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1 Mise à jour le 2 juin 2014 Commission scolaire du Lac-Abitibi Services des ressources humaines Documents de gestion TITRE DU DOCUMENT ARTICLE DE LOI NUMÉRO RÉVISION Actes d établissement des écoles et des centres LIP 211,2-B 100,000 Annuel Comités DG-DOC-GES ,001 Annuel Détermination du siège social Avis LIP ,002 Occasionnel Liste des écoles et des centres LIP - 211,2 100,003 Annuel Plan triennal de répartition et de destination des immeubles LIP - 211,1 100,005 Annuel Structure administrative des services et des établissements Plan d effectifs 100,006 Annuel Le plan d affectation du personnel cadre des services, des établissements et du personnel hors cadre 100,007 Annuel Agenda opérationnel DG-DOC-GES ,100 Occasionnel Calendrier de la rentrée scolaire DG-DOC-GES ,101 Annuel Calendrier des congés chômés et payés du personnel hors-cadre et cadres des services, des centres et des écoles GES-DOC-REG ,102 Annuel Calendrier des rencontres DG-DOC-GES ,103 Annuel Règlement sur le code d éthique et de déontologie LIP 175.2, ,200 Occasionnel

2 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs aux gestionnaires de la commission scolaire LIP 96.26, , ,201 Occasionnel Fonctions du comité consultatif de gestion Normes et modalités LIP ,202 Occasionnel Fonctions et pouvoirs du comité exécutif Règlement LIP 179 à ,203 Occasionnel Objets et modalités de consultation du comité de parents Normes et modalités LIP ,204 Occasionnel Politique de suspension des cours ou de fermeture d établissement DG-DOC-GES ,205 Annuel Politique de maintien et de fermeture d une école Politique LIP ,206 Occasionnel Politique de reconnaissance DG-DOC-GES ,207 Occasionnel Politique de remboursement des frais de séjour et de déplacement DG-DOC-GES ,208 Occasionnel Politique favorisant la réalisation du projet éducatif de l école et des orientations du centre LIP 37, 74, 109, ,209 Occasionnel Politique locale de gestion des administrateurs de la Commission scolaire du Lac-Abitibi GES-POL-REG ,210 Occasionnel Politique locale de gestion du personnel de direction des établissements membre de l ADEATBJ GES-POL-REG ,211 Occasionnel Politique relative à l application de la Loi sur le tabac (Loi 84) DG-DOC-GES ,212 Occasionnel Plan stratégique : LIP ,213 Quinquennal Convention de partenariat Déclaration de services Rapport annuel Normes et modalités LIP 175.1, 220, Annuel Annuel 100,214 Occasionnel Rémunération des commissaires Normes et modalités LIP ,215 Annuel

3 Politique alimentaire 100,216 Occasionnel Règlement sur la procédure d examen des plaintes de la commission scolaire LIP 43, , 202, ,217 Occasionnel Politique d utilisation des biens de la commission scolaire 100,218 Politique de développement des nouveaux cadres et hors cadres (banque de relève) 100,219 Conseil d établissement Composition et nombre de représentants Conseil d établissement Services offerts par l école et le centre : compte rendu à la communauté Normes et modalités LIP 42, 43, 103, 48 à 51 et ,300 Occasionnel LIP 83, ,301 Occasionnel Conseil d établissement Rapport annuel à la commission scolaire Normes et modalités LIP 82, ,302 Occasionnel Loi favorisant le développement de la formation de la main-d œuvre (Loi 90) DRH-DOC-GES ,000 Occasionnel Calendrier des congés chômés et payés du personnel de soutien SOU-DOC-CONV ,100 Annuel Calendrier des congés chômés et payés du personnel professionnel non enseignant PROF-DOC-CONV ,101 Annuel Calendrier de travail des centres LIP ,102 Annuel Calendrier de travail du personnel enseignant, secteur jeunes 200,103 Annuel Calendrier scolaire des écoles LIP ,104 Annuel Calendrier des paies DRF-DOC-GES ,105 Annuel Conseil des commissaires et comité exécutif / Calendrier des séances régulières LIP ,200 Annuel Consultation des enseignants Normes et modalités LIP 244, ,201 Occasionnel

4 Guide / Saine gestion de l assiduité au travail en milieu scolaire DRH-DOC-GES ,202 Occasionnel Modalités du contrôle des absences et des heures supplémentaires DRH-DOC-GES ,203 Occasionnel Politique à suivre lors d un accident à un élève pendant une activité spéciale DRH-DOC-GES ,204 Occasionnel Politique de dotation en personnel enseignant (clientèle jeune) ENS-POL-CONV ,205 Occasionnel Politique de premiers soins aux élèves DRH-DOC-EL ,206 Occasionnel Politique en santé et sécurité au travail et programme de prévention DRH-DOC-GES ,207 Occasionnel Politique locale de perfectionnement du personnel de soutien SOU-POL-CONV ,208 Occasionnel Politique locale et fonctionnement du comité de perfectionnement des professionnels non enseignants PROF-POL-CONV ,209 Occasionnel Sécurité et prévention : éducation physique, sport, plein air et autres sorties DRH-DOC-GES ,210 Occasionnel Politique pour contrer et gérer le harcèlement ou la violence en milieu de travail 200,211 Guide de traitement des absences du personnel enseignant 200,212 Politique de vérification des antécédents judiciaires 200,213 Programme d aide aux employés 200,214 Politique d accueil et d intégration du nouveau personnel 200,215 Politique de civisme et de comportements attendus dans les établissements scolaires 200,216 Politique de gestion des plaintes 200,217

5 Politique d utilisation des médias sociaux 200,218 Écoles et centres Nomination et fonctions du responsable d école et du responsable de centre Normes et modalités LIP 41, ,400 Occasionnel Contrôle de la fréquentation scolaire Normes et modalités LIP ,000 Occasionnel Activités sportives inter-écoles et sport étudiant DSE-DOC-EL ,001 Occasionnel Organisation et utilisation des journées de planification et d évaluation DSE-DOC-EN ,002 Occasionnel Les technologies de l information et de la communication au service des apprentissages DSE-DOC-GES ,003 Occasionnel Publication du bulletin scolaire / Formation générale des jeunes DSE-DOC-GES ,004 Annuel Révision d une décision concernant un élève Normes et modalités LIP ,005 Occasionnel Classement des élèves et passage d un cycle à l autre au primaire et d une année à l autre au 2 e cycle du secondaire Normes et modalités de l école Politique du comité de perfectionnement du personnel enseignant de la Commission scolaire du Lac-Abitibi LIP 96.15, 5 e 300,200 Occasionnel ENS-POL-CONV ,204 Occasionnel Politique relative au retrait, au transfert, à la suspension ou à l expulsion d un élève DSE-DOC-GES ,205 Occasionnel Procédures d admission et d inscription des élèves dans les écoles et les centres DSE-DOC-GES ,206 LIP 239 Annuel Normes et modalités relatives à l évaluation (partie 1) (École) ,209 Annuel Mécanismes de suivi et de contrôle des effectifs scolaires en formation générale des jeunes 300,210 Annuel Normes et modalités en évaluation des apprentissages relatives à l évaluation (partie 2) (commission scolaire) Règles de classement des élèves... LIP ,211 Annuel

6 Dispense de fréquentation scolaire... Règles sur le passage du primaire au secondaire et du premier au second cycle du secondaire... LIP Temps alloué à chaque matière... LIP - 86 Politique linguistique 300,212 Normes et modalités relatives à l évaluation (partie 3) (Centre) 300,213 Occasionnel Services éducatifs dispensés dans les écoles et les centres LIP 236, ,400 Annuel Politique d achat et de vente de biens Normes et modalités DRM-DOC-GES ,200 Occasionnel Plan de mesures d'urgence corporatif Normes et modalités Politique sur l utilisation des ressources informatiques et du réseau de télécommunication de la CSLA Approbation de l utilisation des locaux et immeubles mis à la disposition de l établissement Normes et modalités 400,202 LIP 93, ,400 Occasionnel Préparation et révision budgétaire pour les établissements et la commission scolaire DRF-DOC-GES ,000 Occasionnel Publication d un résumé de l état financier Avis LIP ,001 Occasionnel Remise de l état financier et du rapport du vérificateur Avis LIP ,002 Occasionnel Tarification pour la surveillance du midi DRF-DOC-GES ,003 Occasionnel Taxe scolaire LIP - 312, 314, 315, 316, 317, 319, ,004 Occasionnel Fonctions du comité de vérification 500,005

7 Budget de fonctionnement du comité EHDAA et du comité de parents Normes et modalités LIP ,200 Occasionnel Conseil d'établissement - Contrats et contribution financière Normes et modalités LIP 91, ,201 Occasionnel Conseil d'établissement - Sollicitations et contributions bénévoles Normes et modalités LIP 94, ,202 Occasionnel Conseil d'établissement - Budget - Adoption, administration et rapport budgétaire / Normes et modalités LIP 66, ,203 Occasionnel Gratuité des manuels et frais exigibles des parents Normes et modalités LIP 7, ,204 Occasionnel Politique relative au paiement et au recouvrement des sommes dues à la commission scolaire Règles et procédures d utilisation de l imprimerie et des photocopieurs du centre administratif et des écoles DRF-DOC-GES ,205 Occasionnel DRF-DOC-GES ,206 Occasionnel Répartition des ressources financières Normes et modalités LIP ,207 Occasionnel Modalités de gestion des déficits des services de garde en milieu scolaire 500,208 Perception des revenus spécifiques normes et modalités 500,209 Rôles et responsabilités relatifs à la déclaration et au contrôle de l'effectif scolaire en formation générale adulte et en formation professionnelle DEA-DOC-GES ,400 Occasionnel Renseignements ou documents à déposer au dossier de l élève aux fins de vérification DSE-DOC-GES ,101 Occasionnel Conseil des commissaires - Règles relatives aux délibérations Normes et modalités LIP ,200 Occasionnel Politique concernant la gestion des droits d auteurs SG-DOC-GES ,201 Occasionnel Calendrier de conservation Règle de gestion documentaire 700,202 Conseil d'établissement - Règles de régie interne Normes et modalités LIP 67, ,300 Occasionnel

8 Programme des services complémentaires et particuliers LIP 88, ,001 Occasionnel Représentants au comité consultatif EHDAA LIP ,002 Occasionnel Politique d organisation des services éducatifs aux élèves en difficultés LIP ,200 Occasionnel Politique sur les services de garde en milieu scolaire LIP ,202 Occasionnel Conseil d'établissement - Participation des membres du personnel Normes et modalités -Politique d'encadrement de l'école -Règles de conduite de l'école -Règles de fonctionnement de centre LIP 75, 77, 87, 110.2, 4 800,203 Occasionnel Politique de promotion des comportements non-violents en milieu scolaire 800,204 Occasionnel Politique culturelle et modalités d'actualisation du programme "La culture à l'école" 800,205 Occasionnel Cadre de référence / Approche orientante à l école 800,206 Occasionnel Politique de prévention et d intervention en matière d usage inapproprié de substances psychoactives 800,207 Occasionnel Places disponibles pour le transport LIP ,000 Annuel Fonctions du comité consultatif du transport normes et modalités LIP ,200 Occasionnel Politique du transport scolaire TS-DOC-GES ,201 Occasionnel /sf

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