HELLO Flat & Surf 4G version SIM 3. Contrat 3.1. Lien vers les conditions contractuelles

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1 Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle : Lien vers l offre promotionnelle : 1. Nom de l entreprise notifiée Orange Communications Luxembourg S.A 1.1. Adresse 8, rue des Mérovingiens L-8070 Bertrange ( Luxembourg ) 1.2. Helpdesk 1.3. Service clientèle 1.4. Service technique 1.5. Service réclamation/médiation adresse 8, rue des Mérovingiens L-8070 Bertrange ( Luxembourg ) 1.6. Service facturation 1.7. Site Web Dernière mise à jour le 13/10/2014, tarifs en vigueur à partir du 15/10/2014. Tous les prix sont à indiquer en EURO TVA (15%) comprise 2. Nom de l offre HELLO Flat & Surf 4G version SIM 3. Contrat 3.1. Lien vers les conditions contractuelles >click< (particulières/générales) 3.2. Description du service Appels, SMS et internet en national illimité. 150 unités pour les appels et SMS vers l Europe et roaming Europe. 1 unité = 1 appel de 60 secondes ou 1 SMS. Le forfait inclus 50 MB de connexion internet en Europe + 10 GB stockage en ligne Orange Cloud gratuit Formule sans subventionnement 3.3. Valable à partir du Durée minimale d'engagement [mois] 1 mois, 12 ou 24 mois 3.5. Délai contractuel de fourniture [jours] dès signature 3.6. Délai commercial de fourniture [jours] Meilleur effort 3.7. Délai contractuel de levée de dérangement [heures] Meilleur effort 3.8. Frais d initialisation de l offre [ ] Gratuit 3.9. Rythme de facturation [s/s] Dans le forfait: appels vers et depuis l'europe 25 secondes par appel puis facturation par tranches de 25 secondes. Hors forfait: appels vers l'europe 1 minute par appel puis facturation par tranches de 15 secondes. Appels entrants facturation à la seconde Définition heures pleines (peak hours) Pas applicable Définition heures creuses (off-peak hours) Pas applicable Option(s) de paiement (à énumérer et décrire) 1/6

2 Par autorisation de prélèvement uniquement sur compte européen IBAN SEPA Résiliation du contrat (décrire) Le Client peut après l expiration de la durée minimale prévue dans le cadre de conditions tarifaires spéciales résilier son Contrat à tout moment par lettre recommandée moyennant respect d un préavis de un mois A leur terme, les contrats d abonnement à durée déterminée seront tacitement reconduits pour une durée indéterminée s il n ont pas été résiliés moyennant le respect d un préavis d un (1) mois. Toute résiliation doit être notifiée par lettre recommandé au moins un (1) mois avant la date d échéance du contrat. En cas de résiliation anticipée du contrat initial à durée déterminée, le client reste redevable auprès d ORANGE de tout abonnement ou consommation dû au terme du contrat initial. Le Client marque expressément son accord à la présente qui est également reproduite sur les conditions spécifiques d ORANGE Si le Client résilie le Contrat avant la période d engagement minimum, le Client est tenu de payer à ORANGE la totalité des redevances d abonnement à échoir jusqu à l expiration de la période d engagement minimum du Contrat comme si l exécution de celui-ci s était poursuivie normalement jusqu à son terme En cas de modification unilatérale par ORANGE des Conditions Générales de Vente ou des services prestés dans le cadre du Contrat, le Client peut résilier le Contrat dans un délai d un mois à compter de la notification des modifications des Conditions Générales de Vente ou des services prestés dans le cadre du Contrat, par lettre recommandée, sans frais et avec effet immédiat si le Client n accepte pas les nouvelles conditions Frais dus au moment de la résiliation du contrat, y compris le recouvrement des coûts liés aux équipements terminaux En cas de résiliation sans motif valable, le client devra régler les frais d abonnements non prestés, en cas de résiliation pour un motif valable, les frais seront communiqués au client par le Service Client. Les frais de recouvrement et de rappel peuvent dépasser 75 Euro suivant la procédure et le niveau de procédure atteint Frais liés à la portabilité des numéros et autres identifiants NA Accès aux services VoIP garantie via GPRS (décrire) NA Option(s) (à énumérer et décrire) 4. Coûts du service 4.1. Abonnement mensuel [ ] Durée 1 mois = 39,90 Durée 12 mois = 34,90 / mois Durée 24 mois = 29,90 / mois 4.2. Carte prépayée [ ] NA 4.3. Possibilité de rechargement [ ] NA 4.4. Consommation minimale mensuelle/annuelle [ ] NA 4.5. Consommation mensuelle incluse [ ] Communications nationales ( appels, SMS et internet ) illimité et 150 unités pour les appels et SMS vers l Europe et roaming Europe. 1 unité = 1 appel de 60 secondes ou 1 SMS. Le forfait inclus 50 MB de connexion internet en Europe + 10 GB stockage en ligne Orange Cloud 4.6. Consultation de la messagerie vocale [ ] Inclus 4.7. Facture par (Réduction) [ gratuit 4.8. Facture détaillée par numéro envoyée par [ ] gratuit (Réduction) 4.9. Facture en ligne (webbilling) [ ] Gratuit sur myorange.lu Fonction d appel en conférence { } Déduit du forfait Accès aux services WAP de l opérateur [ ] Accès gratuit Carte SIM supplémentaire NA Blocage de la carte SIM [ ] Gratuit Blocage / Déblocage de certains types de communications [ ] Gratuit 2/6

3 numéro de groupe et 1 numéro secondaire [ ] NA mêmes numéros [ ] NA Changement de carte SIM [ ] 10 Euro Changement de numéro de téléphone mobile [ ] Sur demande Changement du titulaire d un raccordement [ ] Gratuit Choix de son numéro de téléphone [ ] Sur demande Demande de code PUK/PIN [ ] Gratuit Déblocage du SIMLOCK du téléphone mobile [ ] Gratuit Activation / désactivation de la déviation des appels [ ] Gratuit Messagerie vocale [ ] Gratuit Désactivation de la messagerie vocale [ ] Gratuit Changement d adresse de facturation [ ] Gratuit Changement de numéro de téléphone (prix par [ ] Gratuit numéro) Inscription dans l annuaire [ ] Gratuit Envoi d un mail via un SMS [ ] NA Option(s) (à énumérer et décrire) NA 5. Coûts communications nationales hors options 5.1. Appels nationaux vers les numéros mobiles (peak/off-peak) [ /min] On-net-call 0.09 / min Off-net call 0.09 / min 5.2. Appels nationaux vers les numéros fixes (peak/off-peak) [ /min] On-net-call 0.09 / min Off-net call 0.09 / min 5.3. Appels nationaux vers les numéros VoIP1 (peak/off-peak) [ /min] On-net-call 0.09 / min Off-net call 0.09 / min 5.4. Appels vidéo vers les numéros mobiles (peak/off-peak) [ /min] On-net-call 0.09 / min Off-net call 0.09 / min 5.5. Consultation de sa messagerie vocale (peak/off-peak) [ /min] On-net-call 0.09 / min Off-net call 0.09 / min 5.6. Option(s) communications nationales (à énumérer et décrire) 5.7. SMS (Service de messagerie) Réception SMS [ /SMS] Gratuit Envoi vers le même réseau mobile [ /SMS] Envoi vers les autres réseaux mobiles nationaux [ /SMS] Option(s) SMS national (à énumérer et décrire) 5.8. MMS (Service de messagerie multimédia) Réception MMS [ /MMS] Gratuit Envoi MMS vers le même réseau mobile [ /MMS] traffic internet Envoi MMS vers les autres réseaux mobiles [ /MMS] traffic internet nationaux Option(s) MMS national (à énumérer et décrire) 6. Coûts communications nationales hors options 6.1. Connexion data mobile national [ /MB] 0.29 /MB 1 Les numéros de la plage '20', voir la décision 04/79/ILR du 21 octobre /6

4 6.2. Option(s) connexion data mobile national (à énumérer et décrire) Orange Cloud - stockage en ligne - 6 / mois pour 50 GB supplémentaires Norton Family - contrôle parental - gratuit pour les clients Orange 7. Coûts communications nationales vers internationales 7.1. Zone x 2 (Veuillez ajouter les zones définies) --> voir sous Point 9 ROAMING les Zones Internationales sont strictement identiques aux Zones Roaming Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak) [ /min] Vers Zone 1 : 0,19 / min Vers Zone 2 : 0,29 / min Vers Zone 3 : 0,49 / min Vers Zone 4 : 1,12 / min Vers Zone 5 : 6 / min Premium Zone 1 : 2,30 / min Premium autres : 4 / min Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak) [ /min] Vers Zone 1 : 0,19 / min Vers Zone 2 : 0,36 / min Vers Zone 3 : 0,49 / min Vers Zone 4 : 1,12 / min Vers Zone 5 : 6 / min Premium Zone 1 : 2,30 / min Premium autres : 4 / min Envoi SMS [ /SMS] Vers Zone 1 : 0,07 Vers Zone 2 : 0,20 Vers Zone 3 : 0,35 Vers Zone 4 : 0,35 Vers Zone 5 : 0, Envoi MMS [ /MMS] Vers Zone 1 : 0,25 + traffic internet Vers autres : 0, Option(s) appels internationales (à énumérer et décrire) 250 minutes vers l Europe pour 6 / mois 7.3. Option(s) envoi SMS (à énumérer et décrire) 250 SMS vers l Europe pour 6 / mois 7.4. Option(s) envoi MMS nationales vers internationales (à énumérer et décrire) 8. Communications émises à l étranger [ /min] 9. (Roaming) 2 L entreprise notifiée définira elle-même les zones et le nombre de zones. 4/6

5 Zone 1 (Europe) Açores, Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Guyane française, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Hongrie, Iles Canaries, Islande, Irlande, Île de Man, Iles de la Réunion, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Madère, Malte, Martinique, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse. Zone 2 Albanie, Australie, Canada, Chine, Egypte, îies Féroé, Hong-Kong, Israël, Japon, Monténégro, Nouvelle- Zélande, îles Mariannes du Nord, Russie, Serbie, Singapour, Afrique du Sud, Sri Lanka, Taïwan, Turquie, Ukraine, USA (Guam, Virgin Island). Zone 3 Andorre, Arménie, Aruba, Bahreïn, Bangladesh, Biélorussie, Bosnie Herzégovine, Brésil, Dominique, République Dominicaine, Gambie, Ghana, Grenade, Gua, Inde, Indonésie, Kenya, Liban, Macao, Mexique, Moldavie, Montserrat, Maroc, Namibie, Corée du Nord, Oman, Pakistan, Puerto Rico, Qatar, Rwanda, Sénégal, Seychelles, Corée du Sud, Syrie, Thaïlande, Togo, Tunisie, Iles Turques-et-Caïques, Ouganda, Emirats Arabes Unis, Uruguay, Yémen. Zone 4 Afghanistan, Algérie, Samoa américaines, Angola, Anguilla, Antarctique, Antigua Barbuda, Argentine, Etats et Territoires d Australie, Azerbaïdjan, Bahamas, Barbade, Belize, Bénin, Bermudes, Bhoutan, Bolivie, Botswana, Brunei, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Cap-Vert, Iles Caïmans, République Centrafricaine, Tchad, Chili, Colombie, Congo, Iles Cook, Costa Rica, Cuba, Djibouti, Timor Oriental, Equateur, Guinée Equatoriale, Erythrée, Ethiopie, Iles Malouines, Fidji, Polynésie française, Gabon, Géorgie, Groenland, Guatemala, Guinée, Guinée-Bissau, Guyane, Haïti, Honduras, Iran, Irak, Côte d ivoire, Jamaïque, Jordanie, Kazakhstan, Kiribati, Koweït, Kirgyzstan, Lao, Lesotho, Libéria, Libye, Macédoine, Madagascar, Malawi, Malaisie, Maldives, Mali, Iles Marshall, Mauritanie, Ile Maurice, Mayotte, Micronésie, Mongolie, Mozambique, Myanmar, Nauru, Népal, Antilles (Pays-Bas), Nouvelle-Calédonie, Nicaragua, Niger, Nigeria, Norfolk, Palaos, Palestine, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, République Démocratique du Congo, Salomon, Salvador, Saint Marin, Sao Tomé et Principe, Arabie Saoudite, Sierra Leone, St Kitts Nevis, St Pierre et Miquelon, Sainte Lucie, St Vincent et Grenades, Soudan, Suriname, Swaziland, Tadzhikistan, Tanzanie, Tonga, Trinité-et-Tobago, Turkménistan, Ouzbékistan, Vanuatu, Venezuela, Vietnam, Iles Vierges, Wallis et Futuna, Samoa Occidentaux, Zambie, Zimbabwe. Zone 5 Ellipso, Emsat, Globalstar, ICOGlobal, Inmarsat, Iridium, Jasper, Jersey Teleco, MCP Norvège, Satellite, Satellite Maritime, Thuraya, Vodafone Malta Maritime. Orange Travel My Favourite Country France, Allemagne, Belgique et Portugal 90 minutes d appels entrants et sortant po Orange Travel 5 12,5 minutes d appels entrants et 12,5 minutes d appels sortant en Zone Roaming 1 pour 5 Euro / mois Orange Travel minutes d appels entrants et 50 minutes d appels sortant en Zone Roaming 1 pour 20 Euro / mois Passeports Go Europe Daily 4 Euro pour 30 unités en Roaming Zone 1 ( 1 unité 1 appel de 60 secondes ou 1 SMS / vala Passeports Go Europe Weekly 15 Euro pour 120 unités en Roaming Zone 1 ( 1 unité 1 appel de 60 secondes ) ou 1 SMS 9.1.Option(s) Appels émis depuis l étranger (à énumérer et décrire) 10. SMS et MMS envoyés depuis l étranger [ /SMS ; /MMS] (Veuillez ajouter les zones définies) Envoyer vers les toutes les des SMS des MMS Zones Depuis la zone 1 0,07 0,25 + traffic internet Depuis la zone 2 0,34 Depuis la zone 3, 4, 5 0, Option(s) SMS envoyés depuis l étranger (à énumérer et décrire) Passeports Go Europe Daily 4 Euro pour 30 unités en Roaming Zone 1 ( 1 unité 1 appel de 60 secondes ou 1 SMS / valable 24 heure ) Passeports Go Europe Weekly 15 Euro pour 120 unités en Roaming Zone 1 ( 1 unité 1 appel de 60 secondes ou 1 SMS / valable 7 jours ) Option(s) MMS envoyés depuis l étranger s (à énumérer et décrire) 5/6

6 11. Connexion data mobile depuis l étranger (Veuillez ajouter les zones définies) de la zone 1 de la zone 2 de la zone 3 de la zone 4 de la zone 5 [ /MB] 0.19 / MB 4,3043 / MB 6,913 / MB 10,8695 / MB 13 / MB Option(s) connexion data mobile depuis l étranger (à énumérer et décrire) Passeports Go Europe Daily 4 Euro pour 25 MB d internet en Roaming Zone 1 = valables 24 heure Passeports Go Europe Weekly 15 Euro pour 120 MB d internet en Roaming Zone 1 = valable 7 jours Passeports Go Europe Monthly 50 Euro pour 300 MB d internet en Roaming Zone 1= valable 1 mois Option Belux 50 Euro par mois pour 2 GB d internet en Belgique et au Luxembourg 12. Frais supplémentaires Duplicata du contrat [ ] Gratuit sur My Orange Duplicata de la facture de base [ ] Gratuit sur My Orange Duplicata de la facture détaillée [ ] Gratuit sur My Orange 13. Divers Caractéristiques techniques principales [par principal il faut comprendre celles qui sont indispensables pour mettre en service «soi-même» (donc par le consommateur lui-même à son domicile) le service et/ou réseau concerné par ce consommateur] 14. Options (à énumérer et décrire) Définition des Zones Les accès au réseau 4G présupposent que le client dispose d un équipement compatible, d une carte SIM nouvelle génération ( depuis 2013 ) et qu il soit couvert géographiquement. 6/6