APPEL A PROJETS PM UP GUIDE DE CANDIDATURE
|
|
- Aimé Pothier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 AL A ROJTS M U GUID D CANDIDATUR 1
2 Les grandes étapes de M up 6 juillet septembre 2015 A A L entreprise - Dépose son dossier de candidature La Région - Valide les dossiers de candidature - Sélectionne les dossiers qui feront l objet d un diagnostic approfondi Octobre à Décembre 2015 Mars 2016 D I A G N O S T I C J U R Y L entreprise - Rencontre la Région lors d une visite d entreprise - récise sa stratégie de développement et sa démarche de progrès RS - Réunit les devis et autres pièces nécessaires à la formalisation de son plan d action La Région - Visite l entreprise et rencontre le dirigeant pour établir le diagnostic - Appuie l entreprise pour formaliser son plan d actions et sa démarche de progrès RS Le Jury de sélection Donne un avis à valeur consultative sur les projets et la démarche de progrès RS présentés par les conseillers M de la Région M I S N O U V R Mai/Juin 2016 C La Commission permanente - Désigne les lauréats - Attribue les aides pour la première année du projet D U Mai/Juin 2017 Mai/Juin 2018 C C La Commission permanente Attribue les aides pour la 2 e année La Commission permanente Attribue les aides pour la 3 e année R O J T Versement des aides : Les aides sont versées par la Région sur demande de l entreprise, après service fait et selon les modalités prévues dans la convention liant l entreprise à la Région. our toute précision sur la nature des dépenses éligibles et les modalités de versement des aides, se reporter au règlement d attribution de M up. 2
3 our candidater Le dépôt des candidatures se fait exclusivement en ligne depuis le site Les candidatures doivent être validées au plus tard le 17 septembre Seules les entreprises relevant des activités citées en annexe 1 sont éligibles. Le dossier de candidature comporte cinq volets : 1. Demande d identifiant 2. résentation de l entreprise 3. résentation du projet de développement 4. ffectifs et éléments financiers 5. ièces à joindre Les champs saisis sont modifiables jusqu à validation et transmission du dossier à la Région. A chaque enregistrement, les champs restant à compléter apparaissent en rouge à l écran. 1) Demande d identifiant La demande d identifiant permet d obtenir l identifiant et le mot de passe nécessaires pour remplir le dossier de candidature. La personne indiquée comme référent dans la demande d identifiant recevra par mail la confirmation de validation des identifiants puis du dossier. Si les identifiants étaient égarés, elle seule recevra les identifiants par retour mail. Attention! La demande d identifiant ne vaut pas candidature. our les candidats ayant validé un dossier de candidature lors de précédents appels à projets : - si l entreprise a validé un dossier avant décembre 2011, celle-ci doit faire une nouvelle demande d identifiant - si l entreprise a validé un dossier à partir de décembre 2011, les identifiants et mots de passe peuvent être réutilisés. Si vous avez perdu vos identifiants, vous pouvez les demander par mail à pm-up@iledefrance.fr. 3
4 2) résentation de l entreprise Dimension de l entreprise et de son groupe L appartenance ou non à un groupe est essentielle pour déterminer l éligibilité de l entreprise. our être éligible, l entreprise et son éventuel groupe doivent en effet répondre aux critères européens de la M : - moins de 250 salariés - moins de 50M de CA ou de 43M de bilan. Le groupe comprend: - l entreprise candidate - les entreprises «liées» au candidat : lien capitalistique > 50% - les entreprises «partenaires» du candidat : lien capitalistique compris entre 25% et 50% - les entreprises liées ou partenaires des entreprises liées au candidat - les entreprises liées aux entreprises partenaires du candidat Un schéma de présentation de votre groupe est à joindre à votre candidature en utilisant le document excel «modèle composition groupe», disponible dans le dossier de candidature à télécharger. Tendance et perspectives du marché: Il s agit de décrire le marché sur lequel votre entreprise se positionne, quelle est la tendance actuelle (contexte) et ses perspectives d évolution. Facteurs de différenciation par rapport à la concurrence : Il s agit de votre positionnement concurrentiel, vos avantages concurrentiels Composition de la clientèle : Si vous n avez qu un seul type de clientèle inscrire 0 % et 100 % dans les cases correspondantes. 4
5 3.) résentation du projet de développement La présentation de votre projet doit répondre aux interrogations suivantes : - Quelle est votre analyse de votre entreprise et de son environnement stratégique, avec notamment: les forces à mettre en avant, les points faibles à corriger, les opportunités par rapport au marché, les menaces auxquelles votre entreprise doit faire face - Quels sont vos objectifs à 3 ans pour le développement de l entreprise - Quelle est votre stratégie pour atteindre ces objectifs : quelles ressources produits, services et technologiques, commerciales, quels moyens humains et techniques, quels partenariats à renforcer, à développer, à créer - Comment votre projet M up s intègre à cette stratégie Descriptif du projet Décrivez précisément votre projet en identifiant 1 à 4 axes de développement, rattachés à l une des grandes familles ci-dessous : Diversification de l activité Optimisation de la chaîne de valeur interne ou externe Développement international Mise en place d une démarche de développement durable Duplication du modèle économique et de l activité Réorientation du modèle économique : économie de la fonctionnalité, économie circulaire our chaque axe de développement, présentez un plan d actions prévisionnel incluant, dans la mesure du possible : - les actions, - leur coût - leur calendrier de mise en œuvre. xemple de projet Quel est l objectif principal de votre projet? Devenir leader européen du marché. Axe de développement n 1 : développement international lan d actions prévisionnel : tude de marché Allemagne S Salon Berlin S Recrutement directeur export S Axe de développement n 2 : modernisation de la production lan d actions prévisionnel : Achat d une machine supplémentaire S Recrutement d un responsable qualité S Certification ISO S
6 Afin de savoir quelles actions peuvent être financées par M up, nous vous invitons à consulter la liste des dépenses éligibles dans le règlement d attribution. Veuillez noter que les dépenses de R&D et la valorisation du temps homme ne sont pas éligibles au dispositif M up. NB : Dans le cadre de vos échanges avec les services de la Région, le projet et le plan d actions pourront faire l objet d ajustements. Des informations plus précises sur les dépenses vous seront demandées, notamment des devis pour justifier des coûts prévisionnels. 4.) ffectifs et éléments financiers Les éléments financiers (3 derniers exercices et prévisionnel à 3 ans), sont à renseigner dans un tableau à joindre à votre candidature en utilisant le document excel «modèle données financières», disponible dans le dossier de candidature à télécharger. Nous vous incitons à compléter ce document par des commentaires à intégrer dans le formulaire «effectifs et éléments financiers», afin d expliquer l évolution de votre activité passée et les hypothèses sur lesquelles vous vous fondez pour établir votre prévisionnel. 5. Téléchargements Les pièces suivantes doivent être jointes en téléchargement : Données financières* Courrier de candidature et déclaration sur l honneur des aides perçues* complétés et signés par le dirigeant Résultats de votre diagnostic ou autodiagnostic RS CV du responsable du projet Composition du groupe* et des établissements dûment complété Documentation commerciale Organigramme de l entreprise N à N+3 Attestation de vigilance URSSAF** xtrait Kbis de moins de 3 mois (sauf association) Trois dernières liasses fiscales (si disponibles) * Les modèles à utiliser pour le courrier de candidature, déclaration des aides perçues, l autodiagnostic RS, les données financières et la composition du groupe sont disponibles dans le «dossier de candidature» sur ** rapprochez vous de votre centre URSSAF ou renseignez vous sur : blic_et_de_vigilance_01.html Si vous souhaitez télétransmettre plusieurs documents (exemple : 3 liasses fiscales) vous devez le faire via un fichier compressé (.zip). 6
7 Autodiagnostic Responsabilité sociétale des entreprises (RS) Il vous est demandé de réaliser un autodiagnostic RS. L objectif est d obtenir une image la plus fidèle possible des pratiques de l entreprise en matière de RS afin de pouvoir définir une démarche de progrès pertinente. Cette démarche de progrès sera formalisée pendant la phase de diagnostic. L autodiagnostic RS est à réaliser à l aide de l un ou l autre des outils suivants : - Label Lucie, val Flash RS : - Riposte Verte, «Autodiagnostic RS» : - CGM, «Autodiagnostic RS» : Le résultat de cet autodiagnostic fait partie des pièces à joindre obligatoirement à votre dossier de candidature. NB : Si vous disposez d un diagnostic RS réalisé il y a moins d un an sur la base du référentiel ISO 26000, ses conclusions peuvent se substituer à l autodiagnostic. Valider et transmettre le dossier ngagement sur l honneur n cochant la case, le candidat atteste avoir pris connaissance du règlement d attribution et certifie l exactitude et l exhaustivité des informations saisies. Transmission de la candidature Lorsque le dossier de candidature est complet, vous pouvez transmettre votre dossier à la Région. Tant que le dossier est incomplet, la transmission est refusée. Les champs restant à compléter apparaissent en rouge en haut de chaque rubrique (demande d identifiant, présentation de l entreprise, présentation du projet, situation financière et prévisionnel). Une fois transmis, il n est plus possible de modifier ou compléter le dossier. Un message de confirmation est adressé au référent. our toute question : pm-up@iledefrance.fr Tél :
8 Information sur le recours à un prestataire Vous envisagez de faire appel à un prestataire externe pour vous accompagner dans la constitution de votre dossier de candidature? Il vous appartient de négocier la rémunération du prestataire. our votre bonne information, et suite à quelques difficultés signalées par des entreprises bénéficiaires de M up, nous vous rappelons que, lorsque la rémunération négociée avec le consultant correspond à un pourcentage des aides, il convient de bien clarifier s il s agit du montant d aide attribué ou du montant d aide versé. Montant attribué : Les aides M up sont attribuées sur la base du projet prévisionnel de l entreprise et font l objet de 3 tranches de subvention annuelles. Montant versé : Les aides sont versées au fur et à mesure de la réalisation effective du projet. 8
9 Secteurs d activité ciblés par l appel à projets de Février 2015 co-activités : - enjeux énergétiques nergies alternatives (biomasse, éolien, photovoltaïque, géothermie, etc.), bâtiment a faible impact environnemental, réseaux énergétiques intelligents (smart grids), captage, stockage et valorisation du CO2, stockage de l énergie (batteries), bio-carburants, efficacité énergétique des produits, des process et des réseaux. - mesure, prévention et réparation des pollutions environnementales Recyclage et valorisation des déchets, éco-matériaux, eau et assainissement, mesure des pollutions (air, eau, sol), traitement des pollutions (air, eau, sol), métrologie et instrumentation, prévention des risques naturels et industriels, achats durables, gestion des espaces naturels et urbains, chimie verte, optimisation des procédés industriels, gestion durable des ressources. Mobilité durable et Transport Industries et services à l industrie pour les filières automobile, aéronautique, spatiale et ferroviaire, véhicules décarbonés, intermodalité et systèmes d information afférents, systèmes et logiciels embarques, mobilité en partage, logistique, motorisation, équipements. Mécanique, matériaux et performance industrielle Mécanique de précision, machines, nanomatériaux, procédés de fabrication, transformation et traitement des métaux et matériaux, capteurs, contrôle non destructif et outils de mesure industriels, prototypage, informatique de production, sous-traitance industrielle, autres industries et services à l industrie. Hautes technologies Optique, photonique, électronique, robotique, nanotechnologies, systèmes complexes, optoélectronique, mécatronique, capteurs et perception, calcul haute performance. Santé Sciences de la vie Dispositifs médicaux et vétérinaires, biotechnologies, pharmaceutique, recherche médicale, imagerie, diagnostic, cosmétologie, logiciels et services dédies, e-sante, nutrition. Technologies de l information et de la communication Infrastructures et réseaux, logiciels, cloud computing et virtualisation, matériels et services informatiques, green-it, sécurité des systèmes d information, valorisation et intelligence des données, big data, open data, solutions de portail et communications unifiées, services sans contact, supercalculateurs, objets connectés. Création numérique et digitale Serious gaming, jeux vidéo, nouveaux médias, cross-média, animation, modélisation, réalité augmentée, 3D, numérisation des contenus, cartographie, interface homme/machine, objets communicants. Création, Culture et Loisirs Mode, bijouterie/joaillerie, décoration, métiers de bouche, artisanat d art, design, architecture, photographie, musique, édition du livre et de la presse, imprimerie, industrie cinématographique et audiovisuelle, rencontres et événements professionnels. Solidarités et besoins sociétaux Réponses nouvelles à des besoins sociaux nouveaux ou mal satisfaits en termes de produits, de services, de mode d organisation ou de distribution. Domaines d applications : vieillissement, dépendance, petite enfance, lutte contre la pauvreté, exclusions, discriminations, finances solidaires, commerce équitable. 9
APPEL A PROJETS PM UP GUIDE DE CANDIDATURE
AL A ROJTS M U GUID D CANDIDATUR 1 Les grandes étapes de M up 6 juillet 2015 17 Septembre 2015 A A L entreprise - Dépose son dossier de candidature La Région - Valide les dossiers de candidature - Sélectionne
Plus en détailEtape 1 : Identification avec un compte personnel sur la plateforme (cf. notice «Création et gestion de votre compte utilisateur»)
NOTICE D INFORMATION POUR L UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) POUR LE DISPOSITIF DE «SOUTIEN AUX ESPACES DE TRAVAIL COLLABORATIF» NB : La plateforme des aides régionales est optimisée
Plus en détailEtape 1 : Identification avec un compte personnel sur la plateforme (cf. notice «Création et gestion de votre compte utilisateur»)
NOTICE D INFORMATION POUR L UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) POUR LE DISPOSITIF DE «SOUTIEN AUX STRUCTURES D AIDE A LA MATURATION DE PROJETS INNOVANTS EN VUE DE LA CREATION D ENTREPRISES»
Plus en détailRéunion Information Investissements d Avenir
Réunion Information Investissements d Avenir Logiciel Embarqué et Objets Connectés Sophia, 16 Juillet 2013 Investissements Avenir : Réorientation Réorientation de 2,2 Mds$ du budget non engagé des IA Soutien
Plus en détailGREENTIC. Multimédia et TIC au service du développement durable
GREENTIC Multimédia et TIC au service du développement durable 1 GREENTIC: Synthèse L appel à propositions vise à cofinancer, dans le domaine des TIC et du Multimédia au service du développement durable,
Plus en détailLa remise des prix se tiendra le 24 septembre (après-midi) dans le cadre de la Nantes Digital Week à La Cité à Nantes.
ATTENTION CETTE ANNEE CHANGEMENT DE FORMAT Dossier de candidature Candidature à transmettre avant le 2 juin 2015 à Carole Balzano (cbalzano@images-etreseaux.com) La remise des prix se tiendra le 24 septembre
Plus en détailDÉCLARATION D INTENTION
Association pour le Développement de la Recherche et de l Innovation du Québec Réseau Conseil en Technologie et en Innovation TROUSSE DU CONSEILLER PRIVÉ (version à jour au 19 janvier 2015) DÉCLARATION
Plus en détailAPPEL A PROJETS. WE NETWORK Le Silicium - 3, Avenue du Bois L abbé - 49070 BEAUCOUZE MARS 2015
APPEL A PROJETS Appel à projets à destination des PME pour l émergence et l accompagnement de projets d innovation en Pays de Loire dans le domaine des objets et solutions communicants (Internet des objets,
Plus en détailACCOMPAGNEMENT DES PME DANS LEUR DÉMARCHE D'INNOVATION. Réunion du 26 juin 2015. Rapport du Président CONSEIL RÉGIONAL N A.S.12
CONSEIL RÉGIONAL Réunion du 26 juin 2015 Rapport du Président N A.S.12 ACCOMPAGNEMENT DES PME DANS LEUR DÉMARCHE D'INNOVATION 15 rue de l'ancienne Comédie CS 70575 86021 Poitiers Cedex Tél. 05-49-55-77-00
Plus en détailCAHIER DES CHARGES CONCERNANT «La communication web 2013 de la Maison de l Emploi de Marseille»
CAHIER DES CHARGES CONCERNANT «La communication web 2013 de la Maison de l Emploi de Marseille» CONTEXTE ET ENJEUX Le positionnement de la Maison de l Emploi de Marseille (MDEM) repose sur les trois points
Plus en détailPREMIERE CONNEXION & CREATION DU COMPTE
NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) PREMIERE CONNEXION & CREATION DU COMPTE SOMMAIRE 1- PREMIERE CONNEXION : ACCEDER A LA PAR...2 2-CREER SON COMPTE UTILISATEUR SUR LA PAR...2
Plus en détailVia Volontariat International en Entreprise (V.I.E Pays de la Loire)
Via Volontariat International en Entreprise (V.I.E Pays de la Loire) La Région des Pays de la Loire apporte un soutien financier aux entreprises régionales qui souhaitent recourir au service de Volontaires
Plus en détailDossier justificatif des travaux de R&D déclarés au titre du CIR
Dossier justificatif des travaux de R&D déclarés au titre du CIR I PRÉSENTATION DE LA SOCIETE Présenter l activité de la société en quelques lignes ou au moyen d une plaquette publicitaire et replacer
Plus en détailAPPEL A PROJETS INNOVATION ACTION OUTDOOR SPORTS GLOBAL DESIGN CHALLENGE
APPEL A PROJETS INNOVATION ACTION OUTDOOR SPORTS GLOBAL DESIGN CHALLENGE - DOSSIER DE CANDIDATURE 2015 - Ouvert à tous les designers, ingénieurs, concepteurs et inventeurs, cet appel à projets a pour objectif
Plus en détailMémoire technique Aide à la rédaction
Mémoire technique Aide à la rédaction Pour apprécier la valeur technique de l offre, le maître d ouvrage peut exiger des candidats la fourniture d un mémoire technique. Deux cas de figure s offrent alors
Plus en détailRèglement de la consultation
Règlement de la consultation Marché n 22-2015-01 Objet de l appel d offre : Contrat de prestations de publipostage, d édition, de reproduction et de mise sous plis de documents divers. Procédure : Procédure
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
DOSSIER DE CANDIDATURE PRÉSENTATION Pour leur 3ème édition, les Trophées Documation- Mis sont destinés à récompenser tout logiciel, initiative, processus, service ou solution, relatifs au domaine de la
Plus en détailFISH GEEK. La technologie au service du poisson des producteurs des transformateurs des consommateurs
FISH GEEK La technologie au service du poisson des producteurs des transformateurs des consommateurs dans une perspective de développement durable et une approche d écoconception Seul Pôle de Compétitivité
Plus en détail«Les projets collaboratifs pour les nuls»
«Les projets collaboratifs pour les nuls» Les jeudis du numérique à Vannes 28/05/15 Sommaire 1) Le projet collaboratif 2) Les appels à projets 3) Le financement 4) Le rôle d Images & Réseaux Les questions
Plus en détailInvestissements d avenir. Initiative PME - Biodiversité
Investissements d avenir Initiative PME - Biodiversité Calendrier de l Initiative L Initiative est ouverte le 9 juillet 2015. Les relevés des projets sont effectués : 1 re clôture 2 nde clôture 5 octobre
Plus en détailMESURE DE L ÉNERGIE ET DES FLUIDES
MESURE DE L ÉNERGIE ET DES FLUIDES MESURER EN CONTINU TOUTES VOS CONSOMMATIONS D ÉNERGIE ET DE FLUIDES POUR PERMETTRE UNE OPTIMISATION DE VOS PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES Instrumenter vos immeubles à
Plus en détailTITRE DE VOTRE PROJET :...
PREFET DE L AIN Nous vous invitons à prendre contact avec l un des référents mentionnés à l annexe 7 pour l accompagnement et le suivi de votre projet. Nous vous invitons à prendre connaissance avec attention
Plus en détailAGEFOS PME Nord Picardie Appel à propositions MutEco Numérique Picardie 2015 1
APPEL A PROPOSITIONS MUTECO NUMERIQUE 2015 PICARDIE Le présent cahier des charges s adresse aux organismes de formation souhaitant se positionner sur le projet mutations économiques porté par AGEFOS PME
Plus en détailQuestion avec des mots clés. La réponse de ResEnTer. Entreprises. Simplifier les relations. Monter en maturité/thémathique
La communauté au service de l intêret général Question avec des mots clés La réponse de ResEnTer Favoriser les circuits courts Evaluer impact socio-économiques Mettre en relation les acteurs Entreprises
Plus en détailPrix de l Innovation Technologique
2015 Prix de l Innovation Technologique Air et Espace Aéro-Club de France - Commission Innovation Technologique 6, Rue Galilée - 75116 Paris - Tél : 01 47 23 72 72 - Fax : 01 47 23 50 90 Email : aeroclub@aeroclub.com
Plus en détailBOURSE DE RECHERCHE QUICK : SECURITE ET HYGIENE ALIMENTAIRE
BOURSE DE RECHERCHE QUICK : SECURITE ET HYGIENE ALIMENTAIRE Professionnels de la restauration rapide : Perception et mise en pratique des recommandations d hygiène pour une maîtrise du risque infectieux
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION OUVERTURE D ACTION. Certificat de Qualification Professionnelle des Services de l Automobile
CAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION OUVERTURE D ACTION Certificat de Qualification Professionnelle des Services de l Automobile A.N.F.A. Département Ingénierie et Compétences Mars 2013 SOMMAIRE INFORMATIONS
Plus en détailMinistère de la Culture et de la Communication
Paris, le 11 juin 2014 Secrétariat général Service de la coordination des politiques culturelles et de l innovation Département de la Recherche, de l Enseignement supérieur et de la Technologie Appel à
Plus en détailAnnexe 1 : Liste des pièces
Annexe 1 : Liste des pièces Programme : Service instructeur : Mesure/Sous mesure : Maître d ouvrage : Intitulé de l opération : N Presage de l opération : Pièces du dossier Lettre de demande de subvention
Plus en détailPré qualification d entreprises de Génie Civil
Appel à manifestation d intérêt Pré qualification d entreprises de Génie Civil pour la réalisation de 6 centres de Traitement Epidémiologiques a Fria ; Dalaba ; Tougue ; Dinguiraye ; Mandiana et Yomou
Plus en détailMARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES. Marché n 2009-007 CAHIER DES CHARGES
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Marché n 2009-007 CAHIER DES CHARGES Midi-Pyrénées Innovation Agence régionale de l innovation 9-11 rue Matabiau BP 78534 31685 Toulouse Cedex Objet de la consultation
Plus en détailCHOIX D'EXPERTISES - ZONE CONSEILS
CODE GESTION A-1 Conseils en gestion CHOIX D'EXPERTISES - ZONE CONSEILS 101,111,112,116,126,130,202,203,204,209,210,211,226,229,230,234,305,318,335,349,377,422,501,503,513,557,566, 571,588,593 A-2 Coaching
Plus en détailAppel à candidatures French Tech Alsace
Appel à candidatures French Tech Alsace Vous êtes une startup et vous souhaitez donner de la visibilité à votre activité, développer votre réseau et rencontrer vos futurs clients et partenaires? La French
Plus en détail22-23-24. Paris expo - Hall 4 PORTE DE VERSAILLES SEPTEMBRE 2015. Embarqué M2M. Objets connectés. FabLabs
Le salon des technologies et des services ÉLECTRONIQUE I EMBARQUÉ I IoT MESURE I VISION I OPTIQUE 22-23-24 SEPTEMBRE 2015 Paris expo - Hall 4 PORTE DE VERSAILLES THÈMES À L HONNEUR Embarqué M2M Objets
Plus en détailN SIRET : N PACAGE : attribué par l INSEE lors d une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs
Mise à jour : le 07/04/11 AXE 3 QUALITE DE LA VIE EN MILIEU RURAL ET DIVERSIFICATION DE L ECONOMIE RURALE DEMANDE UNIQUE DE SUBVENTION MULTIFINANCEURS SERVICES DE BASE POUR L ECONOMIE ET LA POPULATION
Plus en détailNOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) UNEEM PREMIERE CONNEXION - CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR
NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) UNEEM PREMIERE CONNEXION - CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR SOMMAIRE 1 PREMIERE CONNEXION : ACCEDER A LA PAR 2 2- CREER SON
Plus en détailLe Crédit Coopératif, partenaire des entreprises et autres organisations dans leur démarche environnementale
Octobre 2012 Le Crédit Coopératif, partenaire des entreprises et autres organisations dans leur démarche environnementale Convaincu de l impérieuse nécessité pour les entreprises de prendre en compte les
Plus en détailPROCEDURE MOBILITE BOURSE BLERIOT PLATE-FORME SCRIBE 2015
PROCEDURE MOBILITE BOURSE BLERIOT PLATE-FORME SCRIBE 2015 Etape 1 : Eligibilité. Avant de vous permettre de déposer une demande de bourse Blériot sur la plate-forme SCRIBE, le responsable mobilité de votre
Plus en détailVotre candidature, en français ou en anglais, doit être soumise via ce formulaire et envoyée par mail en version word ou pdf à :
Votre candidature, en français ou en anglais, doit être soumise via ce formulaire et envoyée par mail en version word ou pdf à : Fondation-Contact@eads.net La proposition devra respecter le format du formulaire.
Plus en détailMANUEL Q S E. Mise à jour : Mai 2014. Qualité - Sécurité - Environnement
MANUEL Q S E Mise à jour : Mai 2014 Qualité - Sécurité - Environnement Editorial BÂTIMENTS - Privé - Public - Industriel La société RIVASI BTP est implantée dans la Drôme et les Bouches-du-Rhône. Elle
Plus en détailSERVICE CERTIFICATION DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ. Guide utilisateur Compte Qualité dans SARA
SERVICE CERTIFICATION DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ Guide utilisateur Compte Qualité dans SARA Novembre 2014 ACC01_T193_A HAS / Service de Certification des Établissements de Santé / Novembre 2014 2 SOMMAIRE
Plus en détailLes ateliers prospectifs s organisent autour de 2 cycles de réunions.
En 2014, la formation professionnelle initiale accueille près de 82 000 apprenants sur l ensemble du territoire régional. Ce sont autant de parcours que la Région vise à soutenir en inscrivant les trajectoires
Plus en détailGuide du requérant et du mandataire
Guide du requérant et du mandataire Service en ligne du programme de la taxe sur l essence et de la contribution du Québec volet Reddition de comptes 00- Novembre 0 Direction générale des infrastructures
Plus en détailFormulaire d inscription 2013
En partenariat avec Formulaire d inscription 2013 Date limite de dépôt des candidatures : 15 juillet 2013 1/ PRESENTATION DU CANDIDAT (dans le cas d un projet collectif, un porteur de projet doit être
Plus en détailAPPEL A CANDIDATURES
APPEL A CANDIDATURES L objet Le présent appel à candidatures a pour objet le développement de formations à destination des salariés des professions libérales de santé, dans les domaines suivants : Accueil,
Plus en détailLE DISPOSITIF ENVOL AIDE A LA CREATION OU REPRISE D ENTREPRISES 2014-2015
LE DISPOSITIF ENVOL AIDE A LA CREATION OU REPRISE D ENTREPRISES 2014-2015 OBJET Le dispositif ENVOL est destiné aux personnes résidant en Champagne-Ardenne, désireuses de créer leur propre emploi par la
Plus en détailMONTAGE ET REALISATION DU PROGRAMME SOFT-WHERE EXPORT 2013 CAHIER DES CHARGES
MONTAGE ET REALISATION DU PROGRAMME SOFT-WHERE EXPORT 2013 CAHIER DES CHARGES 1) Introduction Dans le cadre de son PDI (Plan de Développement International), le Cluster EDIT a mis en place une action nommée
Plus en détailPrix Maître d apprentissage APCMA/MNRA. Règlement du prix national 2015
Prix Maître d apprentissage APCMA/MNRA Règlement du prix national Article 1 - Objet Le prix «Maître d apprentissage» est organisé par l Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l Artisanat (APCMA)
Plus en détailSaisie en ligne des dossiers de demande de subvention Extranet
Saisie en ligne des dossiers de demande de subvention Extranet Guide de l utilisateur V 3.0 - décembre 2013 Sommaire / Référencement de votre organisme par l Acsé p. 3 / Ecran de connexion p. 4 / Rubrique
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à
Plus en détailCWALity Collaboration in Wallonia ability Recherche collaborative entre une PME et un organisme de recherche
1 CWALity Collaboration in Wallonia ability Recherche collaborative entre une PME et un organisme de recherche Description générale de l appel et Objectifs Appel à propositions pour des projets de recherche
Plus en détailFAQ Conditions de candidature... 2 Procédure de candidature et remise de prix... 2 Le dossier de candidature... 3
FAQ Conditions de candidature... 2 Peut-on poser sa candidature si on a achevé ses études entre le 01/09/2014 et le 31/08/2015 et si la remise du diplôme a lieu seulement après la clôture des dépôts de
Plus en détailGuide d utilisation «Extranet Formation» V3.5
Guide d utilisation «Extranet Formation» V3.5 Evolution de la version 3.5 : La saisie des heures d absences est détaillée par article ou, pour les subventions, par heures centre et heures entreprise. (Point
Plus en détailGUIDE DU CAHIER DES CHARGES
GUIDE DU CAHIER DES CHARGES - EDITION 2010 - Guide du cahier des charges / Etat de Vaud TABE DES MATIERES Introduction... 2 I. Définitions... 3 1. Cahier des charges et organisation... 2. Cahier des charges
Plus en détailDate limite de remise des dossiers de réponse :
REGLEMENT DE L APPEL A MANIFESTATION D INTÉRÊT POUR LA MISE EN ŒUVRE DU TROISIEME SEGMENT DU SERVICE PUBLIC REGIONAL DE LA FORMATION (SPRF) SOUS FORME D UN SERVICE D INTERET ECONOMIQUE GENERAL (SIEG) TERRITRORIALISE
Plus en détailCREATIVE WORK VALORISATION DE LA PI
CREATIVE WORK VALORISATION DE LA PI ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES REGION TOULOUSE MIDI-PYRENEES Julien DUFFAU, Expert-Comptable Les facteurs de croissance et de compétitivité de nos PME se déplacent aujourd
Plus en détailPré qualification Mission de Contrôle
Appel à manifestation d intérêt Pré qualification Mission de Contrôle de la construction de 6 centres de Traitement Epidémiologiques a Fria ; Dalaba ; Tougue ; Dinguiraye ; Mandiana et Yomou L UNICEF souhaite
Plus en détailSoutien à la numérisation des TPE Chèque numérique. Pépinière d entreprises La Roche-sur-Yon Mardi 8 septembre 2015
Soutien à la numérisation des TPE Chèque numérique Pépinière d entreprises La Roche-sur-Yon Mardi 8 septembre 2015 Constat de départ Sous-exploitation des technologies numériques dans les TPE Décalage
Plus en détail34-Internationalisation des entreprises 166- Fonds Régional d Appui à l Exportation Annexe 2 VIE PAYS DE LA LOIRE
VIE PAYS DE LA LOIRE REGLEMENT D'INTERVENTION le règlement n 1998/2006 de la Commission Européenne du 15 décembre 2006 concernant l'application des articles 107 et 108 du traité CE aux aides de minimis,
Plus en détailMA DEMARCHE FSE 2014-2020. Ministère du travail DGEFP. Ministere du travail Ma démarche FSE 2014-2020
Ministère du travail DGEFP MA DEMARCHE FSE 2014-2020 Manuel du porteur de projet - Dépôt d une demande de subvention V 1.2 1/154 1 Introduction... 4 2 Se familiariser avec le portail «Ma démarche FSE»...
Plus en détailAppel à candidature pour la participation au Programme des Contrats de Croissance à l Export
Appel à candidature pour la participation au Programme des Contrats de Croissance à l Export Programme de Contrat de Croissance à l Export Appel à candidature 1/30 Table des matières I. Contexte, objectifs
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DE L APPEL A PROJETS REGIONAL «INNOVATION» SESSION PLENIERE DES 19 ET 20 JUIN 2014
CAHIER DES CHARGES DE L APPEL A PROJETS REGIONAL «INNOVATION» I.Contexte : Convaincue de l intérêt stratégique de l innovation pour le renforcement de la compétitivité des entreprises, la a lancé un appel
Plus en détailAPPEL A PROJETS FEDER QUARTIER DEMONSTRATEUR BAS CARBONE. Programme Opérationnel FEDER 2014 2020
APPEL A PROJETS FEDER QUARTIER DEMONSTRATEUR BAS CARBONE Programme Opérationnel FEDER 2014 2020 Axe 3 «conduire la transition énergétique en Région Nord Pas de Calais» Investissement Prioritaire 4e «en
Plus en détailDOSSIER DE PARTICIPATION
DOSSIER DE PARTICIPATION " Marquez une page de votre entreprise avec les Trophées de la performance environnementale 2014 " L ENVIRONNEMENT ET MON ENTREPRISE... Vous avez à cœur de développer votre activité
Plus en détailLes formations en cycle ingénieur
Les formations en cycle ingénieur Eau, environnement, aménagement Ce domaine forme des ingénieurs capables d'explorer et d'organiser l'espace (surface et sous-sol), d'exploiter durablement les ressources
Plus en détailConseil Interrégional des Chambres des Métiers de la GR 2
Initiative du CICM Proposition au Sommet de la GR "Green Deal en vue d une politique énergétique et climatique efficiente dans la GR en coopération avec les PME de l artisanat" L Artisanat de la Grande
Plus en détailAppel à projets Soutien à la dynamique des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)
Appel à projets Soutien à la dynamique des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) Date de l ouverture de l appel à projets : Mi-juillet 2013 Date de clôture de l appel à projets : 31 octobre
Plus en détailPRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS.
REGLEMENT PRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS. 1 Sommaire I. Objet II. Conditions de participation III. Calendrier déroulement du prix IV. Modalités de participation V. Jury VI.
Plus en détailCONCOURS DE PHOTOGRAPHIE FACEBOOK. 08 sept au 14 novembre. Thème : Génération 25, les droits de l enfant
CONCOURS DE PHOTOGRAPHIE FACEBOOK 08 sept au 14 novembre Thème : Génération 25, les droits de l enfant " L humanité doit donner à l enfant ce qu elle a de meilleur" Déclaration de Genève. Contexte Tous
Plus en détailREF01 Référentiel de labellisation des laboratoires de recherche_v3
Introduction Le présent référentiel de labellisation est destiné aux laboratoires qui souhaitent mettre en place un dispositif de maîtrise de la qualité des mesures. La norme ISO 9001 contient essentiellement
Plus en détailNORD PAS DE CALAIS LORRAINE BELGIQUE
NAMUR - BELGIQUE Du 27 au 28 novembre 2013 À l initiative de Total Développement Régional, CCI International Nord de France organise, en partenariat avec CCI International Lorraine et AGORIA (Fédération
Plus en détailTremplin pour l Entrepreneuriat Étudiant
Tremplin pour l Entrepreneuriat Étudiant Date limite d envoi des dossiers : 31 mars 2014 INFORMATION RÈGLEMENT DOSSIER DE PARTICIPATION TÉLÉCHARGEABLES www.enseignementsup-recherche.gouv.fr Dossier de
Plus en détailCadre réservé à l administration Date de réception : N de dossier OSIRIS : Date de dossier complet :
Mise à jour : le 07/07/2011 n 13597 01 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION «AIDE A LA CREATION ET AU DEVELOPPEMENT DE MICRO-ENTREPRISES» (DISPOSITIF N 312 DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL)
Plus en détailBonn. rds» Conso. A propos de CONSOLIS SABLA. publics : bâtiments principalem personnes CONSOLIS. préfabriqué. assainisse cimetières
Bonn na Sablaa Concours de Création «Consolis Awa rds» REGLEMENT DU CONCOURS Conso olis et Bonna Sabla en bref A propos de CONSOLIS CONSOLIS S est un groupe industriel européen du secteur de d la construction,
Plus en détailde CANdidATURE TRoPHéEs CREER 2015
dossier de CANdidATURE TRoPHéEs CREER 2015 Pour sa 9 ème édition, le Salon Créer met à l honneur les chefs d entreprise du Nord Pas de Calais en les invitant à participer aux Trophées Créer 2015. Ce trophée
Plus en détail29 écoles d Ingénieurs publiques post bac
acoustique aéronautique agroalimentaire Terminales S devenez Ingénieur automobile biologie électronique énergie environnement finance génie civil informatique 29 écoles d Ingénieurs publiques post bac
Plus en détailREFERENTIEL POUR L ATTRIBUTION DE LA MENTION RGE :
REFERENTIEL POUR L ATTRIBUTION DE LA MENTION RGE : RECONNU GARANT DE L ENVIRONNEMENT Date de mise en application : 20/02/2014 QUALIFELEC RE/0010 indice A 1 SOMMAIRE 1. DOMAINE D APPLICATION... 4 1.1 Objet...
Plus en détailINSCRIRE MON ENFANT SUR UN SÉJOUR
Vous souhaitez inscrire votre enfant dans un séjour AVEA, voici notre guide pour faciliter vos démarches. 1/ Mes inscriptions : Etape 1 : Constituer ma sélection Effectuer une recherche à partir de la
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION HORS CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE ANNEE 2015
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION HORS CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE ANNEE 2015 NOM DE L ASSOCIATION : THEME : Social Jeunesse Animation socioculturelle Autres (précisez) A RETOURNER A : DIRECTION
Plus en détailFONDS DE SOUTIEN À L INNOVATION. Règlement du Programme d Appui à l Innovation et au Développement Technologique PTR - Appel à projet ouvert -
FONDS DE SOUTIEN À L INNOVATION Règlement du Programme d Appui à l Innovation et au Développement Technologique PTR - Appel à projet ouvert - 2014 Sommaire 1. Introduction!... 3 2. Règles de participation!...
Plus en détailCRÉER/METTRE À JOUR UN PROFIL DANS TALÉO ET POSTULER EN LIGNE CANDIDATS EXTERNES
Soutien aux Personnes et à l Organisation CRÉER/METTRE À JOUR UN PROFIL DANS TALÉO ET POSTULER EN LIGNE CANDIDATS EXTERNES Revisé le 12 janvier 2011 1. Allez sur https://riotinto.taleo.net/careersection/4/jobsearch.ftl?lang=fr
Plus en détailLes lières. MSc in Electronics and Information Technology Engineering. Ingénieur civil. en informatique. MSc in Architectural Engineering
Ingénieur civil Ingénieur civil Les lières MSc in Electronics and Information Technology Engineering MSc in Architectural Engineering MSc in Civil Engineering MSc in Electromechanical Engineering MSc
Plus en détailManuel de l utilisateur du système en ligne pour les demandes de subvention ainsi que pour les rapports sur leur utilisation
Manuel de l utilisateur du système en ligne pour les demandes de subvention ainsi que pour les rapports sur leur utilisation Fonds de contributions volontaires des Nations Unies contre les formes contemporaines
Plus en détailTERMES DE REFERENCE POUR PRESTATAIRE INDIVIDUEL ET CONSULTANT
TERMES DE REFERENCE POUR PRESTATAIRE INDIVIDUEL ET CONSULTANT Titre: Consultance pour l élaboration d un système d information informatisé : système de suivi, de mesure et d évaluation des données sur
Plus en détailDéveloppement durable et PME. Introduction à la démarche
Développement durable et PME Introduction à la démarche 1. INTRODUCTION Les TPE, PME et PMI le savent aujourd hui : elles doivent s employer à limiter leur impact sur l environnement, mais également intégrer
Plus en détailSTAGES TECHNOLOGIQUES
N 1 6 4 N O V E M B R E 2 0 1 2 www.jiteconline.com L E D O S S I E R T E C H N O L O G I Q U E D E S P A Y S D E S A V O I E sommaire 2 L IUT d Annecy-le-Vieux L IUT de Chambéry 3 Sciences Fondamentales
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE D AGREMENT DES SOCIETES DE BOURSE ET AUTRES INTERMEDIAIRES DE MARCHE
FORMULAIRE DE DEMANDE D AGREMENT DES SOCIETES DE BOURSE ET AUTRES INTERMEDIAIRES DE MARCHE 1 I - DEMANDE D AGREMENT Dénomination de la Société pour laquelle l agrément est requis :. Siège social :. Tel./Fax
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne. Volet coopération européenne
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne Volet coopération européenne Dénomination de la structure : Titre du projet : Date
Plus en détailL appel d offres «Equipes labellisées FRM 2016 présélection 2015» sera diffusé en avril 2015. Critères généraux concernant les aides individuelles
PROGRAMME 2015 ESPOIRS DE LA RECHERCHE Le programme Espoirs de la recherche de la Fondation pour la Recherche Médicale soutient des projets de recherche dans tous les domaines de la biologie et de la santé.
Plus en détailDemande de financement
Demande de financement Nom de la société : Nom de l entrepreneur : I. PRESENTATION DE L ENTREPRISE I.1 Présentez votre société : Nom de la société, statut juridique Capital social Nom et fonction du représentant
Plus en détailGuide d inscription Campus France Maroc
Guide d inscription Campus France Maroc Edité le 29 Novembre 2012 Sommaire I. Présentation du site Campus France : www.maroc.campusfrance.org... 3 II. Créer votre dossier Campus France en ligne... 6 III.
Plus en détailDEMANDE SIMPLIFIEE DE PRET AU SECTEUR PUBLIC LOCAL Enveloppe 2013-2017 - «Financement de long terme des territoires»
DEMANDE SIMPLIFIEE DE PRET AU SECTEUR PUBLIC LOCAL Enveloppe 2013-2017 - «Financement de long terme des territoires» Pour un traitement de votre demande dans les meilleurs délais, nous vous remercions
Plus en détailCREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR
NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR SOMMAIRE 1- PREMIERE CONNEXION : ACCEDER A LA PAR... 2 2-CREER SON COMPTE UTILISATEUR SUR LA PAR...
Plus en détailBesoin d approfondissement des méthodologies d évaluation Le cas de la voiture électrique
Besoin d approfondissement des méthodologies d évaluation Le cas de la voiture électrique Fabien Leurent, Elisabeth Windisch Laboratoire Ville Mobilité Transport (LVMT) Ecole des Ponts, ParisTech Journée
Plus en détailLes grands groupes, donneurs d ordres et porteurs de projets sont issus majoritairement des secteurs suivants
Les PME / ETI / Startups et acteurs R&D présentent les compétences suivantes Bancs d'essais Biens d'équipements industriels Bureau d'études, R&D CAO/DAO mécanique, électronique Céramiques techniques Chimie
Plus en détailAgrobio Cosmétique Environnement Alimentation Biotechnologies industrielles Nutraceutiques Vétérinaire
Biotechnologies - Thérapeutiques et diagnostiques Anticorps Anti-infectieux Biosimilaires Thérapie cellulaire Administration des médicaments Thérapie génique Génériques Diagnostic moléculaire ADN médicaments
Plus en détailCOMPETITIVITE DES FILIERES AUTOMOBILE, AERONAUTIQUE ET MATERIAUX
² COMPETITIVITE DES FILIERES AUTOMOBILE, AERONAUTIQUE ET MATERIAUX Pièces à joindre au dossier de demande d aide régionale et européenne (seuls les dossiers complets seront examinés pour instruction) Pour
Plus en détail_Mathan, thomas & laura, étudiants esiea DE NOUVEAUX VISAGES POUR LE NUMÉRIQUE. Cycle ingénieur Campus de Paris & Laval
_Mathan, thomas & laura, étudiants esiea DE NOUVEAUX VISAGES POUR LE NUMÉRIQUE Cycle ingénieur Campus de Paris & Laval avec l'esiea Plongez au coeur des SCienCES & technologies du numérique Les nouveaux
Plus en détailDEMANDE D INFORMATION RFI (Request for information)
DIRECTION DE LA COMPTABILITE RFI Demande d information Dématérialisation des factures fournisseurs Réf. : RFI2011_DEMAFAC_V1.3_2011-05-04.docx Page 1/6 DEMANDE D INFORMATION RFI (Request for information)
Plus en détailCRÉDIT D IMPÔT POUR LA PRODUCTION DE TITRES MULTIMÉDIAS VOLET GÉNÉRAL INVESTISSEMENT QUÉBEC
CRÉDIT D IMPÔT POUR LA PRODUCTION DE TITRES MULTIMÉDIAS VOLET GÉNÉRAL INVESTISSEMENT QUÉBEC Direction des mesures fiscales TABLE DES MATIÈRES Nature de l aide fiscale... 3 Société admissible... 3 Titre
Plus en détail