Résidence PrimaVilla. Construction de 32 Logements. 24/26 rue des Clos CLERMONT-FERRAND NOTICE DESCRIPTIVE NOTAIRE

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1 Mise à Jour : 30/01/2015 Edité le : 11/02/15 Résidence PrimaVilla Construction de 32 Logements 24/26 rue des Clos CLERMONT-FERRAND NOTICE DESCRIPTIVE NOTAIRE Collection ATTITUDE - II LOGEMENTS COLLECTIFS 1

2 PRESENTATION GENERALE Le projet prévoit la construction d un immeuble de cinq étages sur rez-de-chaussée. Le projet ne prévoit pas de niveau en sous-sol. Les niveaux de l immeuble sont desservis par un escalier et un ascenseur. Le RDC comporte 2 logements et des places de stationnement. Le hall du bâtiment est accessible depuis la rue des clos. Le projet sera conforme à la RT2012. GENERALITES OBJET DE LA NOTICE DESCRIPTIVE La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles sera construit le programme de logements en accession à la propriété situé 24/26 rue des clos à CLERMONT-FERRAND. NOTE GENERALE Les caractéristiques techniques de l'immeuble sont définies par la présente notice. La construction se conformera : aux lois et réglementations en vigueur. aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés à caractère obligatoire, établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment. aux règles de construction et de sécurité. En particulier, la construction sera conforme à la Réglementation Acoustique (NRA), la Réglementation Thermique 2012, et à la réglementation handicapés (Arrêté du 1er août 2006). Le dimensionnement des locaux à usage de stationnement sera conforme aux règles d urbanisme et de sécurité, sans qu il soit fait référence à une norme dimensionnelle. La conformité de la construction sera tout au long de sa mise en œuvre vérifiée par un bureau de contrôle agréé. Un Dossier d Intervention Ultérieure sur l Ouvrage (D.I.U.O) sera réalisé par un coordonnateur sécurité et santé agréé, désigné par le Maître d Ouvrage, et sera remis à la copropriété à la livraison du bâtiment. Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation administrative, respect de la Certification Habitat & Environnement, retards d'approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d'importation, impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau), le Maître d ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente. De même, il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserves des tolérances de construction, tel que défini dans l'acte de vente. Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l'immeuble et de ses dépendances seront choisis par l'architecte en accord avec les différents services administratifs impliqués. Zones sismiques: La construction respectera sur le plan structurel les règles parasismiques en vigueur, définies suivant les cartes de zonages des aléas sismiques. Le projet se situe en zone de sismicité 3 modérée. 2

3 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE 1.1 INFRASTRUCTURE FOUILLES Après décapage et stockage de la terre végétale, le terrassement sera exécuté en pleine masse pour permettre la réalisation de l'infrastructure. Les terres non utilisées en remblais seront évacuées FONDATIONS Le bâtiment sera fondé sur le sol préconisé par le géotechnicien. Selon les résultats de la campagne de reconnaissance de sols, les fondations en béton armé consisteront en semelles superficielles isolées ou filantes ou radier. 1.2 MURS ET OSSATURE Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d études d exécution de structure, et validées par le bureau de contrôle MURS DU SOUS-SOL Sans objet MURS DE FAÇADES Les murs de façades, les allèges, les trumeaux et les encadrements de baies en élévation seront réalisés en béton armé de 16 cm d'épaisseur minimale suivant l'étude de structure. Les murs recevront à l'intérieur un complexe isolant composé d'un panneau en polystyrène, laine minérale ou polyuréthane et d'une plaque de plâtre. Un isolant extérieur sera disposé en sur la face extérieure des murs de façade suivant résultats calculs du bureau d étude thermique. Les façades seront revêtues d un enduit, de finition RME ou équivalent, suivant les exigences du Permis de Construire. Elles pourront être traitées partiellement avec des finitions ou des matériaux différents MURS PIGNONS Les murs pignons seront réalisés en béton armé suivant l étude de structure. Leur doublage et leur revêtement seront de même nature que ceux des murs de façades MURS MITOYENS Les murs mitoyens seront de même nature que les murs pignons. Ils seront doublés d isolant thermique ou non, conformément aux résultats de l étude thermique MURS EXTERIEURS DIVERS Les murs extérieurs divers seront de même nature que les murs de façade avec ou sans isolant extérieur. 3

4 1.2.6 MURS PORTEURS A L INTERIEUR DES LOCAUX (REFENDS) Les murs porteurs à l'intérieur des locaux seront réalisés suivant étude de structure, en béton armé, et /ou en maçonnerie de parpaings avec finition par enduit en ciment, ou plaque de plâtre collé, et isolé si nécessaire conformément aux résultats de l étude thermique MURS OU CLOISONS SEPARATIFS Entre locaux privatifs contigus Les murs séparatifs entre logements seront réalisés en béton armé suivant étude de structure et exigences acoustiques intérieures. Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, ascenseurs, halls et locaux divers) Les murs séparatifs entre circulations communes et logements seront réalisés en béton armé suivant étude de structure. Dans le cas d'un mur séparatif entre logement et ascenseur, celui-ci sera doublé d'un complexe isolant acoustique. Tous ces murs respecteront l isolement acoustique réglementaire. 1.3 PLANCHERS Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d études d exécution de structure et validées par le bureau de contrôle DALLAGES Il sera constitué par un dallage en béton armé lissé, avec isolant rapporté sous la chape pour les locaux du rez-de-chaussée PLANCHERS Les planchers d'étage courant seront constitués d'une dalle pleine en béton armé fabriquée traditionnellement ou sur dalles préfabriquées. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure, respectera l'isolement acoustique réglementaire entre logements. Les planchers sous terrasse seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou sur dalles préfabriquées. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure. Une isolation conforme aux résultats de l étude thermique sera rapportée pour les planchers situés sur des locaux habitables PLANCHERS SUR LOCAUX COLLECTIFS, TECHNIQUES, ENTREES, CIRCULATIONS ET LOCAUX CHAUFFES Les planchers sur locaux collectifs seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou sur dalles préfabriquées. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure et sera suffisante pour assurer l isolement acoustique requis complété éventuellement d un isolant rapporté PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFES Les planchers sur locaux non chauffés seront exécutés en béton armé d épaisseur suffisante pour assurer l isolement acoustique requis. Ils recevront en sous face des parties habitables une isolation thermique suivant les prescriptions de l'étude thermique. 1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION ENTRE PIECES PRINCIPALES Les cloisons de distribution seront alvéolaires d épaisseur 50 mm. Celles séparant la zone jour nuit seront de même nature 4

5 1.4.2 PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE Les cloisons de distribution seront de même nature que celles posées entre pièces principales, et dans le cas de cloisons alvéolaires, elles seront posées sur un profilé PVC ou bois. Dans les salles de bains et salles d eau, le parement sera en plâtre hydrofuge ESCALIERS ESCALIERS Les escaliers des parties communes seront de type hélicoïdal tournant simple ou à volée droite suivant plans architecte. Ils seront réalisés en béton armé préfabriqué ou coulé en place. Ils seront désolidarisés de la structure porteuse ESCALIERS DE SECOURS Sans objet CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION CONDUIT DE DESENFUMAGE DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE Sans objet pour les logements CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE Une ventilation naturelle, pour l amené du gaz dans la gaine technique palière du RDC sera prévue dans les plafonds des parties communes par conduits suivant le système, adopté en accord avec les bureaux d études. Par conduits en tôle d acier galvanisé spiralée suivant le système adopté en accord avec le bureau de contrôle. Sauf contraintes techniques des concessionnaires CONDUITS D'AIR FRAIS Entrées d'air frais sur menuiseries extérieures pour tous les logements (dans les coffres de volets roulants ou dans les montants des menuiseries) CONDUITS DE FUMEE DE CHAUFFERIE (sans objet) VENTILATION HAUTE DE CHAUFFERIE (sans objet) 1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS CHUTES D'EAUX PLUVIALES Les chutes d eaux pluviales seront en PVC rigide ou en zinc (teinte au choix de l architecte). Les chutes intérieures seront situées en gaine technique des logements, les chutes extérieures seront placées en façade. Toutes les chutes seront raccordées au réseau d eaux pluviales ou au bassin de rétention du lotissement CHUTES D'EAUX USEES ET EAUX VANNES Les chutes d eau usées seront en PVC rigide, situées en gaine technique des logements. Elles recevront les branchements d'évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées au réseau eaux usées - eaux vannes. 5

6 BRANCHEMENTS AUX EGOUTS Les eaux usées, les eaux vannes et les eaux pluviales seront raccordées aux réseaux publics après relevage par pompes si nécessaire TOITURES CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES Sans objet ETANCHEITE ET ACCESSOIRES Toitures terrasses non accessibles : étanchéité bitume élastomère avec panneaux isolants de nature et d épaisseur suivant l étude thermique, au-dessus des parties habitables, avec protection par gravillons ou auto-protégée. Toitures terrasses accessibles : étanchéité bitume élastomère avec panneaux isolant de nature et d épaisseur suivant l étude thermique, au-dessus des parties habitables et protection par dalles béton ou platelage bois sur plots. Relevés d étanchéité et protection des relevés correspondants, suivant destination des terrasses SOUCHES DE CHEMINEE, DE VENTILATIONS ET CONDUITS DIVERS Les souches seront réalisées en maçonnerie, en tôle ou en fourreaux métalliques scellés dans la dalle, suivant les plans de l'architecte. 2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. SOLS ET PLINTHES A chaque changement de nature de revêtement de sol, il sera posé un profilé d arrêt ou une barre de seuil compensée ou non SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES L entrée, le séjour, les chambres et placards attenants, et les dégagements seront revêtus d un carrelage, dont le coloris sera à choisir la gamme proposée par le Maître d ouvrage. Les plinthes seront en carrelage assorti. A noter : en cas de cuisine attenante à un séjour, la délimitation des sols de ces pièces devra suivre les règles prévues dans le cadre de la Certification NF logement SOLS ET PLINTHES DES PIECES DE SERVICE Les W-C, les salles de bains, les salles d eau et la cuisine seront revêtus d un carrelage, dont le coloris sera à choisir la gamme proposée par le Maître d ouvrage. Les plinthes seront en carrelage assorti. Nota : Les salles de bains et les salles d eau feront l objet d harmonies et de calepinages prédéfinis par le Maître d ouvrage SOLS ET PLINTHES DES ENTREES ET DEGAGEMENTS Voir article SOLS DES BALCONS, LOGGIAS Les sols des balcons et loggias ne supportant pas d'étanchéité seront en béton brut lissé avec une pente vers l extérieur. Ceux-ci recevront un revêtement complémentaire en lames de bambous compressé, pour assurer l accessibilité handicapé suivant la norme en vigueur. 6

7 2.2 REVETEMENTS MURAUX (autres qu'enduits, peintures, papiers peints et tentures) REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE Dans les salles de bains et salles d eau, Il sera proposé à l acquéreur un choix d harmonies et de calepinages prédéfinis par le Maître d ouvrage. A hauteur d huisserie au droit de la baignoire et du receveur de douche (y compris éventuelle paillasse de baignoire, et socle du receveur de douche), il sera posé de la faïence murale unie, dont le coloris sera à choisir la gamme proposée par le Maître d ouvrage. Les joints seront réalisés au ciment blanc. Dans les cuisines, il sera posé de la faïence murale de couleur blanche de format 20*20 uni, sur une hauteur de 40 cm minimum au droit de l évier (2 ou 3 rangs maximum au choix du Maître d ouvrage) selon la certification NF Logement. Les joints seront réalisés au ciment blanc REVETEMENTS MURAUX DANS LES AUTRES PIECES Les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au chapitre 2.8. : peinture, papiers peints, tentures. 2.3 PLAFONDS (sauf peintures et tentures) PLAFONDS DES PIECES INTERIEURES La finition est décrite au chapitre Sans objet PLAFONDS DES SECHOIRS A L AIR LIBRE PLAFONDS DES LOGGIAS La finition est décrite au chapitre Si nécessaire, ils seront isolés suivant prescriptions de l étude thermique SOUS FACE DES BALCONS La finition est décrite au chapitre MENUISERIES EXTERIEURES MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES Les fenêtres et les portes fenêtres inscrites dans les façades enduites seront en PVC blanc, ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux, avec ou sans partie fixe. Les châssis seront équipés de double vitrage isolant assurant les isolements acoustiques et thermiques réglementaires MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICE Il est prévu le même équipement que pour les pièces principales. 7

8 2.5 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE PIECES PRINCIPALES Les baies de toutes les pièces principales au rez-de-chaussée et en étage seront équipées de volets roulants à lames PVC, avec manœuvre par manivelle, suivant permis de construire. En cas de volet roulant au RDC, ceux-ci seront munis d un dispositif de verrouillage ou anti soulèvement PIECES DE SERVICE Toutes les baies (sauf œil de bœuf et/ou baies de SDB, SDE et W-C) seront équipées de volets roulants à lames PVC avec manœuvre par manivelle suivant permis de construire. En cas de volet roulant au RDC, ceux-ci seront munis d un dispositif de verrouillage ou anti soulèvement. 2.6 MENUISERIE INTERIEURES HUISSERIES ET BATIS Les huisseries seront métalliques PORTES INTERIEURES Les portes intérieures seront isoplanes alvéolaires de marque MALERBA ou JELDWEN ou équivalent, à recouvrement, finition peinture. Elles seront équipées d un ensemble de béquilles sur plaque type MUZE (entraxe de 165 mm), de chez VACHETTE ou équivalent, avec condamnation à verrou pour les WC, les salles de bains, les salles d eau, et équipées de bec de cane pour les autres pièces PORTES DE SEJOUR Les portes de séjour sont du type décrit en premier lieu au chapitre , elles seront constituées d un seul vantail et ne présenteront pas d oculus IMPOSTES EN MENUISERIES Les impostes seront réalisées dans le même matériau que les cloisonnements PORTES PALIERES Les portes d entrée seront - si donnant uniquement à l intérieur du type bloc porte antieffraction, Niveau 1, certifiées BP1, composées de deux faces fibres dures avec une âme composite blindée et acoustique, de chez MALERBA ou de chez JELD WEN, ou équivalent, dimensions suivant plan, finition peinture. - si donnant sur coursives, du type MD 5.13 Label BP1 de chez MALERBA, ou équivalent finition peinture. Elles seront équipées d un ensemble de béquilles sur plaque type MUZE (entraxe de 165 mm), de chez VACHETTE ou équivalent, d un ensemble serrure 3 points A2P* et cylindre type V5 code N1 de chez VACHETTE ou équivalent et d un seuil en bois pour les portes donnant à l intérieur, et d un seuil métallique pour les portes donnant à l extérieur PORTES DE PLACARDS Les façades du placard présents dans le logement seront constituées de panneaux coulissants en mélaminé de 10mm décor blanc et profil acier, type KENDOORS de marque SOGAL ou équivalent. Le logement comportera un placard équipé d un aménagement tablette chapelière et tringle de type KENDOORS de marque SOGAL ou équivalent. Le placard équipé sera situé prioritairement dans l entrée du logement. Sans objet PORTES DE LOCAUX DE RANGEMENTS 8

9 2.6.7 MOULURES ET HABILLAGE Les huisseries palières côté circulation commune seront encadrées par une moulure en bois peint. 2.7 SERRURERIE ET GARDE CORPS GARDE CORPS ET BARRES D APPUI Suivant les plans de façades, les garde-corps et les lisses (barres d appui) seront en serrurerie avec remplissage opalescent suivant Permis de Construire, fixés soit sur dalle ou en relevé béton ou en tableaux ou en béton avec enduit suivant plans Architectes de façades GRILLES DE PROTECTION DES BAIES Sans objet OUVRAGES DIVERS Sans objet 2.8 PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS SUR MENUISERIES La porte d entrée donnant sur l extérieur du logement 002 sera revêtue d une peinture acrylique de teinte au choix de l architecte. Sans objet Voir description à l article SUR FERMETURES ET PROTECTIONS SUR SERRURERIE SUR SOUS FACE ET RIVES DES BALCONS Au choix de l architecte, les parties de murs et plafonds en béton non enduites ou non revêtues, recevront éventuellement une peinture extérieure type pliolite. Les sous faces des balcons, casquette et des loggias recevront en finition une peinture type pliolite, de teinte au choix de l architecte. Les seuils des portes fenêtres seront en béton brut avec ou sans isolant selon étude thermique PEINTURES INTERIEURES Sur menuiserie Sur les menuiseries bois et huisseries métalliques de toutes les pièces, il sera appliqué deux couches de peinture acrylique blanche aspect lisse (finition mate ou satinée au choix du Maître d ouvrage) Sur murs Il sera appliqué 2 couches de peinture acrylique blanche aspect lisse (finition mate ou satinée selon pièce au choix du Maître d ouvrage). Pièces humides: Il sera appliqué 2 couches de peinture acrylique blanche satinée. 9

10 Pièces sèches: Il sera appliqué 2 couches de peinture acrylique blanche mate. Si les cuisines sont ouvertes sur les séjours, les murs des séjours recevront 2 couches de peinture acrylique blanche satinée Sur plafonds Il sera appliqué 2 couches de peinture acrylique blanche aspect lisse. o Pièces humides hors WC et cuisine ouverte : Il sera appliqué deux couches de peinture acrylique finition satinée. o Pièces sèches, WC et cuisine ouverte : Il sera appliqué 2 couches de peinture acrylique mate blanche Sur canalisations, tuyauteries apparentes Il sera appliqué 2 couches de peinture acrylique satinée blanche aspect lisse PAPIERS PEINTS Sans objet TENTURES (tissus, toiles plastifiées, etc.) Sans objet. 2.9 EQUIPEMENTS INTERIEURS EQUIPEMENTS MENAGERS BLOC EVIER, ROBINETTERIE Les cuisines seront équipées d un meuble évier comprenant un évier en inox à simple ou double bac suivant plan, un meuble en mélaminé blanc. La robinetterie sera chromée du type mitigeur de marque IDEAL STANDARD modèle SLIMLINE 2, ou équivalent APPAREILS ET MOBILIER (sans objet) EVACUATION DES DECHETS (sans objet) ARMOIRE SECHE LINGE (sans objet) EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE DISTRIBUTION D EAU FROIDE L'alimentation générale s'effectuera par colonne montante en tube PVC pression, disposée dans une gaine technique palière ou en gaine logement. La distribution s'effectuera pour partie par canalisations PER (polyéthylène réticulé) sous fourreaux en dalle, et pour partie par canalisations apparentes en tube cuivre ou PER DISTRIBUTION D EAU CHAUDE COLLECTIVE ET COMPTAGE Production et distribution d'eau chaude individuelle La production et la distribution d'eau chaude individuelle sera réalisé par une chaudière gaz, marque ATLANTIC ou THERMOR ou SAUNIER DUVAL ou ARISTON ou équivalent. de EVACUATIONS Les évacuations seront réalisées en tuyaux PVC apparents, raccordées aux chutes collectives. 10

11 DISTRIBUTION DU GAZ Colonne montante gaz pour alimentation gaz des chaudières individuelles des logements placées en parties communes en gaines coupe-feu ventilées desservies depuis le coffret de façade GRDF BRANCHEMENTS EN ATTENTE Une double alimentation et une double évacuation seront prévus dans les cuisines (sous meuble évier) pour le lave-linge et le lave-vaisselle. L alimentation et l évacuation du lave-linge pourront éventuellement être prévues en salle de bains ou en salle d eau, suivant plans APPAREILS SANITAIRES Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche. Suivant plans : Les salles de bains seront équipées d'une baignoire en acrylique KHEOPS 3 de marque PORCHER ou équivalent, de largeur 0,80 m et de longueur 1,70 m, avec avec tablier en carreaux de plâtre hydrofuge revêtu de faïence y compris trappe de visite. Les salles de bains seront équipées d un meuble vasque de type BLANCA (coloris au choix du Maître d ouvrage), avec un caisson et 2 portes, une vasque et un miroir et un bandeau avec point(s) lumineux, de marque TEREVA ou équivalent. Les W-C seront équipés d un ensemble WC, de type PACK NOE de marque PORCHER, ou équivalent, avec cuvette, réservoir, abattant et chasse à économie d eau 3/6 litres. Lave-mains : sans objet ROBINETTERIE La robinetterie des salles de bains et des salles d eau sera chromée de type mitigeur SLIMLINE 2 de marque IDEAL STANDARD ou équivalent ACCESSOIRES DIVERS Douchette et flexible AQUA S1 de marque PORCHER ou équivalent, avec barre de douche pour les douches et pour les baignoires EQUIPEMENTS ELECTRIQUES TYPE D INSTALLATION L'installation électrique sera du type encastré, avec pour origine le tableau d abonné équipé d un disjoncteur général, des coupe-circuits affectés et du comptage PUISSANCE A DESSERVIR La puissance à fournir sera de 6 à 12 KW, selon le type de logement et les calculs thermiques EQUIPEMENT DE CHAQUE PIECE L'appareillage sera de type ESPACE Blanc de chez ARNOULD ou équivalent. Tous les circuits seront reliés à la prise de terre. Toutes les prises de courant seront à éclisse. Les points d éclairage en plafond et en applique seront équipés de dispositifs de connexion de luminaires. Réglementation sur l accessibilité des personnes handicapées : Installation d une prise de courant à proximité de l interrupteur d éclairage et à hauteur identique dans toutes les pièces constituant l unité de vie des logements adaptés (séjour, cuisine, 1 chambre si existante à ce niveau, 1 salle d eau et 1 WC) pour tous les logements en RDC ou desservis par un ascenseur. Le dispositif de commande d éclairage sera situé à l entrée à l intérieur de chaque pièce. Dans les SDB et SDE, le dispositif de commande peut, pour respecter les règles liées aux volumes, être disposé à l extérieur. 11

12 Les prises de courant pourront éventuellement être regroupées en prises doubles. L équipement de chaque pièce conformément à la norme C (décembre 2002) sera le suivant : Entrée 1 point d éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou en va et vient, selon le cas. 1 prise de courant 16 A+T si la surface de l entrée est supérieure à 4 m² habitable. Séjour 1 point d éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou en va et vient, selon le cas. 1 prise de courant 16 A+T par tranche de 4 m² habitable, avec un minimum de 5 prises, dont une en alignement à proximité de l interrupteur. 1 prise de communication au format RJ prise TELEVISION à proximité de la prise communication. Chambre principale (accessible aux handicapés) : 1 point d éclairage en plafond, commandé par simple allumage. 4 prises de courant 16 A+T dont une en alignement à proximité de l interrupteur. 1 prise de communication au format RJ prise TELEVISION. Chambre(s) secondaire(s) : 1 point d éclairage en plafond, commandé par simple allumage. 3 prises de courant 16 A+T 1 prise de communication au format RJ 45. Dégagement 1 point d éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou en va et vient, selon le cas. 1 prise de courant 16 A+T. Cuisine 2 points d éclairage dont un situé en plafond et un en applique commandés par simple allumage ou en va et vient, selon le cas. 1 alimentation hotte au droit de la 32 A. 1 prise de communication au format RJ prises de courant 16 A+T, dont 3 situées au-dessus du plan de travail et 1 en alignement au droit de l interrupteur d accès. 1 prise de courant 32 A+T pour la cuisinière ou la plaque de cuisson. 3 prises de courant 16 A+T spécialisées pour lave-linge, lave-vaisselle Nota : la prise de courant 16 A+T spécialisée pour le lave-linge pourra être située en salle de bains ou en salle d eau suivant plans architecte. cuisine de superficie égale ou inférieure à 4 m² 2 points d éclairage dont un situé en plafond et un en applique commandés par simple allumage ou en va et vient, selon le cas. 2 prises de courant 16 A+T situées au-dessus du plan de travail. 1 prise de courant 32 A+T pour la cuisinière ou la plaque de cuisson. 1 prise de courant 16A+T, jumelée avec l interrupteur d accès. 12

13 3 prises de courant 16 A+T spécialisées pour lave-linge, lave-vaisselle. 1 prise de communication au format RJ 45. Pour les T1 : 2 prises 16A+ T spécialisées pour lave-linge, lavevaisselle. Nota : 1 prise de courant 16A+T spécialisée pour lave-linge pourra être située en salle de bain, en salle d eau ou en WC suivant plans architecte. Salle de bains et salle d'eau principale (accessible aux handicapés) : 1 point d éclairage en plafond, commandé par simple allumage. 2 prises de courant 16 A+T dont 1 en alignement à proximité de l interrupteur. 1 point d éclairage en applique pour raccordement d un appareil de classe II. Nota : éventuellement 1 prise de courant 16A+T spécialisée pour le lave-linge suivant plans architecte. Salle de bains et salle d'eau secondaire 1 point d éclairage en plafond, commandé par simple allumage. 1 point d éclairage en applique pour raccordement d un appareil de classe II. 1 prise de courant 16 A+T. Nota : éventuellement 1 prise de courant 16 A+T spécialisée pour le lave-linge suivant plans architecte. WC indépendant (accessibles aux handicapés) : 1 point d éclairage en plafond ou en imposte de la porte commandé par simple allumage. 1 prise de courant 16 A+T en alignement à proximité de l interrupteur. WC indépendant secondaire : 1 point d éclairage en plafond ou en imposte de la porte commandé par simple allumage SONNERIE DE PORTE PALIERE Sonnerie intégrée au tableau d abonné avec bouton poussoir au droit de la porte palière RESEAU DE COMMUNICATION L ensemble des prises RJ45 prévues à l article sont reliées à un coffret de communication situé dans la gaine technique logement à proximité du tableau électrique CHAUFFAGE - CHEMINEES VENTILATIONS Températures garanties dans les diverses pièces par température minimale extérieure de -7 C Suivant la réglementation en vigueur, par une température extérieure minimale de - 7 C, les pièces d'eau pourront être chauffées à + 20 C et les autres à + 19 C CHAUFFAGE GAZ Type d'installation L'installation de chauffage sera de type gaz individuel. Le chauffage sera assuré par une chaudière murale mixte assurant le chauffage central et le chauffage de l eau sanitaire. Distribution par réseau en dalle. Aucune alimentation gaz ne sera fournie pour la cuisson. 13

14 Référence produit : THEMAPLUS de SAUNIER DUVAL (micro accumulation) ou ARISTON équivalent pour les logements équipés d une seule salle de bain. ISOTWIN de SAUNIER DUVAL (avec ballon tampon) ou ARISTON ou équivalent pour les logements équipés de deux salles de bains ou salles d eau. Chaque logement sera équipé d un thermostat d ambiance programmable alimenté par pile, localisé dans le séjour Appareils d'émission de chaleur gaz Le chauffage sera assuré par des radiateurs constitués de panneaux en acier peint en usine, fixés par consoles sur les parois. Référence produit : REGGANE de FINIMETAL standard dans toutes les pièces, ou équivalent. Régulation par robinet thermostatique sur chaque radiateur sauf dans la pièce qui dispose du thermostat d ambiance et les pièces humides CONDUITS DE FUMEE Conduits collectif en tôle, de type 3CE pression situé dans les gaines logements. Il sera prévu des trappes d accès à la purge des conduits sur les gaines des logements situés en pied de colonne 3CE CONDUITS ET PRISES DE VENTILATION La ventilation des appartements s'effectuera par simple flux au moyen d'une VMC hygro-réglable (ventilation mécanique contrôlée), les bouches d'extraction seront disposées dans les pièces humides (cuisine, salle de bains, salle d'eau, et WC) CONDUITS ET PRISES D AIR FRAIS En pièces principales (séjours et chambres), des prises d'air frais s'effectueront par des grilles hygroréglables encastrées soit en partie haute des menuiseries extérieures, soit dans les coffres de volets roulants des pièces équipées, soit dans les maçonneries selon les exigences techniques EQUIPEMENT INTERIEUR DES PLACARDS ET PIECES DE RANGEMENT PLACARD Un placard au moins sera équipé d un aménagement «Tablette chapelière» PIECES DE RANGEMENT (sans objet) EQUIPEMENT DE TELECOMMUNICATIONS RADIO TV La résidence sera équipée d une installation permettant de recevoir les 6 chaînes nationales et la TNT (Canal + et TNT non décodées). Il sera prévu une prise TV/FM dans les studios, 2 prises TV/FM dans les T2 et trois prises TV/FM dans les autres logements (une dans le séjour, une dans la chambre principale et une dans une des chambres secondaires suivant plans). Voir article TELEPHONE 14

15 Commande d'ouverture de la porte principale d'entrée de l'immeuble L entrée dans l immeuble se fera grâce à un équipement de chez BTICINO ou équivalent, avec : Au rez-de chaussée - dans le sas, un digicode de type TERCODE de chez BTICINO ou équivalent, - sur rue, une platine de rue de série (à boutons poussoirs) ou de série (à défilement) ou SFERA Modulaire, de chez BTICINO, ou équivalent, Dans les logements Un vidéophone avec un écran noir et blanc de type SWING de chez BTICINO, ou équivalent, avec combiné mural placé dans l'entrée de l'appartement permettra de converser avec les visiteurs et de commander à distance l'ouverture de la porte d entrée de l immeuble. Un système VIGIK permettra l accès de l immeuble aux concessionnaires et aux résidents AUTRES EQUIPEMENTS (sans objet) 2.10 LOCAUX COMMERCIAUX (sans objet) 3 ANNEXES PRIVATIVES 3.1 CAVES (sans objet) 3.2 PARKINGS COUVERTS Nota : les boxes et parkings pourront être traversées par des réseaux communs (gaines, canalisations, etc..) MURS ET CLOISONS Les murs et cloisons seront en béton armé ou parpaing suivant l étude de structure PLAFONDS Les plafonds seront en béton brut de décoffrage, avec isolant thermique, en sous face des parties habitables suivant étude thermique SOLS Les sols des circulations et des parkings seront en béton armé lissé, ou en béton désactivé ou en enrobé au choix de l architecte. Les places seront numérotées PORTES D ACCES Certaines places de stationnement couvertes seront boxées. En particulier, la place de stationnement numéro 28 liée au T4 du RDC, et les places 16, 17, 20, 21 et 22 seront couvertes mais non boxées. L'accès principal au parking sera fermé par une porte basculante positionnée sous le porche, ainsi que d un portillon d accès. L ouverture de ce portail sera commandée par boîtier de télécommande (1 émetteur sera fourni par place de stationnement attribuée). Seule la place de stationnement liée au T4 du RDC sera laissée libre d accès depuis la rue des Clos. Cette place disposera d un système type barrière arceau de parking. Le portillon d accès aux stationnements sera commandé depuis un digicode et lecteur de badge type VIGIK. 15

16 3.2.5 VENTILATION Sans objet EQUIPEMENT ELECTRIQUE Sans objet 3.3 PARKINGS EXTERIEURS Le projet immobilier prévoit 1 parc de stationnement extérieur. L accès à ce parc se fera par la rue des Clos par un porche sous le bâtiment. L accès des véhicules à ce parc sera fermé par une porte basculante positionnée sous le porche. Seule la place de stationnement numéro 28, liée au T4 du RDC sera laissée libre d accès depuis la rue des Clos. Cette place disposera d un système type barrière arceau de parking. L'ouverture de ce portail sera commandée par boîtier de télécommande (1 émetteur sera fourni par place de stationnement attribuée). Toutes les places seront numérotées. Revêtement de sol : enrobé ou autres revêtements mentionnés au Permis de Construire 3.4 JARDINS PRIVATIFS Les deux logements situés en rez-de-chaussée comporteront des jardins à jouissance privative délimités selon plan. Des bassins de rétention des eaux pluviales seront enterrés dans ces jardins. Il sera prévu des regards de visites, positionnés dans les jardins. Un libre accès aux jardins devra être laissé pour l entretien de ces bassins ( à la charge de la copropriété) PLANTATIONS Surfaces engazonnées comportant des haies le long des clôtures CLOTURES Baies et clôture bane en grillage simple torsion suivant plan de masse Architecte et plan du paysagiste EQUIPEMENT ELECTRIQUE Voir EQUIPEMENT DE PLOMBERIE Voir TERRASSES PRIVATIVES SUIVANT PLANS SEPARATIFS ENTRE TERRASSES En l absence de murs séparatifs voir article

17 3.5.2 SOLS Les sols seront constitués par des dalles béton préfabriquées posées sur plots ou sur sable ou autre support EQUIPEMENT ELECTRIQUE Les terrasses privatives du RDC seront équipées d un point lumineux et d une prise de courant étanche EQUIPEMENT DE PLOMBERIE Les terrasses privatives au rez-de-chaussée seront équipées d un robinet de puisage. 4 PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE [prestations parties communes non définies nationalement à ce jour] 4.1 HALL D'ENTREE DE L'IMMEUBLE SOLS Carrelages U4P3E2 non poli avec plinthes carrelées assorties, scellé au mortier sur isolant phonique, et d un tapis encastré, suivant plans de décoration de l'architecte PAROIS Suivant plan de décoration de l architecte PLAFONDS Il sera prévu un plafond acoustique et une partie faux plafond démontable constitué de plaques de plâtre revêtu de 2 couches de peinture glycérophtalique mate ou satinée ELEMENTS DE DECORATION Un miroir argenté sera disposé dans le hall PORTES D'ACCES ET SYSTEME DE FERMETURE - APPEL DES OCCUPANTS DE L'IMMEUBLE Les portes d entrée seront constituées d ensembles en acier laqué, avec vitrage sécurit et ferme porte. Conformément à la réglementation sur l accessibilité des personnes handicapées, ces portes présenteront des caractéristiques permettant un contraste visuel. L entrée dans l immeuble se fera grâce à un équipement de chez BTICINO ou équivalent, avec : Au rez-de chaussée - sur la deuxième porte du sas, un digicode de type TERCODE de chez BTICINO ou équivalent, 17

18 - sur la première porte du sas, une platine de rue de série (à boutons poussoirs) ou de série (à défilement) ou SFERA Modulaire de chez BTICINO, ou équivalent, Dans les logements : Un vidéophone avec un écran noir et blanc de type SWING de chez BTICINO, ou équivalent, avec combiné mural placé dans l'entrée de l'appartement permettra de converser avec les visiteurs et de commander à distance l'ouverture de la porte d entrée [ou] du SAS de l immeuble. Un système VIGIK permettra l accès de l immeuble aux concessionnaires et résidents. Le système de contrôle d accès et les dispositifs de commande manuelle répondront aux exigences de la réglementation sur l accessibilité des personnes handicapées BOITES AUX LETTRES ET A PAQUETS Ensembles de boîtes aux lettres suivant normes en vigueur de LA POSTE qui seront encastrées, ou posées en applique dans le hall suivant plans. Leur disposition sera conforme aux prescriptions concernant l accessibilité des personnes handicapées TABLEAU D AFFICHAGE Un tableau d'affichage sera prévu par hall d'entrée ou intégré dans l ensemble boîtes aux lettres CHAUFFAGE Les circulations communes au rez-de-chaussée seront protégées thermiquement de l'extérieur par le sas du hall d entrée, et il ne sera pas prévu de chauffage EQUIPEMENT ELECTRIQUE Il sera prévu des spots lumineux encastrés en faux plafond. L appareillage sera de type ESPACE de chez ARNOULD ou équivalent. 4.2 CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET PALIERS D ETAGES SOLS Au rez-de-chaussée, le sol sera carrelé de façon identique au hall d entrée (le calepinage pourra être différent), avec plinthes assorties ou revêtu d une moquette dito paliers d étage suivant plans d architecte sur certaines zones. Le sol des paliers d étages sera revêtu de moquette, avec classement U3P3, avec plinthes peintes médium de 10 x 100 mm à bord droit MURS Suivant plan de décoration de l'architecte PLAFONDS Au RDC, conformément à la réglementation acoustique il sera prévu partiellement un plafond acoustique démontable constitué de plaques de plâtre revêtu de 2 couches de peinture glycérophtalique mate ou satinée. 18

19 Les plafonds des étages supérieurs seront en béton peint de 2 couches de peinture glycérophtalique mate ou satinée ELEMENTS DE DECORATION Suivant plan de décoration de l'architecte CHAUFFAGE Il n'est pas prévu de chauffage dans les circulations communes PORTES Les portes des circulations communes seront à âme pleine de finition peinte et de degré coupe-feu conforme à la réglementation de marque JELD WEN ou MALERBA ou équivalent. Elles seront équipées d un ensemble de béquilles sur plaque de type MUZE (entraxe de 165 mm) de chez VACHETTE, ou équivalent EQUIPEMENTS ELECTRIQUES L appareillage des paliers sera du type ESPACE de chez ARNOULD ou équivalent. 1 prise de courant 16 A + T sera placée dans la gaine technique palière de tous les niveaux, sur le circuit des services généraux. L'éclairage sera assuré par appliques murales décoratives ou par plafonniers. L appareillage des paliers sera du type ESPACE de chez ARNOULD ou équivalent. L allumage des paliers sera commandé automatiquement par détecteur de présence. Conformément à la réglementation sur l accessibilité des personnes handicapées, le dispositif d éclairage répondra aux normes en vigueur. 4.3 CIRCULATIONS DU SOUS-SOL Sans objet 4.4 CAGES D'ESCALIERS SOL DES PALIERS Les paliers d'escalier seront revêtus de peinture anti-poussière MURS Les murs seront revêtus d un enduit projeté de type gouttelette ou équivalent PLAFONDS En plafond des paliers, il sera appliqué un enduit projeté type gouttelette ou équivalent ESCALIERS (marches, contremarches, limons, plinthes, garde-corps, sous face de la paillasse) Les marches et contremarches seront revêtues d'une peinture anti-poussière. La sous face de la paillasse recevra un enduit projeté type gouttelette ou équivalent. Les mains courantes seront en tubes ronds par éléments droits, peints et bouchonnés. Un garde-corps en serrurerie ou en maçonnerie, clos le palier au dernier étage. Ces éléments seront conformes à la réglementation concernant l accessibilité des personnes handicapées CHAUFFAGE - VENTILATION La cage d'escalier ne sera pas chauffée. Un lanterneau de sécurité sera placé en partie haute pour le désenfumage avec dispositif d ouverture conforme à la réglementation. 19

20 4.4.6 ECLAIRAGE L'éclairage se fera par appliques, et commandées par minuterie. Conformément à la réglementation sur l accessibilité des personnes handicapées, le dispositif d éclairage répondra aux normes en vigueur. Les escaliers seront également équipés d un éclairage de sécurité par blocs autonomes d éclairage de sécurité 4.5 LOCAUX COMMUNS GARAGE A BICYCLETTES, VOITURES D'ENFANTS Les sols et murs seront laissés bruts. L éclairage se fera par hublot ou équivalent, commandé par détection de présence BUANDERIE COLLECTIVE sans objet SECHOIRS COLLECTIF sans objet LOCAUX DE RANGEMENTS ET D'ENTRETIEN sans objet LOCAUX SANITAIRES sans objet 4.6 LOCAUX TECHNIQUES LOCAL DE RECEPTION DES ORDURES MENAGERES Un local est prévu en parties communes au RDC des immeubles pour le stockage des ordures ménagères. Sol: carrelage grès cérame 30x30 cm antidérapant, plinthes assorties. Les murs recevront une peinture vinylique et un carrelage grès cérame 30x30 cm sera mis en œuvre sur le sol remonté en plinthes sur 1.50 m. Il sera prévu un éclairage par hublot, commandé par détection de présence, un robinet de puisage et un siphon de sol. Il sera ventilé naturellement. Plafond: finition brut béton LOCAL MACHINERIE D'ASCENSEUR Sans objet: ascenseur du type «machinerie en gaine» LOCAL VENTILATION MECANIQUE L extracteur VMC sera installé en toiture sur terrasse LOCAL EAU Regard extérieur de branchement avec compteur général et vanne d arrêt sera intégré à l opération CONCIERGERIE (sans objet) 20

21 4.6.6 LOCAL FIBRE OPTIQUE Les sols et murs seront laissés bruts. L éclairage se fera par hublot ou équivalent, commandé par interrupteur. 5 EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE 5.1 ASCENSEURS ET MONTE CHARGES Ascenseur(s) électrique(s) de 625 Kg, vitesse 1 m/s type «machinerie en gaine». L ascenseur desservira tous les niveaux du bâtiment. Les portes palières seront peintes aux étages, et seront en inox brossé aux RDC. Les parois de la cabine recevront un revêtement tôle plastifiée et un miroir. Le revêtement de sol sera en carrelages identiques à ceux du hall RDC de l immeuble. Le plafond suspendu recevra un éclairage intégré. Une liaison téléphonique permanente sera installée entre la cabine et la société de maintenance. 5.2 CHAUFFAGE, EAU CHAUDE Voir chapitre TELECOMMUNICATIONS TELEPHONE La résidence sera raccordée au réseau Orange ANTENNES TV ET RADIO La résidence sera équipée d une installation permettant de recevoir les chaînes prévues à l article RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES Les ordures ménagères seront stockées dans des containers roulants fournis par le Syndic et installés dans le local prévu à cet effet. Le cycle d enlèvement et le volume de stockage seront déterminés par la communauté de commune. 5.5 VENTILATION DES LOCAUX Se reporter aux chapitres des locaux concernés. 5.6 ALIMENTATION EN EAU COMPTAGES GENERAUX Le compteur général sera situé dans le citerneau extérieur avec vanne d arrêt général. Distribution horizontale en PVC pression jusqu en pied de gaine SURPRESSEURS - REDUCTEURS ET REGULATEURS DE PRESSION - TRAITEMENT DE L'EAU 21

22 L'installation d'alimentation en eau sera réalisée conformément aux exigences techniques et réglementaires. Sur-presseurs ou détendeurs si nécessaires COLONNES MONTANTES La distribution des logements se fera par colonnes collectives en PVC pression, situées dans les gaines techniques. Vanne d isolement avec purge en pied de colonne. Toutes les traversées de plancher seront isolées par fourreaux résilients BRANCHEMENTS PARTICULIERS En gaine technique, il sera prévu un robinet de coupure générale par logement, ainsi qu'un manchon bypass permettant la pose éventuelle de compteurs individuels (non fournis) et dérivations encastrées. 5.7 ALIMENTATION EN GAZ Les chaudières individuelles des logements seront alimentées par une colonne montante gaz placées en parties communes en gaine coupe-feu ventilée reliée au coffret de façade GRDF par un réseau enterré. 5.8 ALIMENTATION EN ELECTRICITE COMPTAGES DES SERVICES GENERAUX Des comptages seront installés pour les services généraux, pour les ensembles suivants : -de-chaussée et en étage, ventilation mécanique contrôlée (par cage). Un sous-comptages sera installé pour l ascenseur. ng, et éclairage extérieur (pour l ensemble) Le nombre de comptages pourra être sujet à variation en fonction des contraintes des concessionnaires ou des spécificités du projet COLONNES MONTANTES Les colonnes montantes électriques seront situées en gaines palières, à partir desquelles les logements seront alimentés BRANCHEMENTS ET COMPTAGES PARTICULIERS Les tableaux disjoncteurs et compteurs seront installés dans les appartements, dans les entrées ou à proximité. Les lignes de téléreport seront ramenées en parties communes pour permettre le relevé à distance des compteurs. 6 PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS Les parties communes extérieures et les espaces verts en particulier seront réalisés selon l'étude de l architecte. 22

23 6.1 VOIRIES ET PARKING VOIRIES D'ACCES L accès aux places de stationnements se fera à partir de la rue des Clos TROTTOIRS Les trottoirs seront conformes au permis de construire PARKINGS EXTERIEURS Voir CIRCULATION PIETONS CHEMIN D'ACCES AUX ENTREES, EMMARCHEMENTS, RAMPES, COURS L'accès des piétons se fera depuis le domaine public et sera conforme aux plans de permis de construire de l architecte. Le revêtement de cet accès présentera un contraste visuel et tactile par rapport à son environnement. Les matériaux utilisés seront non meubles, non glissants, non réfléchissants et sans obstacle à la roue. Ils seront conformes au plan masse de l Architecte. 6.3 ESPACES VERTS AIRES DE REPOS Sans objet PLANTATIONS D'ARBRES, ARBUSTES, FLEURS Les espaces verts seront réalisés conformément au plan d'aménagement de l'architecte ENGAZONNEMENT Les zones d'engazonnement seront réalisées selon le plan d'aménagement de l'architecte ARROSAGE Sans objet BASSINS DECORATIFS Sans objet CHEMINS DE PROMENADE Suivant plan de l architecte. 6.4 AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS SOL Sans objet EQUIPEMENTS Sans objet. 6.5 ECLAIRAGE EXTERIEUR SIGNALISATION DE L'ENTREE DE L'IMMEUBLE L'éclairage sera assuré par spots ou appliques murales situés au droit de l entrée de l immeuble, et commandés par interrupteur crépusculaire et/ou relié à une horloge. 23

24 6.5.2 ECLAIRAGE DES VOIRIES, ESPACES VERTS, JEUX ET AUTRES L'éclairage des espaces extérieurs sera réalisé par appliques murales ou par bornes lumineuses ou candélabres suivant plan d'architecte, commandés par interrupteur crépusculaire relié à une horloge. Conformément à la réglementation handicapée, le dispositif d éclairage sera conforme à la règlementation en vigueur. 6.6 CLOTURES SUR RUE Murets maçonnés surmonté d une grille en serrurerie en acier thermo-laqué suivant plans de l architecte AVEC LES PROPRIETES VOISINES Murs existants préfabriqués en béton conservés en partie après un nettoyage et une couche de peinture de propreté ou clôtures de hauteur 1.80 m minimum, suivant plan architecte. 6.7 RESEAUX DIVERS EAU L'alimentation en eau se fera par un branchement sur le réseau de la compagnie concessionnaire jusqu'au compteur général situé dans l immeuble ou dans le citerneau extérieur GAZ Coffrets en façades et raccordement au réseau de GRDF ELECTRICITE (poste de transformation extérieur) L'alimentation générale en électricité se fera depuis le réseau basse tension d EDF jusqu au local basse tension, ou au coffret de façade, en fonction des exigences d EDF POSTES D INCENDIE, EXTINCTEURS Les extincteurs sont à la charge du syndic de copropriété EGOUTS Les évacuations d'égouts seront raccordées sur les réseaux d'assainissement en voirie publique EPURATION DES EAUX Sans objet TELECOMMUNICATIONS Le raccordement des lignes téléphoniques se fera depuis le réseau Orange jusqu'aux colonnes montantes dans les gaines palières pour la distribution des logements. Télévision : voir article EVACUATION DES EAUX DE PLUIE ET DE RUISSELLEMENT SUR LE TERRAIN, ESPACES VERTS, CHEMINS, AIRES, COURS ET JEUX Évacuation des eaux de pluies, des cheminements et voiries vers le réseau public avec un débit limité après rétention dans un bassin construit en sous-sol suivant les exigences de l arrêté du Permis de Construire. L entretien des bassins de rétention est à la charge de la copropriété. 24

25 7. ORGANIGRAMME DES CLES Pour faciliter la gestion et la sécurité des accès, il sera fourni par appartement: 3 clés spécifiques pour la porte palière, permettant: - l accès aux locaux vélos - l accès au local ordures ménagères 2 badges VIGIK permettant - l accès à la porte extérieure du hall d entrée - l accès au parc de stationnement extérieur depuis le portillon - L accès à la deuxième porte du SAS du hall d entrée 8. INFORMATION DES HABITANTS Le maitre d ouvrage fournira à la livraison de l ouvrage un document d information concernant les dispositions constructives et particularités environnementales de l opération ainsi que des informations sur les bonnes pratiques des occupants. Réserves : En cours de travaux, des modifications pourront être apportées à ce descriptif suite à des impératifs techniques, mettant le constructeur dans l obligation de renoncer à tel matériel, matériaux ou telle composition. Dans ce cas, matériel ou matériaux nouveaux, disposition nouvelle, seront de qualité équivalente à ceux supprimés ou modifiés. Au titre de la mixité sociale, ce programme immobilier est susceptible d accueillir des logements sociaux. Fin de la notice descriptive. Fait, à Le Le VENDEUR Le RESERVATAIRE Signature précédée de la mention manuscrite «Lu et Approuvé» 25

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