F 18. IMPRIMERIE, LIBRAIRIE, PRESSE, CENSURE.

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1 F 18. IMPRIMERIE, LIBRAIRIE, PRESSE, CENSURE. Les documents que renferme la sous-série F 18 sont relatifs aux affaires d'imprimerie, de librairie et de presse au XIX e siècle. Ils comprennent aussi deux importantes collections de manuscrits de pièces de théâtre. Cette sous-série a été formée par une succession de versements, dont les premiers, qui datent des 4 septembre et 7 novembre 1832, furent opérés par le Ministère du Commerce et des Travaux Publics. C'était en effet cette administration qui, dans la Division des Sciences, Beaux-Arts et Belles- Lettres, dirigée par Hippolyte Royer-Collard, avait recueilli les papiers et attributions de la Direction générale de l'imprimerie et de la Librairie, créée par Napoléon au Ministère de l'intérieur par le décret du 5 février 1810, et confiée par lui au comte Portalis. La mission de ce service était, avant tout, de veiller à ce qu'en France «rien ne fût imprimé qui puisse porter atteinte aux devoirs des sujets et à l'intérêt de l'etat» (art. 10). Délivrer, après enquête, les brevets des imprimeurs et des libraires; recevoir les déclarations des imprimeurs; tenir registre des dépôts d'ouvrages effectués par les imprimeurs de province à la Préfecture de leur département et par les imprimeurs de Paris à la Préfecture de police; surveiller l'introduction en France de la librairie étrangère astreinte à payer un droit d'entrée, telles étaient à l'origine les principales attributions de cette Direction. Quand, après un court passage à la Chancellerie de France (23 octobre mars 1815), elle fut rattachée au Ministère de la Police générale, la surveillance de la presse qui, pendant tout l'empire, avait ressorti à ce département, lui incomba, ainsi que le visa des pièces de théâtre soumises à l'approbation de la censure dramatique. Mais ce n'était plus alors que la «Division littéraire», dont l'académicien Lemontey, censeur dramatique du Ministère de l'intérieur, fut le chef, et, quatre ans plus tard, à partir du 29 décembre 1818, date à laquelle le service revint au Ministère de l'intérieur, ce ne furent plus que le troisième et le quatrième bureau de la quatrième division. Villemain, qui en était le chef, avait, il est vrai, le titre de directeur. Durant la Restauration et sous Louis-Philippe, sauf une période de trois ans (17 mars avril 1834) pendant laquelle elles furent traitées au Ministère du Commerce et des Travaux Publics, les affaires d'imprimerie, de librairie et de presse demeurèrent au Ministère de l'intérieur. De même sous le Second Empire. Toutefois, sous ce régime, elles furent rattachées au Ministère de la Police générale durant la courte existence de celui-ci (22 janvier juin 1853). Le service eut, à certains moments, une existence plus indépendante, soit au Ministère de la Police générale où il reprit le nom de «Direction de l'imprimerie et de la Librairie», soit même au Ministère de l'intérieur où, du 17 mai 1859 au 14 décembre 1860, il exista sous le nom de «Services de l'imprimerie, de la Librairie, de la Presse et du Colportage», puis, du 14 décembre 1860 au 3 septembre 1862, sous celui de «Direction de l'imprimerie et de la Librairie». Mais, d'une manière générale, sous le Second Empire, les affaires d'imprimerie et de Librairie, et, jusqu'en 1862, les affaires de Presse dépendirent de la Direction de la Sûreté générale. 1

2 A partir de 1862, il y eut une séparation : l'imprimerie et la librairie proprement dites demeurèrent à la Sûreté générale; la presse et le colportage, mis plus directement sous la surveillance du ministre lui-même, formèrent tantôt une division, tantôt plusieurs bureaux du Cabinet. Pendant plusieurs années, le gouvernement de la troisième République, à part quelques modifications de détail, ne changea pas cette organisation. Mais les attributions du Service avaient été bien diminuées du jour où, par le décret du 10 septembre 1870, le gouvernement de la Défense nationale eut rendu la liberté à l'imprimerie et à la Librairie et supprimé le régime des brevets. La loi du 29 juillet 1881 consacra cette situation et proclama une fois de plus, par son article premier, la liberté de l'imprimerie et de la librairie. C'est elle aussi qui organisa la liberté de la presse, supprimant l'autorisation préalable et le cautionnement pour ne demander qu'une simple déclaration. Les documents versés à diverses époques (1) par les bureaux du Ministère de l'intérieur qui s'occupèrent de l'imprimerie, de la librairie et de la presse se rapportent à ces affaires. (1) Ces versements sont énumérés dans l'introduction générale placée par M. Ch.-V. Langlois en tête du tome I er du présent ouvrage, p. XXVII, XXVIII, XXXVI, XLVI, XLVII, LI. Ce sont, tout d'abord, les registres contenant l'inscription des ouvrages remis au Dépôt légal, importante collection, à peu près complète depuis 1810 et subdivisée en sous-sections suivant qu'il s'agit des ouvrages périodiques ou non périodiques, du dépôt, opéré à Paris ou dans les départements, des estampes, des photographies, de la musique, etc. C'est aussi la collection des 182 registres des Déclarations des Imprimeurs de Paris entre 1815 et Parmi les liasses, on remarquera principalement les déclarations des Imprimeurs de Paris, conservées en feuilles pour la période de 1817 à 1853, et celles des Imprimeurs des départements ( ), particulièrement précieuses pour combler les lacunes des registres du Dépôt légal des années ; les procès-verbaux des vérifications des colis de librairie venant de l'étranger ( ) et les rapports, correspondances et introductions relatifs à cette admission; la collection des dossiers des imprimeurs, libraires et lithographes brevetés; les dossiers de la presse de Paris et des départements. Le visa des pièces de théâtre qui dépendait, sous l'empire, de la Police fut exercé, en même temps que la surveillance des affaires d'imprimerie, de librairie et de presse, par la Division littéraire du Ministère de la Police générale à partir du 24 mars Avec ces mêmes affaires, il passa au Ministère du Commerce quand celles-ci y furent rattachées. Un premier versement du Bureau des Théâtres eut lieu le 4 septembre Il comprenait 87 liasses, contenant en tout pièces, qui ont été classées, suivant les genres, en comédies, drames, mélodrames, opéras, tragédies et vaudevilles, et dont l'inventaire détaillé se trouve imprimé dans le Catalogue des manuscrits conservés aux Archives nationales (Paris, 1892, in-8 ), p. 48 à go. Sous le Second Empire, tandis que l'imprimerie, la Librairie et la Presse formaient une Direction au Ministère de la Police générale ( ), la censure dramatique restait dans les attributions du Ministère de l'intérieur. Elle passa au Ministère d'état en 1854 puis au Ministère de la Maison dé l'empereur et des Beaux-Arts. 2

3 L'ancien Bureau des théâtres est devenu alors la Surintendance générale des théâtres. Depuis, les théâtres continuèrent à dépendre des Beaux-Arts. Quand, en 1907 et 1908, peu de temps après la suppression de la censure théâtrale (1906), la Direction des Beaux-Arts fit deux versements, une deuxième et importante collection de pièces dramatiques manuscrites fut remise aux Archives nationales. Elle fait suite à celle qui a été déposée en Elle comprend également des pièces jouées sur les scènes de cafésconcerts et des chansons. Une collection des procès-verbaux de censure, remise en même temps, est déposée, avec les autres documents concernant l'administration des théâtres, dans la sous-série F 21. La sous-série F 18 a été à plusieurs reprises l'objet de divers classements qu'il est inutile de rapporter ici. Il faut cependant dire un mot de deux opérations qui ont modifié sa physionomie telle qu'elle apparaît dans l'etat sommaire de Tout d'abord, il a paru utile de ramener de 400 numéros en avant les liasses de la sous-série F 18 qui, dans l'état sommaire de 1891 (cc. 95 et 96), ont comme numéro de départ le numéro 401. Cette particularité, comme le fait remarquer M. Paul Marichal dans un rapport manuscrit de 1899, tient à ce qu'à l'origine -- et cet état de choses est attesté par l'inventaire sommaire de la sous-série F 18 n'était pas, comme aujourd'hui, partagée en subdivisions. Les 400 premières cotes étaient réservées aux registres -- présents ou futurs -- de la sous-série; les cotes suivantes aux liasses. Dans l'état sommaire que nous présentons, la première liasse porte, comme il est naturel, le numéro 1, et afin de ne pas changer la numérotation affectée à la collection de pièces de théâtre dont l'analyse est imprimée dans le Catalogue des manuscrits conservés aux Archives nationales, on a comblé le vide créé par cette opération en y plaçant les liasses relatives à l'introduction de la librairie étrangère en France, les dossiers de la presse parisienne et départementale, les affaires de colportage. Ainsi a-t-on réussi, -- nous l'espérons du moins --, tout en évitant des changements toujours fâcheux de cotes déjà imprimées, à présenter les liasses de la sous-série F 18 dans un ordre relativement méthodique : Affaires générales de Presse et de Librairie. Censure. Déclarations et dépôts d'imprimeurs. Introduction de librairie étrangère. Dossiers de presse. Manuscrits des pièces de théâtre. Imprimerie et Librairie : dossiers des brevetés; déclarations des imprimeurs et libraires sous le régime du décret du 10 septembre En second lieu, les liasses qui, dans l'etat sommaire de 1891, sont simplement désignées sous les rubriques Triages (F à 410) et Mélanges (F à 417) ont été classées à nouveau, et un inventaire détaillé, dossier par dossier, a été dressé des articles provenant de ce nouvel amalgame, en vue de remédier au vague avec lequel on était malgré tout obligé d'indiquer quelques-unes de ces liasses dans l'etat sommaire. On a également compris dans cet inventaire huit liasses d'afl'aires diverses versées postérieurement à l'impression de l'état de Cet inventaire, manuscrit, comprend donc les articles numérotés dans notre État sommaire de 1 à 41 et de 565 à 572. SUPPLEMENT H. PATRY. Depuis qu'elle a été passée en revue au tome III du présent État sommaire, la sous-série F 18 ne s'est accrue que de 51 registres répartis entre les subdivisions méthodiques F 18 * I à VIII, et 3

4 de 21 liasses cotées F à Ces documents ont, pour la plupart, été versés par le Ministère de l'intérieur, en avril 1949, mêlés aux circulaires qui constituent aujourd'hui l'essentiel du groupe F 1a 3481 à Guy BEAUJOUAN. TABLEAU DE CONCORDANCE DES ANCIENS NUMÉROS DE LA SOUS-SÉRIE F 18 AVEC LES NOUVEAUX. Ancien 401. Nouveau 12, 14 à a-c, 14 à à à F bis(1) , 14 à , 10 a c à à à à à à à a-b Ancien 430 à 431. Nouveau à à à à à à a-b à à à à c à 577. F B et C(1). (1) Extraits de journaux français ( ) et anglais ( ) à à 41. I. REGISTRES. (I) ENREGISTREMENT. F 18 *I 1 à 6. Bureau de vérification des Impressions nationales. An III-an v. 4

5 1. Répertoire, S. d. (Époque révolutionnaire). 2. Enregistrement des mémoires d'impression. Prairial an III-fructidor an iv. 3. Idem. Vendémiaire-germinal an V. 4. Idem. Floréal an III-frimaire an IV. 5. Répertoire du registre précédent. 6. «Enregistrement de la correspondance avec les commissions exécutives, les administrateurs de tous les départements et les imprimeurs occupés par la République.» 1 er germinal an III-28 thermidor an IV. F 18 *I 7 à 13. Enregistrement des déclarations de matériel d'imprimerie et de presse Enregistrement des déclarations d'objets livrés par les fondeurs, clicheurs, marchands et fabricants de presses (exécution de l'art. 4 du décret du 22 mars 1852). 9 septembre décembre Idem. 29 décembre mai Idem. 1 er juin août Idem. 31 août avril Idem. 1 er mai mars Idem. 20 mars octobre Enregistrement des autorisations, puis déclarations des presses et matériel d'imprimerie (exécution de l'art, 2 du décret du 22 mars 1852) F 18 * I 14 à 25. Enregistrement des brevets et déclarations des libraires et imprimeurs Enregistrement des brevets des libraires de Paris et des départements. 1 er octobre février , Enregistrement des brevets des libraires de Paris et des départements. 1 er octobre juin Copie du précédent avec des additions jusqu'en Enregistrement des brevets de libraires de Paris et des départements Enregistrement des brevets de libraires et imprimeurs de Paris Répertoire alphabétique joint. 18. Enregistrement des brevets puis déclarations des libraires de Paris et des départements, n os 1 à mars juin Idem, n os 8435 à juin décembre

6 La numérotation s'arrête au 24 août A partir du mois de septembre 1870, les déclarations sont numérotées par années. 20. Idem. 22 décembre juillet Enregistrement des autorisations de librairie par le département de la Seine. 13 mai août Quelques inscriptions de 1841 à Enregistrement des brevets, puis déclarations d'imprimeurs en lettres de Paris et des départements, n os 1 à er avril décembre Idem, n os 3598 à janvier juillet Enregistrement des brevets, puis déclarations des imprimeurs en lithographle et en taille-douce (exécution de l'ordonnance royale du 8 octobre 1817). 28 février octobre Contient les déclarations des imprimeurs lithographes, du 28 février 1818 au 22 décembre 1864, n os 1 à 4157, et les déclarations des taille-douciers, du 3 mai 1852 au 16 juin 1871, n os 1 à A partir de 1870, les déclarations sont numérotées par années. 25. Idem. 25 janvier juillet Suite du précédent pour les déclarations des imprimeurs-lithographes, n os 4158 à 4842 (24 août 1870). A partir de 1870, les déclarations sont numérotées par années. F 18 *I 26. Répertoire alphabétique des ouvrages périodiques imprimés et déposés à Paris F 18 * I 27 à 31. Enregistrement des estampes, gravures, dessins Enregistrement des gravures refusées pour le colportage. 26 mars-15 avril Enregistrement des estampes avec textes non autorisées. 19 décembre juillet Enregistrement des dessins présentés à l'autorisation. 4 janvier août Idem. 27 août novembre Idem. 23 novembre juillet F 18 *I 32. Enregistrement d'ouvrages imprimés à Leipsig et introduits en France (exécution de l'art. 2 de la convention du 10 mai 1856, puis de l'art. 3 de la convention du 26 mai 1865 entre la France et la Saxe). 1 er octobre juillet F 18 *I 33 à 53. Enregistrement des avis, après examen, des ouvrages dramatiques. 10 septembre avril septembre juin 1841; n os 1 à

7 juin février 1846; n os 3751 à février février 1848; n os 7141 à aoùt janvier 1854; n os 1 à janvier avril 1859; n os 2166 à avril décembre 1865; n os 4884 à janvier décembre 1867; n os 7380 à janvier septembre 1870; n os 9090 à juillet août 1874; n os 1 à août juin 1876; n os 1716 à juin mars 1878; n os 3791 à mars avril 1880; n os 5803 à avril er septembre 1883; n os 8743 à er septembre octobre 1887; n os à octobre avril 1891; n os à avril novembre 1894; n os à novembre octobre 1897; n os à octobre décembre 1899; n os à et n os 1 à janvier avril 1902; n os 1861 à avril octobre 1904; n os 3887 à octobre avril 1906; n os 5885 à F 18 *I 54 à 57. Commission d'examen des ouvrages dramatiques. Registres d'inscription a janvier décembre janvier décembre janvier novembre novembre septembre Reproduction des registres précédents. Ils pourront être utilisés cependant comme contenant parfois des indications d'«autorisation» ou de «refus» qui manquent dans les autres. F 18 *I 58. Répertoire alphabétique des avis concernant les pièces censurées. 17 mars

8 décembre F 18 *I 59 et 60. Cafés-concerts. Examen des chansonnettes. Répertoires alphabétiques des autorisations Juin 1865-août Jusqu'en 1870 ce registre est la copie du précédent. F 18* I 61 à 63. Cafés-concerts, Examen des chansonnettes. Répertoires alphabétiques des autorisations F 18 *I 64 et 65. Cafés-concerts. Examen des chansonnettes. Refus d'autorisations (?) F 18 *I 66. Enregistrement des livres réimprimés à l'étranger (décret du 28 mars 1852) F 18 *I 67. Déclaration de dépôts d'ouvrages anglais (exécution de l'article 8 de la convention du 3 novembre 1851) F 18 *I 68 à 70. Taxes conventionnelles F 18 *I 71 à 74. Direction de l'imprimerie et de la Librairie. Enregistrement de la correspondance à l'arrivée janvier février février juillet juillet septembre juin janvier F 18 *I 75. Direction de l'imprimerie et de la Librairie. Enregistrement de la correspondance au départ. 25 juin août Les numéros 76 à 117 sont vacants: F 18 *I 118 à 128. Exportation de librairie. Inscription des envois

9 juillet-24 juillet juillet-2 octobre octobre février février-5 juillet juillet-9 novembre novembre mars mars-29 juin juin-16 novembre novembre avril avril-3 août août-13 novembre F 18 *I 129 à 444. Importation de librairie. Enregistrement des procès-verbaux de vérification des livres venant de l'étranger juin aoùt aoùt décembre janvier septembre septembre décembre janvier décembre , janvier-juin juillet-décembre , janvier-juin juillet-décembre , janvier-juin juillet-décembre Année Année

10 Jusqu'en 1826, l'inscription est faite sur des registres; à partir de 1827, les procès-verbaux sont conservés en feuilles. F 18 *I 145. Enregistrement des déclarations de publications des journaux cautionnés F 18 *I 146 et 147. Enregistrement des déclarations de publications des journaux non cautionnés F 18 *I 148 et Direction générale de l'imprimerie et de la Librairie. Bulletins hebdomadaires des décisions concernant les ouvrages soumis à l'inspection des censeurs Année 1810 (1). (1) Ce premier registre provient d'un dépôt fait le 29 octobre 1872, par M. Thurot, membre de l'institut F 18 *I 150. Examen des ouvrages soumis à la censure. Répertoire alphabétique Enregistrement et généralités F 18 * I 151. Livraisons au Ministère de l'intérieur F 18 * I 152. Déclaration de publication d'ouvrages portugais (exécution de l'art. 2 de la convention franco-portugaise du 11 juillet 1860) F 18 * I 153 et 154. Déclaration de publication d'ouvrages autrichiens (exécution de l'art. 2, 6 de la convention franco-autrichienne du 11 décembre 1866) mars mars mars février F 18 * I 155. Envois des préfectures remis à la Bibliothèque nationale F 18 * I 156. Déclarations de réimpressions F 18 * I 157. Déclarations modèle C F 18 * I 158. Direction de la presse; enregistrement général du courrier départ

11 (II) DÉCLARATIONS DES IMPRIMEURS DE PARIS F 18 *II 1 à 182. Déclarations des imprimeurs de Paris mars-20 décembre décembre septembre septembre août août juin juin mars mars-31 décembre Année Année , janvier-juin juillet-décembre , janvier-juin juillet-décembre , 1 er janvier-7 août août-31 décembre et 1833, janvier-juin , juillet-décembre Lacune pour les années 1835 à 1837 (1). 11

12 (1) Les lacunes qui existent dans diverses séries de registres, tant du Dépôt légal que des déclarations des imprimeurs, pourront être comblées par les déclarations des imprimeurs de Paris conservées en feuilles (a ), F 18 42, 43 à 119, et par les déclarations de dépôt et d'impression des imprimeurs des départements, conservées également en feuilles, années 1817 à 1849, F à 156, et F à 173. Cette dernière série est particulièrement précieuse pour combler la lacune des registres du Dépôt légal; départements, années 1848 et Année , 3 janvier-1849, 31 mars , 2 avril-1850, 9 février , 11 février-6 mai mai-8 août août-19 novembre novembre-1851, 13 février , 13 février-30 avril er mai-22 juillet juillet-18 octobre octobre-31 décembre , 2 janvier-16 mars mars-2 juin juin-19 août août-5 novembre novembre-1853, 12 janvier. 12

13 , 12 janvier-17 mars mars-25 mai mai-16 août août-8 novembre novembre-1854, 24 junvier , 24 janvier-3 avril avril-13 juin juin-25 août août-9 novembre novembre-1855, 15 janvier , 16 janvier-27 mars mars-9 juin juin-20 août août-30 octobre octobre-1856, 17 janvier , 17 janvier-2 avril avril-16 juin juin-3 septembre septembre-2 décembre décembre-1857, 18 février , 18 février-7 mai mai-28 juillet juillet-17 octobre octobre-31 décembre , 4 janvier-25 mars mars-5 juin , 5 juin-20 août août-12 novembre novembre-1859, 1 er février. 13

14 , 2 février-19 avril avril-9 juillet juillet-30 septembre septembre-17 décembre décembre-1860, 28 février , 28 février-7 mai mai-26 juillet juillet-10 octobre octobre-31 décembre , 2 janvier-16 mars mars-3 juin juin-17 août août-18 novembre novembre-1862, 7 février , 8 février-20 avril avril-23 juillet juillet-28 octobre octobre-1863, 21 janvier , 21 janvier-25 février février-12 mai mai-30 juillet juillet-17 octobre octobre-15 décembre décembre-1864, 25 janvier , 26 janvier-9 avril avril-24 juin juin-25 août août-28 octobre octobre-1865, 1 er février. 14

15 , 1 er février-18 avril avril-11 juillet juillet-30 septembre septembre-29 décembre décembre-1866, 10 mars , 10 mars-18 mai mai-9 août , 9 août-7 novembre novembre-1867, 28 janvier , 28 janvier-12 avril avril-28 juin juin-25 septembre septembre-23 décembre décembre-1868, 16 mars , 16 mars-29 mai mai-13 août août-23 septembre septembre-18 décembre décembre-1869, 15 mars , 15 mars-15 mai mai-3 août aoùt-3 novembre novembre-1870, 31 janvier , 31 janvier-28 avril avril-23 juillet juillet-1871, 8 mars , 8 mars-16 août août-7 octobre octobre-1872, 10 janvier. 15

16 , 10 janvier-26 mars mars-12 juin juin-2 septembre septembre-2 décembre décembre-1873, 22 février , 22 février-15 mai mai-2 août août-28 octobre octobre-1874, 24 janvier , 24 janvier-15 avril avril-4 juillet juillet-24 septembre septembre-26 novembre novembre-1875, a février , 3 février-9 avril avril-12 juin juin-24 août , 24 août-9 novembre novembre-1876, 19 janvier , 20 janvier-6 mars mars-4 mai mai-5 juillet juillet-16 septembre septembre-1 er décembre er décembre-1877, 10 février , 10 février-16 avril avril-26 juin juin-30 août août-29 octobre. 16

17 octobre-1878, 5 janvier , 5 janvier-15 mars mars-24 mai , 27 mai-30 juillet juillet-14 octobre octobre-27 décembre décembre-1879, 14 mars , 14 mars-20 mai mai-2 aoùt août-4 novembre novembre-1880, 3 février , 3 février-24 avril avril-6 juillet juillet-4 octobre octobre-1881, 7 janvier , 7 janvier-12 avril avril-23 juillet. (III) DÉPÔT LÉGAL. PARIS. OUVRAGES PÉRIODIQUES ET NON PÉRIODIQUES F 18 *III 1 à 32. Dépôt des livres de Paris. Périodiques et non périodiques , 5 mars-6 décembre décembre-1811, 3 avril. Lacune pour 4 avril 1811-année Année Répertoire de l'année Année Répertoire de l'année Année Répertoire de l'année

18 9. Année 1828, janvier-juin juillet-décembre. 11. Répertoire de l'année Année 1829, janvier-juin juillet-décembre , janvier-juin juillet-décembre , 3 janvier-17 octobre octobre-31 décembre , janvier-juin juillet-décembre , janvier-juin juillet-décembre , janvier-juin juillet-décembre. Lacune pour les années 1836 et Année 1838, janvier-juin juillet-décembre , janvier-juin juillet-décembre , janvier-juin. Lacune pour le deuxième semestre de Année 1841, janvier-juin juillet-décembre , janvier-juin (1). (1) Pour l'inscription des ouvrages périodiques après cette date, voir plus loin F 18 *IV. F 18 *III 33 à 241. Dépôt des livres de Paris, Ouvrages non périodiques Année 1842, juillet-décembre. 18

19 , janvier-juin juillet-décembre , janvier-juin juillet-décembre. Lacune pour janvier-juin Année 1847, juillet-décembre , janvier-juin juillet-janvier , février-août septembre-1850, 15 avril , 15 avril-29 juin juin-24 septembre septembre-16 décembre décembre mars , 15 mars-6 juin juin-11 septembre septembre-5 décembre décembre-1852, 15 mars , 15 mars-25 juin juin-1 er octobre octobre-27 décembre décembre-1853, 15 mars. 57. Année 1853, 15 mars-1 er juin er juin-31 août er septembre-28 novembre novembre-1854, 15 fév , 15 février-4 mai. 19

20 mai-29 juillet juillet-26 octobre octobre-1855, 24 janv , 25 janvier-24 avril avril-21 juillet juillet-12 octobre octobre-1856, 12 janv , 15 janvier-5 avril avril-2 juillet juillet-2 octobre octobre-1857, 7 janvier , 7 janvier-4 avril avril-2 juillet juillet-5 octobre octobre-28 décembre décembre-1858, 29 mars , 30 mars-23 juin juin-14 septembre septembre-13 décembre décembre-1859, 11 mars , 12 mars-6 juin juin-12 septembre septembre-8 décembre décembre-1860, 25 février , 25 février-15 mai mai-9 août aoùt-3 novembre novembre-1861, 28 janv , 28 janvier-18 avril. 20

21 avril-8 juillet juillet-3 octobre octobre-30 décembre , 2 janvier-29 mars mars-25 juin. 96. Année 1862, 25 juin-i" octobre er octobre-31 décembre , a janvier-25 mars mars-8 juin juin-9 septembre septembre-8 décembre décembre-1864, 8 mars , 8 mars-31 mai mai-27 aoùt août-12 décembre déc.-1865, 11 mars , 11 mars-10 juin juin-11 septembre i 1 septembre-19 décembre déc.-1866, 20 mars , 20 mars-13 juin juin-20 septembre septembre-28 décembre décembre-1867, 2 avril , 2 avril-26 juin juin-28 septembre septembre-1868, 9 janv , 9 janvier-4 avril avril-24 juin. 21

22 juin-30 septembre septembre-30 décembre , 4 janvier-9 avril avril-18 juin juin-6 octobre octobre-1870, 11 janv , 11 janvier-25 avril avril-22 juillet juillet-1871, ao février , ao février-1 er aoùt er août-18 novembre novembre-1872, 27 fév , 27 février-23 mai mai-23 août août-2 décembre Année 1872, 2 décembre-1873, 5 mars , 5 mars-3 juin juin-4 septembre septembre-11 décembre déc.-1874, 17 mars , 17 mars-17 juin juin-28 septembre septembre-14 novembre nov.-1875, 20 janvier , 20 janvier-9 avril avril-29 juin juin-28 septembre septembre-24 décembre décembre-1876, 24 fév. 22

23 , 24 février-8 mai mai-26 juillet juillet-17 octobre octobre-1877, 8 janvier , 8 janvier-26 mars mars-11 juin juin-31 août er septembre-19 novembre nov.-1878, 31 janvier , 1 er février-4 mai mai-23 juillet juillet-23 octobre octobre-1879, 21 janv , 21 janvier-15 avril avril-1 er juillet a juillet-2 octobre octobre-1880, 12 janvier , 13 janvier-17 avril avril-12 juillet juillet-22 octobre octobre-1881, 19 janv , 19 janvier-27 avril avril-5 août août-22 novembre nov.-1882, 13 mars Année 1882, 13 mars-20 juin juin-27 octobre octobre-1883, 20 fév , 21 février-6 juin. 23

24 juin-4 octobre octobre-1884, 29 janv , 30 janvier-12 mai mai-6 septembre septembre-1885, 24 janv , 24 janvier-23 mai mai-30 septembre sept.-1886, 30 janvier , 1 er février-20 mai mai-27 septembre septembre-1887, 8 fév , 9 février-8 juin juin-3 novembre nov.-1888, 14 mars , 14 mars-21 juillet juillet-19 décembre décembre-1889, 9 mai , 10 mai-1 er septembre septembre-1890, 29 janv , 29 janvier-28 mai mai-20 octobre octobre-1891, 21 mars , 23 mars-3 août août-1892, 15 janvier , 15 janvier-2 juin juin-10 novembre nov.-1893, 13 avril , 14 avril-22 août août-1894, 19 février. 24

25 , 20 février-28 juillet juillet-1895, 9 février Année 1895, 9 février-6 juillet juillet-1896, 10 janvier , 11 janvier-6 juillet juillet-1897, 22 janvier , 22 janvier-16 juillet juillet-1898, 24 janv , 24 janvier-20 juin juin-31 décembre , 9 janvier-17 juillet juillet-1900, 13 mars , 13 mars-9 octobre octobre-1901, 10 mai , 11 mai-10 décembre décembre-1902, 27 juin , 27 juin-1903, 20 février , 20 février-11 juin juin-15 octobre octobre-1904, 11 mai , 11 mai-31 décembre déc.-1905, 30 juin , 30 juin-1906, 10 février , 10 février-26 septembre sept.-1907, 10 mai , 10 mai-23 décembre déc.-1908, 22 juin , 22 juin-1909, 3 février , 9 février-29 juillet. 25

26 juillet-1910, 17 février , 17 février-4 août août-1911, 7 mars , 7 mars-31 août er sept.-1912, 25 avril. Lacune du 26 avril 1912 au 12 janv Année 1913, 13 janvier-21 octobre. Dépôt légal. Paris. - Ouvrages non périodiques. (Versement de 1949). F 18 * III 242 à 261. Dépôt des livres de Paris Lacune du 21 octobre 1913 au 24 juin juin avril avril-4 novembre novembre juillet juillet février février-30 août août avril avril-24 décembre décembre juin juin janvier janvier-9 juillet juillet janvier janvier-30 juin juin-31 décembre décembre juin juin-28 novembre novembre mai mai-2 novembre novembre avril avril-30 octobre

27 octobre septembre (IV) DÉPÔT LÉGAL. PARIS. OUVRAGES PÉRIODIQUES F 18 *IV 1 à 411. Dépôt légal. Paris. Ouvrages périodiques (1). (1) Avant 1842 et depuis 1810 les écrits périodiques sont inscrits sur les mêmes registres que les écrits non périodiques : c'est ce qui est appelé d'une manière générale le DÉPÔT DES LIVRES DE PARIS (voir F 18 *III 1 à 32). 1. Année 1842, juillet-décembre , 2 janvier-9 octobre octobre-31 décembre Répertoire des années Année 1845, janvier-juin juillet-décembre. 8. Année 1846, janvier-juin juillet-décembre. 10. Année 1847, janvier-juin juillet-décembre. 12. Année 1848, A-E F-N O-Z. 15. Année 1849, A-J J-Z. Lacune pour l'année Année 1851, 1 er janvier-17 février février-5 avril avril-24 mai mai-15 juillet juillet-3 septembre. 27

28 septembre-24 octobre octobre-5 décembre décembre-31 décembre. 25. Année 1852, A-B C-D E-I J-L M P-R S-V. 32. Année 1853, A B C D-F G-I J L-M N-P R-V. 41. Année 1854, A-B C D-G H-J L-M N-R S-W. 48. Année 1855, A-B C-D E-J. 28

29 J-L M P-R S-W. 55. Année 1856, A B-D E-H I-J L-M N-R S-W , A-B C D-I J-L M-N R S-W , A-B C-E F-I J L-M N-R R-W , A-B C D-F G-I. 29

30 J-L M N-Q R S-Z. 85. Année 1860, A-B C-D E-G H-J L-M N-R S-W. 92. Année 1861, A-B C D-F G-I J-L M P-R S-W , A-B C-D E-I J-L M P-R S-W , A-B B-C. 30

31 C-E F-I J L-M N-R R-V , A-B C-E F-I J-L M N-R S-W , A-B C-D E-G H-L M-O P-R S-V année1866, A-B C-E F-I J-L M-N O-R S-V , A-B C-E. 31

32 F-I J-M M-P P-R S-V , A-B C D-H I-L M P-R S-Z , A-B C D-H I-J L-N O-R R-Z Année 1870, A-B C-F G-L M-P Q-V Année 1871, A-E F-M N-Z , A-B C-E. 32

33 F-I J-L M-Q R-Z , A-B C-D E-G H-J L-M N-R S-V , A-B C-D E-I J-L M-Q R-Z , A-B C D-G H-J L-M N-R S-Z , A-B C-D E-I J-L M-O. 33

34 P-R S-Z , A B-C D-H I-L M-Q R-Z , A-B C-G H-L M-P Q-Z , A-B C-F G-I L-Q R-Z Année 1880, A-B C-E F-I J-L M-P Q-Z , A-B C D-F G-I J-K. 34

35 L-M N-R S-Z , A-B C-D D-F G-I J-K L-M N-R S-Z , A B C-D E-F G-I J-K L-M N-P P-R S-Y , A B C D-F G-J J-L M N-P. 35

36 R S-Z , A B C D-E F-J J-L M N-Q R S-V , A-B C-D E-I J-M N-R S-V , A-B C-D E-I J-M N-R S-Z , A-B C-D E-I J-L M. 36

37 N-Q R S-Z Année 1889, A-B C-D E-I J-L M N-Q R S-Z Année 1890, A-B C-D E-I J-L M N-Q R S-Z , A-B C-E F-L M-Q R-Z , A-B C-E F-L M-Q R-Z. 37

38 , A-B C-E F-L M-Q R-Z , A-B C-E F-L M-Q R-Z , A-B C-E F-L M-Q R-Z , A-B Année 1896, C-E F-L M-Q R-Z , A-B C-E F-L M-Q R-Z , A-B C-E F-L M-Q. 38

39 R-Z , A-B C-E F-L M-Q R-Z Année 1900, A-B C-E F-L M-Q R-Z , A-B C-E F-L M-Q R-Z , A-B C-E F-L M-Q R-Z , A-B C-E F-L M-Q R-Z Année 1904, A-B C-E F-L. 39

40 M-Q R-Z , A-B C-E F-L M-Q R-Z , A-B C-E F-L M-Q R-Z , A-B C-E F-L M-Q R-Z , A-B C-E F-L Année 1908, M-Q R-Z , A-B C-E F-L M-Q R-Z Année 1910, A-B C-E. 40

41 F-L M-Q R-Z , A-B C-E F-L M-Q R-Z , A-B C-E F-L M-Q R-Z. DÉPÔT LÉGAL. PARIS. PÉRIODIQUES QUOTIDIENS F 18 * IV bis. 1 à 35. Dépôt légal. Paris. Périodiques quotidiens Année Année

42 Lacune pour Année Année DÉPÔT LÉGAL. PARIS. OUVRAGES PÉRIODIQUES PUBLIES PAR LIVRAISONS F 18 * V 1 à 45. Dépôt léyal. Paris. Ouvrages périodiques publiés par livraisons (1) (1) Pour la période antérieure à 1851 et depuis 1810, voir les sous-séries F 18 * III 1 à 32 et F 18 * IV. 1. Année 1851, 1 er janvier-4 décembre décembre-1852, 6 décembre. 42

43 3. Années 1852, 6 décembre-1854, 21 février. 4. Année 1854, 21 février-30 décembre Répertoire des années Année Année Aunée , Année

44 Année Années (VI) DÉPÔT LÉGAL. PARIS. ESTAMPES F 18 * VI 137 à 140. Années F 18 * VI 1 à 32. Dépôt légal. Paris. Autorisations d'estampes avec et sans texte Années 1810, 26 septembre-1812, 31 décembre. 2. Années Années Année Année

45 Années , janvier-1835, 10 septembre. Sans texte. 15. Année 1835, 12 septembre-30 décembre. Avec texte. 16. Années 1835, 14 septembre-1836, 31 décembre. Sans texte. 17. Année Avec texte Années Sans texte. 20. Année Avec texte. 21. Années Sans texte Avec texte. 23. Année Avec texte Sans texte Avec texte Sans texte. Lacune pour Estampes sans texte. 27. Année Avec texte Lacune pour Estampes avec texte. 30. Années Sans texte Avec texte. F 18 *VI 33 à 46. Dépôt légal. Paris. Autorisations d'estampes avec texte Années juillet , 1 er août-1855, 2 juillet , 3 juillet-1856, 26 mai , 26 mai-1857, 3 avril , 3 avril-1858, 23 mars. 45

46 , 24 mars-1859, 19 janvier. 39. Année 1859, 20 janvier-8 novembre. 40. Années 1859, 8 novembre-1860, 13 juin. 41. Année 1860, 13 juin-10 décembre. 42. Années 1860, 11 décembre-1861, 28 décembre , 28 décembre-1862, 27 août , 27 août-1863, 2 décembre , 2 décembre-1865, 28 janvier. 46. Année 1865, 28 janvier-30 décembre. Le numéro F 18* VI 47 est vacant. F 18 * VI 48 et 49. Dépôt légal. Paris. Estampes, statuettes, cartes et plans non autorisés Années 1835, 14 septembre-1854, 9 mars , to mars-1860, 30 avril. F 18 *VI 50 à 92. Dépôt légal. Paris. Autorisations d'estampes sans texte , 2 janvier-1 er septembre septembre-1852, 12 juin , 12 juin-31 décembre , 2 janvier-30 juin juin-12 décembre décembre-1854, 16 juin , 16 juin-20 décembre décembre-1855, 27 juin , 27 juin-31 décembre décembre-1856, 15 juillet , 16 juillet-1857, 28 février , 2 mars-2 octobre octobre-1858, 29 avril , 30 avril-1 er décembre. 46

47 décembre-1859, 2 juillet , 4 juillet-1860, 3 mars , 5 mars-16 novembre novembre-1861, 27 juillet , 29 juillet-1862, 19 avril , 19 avril-29 décembre décembre-1863, 15 juillet , 15 juillet-1864, 5 mars , 5 mars-24 novembre novembre-1866, 7 février , 9 février-31 décembre , 4 janvier-1868, 17 février , 17 février-1869, 16 avril , 16 avril-1870, 18 juillet , 18 juillet-1872, 19 octobre , 19 octobre-1874, 6 mai , 6 mai-1875, 21 octobre , 21 octobre-1877, 24 mars. 82, 1877, 24 mars-1878, 28 mars , 29 mars-1879, 2 août , a août-1881, 24 février , 24 février-1882, 16 août , 16 août-1884, 12 mai , 18 mai-1886, 15 janvier , 16 janvier-1887, 24 mai , 24 mai-1889, 8 mars , 9 mars-1891, 19 janvier , 19 janvier-1893, 30 mai , 30 mai-1896, 9 mars. 47

48 , a mars-1898, 30 décembre , 4 janvier-1901, 22 mai , 24 mai-1903, 8 juin , 10 juin-1904, 23 septembre , 23 septembre-1906, 2 mai , 2 mai-1907, 24 octobre , 24 octobre-1909, 30 décembre , 4 janvier-1911, 16 mai , 16 mai-1912, 19 septembre. F 18 * VI 93 à 124. Dépôt légal. Paris. Autorisations d'estampes avec texte Année 1866, 2 janvier-7 juillet. 93 bis juillet-30 novembre novembre-1867, 17 avril , 17 avril-5 septembre septembre- 1868, 24 janvier. 97. Année 1868, 25 janvier-12 juin juin-7 novembre novembre-1869, 24 mars , 24 mars-15 septembre septembre-1870, 20 juin , 21 juin-1872, 19 février février-9 décembre décembre-1873, 4 octobre , 4 octobre-1874, 25 février , 26 février-1 er août er août-1875, 6 février , 6 février-6 août août-1876, 26 janvier , 27 janvier-24 juillet. 48

49 juillet-1877, 8 janvier , 8 janvier-9 juin juin-17 novembre novembre-1878, 1 er avril , 1 er avril-2 août août-6 décembre décembre-1879, 26 mars , 26 mars-18 juillet juillet-8 novembre novembre-1880, 12 mars , 13 mars-20 juillet juillet-20 novembre novembre-1881, 22 mars , 23 mars-28 juillet. F 18 *VI 125 à 132. Dépôt légal. Paris. Autorisations des estampes et planches gravées (1) (1) Cette série F 18 * VI , dont l'intitulé est un peu différent de la série générale qui va seulement jusqu'à l'année 1881, ne parait pas faire double emploi avec celle-ci. Mais pour quelle raison a-t-elle été ouverte en 1863? C'est ce qu'on n'a pas pu découvrir Années 1863, 5 novembre-1866, 12 mai , 12 mai-1868, 30 octobre , 3 novembre-1870, 18 février Années 1870, 18 février-1874, 13 novembre Années 1874, 14 novembre-1879, 13 septembre Années 1879, 30 septembre-1883, 16 avril Années 1883, 21 avril-1888, 4 septembre Années 1888, 8 septembre-1898, 19 octobre. F 18 * VI 133. Dépôt légal. Paris. Estampes non autorisées. Photographies; statuettes; bustes et médaillons F 18 *VI 134. Dépôt légal. Paris. Statuettes ; bustes et médaillons autorisés