Membres absents excusés : Mme Martine RODRIGUEZ, pouvoir à Mr Hervé CHARLASSIER Mr Bernard BONTROND, pouvoir à Mr Bernard ÉVEILLÉ

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1 Réunion du 30 avril 2014 *********** L an deux mil quatorze, le trente avril à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal s est réuni à la Mairie de Pommiers Moulons, en session ordinaire d après les convocations faites le vingt deux avril deux mil quatorze. Ordre du jour : - Vote du Budget Primitif en présence de Mme Martine MORISSET, Perceptrice (pensez à amener vos nouveaux documents préparatoires SVP) ; - Questions diverses. Membres présents : MRS Hervé CHARLASSIER- Omer Bernard ÉVEILLÉ Julien GEAY Robert THOMAS Christophe LHERMITE MMES Odile CARTRON Isabelle BRÉGIÈRE Aurore JEAN-BAPTISTE - Nathalie ROUSCAT - Membres absents excusés : Mme Martine RODRIGUEZ, pouvoir à Mr Hervé CHARLASSIER Mr Bernard BONTROND, pouvoir à Mr Bernard ÉVEILLÉ Les Conseillers présents, formant la majorité des membres en exercice, il a été conformément à la loi du 5 avril 1884, procédé immédiatement à l élection d un secrétaire de séance pris dans le sein du Conseil, Madame Odile CARTRON. Ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour assurer ces fonctions, lesquelles il a acceptées. Lecture du précédent compte-rendu, accepté à l unanimité des membres présents. I Vote du Budget Primitif : Mme Martine MORISSET, Perceptrice expose le budget primitif. Quelques petits changements par rapport à la préparation de la précédente réunion. Il se décompose comme suit : SECTION FONCTIONNEMENT : équilibré Dépenses/Recettes à la somme de euros. SECTION INVESTISSEMENT : équilibré Dépenses/Recettes à la somme de euros. Soit un total FONCTIONNEMENT/INVESTISSEMENT de euros. Projets investissements : achat broyeur, sèche mains dans la salle des fêtes, défibrilateur, chauffage église de Pommiers, voirie et le plus gros projet étant la réhabilitation de la Mairie. Budget CCAS : SECTION FONCTIONNEMENT : équilibré à la somme de euros.

2 II Questions diverses : - Le Maire informe de diverses réunions : le jeudi 15 mai, AG de l Association Entraide et Solidarité ; cette même journée, réunion de l ADMR, Odile CARTRON se propose d y aller ; le lundi 26 mai, réunion sur les violences intra familiales, Aurore JEAN-BAPTISTE et Claudie UVEIRA, secrétaire se proposent d y aller, une le matin et l autre l après-midi ; le vendredi 16 mai de 10 h à 16 h, Forum Alternance à la salle municipale de MONTENDRE, Hervé ira. Pour information, le Maire avise le Conseil Municipal que la réunion de SIVOM a lieu à la Salle des Fêtes de POMMIERS MOULONS, le mercredi 14 mai à 20 heures 30, et que c est la première fois depuis de très nombreuses années que le SIVOM se déplace à POMMIERS MOULONS pour une réunion. Il demande aux conseillers d être présents suivant leur disponibilité. Il est décidé de faire une réunion de Conseil Municipal le vendredi 16 mai à 18 heures 30 en convoquant les Président, Secrétaire et Trésorier de chaque Association Communales, soit l ACCA (chasse) ; ASL (Comité des Fêtes) et GÉNÉRATION MOUVEMENTS (3 ème âge), afin que chacun s exprime sur leurs souhaits et leurs idées. - Le Maire fait le compte-rendu sur la visite de sécurité de la salle des fêtes. Il précise qu il est convoqué à la Sous-Préfecture le mardi 6 mai, où il doit fournir le recollement des observations faites par le bureau de contrôle. En ce qui concerne les rideaux, rechercher la facture pour vérification du certificat d ignifugation. - Le Maire précise que l arbre dans le cimetière de POMMIERS a été abattu par l entreprise BERGER de SOUMÉRAS et qu il en a coûté la somme de euros TTC. - Aurore fait le compte-rendu de la réunion de l INTERCLUB qui avait lieu le 16 avril. Elle précise que Mr Jean-Pierre CHAUVET, Président, doit remettre les documents de l interclub à la Mairie. - Isabelle et Nathalie font le compte-rendu de la réunion du SIVOS qui avait lieu le 25 avril. Elles précisent que c est Isabel FABIEN- BOURDELAUD qui en est la présidente.

3 - Hervé fait le compte-rendu de la réunion du SIVOM qui avait lieu le 24 avril. Changement du Président, il s agit maintenant de Mr Jean-Claude DOUSSIN, Maire de SOUSMOULINS. - Bernard ÉVEILLÉ fait le compte-rendu de la réunion des nuisibles qui avait lieu le 25 avril à SAINT-PORCHAIRE. - Hervé lit le petit mot de remerciement de Claude SIMON, suite au décès de Colette. - Le Maire fait part au Conseil Municipal qu il a reçu le devis de Julien JOUISON concernant la réhabilitation de la Mairie : Le pré-diagnostic s élève aux environs de euros et l étude de projet à environ euros. HT. Il doit le rencontrer pour négociation. - Bernard ÉVEILLÉ précise qu il a commencé à se renseigner pour l achat du broyeur et la reprise du nôtre auprès de l entreprise OUVRARD. Ce fournisseur doit adresser un devis avec un modèle plus petit. Un premier matériel a été étudié mais trop lourd pour notre tracteur (1m50 de coupe). Pour la reprise de notre matériel, voir avec la facture qui date de 1998 avec le numéro de série et numéro de matériel pour faire une estimation de prix. Il précise également qu il a rendez-vous avec Mr Franck DUBOIS le lundi 5 mai. Voir avec Mr DUBOIS, les priorités : fossés à faire, Chez Pierre NEVEU et chez Michèle LOPEZ, voir pour l eau qui stagne sur la chaussée. - Le Maire informe qu il a rendez-vous le 6 mai avec Mme MINAULT qui veut lui faire part de son projet d élevage d autruches au lieu-dit «la Fontaine du Pible», sur la propriété anciennement Georges FONTENEAU qu elle a l intention d acquérir. - En ce qui concerne le projet de la boulangère, celle-ci devait donner des flyers pour distribution dans chaque boîte aux lettres. Pour l instant, elle n a pas donné suite. - Le Maire signale qu on ne peut plus avoir d enrobés à froid sur JONZAC. Maintenant c est basé à SAINTES. Pour commencer on pourrait en faire livrer 5 tonnes et voir pour faire une équipe pour l étendre. Voir avec Mr TAPHANEL pour «l ébernage» des banquettes. - Projet à affiner concernant notre employé municipal Mr Michel DRILLAUD suite à notre intention de lui augmenter son temps de travail, de passer de 1 jour à 3 jours. Il arrêterait à la Commune de VANZAC, certainement après ses congés d été soit vers le 1 er août. Dossier à suivre. Hervé précise qu hier, Michel a nettoyé l intérieur des frigos de la petite salle, et les a repeints car ils en avaient bien besoin!

4 - Hervé précise également qu il faudrait prévoir l aménagement de la chambre froide avec des étagères inox ; à voir sur Bordeaux Nord pour trouver l inox. - Prévoir aussi mais par la suite, de faire un escalier avec rambarde pour accéder au grenier de la salle des fêtes. Ce grenier ferait un grand emplacement de rangement pour le matériel des Associations Communales. Mais projet à affiner vis-à-vis de la sécurité! - Hervé fait part qu il a commandé une tôle pour remplacer le gratte-pied à l entrée de la Salle des Fêtes, car celui qui est en place est bien endommagé et même dangereux! - Hervé demande de réfléchir pour le ménage de la Salle des Fêtes. Actuellement c est CLEAN 17 qui fait l entretien de la salle ; cela coûte environ dans les 450 euros TTC / mensuel. Se renseigner auprès de Nathalie PUJOL, Communauté de Communes pour peut être l embauche d un contrat aidé CUI, demander les conditions et les critères pour pouvoir bénéficier de ce contrat. Hervé pense demander à Mme TOUSSAINT domiciliée à La Blanche si elle est intéressée par ce travail à condition qu elle entre dans les critères. Plus rien n étant à l ordre du jour, et personne ne demandant la parole, la séance est donc levée à 21 h 00. Fait et délibéré à Pommiers Moulons, Le 30 avril Le Maire : Monsieur Hervé CHARLASSIER.

5 M. RODRIGUEZ O. CARTRON I. BRÉGIÈRE A.JEAN-BAPTISTE N. ROUSCAT R. THOMAS C. LHERMITE B. BONTROND B. ÉVEILLÉ J. GEAY