Déposés dans le cadre de la période de consultation publique de l Agence canadienne d évaluation environnementale (ACEE)

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1 Commentaires sommaires sur les lignes directrices provisoires de l ACEE relatives à l étude d impact environnemental pour le projet d'aménagement d un quai multifonctionnel en eau profonde dans le port de Québec - Beauport 2020 Déposés dans le cadre de la période de consultation publique de l Agence canadienne d évaluation environnementale (ACEE) Préparé pour l AQLPA par : <Données d identification caviardées> Le 9 septembre 2015

2 <Données Rédaction : d identification pour l AQLPA caviardées> Toute communication relative du présent document peut être adressée aux coordonnées suivantes : Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA) 484, route 277 Saint-Léon-de-Standon (QC) G0R 4L0 Tél. : info@aqlpa.com 2

3 Commentaires sommaires de l AQLPA sur les lignes directrices provisoires de l ACEE Projet d agrandissement du Port de Québec dans le secteur Beauport 1 D entrée de jeu, l Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA) considère que le problème de qualité de l air documenté dans la Ville de Québec depuis plusieurs années n est pas étranger à la problématique générale de la qualité de l air qui affecte l ensemble du Québec, du Canada et du monde. En tant que regroupement indépendant, nous préconisons depuis les années 1980 une approche holistique, globale et intégrée pour faire de l éducation populaire sur l enjeu crucial de la pollution atmosphérique. Le fait de rejeter des polluants dans l air a non seulement des effets dommageables directs et indirects sur la santé publique près des sources d émission, mais aussi sur les zones environnantes étant donné que l atmosphère est un bien commun qui ne s arrête pas aux frontières municipales, régionales ou nationales. Au-delà de la pollution de l air ambiant, les polluants émis engendrent du smog, des dérèglements climatiques, un trou dans la couche d ozone, des pluies acides, etc. Nous ne voulons pas nous étendre sur le sujet, mais ce rappel en introduction sert à mettre la table pour notre position quant aux lignes directrices proposées par l Agence canadienne d évaluation environnementale (ACEE) par rapport à l étude d impact environnemental qui sera produite sur le projet d agrandissement du Port de Québec : Il faut ajuster le tir, car il ne suffit pas de cibler les matières normées. Il faut au contraire s attaquer à l ensemble des contaminants qui sont et qui seront potentiellement émis par le Port de Québec. Il faut considérer le projet global, les impacts déjà répertoriés et ensuite se baser sur le principe de précaution pour apprécier le projet dans son intégralité. À titre informatif, le Centre international de Recherche sur le Cancer (CIRC), une agence spécialisée de l organisation mondiale de la Santé (OMS), a d ailleurs annoncé en octobre 2013 qu il classait désormais la pollution de l air extérieure comme cancérogène. De plus, le CIRC estimait en 2013 que de 3 à 5% des cancers du poumon dans le monde sont attribuables à la pollution de l air 2. Ça démontre l importance de l enjeu à l échelle mondiale. La mauvaise qualité de l air dans l arrondissement La Cité- Limoilou n est donc pas un simple enjeu local et isolé, un enjeu circonscrit à un seul espace géographique. C est une manifestation d un phénomène qui doit être endigué rapidement dans toute son ampleur, sans quoi la santé et même la vie de nombreux êtres humains vont continuer d en assumer le coût. Pour trouver des solutions à la problématique de pollution de l air, l AQLPA met de l avant des solutions porteuses comme le recours massif aux énergies vertes et le déploiement des mesures d efficacité énergétique à la grandeur du Québec, de même qu une politique nationale audacieuse de réduction de nos émissions de polluants et de réduction de notre dépendance aux hydrocarbures OMS, Agence internationale de recherche sur le cancer (CIRC), 2013, «Air Pollution and Cancer», Publication scientifique no 161, p.15 3

4 Cela dit, nous avons besoin non pas d une approche au cas par cas comme nous le constatons avec les lignes directrices provisoires de l ACEE, mais bien d une approche globale de réduction draconienne des contaminants émis dans l air. Il est tout indiqué de vouloir caractériser, puis contrôler les matières normées comme les particules fines et les particules grossières, mais le plus urgent est d étudier l ensemble des polluants émis dans l atmosphère, incluant ceux qui ont déjà été rejetés dans l air et ceux qui le seraient advenant l agrandissement du Port de Québec avec le projet Beauport En résumé, nous appelons l ACEE et la ministre fédérale de l Environnement à mettre en place des politiques concrètes visant à contrôler la dispersion de particules de poussières dans l air et à renforcer les normes d émissions de contaminants partout au pays, et ce, dans tous les secteurs. Cela fera diminuer par le fait même les émissions de polluants de l air, les dérèglements climatiques et les épisodes de smog. Cette approche holistique est susceptible d entraîner de multiples cobénéfices pour la santé et pour la qualité de vie des gens. L AQLPA estime donc que seule une politique globale de réduction de la pollution de l air permettrait de réduire les effets, aigus et chroniques, de l émission de contaminants sur la santé publique 3. Les problèmes avec les polluants atmosphériques sont multifactoriels et doivent faire l objet de politiques intégrées visant l ensemble des causes, non pas seulement certaines sources d émissions. Nos recommandations : Considérant le droit du public à la consultation et à un environnement sain, analysant les préoccupations sérieuses depuis plusieurs années de nombreux citoyens quant aux activités du Port de Québec, nous recommandons à la ministre fédérale de l Environnement de renvoyer l'évaluation environnementale du projet à une commission d'examen dans les 60 jours suivant le début d'une évaluation environnementale. Il s agit du moyen le plus efficace et le plus juste d assurer une participation du public par l entremise d audiences ouvertes à tous et toutes; Considérant que les conséquences de la pollution de l air ont un effet cumulatif et diffus, nous recommandons l application rigoureuse de la réglementation fédérale en matière de qualité de l air et mise à jour/harmonisation aux normes plus sévères de l OMS. Ce faisant, nous recommandons l application rigoureuse de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (LCÉE 2012) et le respect intégral de toutes les lois provinciales en matière d environnement. Le Règlement québécois sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l atmosphère 4, adopté en 2007, stipule que les émetteurs sur son territoire doivent rendre public les émissions qui dépassent certains seuils. D ailleurs, l un des objectifs de la LCÉE 2012 est d offrir au public l occasion de participer de manière significative à une évaluation environnementale. Cela nécessite également de caractériser et quantifier les produits manutentionnés, d évaluer, de quantifier et rendre public les émissions, d évaluer les impacts sur la qualité de l air, la qualité de l eau et la qualité de l environnement, de tout mettre en place pour atténuer les effets nuisibles sur 3 Künsli et al., 2010 dans INSPQ,

5 la qualité de vie de la population, et surtout, d assurer une participation large et équitable du public tout au long du processus d évaluation environnementale; Considérant les importantes retombées de poussière qui ont eu lieu à Québec par le passé et qui n ont malheureusement pas bénéficié de toute l attention, du suivi et des mesures de réparation nécessaires de la part des autorités et des acteurs concernés, nous recommandons la mise en en œuvre d une démarche rigoureuse, concertée et systémique de caractérisation de la qualité de l air à Québec, des principales sources de polluants et des risques de santé publique qui y sont associés. Bien que l évaluation environnementale (modélisation, échantillonnage, inspection, etc.) incombe à l ACEE et au Ministère du Développement durable, de l Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC), de par leur mission respective, il incombe à la Direction régionale de santé publique (DRSP) d'identifier les situations susceptibles de mettre en danger la santé de la population et de voir à la mise en place des mesures nécessaires à sa protection. Nous souhaitons donc que tous ces intervenants fassent preuve de collaboration, de diligence et de pragmatisme afin de favoriser la recherche de solutions durables pour l ensemble des citoyens et citoyennes du Québec. Pour en savoir plus : Site Web de l AQLPA : Initiative citoyenne de vigilance du Port de Québec : Direction de la santé publique Capitale-Nationale : Institut national de santé publique du Québec : Section du site Web du MDDELCC dédiée aux poussières de nickel dans Limoilou, Centre international de recherche sur le cancer (OMS) : 5

6 Annexe 1 Pyramide des effets sur la santé associés à la pollution de l air Source : INSPQ,

7 Annexe 2 Valeur de référence pour certains contaminants de l air ambiant Source : INSPQ,

8 Annexe 3 - Contaminants, effets, concentrations (complément) 5 Particules fines On appelle particules fines (PM 2,5 ou PM 10 ), les particules d un diamètre inférieur à 2,5 microns (µm) ou 10 microns qui peuvent pénétrer profondément dans les alvéoles pulmonaires et interagir avec le corps humain. Les PM 10 ont longtemps été analysées car elles sont considérés respirables. Mais le bilan québécois indique que cette mesure est de plus en plus remplacée par la mesure des PM 2,5 car ces dernières particules peuvent pénétrer profondément les alvéoles pulmonaires et que du point de vue des effets sur la santé elles ont donc plus d intérêt. De plus, elles contiennent des produits toxiques provenant des procédés industriels et de combustion comme les métaux et les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dont certains sont considérés cancérigènes. Leur toxicité dépend des produits chimiques absorbés à leur surface tels que les sulfates, les nitrates, les acides, les métaux. Aux concentrations auxquelles les populations urbaines et rurales sont exposées, il n existe pas de seuil en dessous duquel il n y aurait aucun effet sur la santé. Le risque sanitaire augmente avec l importance de l exposition. À court terme une exposition aux PM 2,5 est associée des effets aux systèmes respiratoire (irritation, inflammation des bronches etc. ) et cardiovasculaires (arythmie, augmentation de la viscosité sanguine etc.). L augmentation de l exposition journalière est associée à une augmentation de la mortalité et de la morbidité quotidienne (visites à l urgence, hospitalisation) pour problèmes cardiorespiratoires. L exposition chronique peut engendrer une diminution permanente de la capacité respiratoire, en plus d être associée à un accroissement de la mortalité cardiovasculaire, respiratoire, ainsi que par cancers pulmonaires. Elles sont même maintenant reliées, comme nous l avons souligné plus haut, aux maladies dégénératives du cerveau. Au Québec, les principales sources de PM 2,5 de2002 à 2008sont le chauffage au bois (42,7%), l industrie (41%, principalement l extraction de minerai, 17%) et le transport (15,6%). En milieu urbain, une diminution des concentrations moyennes annuelles de 30% a été observée entre 1999 et Les dépassements de la norme quotidienne du Règlement sur l assainissement de l atmosphère (RAA) de 30µg/m 3 (microgrammes par mètre cube) s observent dans les grandes agglomérations urbaines (Montréal, Laval, Capitale nationale, Montérégie) ou les régions où sont localisées des activités industrielles (Mauricie, Centre-du-Québec, Abitibi-Témiscamingue). Curieusement, le bilan québécois n indique pas le nombre supplémentaire de jours de dépassement qui seraient comptabilisés en se basant sur la ligne directrice plus sévère de l OMS pour la norme quotidienne. Mais il indique, de manière assez sibylline, qu il y a au moins une station de chacune des régions de Montréal, Laval, Abitibi-Témiscamingue (pour 2008 et 2009) et Capitale nationale (2009) qui 5 Tiré de: 8

9 ont dépassé la ligne directrice de l OMS d une moyenne annuelle de 10 µg/m 3. L information manque ici de transparence. Les oxydes d azote (NO et NO 2 ) Les oxydes d azote comprennent le monoxyde d azote (NO) et le dioxyde d azote (NO 2 ). Les oxydes d azote sont un des précurseurs de l ozone sous l effet du rayonnement solaire. Le dioxyde d azote se forme dans l atmosphère à partir du NO. Il se transforme dans l atmosphère en acide nitrique qui retombe au sol et sur la végétation. Cet acide contribue, avec l acide sulfurique, à l acidification des milieux naturels ainsi qu à l eutrophisation des sols (ce sujet est abordé plus loin). Le dioxyde d azote (NO 2 ) est le plus nocif pour la santé. À des concentrations dépassant 200µg/m3 sur de courtes durées, le NO 2 est un gaz toxique entraînant une inflammation importante des voies respiratoires. L exposition à court terme serait associée à des effets de morbidité respiratoire tels que l inflammation pulmonaire, l hyperréactivité bronchique, la réduction de la fonction pulmonaire. Les effets d une exposition prolongée au NO 2 sont une diminution de la capacité pulmonaire, une augmentation des symptômes respiratoires chez les asthmatiques et un ralentissement du développement de la fonction pulmonaire chez les enfants exposés à de fortes concentrations. En moyenne, de 1998 à 2008, les principales sources d émissions d oxydes d azote sont les transports (79%) et dans une moindre mesure l industrie (14%). Le NO 2 est un contaminant rencontré principalement en milieu urbain. Il est un bon indicateur des émissions des véhicules et on remarque une plus grande concentration le long des grands axes routiers. Puisque les NOx sont étroitement liées aux activités de transport, le suivi des concentrations du dioxyde d azote se fait essentiellement en milieu urbain. Entre 1975 et 2009, la concentration moyenne annuelle du NO 2 a diminué de 60%. Celle du NO a diminué de 86%. De 1995 à 2009, une seule journée avec un dépassement de la norme de 220ppb de NO 2 a été observée. Et bien que les valeurs de la ligne directrice de l OMS soient deux fois plus sévères que la norme du RAA, très peu de dépassements son observés. Seule la région de Montréal a enregistré des dépassements de la ligne directrice de l OMS entre 1999 et Les nouveaux véhicules moins polluants et plus économes en carburants ont fait diminuer rapidement les concentrations du NO 2 de 1975 à Toutefois depuis 1996 la baisse est moins rapide en raison de l augmentation du nombre de véhicules. L ozone Il faut distinguer l ozone (O 3 ) de la couche protectrice de la haute atmosphère (ozone stratosphérique) de l ozone retrouvé au niveau du sol (ozone troposphérique), qui est l un des principaux constituants du smog. L ozone se forme sous l effet des réactions photochimiques (en présence de rayonnement solaire) entre différents contaminants précurseurs comme les oxydes d azote émis par les véhicules et l industrie et les composés organiques volatils émis par les véhicules, les solvants et l industrie. On observe des pics de concentration d ozone au niveau du sol pendant les périodes ensoleillées. 9

10 L ozone a une durée de vie de quelques jours dans les basses couches de l atmosphère de sorte qu il peut être transporté loin de sa source de production. La pollution transfrontalière joue donc également un rôle dans la présence de l ozone. Dans un environnement saturé d oxydes d azote (NOx), les concentrations en ozone diminuent avec l augmentation des émissions de NOx. Ces réactions chimiques engendrent un paradoxe : les concentrations d ozone sont souvent plus faibles dans les zones urbaines et plus fortes dans les zones rurales. Et inversement, autre paradoxe, la diminution des oxydes d azote en milieu urbain engendre une augmentation de la concentration d ozone. L ozone est un gaz agressif qui pénètre profondément le système respiratoire et peut réagir sur les composantes cellulaires. À des concentrations élevées, sont relevés des effets comme l irritation des yeux, du nez et de la gorge qui cause de la toux et de la difficulté à respirer. L augmentation des concentrations quotidiennes est associée à une hausse de la sévérité et de la fréquence des crises d asthme, à une augmentation des hospitalisations et des visites à l urgence pour maladies respiratoires, et à une diminution des fonctions pulmonaires, particulièrement chez les enfants et les personnes sensibles. À long terme, les effets de l exposition à l ozone seraient l augmentation du risque de développer de l asthme, la diminution de façon irréversible des fonctions pulmonaires et l augmentation de la mortalité prématurée liée à des troubles respiratoires. Les températures élevées peuvent également amplifier les effets de l ozone sur la santé. Les concentrations sont plus élevées en milieu rural qu en milieu urbain. Mais de 1988 à 2009 elles ont baissé de 15% en milieu rural et augmenté de 30% en milieu urbain. Par contre, le nombre de jours de dépassement de la norme horaire du RAA semble en baisse depuis Le bilan québécois explique cette distinction par la baisse des émissions des précurseurs de l ozone qui influe davantage en milieu rural alors que cette même baisse augmente paradoxalement les niveaux d ozone en milieu urbain (voir Bilan de la qualité de l air au Québec en lien avec la santé p.21-25). Par ailleurs les statistiques des nombres de jours de dépassement sont étroitement dépendantes des conditions météorologiques puisque la formation de l ozone est liée à la température et à l ensoleillement. Le dioxyde de soufre Le soufre est présent dans les matières brutes comme le pétrole brut, le charbon et les minerais comme l aluminium, le cuivre, le zinc, le plomb et le fer. Les émissions de ce gaz résultent de la combustion de matières fossiles contenant du soufre (charbon, mazout etc.) de procédés industriels (métallurgie, pâtes et papiers, raffineries de pétrole) et des systèmes de chauffage. La réaction avec l eau produit de l acide sulfurique principal composant des pluies acides avec l acide nitrique. Le dioxyde de soufre (SO 2 ) est associé à de nombreuses pathologies respiratoires souvent en combinaison avec les particules présentes dans l air ambiant. L inflammation de l appareil respiratoire entraîne de la toux, une production de mucus, une exacerbation de l asthme, des bronchites chroniques et une sensibilisation aux infections respiratoires. L exposition à court terme est associée à de la morbidité respiratoire (nombre de visites à l hôpital et à l urgence) particulièrement pour les enfants, les personnes âgées et celles souffrant d asthme. Les études épidémiologiques n établissent cependant pas de lien causal avec la morbidité à long terme. 10

11 En moyenne de 1990 à 2008, les émissions de SO 2 sont le fait de l industrie à 85%. Les principaux émetteurs industriels sont les alumineries, l extraction des métaux non ferreux (cuivre et zinc), les pâtes et papiers et les raffineries de pétrole. De 1975 à 2008, les concentrations annuelles moyennes de dioxyde de soufre ont connu une baisse de 80%. Les dépassements de la norme quotidienne sanitaire de 120ppb (partie par milliard) du RAA sont peu nombreux et limités ces dernières années aux régions socio-sanitaires d Abitibi-Témiscamingue et de Montérégie. La diminution des concentrations dans l air ambiant reflète la diminution des émissions de 58% entre 1990 et Les plus fortes réductions ont été obtenues dans l industrie du cuivre et la diminution importante du nombre de jours de dépassement de la norme en Abitibi-Témiscamingue reflète bien cela. La réduction du soufre dans les carburants explique la diminution des concentrations en milieu urbain. Le monoxyde carbone Le monoxyde de carbone (CO) est un gaz inodore et incolore produit lors d une mauvaise combustion des combustibles carbonés (bois, butane, charbon, essence, mazout, gaz naturel, propane etc.). Le CO présente des maximums de concentration aux heures où la circulation est la plus importante soit le matin ou la fin d après-midi. Le monoxyde de carbone est un gaz asphyxiant. Il se fixe sur l hémoglobine prenant la place de l oxygène. Il peut entraîner des troubles respiratoires et cardiaques et peut même être fatal à forte dose. Une exposition de courte durée, à des concentrations relativement faibles mais tout de même supérieures à celle que l on retrouve dans l air ambiant au Québec, peut occasionner des maux de tête, des étourdissements, des nausées, une aggravation des symptômes cardiaques et une baisse de la performance athlétique. Les personnes souffrant de maladies cardiovasculaires figurent parmi les plus sensibles aux effets du CO. Les effets documentés de l exposition du CO à court terme sont une augmentation de la morbidité et de la mortalité cardiovasculaire et respiratoire. En moyenne de 1990 à 2008, les principales sources CO sont le transport (75%) et l industrie (16%). Les incendies de forêt constituent également une source naturelle de CO. La surveillance du CO se limite au milieu urbain avec seulement 11 stations. Pendant la période de 1995 à 2009 aucun dépassement de la norme horaire du règlement sur l assainissement de l atmosphère (RAA) de 30ppm n a été observé. De 1975 à 2009, les concentrations de CO dans l air ambiant indiquent une très forte diminution de 93%, la plus forte baisse étant observée de 1975 à Les émissions du secteur transport ont diminué de 40% de 1990 à 2008, ce qui correspond à la diminution des concentrations pour cette période Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA) 484, route 277, Saint-Léon-de-Standon (QC), G0R 4L0, Tél. : , info@aqlpa.com 11