REGLEMENT SPORTIF Belgique 2015

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1 REGLEMENT SPORTIF Belgique 2015 ARTICLE 1 : ORGANISATION GENERALE 1.1 Organisateurs RENAULT SPORT TECHNOLOGIES (RENAULT SPORT) organise pour l année 2015 le CLIO R3T EUROPEAN TROPHY, réservé aux voitures RENAULT SPORT Clio R3T. Le niveau 2 (national) de ce trophée est le CLIO R3T RSBE BELGIAN TROPHY. Le présent règlement a été enregistré au RACB Sport sous le permis d organisation numéro : S01-CLI3T/B15 en date du 28/04/2015. Toute modification du présent règlement devra avoir reçu l accord du RACB 1 avant diffusion. 1.2 Règlements applicables Les rallyes accueillant le CLIO R3T EUROPEAN TROPHY seront soumis à l application des dispositions : a) du Code Sportif International de la F.I.A. (Fédération Internationale de l Automobile), b) de la Réglementation des autorités sportives nationales des pays où ils se dérouleront, c) du règlement particulier du rallye diffusé par l entité organisatrice, d) du présent règlement et de ses annexes, e) du Règlement Technique du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY, f) des différents bulletins sportifs et techniques relatifs à la voiture et/ou au Trophée Tout concurrent et conducteur participant au CLIO R3T EUROPEAN TROPHY doit connaître l ensemble des règlements précités. Il s engage à en respecter l ensemble des textes, et en particulier l Article 13, tant dans la forme que dans l esprit. A l occasion de chaque rallye, RENAULT SPORT déléguera le personnel nécessaire qui sera chargé de veiller au bon déroulement du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY. En cas de divergence d interprétation entre le présent règlement, les dispositions du Code Sportif International et de la Réglementation des autorités sportives nationales, ces dernières prévaudront. En cas de divergence d interprétation, la version française de ce Règlement prévaudra. ARTICLE 2 : LICENCES PILOTES ADMIS Le CLIO R3T EUROPEAN TROPHY est ouvert aux conductrices et conducteurs de toutes nationalités, sous réserve de compatibilité de licence avec les rallyes mentionnées au calendrier. RENAULT SPORT se réserve le droit d'examiner toute candidature présentant un caractère particulier et ce, afin de préserver l'esprit sportif du Trophée. Il n y aura pas limite d âge pour participer au CLIO R3T EUROPEAN TROPHY. Clio R3T European Trophy Règlement Sportif (Belgique) 1/12

2 ARTICLE 3 : VOITURES ADMISES La participation au CLIO R3T EUROPEAN TROPHY n est permise qu au volant d une Renault Clio R.S. R3T, conduite à gauche, voiture élaborée à partir d'une Clio R.S. 200 EDC Sport (type VF15R4Mxxxxx) réservée à une utilisation en compétition et conforme au Règlement Technique du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY. ARTICLE 4 : RALLYES ET NIVEAUX Le CLIO R3T EUROPEAN TROPHY se déroulera en deux phases : A.- Trophée par pays ou zone, pendant la saison 2015 B.- Finale au Rallye Monte-Carlo 2016 pour les classés de chaque pays ou zone Chaque trophée par pays ou zone sera composé de : 5 rallyes Niveau 2 (nationaux) 1 rallye niveau 1 (international) ARTICLE 5 : CATEGORIE NATIONAL (CLIO R3T RSBE BELGIAN TROPHY) Les participants au CLIO R3T EUROPEAN TROPHY en catégorie National participeront aux rallyes niveau 1 et 2 en Belgique, plus 1 rallye niveau 1 dans un autre pays ou zone. ARTICLE 6 : CALENDRIER Le calendrier du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY est composé de 6 rallyes par pays ou zone : 01-03/05/2015 Rallye de Wallonie 15-16/05/2015 Sezoensrally 25-27/06/2015 Kenotek Ypres Rally 03-05/09/2015 Rallye Mont Blanc (F) 26-27/09/2015 East Belgian Rally 07-08/11/2015 Rallye du Condroz-Huy Plus une finale (si classé) qui se déroulera au Rallye Monte-Carlo DATES RALLYES Si un ou plusieurs rallyes inscrits au calendrier n'étaient pas organisés, RENAULT SPORT étudiera une éventuelle solution de remplacement en collaboration avec les autorités sportives nationales du pays ou zone correspondant. Quelle que soit la solution, RENAULT SPORT ne versera pas d'indemnités aux concurrents. ARTICLE 7 : INSCRIPTION AU TROPHEE L inscription au CLIO R3T EUROPEAN TROPHY ne dispense pas : a) de la procédure d engagement aux rallyes reprise à l Article 7 du présent règlement, b) de la procédure d inscription à d'autres classements annexes. Clio R3T European Trophy Règlement Sportif (Belgique) 2 /12

3 7.1 Inscription CLIO R3T RSBE BELGIAN TROPHY (niveau national du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY) Les pilotes désirant participer au CLIO R3T EUROPEAN TROPHY doivent remplir une demande nominative d inscription qui sera disponible auprès de Ludovic Dindeleux au ou par courrier électronique à l adresse Cette demande devra être signée, datée, et envoyée à l adresse ci-dessous au plus tard 20 jours ouvrables avant le premier rallye auquel le concurrent veut participer : RSBE A l'attention de Ludovic Dindeleux CLIO R3T RSBE Belgian Trophy Rue de la Reppe GESVES La demande d inscription doit, pour être prise en compte, être accompagnée d'un chèque bancaire établi à l ordre de RSBE ou d un virement bancaire, du montant des droits d inscription de HT. Cette somme représente les droits d inscription du CLIO R3T RSBE BELGIAN TROPHY, quel que soit le nombre de rallyes disputés et ne peut en aucune manière être remboursées. Cette somme donne également droit à 2 combinaisons et à une dotation de vêtements. L inscription du concurrent est effective après réception de tous les éléments demandés (bulletin d inscription dûment rempli et paiement de la totalité du montant de l inscription) et par une confirmation écrite (par mail) de RENAULT SPORT. 7.2 Refus d inscription RENAULT SPORT se réserve le droit de refuser une inscription au CLIO R3T RSBE BELGIAN TROPHY : - conformément à l Article 3.14 du Code Sportif International, - à tout demandeur (pilotes ou préparateurs) qui aurait un compte débiteur auprès du Département Pièces Compétition RENAULT SPORT (ALPINE). 7.3 Exclusions Si un pilote est exclu d'un rallye pour des raisons sportives ou techniques (Prescriptions Générales de la Réglementation Générale), il ne pourra prétendre à aucune attribution de points ni à aucune prime pour le rallye concerné. De plus, en fonction de la gravité de la faute, une exclusion définitive du CLIO R3T RSBE BELGIAN TROPHY pourra être décidée par RENAULT SPORT. L'exclusion d'un pilote peut constituer un motif de refus d'inscription à venir dans l'ensemble des disciplines RENAULT SPORT. ARTICLE 8 : ENGAGEMENT AUX RALLYES L engagement au CLIO R3T EUROPEAN TROPHY auprès de RENAULT SPORT et aux autres classements annexes, ne dispense pas de la procédure d engagement auprès de l entité organisatrice ainsi que du droit d inscription y afférant. Il est obligatoire que l entité organisatrice soit en possession de la demande d engagement au plus tard le lundi précédant la date limite fixée dans le règlement particulier du rallye. De plus, 5 jours ouvrables AVANT la limite d engagement pour chaque rallye, chaque concurrent doit, et ce afin de bénéficier de l attribution des points et des primes correspondants à ses performances, adresser la photocopie du bulletin d engagement officiel chez RSBE par courrier électronique : A défaut de la réception de ce document, RENAULT SPORT se réserve le droit de refuser la participation, au titre du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY, du conducteur concerné au rallye. Clio R3T European Trophy Règlement Sportif (Belgique) 3 /12

4 8.1 - Ordre de départ RENAULT SPORT, les autorités nationales et l organisateur du rallye travailleront à l établissement de l ordre de départ. Celui-ci sera sans appel de la part des concurrents inscrits au CLIO R3T EUROPEAN TROPHY. ARTICLE 9 : CLASSEMENTS 9.1 Principes et attribution des points Pour chacun des rallyes du calendrier, les points suivants seront attribués aux concurrents inscrits auprès de RENAULT SPORT en fonction des résultats sportifs réalisés. L attribution de points, en fonction du niveau du rallye sera : Rallyes niveau 2 : Pos. Trophée Classement général Trophée Meilleurs performers*(1) 1er 25 pts 5 pts 2ème 18 pts 3 pts 3ème 15 pts 1 pts 4ème 12 pts 5ème 10 pts 6ème 8 pts 7ème 6 pts 8ème 4 pts 9ème 2 pts 10ème 1 pts Rallyes niveau 1 : Pos. Trophée Classement général Trophée Meilleurs performers*(1) 1er 50 pts 10 pts 2ème 36 pts 6 pts 3ème 30 pts 2 pts 4ème 24 pts 5ème 20 pts 6ème 16 pts 7ème 12 pts 8ème 8 pts 9ème 4 pts 10ème 2 pts *(1) : Il sera pris en compte le nombre de victoires d ES dans le Trophée. En cas d ex æquo éventuels, RENAULT SPORT tient compte de la qualité de leur place au classement de chaque rallye du calendrier (nombre de place de 1er, 2ème, 3ème, ). En cas de nouvel ex-æquo, le kilométrage total de meilleurs temps réalisés tout au long de l'année est prépondérant quant à l'attribution de la première place. En cas de déclassement lors d un rallye, ce rallye ne peut être considéré comme décomptable en vue du classement final. 9.2 Principe de qualification et attribution de points pour la Finale Les pilotes ayant marqué le plus grand nombre de points en phase A de la catégorie Nationale en France, seront qualifiés pour participer à la Finale suivant le nombre de pilotes classés : De 1 à 5 classés: 1 qualifié pour la finale Clio R3T European Trophy Règlement Sportif (Belgique) 4 /12

5 De 6 à 10 classés: 2 qualifiés pour la finale De 11 à 15 classés: 3 qualifiés pour la finale De 15 à 20 classés: 4 qualifiés pour la finale Plus de 20 classés: 5 qualifiés pour la finale L attribution de points pour la finale sera : Finale : Pos. Trophée Classement général Trophée Classement pour chaque ES 1er 75 pts 3 pts 2ème 54 pts 2 pts 3ème 45 pts 1 pts 4ème 36 pts 5ème 30 pts 6ème 24 pts 7ème 18 pts 8ème 12 pts 9ème 6 pts 10ème 3 pts ARTICLE 10 : ATTRIBUTION DES PRIMES 10.1 Primes par rallye Pour chacun des rallyes du calendrier, les primes suivantes seront attribués aux concurrents inscrits auprès de RENAULT SPORT en fonction des résultats sportifs réalisés. Rallyes niveau 2 : Pos. Trophée Virement bancaire Bons d achat 1er ème ème ème ème ème ème ème ème ème Rallyes niveau 1 : Concurrents catégories nationales et internationales confondues Jusqu à 10 partants Plus de 10 partants Pos. Trophée Virement bancaire Bons d achat Virement bancaire Bons d achat 1er ème ème ème ème ème ème ème ème ème Clio R3T European Trophy Règlement Sportif (Belgique) 5 /12

6 Finale : Pos. Trophée Virement bancaire Bons d achat 1er ème ème ème ème ème ème ème ème ème Primes Michelin En plus des primes RENAULT SPORT, MICHELIN offrira aux concurrents du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY, en fonction des résultats sportifs réalisés, les primes suivantes : Rallyes niveau 2 : Pos. Trophée Pneus gratuits 1er 4 2ème 2 3eme 1 4eme 1 Rallyes niveau 1 : Concurrents catégories nationales et internationales confondues Jusqu à 10 partants Plus de 10 partants Pos. Trophée Pneus gratuits Pneus gratuits 1er 6 8 2ème 4 4 3ème 2 2 4ème 2 2 5ème 1 6ème 1 Finale : Pos. Trophée Pneus gratuits 1er 12 6 ème 2 2ème 10 7 ème 1 3ème 8 8ème 1 4ème 4 9ème 1 5ème 4 10ème 1 ARTICLE 11 : CLASSEMENT FINAL 11.1 Principes Le vainqueur sera le pilote qui totalisera le plus grand nombre de points après la Finale tous pays ou zones confondus. Les résultats retenus pour le classement final du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY en catégorie National seront: 4 rallyes niveau rallye niveau 1 + Finale Clio R3T European Trophy Règlement Sportif (Belgique) 6 /12

7 En cas d ex æquo éventuels, RENAULT SPORT tient compte de la qualité de leur place au classement de chaque rallye du calendrier (nombre de place de 1er, 2ème, 3ème, ). En cas de nouvel ex-æquo, le kilométrage total de meilleurs temps réalisés tout au long de l'année est prépondérant quant à l'attribution de la première place Prix pour le classement général final RENAULT SPORT attribuera au vainqueur du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY le prix suivant : Participation à 6 rallyes du WRC 2016 au volant d une Renault Clio R3T aux couleurs de RENAULT SPORT ARTICLE 12 : REMISES DES PRIX 12.1 A l issue de chaque rallye Les trois premiers équipages au classement du Clio R3T European Trophy devront, pour percevoir leurs dotations, être obligatoirement présents lors de la Remise des Prix officielle du rallye (sur le Podium ou autre) afin d y recevoir une distinction remise par RENAULT SPORT A l issue de la saison L ensemble des équipages (les 3 premiers du classement général) devant recevoir des prix, devront, pour percevoir leurs dotations, être obligatoirement présents lors de la manifestation finale de Remise des Prix qui aura lieu à une date et à un endroit qu il reste à définir. ARTICLE 13 : RECONNAISSANCES - CODE DE BONNE CONDUITE 13.1 Reconnaissances La réglementation concernant les reconnaissances applicable à chaque rallye de la CLIO R3T EUROPEAN TROPHY sera strictement appliquée. Tout conducteur, régulièrement inscrit à un rallye et surpris en dehors de la période des reconnaissances inscrite dans le règlement du rallye et/ou de la réglementation générale, qui fait l objet d un rapport d infraction transmis à la Direction de Course, est immédiatement et définitivement EXCLU du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY pour la saison en cours. Les points acquis jusque-là sont annulés et ce de manière définitive Code de bonne conduite Chaque pilote qui remplit une demande d engagement s engage à respecter le Code suivant : a) Respect de la réglementation F.I.A., b) Respect de la réglementation nationale du pays où il s inscrit c) Respect du règlement particulier de chaque rallye, d) Respect des usagers tiers, des riverains et de leurs biens, e) Respect des différents horaires : convocation au contrôle technique, etc., f) Respect du Règlement technique RENAULT SPORT concernant le CLIO R3T EUROPEAN TROPHY. ARTICLE 14 : PENALITES SANCTIONS EXCLUSIONS 14.1 Infractions aux réglementations générales Toute infraction : Clio R3T European Trophy Règlement Sportif (Belgique) 7 /12

8 - au Code Sportif International de la F.I.A. - aux Règlements des autorités sportives nationales - au Règlement particulier de chaque entité organisatrice - au présent Règlement sportif du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY - au règlement technique du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY - aux différents additifs émanant de RENAULT SPORT est soumise à l application des règlements par le Directeur de Course ou à la décision prise par le Collège des Commissaires Sportifs officiellement désignés par les organisateurs du rallye. En cas d exclusion d un rallye, RENAULT SPORT se réserve le droit d exclure le pilote du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY pour la saison en cours Infractions à la réglementation technique a) Fiche d homologation et passeport technique A l occasion du Contrôle Technique préliminaire de chaque rallye du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY, chaque concurrent devra être en possession de la fiche d homologation, ainsi que du passeport technique de la voiture avec laquelle il est inscrit. b) Vérifications techniques Avant chaque rallye, des vérifications techniques spécifiques RENAULT SPORT pourront avoir lieu suivant un horaire qui est attribué par le Commissaire Technique Délégué au CLIO R3T EUROPEAN TROPHY. La date, l horaire et le lieu de ces vérifications techniques seront communiqués à chaque concurrent au plus tard une semaine avant le début du rallye. En cas de retard aux vérifications techniques, des sanctions pourront être prises. Toute demande de décalage de l horaire de vérifications techniques préliminaires par un concurrent et pour n importe quelle raison (accident, problème technique ) devra être validée par le Coordinateur Sportif RENAULT SPORT. Lors de la présentation aux vérifications techniques, il sera obligatoire de présenter la voiture conforme aux contrôles. La voiture pourra être présentée par une personne dûment mandatée par le concurrent, équipement pilote et copilote à bord de la voiture. La voiture devra être de présentation impeccable et propre, de même que pour le départ du rallye. En cas d'absence de l'équipage, la personne mandatée doit connaître le poids exact de l'équipage, et ce en vue d'un lestage éventuel. RENAULT SPORT pourra, à tout moment, demander au Directeur de Course, pour transmission au Collège des Commissaires Sportifs, que soient faites des vérifications techniques très détaillées, pouvant aller jusqu au démontage des pièces concernées, et ce, afin d assurer la stricte conformité des voitures engagées. Pour ce faire, le concurrent dont la voiture est en cause doit mettre à la disposition du Commissaire Technique Délégué au CLIO R3T EUROPEAN TROPHY en charge du contrôle 2 (deux) mécaniciens pour le démontage de la voiture. Dans le cas où un de ces contrôles fait apparaître la non-conformité d une voiture, RENAULT Clio R3T European Trophy Règlement Sportif (Belgique) 8 /12

9 SPORT transmettra un rapport détaillé au Collège des Commissaires Sportifs. Le contrôle technique est alors intégralement à la charge du concurrent Dopage Le dopage, c est à dire l usage de substances destinées à accroître artificiellement et passagèrement les possibilités physiques et susceptibles de nuire à la santé des pratiquants, est rigoureusement interdit. Les contrevenants et ceux ayant refusé de se soumettre à un contrôle antidopage seront exclus du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY pour l année en cours et, en outre, pourront faire l objet de sanctions disciplinaires complémentaires. Voir Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage établi par la FIA et /ou les autorités sportives nationales Sanctions Toute infraction constatée entraînera la non-comptabilisation des points et des primes prévus et peut entraîner l'exclusion du rallye concerné. RENAULT SPORT peut prendre d autres sanctions pouvant aller du refus d engagement au rallye suivant, au sein du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY, jusqu à l exclusion définitive du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY pour l'année en cours. RENAULT SPORT se réserve le droit d infliger une pénalité financière (non distribution des primes) et sportive (non distribution des points) à un équipage qui aurait (lui-même ou son préparateur) un compte débiteur auprès du Département Pièces Compétition de RENAULT SPORT (ALPINE). ARTICLE 15 : COMMUNICATION AVEC LES CONCURRENTS TOUS les concurrents régulièrement engagés doivent disposer d une adresse pouvant recevoir un minimum de 2,5 Mo par message envoyé, car les informations nécessaires au déroulement du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY sont exclusivement communiquées et envoyées par courrier électronique à cette adresse. Chaque concurrent doit demander un accès à l Extranet RENAULT SPORT afin de recevoir et d appliquer les notes techniques tout au long de la saison. Clio R3T European Trophy Règlement Sportif (Belgique) 9 /12

10 ARTICLE 16 : PUBLICITE 16.1 Identification de l équipage RENAULT SPORT et ses partenaires sponsors fourniront à l équipage une combinaison de marque SPARCO conforme au plan d identification figurant dans l Article Chaque conducteur aura la possibilité d apposer, tout en respectant les règles de sécurité F.I.A, d autres broderies, sous réserve qu elles ne concernent pas, directement ou indirectement, des produits concurrents de ceux des partenaires du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY mentionnés ci-dessous : RENAULT Constructeur d automobiles, véhicules industriels et 2 roues MICHELIN Pneumatiques SPARCO Equipements de compétition automobile Et tout autre partenaire qui RENAULT SPORT pourrait annoncer. Pendant la durée totale des Epreuves Spéciales ainsi que pendant la cérémonie du podium, l équipage au complet devra obligatoirement porter cette combinaison. Des casquettes MICHELIN seront fournies aux équipages arrivés aux 3 premières places de chaque rallye et devront également être portées sur le podium. En cas de manquement, RENAULT SPORT pourra décider d une pénalité financière soumise à l approbation du Collège des Commissaires Sportifs Identification des voitures La décoration des voitures du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY devra être conforme au plan de décoration figurant dans l'article RENAULT SPORT et ses partenaires fourniront aux conducteurs des adhésifs publicitaires tels que prescrits au plan d identification figurant dans ce même Article. La publicité est libre sur les espaces réservés aux concurrents à la condition expresse qu elle ne concerne pas, directement ou indirectement, des produits concurrents de ceux des partenaires du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY mentionnés ci-dessous : RENAULT Constructeur d automobiles, véhicules industriels et 2 roues MICHELIN Pneumatiques SPARCO Equipements de compétition automobile Et tout autre partenaire qui RENAULT SPORT pourrait annoncer. Pendant la durée totale des rallyes, les voitures devront comporter toutes ces identifications et marques préalablement définies. En cas de manquement, RENAULT SPORT pourra décider d une pénalité financière soumise à l approbation du Collège des Commissaires Sportifs. De plus, au départ de chaque rallye, les voitures devront avoir une présentation parfaite Exploitation RENAULT SPORT et les partenaires sponsors du CLIO R3T EUROPEAN TROPHY se réservent le droit d exploiter à des fins publicitaires, promotionnelles ou commerciales les noms et résultats sportifs des concurrents et conducteurs de cette discipline, ainsi que toute photographie, commentaire enregistré et image, sans leur autorisation préalable et sans avoir à payer des droits ou honoraires particuliers. Clio R3T European Trophy Règlement Sportif (Belgique) 1 /12 0

11 ARTICLE 17 : PLAN DE DECORATION 17.1 Conducteurs Voir bulletin spécifique disponible à partir du 23 février Voiture Voir bulletin spécifique disponible à partir du 23 février 2015 Clio R3T European Trophy Règlement Sportif (Belgique) 1 /12 1

12 Clio R3T European Trophy Règlement Sportif (Belgique) 1 /12 2

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