protège dans ce cas, et définit les conditions de cette recherche. Vous pourrez demander un délai de réflexion et mettre fin à tout moment à votre participation.

11 Examen des plaintes et des réclamations Toute personne peut adresser ses doléances : v en répondant à l enquête de satisfaction joint en annexe v en écrivant au médecin-chef de l hôpital v en saisissant un membre de la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (liste annexée à ce livret) Les articles R à R du code de la santé publique concernant les plaintes et réclamations, sont annexés au présent livret. Qualité des soins et satisfaction des usagers Vous avez la possibilité d accéder aux informations relatives : v v aux résultats des différentes procédures d évaluation de la qualité des soins, dont le rapport de certification émis par la Haute Autorité de Santé (disponible aussi sous à la satisfaction des usagers. Un arrêté ministériel fixe les conditions dans lesquelles l établissement de santé met à la disposition du public, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins. Ces indicateurs sont publiés chaque année sous le pilotage du ministère de la Santé et de la Haute Autorité de la Santé. Vous pouvez consulter les résultats de l année en cours sur le document joint en annexe ou sur les tableaux d affichage du service où vous êtes hospitalisé.

12 Votre séjour Votre séjour Nous identifier Chacun de vos interlocuteurs porte un badge qui vous permettra de l identifier. N hésitez pas à lui demander son nom et ses responsabilités. Toute personne qui pénètre dans votre chambre doit se présenter. Médecins et personnels soignants Les repas Pharmaciens et personnels des services pharmaceutiques et laboratoires Personnels administratifs et logistiques Les repas sont servis à partir de : v 7h30 pour le petit déjeuner v 12h00 pour le déjeuner v 18h15 pour le dîner Si besoin, un(e) dététicien(ne) est à votre disposition. Le salon de thé Cet espace détente est situé au rez-de-jardin du bâtiment 031. Il vous propose des pâtisseries, boissons et sandwichs. Vous y trouverez également des cadeaux et des magazines. Ses horaires d ouverture sont : v de 07h30 à 18h00 du lundi au jeudi v de 07h30 à 17h45 le vendredi v de 14h00 à 18h00 le dimanche Février 2015

13 Téléphone / télévision Le bureau du prestataire de ce service est situé dans un kiosque au dessus du salon de thé, à côté du point accueil / relais du bureau des admissions. Pour tout renseignement, vous pouvez le contacter en utilisant le téléphone de votre chambre au poste Si vous changez de service, n oubliez pas d en informer le prestataire. Seuls les numéros internes sont accessibles de votre chambre. Pour ouvrir une ligne extérieure ou pour louer un téléviseur, présentez-vous à ce bureau muni de votre numéro de chambre ou téléphonez au poste Salon de coiffure Un salon de coiffure est situé à côté du salon de thé. Il est ouvert de 9h00 à 17h30 le lundi et le jeudi et de 9h00 à 12h00 le mardi. A votre demande, la coiffeuse peut se déplacer dans votre chambre. Vous pouvez la contacter au poste Bureau postal Vous pouvez vous faire adresser du courrier personnel à l adresse suivante : Madame, Mademoiselle, Monsieur... HIA Legouest Service de METZ CEDEX 3 et remettre vos lettres affranchies au personnel du service dans lequel vous êtes hospitalisé à partir de 11 heures. Bibliothèque Une bibliothèque de loisirs, animée par des bénévoles, est à votre disposition au bâtiment 001. Pour plus d informations, veuillez vous adresser aux personnels du service dans lequel vous êtes hospitalisé. Cultes z Catholique Un aumônier est joignable au poste Des messes sont célébrées à la chapelle de l hôpital (bâtiment 020) le dimanche à 10h30, le mardi et le vendredi à 16h30. La chapelle est ouverte du lundi au vendredi de 14h30 à 16h30. z Les ministres des autres cultes peuvent être contactés par l intermédiaire des personnels du service.

14 Service social Un service social est à votre disposition. Il peut être contacté par l intermédiaire de votre cadre de santé. Visites et accompagnants Les visites dans les services sont autorisées de 13h00 à 20h00 sauf en service de réanimation, visites en continu 24h/24. Dans le respect du repos des patients, le nombre de visiteurs est limité à deux personnes à la fois par patient. en fonction de votre état de santé ou de celui de votre voisin de chambre, l équipe soignante pourra être amenée à limiter la durée de la visite. Si votre état de santé le justifie, un membre de votre famille pourra être autorisé par le chef de service à vous accompagner. L accompagnant doit se présenter au cadre de santé du service qui lui fournira toutes les informations utiles à ce sujet. Dans le cadre de soins palliatifs ou d un décès, un salon d accueil est à la disposition des familles. Il est déconseillé de venir accompagné d enfants âgés de moins de 12 ans. Dispositions relatives au dépôt d argent et de valeurs L hôpital est un lieu public, et malgré notre vigilance, les vols sont toujours possibles. Lorsque vous êtes hospitalisé, nous vous conseillons de ne détenir qu un minimum d argent liquide et aucun objet de valeur. Des coffres individuels sont à votre disposition dans votre chambre. Vous avez la possibilité de déposer contre reçu, votre argent, vos objets de valeur, vos titres et moyens de règlement dans le coffre du bureau des admissions (du lundi au jeudi de 8 h 00 à 16 h 30, fermeture à 15 h 30 le vendredi) L hôpital ne peut être tenu responsable de la perte, du vol ou de la détérioration des valeurs qui n auront pas fait l objet d un dépôt au coffre du bureau des admissions. (loi n du 06/07/1992) e u Règlement intérieur Vous pouvez consulter le règlement intérieur de l établissement. Demandez-le au cadre de santé du service ou à l accueil du bureau des admissions.

15 Règles à observer v Etre courtois et respecter les personnels. v Ne pas entraver le bon fonctionnement des services pour l organisation des soins, traitements et examens en respectant les consignes des médecins et autres professionnels. v Préserver la tranquilité des malades, en usant avec discrétion des appareils de radio et de télévision, éviter les conversations trop bruyantes et atténuer les lumières. v Eviter toute détérioration et tout gaspillage. Le matériel de l hôpital est coûteux. Il est à votre disposition mais aussi sous votre responsabilité. v Ne pas introduire de boissons alcoolisées ni de substances illicites. v Les animaux sont interdits au sein de l établissement. v Il est interdit de fumer dans tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public (décret n du 16/11/2006). v Il est interdit de vapoter dans tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public. Sécurité incendie Les consignes d incendie et des plans d évacuation sont affichés dans tous les espaces de circulation de l établissement. Dans les services d hospitalisation, les consignes de sécurité d incendie sont affichées sur chaque porte à l intérieur des chambres. Il est nécessaire, pour votre sécurité, d en prendre connaissance. En cas d incendie : donnez l alerte auprès du personnel du service, de vos voisins de chambre. Evacuez calmement les locaux. ( Appel des pompiers: Composez le 2215 Circulation automobile L accès des véhicules dans l enceinte de l établissement est réglementé. Sauf cas d urgence, l accès à l intérieur de l hôpital ne sera autorisé qu après délivrance d un laissez-passer provisoire remis contre une pièce d identité. Cet accès est limité en fonction des places disponibles et/ou de mesures particulières de sécurité. La vitesse est strictement limitée à 20 Km/h. Vous devez stationner votre véhicule sur une place non réservée. Adressez-vous au poste de sécurité à l entrée de l hôpital pour tout complément d information.

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18 PLAN DE L H.I.A. LEGOUEST Bâtiment 01 : Consultation oto-rhino-laryngologie Consultation ophtalmologie Unité de soins palliatifs Bibliothèque des patients Bâtiment 02 : Hospitalisation chirurgie viscérale Hospitalisation chirurgie orthopédique Odontologie Hospitalisation oto-rhino-laryngologie Hospitalisation ophtalmologie Bâtiment 03 : Hôpital de jour Consultation d anesthésie Consultation de chirurgie orthopédique Consultation de chirurgie viscérale Cellule d Accueil des Militaires Bâtiment 04 : Médecine physique et réadaptation Bâtiment 05 : Pharmacie hospitalière Bâtiment 06 : Médecine interne et maladies infectieuses et tropicales Cardiologie Rhumatologie Bâtiment 07 : Dermatologie Maladies digestives Bâtiment 18 Cabinet médical de garde Bâtiment 20 Chapelle Bâtiment 31 : Endoscopie digestive Point accueil Salon de thé Bâtiment 49 : Psychiatrie Médecine des voyages et de prévention Centre de prélèvements sanguins Centre de vaccinations internationales Bâtiment 50 : Urgences Réanimation 1 er étage : Bloc opératoire Sous-sol : Imagerie médicale Bâtiment 52 : Accueil admissions Bâtiment 53 : Dépositoire Février 2015

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20 L hôpital à votre écoute : la commission des usagers Conformément au décret n du 2 mars 2005 et à la procédure interne, notre établissement a mis en place une Commission de Relation avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQPC) destinée à veiller au respect de vos droits et à faciliter vos démarches. Cette Commission est composée des membres suivants : Président Médiateur médical Médiateur non médical Membre de la commission des soins infirmiers Représentants des usagers militaires Représentants des usagers civils Responsable qualité Médecin-chef de l HIA Legouest. Suppléant : Médecin-chef adjoint de l HIA Legouest. Médecin militaire retraité, médecin conciliateur Suppléant : Médecin hospitalier civil Adjointe au chef du Service des hospitalisations et soins externes. Suppléant : Gestionnaire de l HIA Legouest. Cadre de santé en Imagerie médicale. Suppléant : Cadre de santé. Militaires en activité Association Nationale des Officiers de Carrière en Retraite ( ) Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre ( ). Association des Paralysés de France ( ). Association Metz diabète ( ). Fédération Nationale des Accidentés de la vie ( ). Union Nationale des Amis et Familles des Malades psychiques ( ). Coordonnateur Qualité Suppléant : Assistante qualité. Les membres de la CRUQPC sont bien sûr à votre écoute en cas de plainte, mais vous pouvez aussi vous exprimer à l aide du questionnaire de satisfaction joint au livret d accueil ou d une fiche d évènement indésirable (FEI) à demander à l équipe soignante. Vous pouvez également faire part de vos remarques au chef de service ou au cadre de santé du service qui vous accueille, prendre RDV avec le Médecin-chef adjoint, ou encore adresser un courrier au Médecin-chef de l hôpital. Informations complémentaires disponibles dans les services ou auprès du secrétariat général du Médecin-chef. Téléphone : Mail : secretariat.chefferie@hia-legouest.fr M10-F-T-0014-V2 du 01/01/2015

21 Examen des plaintes et des réclamations Article R du code de la santé publique Créé par Décret n du 2 mars art. 1 JORF 4 mars 2005 Tout usager d'un établissement de santé doit être mis à même d'exprimer oralement ses griefs auprès des responsables des services de l'établissement. En cas d'impossibilité ou si les explications reçues ne le satisfont pas, il est informé de la faculté qu'il a soit d'adresser lui-même une plainte ou réclamation écrite au représentant légal de l'établissement, soit de voir sa plainte ou réclamation consignée par écrit, aux mêmes fins. Dans la seconde hypothèse, une copie du document lui est délivrée sans délai. Article R du code de la santé publique Créé par Décret n du 2 mars art. 1 JORF 4 mars 2005 L'ensemble des plaintes et réclamations écrites adressées à l'établissement sont transmises à son représentant légal. Soit ce dernier y répond dans les meilleurs délais, en avisant le plaignant de la possibilité qui lui est offerte de saisir un médiateur, soit il informe l'intéressé qu'il procède à cette saisine. Le médiateur médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations qui mettent exclusivement en cause l'organisation des soins et le fonctionnement médical du service tandis que le médiateur non médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations étrangères à ces questions. Si une plainte ou réclamation intéresse les deux médiateurs, ils sont simultanément saisis. Article R du code de la santé publique Créé par Décret n du 2 mars art. 1 JORF 4 mars 2005 Le médiateur, saisi par le représentant légal de l'établissement ou par l'auteur de la plainte ou de la réclamation, rencontre ce dernier. Sauf refus ou impossibilité de la part du plaignant, le rencontre a lieu dans les huit jours suivant la saisine. Si la plainte ou la réclamation est formulée par un patient hospitalisé, la rencontre doit intervenir dans toute la mesure du possible avant sa sortie de l'établissement. Le médiateur peut rencontrer les proches du patient s'il l'estime utile ou à la demande de ces derniers. Article R du code de la santé publique Créé par Décret n du 2 mars art. 1 JORF 4 mars 2005 Dans les huit jours suivant la rencontre avec l'auteur de la plainte ou de la réclamation, le médiateur en adresse le compte rendu au président de la commission qui le transmet sans délai, accompagné de la plainte ou de la réclamation, aux membres de la commission ainsi qu'au plaignant. Au vu de ce compte rendu et après avoir, si elle le juge utile, rencontré l'auteur de la plainte ou de la réclamation, la commission formule des recommandations en vue d'apporter une solution au litige ou tendant à ce que l'intéressé soit informé des voies de conciliation ou de recours dont il dispose. Elle peut également émettre un avis motivé en faveur du classement du dossier. Dans le délai de huit jours suivant la séance, le représentant légal de l'établissement répond à l'auteur de la plainte ou de la réclamation et joint à son courrier l'avis de la commission. Il transmet ce courrier aux membres de la commission.

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24 PLAN D ACTIONS 2015 PLAN de D'ACTIONS l équipe 2015 opérationnelle de l'eoh (HIA Legouest) d hygiène (HIA Legouest) RESPONSABLE DU PLAN D ACTIONS : Médecin chef adjoint, président du CLIN Thèmes Points perfectibles/ recommandations Actions à mettre en œuvre Responsables 1 IAS (infections associées aux soins) Surveillance clinique Exhaustivité du recueil? Recueil des IAS, analyse et signalements interne et externe aux autorités sanitaires Recueil à partir des prescriptions antibiotiques informatisées 2 RéaRaisin Surveillance prospective en réseau des infections en réanimation Participation au réseau national de janvier à décembre, module optionnel mélodie et évaluation des pratiques? Groupes acteurs associés Méd Perez ICS Mangeot-Vautrin annuelle MC Plancade EOH annuelle Fréquence / Echéance 3 ISORaisin Informatisation du signalement Surveillance prospective en réseau des infections de site opératoire, revoir l'organisation avec le chef de service de chirurgie 4 BMR (bactéries multirésistantes) Suivi des BMR sur Am@déus et contrôle des précautions complémentaires mises en place Modification du formulaire informatique existant : intégrer l'ensemble des microorganismes à potentiel épidémique (virus ) EOH annuelle Méd Perez EOH annuelle 5 BMR CCLIN Est Surveillance prospective en réseau des Bactéries multirésistantes SARM, EBLSE Méd Perez ICS Mangeot-Vautrin 2ème trimestre 10 ATB Raisin / Consores Surveillance rétrospective en réseau de la consommation des antibiotiques PP Huynh-Lefeuvre MP Karkowski 6 Gestion du risque infectieux en réanimation Poursuivre les réunions "bactério" hebdomadaires pluridisciplinaires en réanimation MC Plancade EOH infectiologues 8 Protection des personnels 1,5/4 points ICALIN 2 Suivi du taux de converture vaccinale des personnels : hépatite B, grippe, rougeole, varicelle, coqueluche Médecine du personnel annuelle 9 AES (accidents d'exposition au sang 11 Entretien des locaux 1.Evaluation de la prestation 2.Qualité du bionettoyage au BOM et en réanimation Surveillance prospective en réseau des accidents d'exposition au sang (personnels) Sensibiliser les personnels aux moyens de prévention (EPI) Formalisation des évaluations de la prestation externalisée et des évaluations des pratiques des ASHQC dans les secteurs à risque (BOM et réanimation) 12 Eau pour soins standard (ESS) Prélèvements trimestriels ESS, enregistrement et suivi des résultats Pilote processus eau (PPE) : 13 Eau bactériologiquement maîtrisée 14 Eau chaude sanitaire et eau de consommation Surveillance environnementale Médecine du personnel EOH annuelle SISPE EOH hebdomadaire ASHQC Tailleur Muriel (EOH) / Laboratoire Suivi et enregistrement des prélèvements réalisés en UFED et ORL (Laveur Désinfecteur d'endoscope) EOH Personnels des plateaux techniques / Prélèvements d'edch semestriels complémentaires aux prélèvements externalisés - Suivi et enregistrement des prélèvements réalisés par un laboratoire extérieur (légionelle et potabilité) PPE Laboratoire ASHQC Tailleur Muriel (EOH) / Laboratoire trimestrielle bimensuelle semestrielle 16 Suivi des températures eau chaude, eau froide Relevé hebdomadaire des températures et enregistrements des données PPE ASHQC Tailleur Muriel (EOH) 17 Air Comptages particulaires et prélèvements de surfaces (zones à environnement maîtrisé) EOH ASHQC Tailleur Muriel 18 Endoscopes et ESET Suivi des résultats microbiologiques réalisés en endoscopie (endoscopes et ESET) UFED (EOH) / Laboratoire 19 Travaux Manque d'anticipation et d'organisation Sensibiliser les entreprises au risque aspergillaire en amont de la date de début de chantier : organiser des réunions pluridisciplinaire (SIH, EOH, cellule prévention) EOH SIH, cellule prévention hebdomadaire annuelle Information et Formation 22 Matinées accueil Mise à jour de la présentation Informer les stagiaires sur les notions de base en hygiène hopsitalière ICS Mangeot-Vautrin Réunions d'information et de mise à jour des connaissances ICS Mangeot-Vautrin 23 Correspondants en hygiène hospitalière 24 Session d'intégration Information générale de sensibilisation délivrée aux nouveaux arrivants ICS Mangeot-Vautrin Accueil des internes Rappel des notions de base, Signalement des IAS, Maîtrise de la diffusion BMR et BHRe Prévention des AES Bon usage des antibiotiques Méd Perez MP Karkowski ICS Mangeot-Vautrin Prise en compte

25 Thèmes Points perfectibles/ recommandations Actions à mettre en œuvre Responsables 28 Formation des infirmiers Formation théorique et pratiques sur les gestes invasifs Dossier DPC ICS Mangeot-Vautrin Groupes acteurs associés 29 Formation des aides soignants Gestion des excrétats dans le cadre de la maîtrise de la diffusion des BMR ICS Mangeot-Vautrin ICS Mangeot-Vautrin 12/01/ Formation à l'entretien des locaux Formation des agents du BOM, Intervention du prestataire SANIVAP pour le bon usage du nettoyeur vapeur Formation théorique des Apporter les connaissances théoriques indispensables à la désinfection des fibroscopes ORL ICS Mangeot-Vautrin 22/01/2015 personnels d'endoscopie ORL 27 Encadrement des stagiaires Accueil et encadrement de stagiaires IBODE et/ou formation universitaire ICS Mangeot-Vautrin nov-15 Fréquence / Echéance 25 Rallye des vigilances Organisation du rallye 2015 en collaboration avec la médecine du personnel, le chargé de prévention et la cadre de la PUI ICS Mangeot-Vautrin Prévention 31 Plan de gestion d'une épidémie Rédiger des fiches réflexes pour les pathologies à potentiel épidémique ICS Mangeot-Vautrin 35 Hygiène au bloc opératoire révision des cicuits linge, déchet au BOM IBOCAS Brunel ICN Chaumont (BOM) EOH Précautions complémentaires révision des fiches techniques EOH Infectiologues Evaluation 36 Audit national / Grephh Endoscopie ICS Mangeot-Vautrin UFED Antibiotiques EPP carbapénèmes MP Karkowski MP Dutasta, Méd Perez, Prévention des ISO Evalution de l'application du mode opératoire de prise en charge des patients opérés non programmés Pharmacie Communication 39 Réunions et Comités Participation à différents comités et réunions : Cadres de santé, CLIN-CAI, CLAN, CRU, CHSCT, CSIRMT 40 RN2L1 Vice présidence du Réseau Nord Lorrain de Lutte contre les Infections Nosocomiales (RN2L1) 41 Congrès SF2H Mise à jour des connaissances, actualités 3, 4 et 5 juin 2015 Gestion du risque infectieux 7 RIAS (revue d'ias) Analyse à postériori (Méthode ALARM) d'ias rare ou grave ICS Mangeot-Vautrin Analyse à priori du RI gestion du risque à posteriori Visites de risques, analyse de scénario et analyse de processus ICS Mangeot-Vautrin 30 Gestion du risque infectieux gestion du risque à priori Poursuite du travail de rédaction des différents modes opératoires et fiches techniques qui décrivent le processus de gestion du risque infectieux dans l'établissement ICS Mangeot-Vautrin Gestionnaire des risques associés aux soins Infectiologues IACASS Gaire Absence d'action 0 Action en cours 0 Action réalisée 0 Action abandonnée 0 Taux de réalisation des actions prévues Absence d'action Action en cours Action réalisée Action abandonnée 1% Prise en compte Février 2015

26 RESULTATS DES INDICATEURS DE QUALITE ET DE SECURITE DES SOINS DE L HIA LEGOUEST Date de publication sur SCOPE SANTE : 20/12/2014 INDICATEURS TRANSVERSAUX DE QUALITE ET DE SECURITE DES SOINS (Année 2013) Mots clés Intitulé Description Secteur Résultats Qualité du dossier patient Courrier de fin d hospitalisation Evaluation de la douleur Suivi du poids Qualité du dossier anesthésique Evaluation du risque d escarre Décision médicale en équipe en cas de cancer Tenue du dossier patient Délai d envoi du courrier de fin d hospitalisation Traçabilité de l évaluation de la douleur Dépistage des troubles nutritionnels Tenue du dossier anesthésique Traçabilité de l évaluation du risque d escarre Réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie Résultat donné à titre indicatif. Cet indicateur évalue la qualité du dossier patient hospitalisé Cet indicateur évalue la qualité du courrier de fin d hospitalisation et de son délai d envoi Cet indicateur mesure la traçabilité de l évaluation de la douleur dans le dossier Cet indicateur évalue le dépistage des troubles nutritionnels chez le patient adulte MCO 89 A SSR 96 A PSY 75 C MCO 81 B SSR 93 A PSY 68 C MCO 100 A SSR 100 A MCO 99 A SSR 88 B PSY 100 A Cet indicateur évalue la qualité du dossier anesthésique MCO 95 A Cet indicateur mesure la traçabilité de l évaluation du risque d escarre dans le dossier du patient adulte Cet indicateur évalue si une proposition de traitement a été émise par au moins 3 médecins de spécialités différentes lors de la prise en charge initiale du patient atteint de cancer MCO 93 NC SSR 90 NC MCO 90 B A B C La lettre et la couleur expriment le positionnement de l établissement par rapport à l objectif national fixé à 80%. LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES (Années 2012 et 2013) Mots clés ANNEE 2013 Hygiène des mains Bon usage des antibiotiques Maîtrise des bactéries multirésistantes ANNEE 2012 Prévention des infections nosocomiales Risque infectieux opératoire Intitulés Indicateur de Consommation de solutions hydro alcooliques ICSHA.2 Indicateur de bon usage des antibiotiques ICATB.2 Indicateur composite de maîtrise de la diffusion des bactéries multi résistantes ICA-BMR Indicateur Composite d activité de Lutte contre les Infections Nosocomiales ICALIN 2 Indicateur composite d activité de lutte contre les infections du site opératoire ICA-LISO Résultats de l HIA Legouest classe de performance de l HIA Legouest 122/100 A 75/100 B 100/100 A 92/100 A 89/100 A A B C D E La lettre indique la classe de performance de l établissement. Les meilleurs résultats sont en vert, les moins bons en orange. Code : LEG-QUA-FT Ancienne réf : M9-F-T-0003-V8 du 22/12/2014-1/1

27 Le Service de Santé des Armées Le soutien santé est déterminant pour l efficacité opérationnelle, quel que soit le type d opération. Le Service de Santé des Armées (SSA) est responsable du soutien santé des forces en opération et sur le territoire national. Il contribue aux actions de santé publique et à la mise en œuvre des plans gouvernementaux de gestion des risques sanitaires, comme la pandémie grippale. Ses neuf hôpitaux d instruction des armées sont ouverts aussi bien aux personnels du ministère de la Défense qu à l ensemble des assurés sociaux. Les HIA sont tous certifiés par la Haute Autorité de Santé. Etablissement téléphone (standard) Site Internet Direction centrale du SSA HIA Robert Picqué HIA Clermont Tonnerre HIA Percy HIA Bégin HIA Legouest HIA Laveran HIA Sainte Anne HIA Desgenettes Février 2015

28

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