Marmoutier arrondissement de Saverne HOTEL RESTAURANT «L ALSACIEN»

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1 Marmoutier arrondissement de Saverne HOTEL RESTAURANT «L ALSACIEN» Lochwiller Marmoutier Reutenbourg Singrist

2 IDENTIFICATION N friche Adresse....4 Place du Général de Gaulle Nom du propriétaire actuel..communauté de communes du Pays de Marmoutier Privé /public...public Type de friche...commerciale Date précise d abandon 6 ans Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure... Restauration - hôtellerie Classement au POS/PLU...UAa Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes... Non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux communal ,92 % Taux de fiscalité propre intercommunal... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux communal... 7,45 % Taux de fiscalité propre intercommunal... Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.. Oui Electricité Oui Gaz..Oui Assainissement... Oui Chemin de fer. Non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution. Non

3 BÂTI Espace bâti..oui Type...Restaurant Nombre 1 Surface m² Année de construction... Avant 1914 Etat du bâti.moyen Pollution. Non RECONVERSION Projet...Oui Quel domaine... Commercial Modification du POS Non Etude de faisabilité. Oui Réalisation de l étude CAUE Maîtrise d ouvrage. Publique

4 Lorentzen arrondissement de Saverne Brasserie Roehrig

5 IDENTIFICATION N friche Adresse....1 rue principale Nom du propriétaire actuel..commune Privé /public...public Type de friche... Industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s).. Dépôt de boissons Activité antérieure..... Brasserie Classement au POS/PLU...Pas de POS Utilisations interdites par le POS/PLU..... Présence de servitudes... Non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux communal..... Taux de fiscalité propre intercommunal... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux communal.... Taux de fiscalité propre intercommunal... Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.. Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement... Oui Chemin de fer. Non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution. Ne sait pas

6 BÂTI Espace bâti..oui Type...Usine Nombre 2 Surface m² Année de construction... Avant 1914 Etat du bâti..ruine Pollution..Ne sait pas RECONVERSION Projet...Oui Quel domaine... Industriel/artisanal et micro-brasserie Modification du POS Etude de faisabilité.... Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage. Privée

7 Diedendorf arrondissement de Saverne GRANDS MOULINS BECKER

8 IDENTIFICATION N friche Adresse , rue du Moulin Nom du propriétaire actuel.... SA Grands Moulins Becker Privé /public.....privé Type de friche... Industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 30 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé 1/2 Nom de la (des) entreprise(s)... Grands Moulins Becker Activité antérieure.... Meunerie Classement au POS/PLU......UI Utilisations interdites par le POS/PLU.. Activités à nuisances Présence de servitudes... Non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux communal.. 15,3% Taux de fiscalité propre intercommunal... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux communal.... Taux de fiscalité propre intercommunal... Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.. Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement... Non Chemin de fer. Non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution. Non

9 BÂTI Espace bâti..oui Type...Hangar agricole et silo Nombre 6 Surface..... Année de construction... Avant 1914 Etat du bâti..mauvais Pollution....Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine.... Modification du POS Etude de faisabilité.... Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage....

10 Dettwiller arrondissement de Saverne ADIDAS Gottesheim Melsheim Dettwiller Wilwisheim Lupstein Waldolwisheim

11 IDENTIFICATION N friche Adresse...18 rue de la Haute Montée Nom du propriétaire actuel.. ADIDAS Sarragan France Privé /public.....privé Type de friche... Industrielle Date précise d abandon.. 10 ans Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s).... Activité antérieure Fabrication de chaussures Classement au POS/PLU UAa Utilisations interdites par le POS/PLU..... Présence de servitudes.... Oui Lesquelles... Zone inondable FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux communal..... Taux de fiscalité propre intercommunal... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux communal.... Taux de fiscalité propre intercommunal... Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.. Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement... Oui Chemin de fer. Non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution. Non

12 BÂTI Espace bâti..oui Type.....Usine et bureaux Nombre 2 Surface m² Année de construction... Entre 1948 et 1970 Etat du bâti..bon Pollution.....Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine.... Modification du POS Etude de faisabilité.... Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage....

13 Ingwiller arrondissement de Saverne KÖMMERLING Sparsbach Ingwiller Schillersdorf Weinbourg Menchhoffen Obersoultzbach Niedersoultzbach

14 IDENTIFICATION N friche Adresse....34, route de Haguenau Nom du propriétaire actuel.... SCI le Hanau Privé /public privé Type de friche Industrielle Date précise d abandon..... Date approximative d abandon ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure... Fabrication de colle Classement au POS/PLU.....UX Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes... Non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux communal..... Taux de fiscalité propre intercommunal... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. 9,94 % Taxe foncière sur le bâti. Taux communal... 14,09 % Taux de fiscalité propre intercommunal... Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.. Oui Electricité Oui Gaz......Oui Assainissement... Oui Chemin de fer. Non Voie navigable non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution. Oui

15 BÂTI Espace bâti..oui Type..Bureaux, cave de stockage, laboratoire et logements Nombre 2 Surface... Année de construction... Après 1970 Etat du bâti.....moyen Pollution Oui RECONVERSION Projet..Oui Quel domaine.....equipement collectif Modification du POS. Non Etude de faisabilité. Non Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage. Publique

16 Ingwiller arrondissement de Saverne ANCIENNE MALTERIE Sparsbach Ingwiller Schillersdorf Weinbourg Menchhoffen Obersoultzbach Niedersoultzbach

17 IDENTIFICATION N friche Adresse......Rue du Général de Gaulle Nom du propriétaire actuel.. Commune d Ingwiller Privé /public public Type de friche Industrielle Date précise d abandon..... Date approximative d abandon....plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure... Malterie Classement au POS/PLU.....UB Utilisations interdites par le POS/PLU.. Installations incompatibles avec le caractère résidentiel de la zone, nouveaux établissements industriels ou commerces de gros Présence de servitudes... Non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux communal..... Taux de fiscalité propre intercommunal... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. 9,94 % Taxe foncière sur le bâti. Taux communal... 14,09 % Taux de fiscalité propre intercommunal... Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.. Oui Electricité Oui Gaz......Oui Assainissement... Oui Chemin de fer. Non Voie navigable non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution. Non

18 BÂTI Espace bâti.....non Type Nombre.. Surface... Année de construction... Etat du bâti.... Pollution RECONVERSION Projet..Oui Quel domaine......habitat Modification du POS. Non Etude de faisabilité.... Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage.... Publique

19 Ingwiller arrondissement de Saverne HOKI Sparsbach Ingwiller Schillersdorf Weinbourg Menchhoffen Obersoultzbach Niedersoultzbach

20 IDENTIFICATION N friche Adresse...11 route de Haguenau Nom du propriétaire actuel.. HOKI développement Privé /public privé Type de friche Industrielle Date précise d abandon..... Date approximative d abandon ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure..... Fabrication de chaussures Classement au POS/PLU.....UX Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes... Non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux communal..... Taux de fiscalité propre intercommunal... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique.....9,94 % Taxe foncière sur le bâti. Taux communal... 14,09 % Taux de fiscalité propre intercommunal... Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.. Oui Electricité Oui Gaz......Oui Assainissement... Oui Chemin de fer. Non Voie navigable non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution. Ne sait pas

21 BÂTI Espace bâti..oui Type...Usine, hall de stockage, bureaux Nombre... Environ 10 Surface... Année de construction... Entre 1914 et 1948 Etat du bâti....moyen Pollution......Ne sait pas RECONVERSION Projet... Inconnu Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité.... Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage....

22 Ingwiller arrondissement de Saverne ANCIENS DEPOTS HUCKENDUBLER Sparsbach Ingwiller Schillersdorf Weinbourg Menchhoffen Obersoultzbach Niedersoultzbach

23 IDENTIFICATION N friche Adresse...1 rue de Rauschenbourg Nom du propriétaire actuel... M. Huckendubler Charles Privé /public privé Type de friche Industrielle Date précise d abandon.. 20 ans Date approximative d abandon.... Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s)...holcim Béton, ERMA rénovation (ravalement de façade) Activité antérieure.... Construction, travaux Classement au POS/PLU.....UX Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes... Non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux communal..... Taux de fiscalité propre intercommunal... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. 9,94 % Taxe foncière sur le bâti. Taux communal... 14,09 % Taux de fiscalité propre intercommunal... Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.. Oui Electricité Oui Gaz.....Non Assainissement... Oui Chemin de fer. Non Voie navigable non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution.. Ne sait pas

24 BÂTI Espace bâti..oui Type.....Hangar, garages Nombre 4 Surface... Année de construction... Entre 1948 et 1970 Etat du bâti..bon Pollution......Ne sait pas RECONVERSION Projet...Inconnu Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité.... Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage....

25 Saverne arrondissement de Saverne VOGESIA Ottersthal Monswiller Saverne Otterswiller Gottenhouse Haegen

26 IDENTIFICATION N friche Adresse....Zorntal, route de Lutzelbourg RD 132 Nom du propriétaire actuel SCI Saint-Maur société Schulze Privé /public privé Type de friche Industrielle Date précise d abandon..... Date approximative d abandon....plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure Fonderie Classement au POS/PLU.....ND Utilisations interdites par le POS/PLU.. Toute construction nouvelle Présence de servitudes... Oui Lesquelles.. Ligne moyenne tension en bordure FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux communal..... Taux de fiscalité propre intercommunal... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux communal.... Taux de fiscalité propre intercommunal... Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..... Non Electricité Oui Gaz.....Non Assainissement... Non Chemin de fer. Non Voie navigable non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Oui La (les)quelle(s). Accès insuffisant par le pont de la Zorn LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution.. Oui

27 BÂTI Espace bâti..oui Type Hangars Nombre 2 Surface m² Année de construction... Avant 1914 Etat du bâti..ruine Pollution......Oui RECONVERSION Projet Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité.... Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage....

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