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1 ASS ONCOSUD 18 AVENUE DES SOURCES AVIGNON COMPTES ANNUELS au 31 décembre 2013 Société d'expertise Comptable et de Commissariat aux Comptes inscrite au tableau de l'ordre de la Région de Maseille et Membre de la Compagnie Régionale de Nîmes S.A. au capital de euros - RCS Avignon 70 B 9 - Siret APE 692OZ - TVA : FR , avenue de l'arrousaire BP AVIGNON CEDEX Tél Fax

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3 Page Sommaire 1. Comptes annuels 1 Attestation d'expert Comptable 2 Bilan 3 Compte de resultat 5 Bilan detaillé 6 Compte de résultat détaillé 8 2. Annexe 11 Règles et méthodes comptables 13 Notes sur le bilan 15

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5 Comptes annuels Société d'expertise Comptable et de Commissariat aux Comptes inscrite au tableau de l'ordre de la Région de Maseille et Membre de la Compagnie Régionale de Nîmes S.A. au capital de euros - RCS Avignon 70 B 9 - Siret APE 692OZ - TVA : FR , avenue de l'arrousaire BP AVIGNON CEDEX Tél Fax

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7 Page 3 Bilan Brut Amortissements Dépréciations Net au 31/12/13 Net au 31/12/12 ACTIF Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions, brevets et droits assimilés Droit au bail Autres immob. incorporelles / Avances et acom Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage Autres immobilisations corporelles Immob. en cours / Avances et acomptes Immobilisations financières Participations et créances rattachées TIAP & autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières ACTIF IMMOBILISE Stocks Matières premières et autres approv. En cours de production de biens En cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Créances Usagers et comptes rattachés Autres créances Divers Valeurs mobilières de placement Instruments de trésorerie Disponibilités Charges constatées d'avance ACTIF CIRCULANT Charges à répartir sur plusieurs exercices Prime de remboursement des obligations Ecarts de conversion - Actif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL DE L'ACTIF

8 Page 4 Bilan Net au 31/12/13 Net au 31/12/12 PASSIF Fonds associatifs sans droit de reprise Ecarts de réévaluation Réserves indisponibles Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à nouveau RESULTAT DE L'EXERCICE Subventions d'investissement Provisions réglementées FONDS PROPRES Apports Legs et donations Subventions affectées Fonds associatifs avec droit de reprise Résultat sous contrôle Droit des propriétaires AUTRES FONDS ASSOCIATIFS Provisions pour risques Provisions pour charges PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Fonds dédiés sur subventions Fonds dédiés sur autres ressources FONDS DEDIES Emprunts obligataires convertibles Emprunts Découverts et concours bancaires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits Emprunts et dettes financières diverses Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Instruments de trésorerie Produits constatés d'avance DETTES Ecarts de conversion - Passif ECARTS DE CONVERSION TOTAL DU PASSIF

9 Page 5 Compte de resultat du 01/01/13 au 31/12/13 12 mois % du 01/01/12 au 31/12/12 12 mois % Variation relative (montant) Var. rel. (%) Ventes de marchandises Produits des familles et forfaits , , ,09 Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation 410 1, Reprises et Transferts de charge , , ,88 Cotisations , , ,63 Autres produits Produits d'exploitation , , ,36 Achats de marchandises Variation de stock de marchandises Achats de matières premières Variation de stock de matières premières Autres achats non stockés et charges externes , , ,84 Impôts et taxes 48 0,18 48 Salaires et Traitements , , ,37 Charges sociales , , ,18 Amortissements et provisions 528 1, , ,84 Autres charges 887 3, , ,17 Charges d'exploitation , , ,29 RESULTAT D'EXPLOITATION , , ,18 Opérations faites en commun Produits financiers 517 1, , ,12 Charges financières Résultat financier 517 1, , ,12 RESULTAT COURANT , , ,42 Produits exceptionnels , ,00 Charges exceptionnelles Résultat exceptionnel , ,00 Impôts sur les bénéfices Report des ressources non utilisées Engagements à réaliser EXCEDENT OU DEFICIT , , ,30

10 Page 6 Bilan detaillé ACTIF Immobilisations incorporelles Brut Amortissements Dépréciations Net au 31/12/13 Net au 31/12/12 Concessions, brevets et droits assimilés Concess.brevets licence Amort.concessions brevets Immobilisations corporelles Autres immobilisations corporelles Matériel de bureau Mat.bureau informatique rcp Mobilier Amortis. matér.bureau et informat Amort.mat.bureau informatique rcp Amortis. mobilier Immobilisations financières ACTIF IMMOBILISE Stocks Créances Usagers et comptes rattachés Clients Clients douteux Provis. dépréc. usagers et rattach Autres créances Divers Debiteur divers Provis. dépréc. autres cptes debit Valeurs mobilières de placement Autres valeurs mobilières Disponibilités Lyonnaise de banque Cic livret associatif ACTIF CIRCULANT COMPTES DE REGULARISATION TOTAL DE L'ACTIF

11 Page 7 Bilan detaillé PASSIF Report à nouveau Net au 31/12/13 Net au 31/12/12 Report à nouveau (solde créditeur) RESULTAT DE L'EXERCICE FONDS PROPRES Fonds associatifs avec droit de reprise AUTRES FONDS ASSOCIATIFS PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES FONDS DEDIES Emprunts obligataires convertibles Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits Dettes fournisseurs et comptes rattachés Fournisseurs - fact. non parvenues Dettes fiscales et sociales Sécurité sociale Etat ch.a payer formatio continue 48 Autres dettes Clients DETTES ECARTS DE CONVERSION TOTAL DU PASSIF

12 Page 8 Compte de résultat détaillé du 01/01/13 au 31/12/13 12 mois du 01/01/12 au 31/12/12 12 mois Variation relative (montant) Var. rel. (%) Produits des familles et forfaits Formation etp ,00 Produits colloques Locations diverses ,00 Autres produits activités annexes ,80 Subventions d'exploitation ,09 Subvention ligue contre le cancer Reprises et Transferts de charge Repris.s/prov.dépréc. créances Reprise s/prov.des autres créances ,63 Transfert de charges d'exploitation ,06 Cotisations ,88 Cotisations des adhérents , ,63 Produits d'exploitation ,36 Autres achats non stockés et charges externes Prest.formation chimio ,00 Parcours educatif cr Achats fournitures administratives ,92 Sous traitance site web Locations immobilières ,00 Frais de colloques, de séminaires ,60 Personnel prêté à l'association ,00 Honoraires e.c ,72 Honoraires avocats ,10 Voyages et déplacements Réceptions ,79 Affranchissements ,76 Prestations de services bancaires ,78 Impôts et taxes ,84 Formation continue (organisme) Salaires et Traitements Salaires appointements commissions ,37 Charges sociales ,37 Cotisations à l'urssaf ,18 Amortissements et provisions ,18 Dot. amort. s/immobil. corporel ,50 Dot. prov. dépréc. créances clients ,00 Dot. prov.autres dettes ,00 Autres charges ,84 Pertes s/créances irrécouvrables Subventions versées ,00 Charges diverses gestion courante NS ,17

13 Page 9 Compte de résultat détaillé du 01/01/13 au 31/12/13 12 mois du 01/01/12 au 31/12/12 12 mois Variation relative (montant) Charges d'exploitation ,29 RESULTAT D'EXPLOITATION ,18 Produits financiers Autres produits financiers , ,12 Résultat financier ,12 RESULTAT COURANT ,42 Produits exceptionnels Autres produits except. de gestion , ,00 Résultat exceptionnel ,00 Var. rel. (%) EXCEDENT OU DEFICIT ,30

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15 Annexe Société d'expertise Comptable et de Commissariat aux Comptes inscrite au tableau de l'ordre de la Région de Maseille et Membre de la Compagnie Régionale de Nîmes S.A. au capital de euros - RCS Avignon 70 B 9 - Siret APE 692OZ - TVA : FR , avenue de l'arrousaire BP AVIGNON CEDEX Tél Fax

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17 Page 13 Règles et méthodes comptables Désignation de l'association : ONCOSUD Annexe au bilan avant répartition de l'exercice clos le 31/12/2013, dont le total est de euros et au compte de résultat de l'exercice, présenté sous forme de liste, dégageant un excédent de euros. L'exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 01/01/2013 au 31/12/2013. Les notes ou tableaux ci-après font partie intégrante des comptes annuels. Ces comptes annuels ont été arrêtés le 24/04/2014 par les dirigeants de l'association. Règles générales Les comptes annuels de l'exercice au 31/12/2013 ont été établis et présentés conformément aux dispositions du plan comptable du secteur. Les conventions comptables ont été appliquées avec sincérité dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : - continuité de l'exploitation, - permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre, - indépendance des exercices. et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels. La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Seules sont exprimées les informations significatives. Sauf mention, les montants sont exprimés en euros. Immobilisations corporelles et incorporelles Les immobilisations corporelles et incorporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition pour les actifs acquis à titre onéreux, à leur coût de production pour les actifs produits par l'entreprise, à leur valeur vénale pour les actifs acquis à titre gratuit et par voie d'échange. Le coût d'une immobilisation est constitué de son prix d'achat, y compris les droits de douane et taxes non récupérables, après déduction des remises, rabais commerciaux et escomptes de règlement de tous les coûts directement attribuables engagés pour mettre l'actif en place et en état de fonctionner selon l'utilisation prévue. Les droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d'actes liés à l'acquisition, sont rattachés à ce coût d'acquisition. Tous les coûts qui ne font pas partie du prix d'acquisition de l'immobilisation et qui ne peuvent pas être rattachés directement aux coûts rendus nécessaires pour mettre l'actif en place et en état de fonctionner conformément à l'utilisation prévue, sont comptabilisés en charges. Amortissements Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant le mode linéaire en fonction de la durée de vie prévue. * Matériel de bureau : 5 à 10 ans * Matériel informatique : 3 ans * Mobilier : 10 ans La durée d'amortissement retenue par simplification est la durée d'usage pour les biens non décomposables à l'origine. L'association a apprécié à la date de clôture, en considérant les informations internes et externes à sa disposition, l'existence d'indices montrant que les actifs ont pu perdre notablement de la valeur.

18 Page 14 Règles et méthodes comptables Créances Les créances sont valorisées à leur valeur nominale. Une provision pour dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur comptable. Frais d'émission des emprunts Les frais d'émission des emprunts sont pris en compte immédiatement dans les charges de l'exercice.

19 Page 15 Notes sur le bilan Actif immobilisé Tableau des immobilisations Au début d'exercice Augmentation Diminution En fin d'exercice - Frais d'établissement et de développement - Fonds commercial - Autres postes d'immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles Terrains - Constructions sur sol propre - Constructions sur sol d'autrui - Installations générales, agencements et aménagements des constructions - Installations techniques, matériel et outillage industriels - Installations générales, agencements aménagements divers - Matériel de transport - Matériel de bureau et informatique, mobilier Emballages récupérables et divers - Immobilisations corporelles en cours - Avances et acomptes Immobilisations corporelles Participations évaluées par mise en équivalence - Autres participations - Autres titres immobilisés - Prêts et autres immobilisations financières Immobilisations financières ACTIF IMMOBILISE

20 Page 16 Notes sur le bilan Amortissements des immobilisations Au début de l'exercice Augmentation Diminutions A la fin de l'exercice - Frais d'établissement et de développement - Fonds commercial - Autres postes d'immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles Terrains - Constructions sur sol propre - Constructions sur sol d'autrui - Installations générales, agencements et aménagements des constructions - Installations techniques, matériel et outillage industriels - Installations générales, agencements aménagements divers - Matériel de transport - Matériel de bureau et informatique, mobilier Emballages récupérables et divers Immobilisations corporelles ACTIF IMMOBILISE

21 Page 17 Notes sur le bilan Actif circulant Etat des créances Le total des créances à la clôture de l'exercice s'élève à euros et le classement détaillé par échéance s'établit comme suit : Montant brut Echéances à moins d'un an Echéances à plus d'un an Créances de l'actif immobilisé : Créances rattachées à des participations Prêts Autres Créances de l'actif circulant : Créances Clients et Comptes rattachés Autres Charges constatées d'avance Total Prêts accordés en cours d'exercice Prêts récupérés en cours d'exercice La créance concernant le détournement de Melle HOLLWARTH A. a été réajustée en 2012 au vue du jugement correctionnel du 5/1/2009 et de l'ordonnance d'homologation statuant sur l'action civile du 15/09/2011. La créance principale et des dommages et intérêts s'élèvent à au Elle est provisionnée à 100% Dépréciation des actifs Les flux s'analysent comme suit : Dépréciations au début de l'exercice Dotations de l'exercice Reprises de l'exercice Dépréciations à la fin de l'exercice Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Stocks Créances et Valeurs mobilières Total Répartition des dotations et reprises : Exploitation Financières Exceptionnelles Une reprise de provision a été effectuée pour 2 250, il s'agit des règlements obtenus en 2013.

22 Page 18 Notes sur le bilan Fonds propres Tableau de variation des fonds associatifs Début Exercice Augmentation Diminution Fin Exercice Patrimoine intégré Fonds statutaires Apports sans droit de reprise Legs et donations Subventions affectées Autres fonds Total fonds sans droit reprise Apports avec droit de reprise Legs et donations assortis d'une condition Subventions affectées Total fonds avec droit reprise Ecarts de réévaluation Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à Nouveau Résultat de l'exercice Résultats sous contrôle des tiers financeurs Subventions d'investissement Provisions réglementées Droits des propriétaires (Commodat) Autres fonds associatifs Total fonds associatifs Dettes

23 Page 19 Notes sur le bilan Etat des dettes Le total des dettes à la clôture de l'exercice s'élève à euros et le classement détaillé par échéance s'établit comme suit : Montant brut Echéances à moins d'un an Echéances à plus d'un an Echéances à plus de 5 ans Emprunts obligataires convertibles (*) Autres emprunts obligataires (*) Emprunts (*) et dettes auprès des établissements de crédit dont : - à 1 an au maximum à l'origine - à plus de 1 an à l'origine Emprunts et dettes financières divers (*) Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes (**) Produits constatés d'avance Total (*) Emprunts souscrits en cours d'exercice (*) Emprunts remboursés sur l'exercice dont : (**) Dont envers Groupe et associés Charges à payer Montant Fournisseurs - fact. non parvenues Etat ch.a payer formatio continue 48 Total 3 007

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