CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 13 avril Grand Salon de l'hôtel de Ville - 14H30 ORDRE DU JOUR *************

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1 CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 avril 2015 Grand Salon de l'hôtel de Ville - 14H30 ORDRE DU JOUR ************* COMMUNICATION M. DUFRAISSE - Plan d'équilibre et de développement I - BUDGET - FINANCES M. DUFRAISSE 1 - Vote du budget primitif 2015 P. 1 M. DUFRAISSE 2 - Vote des taux des impôts directs pour l'année 2015 P. 3 M. DUFRAISSE 3 - Adoption d'un règlement financier des autorisations de programme P. 5 M. DUFRAISSE 4 - Ouverture des autorisations de programme P. 11 M. DUFRAISSE 5 - Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d Action Sociale M. DUFRAISSE 6 - Caution de la Ville de Nancy sollicitée par l'association Espoir 54 à hauteur de 20% d'un prêt de pour l'achat de locaux sis 28 bis rue Courtot de Cissey M. DUFRAISSE 7 - Information au Conseil Municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2014 P. 15 P. 17 P. 23 II - INSTITUTION ET GOUVERNANCE Mme MAYEUX Mme MAYEUX Mme PETIOT Mme CARRARO - Communication : Politique de participation citoyenne P Création de l'instance participative : le Conseil Citoyen P Conseil des Entrepreneurs P Mise en place d'un Conseil nancéien de la Jeunesse P. 43

2 Mme MAYEUX 11 - Mise en oeuvre d'un droit d'interpellation P. 47 III - SOLIDARITES Cohésion sociale Mme DEBORD 12 - Opération Programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'arc - Croix de Bourgogne et Programme d'intérêt Général "Habiter Mieux dans le Grand Nancy" : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. Mme DEBORD 13 - Avis de cession de 2 logements sis 8 Quai Claude le Lorrain à Nancy appartenant à Batigère Nord Est M. DUFRAISSE 14 - Attribution d'une subvention au Centre Communal d'action Sociale Mme DEBORD 15 - Versement d'une subvention à l'office Nancéien des Personnes Agées (O.N.P.A.) Mme DEBORD 16 - Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité Mme DATI 17 - Projet de cohésion sociale et territoriale : ajustements du document initial P. 49 P. 57 P. 59 P. 61 P. 65 P. 67 Education M. FOURAR 18 - Groupe scolaire du Placieux - Conditions de scolarisation des élèves de Villers-lès-Nancy M. FOURAR 19 - Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d enseignement privé du 1er degré sous contrat d association pour l année 2015 P. 121 P. 127 M. FOURAR 20 - Attribution d'une subvention à la Caisse des Ecoles de la Ville de Nancy pour l'année 2015 M. FOURAR 21 - Attribution d une subvention à la coopérative des écoles qui organisent une classe de découvertes pour l année scolaire P. 151 P. 153 Emploi Mme PETIOT 22 - Mise en oeuvre des Chantiers d'insertion 2015 P. 155

3 Jeunesse Mme EUVRARD- PEUREUX Mme EUVRARD- PEUREUX Mme EUVRARD- PEUREUX 23 - Attribution de subventions d'équipement aux MJC P Attribution de subventions aux MJC P Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif P. 181 M. BAUDOT 26 - Attribution d'une subvention dans le cadre de la vie étudiante P. 209 Santé Mme TALLOT 27 - Réseau Français des Villes-Santé. Adhésion à la déclaration d'athènes pour les Villes-Santé. Mme TALLOT 28 - Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la santé publique - 1ère phase P. 211 P. 225 IV - ATTRACTIVITE Musées Mme REDERCHER 29 - Convention de partenariat avec Le Hangaram Art Museum / Hankookllbo Culture Project Center de Séoul, organisateur de l'exposition "Modigliani ; Legend of Montparnasse" Mme REDERCHER 30 - Convention de partenariat avec la Ville de Nantes pour l'exposition "Etienne Cournault" P. 227 P. 233 Patrimoine et Tourisme M. HUSSON 31 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à Nancy Tourisme et Evènements P. 241 Culture Mme REDERCHER 32 - Le Livre sur la Place Demandes de subventions P. 249 Mme REDERCHER 33 - Opéra National de Lorraine : Attribution de la subvention 2015 P. 251 Mme REDERCHER 34 - L'Autre Canal : attribution de subventions 2015 P. 253 M. VILLEROY DE 35 - Attribution de subventions à des associations culturelles P. 255 GALHAU M. VILLEROY DE 36 - Attribution de subventions, à des associations de quartiers P. 267 GALHAU Mme REDERCHER 37 - Convention entre la Ville de Nancy et le Centre Chorégraphique National - Ballet de Lorraine P. 269

4 Relations Européennes - Internationales et Transfrontalières M. BERLEMONT 38 - Mai de l'europe 2015 P. 277 M. BERLEMONT 39-60ème anniversaire du jumelage Nancy-Karlsruhe : déplacement à Karlsruhe de délégations nancéiennes en mai 2015 M. BERLEMONT 40 - Attribution de subventions au titre des Relations Internationales P. 281 P. 283 Sports M. BAUDOT 41 - Attributions de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2015 M. BAUDOT 42 - Attribution de subventions d'équipement - Conventions avec 8 clubs P. 285 P. 401 Intégration et Droits de l'homme Mme REDERCHER 43 - Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 1ère phase de l'année 2015 Mme REDERCHER 44 - Adhésion de la Ville de Nancy à MultiCooLor, Réseau Régional Multi Acteurs (RRMA) de la Solidarité Internationale en Lorraine P. 419 P. 429 V - DEVELOPPEMENT ET CADRE DE VIE Urbanisme Mme PETIOT 45 - Approbation du programme d'études de l'agence de Développement et d'urbanisme de l'aire Urbaine Nancéiennne (ADUAN) et attribution d'une subvention pour l'année 2015 Mme HERVE 46 - Secteur sauvegardé - avenants aux conventions d'applications annuelles 2011, 2012, 2013 et 2014 de la convention cadre relative à l'inventaire du patrimoine sur le coeur d'agglomération du Grand Nancy P. 451 P. 467 Développement Territorial M. ROUYER 47 - Convention de partenariat : Avenant n 1 entre la Ville de Nancy, la Chambre de Commerce et d'industrie de Meurthe et Moselle, la Chambre de Métiers et de l'artisanat de P. 485

5 Meurthe et Moselle et l'association "les Vitrines de Nancy" portant sur le développement du commerce à Nancy. Convention de partenariat entre les gestionnaires des parcs de stationnement, la Ville, le Grand Nancy, les Vitrines de Nancy et l'union des Métiers et des Industries de l'hôtellerie pour la mise en place d'un chèque parking déjeuner M. MERGAUX 48 - Brasserie du Parc Ste Marie - Transaction avec l'eurl restaurant jardin du parc Sainte-Marie P. 497 Développement Durable Mme MAIRE 49 - Convention de partenariat avec le Grand Nancy - Site de compostage partagé sur un espace public P. 519 Cadre de Vie M. THIEL 50 - Appel d'offres ouvert - Prestations de surveillance et de gardiennage de différents sites et manifestations de la Ville de Nancy - Lot n 3 : Grands événements - Animations Vie Associative - Jeunesse - Sports - Enseignement - Sécurité P. 529 VI - RESSOURCES, MOYENS ET TRAVAUX Gestion Foncière M. DUFRAISSE 51 - Cession d'un local sis 9 place Henri Mengin à Nancy P. 557 M. DUFRAISSE 52 - Cession d'un terrain sis 123 rue du Faubourg des III Maisons à Nancy Mme MAIRE 53 - Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2015 et évolution du dispositif P. 561 P. 567 Mme MAIRE 54 - Attribution des primes de ravalement P. 599 Ressources humaines M. DUFRAISSE 55 - Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi de Responsable de l'entretien des espaces verts et du fleurissement M. DUFRAISSE 56 - Renouvellement de l'emploi contractuel de Médecin de prévention coordonnateur. M. DUFRAISSE 57 - Avenant n 1 à la convention de mise à disposition de deux agents auprès d une association sportive M. DUFRAISSE 58 - Rémunération des prestations ponctuelles effectuées pour le compte de la ville de Nancy - Mise à jour du tableau P. 601 P. 603 P. 605 P. 609

6 M. DUFRAISSE 59 - Avenants à la convention-cadre pluriannuelle relative à la coopération en matière d'organisation d'examens professionnels de catégorie C avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle M. DUFRAISSE 60 - Attribution de subventions au Comité d'action Sociale et à l Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy pour l'année 2015 P. 613 P. 623 Commande Publique M. MERGAUX 61 - Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques de la Communauté Urbaine du Grand Nancy pour la période P. 627 Travaux M. GRANDEMANGE 62 - Hôtel de ville Travaux d amélioration de l accessibilité des locaux Lancement de la procédure adaptée M. GRANDEMANGE 63 - Ecole Maternelle Stanislas Travaux de restructuration et rénovation - Avenant n 1 au lot n 5 Menuiseries Intérieures M. GRANDEMANGE 64 - Location triennale de décorations lumineuses et mise en lumière pour les Fêtes de saint Nicolas / / ; Pose/dépose des matériels ; Entretien et stockage des matériels - Appel d'offres ouvert P. 635 P. 637 P. 643