PROCEDURE GESTION DOCUMENTAIRE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "PROCEDURE GESTION DOCUMENTAIRE"

Transcription

1 1- Objet & finalité Cette procédure définit les modalités d élaboration et de gestion des documents du Système de management de la Qualité de l école. Elle a pour but : de garantir la conformité, d apporter des preuves en cas de litige, de garantir la validité des documents émis. 2- Domaine d application Le domaine d application est l ensemble des activités couvertes par le Système de Management de la Qualité (SMQ) de l INP-ENSEEIHT. 3- Suivi version Version Modifications Commentaires v1.1 Version initiale 4- Responsabilité Auteur Nom Gilles Corberand Ingénieur Qualité Date 05/10/2009 Date Signature Validation Alain Ayache Directeur de l INP-ENSEEIHT 5- Liste de diffusion Ensemble des acteurs de l école 6- sommaire 1 GESTION DES DOCUMENTS Présentation des documents Exemple de page de garde REGLES DE GESTION DES DOCUMENTS INTERIEURS Classement des documents Diffusion des documents Modification des documents et gestion des documents périmés Gestion des enregistrements GESTION DES DOCUMENTS D ORIGINE EXTERIEURE GESTION DES DONNEES INFORMATIQUES / 6

2 1 Gestion des Documents GLOSSAIRE Documentation qualité : Ensemble des documents comprenant, Manuel Qualité, Cartographies, procédures, modes opératoires, formulaires - ainsi que des enregistrements - générés pour assurer le fonctionnement des processus clés. Manuel Qualité : "document spécifiant le système de management de la qualité d'un organisme" (ISO Principes essentiels et vocabulaire). Cartographie : représentation graphique de l'organisation d'une activité. Procédure : document dont l'objet est de décrire un processus (en répondant aux questions qu'il suscite : Qui? Où? Quand? Quoi?) et/ou de définir les interactions Protocole, Mode Opératoire : document de description de tâche (qui répond à la question : comment?). Formulaire : support d'information pré-établi, que l'utilisateur renseigne au fur et à mesure du déroulé d'une procédure, d'un mode opératoire, ou d'une étape de ceux-ci. Enregistrement : "document faisant état de résultats obtenus ou apportant la preuve de la réalisation d'une activité" (ISO Principes essentiels et vocabulaire). Note d'organisation : document fournissant des directives d'organisation, s'agissant d'un service, d'une mission, d'un projet Documentation externe : documentation émise par une entité extérieure à l école. SMQ : Système de management de la qualité. 2 / 6

3 1.1 Présentation des documents Les documents structurant de l école comportent un cartouche haut de page comprenant : Le titre du thème abordé La date de mise à jour ou de création du document L indice d évolution (s il y a un besoin du suivi de version) Le numéro de page et le nombre de pages sont présents en bas de page La référence indique le processus dans le lequel le document est impliqué ainsi que le type et nom du document. 1.2 Exemple de page de garde PROCEDURE xxxxx Ref : xxxx Version: 1.0 Date : xx/xx/xx Page : 3 / 6 OBJET & FINALITE L objet de ce xxxx. DOMAINE D APPLICATION Ce document s applique pour xxxx. SUIVI VERSION Version initiale RESPONSABLE Auteur Vérification Autorisation Nom Date Signature xxxx xxx de l INP-ENSEEIHT xxxx xxx xxxx xxxxxx xxx de l INP-ENSEEIHT LISTE DE DIFFUSION xxxx PRINCIPAUX DOCUMENTS ASSOCIES Les documents ci dessous sont à leur dernière édition : Titre Lieu / Archivage SOMMAIRE XXXXX... ERREUR! SIGNET NON DEFINI. 1 XXXXXX... ERREUR! SIGNET NON DEFINI. 2 XXXXXXXX... ERREUR! SIGNET NON DEFINI. 2.1 xxxxxxx... Erreur! Signet non défini. 3 / 6

4 Politique Qualité Objectifs Manuel Qualité Organisation Organigramme Fiches de Poste Consignes de sécurité Règlement Intérieur PROCESSUS Procédures Protocoles Enregistrements Documentation externe Entités Direction Service informatique Relations Industrielles Département d enseignement Comptabilité Scolarité Service Stage Relations International es Service des Langues RH Gestion Site Bibliothèque STI Repro. Polycopié 2 Règles de gestion des documents intérieurs 2.1 Classement des documents Les documents sont classés dans une zone partagée informatique «commun_organisation_n7», à disposition du personnel enseignant et support. A l intérieur du répertoire, les documents sont classés dans des sous-répertoires en fonction du thème abordé. 2.2 Diffusion des documents La liste de diffusion atteste de la remise des documents du système de management de la qualité aux personnes concernées. La diffusion est réalisée en priorité par messagerie en utilisant un pointeur d accès au document original afin de pointer sur la dernière version en vigueur. Dans les autres cas, un envoi du document par messagerie ou en version papier est alors possible. 2.3 Validation des documents Les documents qui ont une incidence sur l école protocoles, procédures, revue de direction, et documents qualité notice documents et informations mis à disposition sur le site internet Le responsable technique et tout acteur compétant peut avoir un rôle de vérification des documents. La direction valide ces documents. 4 / 6

5 2.4 Modification des documents et gestion des documents périmés Dans le cas des procédures et du manuel qualité, un suivi des modifications est tenu à jour sous forme de tableau historique indiquant la description sommaire des changements apportés au document et est inséré en page de garde. Les modifications liées au changement de version du document sont identifiées dans le cartouche de la page de garde. La mise à jour des documents se fait sous l égide des responsables des processus. Le document modifié est approuvé par la direction avant d être diffusé. Les modifications des documents sont identifiées par l incrémentation du numéro de version. Dans tous les cas, un exemplaire de chaque version périmée est conservé dans un répertoire archives «Archives» placé dans chaque répertoire ou en tête du répertoire. 2.5 Gestion des enregistrements Un tableau récapitulatif reprend les éléments de gestion des enregistrements par année scolaire dans le répertoire de l année : exemple « ». La gestion des enregistrements est réalisée par les personnes selon leurs activités. Les principaux enregistrements sont gérés dans les répertoires de la personne ou du service concerné. Pour l ENSEEIHT, les principaux enregistrements se composent des PV de jury, des comptes-rendus de conseil, des copies et rapports des étudiants, des listes de notes, des certificats d absence 3 Gestion des documents d origine extérieure Il s agit des documents dont le contenu doit être pris en compte dans l activité réalisée (exemple : Règlement de l INP ou recommandation de la CTI). Les documents d origine extérieure sont identifiés et les versions sont enregistrées au fur et à mesure des modifications. Les messages électroniques qui impliquent une activité du département sont gérés par le destinataire dans son répertoire messagerie. Les actions associées sont formalisées lors d une réunion interne (exemple : conseil de département). Les documents de référence joints aux messages électroniques sont placés dans le sous-répertoire lié l entité. 4 Gestion des données informatiques La gestion du répertoire «commun_organisation_n7» est réalisée par le responsable du SMQ. Les autorisations d accès sont définies par la direction. Les sous répertoires «commun_organisation_n7/processus» sont accessibles en lecture seule à tout le personnel et sont modifiables par la direction. Les répertoires liés aux entités sont accessibles suivant les droits en lecture ou lecture/écriture selon les profils des personnels ENSEEIHT. Les données informatiques enregistrées sur le réseau sont sauvegardées régulièrement par le service Informatiques de l école. 5 / 6

6 ANNEXE : Exigences ISO 9001: Exigences relatives à la documentation Généralités La documentation du SMQ doit comprendre a) l'expression documentée de la politique qualité et des objectifs qualité; b) un manuel qualité; c) les procédures documentées et les enregistrements exigés par la présente Norme internationale; d) les documents, y compris les enregistrements, jugés nécessaires par l'organisme pour assurer la planification, le fonctionnement et la maîtrise efficaces de ses processus. NOTE 1 Lorsque le terme «procédure documentée» apparaît dans la présente Norme internationale, cela signifie que la procédure est établie, documentée, appliquée et tenue à jour. Un seul document peut contenir les exigences relatives à une ou plusieurs procédures. L'exigence relative à une procédure documentée peut être couverte par plus d'un document. NOTE 2 L'étendue de la documentation du SMQ peut différer d'un organisme à l'autre en raison a) de la taille de l'organisme et du type d'activités; b) de la complexité des processus et de leurs interactions; c) de la compétence du personnel. NOTE 3 La documentation peut se présenter sous toute forme et sur tout type de support Manuel qualité L'organisme doit établir et tenir à jour un manuel qualité qui comprend a) le domaine d'application du SMQ, y compris le détail et la justification des exclusions (voir 1.2.); b) les procédures documentées établies pour le SMQ ou la référence à celles-ci; c) une description des interactions entre les processus du SMQ Maîtrise des documents Les documents requis pour le SMQ doivent être maîtrisés. Les enregistrements sont des documents particuliers qui doivent être maîtrisés conformément aux exigences de Une procédure documentée doit être établie afin de définir les contrôles nécessaires pour a) approuver les documents quant à leur adéquation avant diffusion; b) revoir, mettre à jour si nécessaire et approuver de nouveau les documents; c) assurer que les modifications et le statut de la version en vigueur des documents sont identifiés; d) assurer la disponibilité sur les lieux d'utilisation des versions pertinentes des documents applicables; e) assurer que les documents restent lisibles et facilement identifiables; f) assurer que les documents d'origine extérieure jugés nécessaires par l'organisme pour la planification et le fonctionnement du SMQ sont identifiés et que leur diffusion est maîtrisée; g) empêcher toute utilisation non intentionnelle de documents périmés, et les identifier de manière adéquate s'ils sont conservés dans un but quelconque Maîtrise des enregistrements Les enregistrements établis pour apporter la preuve de la conformité aux exigences et du fonctionnement efficace du SMQ doivent être maîtrisés. L'organisme doit établir une procédure documentée pour définir les contrôles nécessaires associés à l'identification, au stockage, à la protection, à l'accessibilité, à la conservation et à l'élimination des enregistrements. Les enregistrements doivent rester lisibles, faciles à identifier et accessibles 6 / 6

RAPPORT AUDIT QUALITE ENSEEIHT

RAPPORT AUDIT QUALITE ENSEEIHT RAPPORT AUDIT QUALITE Entité auditée Site concerné : ENSEEIHT : TOULOUSE Responsable d audit : Xavier RAFFENNE Thème d audit : Conformité à la norme ISO 9001:2008 Date d audit : 15/01/2013 Distribution

Plus en détail

PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS, DES DONNEES, DES ENREGISTREMENTS ET DES ARCHIVES

PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS, DES DONNEES, DES ENREGISTREMENTS ET DES ARCHIVES PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS, DES DONNEES, DES ENREGISTREMENTS ET DES ARCHIVES Rédacteur Vérificateur Approbateur Lieutenant HELARY Edern Géraldine DESERT Commandant Sébastien GRAS Créée le 28/10/2012

Plus en détail

QUAND LE SYSTÈME DOCUMENTAIRE SE MET AU SERVICE DE L'AMELIORATION CONTINUE. Vincent Lecomte - MFQ MiPy

QUAND LE SYSTÈME DOCUMENTAIRE SE MET AU SERVICE DE L'AMELIORATION CONTINUE. Vincent Lecomte - MFQ MiPy QUAND LE SYSTÈME DOCUMENTAIRE SE MET AU SERVICE DE L'AMELIORATION CONTINUE Vincent Lecomte - MFQ MiPy Jenny COLLIN, Madié DIAKITE & Sylvie PUECH - ADBS Elisabeth LAMBERT & Magali DESTOUESSE - CLS David

Plus en détail

Maîtrise des documents et enregistrements du système de management

Maîtrise des documents et enregistrements du système de management Département des espaces et du patrimoine Processus Management de l amélioration a P R O C E DU R E Réf SMQ-P-01 V2 du 07 avril 2009 Maîtrise des documents et enregistrements du système de management 1.

Plus en détail

LES PROCESSUS SUPPORT

LES PROCESSUS SUPPORT Manuel de management de la qualité Chapitre 3 : Approuvé par Guy MAZUREK Le 1/10/2014 Visa Page 2 / 11 SOMMAIRE 1 LA GESTION DES DOCUMENTS ET DONNEES DU SMQ... 4 1.1 Architecture de la documentation du

Plus en détail

PROCEDURE MAITRISE DES DOCUMENTS ET DES ENREGISTREMENTS RELATIFS A LA QUALITE

PROCEDURE MAITRISE DES DOCUMENTS ET DES ENREGISTREMENTS RELATIFS A LA QUALITE Page 1 sur 6 1. LISTE DE DIFFUSION X Fichier d aide en ligne 2. OBJET ET DOMAINE D APPLICATION La présente procédure a pour objet de déterminer les modalités de maîtrise de l ensemble des enregistrements

Plus en détail

Phase 2 : Mettre en œuvre. Gestion des projets. Gestion documentaire. Gestion du changement. R Collomp - D Qualité D 2 Ges4on documentaire

Phase 2 : Mettre en œuvre. Gestion des projets. Gestion documentaire. Gestion du changement. R Collomp - D Qualité D 2 Ges4on documentaire Phase 2 : Mettre en œuvre Gestion des projets Gestion Gestion du changement Gestion Plusieurs documents dans un organisme : Documentation technique Documentation sociale Documentation commerciale Documentation

Plus en détail

REVUE DE DIRECTION RICHARD MANUNU

REVUE DE DIRECTION RICHARD MANUNU REVUE DE DIRECTION 1. REFERENCES NORMATIVES Il existe de nombreuses normes et référentiels qui abordent différentes thématiques ayant des finalités spécifiques. Néanmoins, chaque norme et référentiel que

Plus en détail

AUDITS QUALITÉ INTERNES

AUDITS QUALITÉ INTERNES AUDITS QUALITÉ INTERNES 0 Ind. Date Etabli par Vérifié par Approuvé par observations 1/6 1. OBJET Cette procédure a pour objet de définir l'organisation, la planification, la réalisation et le suivi des

Plus en détail

SA x-y. Sommaire A P P R O B A T I O N D O C U M E N T A U F O R M A T P D F N O N M A I T R I S E S I I M P R I M E

SA x-y. Sommaire A P P R O B A T I O N D O C U M E N T A U F O R M A T P D F N O N M A I T R I S E S I I M P R I M E G E S T I O N D ' I M M E U B L E S E T A D M I N I S T R A T I O N D E C O P R O P R I E T E S M A N U E L Q U A L I T E - MQ I N D I C E A N O V E M B R E 2012 Page 2 sur 8 Sommaire 1 - Diffusion du

Plus en détail

Les métiers de l assistanat Evolutions Compétences - Parcours

Les métiers de l assistanat Evolutions Compétences - Parcours Les métiers de l assistanat Evolutions Compétences - Parcours Neuf pôles d activité La majorité des assistantes ont des activités couvrant ces différents pôles, à des niveaux différents, à l exception

Plus en détail

La documentation. A. Rivet. Améliorer le système d'organisation d'une unité de recherche. 6 et 7 novembre 2014, Délégation Aquitaine

La documentation. A. Rivet. Améliorer le système d'organisation d'une unité de recherche. 6 et 7 novembre 2014, Délégation Aquitaine La documentation A. Rivet Améliorer le système d'organisation d'une unité de recherche 6 et 7 novembre 2014, Délégation Aquitaine Plan Généralités et définitions La documentation qualité Exemples de documents

Plus en détail

GUIDE D AUDIT INTERNE Version : 06/2010

GUIDE D AUDIT INTERNE Version : 06/2010 L audit interne permet d évaluer l efficacité du système de management de la qualité. Conformément au référentiel ISO 9001 v 2008, les audits internes doivent être ciblés. Le responsable qualité est chargé

Plus en détail

Choisissez un pôle d activité ou un profil et cliquez

Choisissez un pôle d activité ou un profil et cliquez Organisation et planification des activités du service Gestion des ressources matérielles Gestion et coordination des informations Relations professionnelles Rédaction et mise en forme de documents professionnels

Plus en détail

PROCEDURE DE MAITRISE DOCUMENTAIRE

PROCEDURE DE MAITRISE DOCUMENTAIRE Page 1 sur 6 ANNULE ET REMPLACE LES DOCUMENTS SUIVANTS référence /V01 /V02 /V03 /V04 /V05 /V06 /V07 /V08 /V09 07/PR/001/01/V10 Titre et objet de la révision PROCEDURE DE MAITRISE DU MANUEL QUALITE - Réactualisation

Plus en détail

Procédure de gestion documentaire

Procédure de gestion documentaire Procédure de gestion documentaire Vérifié par : Arnaud Dequeker Fonction : Responsable Qualité Approuvé par : Patrick Atlan Fonction : Directeur Général Visa : Visa : Référence Edition Date Procédure de

Plus en détail

COMPARAISON DES DEUX NORMES ISO 9001 (version 2008-version 2015).

COMPARAISON DES DEUX NORMES ISO 9001 (version 2008-version 2015). COMPARAISON DES DEUX NORMES ISO 9001 (version 2008-version 2015). PRINCIPAUX POINTS D EVOLUTION DE LA NORME ISO9001-version 2015 LE TUTOUR Mathieu LAVRAT Elodie VANLERBERGHE Cléa CASTAGNERA Adrian MASTER

Plus en détail

CONTRÔLE INTERNE ET GESTION DE LA QUALITÉ DANS LES CABINETS D'AUDIT

CONTRÔLE INTERNE ET GESTION DE LA QUALITÉ DANS LES CABINETS D'AUDIT CONTRÔLE INTERNE ET GESTION DE LA QUALITÉ DANS LES CABINETS D'AUDIT Introduction Un moyen de se doter d un système de contrôle interne efficace et performant réside dans la mise en place d un système de

Plus en détail

Le modèle de conseil docuteam 3 x 3. Déroulement d un projet en gestion des documents

Le modèle de conseil docuteam 3 x 3. Déroulement d un projet en gestion des documents Le modèle de conseil docuteam 3 x 3 Déroulement d un projet en gestion des documents 1 docuteam 3 x 3 : Le modèle Projet Mise en service V V V Analyse Conception Mise en œuvre Suivi Niveau stratégique

Plus en détail

Référentiel Qualité INRA ALIMENTATION AGRICULTURE ENVIRONNEMENT

Référentiel Qualité INRA ALIMENTATION AGRICULTURE ENVIRONNEMENT Référentiel Qualité INRA ALIMENTATION AGRICULTURE ENVIRONNEMENT Sommaire 1 Domaine d application... 1 1.1 Généralités... 1 1.2 Périmètre d application... 1 2 Management de la Qualité et responsabilité

Plus en détail

Procédure Service Financier

Procédure Service Financier 1. Objet & Finalité L objet de cette procédure du est de décrire l organisation des activités permettant de garantir le suivi des états comptables et financiers. Sa finalité du processus est d assurer

Plus en détail

REseau qualité Enseignement supérieur et Recherche L APPROCHE PROCESSUS. Réunion du 00/00/2011 1

REseau qualité Enseignement supérieur et Recherche L APPROCHE PROCESSUS. Réunion du 00/00/2011 1 L APPROCHE PROCESSUS Réunion du 00/00/2011 1 MISSION QUALITE ET METHODE L APPROCHE PROCESSUS Xavier Darrieutort-Approche_PS-Janv_2012 L APPROCHE PROCESSUS 1. SOMMAIRE Définition d un PROCESSUS Caractérisation

Plus en détail

M E C A N I Q U E D E P R E C I S I O N

M E C A N I Q U E D E P R E C I S I O N I S O 9 0 0 1 V E R S I O N 2 0 0 8 M E C A N I Q U E D E P R E C I S I O N Sommaire Approbation et diffusion du manuel qualité 4 Gestion des modifications du manuel qualité 5 Présentation de la SARL UNTEL

Plus en détail

MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE

MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE Procédure Historique Version Date Nature de la modification 01 07/02/02 Création 02 03/02/03 03 19/11/03 04 20/06/05 1. Changement de codification de la présente procédure

Plus en détail

PROCEDURE STAGES. L objet de cette procédure Stages est de décrire l organisation des activités permettant la gestion des stages.

PROCEDURE STAGES. L objet de cette procédure Stages est de décrire l organisation des activités permettant la gestion des stages. PROCEDURE 1. Objet & Finalité L objet de cette procédure Stages est de décrire l organisation des activités permettant la gestion des stages. Sa finalité est de définir les activités permettant de rendre

Plus en détail

La gestion documentaire les bases d'un système de management de la qualité

La gestion documentaire les bases d'un système de management de la qualité La gestion documentaire les bases d'un système de management de la qualité 8 ème journée professionnelle de l ANTAB - 21 Octobre 2011 Fatima TOUBAIS Ingénieur qualité Accréditation des Laboratoires Direction

Plus en détail

BC 05.03.02. Le management environnemental : Guide de lecture de la norme ISO 14001,

BC 05.03.02. Le management environnemental : Guide de lecture de la norme ISO 14001, BC 05.03.02 Le management environnemental : Guide de lecture de la norme ISO 14001, Spécialité(s) : Toutes concernées Disciplines concernées : Toutes spécialités Titre : Guide de lecture de la norme NF

Plus en détail

La GED Fonction et processus

La GED Fonction et processus La GED Fonction et processus Le contexte Les objectifs Les conditions d'une réussite Les moyens et les fonctions : Structure de données, Coffre fort, Workflow Référencer, retrouver, approuver, distribuer

Plus en détail

Appendice 2. (normative) Structure de niveau supérieur, texte de base identique, termes et définitions de base communs

Appendice 2. (normative) Structure de niveau supérieur, texte de base identique, termes et définitions de base communs Appendice 2 (normative) Structure de niveau supérieur, texte de base identique, termes et définitions de base communs NOTE Dans les propositions de Texte identique, XXX désigne un qualificatif de norme

Plus en détail

Système documentaire des laboratoires

Système documentaire des laboratoires Système documentaire des laboratoires Réseau National des Laboratoires du Sénégal Atelier de formation des formateurs Maïmouna Diop Kantoussan 1 Introduction Objectifs Comprendre l utilité de la mise en

Plus en détail

PROCEDURE EXIGENCES LEGALES ET AUTRES EXIGENCES en santé et sécurité au travail (la version faisant foi est celle disponible sur Intranet)

PROCEDURE EXIGENCES LEGALES ET AUTRES EXIGENCES en santé et sécurité au travail (la version faisant foi est celle disponible sur Intranet) Fonction Nom Signature Création Vérification Approbation DDSIS N version Nature de la modification 01 Création Direction Encadrement Diffusion Sommaire : 1 - OBJET... page 2 2 - DOMAINE D'APPLICATION...

Plus en détail

ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES À CARACTÈRE TECHNIQUE

ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES À CARACTÈRE TECHNIQUE ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES À CARACTÈRE TECHNIQUE Rédaction de messages et de courriers professionnels simples, liés à l activité courante de la structure - Identifier l'objet, les destinataires et le contexte

Plus en détail

Deuxième partie les étapes de la méthode qualité Chapitre 3 les exigences et les spécifications du système d'information 1 Le référentiel

Deuxième partie les étapes de la méthode qualité Chapitre 3 les exigences et les spécifications du système d'information 1 Le référentiel SOMMAIRE Première partie la qualité : une exigence pour le logiciel Chapitre 1 Normes et exigences Chapitre 2 Exigences du logiciel 1 Le cycle de vie du logiciel 2 La dynamique des projets informatiques

Plus en détail

ISO 9001:2000. CHAPITRE par CHAPITRE

ISO 9001:2000. CHAPITRE par CHAPITRE ISO 9001:2000 PARTIE 2-3 CHAPITRE par CHAPITRE 9001:2000, domaine Satisfaction du client par la prévention des N.C. (ISO 9001:1994) Appliquer efficacement le système pour répondre aux besoins du client

Plus en détail

POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS

POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS MANUEL DE POLITIQUES, PROCÉDURES ET RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS Code: Politique 2.8 Date d entrée en vigueur : Mai 2000 Nombre de pages: 9 Origine: Services juridiques

Plus en détail

REFERENTIEL DE CERTIFICATION

REFERENTIEL DE CERTIFICATION REFERENTIEL DE CERTIFICATION DU TITRE PROFESSIONNEL Assistant(e) Ressources Humaines Niveau III Site : http://www.emploi.gouv.fr REFERENTIEL DE CERTIFICATION D'UNE SPECIALITE DU TITRE PROFESSIONNEL DU

Plus en détail

Certification et Norme ISO 9001 : 2000

Certification et Norme ISO 9001 : 2000 Certification et Norme ISO 9001 : 2000 La certification concrètement Gestion documentaire Maîtrise des non-conformités Actions correctives et actions préventives Responsabilité de la direction Revue de

Plus en détail

LA MAÎTRISE DE LA QUALITE PAR LES CABINETS D AUDIT

LA MAÎTRISE DE LA QUALITE PAR LES CABINETS D AUDIT LA MAÎTRISE DE LA QUALITE PAR LES CABINETS D AUDIT par Janin AUDAS et Brigitte GUILLEBERT Associés de 01 AUDIT ASSISTANCE Novembre 2011 Tout cabinet d audit doit gérer la qualité de ce qu il produit, c

Plus en détail

Institut de la QUAlité Totale - IQUAT

Institut de la QUAlité Totale - IQUAT Institut de la QUAlité Totale - IQUAT Module 3 : Gestion documentaire en hygiène et sécurité des soins Séance 4 : Management qualité d un système documentaire (Exigences & normes) Mustapha HARRABI Management

Plus en détail

Techniques d évaluation des risques norme ISO 31010

Techniques d évaluation des risques norme ISO 31010 Techniques d évaluation des risques norme ISO 31010 www.pr4gm4.com Gestion des risques Présentation Mars 2010 Copyright 2010 - PR4GM4 Actualité du 27 janvier 2010 2 Actualité du 11 février 2010 3 Domaine

Plus en détail

REF01 Référentiel de labellisation des laboratoires de recherche_v3

REF01 Référentiel de labellisation des laboratoires de recherche_v3 Introduction Le présent référentiel de labellisation est destiné aux laboratoires qui souhaitent mettre en place un dispositif de maîtrise de la qualité des mesures. La norme ISO 9001 contient essentiellement

Plus en détail

Générer de la Satisfaction. Management de la qualité par les processus

Générer de la Satisfaction. Management de la qualité par les processus Générer de la Satisfaction Management de la qualité par les processus Hervé DOURY 21 Novembre 2014 - Plan Définition, vocabulaire et intérêts du concept Système de Management de la Qualité ISO 9000:2005

Plus en détail

Audits internes. OMS/EDQM - Rabat, 27-28 Novembre 2007. Olivier Detongre IPH - Belgium

Audits internes. OMS/EDQM - Rabat, 27-28 Novembre 2007. Olivier Detongre IPH - Belgium 1 Audits internes Olivier Detongre IPH - Belgium OMS/EDQM - Rabat, 27-28 Novembre 2007 FEDERAL PUBLIC SERVICE (FPS) HEALH, FOOD CHAIN SECURITY AND ENVIRONMENT 2 1. Exigences des Normes Norme ISO 17025

Plus en détail

Ecole IN2P3 «Conduite de projets» Paris, novembre 2015. Qualité & projet(s) Sandrine Pavy, Responsable Qualité / Assurance Produit pavy@llr.in2p3.

Ecole IN2P3 «Conduite de projets» Paris, novembre 2015. Qualité & projet(s) Sandrine Pavy, Responsable Qualité / Assurance Produit pavy@llr.in2p3. Ecole IN2P3 «Conduite de projets» Paris, novembre 2015 Qualité & projet(s) Sandrine Pavy, Responsable Qualité / Assurance Produit pavy@llr.in2p3.fr Page 2 SOMMAIRE 1. (Pré)Histoire de la Qualité 2. ISO

Plus en détail

PROCEDURE ENREGISTREMENT

PROCEDURE ENREGISTREMENT Page 1 sur 7 ANNULE ET REMPLACE LES DOCUMENTS SUIVANTS référence 04/PR/001/02/V01 04/PR/001/02/V02 04/PR/001/02/V03 04/PR/001/02/V04 04/PR/001/02/V05 04/PR/001/02/V06 04/PR/001/02/V07 04/PR/001/02/V08

Plus en détail

SECRETARIAT : INTEGRATION DE LOGICIELS BUREAUTIQUES

SECRETARIAT : INTEGRATION DE LOGICIELS BUREAUTIQUES MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE UNITE DE FORMATION SECRETARIAT

Plus en détail

1 - Système de management de la qualité

1 - Système de management de la qualité 1 - Système de management de la qualité Exigences générales (approche processus) identifier les processus nécessaires au SMQ déterminer leur séquence et interactions assurer leur fonctionnement efficace

Plus en détail

MANUEL DE MANAGEMENT DE LA QUALITE. «Votre satisfaction est notre objectif, chacun de son poste est le garant de son application»

MANUEL DE MANAGEMENT DE LA QUALITE. «Votre satisfaction est notre objectif, chacun de son poste est le garant de son application» MANUEL DE MANAGEMENT DE LA QUALITE «Votre satisfaction est notre objectif, chacun de son poste est le garant de son application» SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 4 1.1. Généralités... 4 1.2. Domaine d application...

Plus en détail

Maintenance/évolution d'un système d'information

Maintenance/évolution d'un système d'information Centre national de la recherche scientifique Direction des systèmes d'information REFERENTIEL QUALITE Procédure Qualité Maintenance/évolution d'un système d'information Référence : CNRS/DSI/conduite-projet/maintenance-evolution/presentation/proc-maintenance

Plus en détail

Tremplins de la Qualité. Tome 2

Tremplins de la Qualité. Tome 2 Tome 2 CET OUVRAGE EST UN GUIDE D INTERPRETATION DE LA NORME NF EN ISO 9001 VERSION 2000 AVANTPROPOS Ce guide d aide à la rédaction du Manuel de Management de la Qualité a été rédigé par la Fédération

Plus en détail

Eric CIOTTI Président du Conseil général des Alpes-Maritimes

Eric CIOTTI Président du Conseil général des Alpes-Maritimes A sa création, en 2005, la FORCE 06, rattachée à l ONF, constituait une unité de forestiers-sapeurs dédiée aux travaux d entretien des infrastructures de Défense des Forêts Contre l Incendie (DFCI) et

Plus en détail

BTS Assistant de manager(s) LES FINALITES PROFESSIONNELLES

BTS Assistant de manager(s) LES FINALITES PROFESSIONNELLES BTS Assistant de manager(s) LES FINALITES PROFESSIONNELLES 1 FINALITÉ 1 Soutien à la communication et aux relations internes et externes L assistant facilite la communication à tous les niveaux (interpersonnel,

Plus en détail

Rapport d'audit étape 2

Rapport d'audit étape 2 Rapport d'audit étape 2 Numéro d'affaire: Nom de l'organisme : CMA 76 Type d'audit : audit de renouvellement Remarques sur l'audit Normes de référence : Autres documents ISO 9001 : 2008 Documents du système

Plus en détail

Comment décrire un processus?

Comment décrire un processus? Organisation interne Fiche outil n 17 Comment décrire un processus? Partie 1/3 : Définir le processus Cible : PME But de la démarche Cette démarche vise à décrire les processus d une organisation afin

Plus en détail

SERVICES DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POLITIQUE RELATIVE À LA GESTION DE DOCUMENTS

SERVICES DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POLITIQUE RELATIVE À LA GESTION DE DOCUMENTS SERVICES DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POLITIQUE RELATIVE À LA GESTION DE DOCUMENTS Numéro du document : 0601-08 Adoptée par la résolution : _484 0601 En date du : 5 juin 2001 Signature du directeur général Signature

Plus en détail

La gestion de projet. La gestion de projet

La gestion de projet. La gestion de projet La gestion de projet Université Louis Pasteur STRASBOURG UE Ouverture professionnelle Intervenant Aurélie DUCHAMP Voirin Consultants La gestion de projet N 5 Le 04 / 01 / 2006 Présentation de l intervenant

Plus en détail

Manuel Qualité. Toutes les activités de l ICEDD sont dans le domaine d application du référentiel ISO 9001 :2000.

Manuel Qualité. Toutes les activités de l ICEDD sont dans le domaine d application du référentiel ISO 9001 :2000. Manuel 1 Objectif Décrire brièvement l organisation du système mis en place à l ICEDD afin de démontrer le respect des exigences de la norme ISO 9001 : 2000. Accessoirement, cela peut faciliter la recherche

Plus en détail

TEMBEC INC. MANDAT DU CONSEIL D ADMINISTRATION

TEMBEC INC. MANDAT DU CONSEIL D ADMINISTRATION 1 TEMBEC INC. MANDAT DU CONSEIL D ADMINISTRATION I. INTRODUCTION A. Objet et objectifs Le Conseil d administration (le «Conseil») de la société par actions Tembec Inc. (la «Société») est responsable de

Plus en détail

Revue du Dossier d Audit et Décision de Certification ISO 9001/ISO 14001 PR_PAC_RVDOSS_00

Revue du Dossier d Audit et Décision de Certification ISO 9001/ISO 14001 PR_PAC_RVDOSS_00 Page: 1 / 11 1 OBJECTIF, EXIGENCES FONDAMENTALES... 2 2 VERIFICATION DES DOSSIERS DE CERTIFICATION... 2 2.1 REVUE DES CONTRATS... 2 2.2 REVUE FORMELLE ET TECHNIQUE... 4 2.3 REVUE DE LA BRANCHE EAC ADDITIONNELLE:...

Plus en détail

SOMMAIRE 1. INTRODUCTION...2 2. OBJET...2 3. TEXTES DE RÉFÉRENCE...2

SOMMAIRE 1. INTRODUCTION...2 2. OBJET...2 3. TEXTES DE RÉFÉRENCE...2 SOMMAIRE 1. INTRODUCTION...2 2. OBJET...2 3. TEXTES DE RÉFÉRENCE...2 4. RÈGLES GÉNÉRALES DE FONCTIONNEMENT...4 4.1. GÉNÉRALITÉS...4 4.2. RÉPARTITION DES RÔLES...4 4.3. IMPARTIALITÉ...4 5. POLITIQUE D AGRÉMENT...5

Plus en détail

II. Modalités de mise en œuvre du CCF pour l épreuve E4 et E6 du BTS TC

II. Modalités de mise en œuvre du CCF pour l épreuve E4 et E6 du BTS TC 1. RECOMMANDATIONS pour l épreuve E4 en CCF II. Modalités de mise en œuvre du CCF pour l épreuve E4 et E6 du BTS TC E4 : Négociation technico-commerciale (coef 4) SITUATION 1 SITUATION 2 Compétences C111

Plus en détail

2.3 Appliquer les normes de conservation d'un calendrier approuvé afin de garantir l'intégrité de l'information contenue dans les documents.

2.3 Appliquer les normes de conservation d'un calendrier approuvé afin de garantir l'intégrité de l'information contenue dans les documents. 1. OBJET La présente politique précise les éléments distinctifs du système de gestion des documents au ministère de la Santé. Elle définit les termes utilisés, énonce les principes directeurs, les rôles

Plus en détail

ECOLE CONDUITE DE PROJET Présenter un dossier compétitif auprès d une agence

ECOLE CONDUITE DE PROJET Présenter un dossier compétitif auprès d une agence ECOLE CONDUITE DE PROJET Présenter un dossier compétitif auprès d une agence Paris, le 10-03-2010 Le Plan Qualité et le montage de projet Corinne JUFFROY Ecole Conduite de Projet - Paris - 10 mars 2010

Plus en détail

RECUEIL POLITIQUE DES

RECUEIL POLITIQUE DES RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION POLITIQUE DE GESTION INTÉGRÉE DES DOCUMENTS (PO-24) RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION POLITIQUE DE GESTION INTÉGRÉE DES DOCUMENTS (PO-24) Adoptée par le Conseil d'administration

Plus en détail

Les changements intervenus entre la troisième et la quatrième édition sont détaillés dans l'annexe B. Nouvel Alinéa 7

Les changements intervenus entre la troisième et la quatrième édition sont détaillés dans l'annexe B. Nouvel Alinéa 7 9001.2008 Les Normes internationales sont rédigées conformément aux règles données dans les Directives ISO/CEI, Partie 3 Partie 2. La Tâche principale des comités techniques est d'élabo Normes internationales.

Plus en détail

Réforme de la biologie : Impacts sur l informatique des laboratoires de biologie médicale

Réforme de la biologie : Impacts sur l informatique des laboratoires de biologie médicale Réforme de la biologie : Impacts sur l informatique des laboratoires de biologie médicale Alain Coeur, Consultant Alain Cœur Conseil PLAN Evolution de la structure des laboratoires de biologie médicale

Plus en détail

Mise en place d une démarche qualité dans un système d information

Mise en place d une démarche qualité dans un système d information Mise en place d une démarche qualité dans un système d information IMGT The international ImMunoGeneTics information system Laëtitia Regnier, IE Bioinformatique, Responsable Management de la Qualité (RMQ).

Plus en détail

MANDAT DU COMITÉ DE GOUVERNANCE ET DE RESSOURCES HUMAINES

MANDAT DU COMITÉ DE GOUVERNANCE ET DE RESSOURCES HUMAINES MANDAT DU COMITÉ DE GOUVERNANCE ET DE RESSOURCES HUMAINES Objet Le comité de gouvernance et de ressources humaines du conseil d administration est établi par la Société d évaluation foncière des municipalités

Plus en détail

Normes Mauritaniennes de l Action contre les Mines (NMAM) Inclus les amendements Janvier 2014

Normes Mauritaniennes de l Action contre les Mines (NMAM) Inclus les amendements Janvier 2014 NMAM 11.10 Normes Mauritaniennes de l Action contre les Mines (NMAM) Inclus les amendements Gestion de l information et rédaction de rapports en Mauritanie Coordinateur Programme National de Déminage Humanitaire

Plus en détail

EXIGENCES COMPLÉMENTAIRES POUR L ATTRIBUTION ET LE SUIVI D'UNE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE D'ENTREPRISE DANS L ACTIVITÉ :

EXIGENCES COMPLÉMENTAIRES POUR L ATTRIBUTION ET LE SUIVI D'UNE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE D'ENTREPRISE DANS L ACTIVITÉ : 1/5 EXIGENCES COMPLÉMENTAIRES POUR L ATTRIBUTION ET LE SUIVI D'UNE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE D'ENTREPRISE DANS L ACTIVITÉ : PLOMBERIE INSTALLATIONS SANITAIRES Date d application : 01 juillet 2015 2/5

Plus en détail

REFERENTIEL DE QUALIFICATION

REFERENTIEL DE QUALIFICATION REFERENTIEL Pour l attribution et le suivi d une qualification d entreprise 11, rue de la Vistule 75013 PARIS tel 01 43 21 09 27 www.qualipropre.org Date d application : Avril 2013 1/7 SOMMAIRE 1. Objet

Plus en détail

T2 Système de management d'un CRB et qualité des ressources biologiques d origine humaine et microbienne

T2 Système de management d'un CRB et qualité des ressources biologiques d origine humaine et microbienne Norme française NF S 96-900 Indice de classement : S 96-900 ICS : T1 Qualité des centres de ressources biologiques (CRB) T2 Système de management d'un CRB et qualité des ressources biologiques d origine

Plus en détail

MMQE. Manuel Management Qualité Environnement

MMQE. Manuel Management Qualité Environnement MMQE Manuel Management Qualité Environnement Objet et domaine d application Ce document décrit Les dispositions générales d organisation prises par Qualit Archi Idf pour assurer et gérer la qualité des

Plus en détail

PROCEDURE DE LA PROCEDURE I. OBJET

PROCEDURE DE LA PROCEDURE I. OBJET Page : 1/8 I. OBJET Cette procédure définit les modalités d élaboration et de gestion de l ensemble des documents de la Pharmacie afin d homogénéiser les procédures, modes opératoires, protocoles,... II.

Plus en détail

Introduction à la conduite de projet "systèmes d'information"

Introduction à la conduite de projet systèmes d'information Centre national de la recherche scientifique Direction des systèmes d'information REFERENTIEL QUALITE Guide méthodologique Introduction à la conduite de projet "systèmes d'information" Référence : CNRS/DSI/conduite-projet/principes/guide-introduction

Plus en détail

PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DEVELOPPEMENT

PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DEVELOPPEMENT PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DEVELOPPEMENT TERMES DE REFERENCE I. Information sur la consultation/contrat de service Titre Projet Type de contrat Durée initiale Lieu d affectation CONSULTANT NATIONAL

Plus en détail

INTRODUCTION. QSC est un système référentiel de qualité pour la certification des institutions scolaires d enseignement général et professionnel.

INTRODUCTION. QSC est un système référentiel de qualité pour la certification des institutions scolaires d enseignement général et professionnel. INTRODUCTION QSC est un système référentiel de qualité pour la certification des institutions scolaires d enseignement général et professionnel. Ce certificat est destiné à toutes les écoles d enseignement

Plus en détail

Table des matières: Guidelines Fonds de Pensions

Table des matières: Guidelines Fonds de Pensions Table des matières: Guidelines Fonds de Pensions TABLE DES MATIERES... 1 INTRODUCTION... 2 1 FINANCEMENT ET FINANCEMENT MINIMUM... 3 1.1 FINANCEMENT... 3 1.2 FINANCEMENT DE PLAN... 3 1.3 FINANCEMENT MÉTHODE

Plus en détail

PROCEDURE DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET/OU DE CONTROLE DES EQUIPEMENTS BIOMEDICAUX DE/EQUI/PT/004/C/1 Version 1 Page : 1/8

PROCEDURE DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET/OU DE CONTROLE DES EQUIPEMENTS BIOMEDICAUX DE/EQUI/PT/004/C/1 Version 1 Page : 1/8 DE/EQUI/PT/004/C/1 Version 1 Page : 1/8 Direction des Equipements Date d'application ELABORATION DES DOCUMENTS Rédaction Validation Approbation Prénom/Nom Hanane CHTIHA Benyounes BELHANINI Mme CARPENTIER

Plus en détail

POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS 1. OBJET DE LA POLITIQUE La présente politique a pour objet l application d un ensemble de méthodes et de systèmes portant sur le classement, la conservation et la protection des informations contenues

Plus en détail

MANUEL QUALITE DE LA PRISE EN CHARGE MEDICAMENTEUSE. Etablissement

MANUEL QUALITE DE LA PRISE EN CHARGE MEDICAMENTEUSE. Etablissement MANUEL QUALITE DE LA PRISE EN CHARGE MEDICAMENTEUSE Etablissement Rédacteurs Manuel qualité de la prise en charge médicamenteuse Référence : Validation du contenu Approbation de la forme Autorisation de

Plus en détail

Bureau du vérificateur général du Canada. Rapport sur la revue des pratiques d audit de performance

Bureau du vérificateur général du Canada. Rapport sur la revue des pratiques d audit de performance Bureau du vérificateur général du Canada Rapport sur la revue des pratiques d audit de performance Revues des pratiques effectuées au cours de l exercice 2011-2012 Juillet 2012 Revue des pratiques et audit

Plus en détail

Manuel d'utilisation de l'espace d'e-learning de LaboCoop Novembre 2014

Manuel d'utilisation de l'espace d'e-learning de LaboCoop Novembre 2014 Manuel d'utilisation de l'espace d'e-learning de LaboCoop Novembre 2014 Table des matières Accès à l'espace d'e-learning...2 Login et mot de passe de la plateforme...2 Description générale de l'interface

Plus en détail

PROCEDURE DE GESTION DES DOCUMENTS DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE BELAC

PROCEDURE DE GESTION DES DOCUMENTS DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE BELAC BELAC 3-01 Rev 4 2011 PROCEDURE DE GESTION DES DOCUMENTS DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE BELAC Les versions des documents du système de management de BELAC telles que disponibles sur le site internet de BELAC

Plus en détail

Manuel Qualité. Office de Tourisme de : xxxxxxxxx. Janvier 2015 (date de création) + MAJ le xx/xx/xxxx. Guide de redaction du Manuel Qualité 2015

Manuel Qualité. Office de Tourisme de : xxxxxxxxx. Janvier 2015 (date de création) + MAJ le xx/xx/xxxx. Guide de redaction du Manuel Qualité 2015 Guide de redaction du Manuel Qualité 2015 (Démarche Qualité des Offices de Tourisme Outil Qualité rédigé par OTN) Janvier 2015 (date de création) + MAJ le xx/xx/xxxx Manuel Qualité Office de Tourisme de

Plus en détail

Les exigences de la norme ISO 9001:2008

Les exigences de la norme ISO 9001:2008 Les exigences de la norme ISO 9001:2008! Nouvelle version en 2015! 1 Exigences du client Satisfaction du client Le SMQ selon ISO 9001:2008 Obligations légales Collectivité Responsabilité de la direction

Plus en détail

LE RAPPORT DE STAGE DE LICENCE 3 ÉCONOMIE-GESTION Parcours GESTION

LE RAPPORT DE STAGE DE LICENCE 3 ÉCONOMIE-GESTION Parcours GESTION 3 ème année de Licence Économie-Gestion Parcours Gestion Faculté des Sciences Économiques, Sociales et de Gestion LE RAPPORT DE STAGE DE LICENCE 3 ÉCONOMIE-GESTION Parcours GESTION 4 semaines à temps plein

Plus en détail

# 07 Charte de l audit interne

# 07 Charte de l audit interne Politiques et bonnes pratiques # 07 de l audit Direction générale fédérale Service Redevabilité & Qualité Janvier 2015 Approuvé par le Comité des audits Juin 2013 Approuvé par le Directoire fédéral Juillet

Plus en détail

MANUEL QUALITÉ. Plate-forme Biopuces Toulouse. selon la norme ISO 9001 version 2008

MANUEL QUALITÉ. Plate-forme Biopuces Toulouse. selon la norme ISO 9001 version 2008 1 MANUEL QUALITÉ Plate-forme Biopuces Toulouse selon la norme ISO 9001 version 2008 135, avenue de Rangueil - 31077 TOULOUSE CEDEX 4 Tél. 05 61 55 96 87 - fax 05 61 55 94 00 http://biopuce.insa-toulouse.fr

Plus en détail

Guide pour remplir le formulaire de candidature Recherche

Guide pour remplir le formulaire de candidature Recherche Guide pour remplir le formulaire de candidature Recherche Rappel Le «Prix Recherche» a pour objectif de créer et de diffuser des «supports d application 1» à destination des acteurs de terrain 2 pour que

Plus en détail

manuel QualITé SÛReTé F I D É L I T É - C O N F I A N C E - R E S P E C T

manuel QualITé SÛReTé F I D É L I T É - C O N F I A N C E - R E S P E C T F I D É L I T É - C O N F I A N C E - R E S P E C T Page 1 sur 21 La gestion et la diffusion de ce Manuel Qualité Sûreté sont assurées par le P.D.G. TABLEAU DE RÉVISION Date mise à jour Indice ac Objet

Plus en détail

PROJET D INTEGRATION DE DEVELOPPEMENT

PROJET D INTEGRATION DE DEVELOPPEMENT MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE UNITE DE FORMATION PROJET

Plus en détail

Dématérialisation des données. Partage d expériences, Evolutions dans le domaine de l accréditation, échanges d auditeurs internes PROGRAMME

Dématérialisation des données. Partage d expériences, Evolutions dans le domaine de l accréditation, échanges d auditeurs internes PROGRAMME Les petits déjeuner du CT M Réunion n 4 du Club de Laboratoires Accrédités Dématérialisation des données Partage d expériences, Evolutions dans le domaine de l accréditation, échanges d auditeurs internes

Plus en détail

REFERENTIEL IN2P3 CONDUITE DE PROJETS

REFERENTIEL IN2P3 CONDUITE DE PROJETS REFERENTIEL IN2P3 CONDUITE DE PROJETS Gestion de la configuration Mis à jour en mars 2008 Table des matières 1- Synthèse...3 2- Principes généraux relatifs à la gestion de configuration...5 2.1. Quelques

Plus en détail

Le système de Management Qualité décrit les dispositions prises au service de la qualité.

Le système de Management Qualité décrit les dispositions prises au service de la qualité. 5 LE SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ITS GROUP Le système de Management Qualité décrit les dispositions prises au service de la qualité. 5.1 Les documents du SMQ Le manuel qualité Rédigé par le Responsable

Plus en détail

REFERENTIEL D AGREMENT DES CENTRES DE FORMATION

REFERENTIEL D AGREMENT DES CENTRES DE FORMATION REFERENTIEL D AGREMENT DES CENTRES DE FORMATION DPMC- ADM- SPO Page - 1-16/07/2009 Généralités Le DPMC est l organisme désigné par la CPNE, en charge du contrôle des compétences pour la délivrance du CQP

Plus en détail

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS Date : 08/06/98 Origine : ACCG DISI MMES et MM les Directeurs et Agents Comptables - des Centres de

Plus en détail

MANAGEMENT DE LA RADIOPROTECTION

MANAGEMENT DE LA RADIOPROTECTION Page : 1/10 MANUEL MAN-CAM-NUC-F Seule la version informatique est mise à jour, avant toute utilisation consulter sur le réseau Intranet la version en cours de ce document Page : 2/10 HISTORIQUE DE RÉVISION

Plus en détail

MANUEL ASSURANCE QUALITE

MANUEL ASSURANCE QUALITE Page 1 sur 9 TABLE DES MATIERES 1. OBJET ET DOMAINE D APPLICATION... 2 1.1. PRESENTATION... 2 1.2. DOMAINE D APPLICATION... 2 2. PERSONNES DE REFERENCE... 2 3. GRILLE DE DIFFUSION... 2 4. REFERENCE NORMATIVE...

Plus en détail