DOCUMENT DE PROGRAMMATION AU PROGRAMME : Programmation des Crédits hors dépenses de personnel. PROGRAMME XXXX Année de gestion : ----

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1 DOCUMENT DE PROGRAMMATION AU PROGRAMME : Programmation des Crédits hors dépenses de personnel PROGRAMME XXXX Année de gestion : ---- Rappel des ressources du programme disponibles au : --/--/---- LFI Réserve de précaution (montant positif) Fonds de concours / Attributions de produits Mouvements (virement, LFR, décret d'avance, transferts) AE CP AE CP AE CP AE CP AE CP AE CP Reports TOTAL CREDITS DISPONIBLES DRICE visé 0 0 actualisées 0 0 prévisionnelles sur mouvements certains Fonds de concours / Attributions de produits Mouvements (virement, LFR, décret d'avance, transferts) Reports TOTAL RESSOURCES PREVISIONNELLES SUR MOUVEMENTS CERTAINS TOTAL CREDITS DISPONIBLES ET MOUVEMENTS CERTAINS AE CP AE CP AE CP AE CP AE CP Rétablissements de crédits attendus (à intégrer dans des AE et des CP ci-dessous ) DRICE visé 0 0 DRICE visé 0 0 AE CP actualisées 0 0 actualisées Programmation des ressources du programme Programmation Référentiel activités Exécution N-1 Programmation des ressources notifiées dans le DRICE et actualisées en cours d'année Dépenses obligatoires Dépenses inéluctables Autres dépenses Contrôle de cohérence (entre le cumul des DO, DI et autres dépenses et la programmation) Programmation année N+1 Programmation année N+2 AE CP CP AE CP dont restes à payer AE CP AE CP Libellé code activité AE CP AE CP AE CP (0) (1) (2) (3) (1+2+3)-(0) Activité 1 code activité 0 0 Activité 2 code activité 0 0 Activité 3 code activité 0 0 Activité 4 code activité 0 0 Activité 5 code activité 0 0 Activité 6 code activité 0 0 Activité 7 code activité 0 0 Activité 8 code activité 0 0 Activité 9 code activité 0 0 Activité 10 code activité 0 0 Activité 11 code activité 0 0 Activité 12 code activité 0 0 Activité 13 code activité 0 0 Activité 14 code activité 0 0 S/TOTAL AE affectées non engagées 0 0 TOTAL avec AE affectées non engagées Maquette_programmation_ht2_progr_Vfévrier 2015.xls Programmation prog HT2

2 PROGRAMME : Tableau Liste des principaux actes de gestion - inventaire des baux / loyers marchands Programme XXX DATES MONTANT N MONTANT N+1 SERVICE N d'ej ADRESSE Montant du bail sur la durée ferme DEBUT FIN AE CP AE CP OBSERVATIONS Service a Service b Service c Service d Service e Service f Service g Service h Service i Service j Service k Service l TOTAL Maquette_programmation_ht2_progr_Vfévrier 2015.xls Actes gestion 3.1

3 PROGRAMME : Tableau 3.2 : Liste des principaux actes de gestion : inventaire des baux domaniaux / loyers budgétaires Programme XXX RAPPEL Prévisions d'exécution Exécution N-1 Année N Année N+1 NOMENCLATURES / SERVICE / ADRESSES Convention d'utilisation n IDENTIFIANTS (dans les systèmes d'informations) AE CP AE CP AE CP TOTAL DU BOP Maquette_programmation_ht2_progr_Vfévrier 2015.xls Actes gestion 3.2

4 PROGRAMME : Tableau 3.3 : Liste des principaux actes de gestion : Marchés publics Programme XXX MARCHES PUBLICS SOCIETE REF MARCHE N d'ej* TYPE DE MARCHE OBJET DU MARCHE DEBUT VALIDITE DU MARCHE FIN VALIDITE DU MARCHE MONTANT N MONTANT N+1 AE CP AE CP TOTAL Maquette_programmation_ht2_progr_Vfévrier 2015.xls Actes gestion 3.3

5 PROGRAMME : Tableau 3.4 : Liste des principaux actes de gestion : affectation d'ae sur opérations d'investissement PROGRAMME XXX Années antérieures Année en cours Coût global Année (n+1) AE CP AE CP AE CP AE CP Numéro de la TF Date création de la TF Affectations Intitulé de la TF Affectées (a) Engagées (b) CP consommés (c) Report sur l'année des AE affectées non engagées (e)=(a)-(b) Affectées (f) Engagées (g) CP consommés (h) Cumul affectation (i) = (a) + (f) Cumul engagement (j) = (b) + (g) Cumul consommation (k) = (c) + (h) Report sur l'année des AE affectées non engagées Affectées Engagées CP consommés TOTAL Maquette_programmation_ht2_progr_Vfévrier 2015.xls Actes gestion 3.4

6 PROGRAMME : Tableau 3.5 : Liste des principaux actes de gestion : dépenses d'intervention PROGRAMME XXX DEPENSES D'INTERVENTIONS (Conventions, subventions) Bénéficiaire Référence Nature N d'ej Type Objet Date de Validité Date de fin de validité MONTANT N-1 MONTANT N MONTANT N+1 AE CP AE CP AE CP TOTAL Maquette_programmation_ht2_progr_Vfévrier 2015.xls Actes de gestion 3.5

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