CONSEIL MUNICIPAL 10 AVRIL H SOMMAIRE

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1 Direction Générale des Services CONSEIL MUNICIPAL 10 AVRIL H SOMMAIRE PAGES CREATION DES COMMISSIONS, DESIGNATION OU ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUX DIVERS ORGANISMES 2 DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE 4 FINANCES 4 INFORMATIONS 1

2 CREATION DES COMMISSIONS, DESIGNATION OU ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUX DIVERS ORGANISMES COMMISSIONS ELECTIONS DES MEMBRES 1. Election des membres de la Commission d Appel d Offres 2. Election des membres du Jury de concours 3. Election des membres de la Commission de délégation de service public COMMISSIONS DIVERSES DESIGNATION DES REPRESENTANTS 4. Création des diverses commissions municipales - Désignation des membres a) Commission des finances, des travaux, du cadre de vie, de la règlementation de la circulation, de l économie et du tourisme b) Commission des permis de construire c) Commission des affaires scolaires, culturelles, du sport, de la jeunesse et de la petite enfance d) Commission de sécurité, santé et hygiène e) Commission des dénominations des voies f) Commission municipale des achats g) Commission municipale d attribution des logements sociaux 5. Commission communale pour l accessibilité aux personnes handicapées 6. Commission communale de sécurité 7. Commission communale des taxis 8. Commission de révision des listes électorales 9. Commission consultative des services publics locaux 10. Commission locale d insertion 11. Conseil de discipline de la région PACA 12. Commission départementale de réforme ORGANISMES SOCIAUX 13. Centre Communal d Action Sociale Fixation du nombre de membres du Conseil d Administration et élection des délégués du Conseil Municipal 14. Conseil d Administration de l Etablissement d Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Maison de retraite Cantazur 2

3 ASSOCIATIONS et SOCIETE D ECONOMIE MIXTE 15. Office du Tourisme 16. Association des communes forestières et pastorales des Alpes-Maritimes 17. Association des ludothèques françaises 18. Commission locale du film des Alpes-Maritimes Côte d Azur 19. Association Euroart Fédération européenne des villages d artistes 20. Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) 21. Société d Economie Mixte pour le développement et l aménagement de Cagnes (SEMDAC) 22. Caisse des écoles 23. Collège des Bréguières 24. Collège Jules Verne 25. Collège André Malraux 26. Lycée Auguste Renoir 27. Lycée Auguste Escoffier ETABLISSEMENTS PUBLICS SYNDICATS 28. Syndicat intercommunal pour la construction et le fonctionnement d une caserne de sapeurs-pompiers 29. Syndicat intercommunal de nettoiement du littoral de la rive droite du Var 30. Syndicat intercommunal de l hippodrome de la Côte d Azur 31. Syndicat intercommunal du bassin versant de la Cagne 32. Syndicat intercommunal de Montaleigne 33. Syndicat intercommunal de l électricité et du gaz 34. Syndicat intercommunal de l Estéron et du Var inférieurs (SIEVI) 35. Syndicat intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée (SICTIAM) METROPOLE 36. Contrat de baie 37. Commission intercommunale pour l accessibilité aux personnes handicapées 38. Commission Locale d Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 39. Commission intercommunale des impôts directs 40. Conseil de développement durable et de proximité 41. Société Publique Locale Métropolitaine «Côte d Azur Aménagement» 3

4 D E L E G A T I O N S D O N N E E S A U M A I R E 42. Délégations données au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales F I N A N C E S 43. Reprise par anticipation des résultats de l exercice écoulé 44. Budget Primitif 2014 Budget Principal Ville 45. Budget Primitif 2014 Budget annexe aménagement de zone quartier du Béal 46. Budget Primitif 2014 Budget annexe Caveaux 47. Budget Primitif 2014 Budget annexe Cité Marchande 48. Vote des taux d imposition 49. Autorisations de programmes Crédits de paiement 50. Rapport sur l état et l évolution de la dette 51. Indemnité de conseil du receveur principal 52. Indemnités de fonction des élus 53. Fonctionnement Collectivité Territoriale : remboursement des frais de missions - Mandat spécial Représentation Utilisation des véhicules de service 4

5 54. Avis du Conseil Municipal sur la demande d abattement fiscal du Casino de Cagnes-sur-Mer pour l organisation de manifestations de qualité 55. Approbation de la renégociation de la dette garantie par la commune souscrite par la société d HLM Logis Familial pour la construction de logements sociaux locatifs Modification 56. Attribution d une subvention de fonctionnement à la Caisse des Ecoles pour Attribution d une subvention de fonctionnement au Centre Communal d Action Sociale (C.C.A.S.) pour Comité des Œuvres Sociales du personnel communal de Cagnes - Attribution d une subvention de fonctionnement et adoption d une convention financière pour l année Office du Tourisme Syndicat d initiative - Attribution d une subvention de 60. Union Sportive de Cagnes-sur-Mer - Attribution d une subvention de 61. Association Sportive Cagnes-Le Cros Football - Attribution d une subvention de 62. Entente Sportive du Cros-de-Cagnes Handball - Attribution d une subvention de 63. Voile Avenir - Attribution d une subvention et adoption d une convention d objectifs pour l année Ski Club de Cagnes-sur-Mer - Attribution d une subvention de fonctionnement et 5

6 65. Etoile Sportive Azuréenne - Attribution d une subvention de fonctionnement et 66. Université de la Mer Attribution d une subvention de fonctionnement et 67. Amicale San Peire dei Pescadou dou Cros - Attribution d une subvention de 68. Cagnes Grand Centre - Attribution d une subvention de fonctionnement et 69. Comité de Jumelage - Attribution d une subvention de fonctionnement et 70. Association «Les Chats de Stella» - Attribution d une subvention de fonctionnement et adoption d une convention d objectifs pour l année Attribution de subventions 2014 à diverses associations non conventionnées (inférieures à 7500 ) I N F O R M A T I O N S 6

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