Questions de révision

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1 2824RE_chap_EP4.qx:quark de base 7/16/09 7:04 PM Page 71 Chapitre : La comptabilisation des produits, des profits, des charges et des pertes Questions de révision 1. Les produits sont des accroissements d avantages économiques sous forme d entrées ou d accroissements d actifs ou de diminutions de passifs qui ont pour résultat l augmentation des capitaux propres autres que les augmentations provenant des apports des participants aux capitaux propres. Les produits des activités ordinaires résultent des activités ordinaires et portent différents noms tels que ventes, honoraires, intérêts, dividendes, redevances et loyers. La notion de comptabilisation des produits se rapporte à l inscription des produits à l état des résultats. Finalement, le processus de réalisation renvoie à toutes les activités menées en vue de réaliser des produits. 2. La différence entre un produit et la comptabilisation d un produit lié à la vente d un bien est la suivante : un produit représente le prix de vente des biens cédés aux clients tandis que la comptabilisation d un produit correspond au choix du moment où il y a lieu de l inscrire aux résultats.. Le président de cette société n a pas tort dans la mesure où la juste valeur d un bien augmente jusqu au moment de la vente. La figure.2 présentée dans le manuel (page.6) illustre bien le processus continu de réalisation évoqué par le président. Les produits devraient être idéalement comptabilisés graduellement plutôt qu à un moment précis car, si l entreprise est prospère, ses activités opérationnelles entraîneront une augmentation continuelle de la valeur de ses ressources. Puisqu il est impossible d évaluer directement cette augmentation graduelle, l IASB a dû établir une mesure aussi objective que possible du résultat de chaque période. C est dans cette optique qu il a élaboré certains critères pour déterminer le moment de la comptabilisation. 4. Certaines sociétés soucieuses d attirer de nouveaux investisseurs cherchent à comptabiliser leurs produits le plus tôt possible pendant le processus de réalisation. De même, des cadres intermédiaires désireux d atteindre le quota de vente et les objectifs de bénéfices imposés par la direction effectuent parfois des ventes fictives ou des ventes entre personnes liées sans aucune substance économique réelle. Le fait que le résultat puisse être augmenté par le report de certaines charges ou par la comptabilisation prématurée de certains produits donne davantage cours à de nouvelles interprétations des principes comptables en vue de la comptabilisation prématurée des produits. 5. L expert-comptable doit parfois avoir recours à des estimations et faire preuve de jugement professionnel pour comptabiliser les produits et les charges provenant d opérations internes ou externes. À titre d exemple, le fait d attribuer une valeur aux marchandises produites contraint l entreprise à faire des estimations fondées sur le jugement, car le processus de production représente une opération interne continue. L exercice du jugement professionnel revêt également une très grande importance lors de l analyse de la substance économique des arrangements conclus entre un acheteur et un vendeur en vue de la comptabilisation du produit résultant d une opération. Par exemple, dans le cadre de la vente de biens, l expertcomptable doit établir si le vendeur conserve les risques et avantages inhérents à la propriété des biens vendus ou s il les transfère en bloc ou partiellement à l acheteur. Un autre exemple de la nécessité de faire preuve de jugement professionnel pour l expert-comptable concerne la comptabilisation du produit de la prestation de services. Il doit alors procéder à des estimations en vue de mesurer le pourcentage d avancement des travaux nécessaires à la comptabilisation du produit. 6. Les produits sont comptabilisés lorsqu ils satisfont aux deux critères suivants : 1 La probabilité que des avantages économiques résultant de la transaction aillent à l entreprise ; 2 La possibilité d évaluer ces avantages de manière fiable. 7. Premièrement, avant qu une vente n ait lieu, l entreprise ignore si elle pourra vendre à un prix donné tous les biens destinés à la vente. Dans certains cas, l incertitude est si grande que pour la plupart des experts-comptables il n y a pas suffisamment de preuves pour justifier la comptabilisation d un produit. Deuxièmement, tant qu une vente n a pas eu lieu, que la marchandise n a pas été livrée et acceptée par le client, les avantages et les risques importants inhérents à la propriété ne sont pas transférés à l acheteur. 8. Le traitement comptable proposé par Jonathan Chaîné est inacceptable parce que la signature du contrat de vente n est pas l étape la plus importante du processus de réalisation. 71

2 2824RE_chap_EP4.qx:quark de base 10/10/09 08:6 Page 75 Chapitre : La comptabilisation des produits, des profits, des charges et des pertes La méthode de comptabilisation des coûts recouvrables consiste à comptabiliser des montants égaux de produits et de coût des ventes jusqu à ce que tout le coût des ventes ait été engagé, reportant ainsi la comptabilisation de la marge brute lorsque tous les coûts auront été engagés. La méthode des coûts engagés peut être utilisée lorsque les conditions d une opération de vente sont ambiguës et qu il n est pas possible d estimer de manière fiable le résultat de la transaction. 21. Cette opération représente une opération d échanges de services. Une telle opération ne peut donner lieu à la comptabilisation d un produit des activités ordinaires que dans la mesure où les biens et services échangés sont de nature différente. Dans cette situation, les services échangés sont de nature différente et le produit des services de peinture peut être comptabilisé. Ce produit doit être évalué à la juste valeur de la contrepartie reçue, à savoir, la juste valeur de l acte notarié qui sera reçu en échange. Si la juste valeur de l acte notarié ne peut être estimée de manière fiable, ce qui est peu probable, le produit doit alors être comptabilisé à la juste valeur du service rendu, soit les travaux de peinture. 22. Dans des arrangements qui prévoient des prestations multiples, ces prestations ne sont pas nécessairement fournies au même moment. Par exemple, une entreprise peut vendre un bien, et le prix de vente peut comprendre le service de formation pour l utilisation de ce bien. La formation a lieu ultérieurement à la livraison du bien en question. Au moment de la livraison du bien, la prestation fournie correspond au bien en question, alors que la prestation non fournie correspond à la formation assurée plus tard. Le produit de la vente du bien est alors comptabilisé au moment du transfert des risques et avantages inhérents à la propriété alors que le produit correspondant à la prestation du service de formation est comptabilisé à titre de produit différé jusqu à ce que la formation soit offerte. Lorsqu il est possible de distinguer les unités de comptabilisation, l entreprise doit attribuer une valeur à chaque prestation. Il s agit alors de répartir la contrepartie globale entre les prestations au prorata des justes valeurs respectives. 2. L essentiel des obligations du franchiseur sont complétées lorsque tous les services initiaux et autres obligations incombant au franchiseur ont été en substance exécutés. Lorsque les services initiaux et autres obligations liés à un contrat de franchise régionale dépendent du nombre d établissements établis dans la zone ou le territoire, le franchiseur comptabilise le produit des redevances initiales proportionnellement au nombre d établissements pour lesquels les services initiaux ont été exécutés. Lorsqu une partie de la redevance initiale couvre la fourniture de matériel et d autres actifs corporels au franchisé, la comptabilisation du produit des activités ordinaires de cette portion de la redevance initiale se fait au moment où les éléments sont livrés et le titre de propriété transféré au franchisé. 24. a) Redevance initiale et approvisionnement à prix de faveur. Il se peut que le contrat de franchisage permette au franchisé d acheter du franchiseur une partie ou la totalité des stocks, des fournitures et du matériel nécessaires à l exploitation de la franchise. Lorsque la redevance initiale couvre à la fois les services initiaux et la vente de matériel, de stocks ou d autres actifs corporels à un prix de faveur, une partie de la redevance initiale, suffisante pour couvrir les coûts estimés des biens vendus à prix de faveur et une marge raisonnable, doit être différée et comptabilisée dans la période au cours de laquelle les biens seront vendus. b) Redevances continues. La comptabilisation des redevances continues doit être faite au cours des périodes pendant lesquelles les services correspondants sont rendus. 25. a) Un produit des activités ordinaires entraîne habituellement une augmentation d un ou de plusieurs actifs de l entreprise. Le produit des activités ordinaires porte différents noms tels que ventes, honoraires, intérêts, dividendes, redevances et loyers. Par contre, une économie représente la diminution que l on a pu éviter d un ou de plusieurs actifs. Ainsi, si un équipement peut être acquis soit par un versement comptant de 000 $, soit selon un mode de paiements échelonnés totalisant 500 $, l acquéreur réalise une économie de 500 $ s il opte pour un versement au comptant. b) Les charges résultent des activités ordinaires de l entreprise. Quant aux pertes, elles représentent des diminutions d avantages économiques qui correspondent à la définition d une charge mais ne découlent pas des activités ordinaires de l entreprise. Les pertes comprennent celles qui résultent de catastrophes naturelles, d incendie, d inondations mais également de l aliénation d actifs ou encore de la variation de valeur de certains actifs. 75

3 2824RE_chap_EP4.qx:quark de base 7/16/09 7:04 PM Page 77 Chapitre : La comptabilisation des produits, des profits, des charges et des pertes Exercices E 1. Choix multiples a) 2 b) c) 1 d) 4 e) 4 La comptabilisation est fonction du pourcentage d avancement des travaux. f) 4 [ $ ( $ $) $] g) 4 h) E 2. Les ventes en consignation Marchandises en consignation Stock de marchandises Envoi de 50 planches à voile en consignation ayant un coût unitaire de 800 $. Marchandises en consignation 750 Caisse 750 Coûts de transport relatifs à la marchandise expédiée en consignation. Caisse À recevoir sur ventes en consignation Commissions Publicité 450 Ventes en consignation Rapport des ventes reçu du consignataire (45 planches à voile à $ chacune, moins la commission de 20 % et les frais de publicité remboursés). Coût des ventes des marchandises en consignation Marchandises en consignation Enregistrement du coût des ventes des marchandises en consignation [45/50 ( $ 750 $)]. E. Les ventes en consignation a) Ventes nettes (80 sculptures 150 $) ) $ Commissions (12000 $ 0 %) ( 600) $ Frais remboursables (maximum $ 5 %) Montant reçu par Sculptures indiennes du Grand Nord (250) $ 8 150) $ b) Ventes nettes (80 sculptures 150 $) $ Coût des ventes des marchandises en consignation ➀ Marge brute Charges commerciales 760 $ $ Commissions 600 $ Frais de vente engagés par le consignataire 250 $ 850 $ Calcul : ➀ Marchandises en consignation (100 sculptures 45 $) 4 90 $ $ Frais de transport Coût total Quote-part du coût total afférent aux sculptures vendues (4 700 $ 80/100) 200 $ $ 760 $ 77

4 2824RE_chap_EP4.qx:quark de base 7/16/09 7:04 PM Page 78 Première partie : L environnement évolutif de la comptabilité et les états financiers E 4. La comptabilisation des produits lorsqu il y a un droit de retour a) Clients (ou Caisse) Ventes Enregistrement des ventes de DVD à 20 $ l unité. Coût des ventes Stock de marchandises Enregistrement du coût des DVD à 9 $ l unité. Retours sur ventes Clients (ou Caisse) Enregistrement des 00 DVD retournés (00 20 $). Stock de marchandises Coût des ventes Enregistrement du coût des marchandises retournées (00 9 $). b) Clients (ou Caisse) Ventes Enregistrement des ventes de DVD à 20 $ l unité. Coût des ventes Stock de marchandises Enregistrement du coût des DVD à 9 $ l unité. Retours sur ventes Clients (ou Caisse ➀ ) Dette estimative pour retours sur ventes ➁ Enregistrement des DVD effectivement retournés en 20X1 et d une dette pour retour attendu de DVD. Calculs : ➀ ( $) ➁ ( $) Stock de marchandises Coût des ventes Enregistrement du coût des marchandises retournées en 20X1 ( $) et du coût estimatif des marchandises susceptibles d être retournées en 20X2. c) Clients (ou Caisse) Ventes Enregistrement des ventes de DVD à 20 $ l unité. Coût des ventes Stock de marchandises Enregistrement du coût des DVD à 9 $ l unité. Retours sur ventes Clients (ou Caisse) Enregistrement des DVD retournés ( $). Stock de marchandises Coût des ventes Enregistrement du coût des marchandises retournées ( $). Ventes Produits différés Dépôts reçus sur la vente de DVD effectuée au cours du dernier trimestre de 20X1 ( $). Puisque les clients bénéficient d un délai de deux mois pour retourner les DVD, les ventes du dernier trimestre ne peuvent être comptabilisées. 78

5 2824RE_chap_EP4.qx:quark de base 7/16/09 7:04 PM Page 79 Chapitre : La comptabilisation des produits, des profits, des charges et des pertes Stock de marchandises Coût des ventes Réduction du coût des ventes pour tenir compte du retour éventuel de DVD ayant un coût de 9 $ l unité. E 5. La comptabilisation des produits lorsqu il y a un droit de retour a) 1 Caisse Clients Recouvrement au début de 20X2 relativement aux livres vendus en 20X1. 2 Dette estimative pour invendus Clients Retour de livres provenant des ventes de 20X1 ( $). Remarquez qu il n y a pas lieu d enregistrer une écriture pour inscrire le coût des invendus au compte Stock de marchandises. En effet, l utilisation d une dette estimative pour invendus permet de n ajuster les stocks qu à la fin de la période seulement, lors du renflouement du passif. Clients (ou Caisse) Ventes Ventes de 4,2 millions de livres à 4 $ l unité. Coût des ventes Stock de marchandises Coût des 4,2 millions de livres vendus ayant un coût unitaire de $. 4 Dette estimative pour invendus Clients (ou Caisse) Retour de 19 % des livres vendus en 20X2 ( $ 19 %). 5 Dette estimative pour invendus Solde au 1 décembre 20X1 ( livres 4 $ 20 %) Retour en 20X2 de livres vendus en 20X1 ( livres 4 $) Retour de livres vendus en 20X2 ( livres 4 $ 19 %) Solde au 1 décembre avant régularisation Régularisation requise Solde requis au 1 décembre 20X2 ( livres 4 $ 20 %) Retours sur ventes Dette estimative pour invendus Ajustement du solde de la Dette estimative pour invendus. Stock de marchandises Coût des ventes Ajustement du coût estimatif des marchandises susceptibles d être retournées en 20X. Calcul : Nombre de livres au 1 décembre 20X2 ( %) $ Nombre de livres au 1 décembre 20X1 ( %) Augmentation du nombre de livres requis $ $ Coût unitaire $ Total $ 79

6 2824RE_chap_EP4.qx:quark de base 7/16/09 7:04 PM Page 80 Première partie : L environnement évolutif de la comptabilité et les états financiers b) Produit des activités ordinaires brut ) $ Retours sur ventes Produit, montant net ( ) $ ) $ Coût des ventes ( $ $) Marge brute ( ) $ ) $ E 6. Les différentes méthodes de comptabilisation des produits a) Produits des activités ordinaires {[(9 000 poupées 2,40 $) (6 000 autos 1,40 $)] 2/} $ Charges {[( 000 $ $ 600 $) 2/] ( unités 2/ 0,10 $)} $ $ b) Produits des activités ordinaires (20000 $ selon a) /4) $ Charges (8 400 $ selon a)) $ $ E 7. Les différentes méthodes de comptabilisation des produits a) Comptabilisation des produits au moment de la vente (en millions) 20X4 20X5 20X6 Produits ( $) 21,0 $ ( $) 7,0 $ Coûts de production ( $) 12,6 $ ( $) $ 8,4 $ 4,2 $ 2,8 $ 0$ b) Comptabilisation des produits selon la méthode des sommes encaissées (en millions) 20X4 20X5 20X6 Sommes recouvrées des clients (produit) 12,8 $ 11,2 $ 4,0 $ Coûts de production ➀ Calcul : ➀ 20X4 : unités vendues $ 20X5 : unités vendues $ 20X6 : Aucune unité vendue 12,6 $ 0,2 $ 4,2 $ 7,0 $ 0 $ 4,0 $ E 8. La comptabilisation des produits selon le pourcentage d avancement des travaux Coûts engagés au cours de la période ) $ Coûts estimatifs pour terminer les travaux Coûts totaux prévus des travaux Degré d avancement des travaux ( $ $) Montant prévu au contrat ) $ ) $ 20 % ) $ Degré d avancement des travaux 0,20) $ Produits devant être comptabilisés en 20X ) $ 80

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