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1 a vm Lvis Direction générale D Comité exécutif FICHE DE PRISE DE DÉCISION Fiche de prise de décision : INF-EM Direction des infrastructures Service des équipements motorisés Objet : Autorisation d exercer notre option d achat pour une camionnette à cabine allongée 4 x 4 Date : 20 novembre 2015 ÉTAT DE LA SITUATION (situationlproblème) Nous avions procédé à un appel d offres le 13 août 2015, soumission , pour la fourniture de camionnettes à cabine allongée 4 x 4. Lors de cet appel d offres, nous avions demandé une option pour l acquisition d une ou deux camionnettes additionnelles respectant les mêmes conditions et au même coût. Cette option d achat est valide jusqu à 90 jours après l octroi du contrat. Considérant la désuétude de la camionnette , nous désirons exercer notre option d achat pour la remplacer cette année. Cette démarche pour exercer notre option d achat est faite en collaboration avec le directeur de la, Direction des approvisionnements. Le montant estimé pour une telle camionnette lors de l appel d offres initial était de $ (avant taxes). ANALYSE DES ALTERNATIVES (avantageslinconvénientslimpacts) ÉCHÉANCIER DE RÉAUSATION Autorisation d octroyer le contrat le 7 décembre 2015 Réalisation des travaux, décembre 2015 FINANCEMENT (coûtslrevenuslposte budqétairelimpacts budgétaires ) Coûtslrevenus Impacts $ avant TPS et TVQ (lot 1) Poste budgétaire: ext: Conformément au règlement RV sur le contrôle et le suivi budgétaire, il incombe au responsable d activité budgétaire de vérifier la disponibilité de crédits suffisants pour les fins auxquelles la dépense est projetée. Disponibilités budgétaires Oui D Non Commentaires D Financement déjà autorisé par: D Budget de fonctionnement. Poste budgétaire: Règlement d emprunt spécifique RV- D Règlement «Omnibus» RV-, résolution CE, Poste budgétaire: Autre (spécifier): Fonds de roulement, résolution CV [J Autorisation de financement à obtenir et source de financement proposée:. Commentaires

2 Numéro du projet Pli : ResI 0237 Montants Compensation: Q ou NIA Projet subventionné: Q Oui Non Si oui, préciser le titre du programme et le pourcentage: Signature du responsabie / / d activité budgétaire _ Date: U j t) j I)., ÉCHÉANCIER (étapesldatesljustification de la nécessité du traitement par CE ou Cv à cette date) Prochain CE, car nous exigeons les livraisons avant le 31 décembre PERSONNES CONSULTÉES Nom de la personne Date (JIMIA) Champ de compétence Vincent Vu 18 Novembre 2015 Direction des approvisionnements RECOMMANDATION (énoncé) Il est recommandé au comité exécutif de recommander au conseil de la Ville d exercer notre option d achat pour la fourniture d une camionnette à cabine allongée 4 x 4. UNE COPIE DOIT ÊTRE EXPÉDIÉE AUX PERSONNES CONSULTÉES Liste des pièces jointes: Rapport d ouverture des soumissions et recommandation de la Préparé par: Alain Vallée, ing. Titre d emploi : Chef de service,-7 i Recommandé par: Nom et initiales manuscrites Nom et initiales manuscrites Nom et initiales manuscrites Titre d emploi Titre d emploi Titre d emploi :::::: Date: Z) I ( I( COMMENTAIRES DE LA DiRECTION GÉNÉRALE Signature de la Direction générale Date :2c jsi j.,

3 INFEM ANNEXE cp Ville de Lévis Direction de J approvisionnement RAPPORT D OUVERTURE DES SOUMISSIONS ET RECOMMANDATION DE LA DIRECTION DE L APPROvISI:oNNEMENT Appel d offres Direction requérante Personne ressource: M. Alain Vallée - : Infrastructures Objet: Fourniture de divers véhicules à la Ville de Lévis - Lot 1: DVC et DVC Lot - 2: INC Lot 3: TPE Lot 4: POL I et POL Lot - Lot - 5: POU : INC et POL Lot 7: TER et TPD Appel d offres: Approvisionneur: Mme Danielle Bergeron ÊTA TDE LA SITUATION: À la suite d une requête de M. Main Vallée de la Direction des infrastructures, nous demandant de procéder à un appel d offres public dans le cadre du projet «Fourniture de divers véhicules à la Ville de Lévis», nous avons fait paraître un avis dans le journal Le Peuple le 19août2015 et sur SEAO le 13 août 2015, date de l appel d offres. Les treize (13) entreprises suivantes ainsj que la Ville de Trois-Pistoles se sont procuré les documents: Albi Ford Lincoln Joliette inc., 525, route 13 I, Notre-Dame-des-Prairies (Québec) J6E 0M Automobiles A. Gosselin inc route Marie-Victorin, Lévis (Québec) G7A 403 Baker Transit Parts-ABC Companies, 3481, Saint-Clair Parkway, P.O. Box 100, Sombra (Ontario) NOP 2H0 Citadelle Chevrolet Cadil lac lte, 89, route du Président-Kennedy, Lévis (Québec) 06V 6C Québec Inc. (Donnacona Chrysler), 671, rue Principale, Sainte-Anne-de-la-Pérade (Québec) GOX2JO.Iacques Olivier Ford inc., 4405, chemin de Chambly, Longueuil (Québec) J3Y 3M7 La Tuque Chevrolet Buick GMC, 10170, boulevard Ducharme, La Tuque (Québec) G9X 3C4 Lévis Chrysler Dodge Jeep inc., 100, rue Jacques-Nau, Lévis (Québec) 06V 9i4 - Lavis Toyota, 160, route du Président-Kennedy, Lavis (Québec) G6V 6E1 Mari in Chevrolet inc., 2145, rue Frank-Carrei, Québec (Québec) GIN Canada inc. (Montréal Chrysler Dodge Jeep),7227, boulevard Newman, Montréal (Québec) HRN 2K3 Suzanne Roy Ford inc., 61, route du Président-Kennedy, Lévis (Québec)G6V 6C7 - Des Sources Dodge Chrysler itée, 3400, boulevard des Sources, Dol lard-des-ormeaux (Québec) H9B 1Z9 Ville de Trois-Pistoles, 5, rue Notre-Dame Est, Trois-Pistoles (Québec) GOL 4KO 8101). rue du Blizzard. Lévis (Québec) G6X téléphone (418) Télécopieur: (418) I C9j I

4 rp Ville de 9 P Lévis RAPPORT D OUVERTURE DES SOUMISSIONS ET RECOMMANDATION DE LA DIRECTION DE L APPROVISIONNEMENT Appel d offres COMPTE RENDU DE L OUVERTURE DES SOUMISSIONS: Mme Danielle 8ergeron a fait l ouverture de sept (7) soumissions le 8 septembre 2015, à 14 h, en présence de Mmc Josée Pouliot, Messieurs Alain Vallée, Denis Roussy et quelques représentants de compagnies. Les soumissions se lisaient comme suit (prix avant la TPS et la TVQ): Voir tableau d ouverture des soumissions (Annexe 1). CONSIDÉRATiONS: Attendu que la soumission de la compagnie «Lévis Chrysler Dodge Jeep inc.» est conforme aux exigences du devis pour le «Lot I»; Attendu que la soumission de la compagnie «Citadelle Chevrolet Cadillac Itée» est conforme aux exigences du devis pour le «Lot 2» et le «Lot 7»; Attendu que la soumission de la compagnie «Jacques Olivier Ford Inc.» est conforme aux exigences du devis pour le «Lot 3» et le «Lot 6»; Attendu que la soumission de la compagnie « Canada Inc. (Montréal Chrysler Dodge Jeep)» est conforme aux exigences du devis pour le «Lot 4»; Attendu que la soumission de la compagnie «Automobiles Â. Gosselin inc.» est conforme aux exigences du devis pour le «Lot 5»; Attendu que ces contrats sont à prix unitaires; Attendu l estimation de la Ville établie au montant de ,00 $ avant TPS et TVQ pour le «I Lot»; Attendu l estimation de la Ville établie au montant de ,00 $ avant TPS et TVQ pour le «Lot 2»; Attendu l estimation de la Ville établie au montant de ,00 $ avant TPS et TVQ pour le «Lot 3»: Attendu l estimation de la Ville établie au montant de ,00 $ avant TPS et TVQ pour le «Lot 4»; Attendu l estimation de la Ville établie au montant de ,00 S avant TPS et TVQ pour le «Lot 5»; Attendu l estimation de la Ville établie au montant de ,00$ avant TPS ettvq pour le «Lot 6»; Attendu l estimation de la Ville établie au montant de ,00 $ avant TPS et TVQ pour le ((Lot 7»; Attendu qu en date du 8 septembre 2015, le nom des cocontractants à qui la Ville désire attribuer les contrats n apparaît à aucun registre d entreprises non admissibles aux contrats publics; Attendu que les dépenses pour les «Lot I», «Lot 3» et «Lot 7» doivent être autorisées par le Comité exécutif; 8OO. mc du I3lizzard. Lavis (Québcc) 06X tc9,ftkptionc (4111) K35-4)54 Nldcopcur t418)

5 cp Ville de to lévis ET RECOMMANDATION RAPPORT D OUVERTURE DES SOUMISSIONS DE LA DIRECTION DE L APPROVISIONNEMENT Appel d offres Attendu que les dépenses pour les «Lot 4» et «Lot G» doivent être autorisées par le Conseil de Ville; Attendu que les dépenses pour les «Lot 2» et «Lot 5» doivent être autorisées par le Directeur général. RECOMMANDATION: À la suite de l étude des soumissions, nous recommandons l attribution des contrats, dans le cadre du projet «Fourniture de divers véhicules à la Ville de Lévis», de la façon suivante: Parle Comité exécutif: Lot I - Camionnettes â cabine allongée 4 x 4: Â la compagnie Lévis Chrysler Dodge Jeep inc., 100. rue Jacques-Nau, Lévis (Québec) G6V 9J4. au prix de ,00 $ avant TPS et TVQ, conformément à sa soumission en date septembre 2015, à l addenda 3 en date du 4 septembre 2015, à l addenda 2 en date du 31 août 2015 â l addenda I en date du 13 24août20l5etaudevisendatedu Lot 3 - Camion 6 roues avec plate-forme z août2ols. À la compagnie Jacques Oliver Ford inc., chemin de Chambly, Longueuil (Québec) J3Y 3M7, au prix de $ avant TPS et TVQ. conformément â sa soumission en date du 4 septembre 2015, à l addenda 3 en date du 4 septembre 2015, à l addenda 2 en date du 31 août 2015, à l addenda I en date du 24 août 2015 et au devis en date du 13 août L.ot À 7- Camionnettes à cabine simple 4 x 4: la compagnie Citadelle Chevrolet Cadillac Itée, 89, route du Président-Kennedy, Lévis (Québec) G6V 6C8, au prix de $ avant TPS et TVQ, conformément à sa soumission en date du 5 septembre 2015, à l addenda 3 en date du 4 septembre 2015, à l addenda 2 en date du 31 août 2015, à l addenda I en date du 24 août 2015 et au devis en date du 13 août dus Par le Conseil de Ville: Lot 4 - Véhicules «ensemble nolice À»; la compagnie Canada inc. (Montrée) Chrysler Dodge Jeep), 7227, boulevard Newman, Montréal (Québec) H8N 2K3, au prix de ,43 $ avant TPS et TVQ, conformément à sa soumission en date du à l addenda 3 en date du 4 septembre 2015, à l addenda :2 en date du 31 août à l addenda I en date du et au devis en date du 13 7septembre2015, 24août2015 août2015. M 100. rue du I3Iizzird. Lvis (Québec) G6X 1C9 3 TeIàpIione (418) Tthcupieur (418)

6 . Fourgonnette np Ville de 9/ Lévis Direction de i approvisionnement RAPPORT D OUVERTURE DES SOUMTSS[ONS ET RECOMMANDATION DE LA DIRECTION DE L APPROVISIONNEMENT Appel d offres ijçiesutjhtairp4x4: A la compagnie Jacqucs Oliver F ord inc chemin de Cliambly, Longueuil (Québec) J3Y 3M7, au prix de ,08 $ avant TPS et TVQ. contbrniérnent â sa soumission en date du 4septembre à l addenda 3 en date du 4septembre2015. à l addenda 2 en date du 31 août 2015, à l addenda I en date du 24août2015 et au devis en date du 13 août2015. Parle Directeur général: Lot 2 Camionnette â cabine d jaipe 4 x4 À la compagnie Citadelle Chevrolet Cadillac liée, 89, route du Président-Kennedy, Lévis (Québec) 06V 6C8, au prix de ,00 S avant TPS et TVQ, conformément â sa soumission en date dus septembre 2015, à Vaddenda 3 en date du 4septembre2015. à l addenda 2 en date du 31 août 2015, à l addenda I en date du 24 août 2015 et au devis en date du 13 août Lot 5 tourisme: A la compagnie Automobile A. Gosselin inc., 1279, route Marie-Victorin, Lévis (Québec) G7A 403, au prix de ,00 $ avant TPS et TVQ, conformément à sa soumission en date du 8 septembre 2015, â I addenda 3 en date du 4septembre 2015, à l addenda 2 en date du 31 août 2015, à l addenda I en date du 24août20l5etaudevisendatedu 13août2015. /1 pear M François inond Titre d emploi Coordonnateur Date: Le 23 septembre 2015 Approuvé par. - Titre d emploi: Vincent Vu Directeur de l approvisionnement Date: Le 23 septembre rue du 8hzzard. Levi (Québec) 06X t C9 Tdepiione (418) TilêcopIeur (418)

7 ANNEXE_1 Procès-verbal - Ouverture de soumissions NOM DU PROJET NUMÉRO DA TE HEURE Fourniture de divers véhicules la Ville de Lévis septembre 14 h SOUMISSIONNAIRES LOTI LOT2 LOT3 LOT4 LOT5 LOT6 LOT7 camionnettes à cuinioniiette à camion 6 véhicules fourgonnelle véhicules camionnettes cabine cabine d équipe roues avec ensemble tourisme utilitaires à cabine allongée 4X4 4X4 plate-forme police sports 4X4 simple 4X4 Lévis Chrysler Dodge Jeep inc , , , ,00 Citadelle Chevrolet Cadillac Itée , , , , ,00 Jacques Olivier Ford inc , , , Canada inc , , , , (Montreal Chrysler Dodge Jeep) ,00 Automobiles A. Gosselin inc , , , , , ,10 Suzanne Roy Ford inc , , , Québec mc , , , (Donnacona Chrysler ,00 t.. - Les prix sont avant la TPS et la TVQ

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