Edition Nomenclatures d activités et de produits françaises NAF rév. 2 - CPF rév. 2.1 Section B Division 09
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- Arlette Lesage
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1 Edition 2015 Nomenclatures d activités et de produits françaises NAF rév. 2 - CPF rév. 2.1 Section B Division 09
2 09 SERVICES DE SOUTIEN AUX INDUSTRIES EXTRACTIVES Cette division comprend les services spécialisés de soutien à l extraction exécutés pour le compte de tiers. Elle comprend les services d exploration par les méthodes classiques de prospection, comme le prélèvement d échantillons et les observations géologiques, ainsi que les forages, les forages d essai ou les reforages des puits de pétrole ou pour les minerais métalliques et non métalliques. Elle inclut la construction des fondations de puits de pétrole ou de gaz, la cimentation des revêtements (tubages) de puits de pétrole ou de gaz, le nettoyage, le vidage, le pompage à vide des puits de pétrole et de gaz, le drainage ou le pompage des mines, les services d enlèvement des déblais dans les mines, etc. Sont également incluses les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes (minéraux solides, minerais métalliques, produits de carrière, etc.) pour leur commercialisation ACTIVITÉS DE SOUTIEN À L EXTRACTION D HYDROCARBURES Activités de soutien à l extraction d hydrocarbures 09.10Z Activités de soutien à l extraction d hydrocarbures Cette sous-classe comprend : - les services liés à l extraction de pétrole et de gaz, exécutés pour le compte de tiers : les services d exploration liés à l extraction du pétrole et du gaz, par exemple par les méthodes classiques de prospection, comme les observations géologiques sur les sites de prospection forage et reforage dirigés ; démarrage du forage ; montage in situ, réparation et démontage de tours de forage ; cimentation des revêtements (tubages) de puits de pétrole ou de gaz ; pompage de puits ; comblement et abandon de puits, etc. la liquéfaction et la regazéification du gaz naturel en vue de son transport, effectuées sur le site minier les sondages d essai liés à l extraction du pétrole et du gaz Cette sous-classe comprend aussi : - la protection et la lutte contre les incendies sur les champs de pétrole et de gaz Cette sous-classe ne comprend pas : - les activités de services réalisées par des exploitants de champs de gaz et de pétrole (cf Z et 06.20Z) - les services spécialisés de réparation des machines pour l extraction (cf Z) - la liquéfaction et la regazéification du gaz naturel en vue de son transport, effectuées ailleurs que sur le site minier (cf Z) - les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf B) Produits associés : , , ACTIVITÉS DE SOUTIEN AUX AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES Activités de soutien aux autres industries extractives 09.90Z Activités de soutien aux autres industries extractives Cette sous-classe comprend : - les services de soutien exécutés pour le compte de tiers liés aux activités minières des divisions 05, 07 et 08 : les services d exploration par les méthodes classiques de prospection, comme le prélèvement d échantillons et les observations géologiques sur les sites de prospection le drainage ou le pompage des mines pour le compte de tiers les sondages et forages d essai 68
3 09 SERVICES DE SOUTIEN AUX INDUSTRIES EXTRACTIVES 09.1 SERVICES DE SOUTIEN À L EXTRACTION D HYDROCARBURES Services de soutien à l extraction d hydrocarbures Services de soutien à l extraction d hydrocarbures NC : - services réalisés par des exploitants de champs de gaz et de pétrole (06.10 et 06.20) - services spécialisés de réparation des machines pour l extraction ( ) Forages pour l extraction d hydrocarbures CC : - forage et reforage dirigés ; démarrage du forage ; cimentation des revêtements (tubages) de puits de pétrole ou de gaz ; pompage de puits ; comblement et abandon de puits, etc. - sondages d essai liés à l extraction du pétrole et du gaz CA : - lutte contre les incendies sur les champs de pétrole et de gaz - services d exploration liés à l extraction du pétrole et du gaz NC : - services de prospection et de conseil géologiques, géophysiques et autres ( ) Montage, réparation et démontage de tours de forage et services de soutien annexes à l extraction d hydrocarbures CC : - montage, réparation et démontage de tours de forage (derricks) - services de soutien annexes à l extraction d hydrocarbures Liquéfaction ou regazéification du gaz naturel sur site à des fins de transport CC : - liquéfaction ou gazéification du gaz naturel sur site à des fins de transport NC : - liquéfaction et regazéification du gaz naturel en vue de son transport, effectuées hors du site minier (52.21) 09.9 SERVICES DE SOUTIEN AUX AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES Services de soutien aux autres industries extractives NC : - services réalisés par des exploitants de mines ou de carrières (05, 07 et 08) - services spécialisés de réparation des machines pour l extraction ( )mines ou de carrières - services de prospection et de conseil géologiques, géophysiques et autres ( ) Services de soutien aux autres industries extractives Services de soutien à l extraction de houille CC : - lavage, triage, calibrage, pulvérisation, compression de la houille, etc. - drainage ou pompage des mines - sondages et forages d essai liés à l extraction de la houille CA : - services d exploration liés à l extraction de la houille 69
4 les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que : lavage, triage, calibrage, pulvérisation, compression, etc. destinées à classer, à accroître la qualité ou à faciliter le transport et le stockage de la houille ou du lignite ; concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des autres produits (autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc.) Cette sous-classe ne comprend pas : - l exploitation de mines ou de carrières pour compte propre (cf. 05, 07 ou 08) - les services spécialisés de réparation des machines pour l extraction (cf Z) - les services de relevés géophysiques pour le compte de tiers (cf B) Produits associés : ,
5 Services de soutien aux autres industries extractives n.c.a. CC : - drainage ou pompage d autres sites d extraction - sondages et forages d essai liés à l extraction d autres produits (autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc.) - lavage, déshydratation, pulvérisation, compression, etc. du lignite - concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration d autres produits (autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc.) - services de soutien aux autres industries extractives n.c.a. CA : - services d exploration liés à l extraction d autres produits 71
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