LA PERTINENCE DES ACTIFS INCORPORELS AVEC LES IFRS

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1 LA PERTINENCE DES ACTIS INCORPORELS AVEC LES IRS Gaëlle LENORMAND-TOUCHAIS IREJE Universié de Breagne-Sud (rance) Lionel TOUCHAIS CREM-IAE de Rennes Universié de Rennes1 (rance) RESUME : Ce aricle s inerroge sur l amélioraion avec les IRS du conenu informaionnel des acifs incorporels aux yeux des invesisseurs. Après une présenaion des ravaux exisans e des changemens apporés par les IAS 38 e IRS 3, deux modèles son définis. Les résulas monren que la survaleur e les incorporels idenifiables son significaivemen différens selon le référeniel uilisé. Malgré ou, ces acifs présenen une valeur informaive dans les deux cas. Par ailleurs, même si les nouvelles normes s accompagnen globalemen d une amélioraion du conenu informaionnel, nous ne pouvons pas affirmer qu elles enraînen un complémen d informaion uile à l invesisseur pour les incorporels. MOTS CLES : IAS/IRS, acif incorporel, perinence. 1295

2 Depuis le 1 er janvier 2005, les groupes coés sur les marchés réglemenés européens doiven élaborer leurs compes consolidés en IRS. Ces normes son considérées comme des sandards d informaion financière de grande qualié (Schipper 2005) censés donner une image plus économique e plus ransparene de la siuaion financière des enreprises, ce qui es ouefois loin d êre vérifié empiriquemen. Nous pouvons noammen nous inerroger sur une meilleure prise en compe dans les éas financiers IRS des acifs incorporels don le raiemen compable a souven éé criiqué. En d aures ermes, ces nouvelles normes s accompagnen-elles d incorporels au bilan plus perinens pour les invesisseurs par rappor au référeniel français? Répondre à cee quesion semble d auan plus imporan qu un processus de convergence de la compabilié française avec les IAS/IRS vien de s achever pour les acifs incorporels. Suie aux recommandaions de l AM, les groupes français concernés par les IRS devaien fournir, dans leurs éas financiers de 2004, une informaion chiffrée des impacs enraînés par le passage aux IRS. Cela perme de disposer, pour un même exercice, de données financières éablies selon les deux référeniels : français e inernaional. Cee siuaion unique rend possible la comparaison de la perinence, au regard des valeurs de marché, des incorporels inscris à l acif sur un même échanillon e sur une même période. En d aures ermes, cee recherche qui es à raacher au couran de la value relevance permera d analyser dans quelle mesure l adopion des IRS se radui par une meilleure associaion enre les acifs incorporels e les cours e rendemens boursiers. Dans un premier emps, nous monrons pourquoi le raiemen compable des immaériels n es pas en mesure de raduire fidèlemen la siuaion financière des enreprises. Nous précisons égalemen les principaux changemens apporés par les IRS sur ces élémens e de quelle manière cela devrai conduire à une meilleure informaion compable (secion 1). Dans un second emps, sur la base d un échanillon de 160 groupes du SB 250, nous enons de vérifier l amélioraion de la perinence, pour les invesisseurs, des incorporels inscris au bilan suie à l adopion du référeniel inernaional (secion 2). 1. ETAT DES LIEUX ET EVOLUTION AVEC LES IRS Après avoir exposé les résulas de ravaux poran sur les incorporels idenifiables e les évoluions apporées par l IAS 38, nous nous inéressons à l écar d acquisiion raié par l IRS INCORPORELS IDENTIIABLES La plupar des ravaux raian des incorporels s inéresse aux frais de recherche e développemen (R&D). Ains sur la base d une éude d évènemens, Chan e al. (1992) démonren que l annonce d une augmenaion des frais de R&D se radui par une augmenaion durable des cours boursiers dans le cas d enreprises de haue echnologie e par une baisse dans le cas conraire. Ces résulas enden à indiquer que, dans cerains conexes, les marchés s aenden à ce que ces dépenses se raduisen par une augmenaion des revenus fuurs. D aures recherches monren que : 1296

3 l acivaion de ce ype de frais enraîne une meilleure associaion enre les valeurs compables (résula e capiaux propres) e les valeurs de marché (cours e renabiliés boursières), ce qui indique une amélioraion de la perinence de l informaion financière au regard du marché (Lev e al. 1996), le monan de R&D capialisé es associé aux rendemens boursiers fuurs, ce qui suggère une sous évaluaion des ires de sociéés avec une fore R&D (Lev e al. 1996, 1999). Des résulas abouissan à des conclusions proches son obenus par Aboody e al. (1998) pour les coûs de développemen des logiciels. inalemen, une inscripion à l acif des frais de R&D doi permere de donner une informaion uile à l invesisseur, ces immaériels se raduisan par des avanages économiques fuurs. Ces résulas son ouefois obenus sur des échanillons d enreprises américaines où les frais de R&D ne peuven pas êre acivés. Cela nous amène à nous inerroger sur leur reproducibilié en rance où les sociéés on le choix enre une inscripion en charges ou à l acif dès lors que ceraines condiions son réunies. Dans le cadre d une éude comparaive poran sur plusieurs pays, Zhao (2002) confirme e complèe les conclusions précédenes en monran que : dans les pays où l inscripion de ces frais à l acif es impossible (Allemagne e USA), connaîre le monan oal des dépenses de R&D améliore les associaions enre les cours boursiers e les informaions compables comme les résulas e les capiaux propres, l allocaion enre charges e acifs, lorsqu elle es auorisée (rance, Grande-Breagne), améliore la qualié de l informaion compable fournie. Ces résulas son néanmoins à prendre avec prudence en raison de biais imporans liés noammen à la comparaison inernaionale. A l inverse, les recherches poran uniquemen sur des enreprises hexagonales ne confirmen pas les résulas précédens voire même les conredisen. Ains Cazavan-Jeny (2004) ne rouve pas de liens significaifs enre les dépenses immaérielles enregisrées en charges ou celles inscries à l acif e le raio marke-o-book. En d aures ermes, la différence exisan enre la valeur compable des sociéés e leur valeur de marché ne semble pas pouvoir s expliquer par les invesissemens immaériels qui son pouran suscepibles de créer de la valeur dans le fuur. Il semblerai même que les firmes acivan leurs frais de R&D présenen une valorisaion boursière e des rendemens boursiers moins élevés (Cazavan-Jeny e al. 2006). Cee siuaion es éonnane puisque seuls les projes renables, donc suscepibles de dégager des flux de revenus fuurs, peuven êre porés à l acif conrairemen à la R&D enregisrée en charges qui regroupe à la fois des projes renables (don les coûs n on pas éé acivés par choix) e non renables. La quesion relaive à la valeur informaive d une capialisaion rese donc ouvere, d auan plus que l acivaion des frais de développemen devien obligaoire avec l IAS 38 si les condiions de réussie echnique e commerciale son réunies, en d aures ermes, dès lors que l inceriude sur les revenus fuurs es levée. Par ailleurs, leur amorissemen es désormais réalisé en foncion de la 1297

4 durée d uilié du proje e non plus sur une durée plus ou moins arbiraire au maximum de 5 ans. Cee norme défini les immobilisaions incorporelles comme des acifs idenifiables, non monéaires e sans subsance physique, généran des avanages économiques fuurs. Cerains élémens comme les pars de marché son désormais exclus e reclassés en écar d acquisiion comme les marques, ires de journaux e fichiers cliens s ils son créés en inerne. Les incorporels idenifiables peuven êre évalués avec la méhode du coû hisorique ou à leur juse valeur. La deuxième possibilié rese ouefois rès limiée car cela suppose l exisence d un marché acif, ce qui es peu fréquen dans le cas d incorporels. Enfin, l IAS 38 remplace les amorissemens par des ess de dépréciaion annuels en cas de durée de vie indéfinie. D une manière générale, cee norme doi permere d obenir des informaions financières plus proches de la réalié économique des enreprises e donc plus perinenes pour les invesisseurs. 1.2 ECART D ACQUISITION Un écar d acquisiion posiif correspond au surprix que l'acquéreur accepe de payer en raison d avanages économiques fuurs aendus d acifs incorporels non idenifiables e donc non compabilisés (compéences du personnel, savoir-faire de l enreprise ) mais égalemen de synergies fuures aendues du regroupemen, de l éliminaion d un concurren Ce goodwill es donc inscri à l acif. Touefois, l écar d acquisiion dépendan du prix payé (de la confronaion de l offre e de la demande), il peu égalemen s expliquer, pour ou ou parie, par un sur-prix non jusifié ne devan donc pas apparaîre à l acif. Par ailleurs, le référeniel français préconise un amorissemen de cee survaleur sur la période où elle es censée fournir des avanages économiques. Or, face au poids croissan de ces amorissemens qui pèsen sur leur résula e leur renabilié, les groupes pouvaien êre enés : d éaler au maximum l amorissemen des écars d acquisiion sans aucun lien avec leur pere de valeur (Hall 1993). Le risque de surévaluaion éai ouefois limié par l obligaion faie aux enreprises de réaliser un es de dépréciaion dès lors que des évènemens défavorables inervenaien. Amorir le goodwill suppose de surcroî que sa valeur s amenuise au fil des ans, ce qui n es pas démonré e rend donc possible, à l inverse, le risque d une sous-évaluaion ; de minorer le monan du goodwill en «gonflan» les immobilisaions idenifiables non amorissables (ex : pars de marché) ; d uiliser, dans la mesure du possible, la méhode dérogaoire de mise en commun d inérês (méhode du pooling) qu sous réserves de condiions rès resricives, perme d impuer de manière définiive l écar d acquisiion sur les capiaux propres sans ransier par le résula. Cee siuaion risquai alors de se raduire par : des écars d acquisiion au bilan sans rappor avec leur valeur économique réelle, ce que démonre Albouy (2002) en mean en évidence que plus les 1298

5 survaleurs présenen des monans élevés, plus la renabilié boursière es faible. Néanmoins, Jennings e al. (1996) monren, sur un échanillon plus conséquen e sur plusieurs années, que les cours boursiers s expliquen en parie par le monan du goodwill, ce que confirme Cazavan-Jeny (2004) en monran un lien posiif e significaif avec le raio marke-o-book. En d aures ermes, la valeur compable de l écar d acquisiion bien que foremen criiquée présene une valeur informaive pour les marchés qui considèren ce goodwill comme un acif poreur d avanages économiques fuurs au même ire que les aures acifs e donc le valorisen ; des amorissemens peu représenaifs des peres de valeur réellemen supporées par le goodwill, ce que Jennings e al. (2001) confirmen en monran que l amorissemen des survaleurs ne présene pas de pouvoir explicaif pariculier par rappor aux cours boursiers. L adopion du référeniel inernaional devrai considérablemen améliorer la perinence des écars d acquisiion inscris au bilan grâce à : une définiion plus précise des immobilisaions incorporelles idenifiables pouvan êre porées à l acif (IAS 38), ce qui limie les marges de manœuvre pour l affecaion des écars de première consolidaion ; l inerdicion de oue méhode dérogaoire (IRS 3) ; la fin de l amorissemen des survaleurs remplacé par des ess de dépréciaion annuels. Si des peres de valeur apparaissen, elles viennen en diminuion de la valeur compable du goodwill de manière définiive conrairemen aux incorporels idenifiables (IRS 3 e IAS 36). De els provisionnemens semblen d ailleurs reconnus par le marché, e souven de manière anicipée, comme un signal négaif pour la renabilié fuure de l enreprise (Hirschey e al. 2003). Malgré ou, les IRS laissen encore une laiude imporane en pariculier au niveau des ess de dépréciaion qu de surcroî, ne poren pas direcemen sur l écar d acquisiion. Quan à la survaleur créée en inerne, elle n es pas vraimen prise en compe, sauf à compenser une pere de valeur du goodwill acquis. inalemen, même si les IRS ne résolven pas oues les difficulés liées aux incorporels (idenifiables ou non), les changemens devraien logiquemen améliorer la qualié des informaions poran sur ces élémens, d auan plus que ces normes obligen les enreprises à fournir des informaions beaucoup plus déaillées au niveau des annexes afin de permere aux invesisseurs de mieux comprendre la naure e le poeniel de ces acifs. 2. METHODOLOGIE ET RESULTATS Les développemens précédens nous amènen à poser comme hypohèse que les IRS abouissen à des acifs incorporels au bilan présenan une valeur informaive plus imporane pour les marchés financiers. Avan d exposer les modèles reenus e les résulas obenus, précisons que l échanillon es composé de 160 sociéés du SB 250 après éliminaion des groupes ne clôuran pas au 31/12, avec des informaions manquanes ou une acivié financière. Les données compables son obenues par consulaion des rappors financiers disponibles sur 1299

6 les sies inerne des sociéés ou, à défau, sur les sies du BALO ou de l AM. Quan aux données boursières, elles son exraies de DATASTREAM. 2.1 MODELES DE RECHERCHE Dans un premier emps, nous éudions l associaion exisan enre les valeurs compables des incorporels dans chaque référeniel e les valeurs de marché que consiuen les cours e les rendemens boursiers. Dans un second emps, nous avons recours à des modèles permean d apprécier direcemen l appor des IRS par rappor au référeniel français MODELES DE BASE Selon Kohari e al. (1995), les éudes d associaion uilisan à la fois les prix e les rendemens boursiers son plus robuses, ce qui nous amène à éudier successivemen les deux ypes de modèles. Modélisaion du prix des ires Le premier modèle, moivé par les ravaux d Ohlson (1995), examine la relaion exisan enre le prix des ires (P) e la valeur compable du bénéfice par acion (BPA), des capiaux propres par acion (CPPAj), des incorporels idenifiables par acion (IIPA) e du goodwill par acion (GWPA). La valeur compable des capiaux propres es ajusée de l ensemble des immobilisaions incorporelles. Pi, = a0 + a1bpai, + a2cppaj + a3iipai, + a4gwpai, + ε [1] Avec : P : le prix d une acion de la sociéé i à la fin de l année, BPA : le bénéfice par acion de la sociéé i pour l année, CPPAj : la valeur compable des capiaux propres par acion ajusés des acifs incorporels (incorporels idenifiables e goodwill) de la sociéé i à la fin de l année, IIPA : la valeur compable des incorporels idenifiables par acion de la sociéé i à la fin de l année, GWPA : la valeur compable du goodwill par acion de la sociéé i à la fin de l année. Ce modèle es généré à parir des données compables en normes françaises puis des mêmes données publiées avec les IRS. Des coefficiens a3 e a4 posiifs e saisiquemen significaifs indiqueraien que les incorporels idenifiables e les écars d acquisiion son des informaions uilisées e valorisées par les invesisseurs. Par ailleurs, un R 2 plus imporan avec les IRS endrai à prouver une meilleure value relevance des informaions financières issues de ces normes par rappor au référeniel français. Modélisaion des rendemens boursiers Pour confirmer les premiers résulas obenus, l inensié de l associaion enre les rendemens boursiers e les incorporels es égalemen éudiée. Le modèle [2] résule du modèle [1] appliqué sur les cours boursiers. Il s agi d expliquer les renabiliés boursières obenues par les variaions au cours de l exercice du bénéfice par acion e des incorporels. = b + b BPA + b ΔBPA + b ΔIIPA + b ΔGWPA + [2] R ε 1300

7 Avec : R : le rendemen boursier de la sociéé i pour l année R P P Dividendes ) P, = ( 1 + / 1 BPA : le bénéfice par acion de la sociéé i pour l année 1, BPA : la variaion du bénéfice par acion de la sociéé i pour l année, IIPA : la variaion des incorporels idenifiables par acion de la sociéé i pour l année, GWPA : la variaion du goodwill par acion de la sociéé i pour l année. Si les élémens incorporels son perinens pour les invesisseurs, alors les coefficiens b 3 e b 4 devron êre posiifs e significaifs. Ces deux modèles son souven uilisés dans les ravaux poran sur le conenu informaionnel des incorporels. Il es néanmoins inéressan de les compléer en s inspiran des modélisaions développées par Amir e al. (1993) e reprises par Barh e al. (1996), Rees e al. (1997), Harris e al. (1999) qui comparen la perinence de différens référeniels compables par rappor aux US GAAP de manière à apprécier leur qualié respecive MODELES ONDES SUR LES DIERENTIELS Ces modèles reprennen les modélisaions [1] e [2] sur la base des informaions financières issues du référeniel français e incorporen le différeniel de monan résulan de l applicaion des IRS. Conrairemen aux premiers modèles qui esen le conenu informaionnel des incorporels dans chaque référeniel pris isolémen, ces nouvelles régressions von permere d analyser leur perinence simulanée dans les deux référeniels. Pour plus de robusesse, la modélisaion pore d abord sur les prix puis sur les rendemens boursiers. Modélisaion des prix des ires P = c + c BPA + c BPA i, + c 5 0 IIPA i, 1 + c 6 i, IIPA 2 DI i, + c DI i, 7 + c GWPA 3 CPPAj i, + c 8 i, + c GWPA CPPAj 4 DI i, + ε DI i, Avec : P : le prix d une acion de la sociéé i à la fin de l année, BPA : le bénéfice par acion en normes françaises de la sociéé i pour l année, BPA DI : la différence de bénéfice par acion enre les IRS e le référeniel français de la sociéé i en, CPPAj : les capiaux propres par acion en normes françaises ajusés de l ensemble des immobilisaions incorporelles de la sociéé i à la fin de l année, CPPAj DI : la différence de capiaux propres par acion ajusés enre les deux référeniels de la sociéé i à la fin de l année, IIPA : les incorporels idenifiables par acion en normes françaises de la sociéé i à la fin de l année, IIPA DI : la différence des incorporels idenifiables par acion enre les deux référeniels de la sociéé i à la fin de l année, GWPA : le goodwill par acion en normes françaises de la sociéé i à la fin de l année, GWPA DI : la différence de goodwill par acion enre les deux référeniels de la sociéé i à la fin de l année [3]

8 L aenion sera pariculièremen porée sur les coefficiens c 6 e c 8. Des coefficiens significaivemen différens de zéro indiqueron que la différence de monan des incorporels résulan de l applicaion des IRS appore un complémen d informaions uile aux invesisseurs. Modélisaion des rendemens boursiers R = d + d BPA + d ΔBPA + d BPA d ΔGWPA DI + d 4 DI + d ΔGWPA 7 ΔIIPA + ε + d ΔIIPA 5 DI Avec 2 : R : le rendemen boursier de la sociéé i pour l année, BPA : le bénéfice par acion en normes françaises de la sociéé i pour l année, ΔBPA : la variaion du bénéfice par acion en normes françaises de la sociéé i pour l année, BPA DI : la différence de bénéfice par acion enre les IRS e le référeniel français de la sociéé i en, ΔIIPA : la variaion des incorporels idenifiables par acion en normes françaises de la sociéé i pour l année, ΔIIPA DI : le différeniel enre les deux référeniels de la variaion des incorporels idenifiables par acion de la sociéé i pour l année, ΔGWPA : la variaion du goodwill par acion en normes françaises de la sociéé i pour l année, ΔGWPA DI : le différeniel enre les deux référeniels de la variaion du goodwill par acion de la sociéé i pour l année. Là encore, si les IRS apporen un conenu informaionnel supplémenaire sur les acifs incorporels, les coefficiens d 5 e d 7 doiven êre significaivemen différens de zéro. 2.2 RESULTATS Avan de présener les résulas des modèles esés, inéressons-nous aux principales variables de manière à analyser noammen dans quelle mesure l adopion des IRS enraîne des changemens significaifs quan aux monans des incorporels inscris au bilan LES VARIABLES Le ableau 1 présene les saisiques descripives des principales données compables en normes françaises puis en IRS. Le référeniel inernaional end à augmener le bénéfice e le goodwill moyens par acion (respecivemen + 24,3 % e + 34 %) alors qu il diminue le monan moyen des incorporels idenifiables par acion (- 28,6 %). Ains 80,6 % (77,5 %) des enreprises présenen un bénéfice par acion (un goodwill par acion) en hausse lors du passage au nouveau référeniel e 56,8 % connaissen une diminuion de leurs incorporels idenifiables. L impac au niveau des capiaux propres par acion semble en revanche limié avec une augmenaion de seulemen 4,4 %. Ces différences son saisiquemen significaives aux seuils de 10 % pour le bénéfice e le goodwill par acion e de 5 % pour les incorporels idenifiables. [4] 1302

9 Tableau 1 : Saisiques descripives (en ) Variables Moyenne Médiane Ecar-ype Normes rançaises BPA CPPA IIPA GWPA BPA CPPA IIPA GWPA IRS 2,51 22,58 6,01 8,09 3,12 23,58 4,29 10,84 1,70 15,12 1,51 3,30 1,90 15,59 0,88 5,21 3,54 20,62 12,02 14,14 4,03 21,84 9,78 18,76 Ces premiers résulas nous amènen à nous demander si la diminuion du monan des incorporels idenifiables ne s explique pas par une définiion plus resricive que ne compense pas l obligaion désormais faie aux groupes d inscrire leurs frais de développemen à l acif. Quan à l augmenaion des écars d acquisiion, elle pourrai s expliquer par la suppression des amorissemens e sans doue aussi par un glissemen vers le goodwill de cerains incorporels qui ne son plus considérés comme idenifiables. Ces inerpréaions doiven ouefois êre considérées avec prudence car d aures IRS ne poran pas spécifiquemen sur les incorporels peuven égalemen influencer les monans obenus. Ces évoluions se raduisen-elles par une meilleure associaion enre les incorporels e les cours ou les rendemens boursiers? En d aures ermes, les incorporels en IRS apporen-ils une informaion plus uile à l invesisseur? MODELES DE BASE Le ableau 2 présene les résulas de la modélisaion des prix des ires 3 (modèle 1). Tableau 2 : Résulas du modèle [1] Variables Normes rançaises IRS Nombre d observaions Consane 13,81*** 14,11*** BPA CPPAj IIPA GWPA 3,62*** 0,76*** 0,70*** 0,83*** 3,54*** 0,58*** 0,99*** 0,53*** R² 0,67 0,73 * : significaif au seuil de 10 % ** : significaif au seuil de 5 % *** : significaif au seuil de 1 %. Le passage aux IRS augmene le pouvoir explicaif du modèle qui passe de 67 % à 73 %, ce qui amène à penser que le conenu informaionnel des données IRS es supérieur. Touefois, quel que soi le référeniel, le bénéfice, les capiaux propres, le goodwill e les incorporels idenifiables par acion son associés posiivemen aux cours des ires, ous les coefficiens éan significaifs au seuil de 1 %. En d aures ermes, oues ces variables semblen apporer une informaion uile aux invesisseurs que ce soi dans référeniel français ou 1303

10 inernaional. Ces résulas confirmen les conclusions de Jennings e al. (1996) e Cazavan-Jeny (2004) sur la perinence des écars d acquisiion. S agissan des incorporels idenifiables, faue de disposer d informaions sysémaiques sur leur composiion, nous ne sommes pas en mesure de disinguer enre les différenes caégories e noammen d isoler les frais de développemen. Cela rend difficile oue comparaison avec les recherches exisanes qu le plus souven, se son concenrées sur les frais de recherche développemen (Lev e al. 1996, 1999 ; Zhao 2002 ; Cazavan-Jeny e al. 2006), voire les coûs de développemen des logiciels (Aboody e al. 1998). Nos résulas peuven ouefois êre rapprochés des ravaux de Cazavan-Jeny (2004) qui monren une absence de lien dans le référeniel français enre les incorporels idenifiables inscris à l acif e le raio marke-o-book, ce qui l amène à conclure que les invesissemens immaériels qui conribueron à la créaion de valeur dans le fuur n expliquen pas la différence exisan enre la valeur compable des sociéés e leur valeur de marché. Le ableau 3 présene les résulas des régressions sur les rendemens boursiers. Tableau 3 : Résulas du modèle [2] Variables Normes rançaises IRS Nombre d observaions Consane 17,65*** 16,57*** BPA BPA 6 IIPA GWPA 2,36** 2,54** -0,23 0,002 2,26*** 2,71** -0,02-0,66 R² 0,14 0,16 * : significaif au seuil de 10 % ** : significaif au seuil de 5 % *** : significaif au seuil de 1 %. Le bénéfice par acion e la variaion du bénéfice par acion son associés posiivemen aux rendemens boursiers an sous le référeniel français qu IRS. Le passage aux normes inernaionales augmene globalemen là encore le pouvoir explicaif du modèle mais aussi la significaivié saisique du bénéfice par acion. Touefois, les variaions des incorporels ne semblen pas perinenes pour expliquer les rendemens boursiers quel que soi le référeniel MODELES ONDES SUR LES DIERENTIELS Le ableau 4 présene les résulas de la régression [3]. Comme dans le premier modèle, le bénéfice, les capiaux propres, les incorporels idenifiables e le goodwill par acion dans le référeniel français son associés posiivemen aux prix des ires. Par ailleurs, la différence de bénéfice par acion obenue avec les IRS semble apporer un complémen d informaions uile à l invesisseur. Ce n es a priori pas le cas pour les différeniels consaés au niveau des incorporels malgré des monans foremen différens selon le référeniel comme nous avons pu le consaer précédemmen. Néanmoins, si on élimine de l échanillon les enreprises don la variable IIPA DI es nulle faue d immobilisaions incorporelles idenifiables sous les deux référeniels (9 observaions), cee variable présene un coefficien posiif e significaif au seuil de 10 %. 1304

11 Tableau 4 : Résulas du modèle [3] Variables Coefficiens Nombre d observaions 155 Consane 13,46*** BPA 3,51*** BPA DI 3,24** CPPAj 0,66*** CPPAj DI 0,20 IIPA 0,77*** IIPA DI 0,84 GWPA 0,78*** GWPA DI 0,61 R² 0,73 * : significaif au seuil de 10 % ** : significaif au seuil de 5 % *** : significaif au seuil de 1 %. Le dernier modèle (ableau 5) indique que le différeniel de bénéfice par acion généré par les IRS es posiivemen associé aux rendemens au seuil significaif de 1 %. Cela end à souligner que les normes inernaionales apporen de l informaion supplémenaire uile aux marchés. Par ailleurs, comme nous avons déjà pu le consaer avec le modèle [2], les variaions des incorporels dans le référeniel naional ne son pas liées à la variable indépendane. En d aures ermes, les variaions poran sur ces élémens ne son pas perinenes pour expliquer les renabiliés boursières. Le recours aux IRS semble ouefois améliorer leur conenu informaionnel, les différeniels éan significaifs aux seuils respecifs de 10 % e 5 % pour les variaions d incorporels idenifiables e d écars d acquisiion. Curieusemen, ces variables IIPA DI e GWPA DI présenen des coefficiens négaifs, ce qui signifie qu une variaion plus imporane avec les IRS es liée à une renabilié boursière plus faible. A l inverse, le modèle précéden indiquai qu une différence de niveau des incorporels idenifiables es pluô liée posiivemen aux prix. Il nous semble donc difficile de conclure à un appor d informaion supplémenaire avec les IRS pour les acifs relevan de l immaériel. Tableau 5 : Résulas du modèle [4] Variables Coefficiens Nombre d observaions 122 Consane 17,97*** BPA 2,31** BPA 2,67** BPA DI 3,02*** IIPA 0,23 IIPA DI -2,97* GWPA -0,31 GWPA DI -3,86** R² 0,16 * : significaif au seuil de 10 % ** : significaif au seuil de 5 % *** : significaif au seuil de 1 %. CONCLUSION 1305

12 Cee recherche avai pour objecif d éudier dans quelle mesure les normes inernaionales au ravers de l IRS 3 e de l IAS 38 enraînen des informaions financières plus perinenes pour l invesisseur par rappor au référeniel français. Tou d abord, nous consaons que la ransiion aux IRS s es raduie par des monans significaivemen différens avec une fore hausse de la survaleur e, à l inverse, une baisse imporane des incorporels idenifiables. Malgré ou, ces acifs présenen une valeur informaive dans les deux référeniels au regard des prix de marché. Par ailleurs, même si globalemen ous les résulas obenus enden à prouver une amélioraion du conenu informaionnel des données en IRS au regard des prix e des rendemens boursiers, nous ne pouvons pas affirmer que ces normes enraînen un complémen d informaion uile à l invesisseur pour les incorporels inscris à l acif. Cee éude soulève néanmoins plusieurs quesions. Tou d abord, on peu s inerroger sur une sous évaluaion des résulas obenus avec : - une anicipaion parielle possible des IRS dans les compes élaborés avec le référeniel français en raison de la subjecivié inhérene à cerains raiemens compables e surou la possibilié de recourir aux méhodes préférenielles visan à rapprocher le référeniel naional avec les IRS e US GAAP ; - des dérogaions faculaives ou obligaoires au principe de réroacivié des normes inernaionales (IRS 1 - Première adopion des IRS). Ains la possibilié généralemen reenue par les enreprises de ne pas requalifier les regroupemens anérieurs à la dae de ransiion ne perme pas d apprécier l écar d acquisiion dans oue sa dimension IRS. Par ailleurs, il fau garder à l espri que cee approche de la value relevance fai, depuis quelques emps, l obje de criiques (Holhausen e al. 2001, Ronen 2001) qui son ouefois conroversées (Barh e al. 2001). Nous pouvons néanmoins nous inerroger sur l élargissemen au référeniel français des résulas obenus sur les incorporels idenifiables don le raiemen s aligne désormais rès foremen sur les normes inernaionales. Il pourrai enfin êre inéressan de vérifier si la révision en cours de l IRS 3 s accompagnera vériablemen d une amélioraion des informaions financières avec les amendemens envisagés par l exposé sondage qui devraien se raduire par des définiions plus précises e par l enregisremen d un goodwill comple incluan la survaleur aribuable aux minoriaires. Bibliographie Aboody D., Lev B. (1998), The Value Relevance of Inangibles: The Case of Sofware Capializaion, Journal of Accouning Research, 36 (suppl.), p Albouy M. (2002), Acquisiions, goodwill e performance boursière, L Expansion Managemen Review, décembre, p Amir E., Harris T. S., Venui E. K. (1993), A Comparison of he Value- Relevance of US versus Non-US GAAP Accouning Measures Using orm 20- Reconciliaions, Journal of Accouning Research, 31, p Barh M. E., Beaver W. H., Landsman W. R. (2001), The Relevance of he Value-Relevance Lieraure for inancial Accouning Seing: Anoher View, Journal of Accouning and Economics, 31, p

13 Barh M. E., Clinch G. (1996), Inernaional Accouning Differences and heir Relaion o Share Prices: Evidence from U.K., Ausralian, and Canadian irms, Conemporary Accouning Research, 13, 1, p Cazavan-Jeny A., Jeanjean T. (2006), The Negaive Impac of R&D Capializaion: A Value Relevance Approach, European Accouning Review, 15, 1, p Cazavan-Jeny A. (2004), Le relaion marke-o-book e la reconnaissance des immaériels une éude du marché français, Compabilié Conrôle Audi, 10, 2, p Chan S. H., Kensinger J. W., Marin J. D. (1992), The Marke Rewards Promising R&D and Punishes he Res, Journal of Applied Corporae inance, 5, 2, p Hall S. C. (1993), Deerminans of GW Amorizaion Period, Journal of Business inance and Accouning, 20, 4, p Harris M. S., Muller K. A. (1999), The Marke Valuaion of IAS versus US GAAP Accouning Measures Using orm 20- Reconciliaions, Journal of Accouning and Economics, 26, p Hirschey H., Richardson V. J. (2003), Invesor Under Reacion o Goodwill Wrie-Offs, inancial Analyss Journal, novembre-décembre, p Holhausen R. W., Was R. L. (2001), The Relevance of he Value-Relevance Lieraure for inancial Accouning Seing, Journal of Accouning and Economics, 31, p Jennings R., LeClere M., Thompson R. (2001), Goodwill Amorizaion and he Usefulness of Earnings, inancial Analyss Journal, 57, 5, p Jennings R., Robinson J., Thompson R. B., Duval L. (1996), The Relaion beween Accouning GW Numbers and Equiy Values, Journal of Business inance and Accouning, 23, 4, p Kohari S. P., Zimmerman J. L. (1995), Price and Reurn Models, Journal of Accouning and Economics, 20, p Lev B. (1999), R&D and Capial Markes, Journal of Applied Corporae inance, 11, 4, p Lev B., Sougiannis T. (1999), Peneraing he Book-To-Marke Black Box: The R&D Effec, Journal of Business inance and Accouning, 26, 3-4, avril-ma p Lev B., Sougiannis T. (1996), The Capializaion, Amorizaion and Value Relevance of R&D, Journal of Accouning and Economics, 21, p Ohlson J. A. (1995), Earnings, Book Values, and Dividends in Equiy Valuaion, Conemporary Accouning Research, 11, 2, p Rees L., Elgers P. (1997), The Marke s Valuaion of Nonrepored Accouning Measures: Rerospecive Reconciliaions of Non-US and US GAAP, Journal of Accouning Research, 35, 1, p Ronen J. (2001), On R&D Capializaion and Value Relevance: A Commenary, Journal of Accouning and Economics, 20, p Schipper K. (2005), The Inroducion of Inernaional Accouning Sandards in Europe: Implicaions for Inernaional Convergence, European Accouning Review, 14, 1, p Zhao R. (2002), Relaive Value Relevance of R&D Reporing: An Inernaional Comparison, Journal of Inernaional inancial Managemen and Accouning, 13, 2, p

14 1 A l insar des aueurs reenan ce ype de modèle, la variaion des capiaux propres es remplacée par le bénéfice par acion de l exercice (Lev e Sougiannis 1996, Aboody e Lev 1998). 2 Idéalemen, il faudrai inroduire dans le modèle la variable ΔBPA DI (c es-àdire le différeniel de variaion de bénéfice par acion enre les IRS e le référeniel français). Cependan, dans l ensemble, les enreprises n ayan pas publié leur compe de résula dans le forma IRS pour l exercice 2003, une elle variable n es pas disponible. 3 Les différenes régressions on éé menées en corrigean l hééroscédasicié des résidus (correcion de Newey-Wes). 4 Une analyse préalable des résidus nous a condui à éliminer cinq enreprises don les résidus dépassaien deux fois e demi l écar ype esimé de l aléa. 5 Calculer des variaions nécessie de disposer des données compables au 31/12/2003 e 31/12/2004. Pour 34 sociéés, nous ne disposions pas de l ensemble des données nécessaires dans le référeniel IRS pour Par ailleurs, quare poins criiques on éé exclus de l analyse. 6 aue de disposer des compes de résula de l exercice 2003 au forma IRS, nous avons reenu comme variaion du bénéfice enre 2003 e 2004, la variaion calculée dans le référeniel français pour les deux régressions. 1308

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