LISTE NON EXHAUSTIVE D EXEMPLES D EMBALLAGES ET DE PRODUITS

Transcription

1 LISTE NON EXHAUSTIVE D EXEMPLES D EMBALLAGES ET DE PRODUITS Note d accompagnement Sur la base de la définition légale de l emballage disponible dans le Guide de la déclaration, Eco-Emballages a établi une liste non ehaustive d eemples d emballages et de produits. Cette liste, alimentée annuellement en fonction des questions posées par nos adhérents, est susceptible d évolution, constitue un outil d aide pour déterminer la qualification d un article comme emballage ou produit. En cas de doute, vous pouvez contacter notre assistance téléphonique au Version novembre

2 LEGENDES: Objet qualifié Objet listé dans l'annee 1 de la Directive 94/62 sur les emballages et les déchets d'emballages modifiée par la Directive 2013/2/UE du 7 février 2013 A Agitateur Agrafe sur un emballage Ailette (strip, clip, wing) de pansements et de protections hygiéniques Ampoule contenant une solution buvable Appareil photo jetable Applicateur de tampons hygiéniques Applicateur roll-on de cire dépilatoire Assiette et tasse à usage unique conçue pour être remplie au point de vente Autocollant diffuseur (insecticide, parfum) Ae de tour de CD vendue avec des CD vierges (non utilisée pour le stockage) Ae de tour de CD vendue sans CD (utilisée pour le stockage) B Bag-in-bo : carton etérieur Bag-in-bo : poche/sphère plastique intérieure Bande dépilatoire contenant de la cire froide Bande dépilatoire ne contenant pas de cire Bande/bandelette d'un scotch double face Bâton de colle Bâton de rouge à lèvres Bâton de sucette Bâton d'encens Bâton en métal avec un feu d'artifice, une bougie à étincelles Bâtonnet de glace Blister contenant de l'outillage (joints d'étanchéité, vis, etc.) qui est jetable Blister d'un stylo-plume Bobine (fil à coudre, élastique, métal) Boîte à bijou qui ne sert pas de boîte de rangement Boîte à chaussures Boîte à outil contenant plusieurs outils qui sert de boîte de rangement Boîte contenant de l'outillage (joints d'étanchéité, vis, etc.) qui sert de boîte de rangement Page 1

3 Boîte contenant une perceuse qui sert de boîte de rangement Boîte d'allumettes Boite de jouet qui ne sert pas de boîte de rangement Boîte de jouet qui sert aussi de boîte de rangement Boîte de maquillage qui contient des fards, des fonds de teint intégrés dans celle-ci Boîte de maquillage qui contient des produits indépendants de celle-ci Boite de présentation d'un objet de collection Boîte d'un jeu de cartes Boîte d'un jeu de société Boîte d'un jeu vidéo Boîte d'un puzzle Boite fantaisie dans laquelle est vendue un jouet ou des friandises (biberon contenant des bonbons) Boîte pour friandises Boîte promotionnelle contenant un produit vendu sans supplément de pri Boîtier de disques compacts, de DVD et de cassettes vidéo (vendu avec un disque compact, un DVD ou une cassette vidéo à l'intérieur) Boîtier de lunettes Boîtier d'un stylo-plume qui sert de boîte de rangement Bon de livraison Bouchon applicateur de coloration pour cheveu Bouchon avec pinceau intégré type correcteur Bouchon de crayon de maquillage Bouchon de stylo Bouchon sur une bouteille Bouchon vendu séparément Bougeoir chauffe-plat Bougeoir décoratif Bougeoir religieu ou Lanterne tombale Bougeoir vendu seul Bougie étincelante Boule de dosage dans un carton de lessive Boule de dosage de lessive qui fait partie intégrante du système de fermeture de la bouteille Bouquet magique Bouteille contenant une solution injectable Bouteille en glace Biodéchet Brochette avec produit piqué Brochette vendue seule Brosse à mascara non solidaire de l'emballage Brosse à mascara qui fait partie intégrante du couvercle des récipients Page 2

4 Brosse ou spatule de fard à paupières, pinceau de rouge à lèvres, non solidaires de l'emballage C Cagette de fraises, pêches, etc. Caissette à pâtisserie vendue avec une pâtisserie Caissette à pâtisserie vendue sans pâtisserie Calendrier de l'avent contenant des chocolats ou autre Canette autochauffante (à déclarer sans le poids de la chau vive) Canon à serpentins / cracker de Noël (contenant un pétard ou un ressort pour éjecter leur contenu) Canon à serpentins classique Capsule de café, sachet de café en pellicule d'aluminium et dosette de café en papier-filtre des machines à boisson, qui sont jetés en même temps que le café qui a été utilisé Capsule pour machines à boisson (par eemple café, chocolat, lait) qui se retrouve vide après usage Capuchon de crayon de maquillage Capuchon de stylo Carrousel pour disques compacts (vendu avec des disques compacts, mais non destinés au rangement) Carrousel pour disques compacts (vendu vide, pour servir de rangement) Carte cadeau Cartouche de cigarette électronique même dans les cas où elles comportent une résistance (seules celles qui comportent un dispositif électronique complet ne sont pas des emballages mais des D3e) Cartouche d'encre d'un stylo-plume Cartouche d'imprimante Cassolette contenant des plats préparés Cierge magique Cigarette électronique D3E Cintre à vêtements (vendu avec un vêtement) Cintre à vêtements (vendu séparément) Cintre remis au client (teinturier) Clip, épingle, bande et bâtonnet de maintien de col de chemise Coffret cadeau thématique Coffret d'une bouteille de vin Collant avec lotion Collerette de col de bouteille Coque de fromage en cire qui fait partie du processus de fabrication du fromage (e.: fromages traditionnels de Hollande) Coque de fromage en plastique à laquelle un autre emballage aurait pu être substitué Coquille saint jacques/ escargots à l'état naturel contenant des noi de saint jacques/escargots préparées Biodéchet Correcteur en flacon avec bouchon sur lequel est fié un pinceau Coupon promotionnel indépendant Coupon promotionnel sur un emballage (e.: cavalier sur une bouteille) Page 3

5 Couvert intégré à un emballage (e. couvercle d'une boîte) Couverts jetables Cravate de bouteille Crayon hémostatique Crochet imbibé de produit antimite Cuillère mesure fournie avec produit en poudre Cuillère sous sachet plastique collée à un pot Cuillère vendue avec glace CUP (pot micro-ondable à fond à réserve d'eau pour le réchauffage des ingrédients qu'il contient) D Dévidoir avec un rouleau de scotch de bureau Dévidoir d'essuie-tout ou de tuyau d'arrosage Dispositif de dosage qui fait partie intégrante du système de fermeture des conteneurs de détergents Doypack E Ecrin vide qui sert de boîte de rangement Ecrin stylo, montre, bijou ( ) Emballage collé à un autre emballage : adhésif, étiquette adhésive Emballage de la paille vendue avec boisson Embout applicateur de coloration qui sert de système de fermeture du flacon Encre soluble utilisée pour délivrer des informations sur un produit Emballage qui change de couleur lorsque l'aliment est périmé Pas de déchet à gérer Emballage soluble de savon Enveloppe contenant une protection hygiénique Enveloppe de cire autour des fromages Enveloppe en papier pour CD/DVD Enveloppe en plastique contenant un catalogue ou un magazine Enveloppe ou pochette postale dans un autre matériau que le papier, peu importe le poids, accrochée à un emballage Enveloppe ou pochette postale en papier de grammage < ou = à 224 g/m² et qui ne contient pas de marchandise Enveloppe ou pochette postale en papier qui contient une marchandise (même gratuite) ou qui est accrochée à un emballage PERIMETRE ECOFOLIO Enveloppe/sachet/boîte stérile nécessaire pour préserver la stérilité d'un produit Eponge pour étaler le fond de teint Etiquette accrochée directement ou fiée à un produit ( écquede RFID, cf. ci-dessous) Etiquette adhésive fiée à un autre article d'emballage ( écquede RFID, cf ci-dessous) Etiquette avec des informations obligatoires Etiquette avec plusieurs informations commerciales (marque, pri, taille, nom du modèle, etc.) Etiquette avec uniquement un code barre Etiquette collée sur un fruit Page 4

6 Etiquette collée sur une bouteille Etiquette d'idenfication par radiofréquence (RFID) Etiquette rigide servant à suspendre le produit (par e., des chaussettes) Etui à lunettes vendu ou donné avec les lunettes Etui de photos d'identité Etui d'un jeu de cartes F Feuille d'aluminium utilisée sur un point de vente (e.: hot-dog) Filet de protection autour de racines destiné à être enlevé Film alimentaire utilisé sur un point de vente (e.: sur une salade à emporter) Film en plastique utilisé pour protéger les vêtements nettoyés dans les blanchisseries Film recouvrant les boîtiers de disques compacts Flacon en verre pour les solutions à injecter G Gants fournis avec le "kit" de coloration pour cheveu Gobelet comestible Biodéchet Gobelet doseur clipsé ou accroché sur une bouteille de sirop Gobelets des distributeurs automatiques H Handihaler/Respimat (appareils rechargeables qui peuvent être recherchés pour eu-mêmes) Housse d'une chaîne à neige Housse plastique du teinturier L Lanterne anti-moustique Lanterne tombale (conteneur pour bougie) Leaflet Lingette contenant un produit (cire d'épilation, lotion démaquillante, lotion désinfectante, etc.) M Mallette d'outillage électroportatif Mallette d'une chaîne à neige Manchon Mandrin avec un matériau fleible enroulé autour (film plastique, aluminium ou papier) sauf mandrin industriel Mandrin soluble Manuel d'utilisation, notice de médicament Matériau absorbant rattaché à un bouchon Matériau de bourrage (chips, mousse, coussin, etc.) Moule à pâtisserie en papier (vendu avec pâtisserie) Moule à pâtisserie en papier (vendu vide) Page 5

7 Moulin mécanique (intégré dans un contenant rechargeable, par eemple, moulin à poivre rechargeable) Moulin mécanique (intégré dans un récipient non rechargeable, rempli d'un produit : par eemple, moulin à poivre rempli de poivre) N Napperon en dentelle en papier vendu avec une pâtisserie Napperon en dentelle en papier vendu sans pâtisserie Notice P Paille vendue avec boisson Palette de maquillage qui contient des fards, des fonds de teint intégrés dans celle-ci Papier cadeau (vendu séparément) Papier cadeau donné/vendu au client sur un point de vente pour emballer son achat Papier contenant un insecticide ou un parfum (contenu ou non dans un autre contenant) Papier d'emballage (vendu séparément) Papier tue-mouche Papier cuisson associé à une pâte Papillote surprise Patch cosmétique Patch diffuseur (insecticide, parfum) Peau de saucisse Pellicule rétractable conçue pour être remplie au point de vente Piège à cafards/fourmis Pipette solidaire d'un emballage Plaque support ampoule médicale Plaque support du patch Plaquette/blister de médicament Plateau repas utilisé dans la restauration moderne Pochette cadeau (vendue séparément) Pochette cadeau donnée/vendue au client sur un point de vente pour emballer son achat Pochette contenant des jeu de grattage Pochette contenant un jeu (par e., un cerf-volant) ne permettant pas de le ranger Pochette contenant un jeu permettant de le ranger (par e., un cerf-volant) Pochette de déshydratant (silica gel dessicant) Pochette de photographies Pochette de titres de transport Pochette d'images autocollantes Pochette d'une carte cadeau Pochette en papier pour CD/DVD Pochette jetable contenant des câbles informatiques Page 6

8 Pochette postale en plastique/aluminium qui contient une marchandise Pochette surprise Pochettes contenant des billets de spectacles/manifestations Pochettes contenant des sachets de thé, soudées en accordéon Pompe distributrice Porte-mine Pot à fleurs destiné à accompagner la plante pendant toute sa vie Pot à fleurs uniquement destiné à la vente et au transport de plantes et non destiné à accompagner la plante tout au long de sa vie Pot de moutarde, de pâte à tartiner (même si réutilisable comme un verre) Protection de la bande de cire froide (film, ailette, enveloppage) Protection de rasoir jetable, brosse à dent R Recharge de briquet Recharge de cigarette électronique même dans les cas où elles comportent une résistance (seules celles qui comportent un dispositif électronique complet ne sont pas des emballages mais des D3e) Recharge de parfum, de désodorisant en flacon Recharge de spray Respimat/Handihaler Roll-on cire Roll-on crème Rouleau, tube et cylindre sur lequel est enroulé un matériau souple (par e., film plastique, aluminium, papier), à l'eception des rouleau, tubes et cylindres destinés à faire partie d'équipements de production et qui ne sont pas utilisés pour présenter un produit en tant qu'unité de vente S Sac en papier ou en plastique conçu pour être rempli au point de vente Sac poubelle qui sert d'emballage de vente pour des sacs poubelle Sac, sacoche, trousse promotionnels sans supplément de pri Sachet à sandwich conçu pour être rempli au point de vente Sachet cuisson (riz, semoule) Sachet de protection hygiénique Sachet de thé (attention : sa pochette est un emballage) Sachet d'envoi de catalogues et magazines (renfermant un magazine) Sachet soluble de détergent, y compris sachets soudés en mosaïque Sacoche de transport contenant l'imprimante Sacoche de transport offerte avec une imprimante mais ne la contenant pas Saucière en porcelaine contenant des plats préparés (sous vide) Scotch double-face (bande) Serviette jetable Set de table sur un plateau dans la restauration moderne Page 7

9 Spatule pour appliquer la cire fondue Spirale anti-moustique Sticker diffuseur (insecticide, parfum) Stylo (à billes, correcteur, feutre, à plume ) Support d'étiquette auto-adhésive Suremballage plastique des crayons liner (maquillage) Système d'égouttage des faisselles Système d'égouttage vendu dans une barquette micro-ondable avec le produit Système d'isolement stérile : poche, plateau et matériel nécessaire pour préserver la stérilité d'un produit T Tabouret en plastique pour pizza Tatouage et sa notice entourant un malabar Tonneau Tour de CD (vendue avec des disques compacts mais non destinée au rangement) Tour pour disques compacts (vendue vide, pour servir de rangement) Trousse promotionnelle sans supplément de pri Tube de colle, dentifrice, etc. Tube de rouge à lèvres Page 8