ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 453. Archives communales de Saulxures-lès-Bulgnéville ( ) Répertoire numérique détaillé

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 453 Archives communales de Saulxures-lès-Bulgnéville ( ) Répertoire numérique détaillé établi par Delphine LELARGE assistante qualifiée de conservation du patrimoine sous la direction d Isabelle CHAVE conservatrice du patrimoine, directrice des Archives départementales Épinal, 2008,

2 INTRODUCTION Le village de Saulxures-lès-Bulgnéville faisait partie en 1594 des prévôtés de Châtenois et de Neufchâteau. En 1751, il dépendait du bailliage de Bourmont et en 1790 du district de Lamarche, canton de Mandres. La mairie fut construite en 1865, l école des garçons, en 1787, et l école des filles, en Toul. Au spirituel, Saulxures-lès-Bulgnéville était une annexe de Bulgnéville, doyenné de Vittel, diocèse de Aujourd hui, la commune relève du canton de Bulgnéville et de l arrondissement de Neufchâteau. Les archives de la commune de Saulxures-lès-Bulgnéville ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en février et juin Le fonds, qui représente 1 mètre linéaire, est librement communicable selon la législation en vigueur, sauf si l état de conservation l interdit. 2

3 BIBLIOGRAPHIE Annuaire du Département des Vosges, Épinal, Préfecture des Vosges, 1793, 1798-an VII, an XI-an XIII, , , , [Arch. dép. Vosges, JPL 726]. CALMET (Augustin), Notice de la Lorraine, Nîmes, C. Lacour, 1997, 3 vol., (Rediviva, 3), [reprod. en facsim. de l'édition de 1756] [Arch. dép. Vosges, in ]. COMITÉ D'HISTOIRE VOSGIENNE «Don de la vouerie de Saulxures-lès-Bulgnéville à Philibert du Chatelet (1511)», Documents rares ou inédits de l'histoire des Vosges, t. VII, p. 291 [Arch. dép. Vosges, JPL 701]. LEPAGE (Henri), CHARTON (Charles), HOGARD (Henri) (ill.), Le Département des Vosges, statistique historique et administrative. Deuxième partie : Notice sur les communes, hameaux, censes, etc., du département des Vosges, Nancy, Peiffer, 1845, 560 p. [Arch. dép. Vosges, in ]. LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI : Dictionnaire historique et statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr. E. Busy, , 49 p. [Arch. dép. Vosges, in ]. MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p

4 SOURCES COMPLÉMENTAIRES Fonds modernes des Archives départementales des Vosges ( ) M Administration générale ( ). 3 M 398 Élections municipales de Saulxures-lès-Bulgnéville ( ). 20 M Établissements insalubres, incommodes ou dangereux ( ) Série O Administration et comptabilité communales ( ). 2 O 470/1-13 Contrôle de la préfecture sur l administration de la commune de Saulxures-lès-Bulgnéville (an IX- 1939). 3 O Dossiers des voies de la commune de Saulxures-lès-Bulgnéville ( ). 3 P Cadastre et remembrement dans les Vosges ( ). 3 P 3766*-3774* États de sections et matrices de Saulxures-lès-Bulgnéville ( ). 3 P 5386/1-3 Plans cadastraux (1848). T Instruction publique, sciences et arts ( ). 11 T 29/322 HORIOT, Saulxures-lès-Bulgnéville. Situation de la commune à la veille de la Révolution 1 (1889). U Justice ( ). 4 U 4/1-140 Justice de paix du canton de Bulgnéville (an X-1958). V Administration des cultes durant la période concordataire ( ). Paroisse de Saulxures-lès-Bulgnéville 2 V 19 Érection de cures et succursales (an XII). 2 V 55 Plaintes contre les desservants (an X-1811). 4 V 18 Travaux et entretien des bâtiments paroissiaux ( ). 5 V 154 Comptabilité ( ). 5 V 204 Dossiers de fabrique (an X-1825). 6 V 36 Sœurs de la Sainte-Enfance de Marie de Nancy ( ). 8 V 54 Charges pieuses grevant les biens d origine ecclésiastique ( ). X Assistance et prévoyance sociale ( ). 2 X Bureau de bienfaisance de Saulxures-lès-Bulgnéville ( ). Fonds contemporains des Archives départementales des Vosges W Archives administratives postérieures à 1940 Pour l orientation, voir l état des fonds sur rubrique «Consulter les fonds», puis «État général des fonds». Fonds figurés des Archives départementales des Vosges 4 Fi Cartes postales 4 Fi 446/1 Saulxures-lès-Bulgnéville, monument aux morts de la Grande Guerre [ ]. 1 Avec copie d un procès qui eut lieu à Bourmont en 1732 entre le curé de Saulxures de Prantois et l abbé de Luxeuil au sujet de la dîme et d une carte de la commune au 1/26800 ème. 4

5 PLAN DE CLASSEMENT Archives anciennes E dpt 453/GG 1*-32* Cultes, instruction publique, assistance publique ( ). Archives modernes E dpt 453/1 D 1*-9 ; 3 D 1 Administration générale de la commune (an IX-1935). E dpt 453/1 E 1*-13* ; 2 E 1*-2 État civil ( ). E dpt 453/1 G 1*-4 ; 3 G 1 Contributions, cadastre, administrations financières ( ). E dpt 453/2 H 1 Affaires militaires ( , 1913). E dpt 453/2 J 1 Police, justice, hygiène (1864). E dpt 453/1 K 1 Élections, personnel (1832). E dpt 453/1 L 1-2 Finances de la commune ( ). E dpt 453/1 M 1-3 Biens communaux (patrimoine bâti) ( ). E dpt 453/1 N 1-3 Biens communaux (patrimoine non bâti) (an IX-1913). E dpt 455/1 O 1-2 ; 3 O 1-2 Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux ( ). 5

6 Répertoire numérique détaillé ARCHIVES ANCIENNES Série GG Cultes E dpt 453/GG 1*-32* Registres paroissiaux. Baptêmes, mariages, sépultures * * En déficit 3* * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * Les registres GG1* à 7* sont non communicables en raison de leur état de conservation. 6

7 ARCHIVES MODERNES Série D Administration générale de la commune E dpt 453/1 D 1*-8* Conseil municipal. - Registres de délibérations. an IX * an IX-an XIII 3 2* * * * * * * E dpt 453/1 D 9 Ouverture de séance : extrait du registre des délibérations du conseil municipal Série E État civil E dpt 453/1 E 1*-3* Registres d état civil *-3* 1793-an X 1* Naissances. 2* Mariages. 3* Décès. 4* * * * * * * * * * E dpt 453/2 E 1* Publications de mariages. Enregistrement : registre. an IV-an X E dpt 453/2 E 2 État civil. Réglementation : circulaire (1824). Contrôle : rapport du procureur (1825) Série G Contributions. Cadastre. Administrations financières E dpt 453/1 G 1*-4 Cadastre * Atlas cadastral (1840). 2* Matrice cadastrale (1841). 3* Propriétés bâties ( ). 4 Dépôt en mairie : correspondance (1841). 3 Non communicable en raison de son état de conservation. 4 Non communicable en raison de son état de conservation. 5 Non communicable en raison de son état de conservation. 6 Non communicable en raison de son état de conservation. 7 Non communicables, disponibles sur la base en ligne Généalogie des Vosges à partir de la collection des greffes des tribunaux de grande instance des Vosges principalement ( 7

8 E dpt 453/1 G 5 Contributions : rôles de prestations Série H Affaires militaires E dpt 453/2 H 1 Réquisitions de bétails et contingents : rôles, états, tableaux, registre d enregistrement Série J Police. Justice. Hygiène E dpt 453/2 J 1 Police générale. Passeports de l intérieur : autorisation Série K Élections. Personnel E dpt 453/1 K 1 Elections municipales : procès-verbaux d installation du conseil municipal et élection du maire Série L Finances de la commune E dpt 453/1 L 1 Budget E dpt 453/1 L 2 Comptes de gestion Série M Biens communaux (patrimoine bâti) E dpt 453/1 M 1 Bâtiments communaux Églises et cimetière. - Travaux de reconstruction : contrats, mandat, devis estimatifs, correspondance ( ). /1 Tour de l église : plans, coupes, élévations (1830). M. Grillot, architecte, 65,5 x 50 cm. /2 Église : plans, coupes, élévations (1857). Abel Mathey, architecte, 50 x 68 cm. /3 Cimetière, projet de construction : plans, détails, porte et ponceau (1912). C. Brossard, architecte, 66 x 43 cm. /4 Nouveau cimetière, monument central : vues de face et côté (1912). C. Brossard, architecte, 47 x 53,5 cm. /5 Cimetière, pilastre d anoles en Pierre de taille (1912). C. Brossard, archtitecte, 29,5 x 46,5 cm. 2 École. Construction : devis estimatif, plan (1844, 1864). 3 Immeuble. - Aliénation : extraits du registre des délibérations, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d expertise (1943). Série N Biens communaux (patrimoine non bâti) E dpt 453/1 N 1 Délimitation de la commune : procès-verbal E dpt 453/1 N 2 E dpt 453/1 N 3* Terrains communaux. Ventes et concessions : expertises, plan, extrait du registre des délibérations (an IX-1849). Nouvelles acquisitions : listes nominatives (1877). Echange : acte notarié entre Auguste Pételot, cultivateur, et la commune de Saulxureslès-Bulgnéville (1913). an IX-1913 Bois communaux. Distribution et autorisation d exploiter : enregistrement

9 Série O Travaux publics. Voirie. Transports et régime des eaux E dpt 453/1 O 1 Voierie. Entretien : rôles, tableaux des matériaux, arrêté préfectoral, correspondance. 1 E dpt 453/1 O 2 Fontaines. Construction : plan E dpt 453/3 O 1 Ruisseau. Construction d un mur de quai : plan (1864). Prise d eau, autorisation : arrêté préfectoral (1882) E dpt 453/3 O 2 Moulin. Règlement des eaux : rapport, extrait du greffe de la justice de paix, correspondance an XIII 9

10 Table des matières Introduction p. 2 Bibliographie p. 3 Sources complémentaires p. 4 Plan de classement p. 5 Répertoire numérique détaillé p. 6 Table des matières p