PLUS HAUt, PLUS FORT. Le Mot du Président PALMARES DU CABCL. Comité exécutif du CABCL. Chers partenaires et amis du club,

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2 Le Mot du Président PLUS HAUt, PLUS FORT Chers partenaires et amis du club, Après une saison extrêmement disputée, le club a réussi à pérenniser sa présence en Top 14. Le total des victoires obtenues a montré la concurrence farouche qui s est installée dans l élite. Nous allons aborder une nouvelle saison qui n en sera pas moins fertile en émotions. Forts de votre appui fidèle et de votre engagement à nos côtés, nous l aborderons avec confiance et détermination. Comme ces dernières années, nous avons travaillé dans la continuité et réaffirmé notre confiance à l ensemble du staff sportif. Notre politique continue de s appuyer sur les liens générés par des joueurs évoluant ensemble depuis plusieurs saisons, et de nouveaux renforts désireux de faire leurs preuves dans ce championnat d élite. Notre équipe de développement commercial a poursuivi son travail avec talent, permettant d offrir à tous les supporters des prestations en adéquation avec leurs aspirations. Venez encore plus nombreux la saison prochaine supporter notre équipe et l aider à conserver sa présence au plus haut niveau. Merci à tous pour votre soutien! Jean-Jacques Bertrand Coupe d Europe Vainqueur : 1997 Finaliste : 1998 PALMARES DU CABCL Championnat de France Finaliste : 1965, 1972, 1975, 1996 Coupe de France Vainqueur : 1996 Finaliste : 1963, 1974, 2000 Comité exécutif du CABCL Jean-Jacques Bertrand Simon Gillham Christian Terrassoux Olivier Rudaux Jean-Pierre Bourliataud Président Vice Président Vice Président Vice Président Directeur Général 2

3 Le CABCL en chiffres (saison ) : 26 rencontres de TOP14 télévisées sur Canal+, Canal+ Sport, Rugby+ 9 retransmissions en direct sur Canal + / Canal + Sport lors de la saison 2014/2015 de Top14 6 rencontres de l European Rugby Challenge Cup télévisées sur France Télévison et Beinsports Un site internet visité par plus de visiteurs par an, avec plus de 7 millions de pages vues Le développement des réseaux sociaux tels que Twitter (+ de followers) et Facebook (+ de fans) CA Brive Rugby abonnés spectateurs en moyenne par match prestations VIP par match Plus de 450 entreprises locales partenaires du club Une vingtaine d entreprises nationales et internationales membres du Premium Club National Médiatisation : presse écrite, radio, TV

4 BRIVE LE PACK Adhérez au club des partenaires locaux du CA Brive Corrèze Limousin et profitez des avantages suivants : SERVICES Annuaire des partenaires Brive le Pack, Une place de parking Espace des Trois Provinces (hors partenaires loges et salon Elancia - dans la limite des places disponibles), Réception de la revue de presse quotidienne du CABCL et des SMS des résultats des matches, Une journée ventes privées partenaires à la boutique officielle du CABCL. Animations Présentation en avant-première des joueurs aux partenaires Brive le Pack avec photo et open bar (septembre), Organisation de séjours lors des rencontres du CABCL en Coupe d Europe (prestations complémentaires), Organisation d événements autour des rencontres de l Equipe de France et phases finales de TOP 14 (prestations complémentaires). Visibilité Logo Brive le Pack sur les panneaux d interview, Logo Brive le Pack sur les panneaux partenaires aux entrées du stade et sur le site internet, Carte d adhérent et autocollant «Partenaire Brive le Pack» remis à chaque membre, Possibilité d utiliser ce logo et emblème dans toute communication effectuée par le partenaire : «société X, membre de Brive le Pack». Soirées Partenaires Organisation de 5 Open Bar par saison avec présentation des membres Brive le Pack (Octobre, Novembre, Janvier, Mars et Mai) au tarif de 30 TTC pour les membres et 40 TTC pour vos invités (inclus dans les formules 2 et 3) Adhésion Formule HT donne droit aux avantages Brive le Pack avec soirée présentation équipe Formule HT donne droit aux avantages Brive le Pack avec soirée présentation équipe + tous les Open Bar (5 open bar pour 2 personnes) Formule HT donne droit aux avantages Brive le Pack avec soirée présentation équipe + tous les Open Bar (5 open bar pour 2 personnes) + 1 table pour 6 personnes sur le match de votre choix + 1 maillot dédicacé

5 ABONNEMENTS PASS VIP Pass VIP Prestige, tribune Europe Abonnement en zone centrale Pass VIP Honneur, tribune Europe Abonnement en zone intermédiaire (entre les 40m et les 20m) Pass VIP Privilège, tribune Europe Abonnement en zone latérale (entre les 22m et les 5m) Pass VIP Carré Central, tribune Elie Pebeyre Abonnement en zone centrale 930 HT 790 HT 495 HT 485 HT ** Abonnement valable sur les 13 matchs de Top 14 et les 3 matchs de European Rugby Challenge Cup

6 PRESTATIONS VIP * PASS VIP OPEN Pass VIP Prestige OPEN, tribune Europe HT Abonnement en zone centrale Réceptif à l Espace Derichebourg sous forme de repas salé/sucré en formule table haute (open-bar bière, vins, softs et café pour chaque rencontre) Pass VIP Honneur Open, tribune Europe HT Abonnement en zone intermédiaire (entre les 40m et les 20m) Réceptif à l Espace Derichebourg sous forme de repas salé/sucré en formule table haute (open-bar bière, vins, softs et café pour chaque rencontre) Pass VIP Privilège Open, tribune Europe HT Abonnement en zone latérale (entre les 40m et les 20m) Réceptif à l Espace Derichebourg sous forme de repas salé/sucré en formule table haute (open-bar bière, vins, softs et café pour chaque rencontre) Pass VIP Carré Central Open, tribune Elie Pebeyre HT Abonnement en zone centrale Réceptif à l Espace Derichebourg sous forme de repas salé/sucré en formule table haute (open-bar bière, vins, softs et café pour chaque rencontre) Abonnement valable sur les 13 matchs de Top 14 et les 3 matchs de European Rugby Challenge Cup Les repas non utilisés le jour du match ne pourront pas être reportés sur une autre rencontre

7 Loges Tribune Europe Loge loge Europe Intermédiaire (loges 1 à 6 et 15 à 20) loge Europe Centrale (loges 7 à 14) HT HT 12 places au nom de votre entreprise devant la loge (14 places pour les loges 1 et 20) 3 places de parking (stade d athlétisme Georges Lapeyre) Ecran plat et programmes officiels dans la loge Nom de votre société sur le fronton de la loge Mignardises servies à la mi-temps, Champagne, bière, soft drinks et café 12 réceptifs à l Espace Derichebourg sous forme de repas salé/sucré en formule table haute (open-bar bière, vins, softs et café pour chaque rencontre, en avant ou après-match) Présence des joueurs lors du réceptif d après-match demi-loge Demi-loge Europe Intermédiaire (loges 1 à 6 et 15 à 20) Demi-loge Europe Centrale (loges 7 à 14) HT HT 6 places au nom de votre entreprise devant la loge (7 places pour les loges 1 et 20) 2 places de parking (stade d athlétisme Georges Lapeyre) Ecran plat et programmes officiels dans la loge Nom de votre société sur le fronton de la loge Mignardises servies à la mi-temps, Champagne, bière, soft drinks et café 6 réceptifs à l Espace Derichebourg sous forme de repas salé/sucré en formule table haute (open-bar bière, vins, softs et café pour chaque rencontre, en avant ou après-match) Présence des joueurs lors du réceptif d après-match Les repas non utilisés le jour du match ne pourront pas être reportés sur une autre rencontre Places et réceptifs valables sur les 13 matchs de Top 14 et les 3 matchs d European Rugby Challenge Cup

8 Loges Tribune SUD Loge loge TRIBUNE SUD HT 20 places au nom de votre entreprise devant la loge 4 places de parking (stade d athlétisme Georges Lapeyre) Ecran plat et programmes officiels dans la loge Accueil et service personnalisé Nom de votre société sur le fronton de la loge Rafraichissements dans votre loge : Champagne, bière, vins rouge et blanc soft drinks et café 20 prestations gastronomiques servies en loge sous forme de repas salé/sucré pour chaque rencontre demi-loge Demi-loge TRIBUNE SUD HT 10 places au nom de votre entreprise devant la loge 2 places de parking (stade d athlétisme Georges Lapeyre) Ecran plat et programmes officiels dans la loge Accueil et service personnalisé Nom de votre société sur le fronton de la loge Rafraichissements dans votre loge : Champagne, bière, vins rouge et blanc soft drinks et café 10 prestations gastronomiques servies en loge sous forme de repas salé/sucré en pour chaque rencontre Les réceptions non utilisées le jour du match ne pourront pas être reportées sur une autre rencontre Valables sur les 13 matchs de Top 14 et les 3 matchs d European Rugby Challenge Cup

9 SALOn TRIBUNE SUD SALON ELANCIA Pack Salon Elancia HT Place devant le Salon Siège houssé au nom de votre entreprise Ecrans plats et programmes officiels Prestation gastronomique servie sous forme de repas salé/sucré pour chaque rencontre Open-bar (bière, softs drinks, café, vins) Les réceptions non utilisées le jour du match ne pourront pas être reportées sur une autre rencontre Valables sur les 13 matchs de Top 14 et les 3 matchs d European Rugby Challenge Cup Une place de parking offerte (Stade Georges Lapeyre) à partir de 4 packs achetés

10 JOUR DE MATCH REPAS OPEN Repas Open classique Repas Open gala 75 HT 80 HT Réceptif à l Espace Derichebourg sous forme de repas salé/sucré en formule table haute, avec open-bar (bière, vins, softs, café), en avant ou en après-match en fonction de l horaire de la rencontre. PACKS OPEN JOURNEE ESPACE DERICHEBOURG Packs Open journée classique Packs Open journée gala 135 HT 150 HT Place de match en tribune Elie Pebeyre Centrale N et réceptif à l Espace Derichebourg en avant ou après-match en fonction de l horaire de la rencontre. PACKS JOURNEE SALON ELANCIA Packs journée classique Packs JOURNée gala 135 HT 150 HT Place de match et réceptif en salon Elancia tribune sud. PACKS OPEN JOURNEE SALLE JALINAT PACKS OPEN JOURNEE SALLE JALINAT 160 HT Place de match en tribune Elie Pebeyre Centrale N et réceptif privatif dans les locaux du CABCL en avant ou après-match en fonction de l horaire de la rencontre (minimum 50 personnes) Dans la limite des places disponibles

11 visibilité stade Visibilité tribune Elie Pebeyre Panneaux fixes travée supérieure (3ml) face caméra Panneaux fixes travée inférieure (3ml) face caméra Panneaux fixes passerelle travée inférieure (3ml) face caméra Panneaux LED travée inférieure (15ml) face caméra (15 passages de 20 secondes minimum) Habillage escaliers (6 travées) HT HT HT HT HT Panneautique en-but Panneaux 4x3m, côté club house, champ caméra Panneaux 5x2m, côté tribune sud, champ caméra Panneau écran géant HT HT HT Panneaux tribune Europe Panneaux fixes balcon (3ml) Panneaux fixes escaliers HT HT Les prix s entendent hors frais techniques et de réalisation

12 visibilité stade Visibilité bord de terrain Déroulante en-but (10ml) (24 passages de 30 secondes minimum) Panneaux fixes main courante côté Europe (2x5ml) Poteaux de touche Corners terrain Panneaux fixes en-but (2x10ml) Protections poteaux Visibilité zone remplaçants et cahutes entraîneurs LED face caméra (96ml) (12 passages de 10 secondes minimum) HT HT HT HT HT HT HT HT Supports non disponibles lors des rencontres décalées de TOP 14 et lors des matchs d European Challenge Cup. Les prix s entendent hors frais techniques et de réalisation

13 visibilité équipements Pack eau Visibilité sur les porte-bouteilles Visibilité sur les caisses zone banc des entraineurs Visibilité sur l ensemble des rencontres à domicile et à l extérieur Matériel informatique Visibilité au dos des ordinateurs de l analyste vidéo et des entraineurs Visibilité sur l ensemble des rencontres à domicile et à l extérieur Tenues ramasseurs de ballons Visibilité sur les tenues des 8 ramasseurs Visibilité sur l ensemble des rencontres à domicile Tenues staff médical Visibilité sur les tenues des kinésithérapeutes et médecins Visibilité sur l ensemble des rencontres à domicile et à l extérieur Tenues staff sportif Visibilité sur les tenues des entraineurs, intervenants et staff sportif Visibilité sur l ensemble des rencontres à domicile et à l extérieur Visibilité lors des séances d entrainement, des conférences de presse et interviews d après-match HT HT HT HT HT

14 Supports CLubs Programme OFFICIEL Publicité en page pleine pour 8 matchs HT Publicité à la saison HT 2 ème, 3 ème et 4 ème de couverture HT Site Internet et NEWSLETTER Newsletter annonce matchs Newsletter annonce composition d équipe Bandeau pré-home Bandeau billetterie Bilboarding CAB TV Stade Annonces sonores (4/match) Publicité écran géant (7 passages de 30 secondes/match) Naming affluence avec annonce sonore Naming composition des équipes Naming résultats des matchs (3/match) Naming essais Naming pénalités SERVICE SMS 32 envois par saison (matchs à domicile et à l extérieur) 1500 abonnés HT HT HT HT HT HT HT HT HT HT HT HT HT Supports CABCL Bracelets réceptifs (13000 ex) Calendrier saison (5000 ex + supplément La Montagne) Pochette billets (intérieur) Pochette billets (extérieur) Dos des billets et e-tickets HT HT HT HT HT

15 Animations jour de match Parrainage match classique HT Parrainage match de gala HT Coup d envoi fictif de la rencontre 3 spots sur écran géant 3 annonces sonores PLV dans le stade le jour du match Panneautique LED : 15ml face caméra Logo de l entreprise sur le visuel et supports de match (newsletter, programme officiel, site internet ) Nom de l entreprise sur les billets de match Publireportage sur le site internet du CABCL la semaine précédant la rencontre Publireportage et encart publicitaire dans le programme officiel de match 50 places en tribune Elie Pebeyre Centrale 10 places en tribune de l Europe Honneur 10 réceptifs à l Espace Derichebourg Remise d un maillot dédicacé lors du réceptif d avant ou d après-match Reportage photo de votre journée (envoi par mail) Entrée des joueurs Haie d honneur à l entrée des joueurs par des enfants des écoles de rugby de la région pour chaque match de TOP 14 Visibilité sur les t-shirts et casquettes portés par les enfants HT Joueur du mois Vote des supporters entre septembre et avril pour élire le joueur du mois parmi 4 joueurs sélectionnés conjointement par le parrain et le CABCL Exposition sur l écran géant et les outils de communication du club (site internet, réseaux sociaux, newsletter...) HT Jeu de la pénalité Tirage au sort d un supporter préalablement inscrit au concours organisé à la mi-temps de chaque match de TOP 14 Relai de l opération sur les outils de communication du club (site internet, réseaux sociaux, newsletter ) HT

16 CAB EVENTS Fidélisez vos clients, développez votre réseau, motivez et récompensez vos équipes avec CAB EVENTS. Pour vos séminaires, vos team-building, vos salons le Salon Elancia et l Espace Derichebourg sont des espaces de réception modulables qui vous permettent d associer l image de votre entreprise aux valeurs du rugby. CAB EVENTS organise vos petits déjeuners ou journées d étude, des initiations rugby, des cocktails en présence de joueurs ou entraineurs. CAB EVENTS vous propose d agrémenter vos locations de prestations complémentaires pour vous proposer un événement clé-en-mains. ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D APPLICATION : 1.1 Champ d application : Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent à toutes les ventes de produits et/ou prestations et/ou abonnements par la SASP CLUB ATHLETIQUE BRIVISTE CORREZE LIMOUSIN (ci-après dénommée la SASP CABCL) sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la passation d une commande par un client emporte l adhésion sans réserve de ce dernier, aux présentes Conditions Générales de Vente, sauf conditions particulières consenties par la SASP CABCL à l acquéreur. Tout autre document que les présentes Conditions Générales de Vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notices, n a qu une valeur informative et indicative, non contractuelle. 1.2 Objet : Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les conditions de souscription et d utilisation des produits et/ ou prestations et/ou abonnements issus du catalogue pour la saison de référence à la date de la signature des présentes et de réglementer l accord entre les parties signataires. 1.3 Parties au contrat : Est considéré comme souscripteur, toute personne morale de droit privé ou de droit public signataire des présentes. 1.4 Droits ouverts : Le souscripteur bénéficiera des produits et/ou prestations et/ou abonnements choisis par lui et proposés par la SASP CABCL dans son catalogue. Dans le cas où, pour quelque cause que ce soit, des travaux devaient être entrepris, ayant une incidence sur la capacité du stade ou les conditions d accueil et à fortiori si pour quelque cause l accès du stade était interrompu, la SASP CABCL conserve la possibilité de procéder, à sa seule initiative, aux changements de places et aménagements nécessaires sans que cette situation puisse ouvrir droit à réduction du prix, indemnités ou remboursement. 1.5 Description de la carte d abonnement professionnel : L abonnement est matérialisé par la délivrance à l abonné professionnel d une carte à code-barres numérotée, comportant le nom du titulaire, ainsi que les indications concernant l emplacement qui lui est dévolu (nom de la tribune, nom de la travée, numéro de rang, numéro de siège). La carte est pourvue d un code barres permettant l accès au stade et la vérification de la régularité de l abonnement. Toutefois, cette carte pourra être, à tout moment, contrôlée par les agents spécialement affectés à cette mission par la SASP CABCL. 1.6 Titulaire de l abonnement : Les abonnements soumis au présent règlement sont considérés comme «abonnements professionnels». Les personnes morales titulaires de cartes professionnelles prennent l entière responsabilité du choix des porteurs de cartes et assureront pour le compte de ces porteurs, toutes les conséquences des éventuels manquements ou infractions aux présentes conditions. Les mêmes dispositions s appliquent aux personnes morales bénéficiaires d un abonnement sous forme de chéquier ou sous forme de billetterie électronique dématérialisée. De ce fait, des justificatifs de paiement ne pourront être émis par la SASP CABCL qu au nom des personnes morales qui souscrivent l abonnement. Les commandes d abonnements transmises à la SASP CABCL sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de ladite renonciation par la SASP CABCL. 1.7 Accès au stade : Pour pouvoir accéder au stade et bénéficier normalement des prestations choisies, le souscripteur doit présenter soit sa carte d abonnement, soit son billet de match imprimé sur papier «thermique» ou sous forme de billet électronique dématérialisé (Eticket imprimé par le client ou consultable sur le téléphone du client) à l entrée du stade pour contrôle. Il doit être en mesure de justifier de son identité à toute demande du personnel officiant au stade en présentant un justificatif d identité en cours de validité. 1.8 Accès aux loges : - Les loges de la tribune de l Europe sont mises à disposition du partenaire pendant la durée des rencontres stipulées à l article 4 des présentes conditions générales de vente à l exclusion de tout autre moment. - Les loges de la tribune Sud situées derrière l en but situé côté Espace Derichebourg sont mises à disposition du partenaire pendant la durée des rencontres stipulées à l article 4 des présentes Conditions Générales de Vente. En dehors de ces dates, elles pourront être mises à la disposition du partenaire sous condition d une demande écrite de sa part établie au moins quinze jours avant la date de mise à disposition souhaitée, et pour laquelle la SASP CABCL aura donné une suite favorable. - Les partenaires s engagent à rendre les loges vierges de tout aménagement réalisé par leurs soins au jour de la résiliation du bon de commande signé entre les parties. - Il est précisé par ailleurs que la SASP CABCL s est engagée dans le cadre des accords qui la lie avec la Ville de Brive, à lui consentir la libre utilisation des loges pour toute manifestation organisée par elle ou par un tiers désigné par elle, au Stadium de Brive, en dehors des rencontres désignées à l article 4.1. En conséquence, les loges CONDItions générales de ventes (à destinations des partenaires du CABCL) désignée par la Ville de Brive ou l organisateur de la manifestation de manière prioritaire. 1.9 Priorité : La carte confère priorité à l abonné titulaire pour l acquisition des billets d entrée des rencontres de phase finale du Championnat TOP 14 et de l European Rugby Challenge Cup, dans la limite du nombre de places fournies par l organisateur à la SASP CABCL. La SASP CABCL se réserve la possibilité d organiser, en fonction des nécessités du service, la mise en vente de ces billets Opération de cession : La carte est personnelle et nominale pour les personnes physiques. Elle ne peut être ni cédée ni confiée contre rémunération. Les personnes morales visées à l article 1.3 alinéa 3 ci-dessus, choisiront sous leur seule responsabilité, l utilisateur de la carte. Dans l hypothèse où cette disposition serait transgressée, la SASP CABCL se réserve la possibilité de procéder à une résiliation unilatérale conformément à l article 5 ci-après. ARTICLE 2 : CONDITIONS DE SOUSCRIPTION 2.1 Matérialisation de la souscription : La souscription s effectue au siège de la SASP CABCL ou par tout moyen télématique éventuellement mis en œuvre par la signature du bon de commande et des Conditions Générales de Vente dont les conditions s imposent aux parties. 2.2 Réserve de droit d admission : La SASP CABCL se réserve le droit de refuser toute vente en fonction de la qualité du souscripteur. Elle se réserve également le droit de refuser toute demande émanant d une personne dont un précédent contrat aurait été résilié pour quelque cause que ce soit. 2.3 Le prix : Le prix de chaque produits et/ou prestations et/ou abonnements correspond au montant forfaitaire en vigueur lors de l adhésion au contrat, tel que stipulé dans le catalogue. Ce prix est fixé par le Conseil d Administration de la SASP CABCL et pourra être modifié de saisons en saisons sans avis préalable par délibération du Conseil d Administration. 2.4 Informations et renseignements : Pour toutes informations relatives aux prestations, produits et abonnement, des renseignements pourront être recueillis auprès du service commercial de la SASP CABCL : - Téléphone : du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00 - Par courrier auprès de la SASP CABCL 116, avenue du 11 novembre, BP 181, BRIVE LA GAILLARDE CEDEX - Par courriel sur : contact@cabrive-rugby.com ARTICLE 3 : MODALITES DE PAIEMENT DU PRIX 3.1 Paiement comptant : a) Le souscripteur a la possibilité de régler son produit, prestation et abonnement lors de la souscription par tout moyen habituel de paiement (espèces, chèque bancaire ou postal, carte bancaire, virement bancaire). b) Le souscripteur règlera au comptant sa commande de billets de match lors du retrait des billets par tout moyen habituel de paiement (espèces, chèque bancaire ou postal, carte bancaire). c) Le souscripteur règlera au comptant sa commande de boissons effectuée dans les loges de la Tribune Sud ou dans les loges de la tribune Europe ou dans le Salon Elancia, lors de la livraison des boissons, par tout moyen habituel de paiement (espèces, chèque bancaire ou postal, carte bancaire). Les chèques devront être libellés à l ordre de : SASP CABCL. Les règlements en espèces pourront faire l objet de l établissement d un reçu nominal au nom du souscripteur. Aucun escompte n est consenti pour paiement anticipé. 3.2 Règlement échelonné : Le souscripteur a la faculté d opter pour un règlement échelonné de deux échéances maximum. Il devra, dans ce cas, établir un échéancier validé par le service commercial de la SASP CABCL. En outre, le premier versement ne pourra être inférieur au tiers de la facture globale et devra être effectué par tous moyens de paiement pour permettre la validation de l opération. Le souscripteur s engage, en cas de modification à son initiative de l échéancier à informer immédiatement le service commercial et à lui proposer, dans les meilleurs délais, un nouvel échéancier. Ce nouvel échéancier devra être accepté par la SASP CABCL pour entrer en vigueur. Si cette formalité n est pas satisfaite, il s expose aux sanctions prévues à l article 5 ci-après. Le versement du solde de la facture globale devra être effectué au plus tard le premier jour de la réalisation des produits et/ou prestations et/ou abonnements. Si cette formalité n est pas satisfaite, il s expose aux sanctions prévues à l article 5 ci-après. 3.3 Retard de Règlement : Tout défaut de paiement à l échéance entraine l application de plein droit, d un intérêt de retard de 1,5% par mois de retard. Ces intérêts de retard seront exigibles sur simple demande de la SASP CABCL. La SASP CABCL appliquera en sus une indemnité forfaitaire pour retard de paiement de 40 Euros (Décret du 2 octobre ARTICLE 4 : PRISE D EFFET ET DUREE DU CONTRAT 4.1 Durée du contrat pour les prestations : Le contrat est souscrit pour l intégralité des 13 rencontres à domicile de TOP 14 et les 3 rencontres à domicile de l European Rugby Challenge Cup pour la saison de référence à la date de la signature des présentes. 4.2 Prise d effet du contrat : Le contrat prendra effet à compter de la date de sa signature et pour les rencontres restant à jouer au cours de la saison de référence. Si le contrat est souscrit alors que certaines des rencontres prévues ont déjà été jouées, en aucun cas les effets du contrat ne pourront être reportés sur la saison suivante. ARTICLE 5 : RESILIATION DU CONTRAT 5.1 Résiliation à l initiative de la SASP CABCL : Le présent contrat sera résilié de plein droit à l initiative de la SASP CABCL dans les cas ci-après, sans que la partie cocontractante ne puisse réclamer, du fait de cette résiliation une quelconque indemnité ou un quelconque remboursement : 5.1.a Interruption des règlements échelonnés du prix tel que prévu à l article 3.2 : Dans ce cas, la résiliation prendra effet à compter du constat de l interruption des paiements. 5.1.b Fourniture par le souscripteur d élément(s) erroné(s) lors de la constitution du dossier de l abonnement, dissimulation d éléments ayant pu, s ils avaient été connus, donner lieu à l application des dispositions de l article 2.c du présent règlement ou retour de chèque impayé. Dans cette hypothèse, le contrat sera résilié avec effet immédiat à compter de la découverte de ces éléments. 5.1.c Omission par le souscripteur d une fraude, notamment falsification de pièces, dans l utilisation de la carte, soit directement, soit par personne interposée. Dans ce cas, le contrat sera résilié à compter du constat de la fraude. 5.1.d Toute attitude ayant entraîné la perturbation du déroulement des rencontres de quelque façon que ce soit, bruits intempestifs, jets de projectiles, envahissement du terrain, ou tout autre. 5.1.e Toute attitude ou propos agressifs ou condamnables envers les officiels, joueurs, le personnel officiant dans les stades les jours de match et les supporters de l une ou l autre des équipes. 5.1.f le non-respect par l abonné des règles de sécurité du stade (introduction d objets prohibés) dégradations, vols ou violences. Dans les trois derniers cas, la résiliation interviendra avec effet immédiat à compter du constat de l infraction. ARTICLE 6 : RESERVE DE DROIT La SASP CABCL se réserve le droit d utilisation des prestations et/ou produits et/ou abonnements jusqu au paiement intégral des sommes qui seront dues par le co-contractant. ARTICLE 7 : INFORMATIQUE ET LIBERTES En application de la Loi du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement et à la gestion de son contrat. Ces données sont destinées à un usage interne de la SASP CABCL par la SASP CABCL. Toutefois, le souscripteur accepte que ces données puissent être transmises à des partenaires de la SASP CABCL même pour un usage commercial. Le co-contractant conserve toutefois la possibilité de s opposer à cette utilisation en le faisant connaître par écrit à la Direction de la SASP CABCL. Conformément à la Loi précitée du 6 janvier 1978, il dispose d un droit d accès aux données nominatives détenues par la SASP CABCL et d en demander la modification à tout moment. ARTICLE 8 : CONTESTATIONS La contestation de tout ou partie d une facture successive à une commande ne peut en aucun cas autoriser le client à différer le règlement de la partie non contestée. Toute réclamation au titre des factures devra être formulée par lettre recommandée et parvenir à la SASP CABCL dans un délai de 8 jours à compter de la date d envoi de ladite facture. Seule la date d envoi figurant sur le récépissé postal de ladite lettre sera prise en compte. Passé ce délai, toute réclamation concernant ladite facture sera considérée comme irrecevable et ladite facture considérée comme acceptée sans réserve. ARTICLE 9 : LITIGES Tous les litiges susceptibles de s élever entre les parties contre la formation, l exécution ou l interprétation du présent contrat, seul sera compétent le Tribunal de Commerce de BRIVE-LA-GAIL- LARDE. ARTICLE 10 : LANGUE DU CONTRAT DROIT APPLI- CABLE De convention exprès entre les parties, le présent contrat est rédigé en langue française et soumis au droit français, même si le souscripteur relève d une autre nationalité. ARTICLE 11 : ACCEPTATION DU SOUSCRIPTEUR La signature du bon de commande et des Conditions Générales de Vente annexées implique l adhésion et l acceptation pleine et entière des présentes ce que le souscripteur reconnaît expressément. Il renonce en conséquence à se prévaloir de tout document ou de toute tolérance, qui pourrait être en contradiction avec les termes 30 pourront à cette occasion être mises à disposition de toute personne 2012). des présentes conditions générales. 29

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