ENERGIES RENOUVELABLES ET PARTICULIERS - LES AIDES EN REGION RHÔNE-ALPES - SOLAIRE THERMIQUE

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1 ENERGIES RENOUVELABLES ET PARTICULIERS - LES AIDES EN REGION RHÔNE-ALPES - SOLAIRE THERMIQUE La Région Rhône-Alpes soutient tout particulier qui souhaite installer un chauffe-eau solaire individuel ainsi qu un système de chauffage solaire individuel. Ces installations doivent être réalisées par un installateur QUALISOL ou QUALIT ENR, et le matériel posé doit être référencé sur les listes de l ADEME. Une attention particulière sera portée sur «l intégration» des projets, à la fois en terme d environnement, d architecture et d urbanisme, et en rapport avec des besoins énergétiques maîtrisés. Pour ces installations qui peuvent bénéficier d un crédit d impôt de l Etat de 50% (voir fiche «mesures fiscales»), les subventions forfaitaires régionales seront appliquées en priorité sur la pose des équipements. Certaines communes et communautés de communes apportent aussi leur soutien. Afin d en connaître les listes et les montants, contactez l Espace Info Energie correspondant. Montant des aides : LE CHAUFFE-EAU SOLAIRE INDIVIDUEL - la Région RHÔNE-ALPES : les Départements - AIN : - - ARDÈCHE : DRÔME : ISÈRE : - - LOIRE : en cours de décision - RHÔNE : - - SAVOIE : HAUTE-SAVOIE : - LE SYSTEME DE CHAUFFAGE SOLAIRE INDIVIDUEL - la Région RHÔNE-ALPES : les Départements - AIN : - - ARDÈCHE : DRÔME : ISÈRE : LOIRE : en cours de décision - RHÔNE : - - SAVOIE : HAUTE-SAVOIE : - / Dernière mise à jour : 13/02/2006

2 Mécanisme d attribution : - Le dossier de demande de subvention doit être envoyé avant le commencement des travaux. - Suite à l envoi du dossier, vous recevrez un accusé de réception spécifiant la date de réception du dossier complet. Les travaux pourront alors être engagés. La facturation doit être postérieure à la date de réception du dossier complet. - Dans un délai indicatif d environ 5 mois après réception de l accusé de réception, vous recevrez, si la décision est favorable, un arrêté attributif de subvention. - Vous pourrez envoyer votre facture acquittée, pour paiement, seulement après réception de cet arrêté (cet arrêté indique les modalités de versement de la subvention, et notamment les pièces justificatives à fournir). Constitution du dossier : Sur papier libre, le dossier de demande de subvention régionale comprendra les pièces suivantes : - une lettre de demande de subvention signée adressée à Monsieur le Président de la Région en faisant apparaître explicitement l adresse du projet. - un Relevé d Identité Bancaire (agrafé) aux mêmes Nom et Prénom que le demandeur et que ceux apparaissant sur la facture. - le devis de l installation avec une distinction des coûts matériels / main d œuvre. - une photo ou un schéma de l emplacement prévu des capteurs. - la référence QUALISOL de l installateur (voir Espace Info Energie de votre département). - un formulaire ou une analyse sommaire préalable à vous procurer auprès de votre Espace Info Energie ou auprès de votre installateur. Le même type de dossier est à faire auprès des Conseils généraux pour les projets concernés. Adresses utiles : Région Rhône-Alpes Monsieur le Président Direction Energie Environnement 78 route de Paris BP CHARBONNIERES LES BAINS Cedex Conseil général de l Ardèche Monsieur le Président Service Environnement Quartier La Chaumette BP PRIVAS Cedex Conseil général de la Drôme Monsieur le Président Service Environnement VALENCE Cedex 9 Conseil général de l Isère Monsieur le Président Service Agriculture et Espace rural DREAR Hôtel du Département 7 rue Fantin Latour BP GRENOBLE Cedex 1 Conseil général de la Loire Monsieur le Président Hôtel du Département 2 et 3 rue Charles de Gaulle SAINT ETIENNE cedex 1 Conseil général de la Savoie Monsieur le Président DEP Hôtel du Département BP CHAMBERY Cedex Pour connaître l Espace Info Energie de votre département : Liste des installateurs agrées près de chez vous : Dernière mise à jour : 13/02/2006

3 Installation solaire thermique Fiche descriptive IDENTIFICATION DE L UTILISATEUR Date : / / Nom - Prénom :... Adresse :... Téléphone :... Adresse de l installation (si différente) :... IDENTIFICATION DE L INSTALLATEUR Raison sociale :... Adresse :... Téléphone :... N QUALISOL : Q - - / CARACTERISTIQUES DE L INSTALLATION Type d installation : Chauffe-eau solaire individuel Chauffe-eau et chauffage solaire individuel Résidence Neuve Existante Résidence principale secondaire Autre... Nombre d habitants :... Marque de l installation solaire :... Référence (cf. liste ADEME) :... Surface de capteurs :... m 2 Implantation des capteurs : Pose indépendante sur supports (au sol, en terrasse, en auvent) Pose indépendante en couverture (sur toiture inclinée) Pose intégrée ou incorporée en toiture (selon Avis Technique «capteur intégré») Energie d appoint : Electricité Fioul Gaz de ville GPL (propane) Bois Autre :... Emetteur de chaleur : Plancher chauffant... m 2 / Radiateurs Surface habitable chauffée :... m 2 COUT DE L INSTALLATION (ne faire figurer que les composants de l installation solaire à l exclusion de toute autre prestation) Matériel : Pose : Total HT : TVA : Total TTC : ECHEANCES PREVISIONNELLES : Début des travaux : / / - Mise en service : / / Pour tout renseignement complémentaire : contactez l Espace Info Energie de votre département

4 Des constructeurs, des importateurs/distributeurs et des opérateurs de location-vente vous proposent des matériels qui sont éligibles aux primes des collectivités territoriales, à la condition qu ils soient mis en œuvre par un installateur professionnel adhérent à la Charte Qualisol. Au choix, vous pouvez directement contacter ces industriels ou leur représentant régional (coordonnées ci-après), ou vous adresser à une entreprise Qualisol (coordonnées sur liste jointe). Celles-ci étudieront les conditions d'installation de votre chauffe eau solaire et vous feront une proposition commerciale. ApproSud Environnement (produits Alliantz) 27 avenue de Toulouse Narbonne Tél : Fax : Site Internet: Adresse contact@approsud.com Apex BP Solar (produits Apex BP Solar) 1, rue du Grand Chêne Saint Mathieu de Treviers Tél: Fax: Baxi France (produits Brötje, Chappée et Idéal Standard) 157, avenue Charles Floquet Le Blanc Mesnil Tél: / Fax: Buderus Chauffage SA (produits Buderus) 4, rue Wilhelm Schaeffler ZI du Metzgerhof- BP Haguenau Cedex Filiale française du groupe Buderus Heiztechnik. Fabricant de matériels de chauffage (chaudières, radiateurs, préparateurs Eau Chaude sanitaire, régulations, brûleurs, cogénération) et d'installations solaires pour ECS et chauffage, distribution par un réseau de grossistes avec environ 100 points de vente sur toute la France. N Indigo (0,98 F TTC/mn): Adresse buderus@buderus.fr Site Internet: Chromagen France (produits Chromagen) Centre Industriel «Les cavaliers» Avenue du docteur Julien Lefebvre Villeneuve Loubet Tél : Fax : Clipsol (produits Clipsol) Parc d'activités Les Combaruches Aix les Bains Site Internet: Adresse chromagen@chromagen-france.com Clipsol fabrique le capteur Clipsol TGD, intégrable en toiture et sur châssis. Production de chauffe eau solaires pour l'individuel et le collectif et du système de chauffage PSD (Plancher Solaire Direct) Formations pour installateurs, bureaux d'étude et stages de sensibilisation pour particuliers Tél: Site Internet: 1

5 De Dietrich Thermique (produits De Dietrich) BP 30 57, rue de la Gare Mertzwiller De Dietrich Thermique, entreprise filiale du Groupe De Dietrich et Cie, conçoit, fabrique et commercialise: des chaudières ainsi que des systèmes de préparation d'eau chaude sanitaire dont une gamme de chauffe-eau solaire. De Dietrich Thermique distribue l'ensemble de ses produits au travers d un réseau de distributeurs professionnels. Pour toute information, consultez nos directions régionales. Direction Régionale Téléphone Départements concernés Centre-Est Sud-Ouest Ouest Centre Ouest Ile de France Nord Est ELM LEBLANC (produits ELM Leblanc) 126, rue Stalingrad Drancy Tél : Fax : Site Internet: Adresse jmc.ttfrcat@fr.bosch.com ESE (produits ESE) Parc Industriel 39 - B 5580 Rochefort (Belgique) E.S.E fabrique plus de m²/an d'absorbeur pour nos capteurs solaires ECOSOL. Ces absorbeurs sont entièrement fabriqués en notre usine de Rochefort en Belgique ainsi que les accumulateurs et Dynasol. Tél: (0) Adresse info@ese-solar.com Hélioakmi (Ltd - Megasun) (produits Hélioakmi) Nea Zoi, Aspropyrgos, Attiki, Grèce Tel: Fax: Site Internet: Adresse megasun@helioakmi.com Jacques Giordano Industries (produits Giordano) ZI Les Paluds - 529, avenue de la Fleuride Aubagne Fabricant français de capteurs et chauffe-eau solaires depuis plus de 25 ans, JACQUES GIORDANO INDUSTRIES dispose d'une gamme complète de chauffe-eau solaires individuels de 100 à 550 litres avec plus de 70 kits référencés. Notre société anime un réseau d'installateurs partenaires "Les Solaristes Giordano", professionnels de l'énergie solaire garantissant notamment une tarification uniforme sur l'ensemble du territoire. Elle propose sur certaines régions une offre de location vente en partenariat avec la Société Energie Solaire de France. N Vert "Solaristes Giordano": Réseau de distribution partenaire de la Société Giordano : Energie Multibéton Solaire (produits de France Multibéton) 68, rue de Villiers Levallois Perret Z.I. Tél du : grand bois 000-6, (n rue Indigo: Charles 0,98F Desgranges TTC/mn) - BP Sarreguemines 2

6 Tél: Fax: New Point Products (produits SUNMASTER) 1967, route de Beausoleil Mont des Mules La Turbie Tél: Fax: Oertli (produits Oertli) ZI de Vieux Thann 2, avenue Josué Heilmann Vieux Thann Tél: Phoenix Solaire (produits Phoenix) 2, rue Deurbroucq Nantes Tél: Site Internet: Fax: Rehau (produits Rehau) Place Cissey Morhange cedex Tel: Fax: Rotex (produits Rotex) Délégation commerciale BP Colmar Tel: Fax: Roth France (produits Roth) 78, rue Ampère - BP Lagny sur Marne Tel: Fax: Roto Frank SAS (produits Roto Frank) 1, rue Wilhelm Frank Faulquemont Tel: Fax: Saunier Duval (produits Saunier Duval) 8, avenue Pablo Picasso Fontenay Sous Bois Tél : Site Internet: SB Thermique (produits GASOKOL) Au Combiau Dizimieu Tél : Fax: Sbthermique@wanadoo.fr Schüco (produits Schüco) 4-6, route de Saint Hubert BP Le Perray en Yvelines Tel: SED (produits SED et SOLAHART) 52, chemin des Palanques Portet sur Garonne Tél : didier.belrepayre@wanadoo.fr 3

7 Solaire Connexion (produits Solaire Connexion) Chanareilles Empurany Solaire Connexion a recherché sur le marché européen des composants solaires pour constituer ses kits. Ces matériels sont distribués directement par notre société et installés par les installateurs Qualisol Tél: Sonnenkraft (produits Sonnenkraft) c/o Marc Meslans 83, rue Etienne Dolet Cachan Tél : Fax : Tryba Solar (produits Paradigma) ZA Le Bosquet Mertzwiller marc.meslans@sonnenkraft.com Tél : Fax: Vaillant (produits Vaillant) «Le Technipôle 8, avenue Pablo Picasso Fontenay /Bois CEDEX Tél : Fax: Velux - De Dietrich Thermique (produits Velux et De Dietrich) BP 30 57, rue de la Gare Mertzwiller Tél : Fax: Viessmann (produits Viessmann) BP 59 Avenue André Gouy Faulquemont Leader européen de la fabrication de matériels thermiques, le groupe Viessmann fabrique et commercialise depuis plus de 20 ans des matériels fonctionnant à l'énergie solaire. Une grande expérience, des produits éprouvés et un partenariat étroit avec la filière professionnelle, s'appuyant notamment sur une formation spécifique aux techniques solaires, permettent d'offrir à l'utilisateur des solutions performantes, écologiques et fiables. Tél: Adresse info@viessmann.com Site Internet: Site Internet: Wagner & Co France (produits Wagner) Résidence «Le Mont-Blanc» - Le Grépon 47, avenue Valioud Sainte Foy les Lyon Wagner & Co, fondé en 1979, est spécialisé dans la fabrication, la distribution et le dimensionnement d installations solaires. Notre gamme de produits et services répond aux demandes et aux exigences des installations individuelles comme des installations collectives, pour la préparation d ECS et pour l appoint chauffage. Wagner & Co est présente partout en Europe et distribue ses produits en France par le biais d installateurs Qualisol spécialement formés à nos techniques et nos produits. N Indigo (0,15 TTC/mn) Adresse info_fr@wagner-solaire.com Site Internet : 4

8 Weishaupt (produits Weishaupt) 21, rue André Kiener BP Colmar Cédex Tél : Fax: Zenit Systèmes Solaires (produits Zenit) 45, avenue de l'amiral Courbet Lambersart Fabricant de capteurs solaires thermiques intégrés en toiture pour chauffe eau et chauffage, la société Zenit bénéficie de nombreuses références en Europe du Nord. Contactez nous directement aux coordonnées ci-dessous pour connaître l'installateur Zenit le plus proche. Tél: Fax: Site Internet: Adresse zenit@zenit.fr 5