19 03.?û13.t{}3835 N' Dakar, le. Vu aloiorganiquen" du15octobre2001portant oiorganiquere ativeaux ois finances; notamment en son article 6 ;
|
|
- Noël Vincent
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 '/ : r h r, Jo /y*d/a,ro/-îunh4 â J ' au.kw pd *, / "Fra+i.rr,a J "[fl.t,,o eln,oîj L A* ln)ts i lh,f,rbijb 1/3/2013 REPUBLIQUE DU SENEGAL Un Peuple - Un But - Une Foi MrNrsrERE ori'rao*o*u ET DES FINANCES ?û13.t{}3835 N' Dakar, le ' C ua. 5z_ Aç inrr/n^thrn IVI'[- I U T) I U I U Ltr U/ TJ Ltr b.c ' Arrêté portant application des dispobitions de I'article 220 du Code Général des lmpôts Vu la C'onstitution, LE MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Vu aloiorganiquen" du15octobre2001portant oiorganiquere ativeaux ois finances; notamment en son article 6 ; Vu la loi n' du 31 décembre 2012 portant Code général des impôts; Vu le décret n" du 3 avril 2 l2portant nomination du Premier Ministre ; Vu le décret n" du 4 avril 2012 portant composition du gouvernement ; Vu le décret, n' g du 29 octobre 2012 relatif au réaménagement du gouvernement ; Vu le décret n" du 5 novembre 2012 portant répartition des services de l'etat et du contrôle des établissements publics, des sociétés nationales et des sociétés à participation publiquentre la Présidence la République, la Primature et les ministères, Sur proposition du Directeur général des lmpôts et des Domaines., ARR.ETE Article premiei' : En appiication cjes ciispositions de i'articie 220 dela loi n' j du 31 décembre 2012 portant Code général des impôts, la liste des produitsoumis à l'acompte - sur les importations est arrêtée à l'annexe ci-jointe, qui fait partie intégrante du présent' arrêté.
2 Article &: Le Directeur général des lmpôts et des Domaines et le Directeur.général Douane.s son! chargés, chaôun deg en ce qui le concerne, de l,exécution du preseàt arrê1e qui " sera publiégu Journal officiel de la République d1l"sénégal.'. r-.-'-" - 2 Pour 1g,frini l"e6mfei. Ampliations: 6uia{e ftat.pr -PM. SG/PR - SGG. JORS - DGID - DGD - Archives
3 TSWib t/j/20i REPUBLIQUE DU SENEGAL un PeupL-:ti?u!- Aùé Foi M INIsÏERE DE I-IË.GONOMIE " ET DES FINANCES <* ff% ornecnon GËNERALE ots tt'ipors er Drs DoMAtNEs fup Dakar, ie 'IXIECTIOH DE LA LEGISLATIOlN E5 EÎUDES ET DU COHTEiNTIEUX.{nnexe'de!'arrêté no Portant liste des prôduits soumis à I'acompte sur les importatiôns' Volaille Briquets, Bougies, Huiles végétales, Autres huiles alimentaires, Huiles moteurs, Chaussures, i. Climatiseurs, splits et accessoires, Corfres forts et accessoires, Matériel informatiquet accessoires, Porta bles téléphoniques et accessoires, Armes à fqu.et munitiôns, Tomates en concentré, Ciment, plâtre, Fruits et légumes (crus ou cuits) Thé, Poivre,. Sucreries, Chocolat et autres pr:éparations alimentaires à base de cacao, Biscuits, gaufres et gaufrettes, biscottes, et produit similaires, Produit cosmétiques (notamment produits de beauté, de maquillage, préparations pow manucures ou pédicures, phampoings, préparations pour lbndulation ou Je défrisage, dentifrices, préparation pour le pré rasage, le rasage ou lhprès rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, produits de parfumerie, mèches de cheveu, etc.), Savons et produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail d'un poids net n'excédent pas 1 kg,
4 -2 - Allumettes,., Sachets en matières plastiques,, Pneumatiques rechapés ou usagés, - Chambre à air en caoutchouc, - Baignoires, douches,urinoirs, éviers, lavabos,colonnes de lavabos, bidets, cuvettes d?isanc et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et article similaires pour usage sanitaires ou hygiéniques, en toute matières, Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties en toutes matières, - Vaisselles autres articles de ménage ou dréconomie domestiquet leurs pafties et articles d'hygiène ou de toilette, en toutes matières ; - Articles de voyage, sacs à main, et contenant du chapitre 42 du Tarif des Douanes, - Objets en verre pour le sêruice de table, pour la cuisinet àrticlesimilaires; - Papiers de toilette, mouchoirs, seruiettes et tampons hygiéniques, articles hygiéniques, a rliclesi milaires -Papiersdetoi ette,mouchoirs,serviettesàdémaqui ler,essuie*mains,nappes serviettes de tables en papier, -. Papier en format A4, - Couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, adicles hygiéniques similaires, et toutes matières, - Registres, cahiers, classeurs, chemises et couveftures à dossiers et ouvrage similaires, - Tissus et articles confectionnés en matières textiles, y compris les articles de friperie - Lunettes autres que médicaled, parapluie, parasols ; - Tapis et autres revêtements de sol en toutes matières, - Chaussures et leurs pafties, - Articles de bijouterie ou de joaillerie et bijouterie de fantaisie ; - Pointes, clous, punaises, fis, boulons, écrous, crochets, à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles, aiguilles et articlesimilaires, et toutes matières, - Carreaux et dalies de pavement ou revêtement et articles similaires ; Peinture, revêtement mural et articlesimilaires ; - Ampoules électrique, Iuminaires et autres objets de décoration lumineuse - pites et batteries de piles électriques, et accumulateurs électriques, - Outils et outillages, afticles de coutellerie et couvêrts de table, en métaux communs du chapitre 82 du Tarif des douanes, - Ouvrages divers en métaux communs du chapitre 83 du Tarif des douanes, - Appareils électroménager,s (téléviseurs, réfrigérateur, etc.), - Moteurs et autres pièces détachés de véhicules,
5 4i Articles d'horlogerie du chapltre 91 du Tarif des douanes, Sièges, meubfes, articles de literie' et, articlesinnilaires, Jouets, jeqx, articles pour diveftissements ou pour le. sfuoit du'chapltre gs du Tarif des douanes, tè Ouvrages divers du chapitre 96 du Tarif des douanes, Riz et autres céréales (blé, mil, mai's, etc.), Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires, Arachide, soja, sésamet autres légumineuses, Viandet abats comestibles à létat frais, réfrigérés ou congelés, Gufs en coiuilles, Poisson, Produits laitiers (lait simple, fromage, yaou.rt, etc.), Confitures et conserves alimentaires. - 3 Direction Générate des lmpôts et des Domaines - Rue de Thiong x Vincens BP : 1561 Dakar Sénégat Tétéphone : (+2?1) ll Fax: (+221) wwvr. imdotsetdomarnej.qouv.sn.1
COLLECTES SECTEUR A. Veuillez noter que les collectes ont lieu même les jours fériés, à l exception de Noël et du jour de l An.
COLLECTES SECTEUR A Secteur Saint-Joachim-de-Courval Secteur Saint-Charles-de-Drummond Ouest boul. Lemire Ouest autoroute 20 ave. des Châtaigniers Rivière Saint- Germai n boul. Lemire rue Saint-Georges
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS NOTE COMMUNE N 24/2007 R E S U M E. Aménagement des taux de la taxe sur la valeur ajoutée
BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS DIFFUSION GENERALE Documents Administratifs N 2007/05/18 0.1.0.0.1.2. (IMPOTS) Texte n DGI 2007/35 NOTE COMMUNE N 24/2007 O B J E T : Commentaire des dispositions
Plus en détail60 produits solidaires pour les familles
60 produits solidaires pour les familles Une mobilisation de tous les acteurs Éleveurs Maraîchers Produits frais Produits secs GMS Conseil Général agriculteurs Droguerie Enseignes Transformateurs Manufacturiers
Plus en détailComment utilisons-nous notre argent?
Comment utilisons-nous notre argent? L'alimentation et le logement constituent les deux dépenses les plus importantes des ménages antillo-guyanais. C'est pour leur logement que les ménages dépensent le
Plus en détailNote de présentation. En application de cet article, ce projet de décret vise à définir les deux listes :
Royaume du Maroc Ministère de t'industrie, du Commerce, de l'investissement et de l'economie Numérique :L=F,i_,_;_a_11 < II ;_,13_, jt -11 y1,3 1,3 Note de présentation Projet de décret fixant la liste
Plus en détailLes produits solidaires, 100 jours pour convaincre!
Juin 2012 Les produits solidaires, 100 jours pour convaincre! Contexte et historique de la démarche La Réunion a connu au mois de février des tensions sociales dont la cause la plus immédiate résultait
Plus en détailLA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun)
LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun) Afin de faciliter l application du tarif extérieur commun (application des mêmes droits de douane quelque soit le point d entrée de la marchandise sur
Plus en détailINVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger.
Les Orchidées - Place de la Mairie 01710 THOIRY Tel : +33 450 41 22 80 - Fax : +33 450 20 86 28 http : //www.benierassurances.com INVENTAIRE Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et
Plus en détailDÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr
DÉCHETS MÉNAGERS Mode d emploi Point info 01 46 12 75 20 www.ville-montrouge.fr C ollecte sélective en porte à porte, ramassage des encombrants, déchetterie, etc., la Ville de Montrouge propose une palette
Plus en détailNutrition et santé : suivez le guide
Prévention ALIMENTATION PLAISIR ET ÉQUILIBRE ALIMENTAIRE Nutrition et santé : suivez le guide Nous savons tous que l alimentation joue un rôle essentiel pour conserver une bonne santé. En voici quelques
Plus en détail«Cette action contribue au PNNS». À CHÂTEAU THIERRY
«Cette action contribue au PNNS». «IL FAIT BIO À CHÂTEAU THIERRY A Chateau Thierry, la Municipalité souhaite développer les produits BIO et issus de filières de proximité dans les menus de la restauration
Plus en détailRincez à l'eau froide. Ensuite, lavez immédiatement avec une lessive.
Betterave rouge Rincez à l'eau froide. Ensuite, lavez immédiatement avec une lessive. Bière Boue/Terre Rincez à l'eau froide puis procédez à un lavage normal avec une lessive. Epongez la tache avec du
Plus en détailLe logo «Fait maison»
Le logo «Fait maison» Voici le logo «Fait maison» qui sera utilisé dans les restaurants, chez les traiteurs, sur les marchés, à partir du 15 juillet 2014. Il indique les plats «faits maison», c est-à-dire
Plus en détaildéchets ménagers Collecte en apport aux colonnes Tél. 02 43 94 86 50 www.syndicatvaldeloir.fr
info service + Organisation de la collecte Demandez l autocollant «Stop pub»! Si vous ne souhaitez pas recevoir de publicités dans votre boîte à lettres, une seule solution : l autocollant «Stop pub»!
Plus en détailGRENADE / GARONNE 30 janvier 2014. Centrale de Restauration MARTEL Maryse LAFFONT, Diététicienne
LA RESTAURATION SCOLAIRE GRENADE / GARONNE 30 janvier 2014 Centrale de Restauration MARTEL Maryse LAFFONT, Diététicienne LES OBJECTIFS Apporter aux enfants une alimentation de Qualité pour répondre à leurs
Plus en détail2. Indique le type de chacune de ces contraintes. a) L objet doit avoir des couleurs neutres. Contrainte humaine.
ACTIVITÉS 1. Avant d entreprendre un projet technologique, il est important de prendre connaissance de son cahier des charges. Quelle est l utilité d un cahier des charges? Un cahier des charges définit
Plus en détailCalendrier2014 de collectes
Calendrier01 de collectes Férié : 1 pas de collecte 1 Report collecte Ordures Ménagères du 1 er Janvier 1 1 0 Pôle déchets du Pays de Sarrebourg Terrasse Normandie - ZAC des Terrasses de la Sarre - 0 SARREBOURG
Plus en détailSoyez. Pour un logement
Soyez Pour un logement Sommaire LE CHAUFFAGE 2 LA VENTILATION 2 LES EQUIPEMENTS MENAGES 3 L ECLAIRAGE ET L ELECTRICITE 4 L EAU 4 TRIE DES DECHETS 5 LA CONSOMMATION DURABLE 6 LE TRANSPORT 7 Ce guide va
Plus en détailPlan comptable HOREGO selon les plans comptables officiels
Plan comptable HOREGO selon les plans comptables officiels Plan comptable pour l hôtellerie Suisse et la gastronomie (2006) No. Description du compte No. Description du compte 410 Dépenses cave 41020 Vin,
Plus en détailREPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DU COMMERCE
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DU COMMERCE Accord d Association entre l Algérie et l Union européenne Nouveau schéma du démantèlement tarifaire des produits industriels et les
Plus en détailQui sont-ils? Pedro. Tamacha. 9 En quantité, Tamacha mange suffisamment, mais son alimentation n est pas satisfaisante en qualité.
Pedro Tamacha 9 Normalement, Pedro devrait consommer 3 100 kcal/jour pour être en bonne santé et avoir une activité normale, il lui manque 800 calories. 9 Son régime alimentaire est composé de riz, pommes
Plus en détailGUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE
GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE L ARRIVÉE DU PRINTEMPS ET DE L AUTOMNE EST SOUVENT SYNONYME DE «GRAND MÉNAGE» OU DE «NETTOYAGE DES BERGES». LA FONTE
Plus en détailFixer et accrocher. Photo : CIP Maison Phenix - Mareuil-les-Meaux. Fixer et accrocher. dans les ouvrages en plaques de plâtre ou en carreaux de plâtre
Fixer et accrocher Novembre 2004 Code : F3824 Photo : CIP Maison Phenix - Mareuil-les-Meaux Fixer et accrocher dans les ouvrages en plaques de plâtre ou en carreaux de plâtre Vous voulez : fixer des étagères,
Plus en détailNouvelles données sur les prix corrigés du taux de change au Canada
N o 11 626 X au catalogue N o 002 ISSN 1927-5048 ISBN 978-1-100-98435-3 Document analytique Aperçus économiques Nouvelles données sur les prix corrigés du taux de change au Canada par Guy Gellatly et Beiling
Plus en détailMots-clés : denrée, préemballé, étiquetage, ingrédient, information, consommateur, allergène, boulanger, pain
Circulaire n 6252 2 Février 2015 Gestion de l entreprise Fabrication Réglementation hygiénique et sanitaire 7 0 5 Dossier suivi par : Flavie SOUPLY Rédactrice : Flavie SOUPLY Ligne directe : 01.43.59.45.08
Plus en détailGROUPE NÉGOCE - PUBLICITÉ - DISTRIBUTION PRODUITS DE NETTOYAGE, D ENTRETIEN ET DISINFECTION TOUS PRODUITS EN MATIÈRE PLASTIQUE CATALOGUE
GROUPE NÉGOCE - PUBLICITÉ - DISTRIBUTION PRODUITS DE NETTOYAGE, D ENTRETIEN ET DISINFECTION TOUS PRODUITS EN MATIÈRE PLASTIQUE CATALOGUE 2014 Produits de Nettoyage d Entretien & Disinfection Nous disposons
Plus en détailPlateaux de bureau, bureaux
LOT 1 Siège central de Fedasil Plateaux de bureau, bureaux SOLS 2x par an Dépoussiérer tous les sols à l aide d un balai muni de voiles imprégnés Enlever les taches éventuelles sur les sols Aspirer à fond
Plus en détailEntretien du logement
Entretien du logement Le locataire s engage à tenir les lieux loués en parfait de la location. CONSEILS D ENTRETIEN UTILISATION DES FENÊTRES ET BALCONS Il est interdit de planter des arbres (manguier,
Plus en détailimplifiezletri vous Ville de Bondy GUIDE DU TRI Quelle poubelle choisir? Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons
S ( implifiezletri vous GUIDE DU TRI Ville de Bondy Quelle poubelle choisir? Les autres déchets Vos équipements Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons Journaux, magazines
Plus en détailFabriquer ses produits ménagers naturels. Semaine Européenne de la Réduction des Déchets 2013
Fabriquer ses produits ménagers naturels Semaine Européenne de la Réduction des Déchets 2013 Fabriquer ses produits ménagers naturels Programme Intérêt de fabriquer ses produits Les principaux ingrédients
Plus en détailInstitut des comptes nationaux. Statistique du commerce extérieur. Bulletin trimestriel 2012-I
Institut des comptes nationaux Statistique du commerce extérieur Bulletin trimestriel 2012-I E Institut des comptes nationaux Banque nationale de Belgique, Bruxelles Tous droits réservés. La reproduction
Plus en détailSECURITE SANITAIRE ET RESTAURATION COLLECTIVE A CARACTERE SOCIAL
SECURITE SANITAIRE ET RESTAURATION COLLECTIVE A CARACTERE SOCIAL Références réglementaires : Règlement N 178/2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire
Plus en détailMode d emploi. Moins de déchets, 10 gestes pour transformer nos habitudes
Mode d emploi Moins de déchets, 10 gestes pour transformer nos habitudes 10 «petits» gestes pour réduire nos déchets Réduire ses déchets c est avant tout mieux consommer Le meilleur déchet est celui qui
Plus en détailComment utiliser les graines de soja à la cuisine
Comment utiliser les graines de soja à la cuisine Auteur : Renate Schemp Box 90612 Luanshya Zambie Traduction : SECAAR Service Chrétien d Appui à l Animation Rurale 06 BP 2037 Abidjan 06 Côte d Ivoire
Plus en détailDemande de Soumission - Transformateur
Demande de Soumission - Transformateur Nom de l entreprise : Prénom : Nom : Titre : Adresse : Ville : Code postal : Région : Téléphone : Télécopieur : Courriel : Site Web : Domaine d activités : *** possibilité
Plus en détail1. Informations générales
STATISTIQUE CONJONCTURELLE MENSUELLE SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES DANS LE COMMERCE DE DÉTAIL 1. Informations générales 1.1. Définition de «commerce de détail» Le commerce de détail comprend la revente (vente
Plus en détailTARIF DES DOUANES DE LA POLYNESIE FRANÇAISE EDITION 2013
TARIF DES DOUANES DE LA POLYNESIE FRANÇAISE EDITION 2013 PRESENTATION GENERALE DU TARIF A - OBSERVATIONS GENERALES Ce document est composé de telle sorte que sa consultation permet de connaître les pincipales
Plus en détailTable des matières. Il est réconfortant de savoir que votre famille est préparée. Vous préparer pour une panne
Êtes-vous prêt? Êtes-vous prêt? Nous avons tous vécu l expérience d une panne de courant. Bien que la plupart d entre elles ne durent pas longtemps, chaque famille doit dresser un plan d urgence, au cas
Plus en détailCe qui est taxable et ce qui ne l est pas sous le régime de la TVH?
Ce qui est taxable et ce qui ne l est pas sous le Des réponses à vos questions concernant la taxe de vente harmonisée de l Ontario Voici quelques exemples de produits et services courants, et en quoi ils
Plus en détailLes émissions de GES au quotidien et les gains possibles
Les émissions de GES au quotidien et les gains possibles Un Français émet environ 2,2 tonnes équivalent carbone par an tous gaz à effet de serre confondus (et en tenant compte des puits de carbone que
Plus en détailBMR IMPORT 06 Catalogue OGC Nice 2015
Catalogue OGC Nice 2015 GAMME SUPPORTER Recto Verso Recto Verso Mini fanion double face Grand fanion double face Acrylique 1 face Jacquard recto verso Satin impression sublimation T R A S IS N U IE S I
Plus en détailELISABETH KONTOMANOU
ELISABETH KONTOMANOU Duo avec Gustav Karlström (Piano) PRODUCTION ACCES Concert Olivier Casaÿs 10 rue Sénard - 76000 ROUEN France Tél. : 02 35 88 75 74 - Fax : 02 35 89 20 33 E-mail : info@accesconcert.com
Plus en détailLes graisses dans l alimentation infantile
FAMIPED Familias, Pediatras y Adolescentes en la Red. Mejores padres, mejores hijos. Les graisses dans l alimentation infantile Autor/es: Ana Martínez Rubio. Pediatra de Atención Primaria. Centro de Salud
Plus en détailRÈGLES D'HYGIÈNE EN CUISINE
RÈGLES D'HYGIÈNE EN CUISINE Directives pour: Economes Cuistots Personnel auxiliaire cuisine Personnel auxiliaire d'entretien par Luk Wullaert Federaal Agentschap voor de Veiligheid van de Voedselketen
Plus en détail96 AUTRES SERVICES PERSONNELS 96.0 AUTRES SERVICES PERSONNELS. 96.01 Blanchisserie-teinturerie. 96.02 Coiffure et soins de beauté
96 AUTRES SERVICES PERSONNELS Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure
Plus en détailGuide 2015. Ordures ménagères
Guide 2015 Ordures ménagères CDC de Podensac 12 rue du M al Leclerc-de-Hauteclocque Tel 05 56 76 38 00 environnement@cc-podensac.fr www.cc-podensac.fr EDITO Bernard Mateille Président de la CDC Maire de
Plus en détailProduits pour hygiène en cuisine nettoyage de bâtiments détergents pour textiles
Produits vaisselle HalaGastro F11 Détergent pour lave-vaisselle avec chlore actif. Concentration d'utilisation: 0.3 0.5%, ph à 1.0%: 11.7 10600410-0002 10600410-0004 10600410-0007 Bidon 12 kg Bidon 25
Plus en détailContrat n / 2015. Contrat de Gérance des Buvettes. Entre ; L Ecole Supérieure de Technologie de Fès représenté par son directeur sous Ordonnateur : M
Contrat de droit commun pour la Gérance de deux locaux de buvette des étudiants et la buvette du corps Enseignants et Administratifs de l Ecole Supérieure de Technologie de Fès Contrat n / 2015 Contrat
Plus en détailLeçon 10. Je quitte la maison - par où commencer? Matériel : Niveaux : Buts : Vocabulaire : Temps requis :
SECONDAIRE Leçon 10 Je quitte la maison - par où commencer? Niveaux : S1, S2 (9 e, 10 e ) Buts : Aider les élèves à se préparer lorsqu ils quittent l école pour vivre seul ou avec un locataire. Vocabulaire
Plus en détailLOT 1 - PARIS. Salles de Bureaux. Circulations Ascenseurs dépôts à réunion l'étage (740 m²) (80 m²) (200 m²) (4 m²) (10 m²) (12 m²) (70m²) 1
Ref. Ares(2014)4124941-09/12/2014 SN : si nécessaire - : 1x par jour - : 1 x par semaine - 2M : 2 x par mois - : 1 x par mois - 4A : 1 x par trimestre - 2A : 1 x tous les six mois - 1A : 1 x par an techni
Plus en détailInformation destinée aux patients et aux proches. Comment s alimenter après une diverticulite? Conseils nutritionnels pour le retour à domicile
Information destinée aux patients et aux proches Comment s alimenter après une diverticulite? Conseils nutritionnels pour le retour à domicile Qu est-ce que la diverticulite? Cette brochure vous informe
Plus en détailPêche en pourvoirie : liste d'items à emporter
DOCUMENTS ET PAPIERS IMPORTANTS, AUTRES Confirmation de réservation (pourvoirie) Confirmation de réservation d hôtel Permis de pêche et autorisations spécifiques (AFC ou autres) Passeport (si hors Canada)
Plus en détailCEMAC. Tarif des douanes (dispositions générales)
Tarif des douanes (dispositions générales) Acte n 7/93-UDEAC-556-SE1 du 21 juin 1993 [NB - Acte n 7/93-UDEAC-556-SE1 portant révision du Tarif Extérieur Commun et fixant les Modalités d Application du
Plus en détailAnnexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux
Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux Les fréquences d opération indiquées ci-après sont données à titre indicatif et sont susceptibles d être réajustées selon les résultats
Plus en détailProtéines. Pour des Canadiens actifs. De quelle quantité avez-vous besoin?
Protéines Pour des Canadiens actifs De quelle quantité avez-vous besoin? 1 Protéines 101 Les protéines sont les principaux éléments fonctionnels et structuraux de toutes les cellules du corps. Chaque protéine
Plus en détailANNEXE 1 - LISTE DES PRESTATIONS
ANNEE 1 - NETTOYAGE COURANT VIDAGE ET ESSUYAGE HUMIDE DES CORBEILLES ESSUYAGE DES BUREAU ET TABLES ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS DANS PC SECURITE DANS SAS ACCES A COUR ESSUYAGE
Plus en détailQue manger le jour de la compétition (Athlétisme - concours)?
Que manger le jour de la compétition (Athlétisme - concours)? La veille au soir Les buts de l alimentation sont de maintenir les réserves en glycogène (réserve de sucre pour l effort) tant au niveau du
Plus en détailRÉGLEMENT INTÉRIEUR 2015 DU RESTAURANT SCOLAIRE adopté par le conseil municipal du 9 décembre 2014
Ville de Saint-Palais-sur-Mer Groupe scolaire Lucien Robin RÉGLEMENT INTÉRIEUR 2015 DU RESTAURANT SCOLAIRE adopté par le conseil municipal du 9 décembre 2014 Préambule Le restaurant scolaire n est pas
Plus en détailBÉBÉ EN VOITURE BÉBÉ BIEN PROTÉGÉ
BÉBÉ EN VOITURE Accessoires pour la voiture Chancelière / Couverture enveloppante pour siège-auto portable Habillage de pluie pour siège-auto portable Housse en éponge pour siège-auto Housse en éponge
Plus en détailConditions générales de vente
Conditions générales de vente ( Particuliers ) Affichage : Des panneaux spécifiques sont à votre disposition dans la plupart des salles : pas de clou, pas de punaise et pas de scotch en dehors de ces panneaux
Plus en détailCONSEILS POUR UN REGIME SANS SEL ET PAUVRE EN SUCRES LORS D'UNE CORTICOTHERAPIE GENERALE
CONSEILS POUR UN REGIME SANS SEL ET PAUVRE EN SUCRES LORS D'UNE CORTICOTHERAPIE GENERALE Les fiches d'informations ont été rédigées en collaboration par les 2 centres de référence des maladies bulleuses
Plus en détailFénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons?
LYCEE FENELON : démarche Qualycée en cours Quels sont les efforts réalisés à Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons? 16/03/2015 tri sélectif à Fénelon
Plus en détailPar Akoété Ega AGBODJI FASEG/Université de Lomé
CSI- Afrique Renforcement des interventions dans le domaine de la politique économique et sociale Atelier de développement des compétences des chercheurs des syndicaux Session 6 Les méthodes et procédures
Plus en détailmes gestes verts pour la planète
mes gestes verts pour la planète Sommaire LE CHAUFFAGE p.3 LA VENTILATION p.4 LES EQUIPEMENTS MENAGERS p.5 LES DECHETS p.6 L ECLAIRAGE & L ELECTRICITE p.7 L EAU p.8 LA CONSOMMATION DURABLE p.9 LE TRANSPORT
Plus en détailHygiène, sécurité et équilibre alimentaires dans les accueils collectifs de mineurs (ACM)
MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ALIMENTATION, DE LA PECHE, ET DES AFFAIRES RURALES Hygiène, sécurité et équilibre alimentaires dans les accueils collectifs de mineurs (ACM) Document aimab Document aimablement
Plus en détailExamen visual de la propreté
L'évaluation visuelle n'est qu'une des diverses méthodes servant à l'évaluation de l'efficacité du nettoyage. L'évaluation visuelle s'applique surtout à la surveillance des méthodes de nettoyage selon
Plus en détaildes cadeaux originaux
NOËL 2O13 NOËL Noël solidaire avec les projets scolaires Chocolats Produits de bien-être Objets déco Pour toute la famille Parents, grands-parents, enfants... des cadeaux originaux gourmands, bio et équitables!
Plus en détailThierry Gallauziaux David Fedullo. La plomberie
Thierry Gallauziaux David Fedullo La plomberie Deuxième édition 2010 Sommaire Sommaire Les bases de la plomberie Les matières synthétiques...16 Les dangers du gaz et de l eau...16 La plomberie...9 L eau...10
Plus en détailATTESTATION D ASSURANCE
ATTESTATION D ASSURANCE SARL REHANEUF 20 RUE D ESPAGNE 64100 BAYONNE Valable * pour la période du 01/06/2014 au 31/12/2014 Contrat Multirisque Professionnelle : 164160800 V 001 MAAF ASSURANCES S.A. atteste
Plus en détailCOMMUNIQUE DU DEPARTEMENT DU COMMERCE EXTERIEUR *** AVIS AUX IMPORTATEURS N 04/13
Royaume du Maroc Ministère de l Industrie, du Commerce et des Nouvelles Technologies Département du Commerce Extérieur Direction de la Politique des Echanges Commerciaux COMMUNIQUE DU DEPARTEMENT DU COMMERCE
Plus en détailAlimentation et exercices physiques Comment garder son équilibre après 60 ans?
Alimentation et exercices physiques Comment garder son équilibre après 60 ans? Une alimentation équilibrée et adaptée aux besoins nutritionnels de chacun, ainsi qu une activité physique régulière, permettent
Plus en détailCe qui est taxable hors réserve et ce qui ne l'est pas sous le régime de la TVH?
Taxe de vente harmonisée Ministère des Finances Novembre 2013 Ce qui est taxable hors réserve et ce qui ne l'est pas sous le régime de la TVH? La présente publication donne des renseignements concernant
Plus en détailNOMENCLATURE DE LA COMMANDE PUBLIQUE DES MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES ET DE SERVICES HOMOGÈNES
NOMENCLATURE DE LA COMMANDE PUBLIQUE DES MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES ET DE SERVICES HOMOGÈNES PROJET NUMÉRO INTITULÉ 10 DENRÉES ALIMENTAIRES 10.01 PRODUITS CARNÉS SURGELÉS OU CONGELÉS : - Volaille congelée
Plus en détailPoser un carrelage mural
Thierry Gallauziaux - David Fedullo Poser un carrelage mural Deuxième édition 2012 Groupe Eyrolles, 2012, 978-2-212-13490-2 Poser un carrelage mural Le carrelage est un revêtement de sol ou mural indémodable.
Plus en détailPLUS BELLE MA VILLE!
Conception graphique - Illustrations Communication GPSO - C.Favreau - 2013 ISS Y-LES-M O U L INE A U X PLUS BELLE MA VILLE! GUIDE DES COLLEC TES www.agglo-gpso.fr grand paris seine ouest collecte vos objets
Plus en détailAMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE
AMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE APPEL D OFFRE POUR UN MARCHE DE NETTOYAGE Pouvoir adjudicateur Monsieur Bernard VALERO, ambassadeur de
Plus en détailENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement?
ENTRETIEN & RÉPARATIONS Qui paie quoi dans votre logement? Qui paie quoi dans votre logement? Peinture, papier peint sur murs et plafonds Peinture sur les portes palières et huisseries L entrée Un évier
Plus en détailComment développer les métiers agroalimentaires en Afrique subsaharienne? Extraits d étude
Note d information / Politiques agricoles n 13 Comment développer les métiers agroalimentaires en Afrique subsaharienne? Extraits d étude 27 mai 2013 / Sélection par l équipe technique RECA RECA Réseau
Plus en détailMieux connaitre votre enfant
Mieux connaitre votre enfant Ce questionnaire me permettra de mieux connaitre votre enfant et ainsi de favoriser son intégration au service de garde. Il m aidera également à m assurer de répondre adéquatement
Plus en détailListe de contrôle à utiliser pour les ménages privés
Examen de l habitat à des fins de prévention des chutes Liste de contrôle à utiliser pour les ménages privés 1. Aspects d ordre général Ces points sont à examiner pour chaque pièce du logement utilisée
Plus en détailTable des matières générale 1)
1) page 1 1) 0 CLAUSES COMMUNES Chap. 1 Clauses communes à tous les lots 1/1 Définition de l opération Réglementations Lots 1/2 Spécifications communes à tous les lots 1 PLOMBERIE INSTALLATIONS SANITAIRES
Plus en détailL Indice des prix à la consommation
N o 62-001-X au catalogue L Indice des prix à la consommation Comment obtenir d autres renseignements Pour toute demande de renseignements au sujet de ce produit ou sur l ensemble des données et des services
Plus en détailLes verres, bocaux et bouteilles en verre
Guide pratique du tri Les poubelles R pour protéger l et vos éc Trier ses déchets, ce n est pas seulement un geste citoyen bénéfique à l environnement, c est aussi un moyen de faire des économies en réduisant
Plus en détailELEMENTS DE CAHIER DES CHARGES DE L ENTRETIEN (hors installations sportives)
ELEMENTS DE CAHIER DES CHARGES DE L ENTRETIEN (hors installations sportives) TOUS LES JOURS Accueil : Hall d entrée et dégagements vers self : - Carrelage à balayer, lavage machine - Vider poubelles, changer
Plus en détailLE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS
UN DOUTE? UNE QUESTION? LE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS LA COLLECTE DES SACS ET DES BACS JAUNES : Les agents de collecte ramassent une fois par semaine les sacs et bacs jaunes. Seuls les emballages et
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE
Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique 8 Place de la Mairie 28800 LE GAULT SAINT DENIS 02.37.47.28.85 RESTAURATION SCOLAIRE CAHIER DES CHARGES 1 Article 1 : Objet Les stipulations du présent
Plus en détailLE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA LOIRE présente. Trucs et astuces. Bien-être et consommation
LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA LOIRE présente Trucs et astuces Bien-être et consommation Groupe BIEN-ÊTRE et CONSOMMATION du canton de CHARLIEU Années 2008/2010 Éditorial Bien faire ses courses, limiter sa consommation
Plus en détailGERSON. L essentiel pour le bain et le bien-être. Catalogue
GERSON L essentiel pour le bain et le bien-être 2014 2015 Catalogue GERSON Spécialiste en accessoires de salle de bain et de parfumerie Rares sont les marques de salle de bain qui peuvent vous faire bénéficier
Plus en détailÀ recycler ou pas? Guide pratique du tri
À recycler ou pas? Guide pratique du tri Pour trier, quels sont vos équipements? Pour les bouteilles et flacons en plastique, les emballages métalliques, les cartonnettes et les briques alimentaires Pour
Plus en détailRentrée 2014 Francine Eichenberger Diététicienne
Rentrée 2014 Francine Eichenberger Diététicienne L alimentation : partie intégrante de la prise en charge de l enfant et de l adolescent diabétique base du traitement avec l insulinothérapie et l activité
Plus en détailForum Régional du CTCN pour les Entités Nationales Désignées Région: Afrique Francophone
Forum Régional du CTCN pour les Entités Nationales Désignées Région: Afrique Francophone Date: 24-26 Juin 2015 Lieu: Hôtel les Filaos, Saly, Sénégal Réseau des technologies climatiques : Quelle place pour
Plus en détailBALANCE COMMERCIALE ET COMMERCE EXTERIEUR DU
MINISTERE DE L INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE L ARTISANAT -------------------- SECRETARIAT GENERAL ------------- DIRECTION GENERALE DU COMMERCE EXTERIEUR --------- BURKINA FASO UNITE-PROGRES-JUSTICE BALANCE
Plus en détailLE GUIDE. pour ne plus gaspiller. Les petits gestes du quotidien qui font du bien au porte-monnaie et à la planète.
LE GUIDE pour ne plus gaspiller Les petits gestes du quotidien qui font du bien au porte-monnaie et à la planète. EL14021_leaflet_foodrespect_FR PROD.indd 1 14/04/14 10:47 Nos achats, notre façon de manger
Plus en détailAllégations relatives à la teneur nutritive
Allégations relatives à la teneur nutritive Mots utilisés dans les allégations relatives à la teneur nutritive Ce que le mot signifie Exemples Sans Faible Réduit Source de Léger Une quantité insignifiante
Plus en détailCirculaire relative aux dispositions applicables aux banques alimentaires et associations caritatives
Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire Circulaire relative aux dispositions applicables aux banques alimentaires et associations caritatives Référence PCCB/S3/1092228 Date 02/08/2013
Plus en détailQuelques gestes simples en faveur du développement durable
Quelques gestes simples en faveur du développement durable INDEX CONSOMMATION Déchets Emballages Médicaments Peinture Piles Publicité EAU (L ) Déboucher Économiseurs d'eau Hygiène Lessive Vaisselle WC
Plus en détailNourriture Boissons Nettoyage
Services généraux Pris net dès 1. décembre 2014 dans la limite des stocks disponibles Nourriture Boissons Nettoyage Hygiène 2 Café et accessoires, plats cuisinés 156438 600 quenelles de viande 156531 600
Plus en détailindustrie agroalimentaire
industrie agroalimentaire agro L élaboration des produits agroalimentaires nécessite la mise en place et le contrôle de nombreux procédés et technologies avancées. De la réception des matières premières
Plus en détailFiche documentaire FAIRE LES PRODUITS D USAGE DOMESTIQUE SANS DANGER POUR L AIR
Fiche documentaire FAIRE LES PRODUITS D USAGE DOMESTIQUE SANS DANGER POUR L AIR Les produits d usage domestique comprennent les produits de nettoyage (p. ex., les nettoie-vitres et les produits de nettoyage
Plus en détail