Délibération au Conseil Municipal du lundi 11 octobre 2010

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1 Délibération au Conseil Municipal du lundi 11 octobre Passation d'avenants et attribution s. Autorisation signer s s Relevés et réalisation plans numériques bâtiments municipaux Il est proposé d autoriser la signature s s publics suivants, qui ont recueilli l avis favorable du comité interne en date du 16 septembre 2010 et ont été attribués par le représentant du pouvoir adjudicateur : Objet du Attributaire du Lot 1 : Secteur Robertsau B3 Architectes HT Lot 2 : Secteur Hautepierre Schaller / Roth / Simler / Lot 3 : Secteur Neudorf et Montagne Verte Lot 4 : Secteur Montagne Verte Neuhof et Koenigshoffen Lot 5 : Secteur Cronenbourg Lot 6 : Eglises s secteurs Centre et Koenigshoffen Lot 7 : Eglises s autres secteurs Lot 8 : Secteur Centre A ET Hautepierre B IMG IMG Eric Hernanz Schaller / Roth / Simler / Schaller / Roth / Simler / Les architectes ,03 HT ,24 HT ,23 HT HT ,52 HT ,88 HT HT Lot 9 : Secteur Centre B IMG ,92 HT Lot 10 : Secteur Neuhof B Les architectes HT Lot 11 : Secteur Meinau IMG ,39 HT Attribution d un 1/5

2 maîtrise d œuvre pour la construction d une maison la petite enfance à Koenigshoffen En date du 7 décembre 2009, le Conseil municipal a décidé lancer une consultation maîtrise d œuvre sous forme concours pour la construction d un nouvel équipement pour l accueil s jeunes enfants, pour un montant total l opération estimé à TTC. La part l enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est TTC. Il convient à présent, à l issue cette consultation sur concours, désigner le maître d œuvre. Le jury sélection s candidats, réuni le 18 mars 2010 sous la présince Mme Chantal Augé, a désigné 4 concurrents appelés à présenter une offre sous la forme d une esquisse architecturale et d'une maquette. La date limite réception s offres était fixée au 20 juillet Les 4 concurrents ont remis une offre dans les délais. Celles-ci, conformément aux dispositions du règlement concours, ont été rendues anonymes par le service s achats et la comman publique, qui a attribué s lettres aux 4 projets : A, B, C, D. Le jury d examen s prestations, réuni le 20 septembre 2010, a examiné puis classé les 4 projets. Il a proposé désigner le projet C lauréat du concours maîtrise d œuvre. En effet, celui-ci correspond financièrement, techniquement, environnementalement, architecturalement et fonctionnellement le mieux aux critères jugement fixés au Règlement du Concours. En effet, le projet offre une très bonne lisibilité, avec s entités nettement intifiées et s accès parfaitement différenciés. L organisation interne est simple et fonctionnelle, et a permis placer les 3 unités vie du multi-accueil en rez--chaussée, ceci sans compromettre la qualité s espaces extérieurs. Cette configuration a su ménager une communication avec l école Camille Clauss. Le projet présente une transition réussie, entre le bâtiment s Bains et l école Camille Clauss, sous forme trois petits bâtiments bas. Le projet bénéficie d un traitement original la terrasse en étage, ludique et convivial et prend bien en compte les objectifs environnementaux du maître d ouvrage, avec pour certaines cibles s performances d un niveau supérieur à celui fixé au programme l opération. Le pouvoir adjudicateur ayant décidée suivre l avis du jury, les négociations ont été alors engagées avec l'équipe DWPA / SIB Etus / Cerec / Breitfelr / François Liermann. Il est proposé à présent lui attribuer le maîtrise d œuvre pour la construction d un nouvel équipement pour l accueil s jeunes enfants, pour un forfait provisoire rémunération ,00 HT, soit ,00 TTC. Avenant à un maîtrise d œuvre 2/5

3 maîtrise d'oeuvre pour les travaux mise en sécurité et d amélioration fonctionnelle la Crèche Collective rue saint Gothard à Strasbourg, conclu avec le groupement solidaire WALTZER Bruno / MH Ingénierie, mandataire WALTZER Bruno Le présent rapport porte sur un maîtrise d œuvre passé selon une adaptée en application s articles 28 et 74 du Co s s publics et notifié le 15 juin 2009 pour un montant HT, soit ,80 TTC. L avenant n 1 au n 2009/602, d un montant 3 432,44 HT, représente une augmentation 12,35 %. Par délibération du 06 mars 2006, le Conseil municipal Strasbourg a approuvé un programme réhabilitation s établissements d accueil la petite enfance, dont l opération la crèche collective Saint Gothard, rue Saint Gothard à Strasbourg, pour un montant global d opération TTC. L enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux mise en sécurité et d amélioration fonctionnelle la crèche saint Gothard dans le maîtrise d œuvre cité sous objet a alors été fixée à HT hors mobilier (soit TTC, valeur mai 2009). La réalisation s étus d avant projet et les observations du mécin PMI à l issue la phase du diagnostic engendrent s travaux complémentaires non définis dans le programme initial, et qui sont justifiés par : - le remplacement la centrale traitement d air avec rafraichissement d air en été et extension du local technique. Le mécin PMI a émis s observations quant à la qualité l air et au confort température en été, et attire l attention sur l aspect pathogène qui en résulte ; - la mise en place radiateurs en complément du système chauffe existant par plancher chauffant. Le système chauffe existant ne permet pas une régulation fine s températures. Par ailleurs, la maîtrise d ouvrage a souhaité rajouter un système vidéophonie et la création du WC handicapé au RDC avec l aménagement d un local permettant une évacuation différée à l étage. Ces modifications portent le montant s travaux envisagés à HT. En conséquence, il est proposé au Conseil passer un avenant n 1 au 2009 / 602 afin - valir l Avant Projet détaillé et d arrêter le nouveau montant travaux revalorisé à HT, soit TTC ; - d arrêter corollairement le nouveau montant d honoraires du groupement porté HT à ,44 HT, soit TTC, soit une augmentation 12,35%, valeur M0. 3/5

4 Les détails relatifs aux avenants proposés à l approbation du Conseil sont retracés dans les annexes ci-jointes : Je vous man bien vouloir adopter le projet délibération suivant : Autorisation signer s s le Conseil, sur proposition la Commission plénière, après en avoir délibéré, Autorise la signature s s suivants, relatifs à s relevés et réalisation plans numériques bâtiments municipaux, Objet du Attributaire du Lot 1 : Secteur Robertsau B3 Architectes HT Lot 2 : Secteur Hautepierre Schaller / Roth / Simler / Lot 3 : Secteur Neudorf et Montagne Verte Lot 4 : Secteur Montagne Verte Neuhof et Koenigshoffen Lot 5 : Secteur Cronenbourg Lot 6 : Eglises s secteurs Centre et Koenigshoffen Lot 7 : Eglises s autres secteurs Lot 8 : Secteur Centre A ET Hautepierre B IMG IMG Eric Hernanz Schaller / Roth / Simler / Schaller / Roth / Simler / Les architectes ,03 HT ,24 HT ,23 HT HT ,52 HT ,88 HT HT Lot 9 : Secteur Centre B IMG ,92 HT Lot 10 : Secteur Neuhof B Les architectes HT Lot 11 : Secteur Meinau IMG ,39 HT Attribution d un maîtrise d œuvre pour la construction d une maison la petite enfance à Koenigshoffen 4/5

5 Attribue le à léquipe DWPA / SIB Etus / Cerec / Breitfelr / François Liermann pour un forfait provisoire rémunération ,00 HT soit ,00 TTC. Avenants à un maîtrise d œuvre maîtrise d'oeuvre pour les travaux mise en sécurité et d amélioration fonctionnelle la Crèche Collective rue saint Gothard à Strasbourg / Approuve l avenant n 1 au 2009 / 602 conclu avec le groupement solidaire WALTZER Bruno / MH Ingénierie, mandataire WALTZER Bruno prenant en compte : - la validation l APD pour un coût prévisionnel s travaux porté à HT, soit TTC ; - la fixation du montant définitif s honoraires à ,44 HT, soit TTC. approuve la s avenants énumérés dans les annexes jointes à la présente délibération, autorise le Maire ou son représentant à signer et à exécuter les avenants, s et documents y relatifs. Adopté le 11 octobre 2010 par le Conseil Municipal Strasbourg Rendu exécutoire après transmission au Contrôle Légalité préfectoral et affichage au Centre Administratif Le 13 octobre /5

6 Annexe 1 : Avenants nécessitant un avis favorable la Commission d appel d offres ou du Comité interne avant inscription en délibération (avenants plus 5% sur s s passés dans le cadre d une formalisée ou d une adaptée 4è seuil) Abréviations utilisées : CAO= Commission d appels d offres ; PF= Procédure formalisée ; MAPA= à adaptée. DCPB= la Construction et du Patrimoine bâti ; DEPN= s Espace Publics et Naturels ; DRL= s Ressources Logistiques ; DMGPU= la Mobilité et s Grands Projets Urbains, etc. Type Objet initial Avenant n avenant en euros HT avenants en % montant du en euros HT Date avis CAO ou Comité interne MAPA DCPB 2009/1156 DAC9020V : Construction d'un petit bâtiment associatif au Centre sportif la ROBERTSAU à Strasbourg lot n 07, Electricité - Eclairage VOLTARIA , /09/2010 Objet l avenant au 2009/1156: l'avenant porte sur la mise en œuvre six détecteurs présence couplés au système d'éclairage s vestiaires et s douches en vue réduire la consommation électrique. MAPA DCPB 2010/645 DAC0004V : Travaux d aménagement bureaux au 4, rue Brûlée à Strasbourg lot TROESCH 1 417,25 5, ,25 02/09/2010

7 Type Objet initial Avenant n avenant en euros HT avenants en % montant du en euros HT Date avis CAO ou Comité interne n 09, cuisine menagère Objet l avenant au 2010/645: l'avenant porte sur s modifications techniques (tablette supplémentaire, habillage la hotte) suite à s aléas chantier. MAPA DCPB 2010/634 DAC0004V : Travaux d aménagement bureaux au 4, rue Brûlée à Strasbourg lot n 05, Revêtement sols souples ,63 JUNGER Fils , ,63 09/09/2010 Objet l avenant au 2010/634: l'avenant fait suite aux aléas chantier suivants : traitement s moisissures et renfort la dalle pour la pose d'une moquette. MAPA DCPB 2009/798 DAC9016V : Travaux d extension l école maternelle Louis Pasteur - création d un restaurant scolaire lot n 07, Menuiserie intérieure bois INTER DECOR , /09/2010 Objet l avenant au 2009/798: l'avenant porte sur la modification la cloison vitrée du local informatique, à la man du contrôleur technique.

8 Annexe 2 : Avenants inscrits en délibération ne nécessitant pas passage en Commission d appel d offres (avenants sans incince financière, avenants augmentant le montant initial s s passés en adaptée plus 5 %, avenants augmentant 5% ou moins le montant initial s s passés en formalisée, avenants diminuant le montant s s à formalisée) Abréviations utilisées : CAO= Commission d appels d offres ; PF= Procédure formalisée ; MAPA= à adaptée. DCPB= la Construction et du Patrimoine bâti ; DEPN= s Espace Publics et Naturels ; DRL= s Ressources Logistiques ; DMGPU= la Mobilité et s Grands Projets Urbains, etc. Type Objet initial Avenant n avenant en avenants en % montant du en / / / / / EURL BOTTINEAU / / / / Objet l avenant au : aux termes d un acte vente en date du 04/01/2010, la Société EURL BOTTINEAU a cédé à la Société 2B2M son fonds d activité d architecture. L entrée en jouissance concernant ce transfert a été fixée rétroactivement au 01/01/10. Il est donc proposé au Conseil transférer par voie d avenant, sans modification s autres conditions contractuelles, les s dont le titulaire est la Société EURL BOTTINEAU à la société 2B2M. MAPA DCPB 2010/531 DAC0023V : Travaux traitement l enveloppe l école maternelle Jacqueline à JEHU Entreprise ,

9 Type Objet initial Avenant n avenant en avenants en % montant du en Strasbourg lot n 07, Revêtement sol désamiantage Objet l avenant au 2010/531: l'avenant porte sur le traitement s fissures découvertes lors la dépose du revêtement sol dans une salle jeux. MAPA DCPB 2010/65 DAC9047V : Travaux réaménagement du presbytère la Cathédrale Strasbourg lot n 07 Assainissement - couverture ,6 HIRTSEL ARBOGAST ,87 (le montant s avenants précénts s'élève à ) - 8, ,73 Objet l avenant au 2010/65: l'avenant porte sur la non réalisation d'une cuisine, prise en charge par l'occupant s lieux. MAPA DCPB 2010/529 DAC0023V : Travaux traitement l enveloppe l école maternelle Jacqueline à Strasbourg lot n 05 Stores extérieurs et volets roulants OMNIUM FERMETURE BATIMENT , Objet l avenant au 2010/529: l'avenant porte sur la pose stores pour occulter une salle classe, consacrée à la sieste s enfants.

10 Type Objet initial Avenant n avenant en avenants en % montant du en MAPA DCPB 2010/567 DAC0028V : Création d'une nouvelle entrée à l'école maternelle Karine 2 à Strasbourg - Hautepierre lot n 03, Menuiseries Aluminium ATALU SA , Objet l avenant au 2010/567: l'avenant porte sur la modification vitrages et la modification d'un chassis, suite à une man du bureau contrôle. MAPA DCPB 2009/719 DAC9016V : Travaux d extension l école maternelle Louis Pasteur - création d un restaurant scolaire lot n 03, Menuiserie extérieure aluminium - Protection solaire WEHR Miroiterie , Objet l avenant au 2009/719: l'avenant porte sur une inversion châssis existants pour être conforme à la sécurité incendie. MAPA DEPN 2009/1080 DPE9010V Réaménagement ,23 Thierry Muller Espaces Verts ,62 4, ,85

11 Type Objet initial Avenant n avenant en avenants en % montant du en urbain l Ilot Champ Manœuvre à Strasbourg- Cronenbourg Objet l avenant au 2009/1080 : l avenant est principalement justifié par le rajout d une natte paillage biodégradable ainsi que végétaux. Par ailleurs, à la man du maître d ouvrage, un drainage a été mis en place, ainsi que s jeux non prévus initialement.