L'IDENTITE SEXUELLE CONTUMACE ET DEFAUT CRIMINEL

Transcription

1 L'IDENTITE SEXUELLE CONTUMACE ET DEFAUT CRIMINEL Premiere partie;.dkstincüon, divlsion ou eortfusion ck:.. sexes? lieuxieme parfie ; Conrumacefei deiaut cfiminel : panoras; a eurt 2008 DA OZ

2 SOMMAIRE Preface Jacques-Henri ROBERT, Stamatios TZITZIS, Guillaume BLKNARD 1 PREMIERE PARTIE DISTINCTION, DIVISION OU CONFUSION DES SEXES? Masculin-Feminin : l'origine de l'ethique penale dans la meta-ethique? Angele KREMER-MARIETTI, Philosophe, Universite Jules Ycrne de Picardie (Amiens), Groupe d'etudes et de Recherches Episte'molo< t iques (Paris) 5 La distinction des sexes : enjeu philosophique et anthropologique France FARAGO, Professeur agrege de philosophie, e'diteu; 23 La place du sexe dans la construction de la famille : du foyer grec ä l'union libre Stamatios TZITZIS, Directeur de recherche au CNRS, Directeur-adfoint de l'lnstitut de criminologie (Paris II) 41 L'identite sexuelle de la mort dans la mythologie grecque Vassiliki-Piyi CHRISTOPOULOU, Docteur en psychopatholonie fondamentale et en psychanalyse, charge'e d'enseignemem aux Universite's de Paris II, Paris V et Paris VII 49 Du monstre au sujet de droit? Remarques sur Phermaphrodite romain Anne VIAL-LOGEAY, Maure de Conferences ä l'universite de Ronen (ERIAC) 59 III

3 Lidentite sexuelle Contumace et defaut criminel La femme laique au debut du Moyen Age dans les lois barbares et les capitulaires francs Annette SOUSA COSTA, Mahre de Conferences ä l'universite de Paris X 75 Les femmes devant la justice penale dans l'ancien droit frangais : une casuistique de la distinction des sexes Arlette LF.BIGRE, Professeur eme'rite des universites 91 Pudeur et difference des sexes selon Rousseau : entre nature et culture Pierre GAUTIER, Professeur de Philosophie Tocqueville and gender distinctions Alan KAHAN, Professor Emeritus, Florida International Universüy Proudhon et la querelle feministe Jean-Pierre ÜESa IODT, Directeur du departement d'histoire de l'ices 129 Nietzsche, le masculin, le feminin. L'indifferenciation sexuelle : Pathologie de la modernite? Brigitte KRULIC, Professeur ä l'universite de Paris X La philosophie politique et le depassement du masculin et du feminin Norman PALMA, Maitre de Conferences emerite ä l'universite de Paris IV 155 La detertnination du sexe en medecine legale Yves SCHUUAR, Medecin legiste, praticien certifie du Service de Sante des Armees, expert pres la Cour d'appel de Paris, expert agree par la Cour de Cassation, sous-directeur scientifique de l'institut de recherche criminelle de la Gendarmerie Nationale Le sexisme dans la loi penale francaise : l'exemple de la repression des actes sexuels non consensuels Carole BOUSSAINGAULT, Avocate au barreau de Paris, Chargee d'enseignement aux Universites de Paris II et de Paris V La Cour europeenne des droits de l'homme aux prises avec la penalisation du sadomasochisme Reflexions critiques sur les derives de l'autonomie personnelle Michel LEVINET, Professeur ä l'universite de Montpellier I {Institut de droit europeen des droits de l'homme EA 3976) La consecration d'un droit a l'epanouissement sexuel? Anne-Claire AUNE, Docteur en droit prive (Universite d'aix-marseille III) 201 IV H7 141 ^ 17^ 187

4 Sommaire Sexualite, ordre et moralite publics dans la jurisprudence du Conseil d'etat: du trouble declare au trouble interne Alexandre DESRAMEAUX, Docteur en droit, Charge d'ense. yiement ä l' Universite de Paris II 215 Decomposition et recomposition : le röle des sexes dans la construction de la famille Valentine ERNE-HEINTZ, ancienne eleve de l'ens, Maitre de Conferences en sciences e'conomiques (Centre Europeen de Recherche sur le Droit des Accident> Collectifs et les Catastrophes de Colmar) 21> 1 DEUXIEME PARTIE CONTUMACE ET DEFAUT CRIMINEL : PANORAMA EUROPEEN Avant-propos Guy CANIVET, Premier President honoraire de la Cour de Cassation, membre du Conseil Constitutionnel 243 Rapport introductif Marie-Elisabeth CARTIER, Professeur eme'rite de l'univer Ue Paris II 247 Histoire de la procedure de contumace en France Andre LAINGUI, Professeur emerite ä l'universite (Paris II) 259 La Cour Europeenne des Droits de PHomme et la contumace Gerard COHEN JONATHAN, Professeur emerite ä l'univers.'te Pantheon-Assas (Paris II), Doyen honoraire de la Facultc le Droit de Strasbourg, President de l'institut International des Droits de l'homme 267 La necessaire presence du prevenu en droit anglai^ Roderick MUNDAY, Reader in Law, University of Cambridge, Fellow ofpeterhouse (Cambridge) 279 La contumace en droit espagnol Gonzalo QUINTERO OUVARES, Professeur de droit pe'nal ä l'universite de Tarragona 297 L'actualite du droit de la contumace en Espagne Marcos LOREDO COLUNGA, Professeur de droit procedure Chercheur de l'institut «Alonso Martinez» de Justice et Litiges de l'universite Carlos III de Madrid 305 Le defaut criminel dans la procedure penale grecque Phedre KALAMATIANOU, Avocate au Barreau d'athenes, d'>ctorante ä l'universite Paris II 311

5 JJidentite sexuelle Contumace et defaut criminel La contumace en droit Italien Mario CHIAVARIO, Professeur de procedure penale ä l'universite de Torino 317 L'actualite du droit de la contumace en Italie Sebastiano MIDOLO, ATER, aupres de l'institut de droit penal et de procedure penale, Universüä degli Studi di Milano 325 Le defaut criminel: reflexions ä propos du droit francais et du droit compare Cristina MAURO, Mattre de Conferences ä l'universite Paris II 329 VARIA Les traitements des personnes auteur de crimes sexuels aux Etats-Unis France PARAMELLE, Psychiatre et Psychanalyste 349 Une «criminalisation» de la fortune. Crise de legalite ou de legitimite dans Punivers des droits de l'homme? Frederic MONERA, Avocat, docteur en droit, Charge d'enseignement ä l'universite de Nice et ä l'edhec 355 LIVRES RECUS - A.-Cl. AUNE, Le phenomene de multiplication des droits subjectifs en droit des personnes et de la famille, pref. d'a. Leborgne, Aix, PUAM, 2007 («Centre Pierre Kayser»). (Guillaume Bernard) - G. BERNARD, E. DUQUESNOY, dir., Les forces politiques francaises, Genese, environnement, recomposition, Paris, Presses universitaires de France, 2007 («Major»). (Pierre Ravaille) - M. BOYANCE, Masculin, feminin, Quel avenir?, Paris, Edifa, 2007 («Matieres ä penser»); Th. COLLIN, Individu et communaute, Une cnse sans issue?, Paris, Edifa, 2007 («Matieres ä penser»); M. SIGGEN, La science a-t-elle reponse ä tout?, Paris, Edifa, 2007 («Matieres ä penser»). (Guillaume Bernard) ; - B. DUMONT, G. DUMONT, Ch. REVEILLARD, dir., La culture du refus de l'ennemi, Moderantisme et religion au seuil du xxi' siede, Limoges, PULIM, 2007 («Bibliotheque europeenne des idees»). (Guillaume Bernard)