ANSES Site de Maisons-Alfort 14, rue Pierre et Marie Curie Maisons-Alfort Cedex Tél : Fax :

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1 AGENCE FRANÇAISE DE SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) PRESTATION D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DES TOITURES, SITE DE MAISONS ALFORT DES GOUTTIERES ET CHENEAUX A L ANSES SITE DE MAISONS-ALFORT ANSES Site de Maisons-Alfort 14, rue Pierre et Marie Curie Maisons-Alfort Cedex Tél : Fax :

2 Article 1 : Objet du marché Le présent cahier des charges a pour objet l'entretien des toitures et le nettoyage des gouttières et des chéneaux des divers bâtiments des laboratoires de l ANSES, site de Maisons-Alfort selon les réglementations en vigueur (DTU 43.1, DTU 43.5, DTU 60.32, ). Cela comprend : Le nettoyage de la périphérie des entrées d'eaux, des trop-pleins, des chéneaux, des évacuations ; La vérification et le remplacement des crapaudines si nécessaire ; L'inspection : o des joints des couvertines ainsi que leurs fixations mécaniques ; o Des solives lorsque cela est possible ; La Vérification et le constat des défauts visibles en surface ; La prévision des défaillances à court et moyen terme ; La préconisation de certains travaux nécessaires selon le degré d'urgence ; Le conseil au client sur les améliorations possibles ; L évacuation des gravats à la décharge. Il n est pas prévu de décomposition en tranches ni en lots. Article 2 : Etendue des prestations Les prestations susvisées comportent les opérations suivantes à exécuter par le titulaire après accord de l ANSES. 2.1 Chéneaux, gouttières : Les laboratoires du site de Maisons-Alfort comprennent 13 bâtiments de couverture variée selon la pente (tuile mécanique, bardeaux d asphalte, ). Cela va de la toiture terrasse d une pente nulle à une toiture de pente 45. La longueur totale est estimée à 520 m. Cette valeur est donnée à titre indicatif. Un plan du site est fourni en annexe Descentes des Eaux Pluviales : Les différentes évacuations seront inspectées visuellement. Les travaux suivant seront envisagés : - Bâtiments J «BLANCOU» et MONOD (Pôle HQSA) : Suite à l inspection de la descente des eaux pluviales, située à l angle de ces bâtiments, il sera proposé une solution afin que l écoulement puisse s effectuer correctement (cf annexe 2) - Bâtiment PAGOT : Une inspection visuelle sera effectuée afin d identifier et de corriger les points de non fixation de ces canalisations (cf annexe 3) 2.3 Toit des bâtiments «BLANCOU» (J «animalerie», K), «MIQUEL» (A ) «Leclainche» (A loge du 22 PMC), «VALLEE» (F) : Suite à une inspection visuelle des combles de l animalerie et de l extérieur de ces bâtiments (toitures, chéneaux, ), le titulaire proposera les travaux de rénovation suivants : 2

3 - Renforcement des solives et des liteaux (notamment bâtiment «BLANCOU») ; - Réparation et/ou remplacement de chéneaux en zinc (notamment pour les bâtiments «BLANCOU» et «LECLAINCHE») ; - Modification si nécessaire des chatières (grillage anti-volatile, ) ; - Remplacement de tuiles (mises à disposition par l ANSES) Dans le cas où leur nombre ne serait pas suffisant, le titulaire devra en informer l ANSES et prévoir une qualité et une quantité suffisante (conservée par l ANSES en cas de surplus) ; - Vérification d absence de fuites (notamment bâtiment «VALLEE») ; - Consolidation de souches de cheminées (réfection des solins, colmatage des fissures, ) (notamment bâtiment «MIQUEL») ; - Entretien de chevrons de rive et/ ou habillage des rives en zinc (notamment bâtiment «LECLAINCHE») ; 2.4 Façades des Bâtiments : Le titulaire effectuera un contrôle visuel des façades, notamment des bâtiments «BRUN» (B) et «MONOD» (Pôle HQSA). Il soumettra à l ANSES la purge des maçonneries instables menaçant de tomber et une réfection de la maçonnerie (mortier résine, ). Article 3 : Mise en place du marché 3.1 Installation Dès la notification au titulaire, un planning d installation devra être programmé. 3.2 Consignes d accès au site de l ANSES Au plus tard 15 jours après la notification, le titulaire devra donner la liste nominative de son personnel autorisé à intervenir sur le site des laboratoires de l ANSES, site de Maisons-Alfort ainsi que les numéros d immatriculation des véhicules autorisés. Le personnel du titulaire ne peut intervenir et accéder que dans les zones ou est positionné le matériel, ainsi que sur les chemins et voies d accès. Le personnel du titulaire devra observer les consignes de sécurité et les règles appliquées au personnel extérieur à l ANSES et le plan de prévention. 3.3 Plan de prévention Le titulaire du marché devra se soumettre à la mise en place d un plan de prévention afin de mieux identifier les dangers encourus et de permettre de mieux appréhender les accidents toujours possibles lors des travaux. Y seront notifiés les mesures préventives dans le cas de travaux en hauteur et les matériels mis en jeu. 3

4 7 ANNEXES 7.1 Annexe 1 : Plan du site 4

5 7.2 Annexe 2 : Descente EP du Bâtiment «BLANCOU» 7.3 Annexe 3 : Descente EP du Bâtiment «PAGOT» ANSES Site de Maisons-Alfort 14, rue Pierre et Marie Curie Maisons-Alfort Cedex Tél : Fax :