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1 FORMATION Titre Accélérateur e compétences Bulletin inscription à compléter en lettres capitales Accélérateur e compétences es formations Date session lieu PARTICIPANT Mme Melle Mr Nom Bien se iriger Avec l IFOR Prénom Fonction Tél. Tél. mobile Cette aresse sera utilisée pour vous aresser la convocation et toutes informations utiles pour votre formation ELEMENTS POUR LE CALCUL DU TARIF Ahérent à l IFEC Oui Non coe ahérent Accélérateur e compétences Ahérent à l ANECS Oui Non ate ahésion / / Ahérent au CJEC Oui Non ate ahésion / / Inscrit à l Orre es Expert-Comptable Oui Non ate ahésion / / Inscrit à la Compagnie Oui Non ate ahésion / / E-C Stagiaire et/ou Mémorialiste Oui Non ate ahésion / / ADRESSE DE FACTURATION 139 Rue u Fbg St-Honoré Paris Contact : Naine Thuleau Responsable formations Tél : Fax : Cabinet / Société Groupe ou réseau Effectif : - e 10 e 10 à 50 e 50 à e 200 Rue 1 Rue 2 Rue 3 Coe postal N SIRET Coe NAF (ou secteur activité). Fiscalité Expertise comptable Cac Gestion e patrimoine Juriique Markcom Management Social Paie Date Signature et cachet e l entreprise N éclaration activité : SIRET : N TVA intracommunautaire : FR aprei (AGISSONS POUR L ENTREPRENEURIAT INDIVIDUEL AGISSONS POUR L ENTREPRENEURIAT INDIVIDUEL aprei (AGISSONS POUR L ENTREPRENEURIAT INDIVIDUEL

2 Accélérateur e compétences Bien choisir sa formation avec L IFOR Nous sommes très heureux e vous présenter notre nouvelle offre e formation opérationnelle et pragmatique, visant à améliorer la performance e votre exercice professionnel. Comme vous pourrez le constater, nous avons fortement renouvelé les thématiques pour accompagner efficacement le éveloppement es cabinets et l accès à es missions à forte valeur ajoutée. Cette année nous vous proposons aussi une offre e formation e-learning innovante et facile accès afin e vous permettre e limiter votre présence en salle e formation tout en progressant sur une qualité péagogique interactive. Eito Nous vous rappelons également notre partenariat avec les Agefos qui offre la possibilité pour chaque cabinet, e réaliser pour vos collaborateurs 4 formations financées par les AGEFOS. Le FIFPL est aussi à votre isposition pour vous aier ans votre parcours e formation. Enfin nous vous signalons que notre catalogue est en perpétuelle amélioration au cours e l année. C est pourquoi nous vous invitons à consulter le site internet régulièrement. Nous vous souhaitons une bonne saison e formation avec l IFOR et ses animateurs. Charles-René TANDé Présient e l IFEC Présient e l IFOR

3 Accélérateur e compétences Pourquoi choisir L IFOR? La Commission Formation : stratégie e formation et évolutions péagogiques Pour Notre savoir-faire 1 Des formations courtes surmesure aaptées aux attentes es professionnels en inter ou intra entreprise. Des moes apprentissage iversifiés (présentiel ou e-learning). Des moules accompagnés e cas pratiques élaborés par es spécialistes. Des méthoologies suscitant l interactivité vis-à-vis es apprenants et la richesse es échanges et u partage es savoirs. La montée en compétences es collaborateurs par la conception e parcours péagogiques qualifiants. Les gages e qualité e l IFOR 3 2 L ahésion à la charte Formateur Nos atouts e nos intervenants. Les travaux et réflexions Un Comité Scientifique. e la Commission Formation Des commissions réactives et u Comité Scientifique. et en veille permanente. L animation e notre réseau Des formateurs opérationnels issus e formateurs. e cabinets, u mone e l entreprise La création et l animation ou es universitaires, tous spécialistes un réseau national ans leur omaine e compétences. e corresponants IFOR. Des équipes impliquées et ynamiques Une veille stratégique sur vecteur u transfert e savoirs les évolutions e la profession, et e savoir-faire. e l économie, etc. Des formations homologuées par Un positionnement privilégié le Comité Scientifique placé auprès au cœur e la profession e la CNCC. pour anticiper les évolutions Des tarifs préférentiels pour nos sectorielles, réglementaires ahérents et les jeunes iplômés. Des outils e suivi performants. La Commission Formation constitue le conseil scientifique e notre institut e formation. Elle est composée experts comptables, e commissaires aux comptes, e professeurs université et animateurs isposant une compétence technique reconnue. Pour la saison 2014/2015, l IFOR a engagé plusieurs axes stratégiques pour réponre aux besoins e formation es confrères. Un recueil es souhaits e thèmes e formations a été envoyé à chaque section IFEC. Cette émarche a été accompagnée par la ésignation pour chaque région un corresponant IFOR ont la mission est e mobiliser sur le terrain nos confrères pour la participation à nos actions e formations qui sont aussi es moments e convivialité et échanges expériences. Ces corresponants sont, au sein es sections, à votre isposition pour vous aier à établir votre parcours e formation. Pour réponre aux isponibilités parfois ifficiles es confrères, nous avons mis en place une izaine e supports en format ématérialisé, c est le «e-learning» «T Book» e l IFOR qui sera isponible ès juillet 2014 et vous permettra accéer à es formations scénarisées et richement ocumentées, associées à une rencontre avec l animateur penant une emi-journée. Nous préparons activement la mise en application es nouvelles ispositions e la loi relative à la formation professionnelle, loi qui oblige les instituts e formation à évelopper es formations sous forme e cursus sur une ou plusieurs années avec une certification e qualification professionnelle (CQP). A ce titre, l IFOR a fait le choix engager es partenariats avec es universités et es granes écoles e commerce. Le partenariat avec Kege relatif au parcours «gestion e patrimoine» est un bon exemple. Cette commission formation est la vôtre et vous pouvez aussi librement nous rejoinre afin e contribuer à la stratégie e notre offre e formation pour laquelle nous ésirons évelopper la qualité es contenus et poursuivre l innovation ans la péagogie. Pour cette nouvelle saison, près e 50 % u catalogue e formation a été renouvelé soit en présentiel, soit sous format T book. Nous espérons que cette nouvelle offre corresponra à vos attentes en termes e compétences et e connaissances pour votre cabinet et pour vos clients. Lionel Escaffre Présient e la Commission Formation e l IFEC Professeur es Universités 5

4 Rappel es Obligations e formation Accélérateur e compétences FORMATIONS E-LEARNING ET BLENDED LEARNING Retrouvez le étail es fiches péagogiques sur notre site EXPERT-COMTPABLE (Coe e éontologie art. 5 : moalités application) 40 h minimum par an (hors suivi ocumentation professionnelle) 120 h sur 3 ans L obligation es 40 h peut être transformée en 120 h sur 3 ans avec un minimum annuel e 20 h. L appréciation u suivi s effectue notamment lors u contrôle qualité COMMISSAIRE AUX COMPTES (Arrêté u 19/12/2008) 20 h minimum au cours une année 120 h sur 3 années consécutives ont 60 h consacrées à l auit, au CAC et aux formations homologuées LES COLLABORATEURS EC (Coe e éontologie art. 8) L expert-comptable a l obligation e s assurer que les collaborateurs auxquels il confie es missions étiennent la compétence appropriée à la nature et la complexité es travaux à réaliser. Il oit également s assurer que les collaborateurs appliquent les critères e qualité qui s imposent à la profession et qu ils respectent les règles. Sont consiérées comme es formations inirectes : La réaction article(s), communication(s) ou ouvrage(s) technique(s) Les interventions en qualité e formateur ou e conférencier La participation à es comités techniques professionnels, colloques ou congrès L intervention ans le cares es examens professionnels (conception e sujets, jury, ) LES COLLABORATEURS CAC (Arrêtés u 19/12/2008) Le CAC à l obligation e veiller aux compétences es collaborateurs. DOMAINE THEMATIQUES REGROUPEMENT PRESENTIEL (format Blene-learning) PAIE Base e la paie et u social : initiation Nous consulter FISCALITE CAC EXP La fiscalité es transmissions La fiscalité es associations Comment traiter une nouvelle mission, les iligences u commissaire aux comptes et les iligences e l expert-comptable La émarche u commissaire aux comptes ans les TPE, les obligations légales et la valeur ajoutée e l auiteur La préparation u contrôle qualité u commissaire aux comptes Etablir un plan e mission et renforcer l efficacité e l auit Les nouvelles normes professionnelles e l expert-comptable LYON 24/06/2015 PARIS 06/07/2015 LYON 29/10/2014 PARIS 05/11/2014 Nous consulter Nous consulter LYON 30/10/2014 et 19/12/ /01/2015 et 04/06/2015 PARIS 02/10/2014 et 05/11/ /01/2015 et 05/06/2015 Nous consulter Nous consulter Moule e-learning 250 HT Moule en blene learning 500 HT (tarif non ahérent) 400 HT (tarif ahérent) 300 HT (tarif IFEC + CJEC / ANECS ou EC Stagiaire et jeunes iplômés) 7

5 agefos-pme.com VOTRE CONSEILLER EMPLOI-FORMATION Ref : FISC01 La étermination u résultat fiscal : éclaratif 2058-A et retraitements,, confirmés Fiscalité Fiscalité AGEFOS PME, 1er réseau gestionnaire es fons e la formation professionnelle en France, accompagne les entreprises pour la formation et l emploi e leurs salariés. Rejoinre AGEFOS PME, c est travailler avec es conseillers qui sont à l écoute es besoins Emploi-Formation. C est évelopper une relation e confiance pour mener à bien es projets e éveloppement es compétences es salariés et ainsi contribuer à la compétitivité es entreprises. Les principes fiscaux régissant le passage u résultat comptable au résultat fiscal. Les retraitements éuctions et réintégrations à opérer sur l imprimé 2058-A, renvoyant notamment aux : - Règles e éuctibilité es charges financières. - Opérations libellées en evises. - Divienes et régimes mère-filiales. - Provisions et amortissements. - Charges et acte anormal e gestion. - Ecarts sur titres OPCVM. Les prouits taxables à taux réuit. La étermination es montants IS et es contributions aitionnelles. La gestion es éficits en report en avant (imprimé 2058 B) et carry-back. Apprécier et appliquer les principales mesures fiscales s intéressant à la étermination u résultat fiscal es sociétés soumises à l impôt sur les sociétés et au paiement e l IS ; Appréhener les ifficultés inhérentes aux éclaratifs (2058-A et suivants) ; Anticiper les principaux points e contrôle fiscal. s Olivier Ramon Thomas Thiebaut Avocat, professeur es universités et iplômé expertise comptable. Avocat et ancien inspecteur es finances publiques. Où et quan faire votre formation? Aix en provence 25/06/2015 LYON 07/10/2014 LILLE 19/11/2014 PARIS 18/09/2014 BORDEAUX 26/11/ /06/ /07/ /09/ /06/2015 MARSEILLE 09/10/ /06 / /06 /2015 9

6 Fiscalité Ref : FISC02 Entrée en fiscalité es mutuelles Ref : FISC03 Fiscalité es plus-values professionnelles et personnelles,, Fiscalité Présentation ensemble e la réforme. Conséquences e l entrée en fiscalité pour les impôts et taxes hors IS notamment : - CET ; - Taxe sur les excéents e provisions. Critères e lucrativité et non lucrativité pour les mutuelles et institut, unions e mutuelles et instituts e prévoyance. Maîtrise e l assiette e l IS, choix possibles pour optimiser. Cas pratiques sur chaque point. L article 65 e la quatrième Loi e Finances rectificatives pour 2011 a instauré l entrée éfinitive es mutuelles, unions e mutuelles et instituts e prévoyance ans le champ application es impôts commerciaux : IS, TVA, CET et toutes les taxes annexes auxquelles les entreprises sont généralement soumises. Cette réforme constitue une petite révolution ans l univers mutualiste. Le passage un bilan non fiscalisé à un bilan fiscalisé oit faire l objet une création e valeur fiscale extra-comptable pour certains actifs et les passifs, afin e neutraliser les plus-values latentes existantes au moment e l entrée en fiscalité. Seules les mutuelles, unions e mutuelles et instituts e prévoyance reconnus comme lucratif selon la traitionnelle méthoologie issue e l analyse es associations seront fiscalisés, avant prise en compte es problématiques e sectorisation. Une fois imposés, les mutuelles, unions e mutuelles et instituts e prévoyance oivent suivre es règles particulières pour la gestion e certaines taxes annexes mais également en matière IS, notamment au niveau es provisions et es amortissements afin e gérer les valeurs fiscales extra-comptables nées u passage en fiscalité. Plus-values es particuliers : Plus-values immobilières (plus-values imposables, mesures exonération, étermination es plus-values nettes imposables, moalités imposition ) ; Plus-values sur valeurs mobilières et roits sociaux (plus-values imposables, mesures exonération, étermination es plus-values nettes imposables, moalités imposition ) ; Plus-values sur biens meubles. Plus-values professionnelles es entreprises relevant e l IR : Régime e roit commun (istinction court terme et long terme, imposition es plus-values à court terme, imposition es plus-values à long terme ) ; Régimes exonération (en fonction es recettes, transmission une entreprise iniviuelle ou une branche complète activité, épart à la retraite ) ; Régimes spéciaux (apport une entreprise iniviuelle à une société, transmission à titre gratuit une entreprise iniviuelle ) ; Régime spécifique es biens «migrants». Plus-values professionnelles es entreprises relevant e l IS : Régime e roit commun ; Régime es plus ou moins-values à long terme (plus ou moins-values relevant es taux réuits e 0 %, 15 % ou 19 %) ; Régime temporaire imposition au taux réuit e 19 % es plus-values e cession e locaux à transformer en logements (champ application, immeubles concernés ). Apprécier les règles fiscales relatives à la étermination et au calcul es plus ou moins-values es particuliers ; Ientifier et mesurer les opportunités optimisation fiscale apportées par les ifférents systèmes exonération et abattement applicables aux plus-values immobilières et aux plus-values sur valeurs mobilières et roits sociaux ; Maîtriser les règles e base relatives à la étermination et au calcul es plus ou moins-values professionnelles ; Appliquer les principaux régimes exonération ou e report imposition applicables plus-values professionnelles es entreprises relevant e l IR ; Appréhener les règles applicables aux plus-values professionnelles es entreprises relevant e l IS. 10 s Olivier Ramon, Avocat associé, actuaire IA, professeur es universités et Thomas Thiebaut, Avocat associé, ancien inspecteur es impôts. Domaines expertises : fiscalité es entreprises / fiscalité es banques, assurances, mutuelles et institut e prévoyance / Conseil fiscal et juriique ans le care opérations e restructurations financières actifs / accompagnement ans les contrôles fiscaux et le contentieux fiscal. Où et quan faire votre formation? Paris 11/09/ /06/2015 Franck Lambert Où et quan faire votre formation? Diplômé expertise comptable, Dirigeant un organisme e formation et Formateur en roit fiscal, en roit social et en comptabilité. AIX EN PROVENCE 07/10/2014 LYON 30/09/2014 PARIS 22/09/ /07/2015 BORDEAUX 21/10/2014 NICE 20/07/ /11/ /06/2015 LILLE 28/10/2014 TOULOUSE 14/10/

7 Fiscalité Ref : FISC04 Pouvoirs et pratiques actuelles u fisc ans les contrôles fiscaux Ref : FISC05 SécurisER le Créit Impôt recherche (CIR) Diplômés exerçant en entreprise Fiscalité 12 Rappel es procéures et es pouvoirs ont ispose l aministration fiscale pour ces contrôles. Présentation es règles u contrôle fiscal informatisé et e ces conséquences pour les contribuables. Présentation es outils juriiques actuels permettant à l aministration, sauf contestation u même orre, e remettre en cause les valeurs, au bilan ou au compte e résultat avec mise en lumière sur es cas précis. s Olivier Ramon, Avocat associé, actuaire IA, professeur es universités. Thomas Thiebaut, Avocat associé, ancien inspecteur es impôts. Domaines expertises : fiscalité es entreprises / fiscalité es banques, assurances, mutuelles et institut e prévoyance / Conseil fiscal et juriique ans le care opérations e restructurations financières actifs / accompagnement ans les contrôles fiscaux et le contentieux fiscal. Où et quan faire votre formation? Les contrôles fiscaux «moernes» s orientent e plus en plus vers la iscussion es valeurs, onnées aux actifs au bilan ou aux prix es transactions au compte e résultat. Ces contrôles sont également effectués e plus en plus via es procéures e contrôle fiscal informatisé. Cette nouvelle onne moifie l approche u contrôle fiscal traitionnel. Désormais l aministration fiscale iscute e plus en plus souvent e la valeur elle-même onnée aux transactions intragroupe, avec le éveloppement très important es rectifications en matière e prix e transfert mais plus récemment e la valeur onnée aux actifs u bilan. Suite à un corps jurispruentiel récent, cela lui permet e taxer non seulement le veneur en omission e recettes, mais également l acheteur un actif à bas prix, en se servant e l article 38-2 u CGI, éfinissant le résultat imposable par la variation e l actif net. L objectif e cette formation est onc e refaire le point sur les ifférentes procéures et pouvoirs à isposition e l aministration pour effectuer ses contrôles, notamment sur le plan informatique mais aussi e présenter synthétiquement le care jurispruentiel actuel qui permet e remettre en cause une valeur onnée à un actif ou à une transaction pour vous alerter sur les nouvelles rectifications auxquelles s aonne e plus en plus l aministration et vous onner les outils pour éventuellement les contester. BORDEAUX 21/05/2015 LYON 08/10/2014 PARIS 12/09/ /06/2015 Lille 30/10/2014 Marseille 09/10/ /09 / /06/2015 Champ application - Les entreprises bénéficiaires u CIR ; - Définition es opérations e recherche (recherche fonamentale, recherche appliquée ) ; - Délimitation es opérations éligibles au CIR (nouveautés, incertitue et progrès technique) ; - Détermination es opérations éligibles au CIR ; - Exemples activités éligibles et non éligibles. Franck Lambert Où et quan faire votre formation? Paris 15/12/ /07/2015 Sécuriser le créit impôt recherche - Le ossier justificatif u CIR (intérêts, structure et moèles e ossier justificatif ) ; - Les principales zones e risques e la partie scientifique u projet e R&D (qualification scientifique u projet e R&D, frontières u éveloppement expérimental ) ; - Les principales zones e risques e la partie financière u projet e R&D (risques liés aux épenses e personnel, risques liés aux amortissements, risques liés aux épenses externes ). Contrôle fiscal et créit impôt recherche - Généralités ; - Les moalités u contrôle ; - Les ifficultés u contrôle (ébat oral et contraictoire, charge e la preuve ) ; - Les conséquences u contrôle. Apprécier le champ application propre au créit impôt recherche ; Sécuriser le traitement u créit impôt recherche ; Mesurer les principales zones e risques u créit impôt recherche ; Apprécier les moalités particulières u contrôle fiscal appliqué au créit impôt recherche. Diplômé expertise comptable, Dirigeant un organisme e formation et Formateur en roit fiscal, en roit social et en comptabilité. 13

8 Fiscalité Ref : FISC01 FISC06 Généralités : - Les nouvelles règles e territorialité ; - Critères u lieu e l utilisation effective u service ; - La éclaration européenne es services ; - Définition es territoires en matière e TVA ; - Notions assujetti (notion e prestataire assujetti et notion e preneur assujetti) ; - Lieu établissement es opérateurs (notions e siège e l activité économique, notion établissement stable, notion e omicile et e résience habituelle ). Les règles générales : - Prestations renues à un preneur assujetti (règle applicable, exonérations possibles, reevable e la taxe, fait générateur et exigibilité e la TVA, obligations éclaratives ) ; - Prestations renues à un preneur non assujetti (règle applicable, exonérations possibles, reevable e la taxe, fait générateur et exigibilité e la TVA, obligations éclaratives ). Où et quan faire votre formation? TVA & Territorialité es services Les règles particulières : - Prestations renues à un preneur assujetti (location e moyens e transport, prestations e services se rattachant à un immeuble, transport e personnes, prestations e vente à consommer sur place, prestations uniques es agences e voyages, roits accès à es manifestations culturelles ) ; - Prestations renues à un preneur non assujetti (location e moyens e transport, prestations e services se rattachant à un immeuble, transport e biens, transports e personnes, prestations e ventes à consommer sur place, prestations e services accessoires aux transports, travaux et expertises sur es biens meubles corporels, prestations es interméiaires transparents ). confirmés Apprécier le lieu établissement es opérateurs et le lieu imposition à la TVA es prestations ; Ientifier les prestataires et les preneurs assujettis à la TVA ; Appliquer et maîtriser les règles générales et particulières e territorialité es prestations e services issues u «Paquet TVA» ; Appréhener et mesurer les risques inhérents à la mauvaise utilisation e ces règles e territorialité es services en matière e TVA. Franck Lambert Diplômé expertise comptable, Dirigeant un organisme e formation et Formateur en roit fiscal, en roit social et en comptabilité. AIX EN PROVENCE 06/10/2014 LYON 29/09/2014 PARIS 15/09/ /06/2015 BORDEAUX 20/10/2014 NICE 21/07/ /11/ /07/2015 Ref : FISC07 L impôt sur le revenu en pratique - Généralités (ates e la campagne IRPP 2015, éclarations 2015, personnes imposables ) ; - Situation familiale (quotient familial, personnes à charge ) ; - Imputation es éficits (principes et exceptions) ; - Les nouvelles mesures applicables aux revenus perçus en Calcul e l impôt sur le revenu (barème e l IRPP, plafonnement global es niches fiscales ) ; - Traitements et salaires (barèmes kilométriques ) ; - Revenus e capitaux mobiliers ; - Plus-values et gains taxables ; - Réuctions et créits impôts ; - Où et quan faire votre formation? Maîtriser les nouveautés et les principales ifficultés e l IRPP 2015 Le contenu e cette formation n est pas encore connu à ce jour et sera éterminé à la fin u mois e mars 2015 en fonction es principales mesures fiscales qui seront notamment votées en loi e finances 2015 et en loi e finances rectificative Donné à titre purement inicatif : Les principales zones e ifficultés e l impôt sur le revenu - Déuction es frais professionnels en matière e traitements et salaires (éuction forfaitaire e 10 % ou frais réels) ; - Pensions alimentaires (principes, pensions versées à es ascenants, es enfants majeurs ) ; - Revenus fonciers (revenus imposables, épenses éuctibles, régime u «microfoncier», principales zones e ifficultés e la éclaration n ) ; - Revenus exceptionnels ou ifférés (principes, le système u quotient ) ; - Contribuables résiant à l étranger (revenus e source française, habitation en France ) ; - Revenus encaissés à l étranger (éclaration n 2047 ) ; - chargés es éclarations impôt sur le revenu Diplômés exerçant en entreprise Mesurer les principes e base e l impôt sur le revenu ans le care e la campagne éclarative 2015 ; Appréhener et appliquer les nouvelles mesures applicables aux revenus e l année 2014, à éclarer en 2015 ; Ientifier et sécuriser les principales zones e ifficultés pour l établissement e la éclaration impôt sur les revenus es personnes physiques ; Anticiper et organiser la collecte es informations nécessaires à l établissement u revenu imposable et u revenu fiscal e référence. Franck Lambert Diplômé expertise comptable, Dirigeant un organisme e formation et Formateur en roit fiscal, en roit social et en comptabilité. BORDEAUX 06/05/2015 MARSEILLE 12/05/2015 NANTES 20/05/2015 Paris 28/04/2015 LILLE 29/04/2015 MONTPELLIER 04/05/2015 RENNES 19/05/ /05/2015 LYON 13/05/2015 NANCY 27/04/2015 TOULOUSE 05/05/2015 Nice 11/05/2015 Fiscalité 14 LILLE 27/10/2014 TOULOUSE 13/10/

9 Fiscalité Ref : FISC08 Fiscalité es associations Ref : FISC02 FISC09 Loi e Finances 2015 confirmés Stagiaires Tout collaborateur en charge e l établissement es éclarations impôt sur le revenu Fiscalité Mise en œuvre e la notion e non lucrativité fiscale aux associations : - Les critères appréciation e la non lucrativité ; - La franchise es activités lucratives accessoires ; - La sectorisation es activités lucratives accessoires ; - La filialisation es activités lucratives préponérantes. Les règles spécifiques applicables aux associations en matière e TVA et e taxe sur les salaires : - Les principes généraux e la TVA (généralités, éuction e la TVA, régimes imposition, ) ; - Les exonérations e TVA ouvertes aux associations (exonérations spécifiques et exonérations générales) ; - Taxe sur les salaires et associations (champ application, calcul e la taxe, ). Où et quan faire votre formation? 16 Les règles applicables aux associations en matière IS et e CET : - L impôt sur les sociétés (imposition es associations sans activités lucratives et imposition es associations avec activités lucratives) ; - La contribution économique territoriale (généralités, la CFE et la CVAE). Les autres règles fiscales spécifiques aux associations : - Introuction au régime fiscal u mécénat (généralités, versements effectués par es particuliers, versements effectués par es entreprises, ) ; - Le régime fiscal es subventions publiques (en matière IS en matière e TVA) ; - Le régime fiscal u bénévolat et es manifestations publiques. AIX EN PROVENCE 02/07/2015 NICE 17/11/2014 PARIS 01/12/2014 BORDEAUX 22/06/2015 TOULOUSE 15/06/ /06/2015 LILLE 16/07/2015 Apprécier et appliquer les critères e non lucrativité fiscale une association ; Recommaner es actions e sectorisation ou e filialisation es activités lucratives ; Mesurer et utiliser les règles spécifiques applicables aux associations en matière impôts commerciaux ; Appréhener les principes e base u régime fiscal u mécénat et e celui es subventions publiques. Franck Lambert Diplômé expertise comptable, irigeant un organisme e formation et formateur en roit fiscal, en roit social et en comptabilité. Le contenu e cette formation n est pas encore connu à ce jour et sera éterminé à la fin e l année 2014 en fonction es principales mesures fiscales et sociales qui seront votées en loi e finances 2015, loi e financement e la sécurité sociale 2015 et ernière loi e finances rectificative Fiscalité es revenus et u patrimoine : - Calcul e l impôt sur le revenu ; - Réuctions et créits impôts non professionnels ; - Plus-values es particuliers ; - Calcul e l ISF ; - Fiscalité es entreprises : - Calcul e l impôt sur les sociétés ; - Créits impôts professionnels ; - Plus-values professionnelles ; - TVA ; - Où et quan faire votre formation? Donné à titre purement inicatif : Mesures fiscales iverses : - Taxes iverses ; - Droits enregistrement ; - Contrôle fiscal ; - Mesures sociales : - Cotisations TNS ; - Travail issimulé ; - Cotisations salariales ; - Apprécier et appliquer les principales mesures fiscales et sociales intéressant les entreprises et les particuliers issues e la loi e finances 2015, e la loi e financement e la sécurité sociale 2015 et e la loi e finances rectificative 2014 ; Appréhener les ifficultés inhérentes à ces principales mesures ; Disposer une synthèse es principales mesures fiscales et sociales intéressant les entreprises et les particuliers issues e la loi e finances 2015, e la loi e financement e la sécurité sociale 2015 et e la loi e finances rectificative 2014 ; Anticiper les évolutions attenues en matière fiscale et sociale. Franck Lambert Diplômé expertise comptable, irigeant un organisme e formation et formateur en roit fiscal, en roit social et en comptabilité. BESANCON 02/02/2015 Lyon 28/01/2015 NANTES 13/02/2015 PARIS 15/01/ /01/2015 BORDEAUX 21/01/2015 MARSEILLE 27/01/2015 NICE 26/01/2015 5/02/ /02/2015 CAEN 06/02/2015 MONTPELLIER 19/01/2015 RENNES 12/02/2015 LILLE 14/01/2015 NANCY 04/02/2015 STRASBOURG 03/02/2015 TOULOUSE 20/01/

10 Fiscalité Ref : FISC10 Fiscalité es transmissions et stagiaire Ref : FISC02 FISC011 Maîtriser les règles e TVA applicables aux transactions immobilières Fiscalité Transmissions organisées : - Les transmissions à titre onéreux (conitions e valiité es cessions e fons e commerce ou e titres e sociétés, effets e la cession à titre onéreux, fiscalité applicable aux cessions e fons e commerce, fiscalité applicable aux cessions e titres e sociétés ) ; - Les transmissions à titre gratuit (généralités, spécificités e la onation-partage, conséquences fiscales e la onation un fons e commerce et une société, pacte Dutreil ). Préparation es transmissions : :- Préparer la transmission une société (séparation es activités, création un holing patrimonial, mise en place un FBO ) ; - Préparer la transmission une entreprise iniviuelle (mise en société une entreprise iniviuelle, séparation es biens immobiliers, mise en location gérance u fons ). Transmissions subies : - Les conséquences professionnelles u écès u chef entreprise (inciences pour l entreprise, inciences pour les contrats en cours, inciences pour l entrée es héritiers ans une société ) ; - Les conséquences fiscales u écès u chef entreprise (inciences en matière impôt sur le revenu, ISF et e roits e succession). Apprécier et choisir les mesures fiscales les plus appropriées, applicables à la transmission entreprise ou e société ; Anticiper et organiser la transmission es entreprises et es sociétés e leurs clients ; Appréhener quelques schémas préparatoires à la transmission entreprise ou e société ; Mesurer les inciences fiscales une transmission subie u fait u écès u chef entreprise. Franck Lambert Diplômé expertise comptable, Dirigeant un organisme e formation et Formateur en roit fiscal, en roit social et en comptabilité. Les principes généraux : La notion assujetti à la TVA (généralités, applications spécifiques aux opérations immobilières ) ; Les livraisons e terrains (istinction entre terrains à bâtir et autres terrains, livraison un terrain par un assujetti et par un non assujetti ) ; Les livraisons immeubles (istinction entre immeubles neufs et immeubles «anciens», livraison un immeuble par un assujetti et par un non assujetti ) ; Droit à éuction e la TVA (conitions générales, immeuble immobilisé, immeuble en stock ). Dispositions particulières : Ventes en l état futur achèvement (éfinition, les règles spécifiques applicables ) ; Les livraisons à soi-même immeubles (éfinition, les règles spécifiques applicables ) ; Le bail à construction (éfinition, les règles spécifiques applicables ) ; Utilisation e l immeuble ans l attente e sa revente (présentation, règles spécifiques applicables ). Mise en situation pratique : Les opérations e construction-vente immeubles (étapes, engagement e construire ) ; Les opérations achat-revente immeubles (étapes, engagement e revente ) ; L immobilier entreprise (étapes e la vie un immeuble entreprise, mise en situation ). Appliquer les règles existantes en matière e TVA et e roits e mutation sur les livraisons immobilières ; Déterminer les roits à éuction e la TVA sur les opérations e livraisons immobilières ; Utiliser les règles spécifiques en matière e TVA pour les opérations e ventes en l état futur achèvement, e livraisons à soi-même, e bail à construction et utilisation e l immeuble ans l attente e sa revente ; Appréhener et vérifier, sur le plan e la TVA applicable aux transactions immobilières, les opérations e construction-vente immeuble, achat-revente immeuble et immobilier entreprise. Franck Lambert Diplômé expertise comptable, Dirigeant un organisme e formation et Formateur en roit fiscal, en roit social et en comptabilité. Où et quan faire votre formation? AIX EN PROVENCE 03/07/2015 NICE 18/11/2014 PARIS 08/12/2014 BORDEAUX 23/06/2015 TOULOUSE 16/06/ /06/2015 Où et quan faire votre formation? Paris 16/12/ /07/2015 LILLE 17/07/

11 Fiscalité Ref : FISC012 Chefs e groupes / Chefs e missions confirmés Diplômés exerçant en entreprise Les problématiques civiles et fiscales u émembrement e propriété (Titres sociaux, immeubles,...) Ref : FISC02 FISC013 L intégration fiscale : Aspects pratiques pour un petit groupe confirmés Stagiaires Fiscalité La constitution u émembrement e propriété. Les prérogatives générales es parties. Les problématiques civiles et fiscales u émembrement es titres sociaux (sociétés soumises à l IS, sociétés semi-transparentes). Les problématiques civiles et fiscales u émembrement es immeubles. L évaluation civile et fiscale es roits émembrés. Pacte Dutreil et émembrement. Départ en retraite u irigeant et émembrement. L usufruit successif. La cession usufruit temporaire. Sensibiliser les participants aux pièges, contraintes et questionnements e nature civile ou fiscale u émembrement e propriété un bien. Le régime e l intégration fiscale : avantages et inconvénients ; Conitions préalables : - Communes aux sociétés ; - Propres à la mère ; - Propres aux filles ; Option et éfinition u périmètre ; La mise en œuvre - Les 4 étapes : - Détermination u résultat es sociétés ; - Neutralisation es opérations les plus courantes ; - Détermination u résultat u groupe ; - Détermination e l impôt u groupe ; Les ifférentes conventions intégration fiscale : - Aspects fiscaux - Aspects Juriiques Aspects comptables ; Sortie une filiale u groupe : motifs et conséquences ; Fin u groupe : motifs et conséquences ; Exercice application sur les 4 principales catégories e conventions ; Cas pratique : calcul u bénéfice imposable et réaction es éclarations fiscales spécifiques A l issue e la formation, les apprenants seront capables : apprécier les avantages et les inconvénients e ce régime fiscal ; appréhener les conitions e forme et e fons e l option ; e maîtriser les retraitements les plus fréquents ans les petits groupes ; e connaître les spécificités es liasses fiscales ; e reconnaître les ifférentes catégories e convention intégration et e les comptabiliser... Joel Gazulla, Expert-comptable, Conseil en stratégie et organisation e patrimoine, Formateur et Expert-juiciaire. Guy Boulet enseignement à l Institut Supérieur e l Entreprise et u Management (Université Montpellier I). Diplômé expertise comptable, ans ivers organismes e formation professionnelle, Chargé Où et quan faire votre formation? Paris 04/11/ /07/2015 Où et quan faire votre formation? 20 BORDEAUX 31/10/2014 LILLE 09/12/2014 LYON 25/11/2014 PARIS 01/10/2014 MARSEILLE 10/10/2014 NICE 15/10/2014 TOULOUSE 21/11/ /04/

12 Fiscalité Ref : FISC014 Holing à l impôt sur les sociétés les principales ifficultés fiscales confirmés Stagiaires Ref : EXP01 stagiaires Maîtriser l application pratique es normes professionnelles e l expert-comptable Les opérations intra-groupe : - Les prestations managériales ; - Les opérations e centralisation e trésorerie ; - Les cessions e biens et immobilisations ; - Le régime e l intégration fiscale ; L assujettissement à la TVA ; L assujettissement à la taxe sur les salaires ; Le traitement es frais acquisition es titres e participation ; La istribution e ivienes : le régime es sociétés mères et filiales ; Le régime es titres e participation et les clauses anti-abus ; La éuction es charges financières ; La fiscalité es associés : - Les revenus e capitaux mobiliers ; - Plus-values e cession ou apport ; - La qualification e biens professionnels au regar e l ISF. Guy Boulet A l issue e la formation, les apprenants seront capables : apprécier les avantages et les inconvénients u recours à une holing sous l angle petits groupes ; appréhener les ifficultés fiscales inhérentes à cette organisation au regar es ifférentes impositions ; apprécier l impact e la jurispruence ; anticiper les évolutions attenues en matière fiscale. Diplômé expertise comptable, ans ivers organismes e formation professionnelle, chargé enseignement à l Institut Supérieur e L Entreprise et u Management (Université Montpellier I). INTRODUCTION Objectifs péagogiques. Présentation e l organisation es normes professionnelles. SEQUENCE 1 : LA NORME PROFESSIONNELLE DE MAÎTRISE DE LA QUALITE Objectifs et éfinitions. Obligations requises pour le cabinet et moalités application pratique pour le cabinet. Exemples pratiques. SEQUENCE 2 : LA NORME ANTI-BLANCHIMENT Présentation es règles professionnelles relatives aux obligations es professionnels e l expertise comptable pour la prévention e l utilisation u système financier aux fins e blanchiment e capitaux et e financement u terrorisme. Moalités application e la norme au sein u cabinet. SEQUENCE 3 : LA MISSION DE PRÉSENTATION DES COMPTES Nature et objectif e la mission. Moalités application e la norme au sein u cabinet. Exemples pratiques, moalités émission e l opinion. SEQUENCE 4 : LES AUTRES MISSIONS 1. Les attestations particulières. 2. L examen limité. 3. La mission information sur la base e procéures convenues. 4. La mission e compilation es comptes. 5. La mission examen es informations prévisionnelles. CONCLUSION : LES POINTS CLéS A RETENIR Le professionnel e l expertise comptable se oit e respecter pour toutes les missions entrant ans son champ e compétences les principes e comportement éfinis par le Coe e éontologie es professionnels e l expertise comptable, la norme relative à la maîtrise e la qualité es missions ainsi que les ispositions es normes professionnelles spécifiques applicables à chaque mission. Ce séminaire est estiné à présenter e manière pratique les iligences que le professionnel e l expertise comptable oit mettre en œuvre afin atteinre les e la mission qui lui a été confiée. A l issue u séminaire, le professionnel oit être en être en mesure e mettre en œuvre ces normes au sein es trois granes natures e missions : les missions normalisées qui onnent lieu à une expression assurance e la part u professionnel comptable ; les missions normalisées qui ne onnent pas lieu à une expression assurance ; les autres missions et prestations non normalisées. Le séminaire permettra au professionnel élaborer le suivi un système e contrôle qualité visant à fournir à sa structure exercice professionnel l assurance raisonnable : qu elle-même et son personnel professionnel se conforment aux normes professionnelles et aux obligations légales et réglementaires applicables ; que les rapports émis par elle-même ou par les professionnels e l expertise comptable responsables e missions sont appropriés aux circonstances. Compta Où et quan faire votre formation? 22 Lille 08/12/2014 LYON 24/11/2014 PARIS 30/09/2014 TOULOUSE 20/11/2014 BORDEAUX 30/10/ /04/2015 Lionel Escaffre Commissaire aux comptes près e la Cour Appel e Paris, Professeur à l Université Angers et Directeur e la Chaire e Régulation Financière et Comptable «Règles et Marchés». Où et quan faire votre formation? NICE 14/10/2014 MARSEILLE 09/10/2014 Paris 06/10/ /07/

13 Expertise comptable Ref : EXP02 ACCUEIL ET PRESENTATION DU SéMINAIRE (quiz introuctif). INTRODUCTION : Ce qu il faut savoir sur le contrôle qualité : Le care juriique. Le champ application. Le référentiel u contrôle qualité. SéQUENCE 1 : L organisation u contrôle : Choix es structures et es professionnels à contrôler. Déroulement es contrôles. Les contrôleurs. SéQUENCE 2 : La méthoologie : Les ifférentes phases u contrôle. Le contrôle structurel. Le contrôle technique. Les conclusions et rapports. SéQUENCE 3 : Les politiques et procéures prioritaires : Le manuel es procéures internes. Les procéures prioritaires à mettre en œuvre au sein u cabinet. SéQUENCE 4 : Les outils opérationnels et la ocumentation : La base ocumentaire u contrôle. Un exemple e manuel e procéures cabinet. La préparation u contrôle qualité e l expert-comptable confirmés Cette formation est estinée aux experts-comptables et collaborateurs e haut niveau qui souhaitent se préparer au contrôle confraternel e qualité pour en tirer les enseignements positifs pour leur cabinet. Elle permet e connaître la procéure et les outils utilisés par le contrôleur et aborer le contrôle en toute confiance. Elle propose e nombreux outils opérationnels qui permettent la mise en œuvre e procéures internes aaptées et efficientes. Les e cette formation sont les suivants : Savoir se préparer au contrôle qualité. Découvrir la procéure et les outils u contrôleur qualité. Savoir tirer profit es résultats es contrôles pour mettre en place ou améliorer les procéures existantes au sein u cabinet e commissariat aux comptes. Démystifier le contrôle. A l issue e la formation, les participants seront en mesure : De préparer l intervention u contrôleur qualité à partir es outils opérationnels utilisés. D ientifier les améliorations à apporter au sein u cabinet en termes e procéures et e ocumentation es travaux. Ref : EXP03 Introuction - L enjeu es inicateurs e pilotage pour le chef entreprise e TPE. - Le rôle attenu u cabinet expertise comptable. - Le tableau e bor, outil e renforcement e la relation client. Le conseil e gestion via un tableau e bor : les inispensables pour valoriser la mission - Le choix es inicateurs u tableau e bor : inicateurs comptables et inicateurs extracomptables. - La fixation es et la réalisation un prévisionnel. - Les autres inicateurs e performance. - L analyse es marges et la constitution une «marge» aaptée à l activité e l entreprise. - La constitution un résultat approché. Passer u constat au conseil e gestion - Stratégie et positionnement, éveloppement potentiel u chiffre affaires. - Analyse et amélioration es marges, écartement es activités non rentables. - Politique approvisionnement. Mettre en place et venre es tableaux e bor chez vos clients TPE PME et passer u constat au conseil e gestion - Gestion es stocks, élais e rotation. - Facturation et recouvrement es clients. - Négociation es conitions bancaires. - Améliorer les équilibres financiers e l entreprise. L organisation e la mission au sein u cabinet - La lettre e mission, le respect es normes. - La collecte es informations alimentant le tableau e bor. - L utilisation es outils informatiques. Les ifférents outils u marché avantages et inconvénients. - La mise en place e ces missions avec un outil informatique en «moe projet» ans le cabinet. Détecter le besoin u client et venre la mission - Les signes u besoin u client en conseil e gestion. - Proposer une prestation avec les bons arguments e vente. - Lever les freins u prix e la prestation. - Formaliser la proposition et conclure la vente. La restitution au client, préparation et communication - Le compte renu écrit. - La communication au client. stagiaires Chef e missions Tout responsable e ossiers ENJEU Les clients es cabinets expertise comptable sont constitués à 80 % e TPE. Dans la périoe que nous traversons, ils ont particulièrement besoin inicateurs e gestion réguliers pour piloter leur entreprise. Le bilan et une situation semestrielle ne suffisent pas. Ces inicateurs leur permettent e suivre très régulièrement leurs réalisations, e s assurer et anticiper pour optimiser le résultat e fin année. Par ailleurs, les collaborateurs qui suivent leur client en comptabilité sont e formation comptable mais n ont pas toujours une approche e conseiller en gestion. Le tableau e bor constitue également un outil stratégique e éveloppement u cabinet vers le conseil e gestion et e préservation e la relation client. OBJECTIFS - Bien comprenre le moèle économique u client et passer e la casquette e Comptable à la casquette e Conseil en gestion. - Détecter le besoin e conseil e gestion u client, savoir lui proposer au moment opportun et lui venre. - Mettre en place les tableaux e bor chez les clients avec es inicateurs aaptés. Expertise comptable Guy Zerah Où et quan faire votre formation? Expert-comptable - Commissaire aux comptes / Concepteur / Animateur formation institutionnelle AIX EN PROVENCE 14/10/2014 Lille 28/11/2014 Nice 05/11/2014 PARIS 18/09/2014 Cecile Mathieu Où et quan faire votre formation? Diplômée expertise-comptable, après une ouble expérience en cabinet EC puis en entreprise, consultante et formatrice en conseil e gestion en cabinet, informatique e gestion, coaching personnalisé en marketing et commercial u cabinet expertise-comptable. BORDEAUX 17/10/2014 LYON 12/12/2014 Nice 28/11/2014 PARIS 14/11/2014 BORDEAUX 08/12/2015 Lyon 19/11/2014 TOULOUSE 17/12/ /05/ LILLE 21/11/2014 MARSEILLE 05/12/2014 TOULOUSE 09/12/ /02/

14 Expertise comptable Ref : EXP04 INTRODUCTION - La présentation u bilan au chef entreprise et aux tiers Enjeux. - Organiser la préparation u renezvous e bilan. L ANALYSE FINANCIERE ADAPTEE A LA PETITE ENTREPRISE La formation u résultat - Une marge simple aaptée à l entreprise. - Les soles interméiaires e gestion. - Les ratios exploitation. - La comparaison avec les onnées e l entreprise, le secteur activité Les équilibres financiers et la variation e trésorerie - analyse es équilibres financiers et es flux. - Les ratios financiers courants. La vision u banquier : les scores et l impact sur la relation banque/tpe - sensibilisation u client à la vision u banquier. - Les principaux inicateurs importants pour le score. - Les leviers amélioration u score. Faire parler les comptes annuels es TPE-PME et initier le conseil e gestion METHODE ET COMMUNICATION AU CLIENT - DEROULé DE LA PRESENTATION - Le fil irecteur e la présentation es comptes annuels. - analyses es points forts et es points efforts. - Préconisations et restitution au client. UTILISATION DES OUTILS INFORMATIQUEs - Les ifférents outils logiciels u marché vue synthétique. - L organisation interne pour inclure cette présentation par le cabinet e manière prouctive avec un logiciel. SENSIBILISER LE CLIENT AU CONSEIL DE GESTION - Les inicateurs sensibles. - Le profil u chef entreprise. - quelques arguments pour initier le conseil e gestion au moment u renez-vous e bilan. stagiaires Chef e missions Tout responsable e ossiers ENJEU Valorisez le travail expertise u cabinet par une présentation aaptée à la TPE. Réaliser une présentation péagogique es comptes annuels e vos TPE/PME, en utilisant l analyse financière. Connaître les inicateurs analyse financière inispensable et le vocabulaire aapté au chef entreprise e ces structures. Sensibiliser l entreprise à ses inicateurs pour initier u conseil e gestion. OBJECTIFS - Disposer une émarche concrète pour mettre en place une présentation accessible es comptes annuels aux TPE. - Maîtriser les concepts analyse financière et le vocabulaire aapté à la imension e l entreprise et à l écoute u chef entreprise. - Expliquer la formation u résultat, les équilibres financiers et la formation e la trésorerie - Sensibiliser l entreprise à ses inicateurs au scoring bancaire et initier la émarche e conseil à la gestion. Ref : EXP05 I Pourquoi et comment mettre en place une comptabilité e gestion? Analyse es raisons : - Situations particulières (ifficultés, régression, abanon un prouit ). - Nouvelles orientations stratégiques. - Croissance externe, rachats, iversifications Moalités opératoires : comment s y prenre? - Détermination claire es poursuivis : ce que l on veut :. éfinir la performance pour l entreprise et/ou chacune es unités qui la compose.. choisir par quels leviers la maîtriser.. maîtrise par les coûts.. ou maîtrise par la valeur. - Analyse e l organisation et u management. - Analyse u système information existant (comptable et extra comptable). - Proposition un projet e schéma e comptabilité e gestion : ce que l on peut. - Valiation u projet par rapport aux poursuivis. La comptabilité e gestion instrument e contrôle et e pilotage II Recherche u moe e écoupage organisationnel Comment analyser un écoupage organisationnel : émarche auit. Tenir compte u secteur activité : inustrie, commerce, service. Exemples es principaux moèles e écoupages : fonctionnel, hiérarchique, ivisionnel, par prouits, par centre e responsabilité, matriciel, Rattachement à un moèle type ou recherche un moèle spécifique e écoupage. III Concevoir une structuration es coûts conforme au écoupage organisationnel et au moe e management Préalable : bien ientifier les logiques e gestion : stagiaires Chef e missions Tout responsable e ossiers Qu il s agisse e sortir une situation e ifficultés ou optimiser les performances e l entreprise le irigeant a besoin un outil qui l informe rapiement en lui permettant e comprenre sur quels leviers il peut et oit agir. La comptabilité e gestion est par excellence l outil permettant atteinre ces. Encore faut-il qu elle soit aaptée aux spécificités e chaque entreprise. A l issue u séminaire les apprenants seront capables e concevoir et mettre en place une comptabilité e gestion et e l utiliser comme outil e conseil en gestion auprès e leurs clients. - Efficience. - Efficacité. - Effectivité. - Economie e coûts, Choisir les moes e écoupage es coûts : - Par egré affectation (irect, inirect). - Par egré e variabilité (fixe ou variable). - Par egré anticipation. - Autres. Relier les moes e écoupage es coûts et les logiques e gestion. IV La mise en œuvre opérationnelle e la comptabilité e gestion Illustration à partir e cas pratiques. Expertise comptable Cecile Mathieu Où et quan faire votre formation? Diplômée expertise-comptable, après une ouble expérience en cabinet EC puis en entreprise, consultante et formatrice en conseil e gestion en cabinet, informatique e gestion, coaching personnalisé en marketing et commercial u cabinet expertise-comptable. Henri Catarina Dirigeant un organisme e conseil et formation Diplômé expertise comptable, Maître e Conférences en gestion à l Université e Montpellier I Où et quan faire votre formation? BORDEAUX 19/09/2014 Lyon 11/12/2014 Nice 27/11/2014 PARIS 23/09/2014 BORDEAUX 4/11/2014 LYON 14/10/2014 Nice 28/10/2014 PARIS 13/10/ Lille 26/09/2014 MARSEILLE 04/12/2014 TOULOUSE 13/10/ /02/2015 LILLE 28/11/2014 AIX EN PROVENCE 27/10/2014 TOULOUSE 04/12/ /06/

15 Expertise comptable Ref : EXP06 ACCUEIL ET PRéSENTATION DU SéMINAIRE Objectifs. Plan. Contenu u support. Ientification es connaissances (quiz introuctif). INTRODUCTION : les textes fonamentaux e la profession Le coe e éontologie. Le référentiel normatif. Le care e référence es missions. SéQUENCE 1 : la mission e presentation Caractéristiques. Champ application. Contenu e la norme professionnelle. Le concept e cohérence et e vraisemblance. La responsabilité e l expert-comptable. SéQUENCE 2 : la methoologie Les ifférentes phases e la mission. Les contrôles e substance. La formalisation es contrôles. Les conclusions et rapports. Les ossiers. SéQUENCE 3 : presentation e situations pratiques elicates CONCLUSION ET EVALUATION (Quiz conclusif) ANNEXES : les outils operationnels et la ocumentation u ossier Approche pragmatique e la mission e présentation es comptes : aspects méthoologiques et pratiques stagiaires La mission e présentation est la mission recommanée par le Conseil Supérieur e l Orre es experts-comptables ans le care es missions e participation à l établissement es comptes annuels. Cette formation, essentiellement axée sur la pratique au quotiien es professionnels e l expertise comptable, est estinée aux expertscomptables et collaborateurs qui souhaitent approfonir les aspects opérationnels et ocumentaires e cette mission ; elle permet e réaliser la mission ans es conitions optimales et sécurisée et e connaître les outils et la ocumentation à utiliser tout au long e la mission. Elle met également l accent sur les concepts e cohérence et e vraisemblance et sur la responsabilité e l expert-comptable au travers e situations pratiques élicates. Les e cette formation sont les suivants : Approfonir les obligations requises par la norme professionnelle et leurs inciences sur la responsabilité e l expert-comptable ; Acquérir les bonnes pratiques professionnelles pour réaliser la mission et maîtriser les risques ; Connaître et appliquer les outils opérationnels et la ocumentation applicables à la mission ; Apprenre à gérer les situations élicates ; Constituer la ocumentation e la mission. A l issue e cette formation essentiellement axée sur la pratique au quotiien es professionnels e l expertise comptable, les participants seront en mesure De maîtriser la notion e cohérence et e vraisemblance es comptes et e son champ application ; D appliquer efficacement la ocumentation et les outils tout au long e la mission ; De traiter certaines situations élicates. Ref : EXP07 ACCUEIL ET PRéSENTATION DU SéMINAIRE Objectifs. Plan. Contenu u support. Ientification es connaissances (quiz introuctif). INTRODUCTION : les spécificités u secteur Les structures associatives. Les fonations et les fons e otation. La gouvernance. SEQUENCE 1 : la mission comptable Les particularités comptables. Les cycles spécifiques. SEQUENCE 2 : la méthoologie Les ifférentes phases e la mission. Les contrôles e procéures et e substance. La formalisation es contrôles. Les conclusions et rapports. La finalisation es ossiers. SEQUENCE 3 : présentation e situations pratiques élicates CONCLUSION ET évaluation (Quiz conclusif) ANNEXES : les outils opérationnels et la ocumentation u ossier Traiter efficacement un ossier association stagiaires Chef e missions Tout responsable e ossiers Le secteur es associations est un secteur qui compte en France plus e associations ont près e sont es employeurs qui sollicitent souvent les services un professionnel e l expertise comptable; il présente es particularités liées, non seulement à une législation spécifique, mais également à es contraintes inhérentes à son fonctionnement et aux intervenants (financeurs, élus, pouvoirs publics..) qu il convient e maîtriser préalablement à l acceptation une mission e présentation e comptes. Cette formation est essentiellement axée sur les aspects pratiques e la mission ; elle est estinée aux experts-comptables et collaborateurs qui souhaitent approfonir les aspects opérationnels et ocumentaires e cette mission ; elle permet e réaliser la mission ans es conitions optimales et sécurisées et e connaître les outils et la ocumentation à utiliser tout au long e la mission. L aspect fiscal es associations n est pas traité ans le care e cette formation mais ans le moule spécifique intitulé «FISCALITE DES ASSOCIATIONS» Les e cette formation sont les suivants : Ientifier les particularités u secteur. Prenre en compte les risques inhérents à la gouvernance e ces entités, au care juriique et comptable. Connaître et appliquer les règles comptables spécifiques. Conuire une approche efficace e la mission. Apprenre à gérer es situations élicates. Constituer la ocumentation e la mission. A l issue e cette formation, essentiellement axée sur la pratique au quotiien es professionnels e l expertise comptable, les participants seront en mesure : De réponre aux risques inhérents au secteur. D utiliser efficacement la ocumentation et les outils opérationnels spécifiques tout au long e la mission. De traiter certaines situations élicates (cas pratiques). Expertise comptable Guy Zerah Où et quan faire votre formation? Expert-comptable - Commissaire aux comptes / Concepteur / animateur formation institutionnelle AIX EN PROVENCE 14/10/2014 Lille 28/11/2014 Nice 23/10/2014 PARIS 10/10/2014 Guy Zerah Expert-comptable - Commissaire aux comptes / Concepteur / Animateur formation institutionnelle Où et quan faire votre formation? BORDEAUX 25/09/2014 LYON 09/12/2014 Nice 26/11/2014 PARIS 23/09/2014 BORDEAUX 19/12/2014 Lyon 18/11/2014 TOULOUSE 03/12/ /06/ LILLE 13/10/2014 MARSEILLE 05/11/2014 TOULOUSE 18/12/ /06/

16 Expertise comptable Ref : EXP08 Où et quan faire votre formation? 30 Evaluer le risque clients e l entreprise L analyse financière : méthoes et ratios financiers e base. L analyse juriique : les sources information et leur traitement. Les autres paramètres à prenre en compte : évolution u marché, évènements inhérents à l entreprise cliente, Externaliser l analyse e son poste client : scoring, Assurance-Créit. Le but e l analyse : la éfinition e l encours. Auiter le cycle vente e l entreprise et éfinir les pratiques optimales Entrée en relation et commane : l intérêt e l ouverture e compte. La facturation : établissement, mentions obligatoires. Le suivi e la commane et son exécution. Le paiement : échéance, moyens e paiement, Garantir le paiement : les sûretés. Les acteurs e l entreprise et leur positionnement ans le cycle vente. Evaluer la pertinence es ocuments commerciaux au regar e la protection u poste clients Rappel sur les bases u Droit contractuel et son impact sur le cycle vente. Les apports e la LME et ses évolutions ans le care e la Loi Hamon. L analyse es CGV, les clauses essentielles et facultatives. Jerome Lecleire Développer ses missions e conseil sur la gestion u poste clients stagiaires Chef e missions Tout responsable e ossiers Pouvoir évaluer l organisation e l entreprise en matière e prévention es impayés, au niveau juriique, financier et organisationnel ; Connaître les outils e protection et e financement u poste client ; Savoir conseiller sur la phase e relance impayés et connaître les possibilités externalisation. Le Financement u poste clients Définition et enjeux u besoin e l entreprise. Les ifférents instruments isponibles : Escompte, Dailly, Affacturage, titrisation, L organisation générale u recouvrement Structure u process e recouvrement : Quan, Comment, Qui? Les prestataires externes sous le prisme avantages/inconvénients. Evaluer la performance es prestataires. Conclusion : Elaborer la lettre e mission spécifique au conseil en matière e gestion u poste clients. Diplômé en Droit es Affaires, Expert en gestion u poste clients, prévention et traitement es retars e paiement, Consultant et Formateur. AIX EN PROVENCE 29/09/2014 Lille 24/11/2014 Nice 30/09/2014 PARIS 25/11/2014 BORDEAUX 16/10/2014 Lyon 07/10/2014 TOULOUSE 15/10/ /05/2015 Ref : EXP09 Les spécificités es états e synthèse étue étaillée u bilan : fons propres, provisions, emprunts, immobilisations, actifs circulants, trésorerie, Les principaux postes u compte e résultat : prouits, charges, Principes équilibre e la structure financière Analyse u bilan : analyse classique, Le fons e roulement net,le besoin en fons e roulement, analyse e l origine e la trésorerie et son utilisation, Aaptation aux organismes e logement social, le potentiel financier, le fons e roulement net à terminaison, Analyse e l équilibre exploitation : les ifférents niveaux e résultat, la capacité autofinancement, l autofinancement net, les soles interméiaires e gestion. Principaux inicateurs et analyse es risques La lecture u DIS : Présentation es tableaux e synthèse u DIS ; Principaux ratios comparés par famille. Étue un cas pratique : Bilan. Compte e résultat. Tableau e financement. Stephane Bellanger Où et quan faire votre formation? Directeurs e missions Chef e missions Comprenre et analyser les comptes es organismes e logement social ENJEUX La baisse es aies à la pierre e l État et es collectivités territoriales resserre les marges e manœuvre es nouvelles opérations locatives sociales. Par conséquent, il est inispensable e bien utiliser les outils et e se oter e pratiques efficaces en matière financière permettant ientifier tout éséquilibre au niveau u bilan comme e l exploitation, et e pouvoir éterminer la capacité autofinancement et e financement es nouveaux investissements. OBJECTIFS - Développer une méthoologie et es techniques analyse e la situation financière e l organisme, u bilan comme e l exploitation. - établir un iagnostic financier en repérant les risques et l évolution es grans équilibres, évaluer la soliité financière e l organisme. - Déterminer la capacité autofinancement. - Analyser le Dossier Iniviuel e Situation (DIS) établi par les Féérations, un outil inispensable e iagnostic. - Avoir une approche critique u tableau e bor financier e l organisme. Expert-Comptable et Commissaire aux Comptes Analyste financier iplômé e la SFAF. Paris 17/10/ /11/2014 Expertise comptable 31

17 CAC Ref : CAC Introuction : La émarche optimisation e la communication u commissaire aux comptes avec le irigeant e PME. La émarche acceptation e la mission. L entretien préalable ou comment le CAC peut émontrer sa valeur ajoutée? Séquence 1 : La communication u commissaire aux comptes aux organes e irection La lettre e mission (NEP 210) : tenir les promesses e l offre au travers e la lettre e mission. Rappel es ispositions e la NEP 260. Les éléments e communication et le lien avec l opinion. Les notions irrégularités et inexactitues. Les moalités e communication : exemples e réaction, la réaction un rapport a hoc. La communication sur l auit es comptes, explication e l opinion, réflexion sur les DDL. La communication ans le care e missions e Diligences Directement Liées. Séquence 2 : La communication es faiblesses e contrôle interne Rappel es ispositions e la NEP 265. La notion e faiblesse e contrôle interne, les outils e communication pour évelopper es DDL. Les estinataires e la communication. Les moalités e communication : exemples e réaction. Où et quan faire votre formation? La communication globale u commissaire aux comptes : «L application es NEP et les opportunités e communication pour le commissaire aux comptes» Séquence 3 : La communication u commissaire aux comptes auprès e son équipe Communication et supervision au sein e l équipe auit. Communication et revue inépenante au sein u cabinet : Structure u cabinet. Stratégie u cabinet. Les services proposés par le cabinet. Les interlocuteurs au sein u cabinet. Séquence 4 : La communication u commissaire aux comptes auprès e l expert-comptable Rappel e la NEP. Les limites e la communication. La prise en compte u rôle e l expertcomptable ans la mission. La communication u commissaire aux comptes repose sur ifférents textes légaux et la mise en application e la Norme e Bon Exercice relative à la émarche e communication u CAC avec le irigeant e PME. Par exemple, selon la NEP 260, lors e l auit mis en œuvre ans le care e la certification es comptes, le CAC communique, conformément aux ispositions e l article L u coe e commerce, avec l organe collégial chargé e l aministration ou l organe chargé e la irection et l organe e surveillance, ainsi que le cas échéant, le comité spécialisé. Le séminaire est estiné à tracer le care et les limites e la communication u commissaire aux comptes en proposant es outils accompagnant cette communication auprès e quatre axes : Le irigeant et les collaborateurs e l entité auitée. Les collaborateurs avec le rôle e supervision e l associé. L expert-comptable. Les magistrats. L objectif est e présenter à partir exemples concrets et e mise en situation, les bonnes pratiques e communication à aopter en fonction e l interlocuteur rencontré et en précisant les limites inhérentes au secret professionnel et aux risques e mise en responsabilité. La co-animation e ce séminaire est estinée à lui conférer un contenu opérationnel irectement applicable ans la pratique professionnelle es confrères et es collaborateurs. Séquence 5 : La communication u commissaire aux comptes ans le care une révélation e faits élictueux Rappel es textes. La communication auprès u procureur. La gestion e la relation client. Conclusion : le rappel e la norme e bon exercice Les principes e bonne communication issus es cas pratiques et e mises en situation pratiquées. La synthèse es entretiens. Quiz évaluation u séminaire. s Lionel Escaffre Isabelle Fleury Bernier AIX EN PROVENCE 17/10/2014 LILLE 16/10/2014 NICE 24/11/2014 PARIS 07/10/2014 BORDEAUX 08/10/2014 LYON 29/10/2014 TOULOUSE 28/11/ /05/2015 Ref : CAC 02 Introuction : rappel es NEP applicables. La planification e l auit et prise en compte e l environnement. La technique e l «approche par les risques». La place u contrôle interne ans la planification. L estimation e l anomalie significative. Conclusion : exemple un plan e mission aaptée à une PME, utilisation pratique. s Où et quan faire votre formation? Etablir un plan e mission et renforcer l efficacité e auit N homologation 13F0105 Gilles Vatble, Francois Citterio et Lionel Escaffre Maîtriser la réaction un plan e mission en appliquant la méthoologie approche par les risques. Etre capable e formaliser une stratégie auit. Améliorer l efficacité e la mission auit grâce à la planification. Renforcer la valeur ajoutée e l auit ans les PME. AIX EN PROVENCE 24/07/2015 Lille 07/11/2014 NICE 11/12/2014 PARIS 29/09/2014 BESANCON 09/07/ /06/ /05/ /12/2014 BORDEAUX 03/10/2014 MARSEILLE 12/12/2014 RENNES 15/06/ /05/ /06/2015 MONTPELLIER 30/09/2014 STRASBOURG 10/07/ /06/2015 CAEN 14/06/2015 NANTES 06/07/2015 TOULOUSE 05/11/2014 Lyon 04/06/ /07/2015 CAC 33 CAC

18 CAC Ref : CAC 03 Etablir une annexe pertinente pour son client : les clés une réaction efficace Ref : CAC 04 La consoliation aaptée aux PME moule 1 N homologation 11F0330 CAC Où et quan faire votre formation? 34 Introuction : les obligations liées à l établissement une annexe (simplifiée, éveloppée, consoliée ) Les informations obligatoires Principes comptables. Notes sur les comptes. Parties liées. Evénements postérieurs à la clôture et changement e méthoe. Engagements financiers et hors bilan - Informations extra-comptables. L optimisation e l information aaptée à son client Information sur l activité - Information sur les risques et incertitues. Informations sur les hypothèses évaluation. Informations sociales. Informations environnementales. Lionel Escaffre Les iligences u commissaire aux comptes Rappel es NEP spécifiquement applicables aux travaux auit e l annexe. Liens avec le rapport sur les comptes : observations et justification es appréciations. Outil méthoologique. Conclusion De l annexe à l information financière : renforcer la valeur ajoutée e la mission e l expert comptable et u commissaire aux comptes. Etre capable e maîtriser la émarche élaboration une annexe aaptée à son client, conforme aux normes comptables et savoir ientifier les facteurs e risques associés à la ivulgation informations financières. Maîtriser la émarche e révision et auit e l annexe et ses conséquences sur le rapport u commissaire aux comptes. Commissaire aux comptes près e la Cour Appel e Paris, Professeur à l Université Angers et Directeur e la Chaire e Régulation Financière et Comptable «Règles et Marchés». AIX EN PROVENCE 29/09/2014 Lille 16/12/2015 Nice 19/12/2014 PARIS 24/09/2014 BORDEAUX 23/12/2014 Lyon 12/11/2014 TOULOUSE 22/12/ /12/ /05/2015 Introuction Le périmètre e consoliation La revue es retraitements e consoliation La fiscalité ifférée La émarche auit Conclusion Lionel Escaffre Où et quan faire votre formation? Etre en mesure e constituer un périmètre e consoliation en choisissant e manière pertinente les méthoes e consoliation. Maîtriser les écritures élimination es titres et e partage es capitaux propres. Savoir calculer un écart acquisition et suivre le test e valeur associé. Maîtriser les principes e la fiscalité ifférée. Connaître la composition es états financiers consoliés. Apprécier les pistes auit préconisées par la NEP 600. Commissaire aux comptes près e la Cour Appel e Paris, Professeur à l Université Angers et Directeur e la Chaire e Régulation Financière et Comptable «Règles et Marchés». AIX EN PROVENCE 21/07/2015 Lyon 08/12/2014 Nantes 08/06/2015 PARIS 01/09 /2014 BESANCON 07/07/ /06/2015 NICE 30/10/ /12/2014 BORDEAUX 20/10/2014 Lille 03/11/ /06/ /05/ /07/ /06/2015 RENnes 18/05/ /06/2015 CAEN 11/05/2015 MONTPELLIER 06/05/2015 STRASBOURG 27/05/2015 TOULOUSE 29/10/2014 MARSEILLE 01/10/2014 NANcy 07/01/ /06/

19 CAC Ref : CAC 05 La consoliation appliquée aux PME : ifficultés et applications pratiques (Moule 2) N homologation 13F0100 Ref : CAC 06 La consoliation aaptée aux PME : Les travaux e révision comptable (Moule 3) confirmés CAC PRéREQUIS : avoir suivi le moule 1 - La consoliation aaptée aux PME ou avoir une bonne connaissance théorique e la consoliation ans les PME. Introuction : Les ifficultés actuelles e la consoliation. Séquence 1 : Les retraitements e consoliation. Séquence 2 : Le traitement es impôts ifférés. Séquence 3 : Les opérations élimination intra-groupes. Séquence 4 : La consoliation en IFRS. Conclusion : Les points essentiels à retenir. Où et quan faire votre formation? 36 Lionel Escaffre Maîtriser toutes les opérations e consoliation : Les retraitements et ajustements préalables es comptes iniviuels ; Le cumul es comptes iniviuels ; L élimination es comptes et opérations réciproques ; L élimination es résultats internes au groupe. Connaître les principaux retraitements e consoliation : Les retraitements homogénéité ; L élimination es écritures prises en application es législations fiscales ; Le retraitement e l impôt sur les bénéfices ; L ajustement es comptes réciproques entre entreprises intégrées ; La conversion es comptes établis en monnaie étrangère. Commissaire aux comptes près e la Cour Appel e Paris, Professeur à l Université Angers et Directeur e la Chaire e Régulation Financière et Comptable «Règles et Marchés». AIX EN PROVENCE 22/07/2014 Lyon 09/12/2014 MONTPELLIER 12/05/2015 PARIS 02/09/2014 BESANCON 08/07/ /06/2015 NANCY 01/06/ /12/2014 BORDEAUX 21/10/2014 Lille 04/11/2014 NANTES 09/06/ /05/ /07/ /06/2015 NICE 31/10/ /06/2015 CAEN 19/05/2015 MARSEILLE 02/10/ /06/2015 TOULOUSE 30/10/2014 STRASBOURG 28/05/ /06/2015 Prérequis Maîtriser les principes e la consoliation (CRC et/ou IFRS) ou Avoir suivi les moules 1 et 2 es séminaires e consoliation ispensés par l IFOR. (cf. p. 35,36) Introuction : Rappel es principes e révision es comptes consoliés. Séquence 1 : La revue et l analyse es instructions auit et prise e connaissance un logiciel. - Analyse es instructions auit et es instructions e consoliation e l entité. - Appréciation e l architecture un logiciel e consoliation. Séquence 2 : La révision es retraitements e consoliation. - La révision es opérations intra-groupes. - La révision es variations iniviuelles es capitaux propres. - La révision es travaux e bouclage. Séquence 3 : La révision e certaines opérations e retraitement. - La revue e la preuve impôt. - La revue es écarts e conversion. - La revue es provisions pour inemnités e épart en retraite. Séquence 4 : La révision e l annexe. - La révision es principes comptables appliquée à la consoliation. - Les points clés u questionnaire e révision e l annexe. Conclusion : Les points auit à retenir. Lionel Escaffre Où et quan faire votre formation? Analyser les spécificités u processus e consoliation pour organiser une révision efficace. Analyser les instructions e consoliation. Maîtriser les mécanismes e révision es opérations e consoliation : La révision u partage es capitaux propres et e l élimination es titres en fonction es méthoes e consoliation retenues. La révision es opérations réciproques et es résultats internes. Le contrôle u bouclage es capitaux propres : révision es tableaux e variations es capitaux propres iniviuels. La révision u passage : comptes sociaux / comptes consoliés et analyse es écritures e retraitements homogénéisation obligatoires et optionnelles. Autres axes e révision à privilégier : La revue un test e épréciation. Le mécanisme e révision e la preuve impôt. La révision es écarts e conversion es comptes établis en monnaie étrangère. La révision es provisions pour engagement e retraites. Commissaire aux comptes près e la Cour Appel e Paris, Professeur à l Université Angers et Directeur e la Chaire e Régulation Financière et Comptable «Règles et Marchés». BORDEAUX 22/10/2014 LYON 10/10/2014 Nice 31/10/2014 PARIS 04/09/2014 LILLE 05/11/2014 MARSEILLE 03/10/2014 TOULOUSE 30/10/ /01/

20 CAC Ref : CAC 07 L auit u cycle social par le commissaire aux comptes N homologation 12F0154 confirmés Ref : CAC 08 Le rapport e gestion et les vérifications spécifiques N homologation 13F0113 CAC Introuction : Place e l auit u cycle social ans la émarche auit légal. Spécificité e l auit u cycle social. 1 Méthoologie e l auit La collecte es éléments probants. Les techniques et les outils. Le respect u coe e éontologie es commissaires aux comptes. La restitution es travaux et l impact sur l opinion. 2 Réalisation es iligences Prise e connaissance préalable. Appréciation es risques. Plan e mission et programme e travail - points spécifiques à auiter - exemple un programme e travail spécifique (ex : auit es congés payés). Rapport auit u cycle, (entretien avec l entité, risques, recommanations). Synthèse. Il appartient au commissaire aux comptes e certifier, en justifiant e son appréciation, la régularité et la sincérité es comptes. Outre l aspect purement comptable, certains éléments relevant u roit social peuvent influer sur la véracité es comptes. Il convient onc, pour vérifier cela, envisager l auit u cycle social. Lors e cette formation, au travers e la réalisation e l auit social, nous nous attacherons à ientifier, à évaluer le risque anomalies significatives ans le omaine u roit social et e la sécurité sociale, à concevoir la procéure à mettre en œuvre en réponse à cette évaluation afin e limiter le risque e non étection. Introuction. Les vérifications u rapport e gestion et es autres ocuments remis aux actionnaires. Les conventions et engagements règlementés. L établissement u rapport spécial. Conclusion : La responsabilité e l auiteur. Maîtriser la vérification u rapport e gestion. Savoir réiger la troisième partie u rapport sur les comptes. Savoir analyser les conventions et engagements réglementés et en tirer les conséquences sur l établissement u rapport spécial. Veronique Fabrega Ancienne Avocate spécialisée en Droit u Travail. Dirigeante un Organisme e Formation et Formateur en Droit u Travail et e la Sécurité Sociale. Lionel Escaffre Commissaire aux comptes près e la Cours Appel e Paris, Professeur à l Université Angers et Directeur e la Chaire e Régulation Financière et Comptable «Règles et Marchés». Où et quan faire votre formation? 38 AIX EN PROVENCE 19/05/2015 Lille 30/06/2015 Nice 20/05/2015 PARIS 05/11/2014 BORDEAUX 02/06/2015 Lyon 26/05/2015 STRASBOURG 11/06/ /04/2015 MONTPELLIER 08/06/2015 TOULOUSE 03/06/2015 Où et quan faire votre formation? Paris 05/09/ /05/

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