Publications, audiovisuels et affiches 2014 Complément au «Catalogue des productions» (ED 6000)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Publications, audiovisuels et affiches 2014 Complément au «Catalogue des productions» (ED 6000)"

Transcription

1 Publications, audiovisuels et affiches 2014 Complément au «Catalogue des productions» (ED 6000)

2 L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique et technique qui travaille, au plan institutionnel, avec la CNAMTS, les Carsat, Cram, CGSS et plus ponctuellement pour les services de l État ainsi que pour tout autre organisme s occupant de prévention des risques professionnels. Il développe un ensemble de savoir-faire pluridisciplinaires qu il met à la disposition de tous ceux qui, en entreprise, sont chargés de la prévention : chef d entreprise, médecin du travail, CHSCT, salariés. Face à la complexité des problèmes, l Institut dispose de compétences scientifiques, techniques et médicales couvrant une très grande variété de disciplines, toutes au service de la maîtrise des risques professionnels. Ainsi, l INRS élabore et diffuse des documents intéressant l hygiène et la sécurité du travail : publications (périodiques ou non), affiches, audiovisuels, multimédias, site Internet Les publications de l INRS sont distribuées par les Carsat. Pour les obtenir, adressez-vous au service Prévention de la caisse régionale ou de la caisse générale de votre circonscription, dont l adresse est mentionnée en fin de brochure. L INRS est une association sans but lucratif (loi 1901) constituée sous l égide de la CNAMTS et soumise au contrôle financier de l État. Géré par un conseil d administration constitué à parité d un collège représentant les employeurs et d un collège représentant les salariés, il est présidé alternativement par un représentant de chacun des deux collèges. Son financement est assuré en quasi-totalité par le Fonds national de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. Les caisses d assurance retraite et de la santé au travail (Carsat), les caisses régionales d assurance maladie (Cram) et caisses générales de sécurité sociale (CGSS) Les caisses d assurance retraite et de la santé au travail, les caisses régionales d assurance maladie et les caisses générales de sécurité sociale disposent, pour participer à la diminution des risques professionnels dans leur région, d un service Prévention composé d ingénieurs-conseils et de contrôleurs de sécurité. Spécifiquement formés aux disciplines de la prévention des risques professionnels et s appuyant sur l expérience quotidienne de l entreprise, ils sont en mesure de conseiller et, sous certaines conditions, de soutenir les acteurs de l entreprise (direction, médecin du travail, CHSCT, etc.) dans la mise en œuvre des démarches et outils de prévention les mieux adaptés à chaque situation. Ils assurent la mise à disposition de tous les documents édités par l INRS. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l INRS, de l auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. Il en est de même pour la traduction, l adaptation ou la transformation, l arrangement ou la reproduction, par un art ou un procédé quelconque (article L du code de la propriété intellectuelle). La violation des droits d auteur constitue une contrefaçon punie d un emprisonnement de trois ans et d une amende de euros (article L et suivants du code de la propriété intellectuelle). INRS, Conception graphique et mise en pages : Patricia Fichou.

3 Publications, audiovisuels et affiches 2014 Complément au «Catalogue des productions» (ED 6000) Ce document présente l ensemble des nouvelles productions de l INRS audiovisuels, publications et affiches réalisées au cours de l année Il complète le «Catalogue des productions» (ED 6000), publié l an passé, qui reprend l ensemble des productions proposées par l INRS et classées selon les rubriques : démarche de prévention, risques et secteurs d activité. Retrouvez l ensemble des publications, audiovisuels et affiches sur le site Internet de l INRS :

4 Nouveautés

5 Nouveautés 3 Napo dans Le stress au travail! DV min 30, 10 Film d animation Troubles de la concentration, du sommeil, dépression... Un nombre grandissant de salariés déclare souffrir de symptômes liés aux risques psychosociaux. Le phénomène n épargne aucun secteur d activité. Indépendamment de leurs effets sur la santé des individus, ils ont un impact sur le fonctionnement des entreprises (absentéisme, turnover, ambiance de travail...). En présentant différentes situations professionnelles à travers huit histoires courtes, ce film identifie les causes de stress au travail et propose de lancer des discussions et réflexions entre les principaux acteurs de l entreprise. Plénum soufflant. Un dispositif de ventilation pour la protection des voies respiratoires Anim min 10 DDen ligne uniquement D Le plénum, situé au dessus du poste de travail de l opérateur, joue un rôle de protection du salarié par l apport d air extérieur, filtré et non pollué contre toute pollution, notamment aux agents biologiques. Ce film permet de sensibiliser les trieurs à l utilité et à la bonne gestion du fonctionnement des plénums soufflants. Il montre que le but du système de ventilation installé est d assainir l air du poste de travail et non pas de toute la cabine. Caprad. Dispositif de captage de poussières de bois sur scie circulaire radiale Anim min 17 DDen ligne uniquement D Caprad est un capteur aspirant innovant mis au point par l INRS et adapté spécifiquement sur une machine à bois de type «scie circulaire radiale». Ce film présente ce dispositif, qui permet de réduire efficacement la mise en contact des menuisiers avec les poussières et les copeaux de bois, et démontre son efficacité. Echoscan. Un outil innovant de dépistage des risques auditifs Anim min 42 DDen ligne uniquement D Echoscan, mis au point par l INRS, permet d évaluer de façon objective les performances de l oreille interne et de dépister précocement les salariés exposés au bruit et/ou à des produits nocifs pour l ouïe. Ce dispositif est un outil utile à la prévention : il permet d étudier simultanément l oreille interne et le réflexe de protection de l oreille moyenne, avant que les dégâts ne soient irréversibles. Dosil. L extracteur d obus qui protège les oreilles Anim min 49 DDen ligne uniquement D Ce film, destiné aux mécaniciens intervenant sur les pneumatiques de tous types de véhicules, montre qu un outil simple Dosil peut réduire les émissions sonores traumatisantes (d environ - 30 db) lors des dégonflages des pneumatiques et évite l éjection accidentelle de l obus lors de ces opérations. audiovisuels CAtalogue 2014 I

6 4 Nouveautés Quatre films sur les risques professionnels en hôtellerie L objectif de ces quatre films courts est de sensibiliser les professionnels de l hôtellerie à la pénibilité réelle des métiers du secteur. Les films «Des outils de travail en hôtellerie» et «Organisation et équipements en hôtellerie» visent, de plus, à favoriser un changement d attitude en aidant les décideurs à porter un regard nouveau sur le travail. Des outils de travail en hôtellerie Anim min 14 DDen ligne uniquement D Un matin comme les autres Anim min 12 DDen ligne uniquement D Quelques mesures simples, techniques et organisationnelles sont présentées dans ce film ; elles sont destinées à faciliter le travail des femmes de chambre. Ce film décrit la matinée classique d un réceptionniste en mettant en relief les risques de stress liés à l organisation du travail. Organisation et équipements en hôtellerie Anim min 01 DDen ligne uniquement D Avant 13 heures Anim min 52 DDen ligne uniquement D Ce film montre comment les mesures de prévention nécessitant des investissements conséquents peuvent se révéler rapidement bénéfiques, tant pour le bien-être des salariés que pour la santé économique des établissements. Le travail des femmes de chambre et des gouvernantes est traité dans ce film, qui met en lumière les liens entre organisation du travail et risques professionnels. Audiovisuels I CAtalogue 2014

7 Nouveautés 5 Collection Champs électromagnétiques 4 p. chacun, 1 chacun Les équipements de chauffage industriels par micro-ondes ED 4213 Cette fiche est destinée à sensibiliser les chargés de prévention sur les risques liés à l utilisation d équipements de chauffage industriels par micro-ondes. Ces appareils peuvent en effet, pour certaines applications, être très puissants. Cette fiche comporte une présentation générale et rappelle les principes de fonctionnement, les principales applications de ces équipements et les risques pour l homme (liés à l exposition aux micro-ondes, à la compatibilité électromagnétique avec les implants...). Elle précise les valeurs réglementaires déclenchant l action de prévention et les grandes lignes du mesurage pour l évaluation de l exposition au poste de travail. Champs électromagnétiques : moyens de prévention ED 4214 Collection Radioprotection : radionucléides 12 p. chacun, 2,10 chacun ED 4318 Radium-226 ED 4319 Césium-137 ED 4320 Plutonium-239 ED 4321 Uranium naturel Ces fiches font partie d une série qui se rapporte à l utilisation de radionucléides en sources non scellées. Leur objectif n est pas de se substituer à la réglementation en vigueur, mais d en faciliter la mise en œuvre en réunissant sur un support unique, pour chaque radionucléide, les informations les plus pertinentes ainsi que les bonnes pratiques de prévention à mettre en œuvre. Ces fiches sont réalisées à l intention des personnes en charge de la radioprotection : utilisateurs, personnes compétentes en radioprotection, médecins du travail. Les dispositifs permettant la diminution de l intensité des champs électromagnétiques aux postes de travail sont décrits dans ce document. Il s agit principalement de l optimisation du fonctionnement de la machine, de la réduction de l émission à la source chaque fois que cela est possible, des dispositifs de protection collective (notamment le blindage électromagnétique) ou de l éloignement de l opérateur par rapport à la source d émission. Un tableau résume les moyens de prévention envisageables en fonction des catégories d équipements de travail. Contrôle par magnétoscopie. Démagnétiseurs ED 4218 Ce document porte sur le contrôle non destructif par magnétoscopie et sur les démagnétiseurs utilisés dans certains procédés de fabrication. Il présente tout d abord les appareillages ou les équipements utilisés puis rappelle le cadre réglementaire, les risques liés à une exposition aux champs électromagnétiques ou aux problèmes de compatibilité électromagnétique avec les implants. Les principaux moyens de prévention sont ensuite présentés : réduction à la source, éloignement du poste de travail, signalisation. Collection Fiche pratique radioprotection Équipements de contrôle qualité par rayons X dans l industrie ED p., 0,50 Cette fiche pratique de radioprotection traite des risques liés à l utilisation d équipements de contrôle qualité par rayons X dans l industrie. Elle présente tout d abord ces appareils émetteurs de rayonnements ionisants, généralement installés dans les chaînes de production agroalimentaires et pharmaceutiques. Elle rappelle les risques induits par ces technologies, les principales obligations réglementaires, et les bonnes pratiques de prévention. Publications CAtalogue 2014 I

8 6 Nouveautés Conception des déchèteries Intégration de la santé et de la sécurité au travail ED p., 9,30 Le développement de la politique de tri à la source des déchets par le consommateur s est traduit par une augmentation importante du nombre de déchèteries. Certaines, anciennes ou construites dans l urgence, s avèrent dangereuses à l usage. Cette brochure vise à favoriser l intégration des principes et mesures de prévention des risques aux différentes étapes de conception d une déchèterie. Elle traite des connaissances générales sur le domaine et des mesures à prévoir le plus en amont possible, dès la conception même des lieux et des équipements de travail, ainsi que lors d une extension ou d une opération de réhabilitation. Elle s adresse prioritairement aux maîtres d ouvrage et maîtres d œuvre, aux collectivités territoriales, aux exploitants ainsi qu aux entreprises intervenant dans la conception, la construction et l exploitation des déchèteries. Méthode d analyse de la charge physique de travail ED p., 6,70 Conçue par des chercheurs et des praticiens du terrain de prévention, cette brochure propose une méthode d analyse des risques liés à la charge physique de travail. Elle permet de repérer et d analyser les facteurs de risque pour l appareil locomoteur en tenant compte de la globalité des composantes de l activité. Elle permet également d établir des priorités, d orienter vers des pistes pertinentes de prévention et d en évaluer l efficacité. Commander des mesures d amiante dans l air à des organismes accrédités Conseils aux employeurs ED 6171 Dépliant, 0,50 Décrypter un rapport d essai de mesures d empoussièrement en fibres d amiante Conseils aux employeurs ED 6172 Dépliant, 0,50 Le dépliant «Commander des mesures d amiante dans l air à des organismes accrédités» (ED 6171) décrit les objectifs et la manière de commander, auprès des organismes accrédités, les mesures individuelles sur opérateurs et les mesures environnementales que l entreprise doit faire réaliser pour évaluer les niveaux d empoussièrement en fibres d amiante. Le dépliant «Décrypter un rapport d essai de mesures d empoussièrement en fibres d amiante» (ED 6172) vise à faciliter la compréhension des rapports de prélèvement et d analyse. Il précise les informations minimales qui doivent y figurer. Le rapport final d un organisme accrédité d évaluation du niveau d empoussièrement en fibres d amiante doit en effet comprendre, notamment, les parties suivantes : identification de l organisme ayant réalisé les mesures et de l entreprise où elles sont réalisées, objet de la prestation, processus concerné, description de la stratégie, rapport(s) de prélèvement, rapport(s) d analyse. Les deux dépliants sont destinés aux chefs d entreprise. Publications I CAtalogue 2014

9 Nouveautés 7 Travaux à proximité des réseaux enterrés et investigations complémentaires sans fouille Aide-mémoire technique ED p., 6,70 La nouvelle réglementation encadrant les travaux à proximité des réseaux, entrée en vigueur le 1 er juillet 2012, introduit l obligation de procéder dans certains cas à des investigations complémentaires sans fouille. Cette réglementation précise les relations entre les différents acteurs intervenant dans les travaux à proximité des réseaux enterrés, et a une incidence directe sur les pratiques des entreprises de travaux publics et de génie civil qui ont à effectuer des travaux d excavation, de forages ou de fouilles. L objectif de cette brochure est de présenter les grandes lignes des dernières évolutions réglementaires et normatives concernant les travaux à proximité des réseaux. Elle fait le point sur les différents localisateurs de réseaux enterrés pouvant participer à la réalisation de sondages non destructifs préalables à l ouverture de travaux. Rouler et manutentionner en sécurité Guide de choix des équipements de poids lourds ED p., 2,10 Les poids lourds sont rarement équipés de série d outils et d équipements permettant de réduire la pénibilité du travail du conducteur. Ces équipements optionnels sont mal connus des acheteurs de nouveaux véhicules alors qu ils présentent un réel bénéfice pour le conducteur lors de la conduite, lors des manœuvres, et lors de la manutention des charges. Cette brochure a pour objectif de présenter les équipements et les outils participant à la réduction de la pénibilité du travail des conducteurs routiers de poids lourds de plus de 3,5 tonnes, et leurs avantages dans la réduction des accidents du travail et maladies professionnelles dont ils sont victimes. Réparation et entretien des poids lourds ED p., 9,30 Cette brochure a l objectif d aider les employeurs et les responsables des ateliers de réparation poids lourds à reconnaître les risques, qui peuvent être directement ou indirectement à l origine d accidents ou de maladies, et à développer, parmi les travailleurs, la conscience exacte du danger ainsi que les connaissances indispensables d hygiène et de sécurité. Les questions abordées dans cette brochure sont les suivantes : les problèmes communs à toutes les entreprises, les travaux généraux des ateliers d entretien, les travaux spécifiques aux garages, les activités liées aux spécificités de certains PL, les travaux hors atelier et les mesures complémentaires de prévention des risques. Transport routier de marchandises La santé de votre entreprise passe par la santé de vos salariés! ED 6193 Dépliant, 0,50 Ce dépliant de sensibilisation sur les principaux risques rencontrés dans le transport routier des marchandises présente les chiffres clés en matière d accidents du travail et maladies professionnelles dans ce secteur. Il rappelle également les trois situations principales à l origine d accidents du travail ainsi que les trois étapes clés pour passer à l action. Publications CAtalogue 2014 I

10 8 Nouveautés Aide au repérage des nanomatériaux en entreprise ED p., 6,70 Cet outil, qui se décline sous forme de fiches, a été conçu comme une aide au repérage des nanomatériaux manufacturés manipulés en entreprise et à la prise en compte des risques potentiels associés. Il vise plus précisément à renseigner les nanomatériaux qui sont fabriqués ou utilisés dans une dizaine de secteurs d activité. Il s adresse à tous les préventeurs de terrain qui sont amenés à identifier les opérations potentiellement exposantes aux nanomatériaux manufacturés. Nanomatériaux Ventilation et filtration de l air des lieux de travail ED p., 4,30 Les situations d exposition professionnelle aux nanomatériaux sont multiples et variées, que ce soit dans les entreprises ou les laboratoires de recherche. Compte tenu des inconnues qui demeurent quant aux effets potentiels des nanomatériaux sur la santé, il convient de prendre des mesures afin de réduire l exposition des salariés au niveau le plus bas possible. La ventilation et la filtration de l air des lieux de travail se révèlent être des moyens de prévention efficaces. Cette brochure fait le point sur le comportement aéraulique des nanomatériaux dispersés dans l air et sur l efficacité des filtres à fibres vis-à-vis des nanomatériaux. Elle propose également des recommandations en termes de ventilation et de filtration de l air des lieux de travail. CACES R 372 m catégorie 2. Machines de forage Guide pour l évaluation pratique ED p., 6,70 Caces R 372 m catégorie 7. Compacteurs Guide pour l évaluation pratique ED p., 6,70 Ces guides s adressent aux organismes testeurs certifiés et à leurs testeurs dits «personnes physiques», chargés de réaliser l évaluation du savoir-faire des opérateurs pour la conduite en sécurité des machines de forage (ED 6175) et des compacteurs (ED 6190) en vue de la délivrance du CACES R 372 m. Ils contiennent : le rappel du référentiel de connaissances et savoir-faire que le conducteur devra mettre en œuvre pour la conduite en sécurité des engins de chantier, une grille d évaluation pratique, un outil d évaluation des savoir-faire décrits dans cette grille, sous forme de fiches correspondant aux différentes compétences à évaluer. Publications I CAtalogue 2014

11 Nouveautés 9 Travailler en sécurité face au risque électrique ED p., 0,50 Ce document propose un formulaire sur une double page, qui a pour objectif d aider les personnes habilitées réalisant des opérations d ordre électrique à : repérer les situations potentiellement dangereuses liées au risque électrique, agir pour maîtriser le risque, formaliser leur analyse du risque. Ce formulaire se complète après la préparation de l opération électrique (nature, planification, documentation, matériels ) mais avant de la commencer. Il est utilisable lors d opérations sur des installations industrielles et tertiaires, à l exclusion des ouvrages de distribution d énergie électrique ; les travaux sous tension et les travaux non électriques en sont exclus. Management de la santé et de la sécurité au travail : 5 conditions de réussite ED 6179 Dépliant, 0,50 Ce dépliant de sensibilisation présente les cinq principes fondamentaux pour un management réussi de la santé et de la sécurité du travail : écouter le réel, cadrer, innover, partager et réguler. Il rappelle également quels sont les outils INRS utilisables pour améliorer ses pratiques de prévention : grille GPS ST (voir outil 17 sur le site ou grille DIGEST (voir outil 34), DVD-Rom «Manager la santé et la sécurité dans son entreprise» (voir DVD 0394). Accessoires de levage Mémento de l élingueur ED p., 9,30 L utilisation des appareils et accessoires de levage fait l objet de règles précises touchant à la fois au choix, aux vérifications, aux conditions d utilisation, à la maintenance du matériel et à la formation du personnel. Ce guide reprend les informations utiles à la bonne mise en œuvre des accessoires de levage. Il a été réalisé afin de servir d outil à l ensemble du personnel ayant en charge la mise en œuvre des accessoires de levage. Tout en précisant le cadre juridique, il décrit une démarche organisationnelle au sein de l entreprise qui vise à sécuriser les opérations de levage. Cette brochure est accompagnée d un logiciel qui permet de calculer la capacité minimale d un accessoire de levage (voir outil 46 sur le site La coactivité autour des avions en escale Référentiel des risques et mesures de prévention ED p., 9,30 Cette brochure porte sur la prévention des risques liés à la coactivité autour de l avion en escale. Destinée aux entreprises intervenant sur les plates-formes aéroportuaires, elle propose une description analytique de la coactivité, ses intervenants, les risques qu ils génèrent et les mesures de prévention associées. Elle doit permettre à chaque responsable d entreprise de mieux connaître les risques auxquels sont exposés ses salariés et ainsi de définir et mettre en œuvre une politique de prévention des risques professionnels. Publications CAtalogue 2014 I

12 10 Nouveautés Choisir sa scie circulaire portative ED p., 2,10 Surtout utilisées pour le sciage du bois et de matériaux à base de bois tels que les panneaux, les scies circulaires portatives peuvent aussi servir à la découpe de matériaux métalliques (aluminium, bronze...) ou de tôle mince. La lame de scie circulaire doit être adaptée au matériau à usiner et sa vitesse de rotation correspondre à l usage qui en est fait. Afin de guider les professionnels dans leur choix, ce guide examine les différents types de scies circulaires disponibles selon plusieurs critères : avantages et limitations, composants essentiels, accessoires proposés par les fabricants. Il apporte également des éléments de réponses aux questions préliminaires que l on doit se poser avant l achat d une scie circulaire portative. Les espaces confinés Assurer la sécurité et la protection de la santé des personnels intervenants ED p., 4,30 Périodiquement des accidents graves ou mortels surviennent lors d interventions dans des espaces confinés (puits, fosses, regards, réservoirs, cuves, silos, canalisations...). Ce document présente une démarche pour prévenir les risques d accidents dans ces espaces lors d interventions ponctuelles : opérations programmées de maintenance et d entretien, opérations de réparation sur les équipements. Élimination des sources d inflammation dans les zones à risque d explosion ED p., 6,70 L évaluation du risque d explosion passe par l identification des zones à risque mais aussi par le recensement des sources d inflammation susceptibles d enflammer les atmosphères explosives. Ce document regroupe des informations simples et claires concernant les différentes sources d inflammation que l on peut retrouver sur le lieu de travail. Il propose également des solutions afin de les éliminer ou de les maîtriser dans le but d assurer la protection des travailleurs. Laboratoire d anatomie et de cytologie pathologiques Guide pratique de ventilation n 22 ED p., 5,50 Ce guide pratique de ventilation s attache à la prévention du risque chimique dans un laboratoire d anatomie et de cytologie pathologiques (ACP), en particulier par la mise en œuvre d installations de ventilation adaptées aux différents postes fonctionnels. Dans un premier temps, les étapes de traitement les plus usuelles des prélèvements cytologiques ou tissulaires sont expliquées afin d identifier les opérations exposantes. La nature des dangers d origine chimique est ensuite rappelée. Cet état des lieux aboutit à une série de recommandations relatives à la conception de la ventilation des différents postes de travail. Ce guide s adresse aux responsables et au personnel de laboratoire, aux architectes, aux chargés de prévention et à toute personne impliquée dans la conception ou la rénovation d un laboratoire d anatomie et de cytologie pathologiques. Publications I CAtalogue 2014

13 Nouveautés 11 La désinfection des surfaces en laboratoire de biologie ED p., 6,70 Des micro-organismes ou des échantillons en contenant sont manipulés dans les laboratoires de biologie et peuvent contaminer les surfaces (paillasses, équipements, sols...). Cette brochure présente tout d abord les modes de colonisation des surfaces par les micro-organismes et les voies de contamination des opérateurs. Elle décrit ensuite les techniques et les produits utilisables pour nettoyer et désinfecter les surfaces, ainsi que les mesures de prévention des risques liés à ces pratiques : utilisation de détergents ou de désinfectants, traitement par application manuelle, désinfection des surfaces par voie aérienne (DSVA). Les principes de nettoyage et de désinfection doivent être connus et respectés afin d effectuer ces opérations de façon efficace, en toute sécurité pour les personnes. En annexe, figurent des indications sur la normalisation européenne des désinfectants de surface. Mon métier : couvreur ED 6191 Dépliant, 0,50 Les couvreurs sont exposés à de multiples risques professionnels et sont parfois victimes d accidents graves. Ce dépliant explique simplement et concrètement, essentiellement à l aide d illustrations, les bonnes pratiques en matière de prévention des risques, applicables au quotidien sur le chantier. Chantiers de construction : prévention des risques, logistique et avantage économique ED p., 9,30 Cette brochure est destinée aux différents acteurs d un projet de construction, notamment aux maîtres d œuvre, aux coordonnateurs SPS et aux maîtres d ouvrage. Ces différents acteurs ont pour obligation de prendre en compte la sécurité et la protection de la santé des travailleurs lors de la conception et de la réalisation des ouvrages. Mais on constate que les aspects économiques des conditions de travail sont généralement peu pris en compte par les donneurs d ordre et, lorsqu ils sont abordés, c est souvent à travers des idées reçues : l amélioration des conditions de travail coûterait cher et ses retombées seraient difficilement chiffrables. Cet ouvrage vise à montrer, qu au contraire, la mise en œuvre d une organisation logistique contribue à prévenir les accidents du travail et les pathologies liées aux manutentions manuelles tout en améliorant le bilan économique d une opération. Publications CAtalogue 2014 I

14 Nouvelles éditions

15 Nouvelles éditions 13 Publications Dégraissage des métaux Choix des techniques et des produits ED 48 4 p. DDen ligne uniquement Les explosimètres Fiche pratique de sécurité ED p., 1 Chariot automoteur : prévenir le risque de renversement latéral et d éjection du conducteur Fiche pratique de sécurité ED p. DDen ligne uniquement Cuves de traitement de surface Guide pratique de ventilation n 2 ED p., 5,50 Polyesters stratifiés Guide pratique de ventilation n 3 ED p., 5,50 Ateliers de traitement de surface Guide d identification des cuves, canalisations et équipements ED p. DDen ligne uniquement Usines de dépollution des eaux résiduaires et ouvrages d assainissement Guide pratique de ventilation n 19 ED p., 5,50 écrans de visualisation Santé et ergonomie ED p., 9,30 Les commerces alimentaires de proximité Aide à l évaluation des risques ED p., 6,70 Les rayonnements ionisants Paysage institutionnel et réglementation applicable ED p., 12,30 De l évaluation des risques au management de la santé et de la sécurité au travail ED p., 2,10 Classification, emballage et étiquetage des substances et préparations chimiques dangereuses. Système réglementaire préexistant au règlement CLP Textes réglementaires et commentaires ED p. DDen ligne uniquement Classification, emballage et étiquetage des substances et préparations chimiques dangereuses. Système réglementaire préexistant au règlement CLP Guide de classification et d étiquetage. Méthodes d essais ED p. DDen ligne uniquement Amiante Les produits, les fournisseurs ED p. DDen ligne uniquement Les risques biologiques en milieu professionnel ED p., 6,70 Les extincteurs d incendie portatifs, mobiles et fixes ED p., 4,30 Comment détecter les risques psychosociaux en entreprise? ED 6086 Dépliant, 0,50 Création de lieux de travail. Une démarche intégrant la santé et la sécurité 10 points clés pour un projet réussi ED 6096 Dépliant, 1 Consignations et déconsignations ED p., 6,70 Les maladies professionnelles Aide-mémoire juridique TJ p., 5,50 CAtalogue 2014 I

16 I CAtalogue 2014 Abandons

17 Abandons 15 Audiovisuels à propos du bruit DV 0354 Présentation du dispositif de formation à distance multimédia Anim-032 J ai déjà suivi une formation CHSCT, est-ce que cette formation s adresse à moi? Anim-033 Pourquoi choisir une formation à distance? Anim-034 Se former à distance, ça veut dire être tout seul? Anim-035 Quel est le contenu de la formation? Anim-036 Quel est l intérêt d avoir un tuteur? Anim-037 Pourquoi doit-on réaliser des travaux personnels? Anim-038 Que se passe-t-il une fois la formation terminée? Anim-039 Publications Solvants de dégraissage Fiche pratique de sécurité ED 95 Nanomatériaux. Filtration de l air et protection des salariés Fiche pratique de sécurité ED 138 Méthode d analyse des manutentions manuelles ED 776 Pourquoi et comment se laver les mains? Les conseils de Tip-Top ED 869 Pourquoi et comment ôter les gants souillés? Les conseils de Tip-Top ED 883 Mémento de l élingueur ED 919 Vers le management de la santé et de la sécurité au travail ED 942 Les espaces confinés ED 967 La maîtrise du risque dans l emploi des agents biologiques. Biotechnologies, génie génétique 1 Principes. Méthodes, applications, problèmes de sécurité (publication de l AISS) ED 1901 Un objectif : la convergence de «vues» Les conseils de Tip Top Le port de lunettes de protection ED 4019 La maîtrise du risque dans l emploi des agents biologiques. Biotechnologies, génie génétique 2 Travail dans les laboratoires (publication de l AISS) ED 4028 Risques infectieux en milieu de soins. Masques médicaux ou appareils de protection jetables : quel matériel choisir? ED 4136 Les risques biologiques ED 4432 Les risques biologiques en milieu de travail Le point des connaissances sur ED 5002 Affiches Sans protections anti-bruit, plus d oreilles AD 657 AR 657 Voir, c est vivre en couleur. Protégez vos yeux AD 484 AR 484 CAtalogue 2014 I

18 Comment se procurer les productions de l INRS? Les entreprises du régime général de la Sécurité sociale peuvent se procurer gratuitement les publications et affiches auprès des services prévention des CARSAT/CRAM/CGSS de leur circonscription. Les audiovisuels peuvent être empruntés auprès des services de prévention ou achetés à l INRS. Les établissements d enseignement peuvent obtenir à titre gratuit un exemplaire auprès des services prévention. Les autres demandeurs peuvent acheter les productions auprès de l INRS, service diffusion, rue du Morvan, BP 27, Vandœuvre cedex, fax : , courriel : service.diffusion@inrs.fr Conditions d utilisation et respect de la propriété intellectuelle Toutes les productions quel que soit leur support, imprimé ou audiovisuel ou éléctronique sont protégées et leur reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable de l INRS est strictement interdite. Les documents mis en ligne sur le site Internet peuvent être visualisés, téléchargés et imprimés pour un usage strictement personnel. En aucun cas, ils ne peuvent être reproduits, ni diffusés. I CAtalogue 2014

19 Pour obtenir en prêt les audiovisuels et multimédias et pour commander les brochures et les affiches de l INRS, adressez-vous au service Prévention de votre Carsat, Cram ou CGSS. Services Prévention des Carsat et des Cram Carsat ALSACE-MOSELLE (67 Bas-Rhin) 14 rue Adolphe-Seyboth CS Strasbourg cedex tél fax prevention.documentation@carsat-am.fr (57 Moselle) 3 place du Roi-George BP Metz cedex 1 tél fax (68 Haut-Rhin) 11 avenue De-Lattre-de-Tassigny BP Colmar cedex tél Carsat AQUITAINE (24 Dordogne, 33 Gironde, 40 Landes, 47 Lot-et-Garonne, 64 Pyrénées-Atlantiques) 80 avenue de la Jallère Bordeaux cedex tél fax documentation.prevention@carsataquitaine.fr Carsat AUVERGNE (03 Allier, 15 Cantal, 43 Haute-Loire, 63 Puy-de-Dôme) Espace Entreprises Clermont République Clermont-Ferrand cedex 9 tél offredoc@carsat-auvergne.fr Carsat BOURGOGNE et FRANCHE-COMTÉ (21 Côte-d Or, 25 Doubs, 39 Jura, 58 Nièvre, 70 Haute-Saône, 71 Saône-et-Loire, 89 Yonne, 90 Territoire de Belfort) ZAE Cap-Nord, 38 rue de Cracovie Dijon cedex tél fax prevention@carsat-bfc.fr Carsat BRETAGNE (22 Côtes-d Armor, 29 Finistère, 35 Ille-et-Vilaine, 56 Morbihan) 236 rue de Châteaugiron Rennes cedex tél fax drpcdi@carsat-bretagne.fr Carsat CENTRE (18 Cher, 28 Eure-et-Loir, 36 Indre, 37 Indre-et-Loire, 41 Loir-et-Cher, 45 Loiret) 36 rue Xaintrailles Orléans cedex 1 tél fax prev@carsat-centre.fr Carsat CENTRE-OUEST (16 Charente, 17 Charente-Maritime, 19 Corrèze, 23 Creuse, 79 Deux-Sèvres, 86 Vienne, 87 Haute-Vienne) 37 avenue du président René-Coty Limoges cedex tél fax cirp@carsat-centreouest.fr Cram ÎLE-DE-FRANCE (75 Paris, 77 Seine-et-Marne, 78 Yvelines, 91 Essonne, 92 Hauts-de-Seine, 93 Seine-Saint-Denis, 94 Val-de-Marne, 95 Val-d Oise) place de l Argonne Paris tél fax prevention.atmp@cramif.cnamts.fr Carsat LANGUEDOC-ROUSSILLON (11 Aude, 30 Gard, 34 Hérault, 48 Lozère, 66 Pyrénées-Orientales) 29 cours Gambetta Montpellier cedex 2 tél fax prevdoc@carsat-lr.fr Carsat MIDI-PYRÉNÉES (09 Ariège, 12 Aveyron, 31 Haute-Garonne, 32 Gers, 46 Lot, 65 Hautes-Pyrénées, 81 Tarn, 82 Tarn-et-Garonne) 2 rue Georges-Vivent Toulouse cedex 9 fax doc.prev@carsat-mp.fr Carsat NORD-EST (08 Ardennes, 10 Aube, 51 Marne, 52 Haute-Marne, 54 Meurthe-et-Moselle, 55 Meuse, 88 Vosges) 81 à 85 rue de Metz Nancy cedex tél fax documentation.prevention@carsat-nordest.fr Carsat NORD-PICARDIE (02 Aisne, 59 Nord, 60 Oise, 62 Pas-de-Calais, 80 Somme) 11 allée Vauban Villeneuve-d Ascq cedex tél fax bedprevention@carsat-nordpicardie.fr Carsat NORMANDIE (14 Calvados, 27 Eure, 50 Manche, 61 Orne, 76 Seine-Maritime) Avenue du Grand-Cours, 2022 X Rouen cedex tél fax prevention@carsat-normandie.fr Carsat PAYS DE LA LOIRE (44 Loire-Atlantique, 49 Maine-et-Loire, 53 Mayenne, 72 Sarthe, 85 Vendée) 2 place de Bretagne Nantes cedex 9 tél fax documentation.rp@carsat-pl.fr Carsat RHÔNE-ALPES (01 Ain, 07 Ardèche, 26 Drôme, 38 Isère, 42 Loire, 69 Rhône, 73 Savoie, 74 Haute-Savoie) 26 rue d Aubigny Lyon cedex 3 tél fax preventionrp@carsat-ra.fr Carsat SUD-EST (04 Alpes-de-Haute-Provence, 05 Hautes-Alpes, 06 Alpes-Maritimes, 13 Bouches-du-Rhône, 2A Corse-du-Sud, 2B Haute-Corse, 83 Var, 84 Vaucluse) 35 rue George Marseille cedex 5 tél fax documentation.prevention@carsat-sudest.fr Services Prévention des CGSS CGSS GUADELOUPE Immeuble CGRR, Rue Paul-Lacavé, Pointe-à-Pitre tél fax lina.palmont@cgss-guadeloupe.fr CGSS GUYANE Espace Turenne Radamonthe, Route de Raban, BP 7015, Cayenne cedex tél fax prevention-rp@cgss-guyane.fr CGSS LA RÉUNION 4 boulevard Doret, Saint-Denis Messag cedex 9 tél fax prevention@cgss-reunion.fr CGSS MARTINIQUE Quartier Place-d Armes, Le Lamentin cedex 2 tél et fax prevention972@cgss-martinique.fr

20 L INRS a pour mission de contribuer à la prévention des risques professionnels par des activités de recherche, assistance technique, formation et information. Ses équipes, environ 635 personnes, sont établies à Paris et en Lorraine, à proximité de Nancy. Publications, audiovisuels et affiches 2014 Complément au «Catalogue des productions» (ED 6000) Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles 65, boulevard Richard Lenoir Paris Tél info@inrs.fr Édition INRS ED 4502 Février ex. ISBN

Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression

Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique

Plus en détail

LA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/

LA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ LA RÉPARTITION S EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de serrurerie en France métropolitaine et en

Plus en détail

LA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/

LA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ LA RÉPARTITION DES DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de rachat de crédits

Plus en détail

Vérifications des machines et appareils de levage

Vérifications des machines et appareils de levage Vérifications des machines et appareils de levage L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique

Plus en détail

Prévenir le risque de surcharge des véhicules utilitaires légers Les dispositifs embarqués

Prévenir le risque de surcharge des véhicules utilitaires légers Les dispositifs embarqués Prévenir le risque de surcharge des véhicules utilitaires légers Les dispositifs embarqués L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels,

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires

Plus en détail

Évaluation des risques professionnels Questions-réponses sur le document unique

Évaluation des risques professionnels Questions-réponses sur le document unique Évaluation des risques professionnels Questions-réponses sur le document unique L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS

Plus en détail

L Agence MD vous présente

L Agence MD vous présente L Agence MD vous présente 4 Millions d emails BtoB disponibles Focus sur les professions libérales Mise à jour de septembre 2014 1 La Meg@baseB2B 4 Millions d emails de décideurs disponibles L Agence MD

Plus en détail

ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales

ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales NOR: MCCE1240070A Version consolidée au 16 janvier 2015 Le ministre de l'économie

Plus en détail

Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation

Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande L aide au retour à domicile après hospitalisation

Plus en détail

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers.

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. Taux, abattements et exonérations

Plus en détail

N 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI

N 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI N 13 S É N A T SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 30 octobre 2014 PROJET DE LOI relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. (procédure

Plus en détail

Demande d aide au maintien à domicile

Demande d aide au maintien à domicile Demande d aide au maintien à domicile > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande Vous êtes pensionné(e) civil(e) de l État ou ouvrier retraité(e)

Plus en détail

L Institut national de recherche et de sécurité (INRS)

L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Le permis de feu L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique et technique qui travaille, au

Plus en détail

Situations de travail exposant à l amiante

Situations de travail exposant à l amiante Situations de travail exposant à l amiante L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique et technique

Plus en détail

L Institut national de recherche et de sécurité (INRS)

L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Les équipements de protection individuelle (EPI) Règles d utilisation L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme

Plus en détail

Bilan de l année 2011

Bilan de l année 2011 LE PERMIS A POINTS Bilan de l année DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L ACTION TERRITORIALE SOUS-DIRECTION DE LA CIRCULATION ET DE LA SECURITE ROUTIERES BUREAU DE LA SECURITE ET DE LA REGLEMENTATION

Plus en détail

CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte

CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE Préambule Le droit au compte figure dans la législation française comme un principe fondamental. Le code monétaire et financier (article

Plus en détail

Fonds de Dotation L observatoire Deloitte. N 20 31 décembre 2011

Fonds de Dotation L observatoire Deloitte. N 20 31 décembre 2011 Fonds de Dotation L observatoire Deloitte N 20 31 décembre 2011 Éditorial L année vient de s achever avec 863 fonds de dotation enregistrés au 31 décembre 2011. C est une année record car pas moins de

Plus en détail

Prévention des risques psychosociaux. Et si vous faisiez appel à un consultant?

Prévention des risques psychosociaux. Et si vous faisiez appel à un consultant? Prévention des risques psychosociaux Et si vous faisiez appel à un consultant? L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS

Plus en détail

Règlement d Intervention du CONSUEL

Règlement d Intervention du CONSUEL Règlement d Intervention du CONSUEL EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DU DÉCRET 72-1120 DU 14 DÉCEMBRE 1972 MODIFIÉ PAR LE DÉCRET 2001-222 DU 6 MARS 2001 ET DES ARRÊTÉS DU 17 OCTOBRE 1973 Titre 1 DISPOSITIONS

Plus en détail

La France face à la pénurie de maisons de retraite

La France face à la pénurie de maisons de retraite OBSERVATOIRE 2014 CAP RETRAITE La France face à la pénurie de maisons de retraite Situation actuelle et à venir, à l échelle régionale et départementale OBSERVATOIRE 2014 CAP RETRAITE La France face à

Plus en détail

Mutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13

Mutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 DIRECTION DE LA SANTE Département Relations avec les Professionnels de Santé Dossier suivi par : Monique LEFRANCOIS Réf. : 19/2005/ML/MPD Paris, le 22 décembre

Plus en détail

Liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire

Liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire A - Dénombrement des micro-organismes aérobies à 30 C (= colonies aérobies = flore aérobie mésophile), Il regroupe les essais - Dénombrement des entérobactéries, suivants: - Dénombrement des Escherichia

Plus en détail

Les élèves du premier degré à la rentrée 2012 dans les écoles publiques et privées

Les élèves du premier degré à la rentrée 2012 dans les écoles publiques et privées note d informationdécembre 12.24 À la rentrée 2012, 6 718 900 élèves sont accueillis publiques et privées du premier degré de métropolitaine et des DOM (y compris Mayotte), dont 2 557 000 élèves l enseignement

Plus en détail

La filière de l expertise comptable

La filière de l expertise comptable La filière de l expertise comptable Comptabilité Audit Conseil Gestion Finance Une promesse d avenirs CURSUS Débouchés Une filière qui offre des parcours de formation à la carte... La filière de l expertise

Plus en détail

Risque chimique : fiche ou notice de poste

Risque chimique : fiche ou notice de poste Risque chimique : fiche ou notice de poste ED 6027 AIDE-MÉMOIRE TECHNIQUE L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est

Plus en détail

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur Logement métropole... 4 SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE

Plus en détail

Le transport des matières dangereuses L ADR en question

Le transport des matières dangereuses L ADR en question Le transport des matières dangereuses L ADR en question L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique

Plus en détail

Être le mieux placé sur le marché

Être le mieux placé sur le marché Répondre à la demande et développer son activité L ÉNERGIE DE PLUS EN PLUS CHÈRE... Pétrole, gaz, électricité, les prix ne cessent d augmenter : la période de l énergie bon marché est terminée. La part

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E

CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT (DUCS-PAPIER) ANNEXE E CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E Table des codes et libellés pour les Caisses de congés payés du BTP Liste des Caisses de congés

Plus en détail

Performances Hôtelières en France

Performances Hôtelières en France Performances Hôtelières en France Notre actualité TCH Conseil, Evaluation et Transaction In Extenso Tourisme Hôtellerie Restauration, membre du Groupe Deloitte, intègre début 2015 l agence de conseil en

Plus en détail

ANNEXE. LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration

ANNEXE. LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration TITRE Ier. Division du territoire Art. 1er. Le territoire européen de la République sera divisé

Plus en détail

CONJUGUEZ LES MÉTIERS DU BÂTIMENT AU FÉMININ! CONCOURS 2015 / 16 10 e ÉDITION. Guide d accompagnement pour remplir son dossier. En partenariat avec

CONJUGUEZ LES MÉTIERS DU BÂTIMENT AU FÉMININ! CONCOURS 2015 / 16 10 e ÉDITION. Guide d accompagnement pour remplir son dossier. En partenariat avec CONJUGUEZ LES MÉTIERS DU BÂTIMENT AU FÉMININ! CONCOURS 2015 / 16 10 e ÉDITION Guide d accompagnement pour remplir son dossier En partenariat avec Qu est-ce que la CAPEB? La Confédération de l Artisanat

Plus en détail

- Éléments de référence 2013 pour 2014 -

- Éléments de référence 2013 pour 2014 - - Éléments de référence 2013 pour 2014 - I - TAXE FONCIÈRE DÉPARTEMENTALE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES moyen de 2013 L article 1636B septies VI du CGI indique que le taux de la taxe foncière sur les propriétés

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008. Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008. Fichier Ensemble Contenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation

Plus en détail

Salariés JUIN 2013. Les rachats. Le versement pour la retraite. Le rachat de cotisations. La régularisation de cotisations arriérées

Salariés JUIN 2013. Les rachats. Le versement pour la retraite. Le rachat de cotisations. La régularisation de cotisations arriérées Salariés JUIN 2013 Les rachats Le versement pour la retraite Le rachat de cotisations La régularisation de cotisations arriérées Les rachats Votre carrière comporte des périodes pour lesquelles vous n

Plus en détail

Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE

Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE ARCHIVES NATIONALES. Etat général des fonds. Fonds postérieurs à la Révolution française. Sous-série Z/6. Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE (3 401 articles environ) Les deux ordonnances du

Plus en détail

Table des Matières. Nombre d adoptions Pages 3-4. Nombre d adoptions par zone géographique Page 5. Nombre de Visas accordés en 2012 Page 6

Table des Matières. Nombre d adoptions Pages 3-4. Nombre d adoptions par zone géographique Page 5. Nombre de Visas accordés en 2012 Page 6 Statistiques 2013 Table des Matières Nombre d adoptions Pages 3-4 Nombre d adoptions par zone géographique Page 5 Nombre de Visas accordés en 2012 Page 6 Répartition Fille/Garçon Page 7 Tranche d Age des

Plus en détail

Détecteurs portables de gaz et de vapeurs Guide de bonnes pratiques pour le choix, l utilisation et la vérification

Détecteurs portables de gaz et de vapeurs Guide de bonnes pratiques pour le choix, l utilisation et la vérification Détecteurs portables de gaz et de vapeurs Guide de bonnes pratiques pour le choix, l utilisation et la vérification ED 6088 AIDE-MÉMOIRE TECHNIQUE L Institut national de recherche et de sécurité (INRS)

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2010. Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2010. Fichier Ensemble Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2010 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2014. Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2014. Fichier Ensemble Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2014 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation

Plus en détail

La restauration traditionnelle Prévention des risques professionnels

La restauration traditionnelle Prévention des risques professionnels La restauration traditionnelle Prévention des risques professionnels L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2013. Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2013. Fichier Ensemble Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2013 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation

Plus en détail

Une nouvelle nomenclature d activités française (NAF) se substituera le 1 er 2008 à celle qui était en vigueur depuis le 1 er janvier 2003.

Une nouvelle nomenclature d activités française (NAF) se substituera le 1 er 2008 à celle qui était en vigueur depuis le 1 er janvier 2003. CIRCULAIRE COMMUNE 2007-26 -DRE Paris, le 13/12/2007 Objet : Mise à jour du répertoire professionnel Madame, Monsieur le Directeur, Une nouvelle nomenclature d activités française (NAF) se substituera

Plus en détail

Guide retraite complémentaire Agirc et Arrco L essentiel en quatre points. n o 2. Adhésion des entreprises aux institutions de retraite complémentaire

Guide retraite complémentaire Agirc et Arrco L essentiel en quatre points. n o 2. Adhésion des entreprises aux institutions de retraite complémentaire Guide retraite complémentaire Agirc et Arrco L essentiel en quatre points n o 2 Guide entreprises Janvier 2015 Adhésion des entreprises aux institutions de retraite complémentaire Sommaire La retraite,

Plus en détail

Établissement Français du Sang

Établissement Français du Sang Établissement Français du Sang LE LIEN ENTRE LA GÉNÉROSITÉ DES DONNEURS DE SANG ET LES BESOINS DES MALADES EFS Normandie Rapport d activité 2010 www.etablissement-francais-du-sang.fr EFS Normandie Dr Patrice

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE JANVIER 2013 GDF SUEZ S ENGAGE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE EN FRANCE ÊTRE UTILE AUX HOMMES

DOSSIER DE PRESSE JANVIER 2013 GDF SUEZ S ENGAGE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE EN FRANCE ÊTRE UTILE AUX HOMMES DOSSIER DE PRESSE JANVIER 2013 GDF SUEZ S ENGAGE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE EN FRANCE ÊTRE UTILE AUX HOMMES SOMMAIRE Précarité Énergétique I. Des actions concrètes pour aider les clients en difficulté

Plus en détail

Airbags Coussins gonflables de sécurité Prétendeurs de ceinture Protections et sécurité

Airbags Coussins gonflables de sécurité Prétendeurs de ceinture Protections et sécurité Airbags Coussins gonflables de sécurité Prétendeurs de ceinture Protections et sécurité L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels,

Plus en détail

Consignations et déconsignations

Consignations et déconsignations Consignations et déconsignations L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique et technique qui

Plus en détail

Établissement français du sang

Établissement français du sang Établissement français du sang LE LIEN ENTRE LA GÉNÉROSITÉ DES DONNEURS DE SANG ET LES BESOINS DES MALADES EFS Île-de-France Rapport d activité 2013 www.etablissement-francais-du-sang.fr Efs ÎLE-DE-FRANCE

Plus en détail

Les casques de protection Choix et utilisation

Les casques de protection Choix et utilisation Les casques de protection Choix et utilisation L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique et

Plus en détail

Bien vieillir au travail

Bien vieillir au travail Bien vieillir au travail L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique et technique qui travaille,

Plus en détail

BAROMÈTRE VOLTAIRE. Les Français et l orthographe. 1 re édition juin 2015

BAROMÈTRE VOLTAIRE. Les Français et l orthographe. 1 re édition juin 2015 BAROMÈTRE VOLTAIRE Les Français et l orthographe 1 re édition juin 2015 Introduction Qu est-ce que le Projet Voltaire? Depuis 2008, plus de deux millions de Français se sont entraînés avec le Projet Voltaire,

Plus en détail

Femme de chambre et valet dans l hôtellerie

Femme de chambre et valet dans l hôtellerie Femme de chambre et valet dans l hôtellerie L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique et technique

Plus en détail

Le travail sur écran en 50 questions

Le travail sur écran en 50 questions ? Le travail sur écran en 50 questions L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique et technique

Plus en détail

Soins dentaires : des dérives inacceptables

Soins dentaires : des dérives inacceptables Paris, le 25 novembre 2013 COMMUNIQUE DE PRESSE Soins dentaires : des dérives inacceptables Les soins dentaires représentent un reste à charge conséquent pour les usagers. Ils constituent la principale

Plus en détail

Protocole de sécurité chargement déchargement

Protocole de sécurité chargement déchargement Protocole de sécurité chargement déchargement Note pratique de prévention N.P.P.-01/2007 CRAM Centre Ouest Caisse Régionale d Assurance Maladie Centre Ouest 37 avenue du Président René Coty - 87048 LIMOGES

Plus en détail

Le ministre de l intérieur. Mesdames et messieurs les préfets

Le ministre de l intérieur. Mesdames et messieurs les préfets SIRP/GL/JM/N Paris, le 21 avril 2000 Affaire suivie par : Mle Géraldine LACROIX Tél. : 01 49 27 39 82 Réf. : Le ministre de l intérieur à Mesdames et messieurs les préfets NOR INT/K/00/00096/C OBJET :

Plus en détail

Service Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09

Service Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 CAISSE RÉGIONALE D ASSURANCE MALADIE RHÔNE -ALPES Service Prévention des Risques Professionnels 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 FT 1022 OCTOBRE

Plus en détail

Tarif des mutuelles santé : un écart de prix de 60% selon le département

Tarif des mutuelles santé : un écart de prix de 60% selon le département Tarif des mutuelles santé : Communiqué de presse Lille, le 1er septembre 2011 Tarif des mutuelles santé : un écart de prix de 60% selon le département Le cabinet de conseil Fact&Figures prévoyait en juillet

Plus en détail

LE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

LE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE CGPC / S5 / FW 2005-0032-01 LE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE Rapport de mission relative aux modalités de mise en œuvre de l aide accordée par l Etat pour la réalisation des aires

Plus en détail

Références et partenaires :

Références et partenaires : Eric RIPERT, 49 ans, Formateur - Consultant depuis 1995 dans les domaines HYGIENE SECURITE ENVIRONNEMENT. (H.S.E) Formateur et coordinateur de pôle en 2010 dans un centre de formation de premier plan sur

Plus en détail

Accidents d origine électrique

Accidents d origine électrique Accidents d origine électrique L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique et technique qui

Plus en détail

REPÈRES & RÉFÉRENCES STATISTIQUES. enseignements formation recherche

REPÈRES & RÉFÉRENCES STATISTIQUES. enseignements formation recherche REPÈRES & RÉFÉRENCES STATISTIQUES enseignements formation recherche 2014 les académies Hautsde-Seine 971 92 Finistère 29 Seine-Saint-Denis 93 PARIS 75 GUADELOUPE MARTINIQUE 973 GUYANE Côtes-d'Armor 22

Plus en détail

Changer de département à la rentrée

Changer de département à la rentrée A 2011 MUTATIONS Instituteurs Professeurs des écoles Changer de département à la rentrée www.sgen.cfdt.fr novembre 2010 Mensuel 2,50 suppl. au n 197 RCS Strasbourg B 588 505 354 11/10 MA BANQUE EST DIFFÉRENTE,

Plus en détail

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Mars 2014

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Mars 2014 Assurances de biens et de responsabilité Etude Mars 2014 Tempêtes, grêle et neige : Résultats de l année 2012 Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur.

Plus en détail

Document unique d évaluation des risques professionnels

Document unique d évaluation des risques professionnels Document unique d évaluation des risques professionnels La loi n 91-1414 du 31 décembre 1991 (article L.230-2 du Code du travail), demande au chef d établissement de prendre toutes les mesures nécessaires

Plus en détail

LISTE DE POSTES DE CATEGORIE C (FILIERES TECHNIQUE ET SIC)

LISTE DE POSTES DE CATEGORIE C (FILIERES TECHNIQUE ET SIC) LISTE DE S DE CATEGORIE C (FILIERES TECHNIQUE ET SIC) FILIERES LOCALISATION GEOGRAPHIQUE LOCALISATION ADMINISTRATIVE INTITULE DU 1 Ain Gendarmerie Belley Cuisinier au cercle mixte de l'escadron de gendarmerie

Plus en détail

M13 M14 J15 V16 S17 D18 L19

M13 M14 J15 V16 S17 D18 L19 Cette brochure a pour but de rappeler, sous une forme synthétique, les dispositions à prendre en application des différents textes réglementaires, normatifs ou de recommandations, qui fixent la nature

Plus en détail

Projet de Datamining Supervisé (SODAS) Analyse des régions françaises

Projet de Datamining Supervisé (SODAS) Analyse des régions françaises Master 2 ème Année Ingénierie Statistique et financière Projet de Datamining Supervisé (SODAS) Analyse des régions françaises Réalisé par : Nicolas CHAIGNEAUD Nora SLIMANI Année universitaire 2007-2008

Plus en détail

Entreprises artisanales du bâtiment

Entreprises artisanales du bâtiment Entreprises artisanales du bâtiment Comment prévenir les risques professionnels? L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS

Plus en détail

BAROMÈTRE DE L EXPERTISE AUTOMOBILE

BAROMÈTRE DE L EXPERTISE AUTOMOBILE BAROMÈTRE DE L EXPERTISE AUTOMOBILE Les véhicules les plus vandalisés Les véhicules les plus volés La typologie des sinistres & Les résultats de notre enquête sur l expertise auprès des automobilistes

Plus en détail

Prothésistes dentaires. Aide au cahier des charges d un nouveau laboratoire

Prothésistes dentaires. Aide au cahier des charges d un nouveau laboratoire Prothésistes dentaires Aide au cahier des charges d un nouveau laboratoire Carsat Centre Ouest Assurance des risques professionnels 37, avenue du Président René Coty 87048 LIMOGES CEDEX LOCAUX DE TRAVAIL

Plus en détail

RAPPORT D ACTIVITÉ 2007

RAPPORT D ACTIVITÉ 2007 RAPPORT D ACTIVITÉ 2007 La Lettre du Président L année 2007 a été marquée par la promulgation de la loi de réforme de protection de l enfance, le 5 mars 2007. Les bouleversements qu elle induit ont modifié

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU «Bien-être et prévention»

REGLEMENT DU JEU «Bien-être et prévention» REGLEMENT DU JEU «Bien-être et prévention» Art. 1 : ORGANISATION La Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité, enregistrée au Registre National des Mutuelles

Plus en détail

PARTIE 5 NOTICE HYGIENE ET SECURITE

PARTIE 5 NOTICE HYGIENE ET SECURITE de en Martinik NOTICE HYGIENE ET SECURITE BUREAU VERITAS ASEM Dossier n 6078462 Révision 2 Octobre 2014 Page 1 de en Martinik SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 3 1.1 OBJET DE LA NOTICE... 3 1.2 CADRE REGLEMENTAIRE...

Plus en détail

RISQUE CHIMIQUE : VÉRIFIER L EFFICACITÉ DES ACTIONS DE PRÉVENTION COLLECTIVE

RISQUE CHIMIQUE : VÉRIFIER L EFFICACITÉ DES ACTIONS DE PRÉVENTION COLLECTIVE RISQUE CHIMIQUE : VÉRIFIER L EFFICACITÉ DES ACTIONS DE PRÉVENTION COLLECTIVE >> www.cramif.fr RISQUE CHIMIQUE : LE SUIVI DES MESURES DE PRÉVENTION Dans le cas du risque chimique, lorsque la substitution

Plus en détail

L épargne de tous au service de l intérêt général

L épargne de tous au service de l intérêt général L épargne de tous au service de l intérêt général 1 Pour la réussite de tous les projets Sommaire Un modèle unique et vertueux 4 Prêts au logement social et à la politique de la ville 7 Prêts au secteur

Plus en détail

L HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ Démarche en vue de l habilitation du personnel

L HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ Démarche en vue de l habilitation du personnel Prévention et Gestion des Risques Professionnels Sécurité Sociale Caisse régionale d assurance maladie Alsace-Moselle L HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ Démarche en vue de l habilitation du personnel Note Technique

Plus en détail

Établissement Français du Sang

Établissement Français du Sang Établissement Français du Sang LE LIEN ENTRE LA GÉNÉROSITÉ DES DONNEURS DE SANG ET LES BESOINS DES MALADES EFS Aquitaine-Limousin Rapport d activité 2009 www.etablissement-francais-du-sang.fr EFS Aquitaine-Limousin

Plus en détail

journées techniques Pour le développement de bonnes pratiques environnementales dans l artisanat

journées techniques Pour le développement de bonnes pratiques environnementales dans l artisanat journées 201 techniques Pour le développement de bonnes pratiques environnementales dans l artisanat 160 stagiaires formés par le CNIDEP depuis 2010 Amélioration des pratiques environnementales dans les

Plus en détail

INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES. A. L organisation des tribunaux administratifs

INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES. A. L organisation des tribunaux administratifs INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES Les juridictions administratives sont chargées de régler les litiges entre les particuliers et les administrations, à la différence des juridictions

Plus en détail

FORMATIONS EN MATIERE DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL

FORMATIONS EN MATIERE DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL FORMATIONS EN MATIERE DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Prévention et Sécurité au Travail Fiche Santé et Travail n 111 Date : 01/09/2014 "Un homme averti en vaut deux" Ce proverbe souligne que l on est plus

Plus en détail

Sécurité des machines CE neuves è Grille de détection d anomalies

Sécurité des machines CE neuves è Grille de détection d anomalies Sécurité des machines CE neuves Grille de détection d anomalies ED 4450 Document uniquement téléchargeable sur www.inrs.fr Afin de ne pas exposer les opérateurs à des risques d accident ou de maladie professionnelle,

Plus en détail

LES DÉPLACEMENTS EN VÉHICULES un risque pour l entreprise

LES DÉPLACEMENTS EN VÉHICULES un risque pour l entreprise LES DÉPLACEMENTS EN VÉHICULES un risque pour l entreprise Guide de sensibilisation ACCIDENTS DE CIRCULATION AU TRAVAIL Mission - Trajet LES ENJEUX DE LA PREVENTION DU RISQUE ROUTIER ENCOURU PAR LES SALARIES

Plus en détail

NOR : RDFF1503959C. La ministre de la décentralisation et de la fonction publique

NOR : RDFF1503959C. La ministre de la décentralisation et de la fonction publique RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la décentralisation et de la fonction publique Circulaire du 28 juillet 2015 relative aux dispositions applicables en matière de prévention du risque d exposition à l

Plus en détail

Structure tarifaire en Ambulance et Véhicule Sanitaire Léger.

Structure tarifaire en Ambulance et Véhicule Sanitaire Léger. Structure tarifaire en lance et Véhicule Sanitaire Léger. TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 01 FEVRIER 2013. Chaque entreprise applique le tarif défini pour le département ou se situe le siège social de

Plus en détail

Démarche de prévention de la pénibilité : Aide à la mise en œuvre

Démarche de prévention de la pénibilité : Aide à la mise en œuvre Démarche de prévention de la pénibilité : Aide à la mise en œuvre dans les TPE-PME T e m p é r a t u r e Produits chimiques Horaires décalés Manutention de la pénibilité dans les TPE-PME 1 Préambule Suite

Plus en détail

Formations à la prévention des risques liés à l amiante (sous-section 4)

Formations à la prévention des risques liés à l amiante (sous-section 4) Formations à la prévention des risques liés à l amiante (sous-section 4) DOCUMENT DE REFERENCE Ce document présente le contexte relatif à l organisation des formations «amiante sous-section 4» : Les compétences

Plus en détail

Solutions pédagogiques interactives Santé, Sécurité & Qualité de Vie au Travail CATALOGUE DVD & USB 2015

Solutions pédagogiques interactives Santé, Sécurité & Qualité de Vie au Travail CATALOGUE DVD & USB 2015 Solutions pédagogiques interactives Santé, Sécurité & Qualité de Vie au Travail CATALOGUE DVD & USB 2015 www. CATALOGUE DVD & USB Solutions pédagogiques interactives Santé, Sécurité & Qualité de Vie au

Plus en détail

Prêts bonifiés à l agriculture

Prêts bonifiés à l agriculture MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES Direction des affaires financières Sous-direction du financement de l agriculture Bureau du crédit Adresse : 78 bis, rue

Plus en détail

LES FORMATIONS OBLIGATOIRES EN HYGIENE ET SECURITE

LES FORMATIONS OBLIGATOIRES EN HYGIENE ET SECURITE Circulaire d'informations n 2009/17 du 15 septembre 2009 LES FORMATIONS OBLIGATOIRES EN HYGIENE ET SECURITE Références : - Loi n 84-594 du 12 juillet 1984 modifiée relative à la formation des agents de

Plus en détail

REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014

REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014 REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014 Article 1. ORGANISATEUR La société LEGRAND SNC, au capital social de 6 200 000, immatriculée au RCS de LIMOGES, sous le numéro 389 290 586, dont le siège social

Plus en détail

Liste des titulaires du droit d'usage de l'ecolabel Européen

Liste des titulaires du droit d'usage de l'ecolabel Européen Correspondant AFNOR Certification : Patricia PROIA: Tel : 01 41 62 62 26 Fax : 01 49 17 90 40 Email : patricia.proia@afnor.org Liste des titulaires du droit d'usage de l'ecolabel Européen Edition n 2010/06

Plus en détail

Évaluation du risque incendie dans l entreprise Guide méthodologique

Évaluation du risque incendie dans l entreprise Guide méthodologique Évaluation du risque incendie dans l entreprise Guide méthodologique L Institut national de recherche et de sécurité L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) est une association déclarée

Plus en détail

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SOUS-DIRECTION DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA PROMOTION PROFESSIONNELLE

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SOUS-DIRECTION DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA PROMOTION PROFESSIONNELLE SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SOUS-DIRECTION DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA PROMOTION PROFESSIONNELLE FICHES DE RENSEIGNEMENTS SE RAPPORTANT AUX

Plus en détail

Vous êtes artisan PLOMBIER CHAUFFAGISTE

Vous êtes artisan PLOMBIER CHAUFFAGISTE Vous êtes artisan PLOMBIER CHAUFFAGISTE Le mot des Présidents Le décret du 5 novembre 2001 impose une nouvelle obligation aux entreprises : formaliser les risques de l entreprise sur un document unique.

Plus en détail

AF 2014-2015. Secteur. Titre. Comité. multimédia et récepteurs. Luminaires. nucléaires. Aspects systèmes Réseaux industriels

AF 2014-2015. Secteur. Titre. Comité. multimédia et récepteurs. Luminaires. nucléaires. Aspects systèmes Réseaux industriels Demandes approuvées au regard du CAN-P-2018 AF 2014-2015 Comité CEI/CISPR/A CEI/CISPR/I CEI/SC17A CEI/SC31G CEI/SC31J CEI/SC34D CEI/SC45A CEI/SC45B CEI/SC62A Titre Mesures des perturbations radioélectriques

Plus en détail