Transports INSTRUCTION TECHNIQUE C 1/7 SR / V /P9-1 CONTROLE DES SYSTEMES EMBARQUES DE CONTROLE DES EMISSIONS POLLUANTES DES VEHICULES LOURDS «OBD»

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1 Transports INSTRUCTI TECHNIQUE C 1/7 SOMMAIRE 1 OBJET ET DOMAINE D'APPLICATI REFERENCES NORMATIVES ET REGLEMENTAIRES DEFINITIS PRESCRIPTIS DISPOSITIS EN CAS D ABSENCE D ALIMENTATI DISPOSITIS EN CAS D ABSENCE DE TEMOIN ACCES A LA PRISE OBD EMPLACEMENT DE LA PRISE OBD PROCES VERBAL ARCHIVAGE, TRAÇABILITE METHODOLOGIE CDITIS D'ESSAI CTROLES PRELIMINAIRES CTROLE DES VEHICULES DE CATEGORIE INTERNATIALE M1 OU N CTROLE DES VEHICULES DE CATEGORIE INTERNATIALE AUTRES QUE M1 OU N LOGIGRAMMES COMMENTAIRES SPECIFIQUES OBJET ET DOMAINE D'APPLICATI L annexe I de l arrêté ministériel du 27 juillet 2004 modifié relatif au contrôle technique des véhicules lourds précise que la vérification des points de contrôles est réalisée conformément aux méthodes de contrôle établies par l Organisme Technique Central et approuvées par le ministre chargé des transports. La présente instruction technique s'applique pour le point de contrôle «OBD» de la fonction contrôlée «Pollution, sonore». Elle s applique aux véhicules lourds motorisés mis en circulation pour la première fois à compter du 01/07/2008 pour les véhicules diesel et à compter du 01/10/2010 pour les véhicules fonctionnant au gaz. La présente instruction technique annule et remplace l instruction technique SR/V/P9-1 indice B à compter du 1 er septembre REFERENCES NORMATIVES ET REGLEMENTAIRES Arrêté Ministériel du 27 juillet 2004 modifié, relatif au contrôle technique des véhicules lourds. Norme internationale ISO : Véhicules routiers Symboles pour les commandes, indicateurs et s.

2 Transports INSTRUCTI TECHNIQUE C 2/7 Directive 2005/55/CE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs à allumage par compression destinés à la propulsion des véhicules et les émissions de gaz polluants provenant des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié et destinés à la propulsion des véhicules. Cahier des charges du ministère chargé des transports relatif au dispositif de diagnostic des systèmes embarqués de contrôle des émissions polluantes du véhicule (SR/V/037). 3 DEFINITIS Systèmes embarqués de contrôle des émissions polluantes du véhicule «OBD» Le système OBD est un système de diagnostic embarqué pour contrôle des émissions, capable de déceler l origine probable d un dys au moyen de codes d erreurs stockés dans le ou les calculateurs du véhicule. Le système OBD surveille et enregistre notamment les défauts suivants : D une part : L efficacité du catalyseur (E/D)* Le et l intégrité du filtre à particules (D)* Le du système d alimentation en carburant (E/D)* Le des sondes à oxygène (E)* La présence de ratés de combustion (E)* Tous les autres composants du GMP relatifs aux émissions et connectés à un ordinateur dont la défaillance peut entraîner des émissions supérieures aux seuils OBD (E/D)* D autre part, la continuité électrique de tous les composants du GMP *E : Essence / D : Diesel Indicateur de dys (MI) L'indicateur de dys (MI) comporte un (MIL) facilement repérable et peut générer un signal audible, qui informe clairement le conducteur du véhicule en cas de dys de tout composant relatif aux émissions relié au système OBD, ou du système OBD lui-même. L'indicateur de dys (MI) n'est utilisé à aucune autre fin, sauf comme signal de démarrage d'urgence ou de mode dégradé. Modèles de ou La lumière émise par ce voyant lumineux est de couleur jaune ou orangée. Il correspond au symbole ci-dessus. Dans le cas, où un symbole complète ce, il convient de réaliser l essai suivant les critères (Genre, énergie, date de mise en circulation, PTAC, nombre de places assises) définis dans le domaine d application.

3 Transports INSTRUCTI TECHNIQUE C 3/7 4 PRESCRIPTIS 4.1 DISPOSITIS EN CAS D ABSENCE D ALIMENTATI En l absence d alimentation électrique par la prise OBD, le dispositif d alimentation indépendante est utilisé. 4.2 DISPOSITIS EN CAS D ABSENCE DE TEMOIN En l absence de OBD au tableau de bord pour un véhicule concerné, le contrôleur valide le défaut DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC EMBARQUE (OBD) : Essai non réalisé, et le commentaire X Absence de OBD ( 7 de la présente SR/V). 4.3 ACCES A LA PRISE OBD La dépose d un cache (ou de tout autre élément) par le contrôleur peut être nécessaire pour accéder à la prise OBD. Elle est réalisée avec l outillage du lot de bord du véhicule si nécessaire. 4.4 EMPLACEMENT DE LA PRISE OBD L emplacement de la prise OBD sur le véhicule n est pas imposé. Toutefois, elle est facilement accessible depuis le poste de conduite et protégée. Par exemple, la prise peut se situer au du montant en ouvrant la porte du côté conducteur, du boîtier à fusibles, sous le cendrier conducteur. 4.5 PROCES VERBAL Seuls les défauts et commentaires prévus à l annexe I de l arrêté du 27 juillet 2004 modifié sont mentionnés sur le procès-verbal de contrôle. Les informations transmises par l appareil ne sont pas imprimées sur le procès-verbal de contrôle. 4.6 ARCHIVAGE, TRAÇABILITE Les informations du dispositif de diagnostic des systèmes embarqués de contrôle des émissions polluantes sont consultables et archivées avec les données du contrôle technique correspondant y compris en cas de panne de la transmission des informations au logiciel de contrôle. Dans ce dernier cas, la traçabilité est assurée. 5 METHODOLOGIE 5.1 CDITIS D'ESSAI Les roues du véhicule sont immobiles ; l'aire de travail est horizontale et stable. 5.2 CTROLES PRELIMINAIRES

4 Transports INSTRUCTI TECHNIQUE C 4/7 Le contrôleur vérifie si le véhicule est concerné par le contrôle OBD ( 1 de la présente SR/V). 5.3 CTROLE DES VEHICULES DE CATEGORIE INTERNATIALE M1 OU N1 Le contrôleur suit les logigrammes de contrôle prévus au 6 de la présente SR/V. Le contrôleur applique la procédure suivante pour la connexion du lecteur OBD sur le véhicule : - vérifie l état du, contact sur, moteur arrêté ; - connecte le lecteur au véhicule ; - démarre le moteur ; - sélectionne l immatriculation du véhicule parmi la liste proposée ou saisit l immatriculation en cas d absence de liaison ; - valide l état du qu il a constaté moteur et poursuit la procédure affichée sur l appareil. En l absence d acquittement de la communication ou en présence d un résultat «protocole non reconnu», le contrôleur réalise un deuxième essai tel que décrit ci-dessous au présent paragraphe : - vérifie l état du, contact sur, moteur arrêté ; - démarre le moteur ; - connecte le lecteur au véhicule ; - sélectionne l immatriculation du véhicule parmi la liste proposée ou saisit l immatriculation en cas d absence de liaison ; - valide l état du qu il a constaté moteur et poursuit la procédure affichée sur l appareil. 5.4 CTROLE DES VEHICULES DE CATEGORIE INTERNATIALE AUTRES QUE M1 OU N1 Le contrôleur suit les logigrammes de contrôle prévus au 6 de la présente SR/V. Le contrôleur applique la procédure suivante pour la connexion du lecteur OBD sur le véhicule : - vérifie l état du, contact sur, moteur arrêté ; - connecte le lecteur au véhicule ; - démarre le moteur ; - sélectionne l immatriculation du véhicule parmi la liste proposée ou saisit l immatriculation en cas d absence de liaison ; - valide l état du qu il a constaté moteur et poursuit la procédure affichée sur l appareil. En l absence d acquittement de la communication ou en présence d un résultat «protocole non reconnu», le contrôleur réalise un deuxième essai tel que décrit au présent paragraphe.

5 Transports INSTRUCTI TECHNIQUE C 5/7 6 LOGIGRAMMES Logigramme I Logigramme I Recherche prise OBD Recherche prise OBD Application procédure avec Application procédure avec appareil (logigramme II) appareil (logigramme II) Oui Emplacement Emplacement Identifié? Identifié? Non Contrôle visuel du Contrôle visuel du moteur arrêté moteur arrêté contact sur et contact sur et moteur moteur Résultat du contrôle Résultat du contrôle simplifié simplifié

6 Transports INSTRUCTI TECHNIQUE C 6/7 Logigramme II Logigramme II Oui Résultat du contrôle fourni par l appareil Non Réaliser un 2ème essai tel que prévu au 5.3 ou 5.4 suivant la catégorie internationale du véhicule Pas d acquittement de Pas d acquittement de communication (Logigramme III) communication (Logigramme III) Conforme Conclusion de test Conclusion de test OBD OBD Non conforme Pas de défaut Pas de défaut Protocole non reconnu Réaliser un 2ème essai tel que prévu au 5.3 ou 5.4 suivant la catégorie internationale du véhicule Constat réalisé sur le Constat réalisé sur le véhicule pendant véhicule pendant l essai l essai Visualisation sur appareil et Visualisation sur appareil et récupération des informations sur récupération des informations sur logiciel centre logiciel centre OBD au tableau de OBD au tableau de bord allumé ou clignotant bord allumé ou clignotant (moteur ) (moteur ) OBD au tableau de OBD au tableau de bord éteint (moteur ) bord éteint (moteur ) et statut calculateur et statut calculateur allumé allumé du défaut du défaut du défaut du défaut Pas d acquittement de communication et Pas d acquittement de communication et aucune conclusion d essai fournie par aucune conclusion d essai fournie par l appareil (Logigramme III) l appareil (Logigramme III) Contrôle visuel du moteur arrêté contact sur et moteur défaut défaut défaut défaut défaut défaut

7 Transports INSTRUCTI TECHNIQUE C 7/7 7 COMMENTAIRES SPECIFIQUES a) Lorsque l interrogation du calculateur n est pas réalisée au motif que la localisation de la prise n a pas été réalisée, le contrôleur valide le commentaire : Prise OBD non localisée. b) Lorsque l interrogation du calculateur n est pas réalisée au motif que le protocole de communication n a pas été reconnu, le contrôleur valide le commentaire suivant : Protocole non reconnu. c) En l absence de, le contrôleur valide le commentaire : X Absence de OBD. Ces commentaires ne sont pas imprimés sur le PV mais leur code est archivé informatiquement avec les données du contrôle et transmis à l OTC. Le sous-directeur de la sécurité et des émissions des véhicules ORIGINAL SIGNE Daniel KOPACZEWSKI