SAINT - PAUL. E dépôt 174. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

Transcription

1 SAINT - PAUL E dépôt 174 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine (Recensement au 1 er janvier 2009 : habitants) 2009

2 Série D - Administration générale de la commune E dépôt 174 / D 1* E dépôt 174 / D 2* - 5* Délibérations du conseil municipal, enregistrement des actes administratifs de la commune et des certificats délivrés par le maire, copies des matrices des contributions directes, tableaux de la situation de la commune, états trimestriels des naissances, mariages, décès (10 mai er mars 1859); à la fin du registre : table alphabétique des conscrits de la commune (an VIII-1812); levée de hommes : liste des conscrits de Saint- Paul (1813). Délibérations du conseil municipal, enregistrement des actes administratifs de la commune, listes nominatives des enfants admis gratuitement à l école communale 1. D 2* 9 mai mai 1873 D 3* 16 juil mars 1879 D 4* 18 mai mai 1885 D 5* 31 mai juin 1900 an VIII E dépôt 174 / D 6* Arrêtés du maire (1er oct déc. 1925) E dépôt 174 / D 7 Délibérations du conseil municipal : extraits approuvés par le Préfet ( ). Arrêtés du maire : extraits approuvés par le Préfet ( ). Correspondance ( ). Cantonnier : dossier de personnel (1928). Affaires militaires : remplacement d un conscrit (1826) Table chronologique des délibérations.

3 Série E - Etat civil Registres paroissiaux E dépôt 174 / E 1* Baptêmes (s.d. 2, 8 juil déc. 1653, 28 janv. 1654, 9 nov [18] déc. 1661). E dépôt 174 / E 2* Baptêmes (17 janv fév. 1658, 12 juin 1661, avril 1661, 29 mai 1661, 25 mars 1661, 4-18 avril 1661, 24 fév mars 1661) E dépôt 174 / E 3* Baptêmes (1 er nov oct. 1664, 23 mars-11 mai 1665, 26 oct.-13 déc.1664, juin 1671, janv. 1685, fév. 1685, 12 avril 1685, 13 déc , 13 déc déc. 1668, 10 déc mai 1669, 3 nov. 1670, [14] déc mai 1670); sépultures (11 mai fév. 1668) ; mariages, sépultures (7-12 fév. 1668) E dépôt 174 / E 4* - 11* Baptêmes, mariages, sépultures E 4* 16 janv janv. 1683, 7 mars-26 nov , 20 fév.-18 avril E 5* 25 janv juil. 1691, 23 fév sept E 6* 20 sept déc E 7* 26 déc juin 1725, 24 nov. 1725, 17 juin E 8* E 9* E 10* E 11* Messes dites par le prêtre dans différentes chapelles ( ). 3 Livre des fournitures fournies à la communauté par le syndic ( ). 4 Liste obituaire, listes nominatives des communiants ; livre des fournitures et avances fournies à la communauté par le syndic ( ). 5 Documents «restaurés» et reliés dans le désordre ; lacunes : les actes en bas de page. 6 Documents «restaurés» et reliés dans le désordre ; lacunes : les actes en bas de page. 7 A la fin de chaque cahier : état numérique de la population ; à la fin des cahiers de : répertoires des actes ; à la fin du cahier de 1790, «réception des reliques des saints Pierre, Paul et

4 E dépôt 174 / E 12* E dépôt 174 / E 13* Table alphabétique des actes de baptêmes, mariages et sépultures de 1791 (1808) ; copie 8 du cahier des baptêmes, mariages et sépultures de 1791 (1808) ; baptêmes, mariages et sépultures (1792) ; table alphabétique des actes de baptêmes, mariages et sépultures (1792). Registres d état civil Naissances (1793-an II) ; décès (20 mars pluviôse an II) ; naissances (an III, 2 germinal-27 fructodor an IV, 2 vendémiaire-29 ventôse an IV, an V-an IX) an IX E dépôt 174 / E 14* Mariages an IX E dépôt 174 / E 15* Décès (8 janv.-12 mars , 7 pluviôse an II an IX E dépôt 174 / E 16* Naissances. an X 1810 E dépôt 174 / E 17* Mariages et publications. an X 1810 E dépôt 174 / E 18* Décès. an X 1810 E dépôt 174 / E 19* Naissances E dépôt 174 / E 20* Mariages E dépôt 174 / E 21* Décès E dépôt 174 / E 22* Naissances E dépôt 174 / E 23* Mariages E dépôt 174 / E 24* Décès E dépôt 174 / E 25* Naissances E dépôt 174 / E 26* Mariages E dépôt 174 / E 27* Décès E dépôt 174 / E 28* Naissances Jean, apôtres. Ces reliques proviennent de l ancien Trésor de Grandmont. Elles sont renfermées dans un reliquaire d argent». 8 Copie délivrée par le secrétaire général de la Préfecture de la Haute-Vienne. 9 Les actes de décès du 20 mars 1793 au 5 pluviôse an II sont conservés dans le registre des naissances (E depôt 174 / E 13).

5 E dépôt 174 / E 29* Mariages E dépôt 174 / E 30* Décès E dépôt 174 / E 31* Table des actes de naissances, mariages et décès de 1793 à l an X. an XI

6 Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 174 / F 1 Recensement de la population : listes nominatives

7 Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 174 / G 1*-2* Etat général des fonds de la paroisse de Saint-Paul G 1* art G 2* art E dépôt 174 / G 3 Commissaires-répartiteurs : arrêtés de nomination ( ). Contributions directes : mandements ( ); états récapitulatifs annuels ( ). Service postal : modification des heures de levées du courrier (1878). Télégraphe : projet de création d un bureau de télégraphie ( )

8 Série K - Elections, personnel communal E dépôt 174 / K 1 Elections politiques. Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales (1870); élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales ( ); élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, six bulletins de vote ( ); élections départementales : procès-verbal des opérations électorales (1852); élections au conseil d arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales, six bulletins de vote ( ); élections au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales, une carte d électeur, sept bulletins de vote ( ); élections au conseil municipal : procèsverbaux des opérations électorales, listes nominatives des membres du conseil municipal, deux cartes d électeurs, quatre bulletins de vote ( ). Elections socioprofessionnelles. Elections à la chambre de commerce : procès-verbal des opérations électorales (1921)

9 Série L - Finances de la commune E dépôt 174 / L 1 E dépôt 174 / L 2 Comptes de gestion : arrêtés du conseil de préfecture ( , ). Comptes de gestion ( , , , ). Livre de détail ( ). Impositions locales extraordinaires : liste nominative des trente plus imposés de la commune (1871). Droits de place : bail à ferme (1880)

10 Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 174 / M 1 E dépôt 174 / M 2 Ecoles communales : travaux de constructions, huit plans ( ). Monument aux morts : travaux de construction et d installation d une grille en fer entourant le monument funéraire érigé sur la place de l église ( ). Bascule publique : travaux d installation d un pontbascule, bail à ferme ( ). Eglise : travaux de réparations du clocher; projet de refonte de la cloche; travaux d aménagement des abords de l église avec construction d un escalier d accès à la place ( ). Presbytère : travaux de réparations; cessions de terrains ( ). Chapelle du cimetière et presbytère : travaux de réparations (1892)

11 Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 174 / O 1 E dépôt 174 / O 2 Chemins : tableau général de classement (1836). Service vicinal : états de situation des chemins, états des dépenses et recettes ( ). Places publiques : cessions de parcelles, alignement, réclamations, plan ( ). Route départementale n 1 : travaux de rectification ( ). Chemins de grande communication (n 12 de Limoges à Mauriac, n 115 de Saint-Paul à Bujaleuf) : extraits du plan cadastral, alignements, permissions de voirie, plan ( ). Chemins de petite vicinalité (n 2 de Saint-Paul à Saint- Léonard-de-Noblat, n 4 entre les Bessades et la Boucolle, n 25 de Saint-Paul à la Geneytouse) : travaux de réparations de ponceaux en bois, profil de nivellement, projet de déclassement, trois plans ( ). Chemins vicinaux ordinaires (C.V.O.): tableau général de classement, état de classement ( ); vote de centimes extraordinaires et d un emprunt pour travaux de construction (1880); chemins n 2 de Saint-Paul à la Geneytouse, n 5 des Allois à Saint-Hilaire-Bonneval par Crouzillat, n 6 de la Grande Gardelle au C.V.O. n 3, du chemin de grande communication n 12 au village de la Boucolle, n 35 de Nipoulaud à Lauzelle, n 37 de Saint- Paul à Nipoulaud pas Lascaud, n 58 de Saint-Paul à Pierre-Buffière : travaux de construction et de réparations, alignements, permissions de voirie, cessions de terrains, déclassement, trois plans ( ). Chemins ruraux (de la Haute-Boucolle à Ribière-Bost, de Moulin-Grand à Beaumont, de Pierre-Buffière à Saint-Léonard-de-Noblat, du Puy-Fraud, du Petit-Chaleix, de la Renaudie, de la Renaudie à Lavaud, des Ribières, de la Rouffie, de Saint- Paul à Linards, de Saint-Paul à Saint-Léonard-de-Noblat) : aliénation de terrains, travaux de construction et de réparations, reconnaissance et élargissement, permissions de voirie et alignements, litige ( ). Eau potable : travaux d extension du réseau; projets de réglements et tarifs des concessions d eau ( ). Chemin de fer de Limoges à Brive par Uzerche (section Limoges/Pierre-Buffière) : enquête sur le nombre et l emplacement des stations, rapport de l ingénieur ( )

12 Série P - Cultes E dépôt 174 / P1 Fabrique de la paroisse de Saint-Paul : budgets et comptes (1836, 1880, , , 1901)

13 Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 174 / Q 1 Bureau d assistance, commission administrative : procès-verbal de l élection des délégués ( ). Aide aux nécessiteux : souscription publique ( ). Hôpital/hospice de Limoges : états nominatifs des malades indigents admis à l hôpital ( ); correspondance, avis d admission à l hospice ( ). Enfants abandonnés et assistés : dossiers individuels ( ). Eaux thermales : dossiers individuels des bénéficiaires ( )

14 Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts E dépôt 174 / R 1 Instituteurs : arrêtés de nomination ( ). Mobilier scolaire : acquisitions ( )

15 Série S - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes E dépôt 174 / S 1 Papiers à en-tête d artisans et de commerçants de la commune de Saint-Paul : deux exemplaires. 1922