DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES LOT 09 FORAGES ET SONDES GEOTHERMIQUES

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1 Maître d ouvrage Association AIDERA VAR 16, rue des citronniers LAGARDE Assistant à Maître d ouvrage SAGEM 132, Rue Le Corbusier BP LA GARDE Opération Construction d une Maison d Accueil Spécialisée «La goélette» à CUERS (83) Mission Maitrise d œuvre fluides DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES LOT 09 FORAGES ET SONDES GEOTHERMIQUES Indice B 07/03/2014 Réf. I/1261 Maitrise d œuvre Architecte Maitrise d œuvre fluides Coordination SSI Bureau de contrôle OLIVIER DETROYAT Architecte Urbaniste. 109, littoral Frédéric Mistral Tel : Fax : SOL.A.I.R. 47 bd de la République Aix en Provence Tel : Fax : SOL.A.I.R. 47 bd de la République Aix en Provence Tel : Fax : Bureau Veritas ZAC Valgora La Valette du Var Tel :

2 CONSTRUCTION D UNE MAISON D ACCUEIL SPECIALISEE A CUERS C.C.T.P. LOT N 09 FORAGES ET SONDES GEOTHERMIQUES SOMMAIRE 1. - GENERALITES NOTE PRELIMINAIRE ETENDUE DES TRAVAUX QUALIFICATIONS DE L ENTREPRENEUR REGLEMENTATIONS - NORMES Documents de référence contractuels Responsable des études TRAVAUX, FOURNITURES ET PRESTATIONS DIVERSES A LA CHARGE DU SOUMISSIONNAIRE CONTENU DES PRIX DOCUMENTS A FOURNIR PAR L ENTREPRISE Avec sa proposition Avant les travaux Pendant les travaux A la réception Après réception CONTROLES RECEPTION MISE EN SERVICE - ESSAIS Contrôles des travaux Epreuves préalables à la réception Réception - essais Mise en service D.I.U.O PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DOCUMENTS DE BASE - NORMES ORIGINE DES MATERIAUX OPERATIONS DE CONTROLE ET ESSAIS Contrôles Essais COPREC OBLIGATIONS DIVERSES Pénalités Réception Responsabilité générale de l Entrepreneur Responsabilité en cours de travaux Documents à fournir par l entreprise Mise en service GARANTIES DE L ENTREPRENEUR Sommaire

3 2.5.1 Garantie du matériel Garantie de l installation Garantie de fonctionnement Garantie d exploitation Garantie légale PRINCIPE FONCTIONNEL ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES PRINCIPES FONCTIONNELS Principes Bases de dimensionnement SPECIFICATIONS TECHNIQUES PARTICULIERES Types de capteurs Espacement des capteurs Cheminement Dimensionnement des capteurs CONTRAINTES ET REGLES A RESPECTER LORS DE LA REALISATION DES TRAVAUX DESCRIPTION DES TRAVAUX TRANCHE FERME REALISATION D UN FORAGE TEST Forages Sondes géothermiques Remplissage des puits de forages REALISATION D UN TEST DE REPONSE THERMIQUE DESCRIPTION DES TRAVAUX TRANCHE CONDITIONELLE REALISATION DES CHAMPS DE SONDES Forages Sondes géothermiques Remplissage des puits de forages CONTRÔLES ET ESSAIS Vérifications en cours de travaux DOSSIER DE RÉCOLEMENT LIMITES DE PRESTATIONS LOT GO LOT VRD LOT CHAUFFAGE VENTILATION ANNEXES Sommaire

4 1. - GENERALITES 1.1 NOTE PRELIMINAIRE L'entrepreneur du présent lot est tenu de prendre connaissance : - des pièces générales du marché, où il trouvera les conditions générales du Marché et les obligations de tous les corps d'états, - de l'ensemble du présent C.C.T.P., où il trouvera les obligations concernant le présent lot, - de l ensemble des pièces jointes au CCTP à savoir : les plans de chauffage, de ventilation et de plomberie les schémas hydraulique et synoptique LOT 09 FORAGE A3 - Coupe sur sonde géothermique FOR 01 LOT 01 VRD RESEAUX A0 1/200 Plan Réseaux existants VRD 01 A0 1/200 Plan Réseaux projetés VRD 02 - des C.C.T.P. et plans des autres corps d'état susceptibles d'avoir des répercussions sur son propre lot (VRD, ELECTRICITE, CLOISONS FAUX PLAFONDS, etc.). Il lui appartient de réclamer ces documents au Maître d'œuvre, en temps utile. Le présent CCTP ne peut être dissocié des autres CCTP et des documents écrits ou graphiques dont l'ensemble constitue le dossier Marché qui est réputé parfaitement connu, dans toutes ses parties, par l'entreprise. La manutention, le levage, la distribution des matériaux et la fourniture des fluides, le nettoyage de ses ouvrages après pose, le nettoyage des locaux dans lesquels il est intervenu, sont à la charge du présent lot. Le Marché étant traité à prix global et forfaitaire, l'entrepreneur devra assurer toutes les fournitures et travaux de sa profession, nécessaires et utiles au complet achèvement de l'ouvrage selon les Règles de l'art. Il ne pourra arguer d'omission ou d'oubli dans ce CCTP et devra se renseigner auprès des Maîtres d'œuvre pour tout ce qui pourrait lui paraître incomplet, erroné ou ambigu. Page 09.4 / 24

5 1.2 ETENDUE DES TRAVAUX Les travaux consistent à réaliser concernent notamment les prestations suivantes : Forages et sondes géothermales. du projet de construction de la Maison d Accueil Spécialisée «La goélette» située à : MAISON D ACCUEIL SPÉCIALISÉE «LA GOELETTE» ZAC de la POUVERINE CUERS 1.3 QUALIFICATIONS DE L ENTREPRENEUR L Entrepreneur réalisant les travaux du présent lot devra : Soit posséder les certifications QUALIBAT suivantes : Qualification géothermie. Soit présenter des références équivalentes. 1.4 REGLEMENTATIONS - NORMES DOCUMENTS DE REFERENCE CONTRACTUELS Les travaux et matériels fournis par l'entreprise devront répondre aux normes et règlements en vigueur à la date de la passation des marchés et devront satisfaire plus particulièrement aux documents suivants (liste indicative non exhaustive) : Les arrêtés et décrets : - règles de construction : décret n modifié du 14 Juin règlement de sécurité contre l'incendie concernant les établissements recevant du public +Décret n du 31 Octobre 1973, codifié sous les n R123.1 à R du code de la construction et de l'habitation. +arrêté du 25 juin 1980, du ministère de l'intérieur (J.O. du 14/8/80) modifié, et ses décrets d application en particulier l arrêté du 19 novembre concernant les structures d accueil pour personnes âgées et personnes handicapées (type J). Les DTU et règles professionnelles : - Les règles professionnelles - Règles professionnelles UCH Les règlements suivants : - Réglementation incendie pour les établissements de type J - Règlement Sanitaire Départemental Type - Code du travail - Code de la Construction et de l'habitation, art. R Instruction Technique 246 relative au désenfumage des établissements recevant du public. - Recueil des éléments utiles à l'établissement et à l'exécution des projets de marchés de bâtiments en France (REEF). - Spécifications Techniques éditées par le Centre de GDF auquel est rattaché le chantier. Les travaux devront être conformes à la norme NF X Les principales dispositions réglementaires sont liées au Code civil, Code minier et Code de l environnement avec : - pour le Code civil, respect des articles 1792 et 2270, - pour le code minier, respect du : - Décret du 28/03/78 - Titre I, article 17 Page 09.5 / 24

6 - Titre unique, article L411-1 (anciennement Titre VIII, article 131) - Titre II, articles L124-3, L124-9, L134-12, L164-2, (anciennement Titre V, article 102) - Titre V, article L153-2 (anciennement Titre IV, article 70) - pour le Code de l environnement, respect du : - Décret n du 11 septembre livre II, Titre1 «eau et milieux aquatiques» et notamment de l article L Cahier des charges de l ADEME pour la réalisation du test de réponse thermique RESPONSABLE DES ETUDES Le maître d œuvre est responsable de la conception. La réalisation des plans de chantier des ouvrages est à la charge du présent lot tout comme les plans EXE. Les notes de calculs des débits des sections seront établies par l'entreprise et devront avoir reçu l accord du BET et du bureau de contrôle avant tout commencement des travaux. 1.5 TRAVAUX, FOURNITURES ET PRESTATIONS DIVERSES A LA CHARGE DU SOUMISSIONNAIRE Il sera prévu tous les ouvrages décrits au présent C.C.T.P. ainsi que ceux accessoires mais nécessaires à la finition suivant les règles de l art. Les prix comprendront la fourniture, le transport à pied d oeuvre des matériels et matériaux, leur déchargement et pose à toute hauteur, y compris les raccordements hydrauliques, aérauliques et électriques. Le soumissionnaire prendra obligatoirement à sa charge les travaux et prestations suivants : la protection des matériaux approvisionnés et des installations mises en place contre toutes dégradations ou vols pendant la durée des travaux et intempéries, c est-à-dire jusqu à la réception provisoire des travaux, l amenée, l établissement et l enlèvement de tous les appareils, engins nécessaires à la réalisation et aux essais des installations, tous les appareils de manutention nécessaires à la réalisation de ses travaux, ainsi que les échafaudages, l enlèvement des gravas et déchets provenant de ses installations et leur transport à la décharge publique, le nettoyage de toutes les parties de l installation, le nettoyage des locaux salis durant les travaux par le personnel de l entreprise, tous les dispositifs nécessaires à la diminution du bruit et de la poussière lors du chantier, 1.6 CONTENU DES PRIX Les prix comprennent tous les travaux accessoires et nécessaires pour des installations complètes et en état de fonctionnement, la façon de prototypes éventuels, le transport, le montage et la pose à toute hauteur et toutes les sujétions, sans qu'il soit possible à l'entrepreneur de réclamer POUR QUELQUE CAUSE QUE CE SOIT, telle que difficulté de réalisation ou imprécision dans le présent document. Les prix comprennent tous les essais, réglages, contrôles, démarches, mises en état et nettoyage après exécution des travaux, tous les rebouchages divers. L'entrepreneur doit également la protection des canalisations et des appareillages, par tout moyen approprié, jusqu'à la réception des travaux et le remplacement pur et simple de tout ouvrage endommagé pendant la durée du chantier, étant entendu qu'il lui appartient de se retourner contre le responsable des dégradations pour en obtenir réparation financière. 1.7 DOCUMENTS A FOURNIR PAR L ENTREPRISE AVEC SA PROPOSITION Les documents généraux de la consultation et en particulier le CCAP, précisent les conditions et les délais dans lesquels les entreprises doivent remettre leurs propositions, ainsi que les principales pièces à fournir. Page 09.6 / 24

7 Le bordereau quantitatif estimatif est à compléter de manière très détaillée, avec les prix unitaires. Les marques des matériels ainsi que leurs caractéristiques doivent être précisées au moment de la proposition ; aussi lorsque celles-ci sont indiquées dans le CCTP, l'entreprise doit s'y conformer ou proposer du matériel strictement équivalent AVANT LES TRAVAUX A partir du projet réalisé par le bureau d'études, le bureau d étude et l'entreprise doivent fournir : - les plans d exécution et les notes de calculs détaillées - les schémas de principe de fonctionnement et d'implantation des matériels - les implantations des tuyauteries - les détails des réservations, incorporations, passages, massifs, caniveaux, ventilation sous forme de plans guide. Pendant la période de préparation suivant le calendrier fixé au planning, l'entreprise remettra les plans et la liste des matériels avec leurs caractéristiques au Maître d'ouvrage, lequel fera connaître son avis. Les modifications éventuelles seront alors apportées, sous huit jours, par l'entreprise. L'entreprise proposera au Maître d'ouvrage un échantillonnage des matériels entrant dans la réalisation des ouvrages. Une attention toute particulière sera apportée à ceux qui ne sont pas explicitement définis dans le présent document ou font l'objet d'un choix esthétique PENDANT LES TRAVAUX Il appartiendra aux entrepreneurs de provoquer en temps voulu, toute demande de renseignements techniques qui s'avéreraient nécessaires pour la bonne compréhension des travaux à exécuter. Si l'entreprise est amenée à établir des plans modificatifs pendant ces travaux, chaque plan modifié sera indicé et daté, il fera l'objet d'une diffusion pour avis. En face de l'indice, seront indiquées clairement les raisons de la modification. Une liste récapitulative de tous les plans émis comportera la date de chaque plan origine ainsi que les indices et dates de toutes les modifications A LA RECEPTION Avant la réception, l'entreprise devra fournir les documents d'exploitation suivants : - une notice d'exploitation des pompes, régulation, des mitigeurs, etc. (ou d'utilisation) comportant : les caractéristiques principales de l'installation, des instructions de marche précises et détaillées sur la conduite et l'entretien des installations les instructions de mise en route, de sécurité et d'entretien les schémas électriques détaillés, ainsi que les schémas de régulation, accompagnés du manuel de programmation et d'une indication explicite de tous les points de consigne - pour chaque matériel, les notices détaillées de mise en service et de maintenance émanant des constructeurs, avec copie des certificats de garantie et le cas échéant, d'épreuves ou essais réglementaires - les schémas de dépannage de l'installation représentant celle-ci sous forme de simplifiée permettant d'identifier sans équivoque les divers éléments Après visa, ces documents seront fournis en trois exemplaires, plus un reproductible au maître d'œuvre pour constituer le dossier des ouvrages exécutés ; les instructions et schémas feront l'objet d'un cinquième exemplaire collé et plastifié, à apposer dans les locaux techniques et armoires d'appareillage correspondants APRES RECEPTION Dans un délai maximal de trois mois après réception, l'entreprise complétera les plans d'exécution pour les mettre en conformité avec les travaux réellement exécutés ; pour les installations de chauffage et de rafraîchissement les caractéristiques et réglages définitifs résultant de la période d'essai couvrant une saison de chauffage et une saison de rafraîchissement seront fournis dans un délai maximal d un an après la mise en service. Page 09.7 / 24

8 Après approbation, ces plans seront fournis en quatre exemplaires, plus un reproductible, au maître d'œuvre qui les diffusera auprès des intéressés en complément du dossier des ouvrages exécutés. L'entreprise transmettra également les résultats des analyses du fluide caloporteur de l installation de chauffage lors du remplissage puis après 90 jours de fonctionnement. 1.8 CONTROLES RECEPTION MISE EN SERVICE - ESSAIS CONTROLES DES TRAVAUX En cours de chantier, à intervalles réguliers ou autant que nécessaire, le Maître d'œuvre procédera à des opérations de contrôle portant sur la qualité des matériels et leur mise en œuvre. Les installations enterrées ou encastrées feront l'objet d'une attention particulière. S'il est procédé aux fermetures, coulages ou remblaiements avant vérification, l'entrepreneur devra exécuter, à la demande du Maître d'œuvre, toutes opérations d'ouverture et de fermeture, de démontage et de remontage, des parties d'installations jugées essentielles, pour permettre de procéder aux divers contrôles, essais et mesures. Les sous-ensembles construits en dehors du chantier, tableaux de répartition, générateurs, machines diverses,... seront soumis tant en usine ou atelier qu'après montage à une série de contrôles destinés à juger de la qualité de leur réalisation, des commodités de montage et de maintenance ainsi que de leurs aptitudes à assurer le service auquel ils sont destinés. Avant la pose des calorifuges, et après raccordements gaz et électricité, une vérification générale de l'installation sera réalisée (jour à fixer en commun par le maître d œuvre et l'entreprise) EPREUVES PREALABLES A LA RECEPTION Avant les essais de réception, l'entreprise doit avoir réalisé - le nettoyage et le rinçage de la totalité de l'installation - la mise en eau et purge d'air - ses essais de mise au point et de contrôle conformément aux documents techniques COPREC RECEPTION - ESSAIS Les modalités de réception des ouvrages sont décrites dans les pièces administratives jointes au présent dossier. Les frais de réception sont à la charge de l'entreprise titulaire du lot. Les essais sont effectués par les entreprises. Le maître d œuvre doit être informé des dates de leur exécution, 10 jours à l'avance, afin de pouvoir, éventuellement y assister. Les essais personnels de l'entreprise auront été réalisés préalablement. Procès-verbaux : Des fiches détaillées seront établies par l'entreprise et communiquées au maître d'œuvre ainsi qu'au bureau de contrôle ; présentation conforme aux documents COPREC. Des essais complémentaires sont décrits ci-après. Description des essais : On distingue d'une part les essais et épreuves contrôlant la terminaison des ouvrages à réaliser pour la réception et d'autre part les essais de vérification des résultats, à réaliser en période de chauffage lorsque les conditions extérieures le permettent, donc éventuellement après la mise en service. A - Le contrôle de la terminaison des ouvrages concerne principalement : a) le P.V. de mise en route du fabricant de l'installation de régulation b) les essais de mise en température réalisés tel que décrit ci-dessous : L'installation est soumise à deux cycles de chauffage jusqu'à obtention de la température maximale de fonctionnement normal de l'installation. On vérifie en particulier que les appareils ne subissent pas de détérioration, qu'ils ne se déplacent pas sur leur support, que les dilatations se font sans bruit et sans déformations anormales. On vérifie également le bon fonctionnement des dispositifs d'expansion. Page 09.8 / 24

9 c) les essais d'étanchéité hydraulique à froid et à chaud de l'ensemble des installations: canalisations, vannes, pompes... On rappelle que la pression d'épreuve est au minimum de 1,5 fois la pression de service, ce minimum étant porté à 6 bars pour les appareils d'émission, sauf indication contraire au chapitre. d) la vérification des organes d'automaticité, de régulation, de programmation, d asservissement entre soufflage et extraction, etc. e) le bon fonctionnement des organes de sécurité (thermostats, aquastats, pressostats limites, soupapes de sécurité) et d'alarme (sonore et lumineux). f) les essais des installations électriques, continuité de l'alimentation et mesures d'isolement, contrôle des armoires de puissance (mise en sécurité, test de contrôle, etc.). g) le bon fonctionnement des appareils mécaniques, électromécaniques ou électroniques : vannes motorisées 3 voies, relevé des débits-pression des pompes et des ventilateurs, débits des bouches de soufflage et de reprise, etc. h) le contrôle du niveau sonore des appareils bruyants : circulateurs, ventilateurs, etc. B - Essais pour la vérification des résultats : Principe : L'essai consiste à constater les caractéristiques de fonctionnement réelles pour une température extérieure donnée et à vérifier que ces caractéristiques sont homogènes avec les conditions fixées au marché. Durée de l'essai : La durée de l'essai comprend la durée des constatations proprement dites augmentée des vingtquatre heures précédant ces mesures. Conditions de l'essai : L'essai de chauffage doit se dérouler pendant la période où la température extérieure est en permanence inférieure à la valeur obtenue en ajoutant à la température extérieure de base la moitié de l'écart de base (différence entre la température intérieure contractuelle et la température extérieure de base) pour les locaux choisis. La température extérieure doit en outre ne pas varier d environ 20 % de l'écart de base par rapport à la moyenne de la température extérieure pendant la durée de l'essai. Les valeurs sont précisées au chapitre. Pendant la durée de l'essai les commandes des émetteurs sont toutes en position ouverte. Les locaux sont clos, portes et fenêtres fermées. Pendant les vingt-quatre heures précédant les constatations, la température intérieure ne doit pas avoir varié de plus de 2 c par rapport à la moyenne de la température intérieure pendant la durée de l'essai. Valeurs mesurées : Le constat des conditions de fonctionnement réelles se fait par enregistrement des valeurs suivantes : Température sèche extérieure ; et en été humidité relative Température des locaux ; Pour les installations comprenant un sous-ensemble de production de chaleur par combustion, régime et durée de fonctionnement des générateurs ; Pour les installations à fluide, température de départ à chaque circuit régulé, après régulation ; Pour les installations de chauffage électrique et de production de froid, puissance absorbée ou durée de mise sous tension. Mesures des températures : Les températures sont mesurées à 0,5 c près par des appareils enregistreurs. Ces appareils doivent être contrôlés par comparaison avec un thermomètre de précision étalonné à 0,1 c près. Emplacement des appareils de mesures : La température extérieure est mesurée en un emplacement abrité du rayonnement solaire, choisi d'un commun accord entre le maître d'ouvrage et l'entrepreneur. Page 09.9 / 24

10 Les températures intérieures sont mesurées autant que possible au centre des pièces à 1,5 mètre environ du sol, dans les locaux désignés par le maître d'ouvrage. Sauf indication différente du C.C.T.P. le nombre des points de mesure est de un par 250 mètres carrés de plancher (arrondi à l'unité supérieure). Fourniture des appareils de mesure : sauf indication contraire du C.C.T.P., la fourniture des appareils de mesure pendant la durée de l'épreuve est à la charge de l'entrepreneur MISE EN SERVICE Sauf modalités particulières décrites au CCAP, la mise en service intervient normalement après réception. Pendant cette période, l'entreprise doit procéder aux réglages définitifs et informer le personnel d'exploitation des modalités de mise en route, de conduite et d'arrêt des installations, en liaison avec les documents d'exploitation fournis à la réception D.I.U.O. Le projet est soumis à la loi du 31/12/93 sur la coordination de sécurité et de protection de la santé des travailleurs. L entreprise respectera les recommandations du Coordonnateur SPS pendant le chantier et fournira en 3 exemplaires en fin de chantier les notices d entretien, consignes de maintenance, schémas et plans, etc., nécessaires à une maintenance satisfaisante. Les réglages, dosages, etc., définitifs seront transmis au coordonnateur après une saison de fonctionnement. 2. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES 2.1 DOCUMENTS DE BASE - NORMES L ensemble des prescriptions contenues dans les règlements et normes énumérées ci-dessous sont impératives et devront être observées. Dans le cas de contradictions entre le présent document et la réglementation en vigueur, l entrepreneur devra proposer la solution répondant aux normes. Si un changement de normalisation intervient en cours de travaux, il devra en faire part au Maître d'oeuvre qui prendra une décision en conséquence. Les matériaux mis en oeuvre et l exécution des travaux faisant partie de ce lot devront répondre aux prescriptions des documents ci-après : Arrêté du 20 juin 1975, modifié par l arrêté du 7 décembre 1983, relatif à l équipement et à l exploitation des installations thermiques en vue de réduire la pollution atmosphérique et d économiser l énergie. le Code du Travail Règlement sanitaire départemental type. 2.2 ORIGINE DES MATERIAUX Tout le matériel utilisé par l Entrepreneur du présent lot devra être neuf, de 1er choix et conforme au devis descriptif. L Entrepreneur devra soumettre au Maître d'oeuvre pour acceptation un échantillon des divers appareils et matériaux. Le Maître d Ouvrage se réserve la possibilité de mettre les appareillages à l essai pendant un certain temps. L ensemble du matériel devra porter le label N.F. En outre, les soumissionnaires indiqueront la provenance des différents matériels et remettront les documents techniques ou photographiques concernant ces matériels. Page / 24

11 Avec leur proposition, les soumissionnaires remettront un état indiquant la provenance des différents matériels ainsi que des documents techniques et photographiques se rapportant à ces matériels. 2.3 OPERATIONS DE CONTROLE ET ESSAIS CONTROLES Il sera procédé aux contrôles des matériaux et appareils de l installation tant en usine que sur le chantier et ceci avant mise en oeuvre ESSAIS COPREC Ils répondront aux exigences du contrôle technique de type A spécifié par le document technique COPREC relatif à la police «DOMMAGES-OUVRAGES» chauffage conditionnement d air fluides spéciaux ventilation mécanique contrôlée. 2.4 OBLIGATIONS DIVERSES PENALITES Si les résultats ne sont pas satisfaisants, l Entrepreneur sera tenu d effectuer, à ses frais et dans un délai imparti par les Maîtres d'oeuvre, tous remplacements, modifications, réparations, adjonctions ou mises au point nécessaires, sans préjudice des indemnités éventuelles qui lui seront imputées. Après exécution complète des travaux imposés, il sera procédé à de nouveaux essais sur demande de l Entrepreneur. Si les résultats ne sont pas encore satisfaisants, l installation peut être refusée en tout ou en partie. L Entrepreneur sera alors tenu d enlever à ses frais, dans le délai qui lui sera fixé, les appareils et tuyauteries refusées et de payer les frais qui résulteraient de cette dépose. Faute par lui de ne l avoir fait dans les délais donnés, il y sera procédé d office et à ses frais, après simple mise en demeure, et il devra restituer tous les acomptes reçus pour la partie refusée. L ensemble des travaux décrits ci-dessus et imposés à l Entrepreneur à la suite de la non satisfaction aux essais prévus sont à la charge de l Entrepreneur, sans préjudice des indemnités éventuelles qui en résulteraient RECEPTION La réception sera prononcée par le Maître d'ouvrage assisté par les Maîtres d oeuvre, en conformité avec les documents d appel d offres. Elle ne pourra l être qu après une saison complète de fonctionnement et en principe seulement après que les essais de marche normale auront donné satisfaction et que toutes les prescriptions des documents contractuels auront été observés, notamment en ce qui concerne les documents à fournir RESPONSABILITE GENERALE DE L ENTREPRENEUR La responsabilité de l Entrepreneur à l égard du Maître de l'ouvrage et des tiers, n est en rien diminuée par l existence d un projet type établi par le B.E.T. Ce projet a pour but : de simplifier les tâches des entreprises soumissionnaires qui peuvent adopter purement et simplement les données architecturales (nature des parois par exemple) mais devront vérifier tous les éléments mettant en jeu les techniques du chauffage, afin de prendre la responsabilité pleine et entière de leur projet, de définir de façon particulièrement précise les bases du projet définitif d exécution (plan des locaux spécialisés, utilisation de ces locaux d exécution, tracé des tuyauteries, position des appareils, gaines, etc.) RESPONSABILITE EN COURS DE TRAVAUX L Entrepreneur a la responsabilité de la conservation de ses approvisionnements (en usine ou sur le chantier) et de ses travaux. Il garde cette responsabilité jusqu à la réception. Page / 24

12 Cette responsabilité n est en rien diminuée par le fait que ses approvisionnements ou travaux cessent d être sa propriété au fur et à mesure qu il les fait figurer sur les demandes d acompte. Cette responsabilité porte sur tous les dégâts que pourrait subir l installation pendant qu il en a la charge et quelle que soit la cause de ces dégâts qui seraient éventuellement causés par la gelée. L Entrepreneur est en outre pleinement responsable à l égard des tiers de tous dommages matériels ou corporels susceptibles d être provoqués par l installation DOCUMENTS A FOURNIR PAR L ENTREPRISE Dossier d exécution Dans les quinze jours suivants la notification du marché, l adjudicataire du présent lot devra la fourniture d un dossier d exécution comprenant : * Un plan de positionnement exact des sondes sur le terrain au 1/50e MISE EN SERVICE L Entrepreneur procédera à la mise en service de l ensemble des équipements faisant l objet du présent lot. Il mettra à la disposition du Maître de l ouvrage le personnel nécessaire à la mise au courant du personnel de l établissement pour l exploitation et l entretien courant des installations. 2.5 GARANTIES DE L ENTREPRENEUR GARANTIE DU MATERIEL L Entrepreneur sera tenu d entretenir son installation en état de fonctionnement pendant la période comprise entre l achèvement des travaux et la mise en service des installations à titre définitif, sans restriction ni réserve, par le Maître d Ouvrage, d une part, et la réception des travaux, d autre part. Pendant ce délai, il devra remplacer, à ses frais, toutes pièces ou éléments reconnus défectueux par vice de construction ou montage, défaut de matière ou usure anormale nuisant au bon fonctionnement de l installation tant dans son ensemble que dans ses détails. L Entrepreneur demeurera responsable de tous les accidents qui pourraient résulter de la fabrication ou de la combinaison de ses appareils, ainsi que des dommages intérêts qui pourraient être réclamés par suit de ces accidents. S il survient pendant ce délai de garantie une avarie dont la réparation incombe à l Entrepreneur, un procès verbal circonstancié sera dressé et lui sera notifié. S il négligeait de faire la réparation fixée par le Maître d Ouvrage, l avarie serait réparée d office à ses frais. En tout état de cause, le délai de garantie sera prolongé pour les organes réparés et pour ceux qui en dépendent d une durée qui sera déterminée par le Maître d ouvrage, sans pouvoir dépasser six mois. Tout le matériel fourni par l Entrepreneur est garanti contre tous vices de construction ou de matière pendant une durée d une année, y compris le matériel et les moteurs électriques, à dater de la réception. Cette garantie ne s applique pas aux conséquences de l usure normale ni à celles qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des appareils ou de la non observation des instructions GARANTIE DE L INSTALLATION Toutes les installations faites par l Entrepreneur sont garanties conformes aux règles de l art et conformes au projet d exécution accepté par les Maîtres d oeuvre. Cette garantie comprend la gratuité des frais de main-d oeuvre et de déplacement GARANTIE DE FONCTIONNEMENT L installation sera garantie en bon état de fonctionnement pendant une durée d un an à dater de la mise en service régulière. Au cours de cette période, l Entrepreneur sera tenu de rectifier tous les défauts de fonctionnement qui apparaîtraient, qu elle qu en soit la nature, et sous les seules restrictions mentionnées ci-dessus. L Entrepreneur sera notamment totalement responsable des incidents ou dégradations qui pourraient se produire du fait de la non fourniture en temps utile des documents d exploitation ou du fait d erreurs contenues dans ces documents. Page / 24

13 2.5.4 GARANTIE D EXPLOITATION L Entrepreneur garantit en outre que l installation réalisée par lui correspond à toutes les caractéristiques énoncées dans sa proposition ainsi qu à celles précisées ensuite par lui dans les documents d exploitation. Il s oblige à mettre l installation en état si l exploitation révélait une non concordance susceptible de nuire à la bonne économie du système et au confort des usagers GARANTIE LEGALE La garantie légale prend date conformément à la loi et aux documents d ordre général annexés au marché. Les différentes clauses de garantie énoncées ci-dessus ne font aucun double emploi avec les obligations résultant de la garantie légale, celle-ci trouvant leur plein effet à dater du jour fixé et le fournisseur restant astreint aux diverses obligations résultant du marché et notamment du présent document. Page / 24

14 3. PRINCIPE FONCTIONNEL ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES L installation des capteurs enterrés (forage + insertion tubes verticaux + remplissage) sera impérativement réalisée par un professionnel du forage formé aux techniques des capteurs enterrés. Ce professionnel devra confirmer le principe retenu ainsi que l hydraulique amont de la pompe à chaleur. 3.1 PRINCIPES FONCTIONNELS PRINCIPES Réalisation de sondes géothermique pour le chauffage de l ensemble des bâtiments BASES DE DIMENSIONNEMENT Niveau de déperdition à assurer : Déperditions totales Déperditions totales avec surpuissance W W - zone 1 : accueil jour zone 2 : maisonnée zone 2 : maisonnée TOTAL (W) SPECIFICATIONS TECHNIQUES PARTICULIERES TYPES DE CAPTEURS Les capteurs verticaux seront de type double U en polyéthylène haute ou basse pression (PEHD PEBD). Les dimensions des tubes utilisés pour ces sondes sont DN 40 et 50 pour les liaisons entre sondes et collecteurs avec pression nominale de fonctionnement de 12,5 bars ESPACEMENT DES CAPTEURS La foration devra respecter à minima les prescriptions suivantes : Ecartement entre 2 forages : 10,0 m L implantation sera réalisée de sorte que les capteurs ne s influencent pas mutuellement et que le sol puisse se régénérer correctement. Ecartement entre les forages et les constructions : 1,5 m Ecartement entre les forages et des réseaux enterrés non hydrauliques : 1,5 m Diamètre de foration : Ø 180 mm CHEMINEMENT Le cheminement des capteurs verticaux doit se faire en fonction : Des obstacles (autres réseaux enterrés, puits), De la localisation des fondations des bâtiments, De la position du local où se trouve la PAC, De l accessibilité aux engins de forage. Les tuyauteries de liaisons horizontales seront posées dans les fouilles prévues au lot VRD. On évitera dans la mesure du possible les coudes afin de réduire les pertes de charges hydrauliques. Une pente continue sera prévue entre la sonde et le collecteur afin de pouvoir opérer des purges. Nature du sol L entrepreneur devra prendre connaissance avant le début des travaux de la nature du sol. Page / 24

15 La connaissance du sol sera affinée au fur et à mesure de l avancement du forage (changement de nature de sol) afin de procéder à l estimation de la conductivité thermique des différentes strates rencontrées et de déterminer de manière rigoureuse les paramètres de dimensionnement. Les échantillons de sol prélevés devront être remis au Maître d Ouvrage ou à l installateur sous sachet plastique avec indication du forage et de la profondeur et conservés au minimum un an. Ils seront éventuellement utilisés lors de la déclaration au Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) en cas de demande de leur part DIMENSIONNEMENT DES CAPTEURS Le dimensionnement doit être déterminé de façon rigoureuse. En effet, un sous-dimensionnement entraînera un appauvrissement du sol irréversible et une dégradation des performances et des puissances soutirées au cours du temps. Le dimensionnement du capteur s effectuera sur la base d une puissance définie selon la probabilité des couches géologiques. Ce ratio sera retenu en accord mutuel du bureau d études et du foreur et pourra éventuellement être modifié (avec justificatifs) en fonction de la nature réelle du sous-sol. La puissance thermique soutirée est calculée au point de fractionnement 0 C/35 C comme pour le dimensionnement en puissance. Longueur des forages : 100 m. Nombre de forages : 11 Ces paramètres déterminent un profil type de ce champ géothermique. Le calcul préliminaire tient compte d une dégradation de température sur 25 ans, de l ordre de 0,9 C de gradiant géothermique. Nota : Le premier forage servira de forage de reconnaissance. Les différentes couches géologiques seront relevées avec précision par le foreur. A ce moment, tous les paramètres seront confirmés par le calcul et en cas de besoin, les dimensions seront réajustées. 3.3 CONTRAINTES ET REGLES A RESPECTER LORS DE LA REALISATION DES TRAVAUX Les travaux à la charge du présent lot seront les suivants : La signalisation des travaux et la sécurisation des travaux. Les travaux de forage. Les liaisons hydrauliques entre les sondes et le local technique. Le dimensionnement des sondes, après test de réponse thermique, pour assurer tout au long de la saison de chauffe les besoins de chauffage du bâtiment selon les conditions climatiques extrêmes du site. La réalisation des tests de mise en pression et mesure des débits de circulation de chaque sonde. L'entreprise devra : Le respect des contraintes environnementales et réglementaires pendant la durée des travaux et les déclarations administratives préalables. La fourniture des études sur le dimensionnement et le positionnement des ouvrages. La réalisation des travaux dans les règles de l'art et le respect des DTU, règlements et normes en vigueur. Les opérations stockage des boues de forages sur le chantier seront définies en accord avec la maîtrise d'œuvre, toutes les prestations de transport, d'évacuations et de traitement des boues et gravats seront à la charge de l'entreprise. Page / 24

16 Avant le commencement des travaux, l'entreprise devra préciser : Les méthodes et matériaux employés pour les opérations de forage Les caractéristiques exactes des forages (profondeur, nombre, diamètres) L'entreprise devra fournir également les échantillonnages permettant de définir la nature du terrain pour les différentes couches géologiques sur toute la profondeur du forage. Dans tous les cas la profondeur maxi de chaque forage ne devra pas excéder 100 mètres. Dans le cas de terrain meuble, l'entreprise aura à sa charge la réalisation d'un tubage provisoire lequel sera retiré L'entreprise sera agréée par l'ademe et le BRGM (démarches qualités foreurs), elle devra se référer aux documents techniques label QUALIFORAGE. Les sondes devront être certifiées par CSTB et une garantie de 10 ans minimum devra être assurée par l'entreprise. Les travaux de forage seront conformes aux prescriptions techniques en vigueur et à la norme NF X d'août 2010 concernant la pose d'échangeurs géothermiques verticaux en U, et devront avoir fait l'objet des déclarations réglementaires au titre du code Minier et de l'environnement. Page / 24

17 4. DESCRIPTION DES TRAVAUX TRANCHE FERME 4.1 REALISATION D UN FORAGE TEST L installation des capteurs enterrés (forage + insertion tubes verticaux + remplissage) sera impérativement réalisée par un professionnel du forage formé aux techniques des capteurs enterrés. Un plan de repérage sera fourni au Maître d Ouvrage indiquant précisément la position des sondes verticales FORAGES L'entreprise réalisera des forages espacés entre eux d'une distance supérieure à 10 mètres suivant la disposition mentionnée sur le plan de masse du projet. La distance minimum entre les sondes et le bâtiment sera de 5 mètres minimum. Les sondes auront les caractéristiques suivantes : profondeur maxi : 100 mètres diamètre de forage : 165mm L'entreprise aura à sa charge : L'étude géologique préliminaire pour déterminer la nature probable des couches géologiques qui devraient être rencontrées au cours du forage et le matériel de forage le mieux adapté à la nature de ces couches. L'évaluation de la chaleur spécifique volumique moyenne du terrain à partir des informations relatives à la nature du terrain réellement rencontrée au cours du forage. Le nombre et la profondeur des forages seront déterminés, à l'issue d'un test de réponse thermique, pour atteindre en sortie de pompe à chaleur les puissances de chauffe nécessaires tout au long de la saison de chauffe. Cause d abandon : En cas d apparition lors du forage d un élément non prévisible (puits artésien trop important, couche géologique instable ou tout autre aléa) empêchant l aboutissement du chantier tel que décrit dans le présent document, une concertation entre les parties permettra de décider de l arrêt sans frais du chantier ou de la continuation de celui-ci après accord sur la méthode et signature éventuelle d un avenant. En cas de décision d abandon de la géothermie. Un autre système de chauffage devra alors être envisagé SONDES GEOTHERMIQUES Les sondes seront réalisées par des tubes verticaux formant deux boucles en U. Les tubes de diamètre extérieur DN 32mm en PEHD (PE bar) spécifiques pour ces applications et compte-tenu des pressions subies. Les pieds des sondes seront munis de cunette de décantation. Les tubes seront posés avec des écarteurs tous les deux mètres. L'insertion des tubes se fera à l'aide de lest. La sonde géothermique et le tuyau d'injection du coulis de remplissage, placé au centre des 4 tubes de la sonde, seront descendus ensemble dans le puits de forage. Page / 24

18 Avant de réaliser le remplissage un test à une pression de 3 bars (mesurée au niveau du sol) sera effectué pour chaque tuyauterie constituant la sonde, pendant une durée de 30mn. La baisse de pression enregistrée en fin de test devra être inférieure à 0,6 bars pour que l'essai soit considéré comme concluant. Mise en oeuvre du captage vertical Aucun raccord ne doit être effectué sur les capteurs enterrés sauf pour les liaisons au distributeur ou au collecteur. Les extrémités en U des capteurs verticaux doivent être préfabriqués et éprouvés en usine. La liaison entre les sondes à la sortie du forage et les tubes de liaisons au collecteur devra être réalisé au moyen de raccords soudables ou électrosoudables. A défaut, si des raccords mécaniques sont utilisés, ceux-ci seront placés dans un regard en tête de forage. Afin de pouvoir intervenir sur ces collecteurs, ceux-ci doivent être installés dans un regard facilement accessible muni d un bac de rétention. Les raccordements avec les équipements doivent être réalisés soit au moyen de raccords mécaniques à compression, à douille à sertir ou bague à glisse, soit par des raccords sertis (sertissage mécanique) REMPLISSAGE DES PUITS DE FORAGES Le capteur est introduit et le forage est ensuite rempli, par un mélange de ciment et de bentonite. En cas de présence d eau importante, l injection de gravier permettra de positionner la sonde dans le forage. Le vide entre les parois du forage et les tubes sera rempli d'un mélange à base de ciment et de substances inertes. La cimentation, injectée du bas vers le haut, sera de très bonne qualité pour garantir la longévité de l'installation et la préservation des nappes. La conductivité thermique du matériau de remplissage du puits sera supérieure à 2W/m.K La résistivité thermique du mélange de remplissage devra être égale ou supérieure à la résistivité moyenne du forage. Dans tous les cas, il sera préféré la technique du 5 tube permettant l injection de Bentonite ou de ciment spécial qui permet de garantir le bon remplissage des vides et d assurer la meilleure transmission thermique possible. Ce remplissage sera réalisé jusqu au sommet de la sonde et aura également pour but d éviter la contamination du sous-sol par les eaux de ruissellement. 4.2 REALISATION D UN TEST DE REPONSE THERMIQUE La 1ère sonde réalisée servira au test de réponse thermique. Un test de réponse thermique par injection de fluide à débit constant traversant un réchauffeur à puissance constante sera réalisé par l'entreprise sur le premier forage pour déterminer les disponibilités de soutirage au sol de l énergie pour le chauffage des bâtiments. Les résultats du test doivent permettre d évaluer les caractéristiques de la ressource géologique : - La température initiale moyenne (T0), - La puissance thermique du sol par mètre linéaire, - La conductivité moyenne du sol, - La chaleur spécifique moyenne du terrain, - La résistance thermique équivalente de la sonde. Ainsi que les conditions d application du test : Page / 24

19 - Type de fluide caloporteur, - Débit moyen lors du test. Les courbes d'évolution des températures d'entrée et sortie de la sonde pendant toute la durée du test, seront transmises à la maîtrise d'œuvre et annexées au compte-rendu de fin de travaux. La durée prévisionnelle du test sera au minimum de 72 heures. L'entreprise réalisera : l'analyse des données enregistrées pendant le test la synthèse des données, l'interprétation et la modélisation d'un champ de sondes géothermiques nécessaires au fonctionnement des installations de chauffage par pompes à chaleur sur la base des besoins énergétiques du bâtiment. Un délai de 7 jours minimum nécessaire à la prise du mélange à base de ciment et de substances inertes devra être respecté entre le scellement du capteur et la mise en œuvre du test de réponse. Réalisation du TRT conformément au cahier des charges de l ADEME. Page / 24

20 5. DESCRIPTION DES TRAVAUX TRANCHE CONDITIONELLE 5.1 REALISATION DES CHAMPS DE SONDES FORAGES L'entreprise réalisera des forages espacés entre eux d'une distance supérieure à 10 mètres suivant la disposition mentionnée sur le plan de masse du projet. La distance minimum entre les sondes et le bâtiment sera de 5 mètres minimum. Les sondes auront les caractéristiques suivantes : profondeur maxi : 100 mètres diamètre de forage : 165mm L'entreprise aura à sa charge : L'étude géologique préliminaire pour déterminer la nature probable des couches géologiques qui devraient être rencontrées au cours du forage et le matériel de forage le mieux adapté à la nature de ces couches. L'évaluation de la chaleur spécifique volumique moyenne du terrain à partir des informations relatives à la nature du terrain réellement rencontrée au cours du forage. Le nombre et la profondeur des forages seront déterminés, à l'issue d'un test de réponse thermique, pour atteindre en sortie de pompe à chaleur les puissances de chauffe nécessaires tout au long de la saison de chauffe. Cause d abandon : En cas d apparition lors du forage d un élément non prévisible (puits artésien trop important, couche géologique instable ou tout autre aléa) empêchant l aboutissement du chantier tel que décrit dans le présent document, une concertation entre les parties permettra de décider de l arrêt sans frais du chantier ou de la continuation de celui-ci après accord sur la méthode et signature éventuelle d un avenant. En cas de décision d abandon de la géothermie. Un autre système de chauffage devra alors être envisagé SONDES GEOTHERMIQUES Les sondes seront réalisées par des tubes verticaux formant deux boucles en U. Les tubes de diamètre extérieur DN 32mm en PEHD (PE bar) spécifiques pour ces applications et compte-tenu des pressions subies. Les pieds des sondes seront munis de cunette de décantation. Les tubes seront posés avec des écarteurs tous les deux mètres. L'insertion des tubes se fera à l'aide de lest. La sonde géothermique et le tuyau d'injection du coulis de remplissage, placé au centre des 4 tubes de la sonde, seront descendus ensemble dans le puits de forage. Avant de réaliser le remplissage un test à une pression de 3 bars (mesurée au niveau du sol) sera effectué pour chaque tuyauterie constituant la sonde, pendant une durée de 30mn. La baisse de pression enregistrée en fin de test devra être inférieure à 0,6 bars pour que l'essai soit considéré comme concluant. Mise en oeuvre du captage vertical Page / 24

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