Manuel sur la formation continue Octroi des titres, modularités et transition entre l ancien modèle (CPG/EPG) et le nouveau (CAS/DAS/MAS/EMBA)

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1 Manuel sur la formation continue Octroi des titres, modularités et transition entre l ancien modèle (CPG/EPG) et le nouveau (CAS/DAS/MAS/EMBA) Version 1.0 Juin 08 Document adopté par le Conseil Enseignement, juillet 2008

2 Table des matières 1. Introduction Modularités Inscription au programme Délivrance du titre Normes transitoires Personne de contact au Siège de la HES-SO Documents de référence...6 HES-SO Page 2/6

3 1. Introduction Ce manuel est un guide rédigé afin de faciliter la compréhension de chacun-e quant aux questions liées à l octroi des titres, à la modularité et à la transition entre l ancien modèle (CPG/EPG) et le nouveau (CAS/DAS/MAS/EMBA). La mise en place de ce manuel sur la modularité et les effets de transition dans la formation continue répond à un besoin important des directeur-trice-s de programme de formation continue, comme en témoignent les demandes reçues au Siège sur ce sujet. Par conséquent, nous avons élaboré de manière interne une sorte de «jurisprudence» pour répondre à ces nombreuses interrogations. Il convient de signaler que ce document a fait l objet d une consultation auprès des membres du Conseil Enseignement. Il faut relever que le passage des anciens titres de la formation postgrade aux nouveaux titres de la formation continue constitue actuellement une difficulté importante pour les directeur-trice-s de programme d étude. Le but de ce manuel est de clarifier les questions liées à ce passage. De plus, il faut également repréciser la question de l octroi des diplômes dans un cadre de formation modulaire qui se compose de titres CAS, DAS et MAS/EMBA. Afin d éviter une démultiplication des titres, il est nécessaire de proposer une construction logique et qui s applique à l ensemble des programmes de formation continue de la HES-SO afin que tous et toutes les étudiant-e-s reçoivent la même information et soient traité-e-s de façon équitable. Ce souci de cohérence est nécessaire car il existe de nombreuses pratiques au sein de la HES-SO comme en témoignent les différents sites Internet et échanges que nous pouvons voir. Il s agit, par respect du principe d équité entre les étudiant-e-s, d édicter des règles pratiques qui peuvent être reconnues par tous et toutes. D autant plus que le principe de subsidiarité est ici appliqué. L harmonisation que propose ce manuel est nécessaire au niveau du Siège afin de protéger les titres et les étudiant-e-s de la HES-SO. Les règles proposées sont applicables à l ensemble des domaines afin de permettre une plus grande cohésion. Néanmoins, les types d équivalences et de modularités décrits dans ce manuel sont de la responsabilité, selon les domaines, des écoles ou des directeur-trice-s de formation. En outre, le manuel ne prévoit pas de se substituer aux professeur-e-s, concepteur-trice-s de programme, notamment dans le cadre important de l octroi des équivalences. Chaque niveau garde ainsi une compétence propre. Les principes décrits dans ce guide permettront d appuyer une prochaine révision des directives-cadres relatives à la formation continue en HES-SO à l horizon mai HES-SO Page 3/6

4 2. Modularités 2.1. Chaque formation aboutissant à un titre de formation continue doit se référer à un profil de compétences correspondant à des besoins identifiés et doit être construite dans une logique pédagogique qui lui est propre. Par conséquent, toute offre qui comprend en son sein des formations plus courtes ou fait partie d une formation plus longue doit être décrite à l aide d un profil et en faisant apparaître la logique qui préside à la construction de son programme Un Master of Advanced Studies (ci-après MAS) / Executive Master of Business Administration (ci-après EMBA) peut être composé : a. de 0 à 5 Certificate of Advanced Studies (ci-après CAS) au maximum, ou b. de 1 Diploma of Advanced Studies (ci-après DAS), ou c. de 1 DAS et de 2 CAS, au maximum, pour autant que l ensemble des formations ne dépassent pas 50 crédits ECTS Un DAS peut être composé : a. de 0 à 3 CAS au maximum Un MAS / EMBA se conclut toujours par un travail de fin d études d au moins 10 crédits ECTS. 3. Inscription au programme 3.1 L admission à une filière conduisant à un CAS ou à un DAS n implique pas automatiquement une admission à une filière de MAS dans laquelle le CAS ou le DAS sont inclus. Les conditions d admission de chaque filière postgrade doivent être définies spécifiquement. 3.2 Les étudiant-e-s titulaires d un CAS peuvent s inscrire dans un programme supérieur en nombre de crédits (DAS et MAS/EMBA), pour autant : a. que l étudiant-e remplisse les conditions d admission au programme visé ; b. que le CAS fasse partie d un programme d étude complet ; c. que le programme n ait pas connu de modifications substantielles ; d. que le CAS comporte une suite logique de l apprentissage permettant de poursuivre dans un programme supérieur. 3.3 La même logique s applique pour les DAS au sein des MAS/EMBA. HES-SO Page 4/6

5 4. Délivrance du titre 4.1. Les étudiant-e-s s inscrivent dans un programme déterminé. En cas de réussite, ils ou elles en obtiennent le titre En cas d échec dans le programme supérieur, les étudiant-e-s peuvent obtenir de manière rétroactive un ou des titres de CAS qui ont été définis préalablement comme composants de ce programme pour autant qu ils ou elles aient suivis avec succès tous les modules préparant à ces titres. La direction du programme décide formellement de la délivrance du ou des titres octroyés dans ce cas de figure. En fonction du profil de compétences, un travail supplémentaire pourrait en effet être demandé à l étudiant-e. En l absence de telles possibilités, l étudiant-e peut recevoir une attestation mentionnant les modules réussis et les ECTS obtenus Un-e étudiant-e s inscrivant dans un programme supérieur avec un titre inférieur déjà acquis garde le titre précédemment obtenu. Néanmoins, le diplôme supérieur mentionnera le ou les CAS et/ou le ou les DAS qui le composent afin d éviter un emploi abusif des certifications Les DAS et les CAS sont signés par le Président du Comité directeur de la HES-SO et le/la Directeur-trice de l école sur la base de la liste, attestée par les responsables des programmes, des étudiant-e-s ayant réussi la formation Les MAS et les EMBA sont signés par un-e membre du Comité stratégique et le/la Directeur-trice de l école sur la base de la liste, attestée par les responsables de programme, des étudiant-e-s ayant réussi la formation. 5. Normes transitoires 5.1. Etudiant-e titulaire/inscrit-e dans un Diplôme d études postgrades (EPG) souhaitant obtenir un MAS/EMBA : a. Les étudiant-e-s inscrit-e-s dans un programme d EPG en obtiennent le titre à l issue de leur formation. b. Un-e diplômé-e titulaire d une EPG ne peut pas faire valoir une équivalence avec un MAS, sous réserve d une modification du droit fédéral. c. Un-e étudiant-e inscrit-e à une EPG souhaitant obtenir un MAS doit : - se désinscrire de l EPG, - s inscrire formellement au MAS visé. d. Les étudiant-e-s titulaires d une EPG ou celles et ceux visé-e-s par la disposition 5.1 lettre c ci-dessus doivent soumettre un dossier attestant des crédits ECTS reçus. La direction du programme décide de la prise en compte des crédits précédemment acquis qui ne peuvent être supérieurs à 40 crédits. e. Les étudiant-e-s visé-e-s par cet article ne peuvent recevoir le titre du MAS avant que la première volée officielle du programme MAS n ait terminé sa formation Etudiant-e titulaire d un Certificat de cours postgrades (CPG) souhaitant s inscrire à un MAS/EMBA : a. Les étudiant-e-s titulaires d un ancien titre CPG peuvent faire valoir des crédits ECTS dans un programme de MAS. La direction de ce programme considère le dossier et décide sur la prise en compte des crédits précédemment acquis, en comparant les profils de compétences et les programmes. Le titre CPG ne peut toutefois pas être transformé en CAS. Il s agit uniquement d une reconnaissance des crédits acquis. b. Cette disposition sur la prise en compte des crédits précédemment acquis est appliquée par analogie à l article 5.1. d ci-dessus (règle des 2/3) Les équivalences, reconnaissance d acquis, visées au point 5.1 et 5.2 ci-dessus sont de la compétence de la direction de programme de formation continue. Les équivalences sont signifiées en termes de crédits ECTS. HES-SO Page 5/6

6 6. Personne de contact au Siège de la HES-SO Personne Coordonnées Téléphone Adresse Maude Gigon Collaboratrice administrative Siège HES-SO Rue de la Jeunesse 1 Case postale Delémont Documents de référence Loi fédérale sur les hautes écoles spécialisées (LHES) du 6 octobre 1995 (état le 13 juin 2006) Ordonnance du DFE concernant les filières d études, les études postgrades et les titres dans les hautes écoles spécialisées du 2 septembre 2005 (état le 4 octobre 2005) Titres des hautes écoles spécialisées notice explicative de l OFFT d octobre 2005 Recommandations de la KFH sur la formation continue dans les hautes écoles spécialisées du 27 janvier 2006 Directives-cadres relatives à la formation continue en HES-SO du 8-9 mai 2008 HES-SO Page 6/6

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