Conseil de Faculté Séance N 52 Vendredi 7 décembre 2012
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- Sylvaine Denis
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1 Faculté des Sciences de l'homme et de l'environnement Conseil de Faculté Séance N 52 Vendredi 7 décembre 2012 «Compte rendu qui a valeur d information, SOUS RESERVE de correction et validation par le prochain conseil» Participants : Pascal DURET Jean Claude GATINA Georges DALLEAU Harry BOYER François GARDE Chantal VERKINDT Collège A Collège B Excusé e Marie CHIRON e Dominique MORAU Patrick DESMOULINS Collège IATOS Bruno BONAZZI Vanessa DIJOUX e Chantale RICHAUVET e Personnalités extérieures Jean-Luc LHEMANNE Nazir PATEL Marc-André HOAREAU Bernard REYNAUD Personnes assistant également au Conseil Alain BASTIDE Excusé Isabelle BASTIDE e Jean-Michel DELAPLACE Pierre LEROYER Thierry PASSINAY Laurent PUREN Etudiants Stéphane GUYARD Brice MELQUIOND Jérémy LEBEAU-BERNARD par Jean-François BARBE
2 Ordre du jour : 1. Validation des PV N 50 et Budget 3. CEV 4. Projets COFIP Point d information réussir en licence 6. Questions diverses : o Créneaux CESAME o L utilisation des amphithéâtres et emplois du temps o Problème des étudiants fantômes : o Elections du 11 décembre : candidatures o Point d information : Jury de CPESIP o Point d information : Reliquat du budget réussir en licence financement des salles informatiques Quorum atteint, le conseil débute à 14h13 1. Validation du PV N 51 et 52 Documents en annexe ation M. LEROYER PV validé sous réserve de la rectification demandée par Mme Bastide Isabelle. 2. Budget Documents en annexe : proposition répartition centre de coût 2013 ation M. LEROYER La répartition par centre de coût tient compte de la demande initiale de fonctionnement de chaque département. Le financement de accordé au département SBE en 2012 est comme prévu déduit sur l année 2013, cependant leur demande de TP est intégré au budget des demandes de TP à évaluer en mars. Les sommes allouées au Master STAPS reviennent des FLE vers le Département STAPS. M Leroyer indique que nous n avons pas encore reçu de manière officielle la notification de notre budget, mais nous savons déjà que les crédits «Réussir en Licence» (hors masse 30) sont intégrés au budget des composantes. En se basant sur les demandes et sur l effectif de chaque département, les sommes suivantes sont proposées : o Département FLE : 6 545,00 o Département SBE : ,60 o Département STAPS : ,40 Dans le cadre du dialogue de gestion qui devra avoir lieu au mois de mars 2013, des dépenses en
3 équipement et en fonctionnement relatives à des projets et des actions pédagogiques seront extraites afin de faire des demandes auprès de la Région Réunion. M. Leroyer a travaillé sur ce budget avec M. PASSINAY de la manière la plus objective et équitable possible; mais les calculs basés sur des coefficients de type San Rémo pondérés par les effectifs ont montré leurs limites depuis 3 ans. Ainsi pour ceux qui le souhaitent un groupe de travail pourrait être mis en place afin de définir des clefs de répartition quantifiables. Mme VERKINDT souhaite avoir des précisions sur le plan réussir en licence, qui n est pas négocié aujourd hui. Elle rappelle qu un certain nombre de projets avait été voté, mais aujourd hui le CEVU ne se prononce plus sur le sujet. Nous ne pouvons anticiper le budget. Il faut programmer et commencer les projets pour éventuellement tout arrêter au mois de mars si les sommes ne sont pas attribuées. TA : euros de taxe d apprentissage sont inclus dans le budget de l année C est une provision. Mais le montant réel n est pas connu à ce jour. Dans le cadre de la campagne 2013, M. PASSINAY indique que dorénavant, les formations seront codifiées pour éviter les erreurs de fléchage de la TA. L Université et l UFR SHE réclament les bordereaux initiaux afin d éclaircir les erreurs et réattribuer les sommes aux entités réellement ciblées. Et si certaines entreprises exigeaient en leur nom de savoir où leur TA a été versée cela pourrait appuyer la démarche de l Université. La répartition budgétaire est validée à l unanimité. M. LEROYER remercie chaleureusement M. PASSINAY pour le travail fourni. 3. CEV Document en annexe ation par Thierry PASSINAY Lors du conseil N 50 du 19 octobre 2012, il avait été décidé que les dossiers sous réserve ne seraient plus présentés. Une exception est faite lors de ce conseil, car le prochain ne sera pas programmé avant février Les dossiers sont présentés sous réserve du retour de la commission disciplinaire du Département SBE. L ensemble des dossiers présenté est validé à l unanimité. 4. Projets COFIP 2012 Documents en annexe ation de M. Jean-Michel DELAPLACE Sont rappelés les points à modifier sur les fiches projets : - Toutes les fiches doivent avoir un argumentaire ; - Les demandes financières doivent correspondre au centime près aux devis, les projets sans devis seront présentés en précisant quand la date de régularisation ; - Il faut montrer en quoi le projet favorisera l insertion professionnelle des étudiants ; - Les projets doivent mentionner les étudiants concernés ;
4 - Lorsque le matériel peut être utilisé pour la recherche, l argumentaire doit justifier son utilisation au niveau de ce projet ; - Les projets dont le budget optimal est très élevé devraient revoir à la baisse le budget minimal demandé ; Les projets étant arrivés le matin du conseil, M. DELAPLACE enverra ultérieurement ses remarques aux personnes intéressées. Mme VERKINDT souhaite savoir si des COFIP sont prévus pour instruire les projets. De manière générale, le conseil souhaite avoir des éclaircissements sur le fonctionnement de cette instance. L UFR SHE a intérêt à envoyer le maximum de projets afin d être pris en compte et être traités au plus vite, lorsque les bureaux de COFIP se réuniront à nouveau. Ceci permettra d'y voir plus clair pour l'année Mme VERKINDT a un projet (certification PRAP) de renouvellement en attente : elle le présentera et demandera la totalité de l intervention en indiquant qu une demande de financement a été faite au CESAME. Lorsque les projets passent au Conseil, l UFR SHE s engage à avancer 30% des projets validés, ce qui représente 31114,125 euros. Les projets présentés sont validés à l unanimité. 5. Point d information réussir en licence Mail du VPCEVU en date du 08 novembre 2012 Après la fin officielle du «Plan Réussir en licence» en 2011, l Université de La Réunion a souhaité continuer à accompagner les efforts pédagogiques à destination des étudiants de Licence et a fléché une partie de son budget à cette fin. En septembre 2012, la Ministre de l Enseignement supérieur et de la recherche a annoncé la mise en place d un «Plan de Réussite en 1er cycle». Ce plan est présenté comme devant tirer les enseignements du bilan mitigé de l expérience du PRL ainsi que de la consultation réalisée dans le cadre des Assises nationales et territoriales de l enseignement supérieur et de la recherche. Les différents éléments de ladite réforme sont encore incertains mais les choses devraient se préciser à compter des Assises Nationales de l Enseignement supérieur et de la recherche les 26 et 27 novembre prochains et avec la préparation d une loi qui devrait voir le jour au 1er semestre Quelques indications ont déjà filtré à propos de ce que pourrait être cette réforme de la licence. - une réussite par la justice sociale en démocratisant l accès à l Enseignement supérieur, - une réussite par l amélioration de la vie étudiante (logement, santé, etc), - une réussite par l innovation pédagogique et la formation des enseignants à tous niveaux, avec des parcours personnalisés et accompagnés, une offre de formation simplifiée et lisible pour tous, - une réussite par la confiance retrouvée et le dialogue renoué avec les étudiants, les enseignants, les chercheurs, et tous les personnels et partenaires de l enseignement supérieur (grâce notamment aux Assises de l ESR), - une réussite fondée sur la coopération et l ouverture aux écosystèmes du territoire, à l Europe et à l International.
5 Concrètement, cela passerait par : 1 ) une amélioration de l orientation des étudiants = révision de la procédure APB et mise en place d un véritable Service public territorial de l Orientation, des actions fortes menées en faveur des bacheliers professionnels et technologiques pour les aiguiller vers des filières supérieures courtes (STS et IUT), une simplification de l offre de formation en licence et en master, une amélioration de la transition lycée / ES (contiuum Bac-3 / Bac+3) ; 2 ) une amélioration des conditions sociales d études = revalorisation des bourses, sécurisation de leur versement, action en faveur de logement étudiant, mise en place de centre de santé universitaire en tiers payant ; 3 ) une amélioration de la formation et de la pédagogie = création de 1000 emplois nouveaux dès 2013 pour la réussite en 1 er cycle, rénovation pédagogique du 1er cycle (travaux en groupes, contrôle continu, développement du recours aux nouvelles technologies, interdisciplinarité, développement de l alternance et des TD, apprentissage des langues étrangères, etc.)... Il apparaît de manière assez nette que les actions en faveur de la Réussite en premier cycle devront être intégrées dans les maquettes et devront donc être une préoccupation centrale à l aube de la réforme de notre offre de formation au niveau Licence. L Université de La Réunion réaffirme cependant sa volonté de continuer à accompagner pour cette année de transition les projets menés dans l intérêt de nos étudiants. Les composantes et services ayant fait part de leur souhait de bénéficier d une plus grande liberté dans la conceptualisation et la gestion des projets, les modalités de fonctionnement seront différentes cette année. Il est désormais prévu que les sommes auparavant allouées par le CEVU dans le cadre du PRL seront intégrées dans la dotation de fonctionnement des composantes et services pour 2013, à hauteur de 85%, à l instar de l ensemble du budget primitif. Le CEVU n a donc plus à connaître des projets qui seront conduits mais la VPCEVU propose aux composantes et services de concentrer principalement leurs efforts d action et de financement sur le semestre 1 de l année civile 2013 (S2 2012/2013). 6. Nécessité d avoir des «pré-requis validés» pour pouvoir faire un stage de préprofessionnalisation en licence STAPS 2 et 3 Education et Motricité Il s agirait potentiellement de demander «une précision des MCC» pour passage au CEVU. En effet avec 125 étudiants en stage L2 et L3 Education et Motricité en établissement scolaire qui ont la responsabilité d enfants durant leur stage, il s agit d être ferme et de n envoyer en stage que les étudiants qui «sont équipés» pour. Depuis déjà 2 ou 3 ans sont autorisés à faire leur stage des étudiants qui n ont pas validé les UE de spécialité (EM) ou avoir au moins 8, les chefs d établissement et surtout les maîtres de stage commencent à se plaindre d avoir des stagiaires n ayant pas les pré-requis. Juridiquement l oral est obligatoire, pour ceux qui n'auraient pas de stage, l évaluation portera sur autre chose, c'est à dire un travail à identifier et à annoncer aux étudiants : tous les étudiants doivent pouvoir avoir une note. D un point de vue juridique, la solution privilégiée par le Conseil est de modifier les MCC de la L2 STAPS en indiquant simplement que le stage n est pas obligatoire. Cette solution est validée à l unanimité. 7. Questions diverses o Créneaux CESAME :
6 ation de Mme VERKINDT La FSHE devait prendre 4 créneaux CESAME au S2. La première proposition du PROFIL ne correspondait pas. Il a été demandé de changer la demi-journée choisie afin de ne pas faire annuler le même cours à chaque fois. A cause du grand nombre d étudiants qui demande la certification aux premiers secours, il faudra prévoir 4 demi-journées (minimum 3). Mme VERKINDT attend un retour des départements, sachant que le SBE accepte de se positionner après le STAPS. Nous aurons en retour la liste de nos étudiants avec les cours auxquels ils se sont inscrits ainsi que les certifications qu ils ont validées. A terme les modules seront inclus aux maquettes. Les créneaux choisis par la FSHE seront donc indiqués au PROFIL très rapidement. o L utilisation des amphithéâtres et emplois du temps Des créneaux horaires réservés de 7h à 9h, posent problème car les amphithéâtres ne peuvent pas être ouverts à 7h mais à 7h30. De plus, la FSHE a alerté la faculté de Droit afin d indiquer que les réservations d amphi de 9h à 11h posent problème au niveau de la gestion des emplois du temps. M. PASSINAY rappelle que 5 salles de TD vont bientôt disparaître avec la destruction des bâtiments de l'iufm. o Problème des étudiants fantômes : Mme VERKINDT présente le cas de deux étudiants inscrits depuis deux ans et qui ne sont jamais venus. Ces étudiants bénéficient d un contrat d assistant d éducation. Cette situation sera indiquée au CEVU et les noms de ces étudiants seront transmis au rectorat. o Elections : Le renouvellement partiel du Conseil de Faculté (collège B : un poste à pourvoir) aura lieu le mardi 11 décembre de 9h à 17h en salle M7. Deux candidats se sont présentés : M. Jean-Philippe PRAENE et M. Christian OLLIVIER. Les deux candidats présenteront leur candidature par mail sur la liste de diffusion fshe.tous. o Point d information : Jury de CPESIP Un jury du CPESIP est prévu le 17 décembre: il faudra alors préparer le deuxième semestre. Au total on aura 300h et un prévisionnel de répartition sera effectué avec un réajustement possible en fonction du profil des étudiants concernés. Le jury du 17 nous y aidera. Il faut miser sur des projets pilotes à l Université. Il s agit d un projet proposé avec un fonctionnement qui pourra être mis également au niveau du L1, même si les maquettes sont déjà arrêtées. Il doit s articuler avec ce qui existe déjà au niveau du CPESIP. Il faut s assurer qu un projet pilote qui serai accepté sur l UFR SHE ne vienne pas perturber l organisation d un projet déjà fonctionnel sur le SBE. o Point d information : Reliquat du budget réussir en licence financement des salles informatiques
7 Le projet est de 98 k - un financement de34 k a été investi en Il manque euros sur ce projet. Une demande transversale a été adressée au directoire. Celui-ci n ayant pas de budget, les euros ne seront pas financés. Il sera nécessaire d'éclairer ce problème au sein de l'ufr et du directoire. Au moins de mars, une case «campus universitaire sud» devrait être ajoutée à l'ensemble des projets de composantes. Le conseil de Faculté prend fin à 16h27
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