Révision de la réglementation en efficacité énergétique des bâtiments
|
|
- Marie-Thérèse Villeneuve
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Comité consultatif sur la réglementation en efficacité énergétique des bâtiments Révision de la réglementation en efficacité énergétique des bâtiments Colloque BOMA Québec présenté par Mario Canuel, TP Coordonnateur réglementation des bâtiments Agence de l efficacité énergétique 1 MONTRÉAL - janvier 2008
2 Contenu de la présentation L orientation gouvernementale Le cadre réglementaire La méthodologie La consultation 2
3 La stratégie énergétique du Québec L efficacité énergétique est au cœur de la nouvelle stratégie énergétique du Québec. Les actions proposées par le gouvernement permettront, à l horizon 2015, de multiplier par huit la cible globale en efficacité énergétique par rapport aux cibles de Cela permettra des économies annuelles de 2,5 milliards de dollars pour les consommateurs. Ces actions apporteront aussi une contribution importante à la lutte aux changements climatiques avec 9,4 millions de tonnes de GES évités annuellement à terme. 3
4 La stratégie énergétique du Québec Pour la première fois, le gouvernement mettra de l avant un plan d ensemble touchant tous les marchés et toutes les formes d énergie, avec les moyens de le réaliser. Le mandat, confié à l Agence de l efficacité énergétique, consiste à identifier les économies rentables à réaliser à partir de programmes fondés sur le «faire faire», sans se substituer aux intervenants en place. Ce plan aura comme nouveauté d établir une cible d économie d énergie dans le secteur des produits pétroliers : 2 millions de tonnes équivalent pétrole d ici 2015, soit un peu plus de 10 % de notre consommation actuelle. 4
5 Le Québec et les changements climatiques Plan d action Le Québec affiche le meilleur bilan au Canada en matière d émissions de GES. Toutefois, ses émissions ont augmenté depuis Elles se chiffraient à 85,3 Mt en 1990 et ont atteint 90,9 Mt en Les principaux secteurs responsables de cette croissance sont ceux du transport et des bâtiments. Le plan vise donc principalement à renverser la tendance à la hausse dans ces deux secteurs. Le plan d action permettra au Québec de réduire de 10 Mt ses émissions de GES, soit 1,5 % sous le niveau de
6 Le Québec et les changements climatiques Plan d action L une des mesures prévues est d amender le Code de construction du Québec de façon à améliorer la performance énergétique des nouveaux bâtiments et habitations construits au Québec. 6
7 Le cadre réglementaire du Québec pour les bâtiments La réglementation québécoise en efficacité énergétique des bâtiments (Loi sur l économie de l énergie dans le bâtiment (Loi 9) et RÉÉNB) date de plus de 20 ans. Une réévaluation est devenue nécessaire en raison de l évolution de la situation sur le plan environnemental, socioéconomique, technologique et normatif. L AEE a été mandatée pour réaliser des études et faire des recommandations au gouvernement du Québec. 7
8 Le scénario de révision envisagé Mise à jour des Codes modèles (CMNEB et CMNEH ed. 97) en fonction des données récentes et de la spécificité du contexte québécois Abolition de la Loi sur l économie de l énergie dans le bâtiment (loi 9) et du RÉÉNB actuel et transfert de la nouvelle réglementation sous l égide de la Loi sur le bâtiment, en tant que nouveau chapitre du Code de construction du Québec 8
9 Le cadre réglementaire du Québec pour les appareils Le Règlement sur l efficacité énergétique d appareils fonctionnant à l électricité ou aux hydrocarbures est en vigueur depuis Ce règlement vise les appareils électroménagers, les climatiseurs, les chauffe-eau, les thermopompes, les générateurs d air chaud, les chaudières, les moteurs électriques et les pièces de lampes fluorescentes. L AEE propose une réécriture du règlement avec une référence au règlement fédéral et un élargissement du nombre d appareils réglementés. 9
10 Méthodologie générale Une analyse du coût du cycle de vie dans une perspective de développement durable. Cette analyse vise à identifier les mesures rentables et souhaitables pour tous les nouveaux bâtiments qui seront construits au Québec. 10
11 Méthodologie générale Cette analyse consistera d abord à identifier les mesures les plus rentables pour les propriétaires et les utilisateurs de bâtiments en faisant le calcul du coût du cycle de vie. Elle est ensuite complétée par une évaluation multicritères pour prendre en compte les aspects environnementaux et de santé publique ainsi que certaines autres considérations pouvant difficilement être quantifiées économiquement. 11
12 Méthodologie générale Le résultat de l analyse sera présenté en deux volets, celui des impacts pour les propriétaires et les utilisateurs de bâtiments et celui des impacts pour la société. Pour être retenue, une mesure devra pouvoir se rentabiliser avec les économies d énergie des propriétaires et des utilisateurs de bâtiments pendant la durée de vie de la mesure. Elle devra aussi satisfaire un ensemble d autres critères évalués qualitativement. 12
13 Le critère de rentabilité économique Il doit y avoir récupération du surcoût des travaux pendant la durée de vie de la mesure. Nous retiendrons les mesures les plus rentables parmi celles dont la valeur actuelle nette s'avèrera positive en incluant le financement des surcoûts. Les économies d énergie utilisées dans le calcul sont les économies sur le plan de l utilisation finale par les utilisateurs des bâtiments. 13
14 Changements climatiques Au Québec, on anticipe un réchauffement sur la totalité du territoire. Il serait toutefois plus accentué dans les régions nordiques et la baie d Hudson. L ensemble du territoire québécois devrait aussi connaître des variations du régime des précipitations. Les périodes de chaleur accablante, les sécheresses et les redoux hivernaux pourraient devenir plus fréquents. La hausse appréhendée du niveau moyen des océans devrait augmenter l érosion et les inondations dans les régions côtières. 14
15 Données climatiques Devant l importance des changements climatiques prévus, l Agence de l efficacité énergétique a pris l initiative de faire modifier les données climatologiques normales avec l aide du Consortium Ouranos. Pour les 30 prochaines années, les besoins de chauffage seront réduits substantiellement et on anticipe une hausse importante des besoins de climatisation. 15
16 Bénéfices attendus de la réglementation Meilleure qualité de l environnement Réduction des émissions de GES Réduction de la pollution atmosphérique Réduction de la consommation d eau Réduction de la consommation de ressources non renouvelables Réduction des impacts négatifs sur la santé des occupants Plus grande durabilité des bâtiments Réduction des coûts futurs pour les occupants, les propriétaires et l ensemble de la société 16
17 Étapes actuelles et à venir Bâtiments résidentiels unifamiliaux Consultation sur les choix préliminaires Bâtiments résidentiels multifamiliaux Autres bâtiments (CII) Cas particuliers et études spécifiques Options d application Étude d impact globale et finale Dépôt des recommandations 17
18 La consultation en cours Le comité consultatif et son volet élargi s adressent à l ensemble de l industrie. Vous pouvez acheminer vos commentaires par la voie de votre corporation ou de votre association. Tous les commentaires visant le suivi de l application du règlement doivent être acheminés directement à la RBQ puisque cette question relève d elle. Tous les commentaires visant les programmes, les interventions et le financement des activités en efficacité énergétique doivent être présentés dans le cadre de la consultation de l AEE sur les cibles du Plan d ensemble en efficacité énergétique et nouvelles technologies (voir le site Internet de l AEE au 18
19 Planification et calendrier Activité Thématique générale et sujets abordés Calendrier 1 re RENCONTRE 2 e RENCONTRE 3 e RENCONTRE 4 e RENCONTRE 5 e RENCONTRE Processus de révision réglementaire ÉTAT D AVANCEMENT, MÉTHODOLOGIE, HYPOTHÈSES CLIMATIQUES, ÉCONOMIQUES ET TECHNOLOGIQUES SOUS-JACENTES AUX TRAVAUX Bâtiments résidentiels TRAVAUX EFFECTUÉS, RÉSULTATS OBTENUS, INTERPRÉTATION DES DONNÉES, OPTIONS DE MESURES RÉGLEMENTAIRES ENVISAGÉES Bâtiments commerciaux et institutionnels TRAVAUX EFFECTUÉS, RÉSULTATS OBTENUS, INTERPRÉTATION DES DONNÉES, OPTIONS DE MESURES RÉGLEMENTAIRES ENVISAGÉES Conceptions, assemblages et techniques de construction ÉTUDES ET ANALYSES COMPLÉMENTAIRES, OPTIONS DE MESURES RÉGLEMENTAIRES OU INCITATIVES SPÉCIFIQUES ET AUTRES SUJETS Impacts potentiels et résultats attendus CONDITIONS DE RÉUSSITE, OBSTACLES POTENTIELS, IMPACTS ANTICIPÉS, BÉNÉFICES ATTENDUS, MISE EN OEUVRE ET SUIVI DU RÈGLEMENT Mai 2007 Novembre 2007 Hiver 2008 Printemps 2008 Printemps
20 Comité consultatif sur la réglementation en efficacité énergétique des bâtiments Fin de la présentation Merci pour votre participation. présenté par 20
Présentation et proposition d engagement. Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE AGENDA 21 - DEVELOPPEMENT DURABLE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL Présentation et proposition d engagement Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013 DE QUOI
Plus en détailPLAN D EFFICACITÉ ÉLECTRIQUE 2014/15-2016/17
PLAN D EFFICACITÉ ÉLECTRIQUE 2014/15-2016/17 APERÇU DU PLAN Préparé pour le ministère de l Énergie et des Mines du Nouveau-Brunswick avec l'aide de Dunsky expertise en énergie Juillet 2014 Cette page est
Plus en détailNous avons soumis la question au (( Bureau sur les changements climatiques du ministère de l'environnement D qui nous a fait la réponse suivante :
Première question de la Commission 180 DB26 Dragage d'entretien du chenal entre Hudson et Oka Lac des Deux-Montagnes 6211.02-104 c Est-ce que vous savez si les gouvernements, provincial et fédéral, ont
Plus en détailCONSOMMATION ET PRODUCTION D ELECTRICITE EN ALLEMAGNE. Bernard Laponche 2 juin 2014 * Table des matières
CONSOMMATION ET PRODUCTION D ELECTRICITE EN ALLEMAGNE Bernard Laponche 2 juin 2014 * Table des matières 1. CONSOMMATION FINALE D ELECTRICITE...2 1.1 EVOLUTION SUR LA PERIODE 2000-2013... 2 1.2 ENTRE 2010
Plus en détailENJEUX ENERGETIQUES. Le Monde et la France. L énergie dans les territoires
ENJEUX ENERGETIQUES Le Monde et la France L énergie dans les territoires * Bernard LAPONCHE (Données statistiques : Enerdata) 1 Monde : Consommation d énergie primaire (2008 : 12,2 milliards de tep) Energies
Plus en détailMémoire de l ACP pour le budget 2013 de l Ontario Le propane comme solution énergétique pour l Ontario
Mémoire de l ACP pour le budget 2013 de l Ontario Le propane comme solution énergétique pour l Ontario L Association canadienne du propane Février 2013 Association canadienne du propane Mémoire pour le
Plus en détailRosemont- La Petite-Patrie. Îlots de chaleur urbains. Tout. savoir! ce qu il faut
Rosemont- La Petite-Patrie Îlots de chaleur urbains Tout savoir! ce qu il faut Qu est-ce qu un îlot de chaleur? Un îlot de chaleur désigne une élévation localisée des températures, particulièrement des
Plus en détailL équilibre offre-demande d électricité en France pour l été 2015
L équilibre offre-demande d électricité en France pour l été 2015 Synthèse Juin 2015 Sommaire Analyse globale 4 1. Prévision de consommation 5 2. Disponibilité du parc de production 7 3. Étude du risque
Plus en détailPropriétaire Ville de Fort Saskatchewan, Alberta Année de construction 2004 Superficie totale (empreinte au sol) 10 220 m 2 (110 000 pi 2 )
Profil de projet d innovation technologique en réfrigération PARB PROGRAMME D ACTION EN RÉFRIGÉRATION POUR LES BÂTIMENTS Centre multiloisirs Dow Centennial Centre (Alberta) CONSTRUCTION NEUVE Sommaire
Plus en détailnotre système de consigne sur les boissons gazeuses est menacé d abolition?
2 Saviez-vous que notre système de consigne sur les boissons gazeuses est menacé d abolition? L avenir de la consigne au Québec est présentement incertain. Au printemps 2015, le Ministère du Développement
Plus en détailLes Technologies de l Information et de la Communication et leurs impacts sur l environnement
Les Technologies de l Information et de la Communication et leurs impacts sur l environnement Selon le rapport "Impacts of Information and Communication Technologies on EnergyEfficiency", réalisé par BIOIS
Plus en détailAPPEL à MANIFESTATIONS D INTERET (AMI) INVESTISSEMENTS D AVENIR EDITION 2010
Direction des Investissements d Avenir Direction Villes et Territoires Durables Service Bâtiment Direction Recherche et Prospective Service Recherche et Technologies avancées APPEL à MANIFESTATIONS D INTERET
Plus en détailOui, bien sûr! Mais à quel prix? FAUT-IL DES BÂTIMENTS VERTS? Conseil de l enveloppe du bâtiment du Québec (CEBQ) Mon très cher bâtiment vert
Conseil de l enveloppe du bâtiment du Québec (CEBQ) Mon très cher bâtiment vert le 26 Mars 2008 FAUT-IL DES BÂTIMENTS VERTS? Oui, bien sûr! Mais à quel prix? Roberpierre Monnier, architecte-m.urb. Conseiller
Plus en détailPlan d action de développement durable 2009-2015. Le développement durable, une question de culture
Plan d action de développement durable 2009-2015 Le développement durable, une question de culture Révisé en mars 2013 Note importante Le gouvernement du Québec a autorisé le 29 février 2013 par décret
Plus en détailASHRAE Montréal STM Construction du centre de transport Stinson. 16 mars 2015
ASHRAE Montréal STM Construction du centre de transport Stinson 16 mars 2015 Plan de présentation Présentation générale du projet Par M. Jocelyn Leblanc, directeur de projets STM Lignes directrices conception
Plus en détailLa consigne: un système primordial dans le développement durable de l industrie de la bière au Québec
La consigne: un système primordial dans le développement durable de l industrie de la bière au Québec 1 LES BRASSEURS L ABQ L Association des brasseurs du Québec (ABQ) représente les grands brasseurs du
Plus en détailLA STM: ACTEUR-CLÉ DE L ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS AU QUÉBEC
LA STM: ACTEUR-CLÉ DE L ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS AU QUÉBEC Michel Labrecque, Président du conseil d administration Présenté à l Institut de recherche en économie contemporaine Le 10 septembre 2013
Plus en détailclimatiques 2013-2020
Stratégie gouvernementale d adaptation aux changements climatiques 2013-2020 Un effort collectif pour renforcer la résilience de la société québécoise Juin 2012 Dépôt Légal Bibliothèque et Archives nationales
Plus en détailCarbone Des occasions d'affaires pour les entreprises québécoises
PLAN DE COURS FORMATION SUR LE MARCHÉ DU CARBONE POSSIBILITES DE CRÉATION DE CRÉDITS DE GAZ À EFFET DE SERRE Mise en contexte Depuis quelques années, les activités de réduction de gaz à effet de serre
Plus en détailMÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION SUR L EAU, L ENVIRONNEMENT, LE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET LES GRANDS PARCS
MÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION SUR L EAU, L ENVIRONNEMENT, LE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET LES GRANDS PARCS Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique 484, route 277, Saint-Léon-de-Standon,
Plus en détailDOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION RÉSUMÉ DE L'ANALYSE D'IMPACT. accompagnant le document:
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 22.4.2015 SWD(2015) 88 final DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION RÉSUMÉ DE L'ANALYSE D'IMPACT accompagnant le document: Rapport de la Commission au Parlement
Plus en détailEn fonction de sa proposition, Hydro-Québec s attend à ce que la nouvelle tarification soit effective au début de l année 2007.
NOTE AU LECTEUR Fondée en 1961, l Association provinciale des constructeurs d habitations du Québec (APCHQ) est une référence en matière de construction et de rénovation résidentielles. Regroupant quelque
Plus en détailVers l amélioration continue
Vers l amélioration continue Devis d évaluation et planification des travaux sur l assurance qualité Document recommandé par le comité de suivi du Plan stratégique, le comité de Régie interne et la Commission
Plus en détailLes difficultés économiques actuelles devraient demeurer contenues à moins que les tensions financières s amplifient
PRÉSENTATION ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE Association des économistes québécois de l Outaouais 5 à 7 sur la conjoncture économique 3 avril Les difficultés économiques actuelles devraient demeurer contenues
Plus en détailÉclairage efficace : quoi choisir parmi les équipements sur le marché?
Éclairage efficace : quoi choisir parmi les équipements sur le marché? Patrick Martineau, ing. Colloque des gestionnaires techniques du logement social et communautaire 12 mars 2014 CONTENU DE LA PRÉSENTATION
Plus en détailun approvisionnement sûr : un facteur décisif pour l économie suisse
23 OCTOBRE 2012 FICHE THEMATIQUE : PENURIE D ELECTRICITE un approvisionnement sûr : un facteur décisif pour l économie suisse Le Conseil fédéral et le Conseil national souhaitent sortir du nucléaire à
Plus en détailCapture et stockage du CO2 (CCS)
European Technology Platform for Zero Emission Fossil Fuel Power Plants (ZEP) Capture et stockage du CO2 (CCS) Une solution majeure pour combattre le changement climatique 50% de réduction des émissions
Plus en détailLA DETTE PUBLIQUE DU QUÉBEC ET LE FARDEAU FISCAL DES PARTICULIERS
LA DETTE PUBLIQUE DU QUÉBEC ET LE FARDEAU FISCAL DES PARTICULIERS FÉVRIER 2002 DOSSIER 02-02 La dette publique du Québec et le fardeau fiscal des particuliers Le premier ministre du Québec se plaisait
Plus en détailRÉUSSITE TECHNOLOGIQUE ENVIRONNEMENTALE QUÉBÉCOISE QUI RAYONNE DANS LE MONDE
RÉUSSITE TECHNOLOGIQUE ENVIRONNEMENTALE QUÉBÉCOISE QUI RAYONNE DANS LE MONDE André Héroux, président-directeur général DÉJÀ PRÉSENTE AU CANADA, DANS LE NORD-EST DES ÉTATS-UNIS, EN ANGLETERRE ET EN FRANCE,
Plus en détailJean-Yves RICHARD ADEME
«Matériau de structure,isolant et biocombustible, le bois, une matière au service de la construction durable» - le 12 janvier 2009 Les enjeux environnementaux du bâtiment Jean-Yves RICHARD ADEME Le réchauffement
Plus en détailRédaction générale et coordination. Claude DesJarlais, Anne Blondlot. Auteurs principaux par section
Rédaction générale et coordination Claude DesJarlais, Anne Blondlot Auteurs principaux par section Michel Allard : le Nord Alain Bourque : sommaire et conclusion Diane Chaumont : le climat du Québec et
Plus en détailD i a g n o s t i q u e u r I m m o b i l i e r Tél. 04 94 19 18 39 Port. 06 60 96 06 83 Fax 04 94 19 22 50
A DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE Logement (6.2) Décret n 2006-1114 du 5 septembre 2006, Décret n 2006-1147 du 14 septembre 2006, Arrêtés du 15 septembre 2006 INFORMATIONS GENERALES N de rapport
Plus en détailL ÉLECTRIFICATION DU TRANSPORT INDIVIDUEL LE SAVEZ-VOUS?
L ÉLECTRIFICATION DU TRANSPORT INDIVIDUEL LE SAVEZ-VOUS? L ÉLECTRIFICATION DU TRANSPORT INDIVIDUEL L électricité est appelée à jouer un rôle de plus en plus important dans les transports collectifs et
Plus en détailÉCOCONCEPTION ET ÉTIQUETAGE ÉNERGÉTIQUE
ÉCOCONCEPTION ET ÉTIQUETAGE ÉNERGÉTIQUE 2 1 LE CONTEXTE LES OBJECTIFS DES DIRECTIVES ÉCOCONCEPTION ET ÉTIQUETAGE ÉNERGÉTIQUE Protéger l environnement (1), sécuriser l approvisionnement énergétique (2)
Plus en détailSystèmes de récupération de chaleur des eaux de drainage
Systèmes de récupération de chaleur des eaux de drainage Les objectifs d'apprentissage: Cet exposé vous informera au sujet des systèmes de récupération de chaleur des eaux de drainage (SRCED) et: Comment
Plus en détailComparaison des enjeux énergétiques de la France et de l Allemagne
Comparaison des enjeux énergétiques de la France et de l Allemagne Dans la perspective de la première conférence franco-allemande sur l énergie qui se tiendra le 2 juillet prochain à Paris 1, il paraît
Plus en détailUne formation obligatoire pour les frigoristes et les mécaniciens en protection-incendie qui travaillent avec les halocarbures.
Une formation obligatoire pour les frigoristes et les mécaniciens en protection-incendie qui travaillent avec les halocarbures. À compter du 1 er juin 2007, les frigoristes* et les mécaniciens en protection-
Plus en détaile point en recherche Transformez vos méthodes : charrettes sur la conception intégrée de bâtiments durables Introduction Juillet 2002
L e point en recherche Juillet 2002 Série technique 02-102 Transformez vos méthodes : charrettes sur la conception intégrée de bâtiments durables Introduction Dans le cadre d une charrette sur la conception
Plus en détailRéduction progressive de la consommation de HFC dans l UE Évaluation des implications pour le secteur RAC RAPPORT FINAL
Réduction progressive de la consommation de HFC dans l UE Évaluation des implications pour le secteur RAC RAPPORT FINAL Version 11 Septembre 2012 Réduction progressive de la consommation de HFC dans l
Plus en détailINITIATIVE DE LA CEDEAO SUR LES NORMES ET ETIQUETTES
INITIATIVE DE LA CEDEAO SUR LES NORMES ET ETIQUETTES TERMES DES REFERENCES Pour Le développement des Normes Minimales de Performance Energétique pour les Climatiseurs et Réfrigérateurs dans la Région CEDEAO
Plus en détailComment aborder l Optimisation énergétique de salles anciennes et hétérogènes?
Comment aborder l Optimisation énergétique de salles anciennes et hétérogènes? Témoignage de Hervé MAGNIER Aéroports de Paris Membre du CRIP Groupe de travail Data center Un environnement technique peu
Plus en détailL érosion côtière et le Ministère de la sécurité publique
L érosion côtière et le Ministère de la sécurité publique Hugo Martin Direction régionale de la sécurité civile et sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine 15 mai 2014 Contexte
Plus en détailMÉMOIRE RENOUVELLEMENT DU PERMIS D EXPLOITATION DU POUR LA COMMISSION CANADIENNE DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE (CCSN) À L ÉGARD DU
MÉMOIRE POUR LA COMMISSION CANADIENNE DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE (CCSN) À L ÉGARD DU RENOUVELLEMENT DU PERMIS D EXPLOITATION DU RÉACTEUR NUCLÉAIRE DE PUISSANCE DE LA CENTRALE DE GENTILLY - 2 MARS 2011 Avant
Plus en détail8 Certifications Minergie
8 Chapitre 8 Être Minergie, est-ce aussi être «autrement»? Pour de nombreux acteurs du marché immobilier, un label de durabilité devrait s accompagner d une appréciation de la valeur de leur immeuble,
Plus en détailEvolution de la fiscalité des carburants
Evolution de la fiscalité des carburants Comité pour la fiscalité écologique 16 mai 2013 Scénarios étudiés Scénario 1 : alignement complet de la TICPE gazole sur le super (18 c /l) sur 9 ans (2 c /l/an),
Plus en détailLES CRÉDITS CARBONE, MEILLEURS AVANT JANVIER 2015 COHABITATION DU MARCHÉ VOLONTAIRE ET DU MARCHÉ RÉGLEMENTÉ DU CARBONE
LES CRÉDITS CARBONE, MEILLEURS AVANT JANVIER 2015 COHABITATION DU MARCHÉ VOLONTAIRE ET DU MARCHÉ RÉGLEMENTÉ DU CARBONE Gontran Bage Directeur- Développement durable et gestion des GES GES dans le secteur
Plus en détailFlash économique. Agglomération de Montréal. Faits saillants. Septembre 2011
Septembre 2011 Faits saillants Selon les données émises par la Chambre immobilière du Grand Montréal, la revente de résidences dans l agglomération de Montréal a atteint les 16 609 transactions en 2010,
Plus en détailL énergie en France et en Allemagne : comparaisons
L énergie en France et en Allemagne : comparaisons En matière de consommation d énergie, de structure du système électrique, de recours aux énergies renouvelables, d émission de gaz à effet de serre, les
Plus en détailNOTIONS FONDAMENTALES SUR LES ENERGIES
CHAPITRE 1 NOTIONS FONDAMENTALES SUR LES ENERGIES 1 suite Chapitre 1 : NOTIONS FONDAMENTALES SUR LES ENERGIES 1.1 Généralités 1.2 L'énergie dans le monde 1.2.1 Qu'est-ce que l'énergie? 1.2.2 Aperçu sur
Plus en détailPROJET DOUGORE 2011 SUR LA DECENTRALISATION AU TOGO
PROJET DOUGORE 2011 SUR LA DECENTRALISATION AU TOGO ELABORATION D UN PLAN DE DEVELOPPEMENT COMMUNAL Par : LEGONOU François, Directeur SYDEL AFRIQUE, Consultant En guise d introduction La décentralisation
Plus en détailFONDS D INVESTISSEMENT CLIMATIQUES
FONDS D INVESTISSEMENT CLIMATIQUES CRITÈRES DE SÉLECTION DES PROGRAMMES PILOTES NATIONAUX ET RÉGIONAUX AU TITRE DU PROGRAMME D INVESTISSEMENT FORESTIER I. CADRE GÉNÉRAL 1. On s accorde de plus en plus
Plus en détailGénie climatique Production de froid Installation - Réalisation Électricité
Génie climatique Production de froid Installation - Réalisation Électricité Préambule Venir chez SE2M, c est vous faire profiter de notre expertise de plus de 10 ans d expérience dans l exercice de notre
Plus en détailGuide méthodologique
Communauté d Agglomération de NIORT du GRAND NANCY PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS Plan de Déplacement Entreprise Guide méthodologique Septembre 2007 m u n i c i p a l i t é s e r v i c e 7 1, a v e n u e
Plus en détailLes outils de la transition énergétique ISO 50001
Les outils de la transition énergétique ISO 50001 26 mars 2013 Michel HIRAUX +32 496 58 12 04 Le Management énergétique dans son contexte Management et Système de Management Objectif d un EnMS Facteurs
Plus en détailREFERENTIEL POUR L ATTRIBUTION DE LA MENTION RGE :
REFERENTIEL POUR L ATTRIBUTION DE LA MENTION RGE : RECONNU GARANT DE L ENVIRONNEMENT Date de mise en application : 20/02/2014 QUALIFELEC RE/0010 indice A 1 SOMMAIRE 1. DOMAINE D APPLICATION... 4 1.1 Objet...
Plus en détailAdresse : 5 allée de la toison d or 94000 Créteil - FRANCE
Nom et Prénom Profession : Gouja Mounir Consultant en énergie et en environnement Date de naissance : Le 20 août 1965 Nationalité : Française - Canadienne Adresse : 5 allée de la toison d or 94000 Créteil
Plus en détailÉvolution du climat et désertification
Évolution du climat et désertification FACTEURS HUMAINS ET NATURELS DE L ÉVOLUTION DU CLIMAT Les activités humaines essentiellement l exploitation de combustibles fossiles et la modification de la couverture
Plus en détailDirection Générale des Services Techniques et de l'environnement. Colloque CEE
Direction Générale des Services Techniques et de l'environnement 27 Septembre 2011 Colloque CEE Colloque CEE du 27 septembre 2011 Présentation de la structure/organisation Politique et actions en matière
Plus en détailUNE MEILLEURE CROISSANCE, UN MEILLEUR CLIMAT
UNE MEILLEURE CROISSANCE, UN MEILLEUR CLIMAT The New Climate Economy Report EXECUTIVE SUMMARY La Commission Mondiale sur l Économie et le Climat a été établie pour déterminer s il est possible de parvenir
Plus en détailLa place du charbon dans le mix électrique
La place du charbon dans le mix électrique Présentation au colloque 7 février 2008 Gérard Mestrallet, PDG de SUEZ «Les nouveaux débouchés du charbon : quels risques pour le changement climatique?» Outline
Plus en détailUn fonds climat énergie au GL? Présentation de la démarche
Un fonds climat énergie au GL? Présentation de la démarche 1 1 1 Contexte et enjeux Un engagement territorial pour le climat Objectifs du plan climat d ici 2020 : les 3x20-20% des émissions de gaz à effet
Plus en détailCAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL D AQUITAINE
CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL D AQUITAINE Eléments d appréciation du prix de rachat des CCI émis par la CRCAM d Aquitaine dans le cadre de l approbation par l'assemblée générale des sociétaires,
Plus en détailÉmissions de gaz à effet de serre (GES) pour le chauffage, la production d eau chaude sanitaire et le refroidissement
SDH - SARL n 23 Avenue Gambetta 17100 Saintes Tél. : 05 46 97 61 34 - Fax : 05 46 97 26 30 N SIREN : 504 761 248 Compagnie d assurance : Generali Assurances n AL169975 Diagnostic de performance énergétique
Plus en détailCrédits d impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental («RS&DE»)
Crédits d impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental («RS&DE») Aperçu du programme et occasions à saisir Pascal Martel Yara Bossé-Viola 8 octobre 2014 Objectifs Objectifs du
Plus en détailGérard COLLOMB et ses équipes sont à l écoute de vos sollicitations et de vos demandes, car la Ville de demain se construit évidemment avec vous.
Madame, Monsieur, Dans un courrier électronique en date du 10 février 2014, vous nous avez interrogés en matière de transition énergétique et de lutte contre le changement climatique. Nous vous prions
Plus en détailLe point en recherche
Le point en recherche D écembre 2011 Série technique 11-101 Suivi du rendement de chauffe-eau sans réservoir ayant remplacé des chauffe-eau avec réservoir Contexte Le chauffe-eau est le plus grand consommateur
Plus en détailQue suis-je? Plus de 50% des GES sont sous mon contrôle et donc ma responsabilité
Que suis-je? Je détiens près de 60% des infrastructures J accueille aujourd hui plus de 60% de la population mondiale Je réunis l économie du savoir, des services, des finances sur mon territoire 1 Que
Plus en détailEnsemble vers de saines habitudes de vie!
Ensemble vers de saines habitudes de vie! Du plan d action gouvernemental «Investir«pour l avenir» et du Fonds pour la promotion des saines habitudes de vie aux balises de déploiement du soutien de Québec
Plus en détailPlate-forme énergie. Filière de la biomasse forestière
Plate-forme énergie Filière de la biomasse forestière Mars 2013 Table des matières 1. Principes généraux... 0 2. Ce qu on entend par économie d énergie... 1 3. Réflexion sur les sources d énergie à privilégier...
Plus en détailNOTE A L ATTENTION DE MONSIEUR LE FORMATEUR. Aspects financiers
Luxembourg, le 8 novembre 2013 NOTE A L ATTENTION DE MONSIEUR LE FORMATEUR Aspects financiers Volet 2 : Aides financières dans le domaine de la promotion des énergies renouvelables et de l efficacité énergétique
Plus en détail1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT ARRÊTÉ
1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT NOR : SOCU 00611881A ARRÊTÉ relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à
Plus en détailPrix de l énergie dans l habitat
Prix de l énergie dans l habitat Mise à jour février 2013 Fiche réalisée par l ALE de l agglomération lyonnaise - TD Introduction Le prix des énergies n a cessé d augmenter depuis la fin du 20ème siècle.
Plus en détailVoici la plus récente édition de notre bulletin fiscal. Nous vous proposerons des idées de planification et un suivi de l actualité fiscale.
Voici la plus récente édition de notre bulletin fiscal. Nous vous proposerons des idées de planification et un suivi de l actualité fiscale. 1) Nouveau régime d imposition des dividendes Désignation tardive
Plus en détailLe bois, la première des énergies renouvelables
Le bois, la première des énergies renouvelables Chiffres clés du bois-énergie en France La France dispose de l un des plus importants massifs européens avec une forêt qui couvre près de 1/3 du territoire
Plus en détailEvolution du mix électrique en France - Qui paiera?
Evolution du mix électrique en France - Qui paiera? Par Julien Deleuze Senior Manager, Estin & Co Des options environnementales, énergétiques, économiques majeures La France fait face à cinq options environnementales,
Plus en détailTerminal d approvisionnement de carburant aéroportuaire à Montréal
Terminal d approvisionnement de carburant aéroportuaire à Montréal Un projet stratégique pour la fiabilité et la sécurité de l approvisionnement de nos aéroports Le 9 juillet 2015 Portes ouvertes 1 Deuxième
Plus en détailRéalisation. Diffusion
Édition 2004 Édition 2004 Réalisation Cette publication a été préparée par la Direction des politiques et des technologies de l énergie, Secteur de l énergie et des changements climatiques, ministère
Plus en détailWestern Climate Initiative, inc. Budget révisé pour l année civile 2015 et dépenses prévues en 2016 6 mai 2015
Western Climate Initiative, inc. Budget révisé pour l année civile 2015 et dépenses prévues en 2016 6 mai 2015 Table des matières Introduction... 1 Services de plafonnement et d échange... 2 Système de
Plus en détailREDRAWING MAP. World Energy Outlook Special Report RÉSUMÉ REDÉFINIR LES CONTOURS DU DÉBAT ENERGIE-CLIMAT. French translation
REDRAWING THE ENERGY-CLIMATE MAP World Energy Outlook Special Report French translation RÉSUMÉ REDÉFINIR LES CONTOURS DU DÉBAT ENERGIE-CLIMAT Édition spéciale du World Energy Outlook AGENCE INTERNATIONALE
Plus en détail-et- -et- RAPPORT. Jacques Fontaine Consultant en énergie
Page i C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MONTRÉAL DOSSIER R-3708-2009 RÉGIE DE L'ÉNERGIE CAUSE TARIFAIRE 2010-2011 D'HYDRO- QUÉBEC DISTRIBUTION HYDRO-QUÉBEC En sa qualité de Distributeur -et-
Plus en détailINDICE CPQ-LÉGER MARKETING DE CONFIANCE DANS L ÉCONOMIE QUÉBÉCOISE
INDICE CPQ-LÉGER MARKETING DE CONFIANCE DANS L ÉCONOMIE QUÉBÉCOISE Juin 2003 Constats L indice CPQ-Léger Marketing de confiance des consommateurs et des entreprises dans l économie québécoise enregistre
Plus en détailComment est fixé. Qui administre. Comment calcule-t-on la rente. Quelle est la différence entre. le taux de cotisation? votre régime de retraite?
En tant qu employé de la fonction publique, du réseau de la santé et des services sociaux ou du réseau de l éducation, vous êtes au nombre des 45 % de travailleurs québécois qui cotisent à un régime de
Plus en détailPersonne-ressource : Geoff Smith Directeur des Relations gouvernementales Tél. : 613-688-2064 Téléc. : 613-852-9696 smith@electricity.
Proposition prébudgétaire 2015 de l Association canadienne de l électricité (ACÉ) présentée au Comité permanent des finances de la Chambre des communes Personne-ressource : Geoff Smith Directeur des Relations
Plus en détailCONFIANCE DANS L INDUSTRIE AGRO-
CONFIANCE DANS L INDUSTRIE AGRO- ALIMENTAIRE AU QUÉBEC RÉSULTATS D UNE CONSULTATION DES ACTEURS DU SECTEUR AGROALIMENTAIRE AU SUJET DE LEUR CONFIANCE ENVERS LEURS PERSPECTIVES FUTURES Préparé pour l Union
Plus en détailÉnergies renouvelables efficaces économiques durables
EES Jäggi-Bigler AG 4554 Etziken Tel +41 32 686 88 00 www.eesag.ch Niederlassungen 5436 Würenlos Tel +41 56 610 88 00 6317 Zug Tel +41 41 720 22 84 Énergies renouvelables efficaces économiques durables
Plus en détailQu est-ce qu un avis éthique pour le Comité d éthique de santé publique? sa structure, sa portée
Qu est-ce qu un avis éthique pour le Comité d éthique de santé publique? sa structure, sa portée Septembre 2003 Analyse et rédaction Lynda Bouthillier Agente de recherche et de planification socioéconomique
Plus en détailAutomne 2014 LE POINT SUR LA SITUATION ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DU QUÉBEC
Automne 2014 LE POINT SUR LA SITUATION ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DU QUÉBEC Automne 2014 Le point sur la situation économique et financière du québec NOTE La forme masculine utilisée dans le texte désigne
Plus en détailContribution des industries chimiques
Contribution des industries chimiques au débat national sur la transition énergétique Les entreprises de l industrie chimique sont des acteurs clés de la transition énergétique à double titre. D une part,
Plus en détailLe contenu en CO2 du kwh électrique : Avantages comparés du contenu marginal et du contenu par usages sur la base de l historique.
Final le 08/10/2007 Le contenu en CO2 du kwh électrique : Avantages comparés du contenu marginal et du contenu par usages sur la base de l historique. - NOTE DETAILLEE - 1- Le contexte Le calcul du contenu
Plus en détail1,2,3 SOLEIL EN AVANT PREMIERE
CONFERENCE DERBI 1,2,3 SOLEIL EN AVANT PREMIERE 1er SYSTEME SOLAIRE COMBINE La climatisation Le chauffage L eau chaude sanitaire HISTORIQUE Fin 2003 : Lancement du projet Début 2005 : 1er prototype opérationnel
Plus en détailDIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE TERTIAIRE
DATE : 14/02/2011 N AFFAIRE : 003387/2255629/1/1 ANNEE DE CONSTRUCTION : NON COMMUNIQUE SURFACE UTILE : 489.44 TYPE DE BATIMENT : IMMEUBLE D HABITATION + BUREAUX TYPE D ACTIVITES : ADMINISTRATION - BUREAUX
Plus en détailGUIDE DE L AGENT ÉCORESPONSABLE. pour économiser les fournitures et les ressources
GUIDE DE L AGENT ÉCORESPONSABLE pour économiser les fournitures et les ressources En route vers une administration écoresponsable Aujourd hui notre planète est en danger : sa biodiversité est menacée.
Plus en détailMaison Modèle BIG BOX Altersmith
Maison Modèle BIG BOX Altersmith SOLUTIONS D ENVELOPPE & DE SYSTÈMES PERFORMANCES RT 2005 & LABELS I. Présentation de la maison BIG BOX - T3...2 II. Enveloppes...3 1. Présentation de l enveloppe...3 2.
Plus en détailLe traitement des questions économiques dans les médias. Le point de vue de Marie-Agnès Thellier, MBA Directrice Affaires Le Journal de Montréal
Le traitement des questions économiques dans les médias Le point de vue de Marie-Agnès Thellier, MBA Directrice Affaires Le Journal de Montréal Notes pour une participation à un panel au 30 e Congrès de
Plus en détailAugust 2014. ASSOCIATION CANADIENNE DE LA CONSTRUCTION MÉMOIRE PRÉBUDGÉTAIRE 2015 Comité permanent des finances
August 2014 ASSOCIATION CANADIENNE DE LA CONSTRUCTION MÉMOIRE PRÉBUDGÉTAIRE 2015 Comité permanent des finances Résumé L Association canadienne de la construction (ACC) représente 20 000 entreprises membres
Plus en détailFinancez vos travaux d économies d énergie : l éco-prêt à taux zéro
Financez vos travaux d économies d énergie : l éco-prêt à taux zéro Financez vos économies d énergie l éco-prêt à taux zéro SOMMAIRE Écoutez vos envies d économies d énergie............ 3 Un éco-prêt à
Plus en détailBILAN GAZ A EFFET DE SERRE THALES S.A. Réf : DENV/CG/sbs/12/171//COU Page 1
BILAN GAZ A EFFET DE SERRE THALES S.A Réf : DENV/CG/sbs/12/171//COU Page 1 SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 3 2. PRESENTATION DE THALES SA... 3 2.1. Informations relatives à la personne morale... 3 2.2. Personne
Plus en détailLa conquête des toits dans une perspective de développement durable Portrait de Montréal
La conquête des toits dans une perspective de développement durable Portrait de Montréal Symposium La Nature, source d innovation pour une métropole durable? Paris, 24 et 25 octobre 2012 Benoit Gariépy,
Plus en détail