VILLE DE NIORT. République Française. Département des Deux-Sèvres

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1 République Française Département des Deux-Sèvres Service : SECRETARIAT GENERAL Rc VILLE DE NIORT Président : M. Pascal DUFORESTEL - 1er Adjoint au Maire de Niort Présents : Adjoints : M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine RENAUD-PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Mme Annie COUTUREAU - Conseillers : M. Bernard JOURDAIN - M. Michel GENDREAU - M. Patrick DELAUNAY - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Frédéric GIRAUD - M. Alain BAUDIN - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Emmanuelle PARENT - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Elsie COLAS - Secrétaire de séance : Mme Gaëlle MANGIN - Excusés ayant donné pouvoir : - Geneviève GAILLARD donne pouvoir à Pascal DUFORESTEL - Jean-Pierre GAILLARD donne pouvoir à Hüseyin YILDIZ - Gérard ZABATTA donne pouvoir à Nicole IZORE - Guillaume JUIN donne pouvoir à Dominique BOUTIN-GARCIA - Geneviève RIZZI donne pouvoir à Josiane METAYER - Julie BIRET donne pouvoir à Frédéric GIRAUD - Nathalie BEGUIER donne pouvoir à Alain BAUDIN Excusés : Conseillers : Mme Françoise BILLY - Recueil des Décisions L du Code Général des Collectivités Territoriales L AMERU Place de la Brèche - Mission de préfaisabilité en vue d un éventuel transfert des collections du conservatoire du machinisme et des pratiques agricoles dans le haut de Brèche L AMERU Place de la Brèche - Achat de glissières béton armé pour l aménagement d un couloir TTC TTC 8

2 de circulation L COMMUNICATION Contrat de cession du droit d exploitation d un spectacle pour le 9 Octobre 2008 L COMMUNICATION Achat d espaces Internet et pages papiers de l annuaire Pages Jaunes L DREMOS Frais d honoraires d Avocats - affaire Ville de Niort/Gumula Brigitte L DREMOS Frais d honoraires d Avocats - affaire Ville de Niort/Amane Raphaël L DREMOS Frais d honoraires d Avocats - Affaire Ville de Niort/CLUZEAU L DREMOS Frais d honoraire d avocats - affaire Ville de Niort/DIGUET L SECRETARIAT GENERAL Prise en charge des frais de déménagement L SECRETARIAT GENERAL Paiement de l Abonnement à une base juridique en ligne : LAMYLINE L DIRECTION SYSTEMES INFORMATION Acquisition d Imprimantes laser auprès de l U.G.A.P. (Union des Groupements d Achats Publics) L DIRECTION SYSTEMES INFORMATION Acquisition d Ecrans LCD, d Imprimantes laser et divers périphériques informatiques auprès de l U.G.A.P. (Union des Groupements d Achats Publics) L DIRECTION SYSTEMES INFORMATION Acquisition de Station de Travail DAO, de Micro-Ordinateur Portable, d Unité Central et accessoires auprès de l U.G.A.P. (Union des Groupements d Achats Publics) L DIRECTION SYSTEMES INFORMATION MAPA passé avec la Société PROSERVIA concernant la Fourniture d une prestation d assistance à maitrise d ouvrage pour la réalisation de la Migration Windows 2003 et Exchange 2007 L DIRECTION SYSTEMES INFORMATION MAPA avec la Société SYS-DIS concernant les prestations de Migration de la Version Landesk en Version 8.8 L DIRECTION SYSTEMES INFORMATION MAPA avec la Société SIGEC concernant l acquisition de deux interfaces Maëlis Filien et TIP L DIRECTION SYSTEMES INFORMATION TTC TTC TTC TTC TTC TTC TTC TTC TTC TTC TTC TTC TTC TTC 36

3 MAPA avec la Société IN CITE concernant l acquisition d un module de Forum sur le Site Internet de la Ville de Niort - vivre-a-niort. com L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Fourniture d une Tondeuse Rotative Autoportée Largeur de Coupe de 3.00 à 3.50 m L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Fourniture d un Balai Ramasseur L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Fourniture d un Poids Lourds - Lot n 1 : Chassis Cabine PTC 9 Tonnes L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Fourniture d un Poids Lourds - Lot n 2 : Equipement Bras Hydraulique pour CC 9T L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Fourniture de Mobiliers Administratifs - Sièges et Chaises de bureau L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Fourniture de petits matériels pour l entretien des espaces publics - Avenant n 1 L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Versement d une indemnité pour non réalisation du Minimum du Marché n 06165A007 L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Fourniture de mobiliers Administratifs L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Convention passée avec GC Partenaires pour le recrutement de 3 Directeurs Généraux Adjoints des services L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec NEXTIRAONE - Participation de 14 agents au stage accueil au téléphone logiciel standard L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec la Croix Rouge Française - Participation de Mme FLORY Gaëlle à la formation Recyclage sauveteur secouriste du travail L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec Cohérences - Participation de Mme DUBUC Sylvie au stage exister dans sa communication : un défi au quotidien. Cette Décision Annule et Remplace la Décision n L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec le GRETA - Participation de Mme HERIN Chantal à la formation expression écrite L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec GNFA - Participation de 3 agents à la formation le véhicule GNV TTC TTC TTC TTC TTC TTC 48 / TTC TTC HT HT TTC TTC nets nets HT TTC L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec APPIA - Participation de M. Jean-Michel TTC 67 65

4 GADEAU au stage logiciel droits de cités - Cette décision remplace la décision n L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec le CNED - Participation de Mme Catherine DUGLEUX à la formation diplômante CAP Petite Enfance. Cette décision annule et remplace la précédente décision. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec NEUROACTIVE - Participation de M. Christophe HUBERT au stage Internet recherche documentaire L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec le CNFPT - délégation régionale de Bretagne - Participation de M. James LACROIX à la formation coordinateur sécurité et protection de la santé (CSPS) niveau III L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec l association départementale de protection civile (ADPC79) pour la formation prévention et secours civiques de niveau 1 L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec ENIFORMATION pour la formation personnelle d Hélène BOISDY accompagnement VAE L ESPACES VERTS ET NATURELS Récupération des eaux pluviales au centre horticole de Galuchet - Missions SPS Phase réalisation L VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE Confection de trottoirs en enrobés rue Chaïm Soutine L ENSEIGNEMENT Foyer de la Dive Payré - avenant n 1 à la convention pour le séjour multi-activités du 4 au 8 août L ENSEIGNEMENT Avenant n 1 Cpie Estuaire Charentais L ENSEIGNEMENT Avenant n 1 du marché de fourniture de pains et de brioches - Lot n 12 L ENSEIGNEMENT Avenants n 2 du marché de fournitures de pains et de brioches - Lots n 13 et 16 L ENSEIGNEMENT BICROSS CLUB NIORTAIS - Convention réglant l organisation d initiation au bicross pour les centres de loisirs pendant les vacances de la Toussaint TTC nets TTC /personne TTC TTC HT TTC HT TTC TTC 86 Le montant maximum annuel du marché passe de TTC à TTC Le montant estmatif annuel TTC du marché n 07311M015 passe de à Le montant estimatif annuel TTC du maché n 07311M018 passe de à TTC 93 L ENSEIGNEMENT C.E.M. Convention réglant l organisation de TTC 96

5 séances d éveil musical et de contre bassinette pour les Centres de Loisirs L ENSEIGNEMENT VENT D OUEST - Convention réglant l organisation de séances de baby-gym et d escalade pour les centres de loisirs de novembre 2008 à juin L ORU Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Quartier Tour Chabot Gavacherie - Mission d assistance à maîtrise d ouvrage L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Patinoire : contrat d exploitation des installations de production d eau glacée, de chauffage et de ventilation L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Hôtel de Ville - Restructuration : câblage informatique L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Logement de fonction 84 avenue de Paris - Contrat GDF L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Groupe Scolaire La Mirandelle : location de structures modulaires L SPORTS Contrat de Prestation Monétique pour La Patinoire L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Convention d occupation entre la Ville de Niort et M. et Mme Eric GAUTIER L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Convention d occupation entre la Ville de Niort et l Association Pour l Instant d une partie des locaux de l ancienne usine Boinot L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Avenant n 2 à la convention d occupation en date du 21 juin 2007 entre la Ville de Niort et l Association Centre Socioculturel du Centre-Ville L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Aérodrome de NIORT/SOUCHE : avenant n 1 à la convention d occupation à titre précaire et révocable du domaine public en date du 29 novembre 2007 L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Convention d occupation à titre précaire et révocable d un emplacement de stationnement pour un appareil d aviation au sein de l Aérodrome de Niort/Souché entre la Ville de Niort et le Club ULM de Niort L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Avenant n 1 à la convention d occupation de locaux en date du 7 février 1996 entre la Ville de Niort et le Bridge Club Niortais L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Avenant n 1 au bail à location en date du 02 mars 2004 entre la Ville de Niort et Monsieur Loïc VERRON TTC TTC HT TTC HT TTC HT TTC HT TTC TTC /mois /mois pour 115 la période d occupation Valeur locative /an 117 Redevance annuelle de /trimestre /mois /mois pour le garage sis 2 place des tribunaux /mois pour le garage sis 3 place des tribunaux L VIE CULTURELLE ET ASSOCIATIVE Contrat de prestation - Conférence à l 598 TTC

6 occasion des assises de la culture (samedi 4 octobre 2008) L VIE CULTURELLE ET ASSOCIATIVE Contrat de cession du droit d exploitation d un spectacle - Jazz en Gâtine L VIE CULTURELLE ET ASSOCIATIVE Contrat de prestation artistique - Apéro swing du 17 octobre 2008 L VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE Travaux de confortement d un mur de soutènement rue Voltaire TTC TTC HT TTC 142 LE CONSEIL ADOPTE Pour : 44 Contre : 0 Abstention : 0 Non participé : 0 Excusé : 1 Pour Madame le Maire Députée des Deux-Sèvres Et par empêchement Le 1 er Adjoint Signé Pascal DUFORESTEL Ordre du jour