DOSSIER PERMANENT EXPERTISE COMPTABLE MISSION DE PRESENTATION. Reproduction interdite - Modèle déposé A. KOUBY - SYMCO EC/MP/DP Ref :
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- Lucien Simoneau
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1 EXPERTISE COTABLE MISSION DE PRESENTATION DOSSIER PERMANENT CODE ENTITE CACHET DU CABINET CHEF de MISSION... INTERVENANT (S) Reproduction interdite - Modèle déposé A. KOUBY - SYMCO EC//DP Ref : 04
2 EC - MISSION DE PRESENTATION DOSSIER PERMANENT G E N E R A L IDENTIFICATION - RENSEIGNEMENTS GENERAUX... A CONNAISSANCE DE L'ENTITE ET MISSION... B COTABILITE - GESTION... C JURIDIQUE... D FISCAL... E SOCIAL... F DIVERS... G H I J K M Note : L'organisation du présent dossier et les contrôles proposés constituent un guide destiné à faciliter la tâche de l'expert-comptable, seul juge de l'opportunité de traiter ou de compléter les diverses rubriques. - EDITIONS SYMCO - SARL au capital de 7 622, route du Plantaurel Labarthe sur Lèze Dossier réalisé par Armand KOUBY - Expert Comptable / Commissaire aux Comptes
3 ENT : DP A IDENTIFICATION - RENSEIGNEMENTS GENERAUX. IDENTIFICATION.... DIRIGEANTS ET AUTRES INTERLOCUTEURS.... CONSEILS ET INTERVENANTS EXTERIEURS.... BANQUES.... ADHESION A UN CENTRE DE GESTION AGREE.... HISTORIQUE... A 1/2 A 1/2 A 1/3 A 1/3 A 1/4 A 1/4
4 ENT : DP B CONNAISSANCE DE L'ENTITE ET MISSION CONNAISSANCE GENERALE DE L'ENTITE ET DE SON SECTEUR D'ACTIVITE... B 1 PRISE DE CONNAISSANCE DU SYSTEME COTABLE... B 2 TABLEAU DE SYNTHESE - EVALUATION DU RISQUE INHERENT... B 3 ACCEPTATION ET MAINTIEN DE LA MISSION... B 4 LETTRE DE MISSION ET AVENANTS... B 5 REPARTITION DES TACHES... B 6 RELATIONS CONFRERE ET ORDRE... B 7
5 ENT : DP C COTABILITE - GESTION PROCEDURES ET ORGANISATION COTABLES FONCTION COTABLE - TABLEAU DES INCOATIBILITES DE FONCTIONS... PLAN COTABLE... METHODES COTABLES... CONTROLE DE LA REGULARITE EN LA FORME... CONTROLE DE COHERENCE ET DE VRAISEMBLANCE... LIVRES OBLIGATOIRES... C 1 C 2 C 3 C 4 C 5 C 6 SYSTEME INFORMATIQUE TESTS SUR LES LOGICIELS COTABLES... PRINCIPAUX ETATS EDITES... C 9 C 10 COTES ANNUELS ET AUTRES COTES DES TROIS DERNIERS EXERCICES... TABLEAUX D'AMORTISSEMENTS... EVOLUTION DE COTES PARTICULIERS... TABLEAU RECAPITULATIF DES ERUNTS... OPERATIONS EN CREDIT-BAIL... C 11 C 12 C 13 C 14 C 15 GESTION SOLDES INTERMEDIAIRES DE GESTION... TABLEAUX DE FINANCEMENT... TABLEAUX DE BORD... BUDGETS - PLANS DE FINANCEMENT... AUTRES DOCUMENTS NON JOINTS AUX COTES ANNUELS... C 16 C 17 C 18 C 19 C 20
6 ENT : DP D J U R I D I Q U E * REF ENTREPRISES INDIVIDUELLES ET SOCIETES RCS - RM et autres Immatriculations - Inscriptions modificatives... Extrait RC - RM... Baux commerciaux, professionnels, autres... Assurances... Titres de participation (sociétés - GIE...)... Contrats commerciaux... Brevets - Licences... Etat des inscriptions (nantissements, hypothèques...)... Autres Engagements (donnés)... Autres Engagements (reçus) D 1 D 2 D 3 D 4 D 5 D 6 D 7 D 8 D 9 D 9 SOCIETE Extrait des statuts... Copie des statuts à jour... Publicité constitution... Administrateurs et Dirigeants - Fonctions exercées dans d'autres entités... Actions d'administrateur... Principaux actionnaires - associés - membres... Suivi de la durée des mandats... Conventions règlementées et conventions libres... Extrait des PV du Conseil d'administration (ou Directoire)... Extrait des PV du Conseil de surveillance... Extrait des PV d'assemblées... D 50 D 51 D 52 D 53 D 54 D 55 D 56 D 57 D 58 D 59 D 60 * Mettre x pour les rubriques complétées
7 ENT : DP E FISCAL. DECLARATION DES RESULTATS DES TROIS DERNIERS EXERCICES (*). SPECIFICITES FISCALES PERMANENTES.. COPIE BULLETIN D'ADHESION A UN CENTRE DE GESTION AGREE... OPTIONS FISCALES EVENTUELLES. AVANTAGES PARTICULIERS.. CONTROLES FISCAUX.. CONTENTIEUX EVENTUELS... ADMINISTRATIONS FISCALES... DOCUMENTATION FISCALE SPECIFIQUE. E 1 E 2 E 3 E 4 E 5 E 6 E 7 E 8 E 9 * sauf classement complet en C 11 (comptes annuels)
8 ENT : DP F SOCIAL. CONVENTION COLLECTIVE... REGLEMENT INTERIEUR. REPRESENTATION DU PERSONNEL. CONTRATS DE PARTICIPATION ET D'INTERESSEMENT.. CONTRATS DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE.. CONTRATS D'ASSURANCE VIE... CONTRATS DE TRAVAIL PARTICULIERS... AUTRES CONTRATS ET CONVENTIONS.. ORGANISMES SOCIAUX.... CONTENTIEUX. ELEMENTS DE CALCUL DE LA PAIE.... CONTROLES SOCIAUX.. DOCUMENTATION SOCIALE F 1 F 2 F 3 F 4 F 5 F 6 F 7 F 8 F 9 F 10 F 11 F 12 F
9 ENT : DP G DIVERS. CORRESPONDANCE
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