Atelier de Travail Formation des Formateurs. La Gestion des Flux de Matières sous forme de Bilans et Concepts des Déchets

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1 Atelier de Travail Formation des Formateurs La Gestion des Flux de Matières sous forme de Bilans et Concepts des Déchets Partie de «Institut für angewandtes Stoffstrommanagement - IFAS» Rapport final Birkenfeld, Mai

2 1. Introduction Dans le cadre de la coopération entre le Maroc et l'allemagne le Programme de Gestion et de Protection de l'environnement (PGPE) une intervention " la gestion intégrée des déchets dangereux» est prévue. Un conseil qualifié doit être effectué pour 30 entreprises pilotes dans le domaine de la gestion de déchets spécialement dans le domaine "Déchets Dangereux". Il est prévu de mettre en place des instruments «Bilan et Concept des déchets» dans les 30 entreprises pilotes. L'objectif est de suivre les producteurs de déchets, par un contrôle et une planification opérationnelle des instruments en interne pour la gestion manuelle des déchets. Outre la sensibilisation et le renforcement de la responsabilité propre des producteurs de déchets, ces instruments de gestion (matière première et systématique de collecte et de l'électricité de contrôle) devrait aider à détecter des failles de la gestion des déchets et à détecter les éventuels potentiels de prévention, de réduction et de valorisation. La prise en considération de la gestion de flux de matières, il est possible d économiser des coûts d'exploitation et des coûts des matières premières. Par conséquent, cette mesure donne à l entreprise pilotes les fondements et les objectifs d une gestion de flux de matières notamment à la gestion des Déchets Dangereux. La mise en place d une consultation permet également aux entreprises d accéder à la gestion de l'environnement (p.e. Introduction dún système ISO 14001). Les instruments «Bilan et Concept de déchets» et les fondements et les objectifs de la gestion de flux de matières doivent être negociés dans le cadre d'un atelier de formation pour des participants sélectionnés. L'atelier a eu lieu sur l'initiative de la GTZ-PGPE, sous la direction de M. Michael Ernst Ludwig Stock du 29 au 30 Avril 2008 à Rabat L'atelier se caractérise par un niveau élevé. La technique a été adoptée par la société de conseil ADS, la société Miller & Partners et IFAS. IFAS était représentée par le Dr. Otto Schmidt. Ci-dessous, les résultats et recommandations de l IFAS. Ainsi qu un résumé des présentations PowerPoint est élaborées. Les présentations détaillées y afférentes sont jointes au présent rapport. 2

3 2. Services IFAS Suite des TOR, l IFAS a créé une offre, qui avait pour but d effectuer des modules de formation. Ces modules permettent aux consultants marocains et aux représentants des autorités environnementales une gestion intégrée des déchets dangereux (DD) en se basant sur la gestion des flux à travers des bilans et des concepts de déchets. Cette connaissance de l'offre est complétée par des exemples pratiques par la contribution "Mesures d'évitements de diminution et de récupération" du Bureau d'etude Miller & Partner, Dr. Müller. (Cette contribution ne fait pas partie du rapport présent). Les modules sont cités dans le tableau 1. Ils trouvent en annexe sous forme des présentations PowerPoint. Tableau 1 : Nomination des différents modules du perfectionnement Module 1 Introduction: La gestion des Flux de Matières (gfm) La gestion des flux de matières au niveau des entreprises une tache de gestion Explication des termes : La gestion des flux de matières Analyse du cycle de vie Flux de matières et la modélisation Module 2 La gestion des flux de matières au niveau des entreprises déchets ; Collecte et évaluation des données Flux de déchets déchets dangereux : Bilan Entrée Sortie (Ecobilan) Processus flux de matières et déchets Chiffres-clés de l'environnement Directive ICCP Brefs Module 3: La gestion des flux de déchets relations internationales Module 4-1 La gestion des flux de matières Bilan de déchets Introduction Bilan type Module 4-2 Concept de déchets (schéma directeur) Recommandation pour la mise en place Module 5 Calcul - Excel : Bilan et Concept Module 6 Calcul des coûts des flux Bilan de déchets La gestion des flux de matières et le bilan de déchets Application du concept : Calcul des coûts de flux 3

4 Dans le module 1 d'abord une introduction à la gestion des flux de matières a lieu. Les considérations de coûts, dont la valeur ajoutée pour les établissements industriels est mise en évidence. Pour des raisons de clarté, le module comprend aussi une introduction dans le concept de cycle de vie (de la naissance à la mort). Le module est complété par des 'information sur l'utilisation de logiciels commerciaux sur le thème la gestion des flux de matières. La forme la plus simple de la gestion des flux de matières au niveau de l'exploitation, c est à diviser le processus de production en unités de production, pour lesquels une analyse d entrée-sortie est nécessaire (substance entrée-sortie des déchets). Dans le module 2, pour la gestion des déchets, notamment pour les déchets dangereux (DD), en tant qu'élément de la gestion environnementale 4 approches sont présentés. Les secteurs industriels typiques renforcent ce contenu: - Bilan Entrée - Sortie (Ecobilan, entreprise de plasturgie), - Approche «Processus Flux Déchets» selon le manuel de Bade-Wurtemberg (Tanneries), - Chiffres - clés de l'environnement (transformation de matière plastique) - Directive ICCP - Brefs (La prévention et la réduction intégrées de la pollution y compris des déchets, l'industrie agro-alimentaire). Ces approches permettent à collecter des informations sur les flux de déchets et de matières, en particulier DD, ainsi que sur les procédés de production, etc. Le module 3 traite de la préparation du module pour «Bilan des déchets» (module 4-1). Lors de l'établissement d'un bilan d'exploitation des déchets le problème suivant peut se produire : Pour l'élimination d'un certain nombre de DD, il n existe pas d'infrastructures au Maroc. Lors de la Gestion des flux de déchets les relations internationales sont à respecter. Le Maroc a signé la Convention de Bâle. Lors du transfert frontalier il y a des règles de forme concernant la classification des déchets à respecter. Les modules 4-1 et 4-2 incluent le thème de la création d'un bilan des déchets et d un concept des déchets. Les fonctions proposéesse basent sur la législation allemande. Ils se trouvent également dans la loi relative à la gestion des déchets et à leur élimination. À l'exemple de la fabrication de circuits imprimés (déchets provenant du traitement chimique de la surface), le principe d un bilan des déchets est expiliqué. Le bilan des déchets est effectué, au contraire du «Concept des déchets» par an. Il faut souligner ici le principe de l'interdiction de mélange. Cela signifie que pour chaque flux de déchets, d'une propre ligne dans le bilan doit être mené. Les réglementations allemandes relatives à l'établissement d'un bilan de déchets exigent les informations suivantes: 1 Informations sur l établissement 2 Des informations sur les responsables de l'exploitation des déchets 3 Informations détaillées sur l'origine des déchets 4 Renseignements concernant la description des déchets 5 Des informations sur les quantités de déchets par an 6 Informations sur les exploitants des déchets 7 Informations détaillées sur l'élimination des déchets 8 Informations sur la procédure d'élimination des déchets. Le concept des déchets (module 4-2) contient l'ensemble des mesures de gestion des déchets. Il décrit notamment: Présentation des mesures prises ou envisagées pour éviter, valoriser et éliminer des déchets par des établissements (perspective de 5 ans) Un exposé des moyens d'élimination des déchets prévue pour les 5 prochaines années Indications sur la nature, la quantité et le devenir des déchets dangereux Un bilan des déchets et un concept des déchets sont facilement calculés avec Excel. 4

5 Le module 5 est une nouvelle fois appliqué. Il s'agit d'une élaboration des Chambres de commerce (IHKs) Lippe zu Detmold et Ostwestfalen pour leurs sociétés membres. IFAS a, pour des raisons didactiques, élaboré une version de démonstration en français. Il est ici expressément souligné qu'une utilisation commerciale ou professionnelle partielle n est pas autorisée. Par conséquent on recommande le programme PGPE l'approbation des Chambres pour une application dans le cadre de la coopération marocco-allemande. Le module 6 traite à la fois de la gestion des flux de matièrs et du bilan des déchets. Ce faisant, le calcul descoûts de flux comme l'élargissement de bilan des déchets est montrés. Il sert à la réduction des déchets et à la réduction des coûts des matières premières à l'exemple de la fabrication des circuits imprimés et pour le flux de substances cuivre. Ensuite, le calcul des coûts des flux du bilan des déchets mene, tout d'abord à la sélection des déchets regardé de plus près et se basant à l'analyse des coûts pour les différents matériaux. (La méthodologie permet aussi de se renseigner sur les coûts de flux des boues provenant du traitement des eaux usées de l'entreprise.). Dans l'appréciation de la situation marocaine (des règlements légaux existent, la surveillance est en traine d être établi avec la conséquence des coûts d'élimination des déchets faibles) l instrument coûts des flux de matière comme élargissement du bilan des déchets est une approche promettante. La méthode a manifestement entraîné une situation gagnant-gagnant et trouvera à des raisons économiques l'intérêt des entreprises industrielles. 3. Des recommandations pour la suite de la procédure L objectif partiel du programme PGPE est de contribuer à une réduction de la pollution industrielle c.à.d. à une réduction de la de production des déchets industriels au Maroc. Cela exige la solution idéale, c'est-à-dire éviter de produire des déchets, par la modernisation et la reconversion de la production. Cette stratégie est compatible avec des investissements lourds, qui peuvent être réalisés à moyen terme, à condition que l industrie se montre conciliante. Suite à l'augmentation rapide du coût des matières premières et dans le respect des exigences de Développement Durable, la gestion de flux de matières est une approche promettante. Autrement dit par rapport aux flux de déchets, à transferer le moins possible des matières premières dans des déchets. Telle est le principe de base pour l'entreprise à appliquer la gestion de flux de matières. Se basant sur le flux de déchets des représentants de l'industrie, des consultants et des autorités environnementales ont été formé à Rabat. Dans le cadre des activités stratégiques de PGPE, 30 entreprises pilotes feront partie du conseil qualifiées dans le domaine gestion de déchets. Le suivi de l'ifas est basé sur ses axes de recherche et de développement pour la mise en œuvre de la consultation des 30 entreprises et pour la solution de la tâche nationale, la réduction de la production de déchets industriels. On présente des recommandations pour des mesures d'organisation et du contenu. 5

6 3.1 Mesures d organisation - L'accès aux établissements se fait au mieux par des Fédérations professionelles. (Mise en œuvre conjointes des ateliers d'information traitant des thèmes la gestion des flux de matières, la formulation d'un Partenariat entre le PGPE / ADS, les fédérations et les 30 entreprises pilotes), - Si la taille dúne entreprise est suffisante la désignation d'un responsable des déchets serait avantageuse. (Ces responsables doivent être spécialement formés), - Si l établissement est trop petit, il faut il faut déléguer la tâche á un représentant d'un bureau d étude ; Probablement les représentants des bureaux d étude nécessecitent aussi une formation. 3.2 Des propositions sur le contenu Avant de commencer à conseiller «Bilan de déchets, Concept de déchets et Gestion de flux de matières» dans une entreprise il est nécessaire que sa situation globale environnementale soit documentée. C'est pourquoi il est nécessaire que chacun des 30 entreprises pilotes subissent d'abord un DES (Diagnostiques Environnementales Spécifiques, durée de 1,5 à 2 jours). -- Cela signifie un état des lieux (bilan) de la situation environnementale de l'entreprise. (Utilisation d'un questionnaire spécialement conçu ; voir tableau) - En se fondant, en collaboration avec l entreprise participante un concept d'amélioration de sa situation environnementale est élaboré. - Ces propositions aboutissent à un bilan d'action de l'entreprise, les différentes mesures dans le temps sont répertoriées dans un classement. (La confiance est la meilleure mesure pour la société de conseil, car elle permet à l'entrepreneur d avoir une marche de manœuvre large. La méthode a été appliquée en Tunisie chez 100 entreprises avec succès. Voir: - Pour la gestion des déchets une consultation approfondie sera procédé (bilan et concept). Les instruments de la gestion de flux de matières seront appliqués afin d'obtenir des effets gagnant-gagnant. Tableau: Axes de l'inventaire de la situation en matière d'environnement Axes de l interventaire d une «Diagnostique Environnemental Spécifique «1 PRESENTATION de L'ENTREPRISE 2 LA REGLEMENTATION ENVIRONNEMENTALE ET L'ENTREPRISE 3 L'EAU 4 DECHETS 5 SOL et SOUS-SOL 6 AIR ENERGIE 7 BRUIT 8 SECURITE - RISQUES TECHNOLOGIQUES 9 MANAGEMENT DE L'ENVIRONNEMENT 6

7 4 Manifestation d'intérêt IFAS Pour terminer, est maintenue: IFAS est intéressé pour travailler en collaboration avec PGPE et tous ses partenaires: Effectuer un transfert à propos de l approche DES au Maroc Recommandation: Application, en collaboration avec l ADS, sur les 3 ou 4 entreprises sélectionnées (à partir du groupe des 30 entreprises pilotes) - La mise en place des ateliers de formations : Responsables Déchets - Préparer un projet PHARE tenant un exemple d'apprentissage et d e pilote exemple, - Conception et mise en œuvre des séminaires concernant les bilans et les concepts des déchets, application de outil la gestion de flux de matières (p.e. galvanisation) sous réserve du respect du concept 3R, - L'exercice d'un «Think-Tank fonction» pour l'application des instruments de la gestion de déchets pour l'ads Prise en charge par l'ads pour le conseil aux 30 entreprises pilotes au Maroc. Annexes 7