Edition Nomenclatures d activités et de produits françaises NAF rév. 2 - CPF rév. 2.1 Section G Division 45

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1 Edition 2015 Nomenclatures d activités et de produits françaises NAF rév. 2 - CPF rév. 2.1 Section G Division 45

2 Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandises et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocycles est également comprise dans cette section. La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du vin ou du sable), l embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigération), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires. La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Commerce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s opère en fonction du type de client principal. Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d articles et de produits neufs ou d occasion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs professionnels, ou à d autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d opérations telles que l assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l entreposage, la réfrigération, la livraison et l installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d étiquettes. La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d occasion essentiellement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu ils vendent mais certains agissent en tant qu intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions. 45 COMMERCE ET RÉPARATION D AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES Cette division comprend toutes les activités (sauf la fabrication et la location) en rapport avec les véhicules automobiles et les motocycles, y compris les camions, telles que le commerce de gros et de détail de véhicules neufs et usagés, la réparation et l entretien des véhicules et le commerce de gros et de détail de pièces et d accessoires de véhicules automobiles et de motocycles. Les activités des intermédiaires du commerce de gros et de détail de véhicules, ainsi que les activités des maisons de vente aux enchères en gros et de la vente en gros par Internet sont également comprises. Cette division comprend également les activités de lavage et de lustrage de véhicules, etc. Cette division ne comprend pas le commerce de détail de carburants, de lubrifiants et de produits de refroidissement pour véhicules automobiles, ni les activités de location de véhicules automobiles et de motocycles COMMERCE DE VÉHICULES AUTOMOBILES Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 562

3 Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES 45 COMMERCE ET RÉPARATION D AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES 45.1 COMMERCE DE VÉHICULES AUTOMOBILES Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 563

4 45.11Z Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers Cette sous-classe comprend : - le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés : véhicules automobiles pour le transport des personnes, y compris les véhicules spéciaux tels qu ambulances, minibus, etc. ( 3,5 tonnes ou moins) Cette sous-classe comprend aussi : - le commerce de gros et de détail de véhicules automobiles tout terrain, comme les jeeps (3,5 tonnes ou moins) - le commerce de gros et de détail de pièces et d accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.3) - la location de véhicules avec chauffeur (cf. 49.3) - la location de véhicules sans chauffeur (cf ) Produits associés : , , , , , , , , , Commerce d autres véhicules automobiles 45.19Z Commerce d autres véhicules automobiles Cette sous-classe comprend : - le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés : camions, remorques et semi-remorques véhicules pour le camping tels que caravanes et autos-caravanes (camping-cars) Cette sous-classe comprend aussi : - le commerce de gros et de détail de véhicules automobiles tout terrain (plus de 3,5 tonnes) - le commerce de gros et de détail de pièces et d accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.3) - la location de camions avec chauffeur (cf C) - la location de camions sans chauffeur (cf Z) Produits associés : , , , , , , ,

5 Commerce de gros de voitures et de véhicules automobiles légers CC : - services de commerce de gros de voitures et de véhicules automobiles légers neufs et d occasion, à l exclusion des services pour le compte de tiers Commerce de gros de voitures particulières Commerce de gros de voitures particulières spécialisées telles qu ambulances et minibus et de véhicules tout terrain (d un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes) Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers en magasin spécialisé Commerce de détail de voitures particulières neuves en magasin spécialisé Commerce de détail de voitures particulières d occasion en magasin spécialisé Commerce de détail de voitures particulières spécialisées neuves telles qu ambulances et minibus et de véhicules tout terrain neufs (d un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes) en magasin spécialisé Commerce de détail de voitures particulières spécialisées d occasion telles qu ambulances et minibus et de véhicules tout terrain d occasion (d un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes) en magasin spécialisé Autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers sur l internet Autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers n.c.a Services d intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers Services d intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers sur l internet Autres services d intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers Commerce d autres véhicules automobiles Commerce de gros d autres véhicules automobiles CC : - services de commerce de gros de camions, d autobus et d autres véhicules automobiles utilitaires neufs et d occasion, y compris les véhicules pour le camping, à l exclusion des services pour le compte de tiers Commerce de gros de poids lourds, camions, remorques, semi-remorques et bus Commerce de gros de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes Commerce de détail d autres véhicules automobiles en magasin spécialisé Commerce de détail de poids lourds, camions, remorques, semi-remorques et bus en magasin spécialisé Commerce de détail de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes en magasin spécialisé Autre commerce de détail d autres véhicules automobiles Commerce de détail d autres véhicules automobiles sur l internet Autre commerce de détail d autres véhicules automobiles n.c.a Services d intermédiaire du commerce de gros d autres véhicules automobiles Services d intermédiaire du commerce de gros d autres véhicules automobiles sur l internet Autres services d intermédiaire du commerce de gros d autres véhicules automobiles 565

6 45.2 ENTRETIEN ET RÉPARATION DE VÉHICULES AUTOMOBILES Entretien et réparation de véhicules automobiles Cette classe comprend : - l entretien et la réparation de véhicules automobiles : réparation mécanique réparation électrique réparation des systèmes d injection électroniques entretien courant réparation de carrosserie réparation de pièces de véhicules automobiles lavage, lustrage, etc. peinture, y compris au pistolet réparation de pare-brise et de vitres réparation des sièges de voiture - la réparation, la pose ou le remplacement de pneumatiques et de chambres à air - le traitement antirouille - le montage de pièces et accessoires ne faisant pas partie du processus de fabrication Cette classe ne comprend pas : - le rechapage et le resculptage de pneumatiques (cf Z) - l assistance et le remorquage de véhicules automobiles (cf Z) 45.20A Entretien et réparation de véhicules automobiles légers Les activités relevant de cette sous-classe NAF s appliquent aux véhicules dont la vente est décrite dans la sous-classe NAF 45.11Z. - les services de remorquage et d assistance routière (cf Z) Produits associés : , , , , p 45.20B Entretien et réparation d autres véhicules automobiles Les activités relevant de cette sous-classe NAF s appliquent aux véhicules dont la vente est décrite dans la sous-classe NAF 45.19Z. - les services de remorquage et d assistance routière (cf Z) Produits associés : , , , p 45.3 COMMERCE D ÉQUIPEMENTS AUTOMOBILES Ce groupe comprend le commerce de gros et de détail de tout type de pièces, composants, fournitures, outils et accessoires de véhicules automobiles, tels que : - pneumatiques et chambres à air pour pneumatiques - bougies d allumage, appareils d éclairage et parties électriques Ce groupe comprend : - le commerce de gros et de détail de tout type de pièces, composants, fournitures, outils et accessoires de véhicules automobiles, tels que : pneumatiques et chambres à air pour pneumatiques bougies d allumage, appareils d éclairage et parties électriques Commerce de gros d équipements automobiles 566

7 45.2 ENTRETIEN ET RÉPARATION DE VÉHICULES AUTOMOBILES Entretien et réparation de véhicules automobiles Entretien et réparation de voitures et véhicules utilitaires légers NC : - contrôle technique automobile sans réparation ( ) Entretien et réparation mécaniques (à l exclusion des réparations concernant le système électrique, les pneumatiques et la carrosserie) de voitures et véhicules utilitaires légers Réparation du système électrique de voitures et véhicules utilitaires légers Réparation des pneumatiques, y compris réglage et équilibrage des roues, de voitures et véhicules utilitaires légers Réparation de la carrosserie et d autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) de voitures et véhicules utilitaires légers Entretien et réparation d autres véhicules automobiles Entretien et réparation mécaniques (à l exclusion des réparations concernant le système électrique et la carrosserie) d autres véhicules automobiles Réparation du système électrique d autres véhicules automobiles Réparation de la carrosserie et d autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) d autres véhicules automobiles Lavage, nettoyage et lustrage de véhicules automobiles Lavage, nettoyage et lustrage de véhicules automobiles CC : - lavage et nettoyage manuel ou par portique, y compris en self-service 45.3 COMMERCE D ÉQUIPEMENTS AUTOMOBILES Commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles 567

8 45.31Z Commerce de gros d équipements automobiles Cette sous-classe comprend : - le commerce de gros d accessoires, de pièces détachées et d équipements divers pour véhicules automobiles - le commerce de gros de pneumatiques Produits associés : , , Commerce de détail d équipements automobiles 45.32Z Commerce de détail d équipements automobiles Cette sous-classe comprend : - le commerce de détail d accessoires, de pièces détachées et d équipements divers pour véhicules automobiles - le commerce de détail de pneumatiques - le commerce de détail de carburants (cf Z) Produits associés : , , , , COMMERCE ET RÉPARATION DE MOTOCYCLES Commerce et réparation de motocycles 45.40Z Commerce et réparation de motocycles Cette sous-classe comprend : - le commerce de gros et de détail de motocycles, y compris les vélomoteurs et les cyclomoteurs ainsi que les moto-neige - le commerce de gros et de détail de pièces et d accessoires de motocycles (y compris par des intermédiaires et par correspondance) - l entretien et la réparation de motocycles - le commerce de gros de bicyclettes et de pièces et d accessoires (cf Z) - le commerce de détail de bicyclettes et de pièces et d accessoires (cf Z) - la location de motocycles (cf Z) - la réparation et l entretien de bicyclettes (cf Z) Produits associés : , , , ,

9 Commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles CC : - services de commerce de gros de pièces détachées et accessoires automobiles, à l exclusion des services pour le compte de tiers Commerce de gros de pneumatiques et chambres à air en caoutchouc Commerce de gros d autres pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles Services d intermédiaire du commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles Services d intermédiaire du commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles en magasin spécialisé Commerce de détail de pneumatiques en magasin spécialisé Commerce de détail d autres pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles en magasin spécialisé Autre commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles sur l internet Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles par vente par correspondance Autre commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles n.c.a. CC : - services de commerce de détail de pièces détachées et accessoires automobiles : en magasin non spécialisé sur éventaires et marchés dans d autres points de vente n.c.a COMMERCE ET RÉPARATION DE MOTOCYCLES Commerce et réparation de motocycles CA : - NC : - services de vente, entretien et réparation de motocycles et de pièces et accessoires services de vente, entretien et réparation de bicyclettes et de pièces et accessoires Commerce de gros de motocycles, d accessoires et d équipements pour les motocycles Commerce de gros de motocycles, d accessoires et d équipements pour les motocycles Commerce de détail de motocycles, d accessoires et d équipements pour les motocycles en magasin spécialisé Commerce de détail de motocycles, d accessoires et d équipements pour les motocycles en magasin spécialisé Autre commerce de détail de motocycles, d accessoires et d équipements pour les motocycles Autre commerce de détail de motocycles, d accessoires et d équipements pour les motocycles 569

10 570

11 Services d intermédiaire du commerce de gros de motocycles, d accessoires et d équipements pour les motocycles Services d intermédiaire du commerce de gros de motocycles, d accessoires et d équipements pour motocycles Entretien et réparation de motocycles Entretien et réparation de motocycles 571

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