Conditions générales pour Polaris Office version 2015
|
|
- Jean-Michel Marceau
- il y a 2 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Conditions générales pour Polaris Office version 2015 Vous devez lire attentivement les Conditions générales d'utilisation avant d'installer le produit. Polaris Office 2015 (ci-après dénommé «Logiciel») ne peut être installé que par les utilisateurs ayant accepté les Pour terminer la procédure d'acceptation des Conditions générales d'utilisation, l'utilisateur doit sélectionner le bouton «Accepter». Si vous n'acceptez pas les Conditions générales d'utilisation, vous ne pourrez pas installer le Logiciel et devez appuyer sur le bouton «Annuler». En installant le Logiciel, l'utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté les 1. Objectif L'objectif des Conditions générales d'utilisation est d'établir les points pertinents entre la personne ayant accepté les Conditions générales d'utilisation (ci-après dénommée «Utilisateur») et Infraware Co., ltd (ci-après dénommé «Société») concernant l'utilisation et la fourniture du Logiciel fourni par la Société. 2. Application et amendement des Conditions générales d'utilisation Les Conditions générales d'utilisation sont annoncées publiquement pendant le processus d'installation et d'utilisation du Logiciel, et entrent en vigueur dès qu'un Utilisateur les accepte. La Société peut modifier les Conditions générales d'utilisation si elle a des motifs raisonnables de le faire. Si une modification des Conditions générales d'utilisation est défavorable envers les Utilisateurs, elle doit être annoncée publiquement dès vingt (20) jours avant la date d'entrée en vigueur, et communiquée individuellement aux Utilisateurs par courrier électronique, etc. Cependant, s'il est difficile de notifier individuellement dans le cas où l'utilisateur n'aurait pas fourni de coordonnées à la Société ou si les informations fournies ont été modifiées, il est considéré que la Société a informé individuellement en faisant les annonces publiques des Dans le cas où, suite à l'annonce publique ou à la notification de l'amendement des Conditions générales d'utilisation conformément au présent Article, un Utilisateur ne manifesterait pas son intention de refuser les Conditions générales d'utilisation telles qu'elles sont modifiées jusqu'à la date d'entrée en vigueur, ou dans le cas où, malgré l'annonce publique ou la notification par la Société que les Utilisateurs sont considérés comme ayant
2 accepté l'amendement des Conditions générales d'utilisation, un Utilisateur ne manifesterait pas expressément son intention de refuser la modification des Conditions générales d'utilisation ou continue à utiliser le Logiciel, il est considéré que l'utilisateur a accepté les Conditions générales d'utilisation modifiées. La Société ne peut être tenue pour responsable de tout dommage subi par suite de l'utilisation par un Utilisateur n'ayant pas connaissance des changements apportés aux 3. Devoirs de la Société La Société n'accorde aux Utilisateurs qu'une licence non exclusive et non cessible pour l'installation et l'utilisation du Logiciel. Afin d'offrir des services de manière continue et sûre, en cas de défaillance ou de dommages subis par l'équipement ou le Logiciel, la Société doit immédiatement le restaurer ou le réparer à moins d'avoir une raison de ne pas le faire. Lorsqu'une opinion ou une plainte de l'utilisateur est jugée raisonnable et objectivement acceptable, la Société doit immédiatement la traiter en suivant les procédures appropriées. Cependant, dans les cas où il serait difficile de la traiter immédiatement, la Société informe les Utilisateurs du ou des motifs et du calendrier de traitement. Afin de procurer une commodité aux Utilisateurs et améliorer la qualité, la Société peut fournir des mises à jour automatiques sans l'autorisation des Utilisateurs. Dans le cas où le Logiciel serait mis à jour, la Société fournit immédiatement la ou les mises à jour aux Utilisateurs. Cependant, il peut y avoir des cas où, selon les conditions de mise(s) à jour, certaines fonctionnalités du Logiciel fourni précédemment ne peuvent pas être utilisées. La Société doit établir un système de sécurité afin de protéger les données personnelles et d'annoncer publiquement et respecter les politiques de protection des données personnelles. 4. Devoirs des Utilisateurs Afin qu'un Utilisateur puisse bénéficier des avantages du service clientèle, etc. par rapport au Logiciel qu'il a acheté, l'utilisateur individuel ou de groupe doit acheter le Logiciel authentique. Les Conditions générales d'utilisation n'entrent en vigueur que si un Utilisateur a validé l'authenticité du Logiciel en saisissant le numéro de série contenu dans l'emballage du Logiciel authentique.
3 Les Utilisateurs ne doivent pas installer, dupliquer ou utiliser le Logiciel sur des serveurs de réseau. De plus, dans le cas où il serait nécessaire que le Logiciel soit installé pour une utilisation supplémentaire sur des ordinateurs indépendants, le Logiciel doit être acheté selon le nombre de fichiers d'exécution installés. Les Utilisateurs ne doivent pas modifier, traduire, extraire le code source, inverser la conception ou autrement manipuler ou traiter selon leur gré et à des fins de modification, etc. le Logiciel ou les documents pertinents. Les Utilisateurs ne doivent pas enfreindre les droits de propriété intellectuelle de tiers ou désactiver les mesures de protection technique concernant le Logiciel. Les Utilisateurs doivent respecter les Conditions générales et la législation pertinente, et ne doivent pas entraver la Société dans l'exercice de ses devoirs et ne pas se livrer à des activités illégales. La Société ne peut être tenue pour responsable de tout problème survenu suite à la violation des devoirs prévus dans le présent Article par un Utilisateur. 5. Droits d'auteur du Logiciel La Société conserve les droits sur les documents pertinents, la propriété, l'autorité et les droits de propriété intellectuelle. Le Logiciel est protégé par la Loi sur les droits d'auteurs de la République de Corée, les conventions internationales sur les droits d'auteurs et toute autre législation pertinente. 6. Fonctionnalités de communication automatique Le Logiciel dispose de la fonctionnalité d'exécuter des communications par Internet dans le cadre du fonctionnement normal de ses services. Lors de l'exécution du Logiciel, l'utilisateur doit suivre une procédure d'authentification et de confirmation de l'utilisateur par Internet, auquel cas les informations d'authentification de l'utilisateur et les données sur les programmes installés sont envoyées à un serveur, lequel envoie les informations de la licence détenue par l'utilisateur. Lors de l'exécution du Logiciel, ce dernier vérifie l'existence d'une nouvelle version afin de résoudre les problèmes techniques, obtenir les correctifs du Logiciel, etc., en communiquant automatiquement avec le serveur concerné. Ainsi, le Logiciel vérifie la possibilité de mettre à
4 jour le Logiciel, résout les erreurs du Logiciel et ajoute de nouvelles fonctionnalités, etc. Lors d'une mise à jour automatique, il est possible qu'un fichier nécessaire à la mise à jour soit installé en plus sur l'ordinateur d'un Utilisateur. 7. Collecte et utilisation de données et autres matériels, etc. La Société peut collecter et utiliser les données de l'ordinateur des Utilisateurs dans le cadre des services d'assistance du produit fournis aux Utilisateurs par rapport au Logiciel. Les données collectées comprennent les données matérielles des ordinateurs, des informations sur les périphériques, les données logicielles de Polaris Office 2015 et le signalement d'erreurs. La Société utilise les matériels décrits au Paragraphe 1 uniquement dans l'objectif d'améliorer le Logiciel ou de proposer des services ou des technologies adaptés à l'environnement d'utilisation des Utilisateurs, et ne les utilise à aucune autre fin. 8. Limites de responsabilité de la Société La Société n'émet pas de garantie que le contenu des données, etc. fournies par le Logiciel est authentique ou respecte les droits d'auteur. Cependant, le contenu fabriqué et fourni directement par la Société représente une exception. La Société ne peut être tenue pour responsable des dommages pouvant être subis par le Logiciel sur des ordinateurs utilisés en commun par plusieurs personnes (par exemple dans un cybercafé). La Société ne peut être tenue pour responsable des dommages subis par un Utilisateur suite à l'utilisation du Logiciel ou l'impossibilité d'utiliser celui-ci par sa faute. La Société n'a pas d'obligation d'intervenir dans un litige survenu par le biais du Logiciel entre les Utilisateurs ou entre un Utilisateur et un tiers. 9. Résiliation du Contrat et indemnisation pour les dommages causés Les Utilisateurs peuvent résilier le présent Contrat à tout moment en supprimant le Logiciel. La Société peut résilier le Contrat d'utilisation du Logiciel dans le cas où un Utilisateur aurait enfreint les dispositions des Conditions générales. Dans ce cas, l'utilisateur doit supprimer tous les exemplaires du Logiciel et les composants liés.
5 Dans le cas du Paragraphe 2 ou dans le cas où un Utilisateur aurait causé des dommages à la Société, la Société peut exiger de l'utilisateur que ce dernier indemnise les dommages. De plus, même après la résiliation du présent Contrat, les coûts ou peines découlant d'une utilisation non appropriée par les Utilisateurs restent en vigueur même après l'achèvement du présent Contrat d'utilisation. 10. Relations avec les autres Conditions générales Dans le cas où les Conditions générales seraient en conflit avec d'autres Conditions générales d'utilisation, Contrats d'utilisation, etc., le contenu des Conditions générales prime. 12. Résolution des litiges Les Conditions générales sont régies et établies par les lois de la République de Corée. Tout litige survenant entre la Société et un Utilisateur par rapport à l'utilisation du Logiciel doit être porté devant le Tribunal du district central de Séoul, ce dernier étant le seul tribunal compétent.
HD-WEBJEUX LICENCE DE SCRIPT. A - Conditions d'utilisation pour une entente de licence d'utilisation commerciale
HD-WEBJEUX LICENCE DE SCRIPT A - Conditions d'utilisation pour une entente de licence d'utilisation commerciale La présente licence exprime l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le titulaire
Conditions générales d affaires (CGA) Portail clients SanitasNet
Conditions générales d affaires (CGA) Portail clients SanitasNet 1 Table des matières Contenu 1. Préambule 3 2. Autorisation d accès 3 3. Accès technique à SanitasNet et identification 3 4. Coûts 4 5.
4. "Étudiants" désigne les étudiants dûment inscrits à des cours à coefficients proposés ou gérés par l'utilisateur Éducation Autorisé.
Le présent avenant (l'"avenant") au Contrat Cadre de Licence Utilisateur Final pour Microsoft Developer Network Subscription (le "CLUF") constitue un contrat entre Microsoft Corporation ("Microsoft") et
MODELE DE CONTRAT ENTRE LE PHARMACIEN-TITULAIRE (RESPONSABLE DU
FARMAFlux rue Archimède 11 1000 Bruxelles CBE 0536.680.412 MODELE DE CONTRAT ENTRE LE PHARMACIEN-TITULAIRE (RESPONSABLE DU TRAITEMENT) ET L ASBL FARMAFLUX (SOUS-TRAITANT) Page 2/6 Avant-propos FarmaFlux
Conditions générales de ventes
Les présentes Conditions générales de ventes s'appliquent à tous les achats de Produits Kinepolis effectués à titre personnel via le Site Web. Les achats ayant pour but un usage professionnel sont régis
REGLEMENT DU JEU GRATUIT SANS OBLIGATION D ACHAT avec tirage au sort
REGLEMENT DU JEU GRATUIT SANS OBLIGATION D ACHAT avec tirage au sort ARTICLE 1 : L Hôtel Restaurant Spa Le Tumulus situé chemin du Tumulus 56340 Carnac organise un jeu gratuit sans obligation d achat avec
Contrat de licence d utilisation de progiciel
Contrat de licence d utilisation de progiciel Date : mercredi 9 avril 2014 Version : V01 SSL Europa - 8 chemin des Escargots - 18200 Orval - France T: +33 (0)9 88 99 54 09 www.ssl-europa.com ENTRE LES
sur Internet : boutique.clementdelouvencourt.tk. Votre commande vous sera envoyé dès réception de votre règlement.
CGV: Conditions Générales de Vente Article 1- Champ d'application Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues dans le cadre du site Internet boutique.clementdelouvencourt.tk.
Version 2.1 applicable à tout Contrat souscrit à partir du 01/09/2009
Version 2.1 applicable à tout Contrat souscrit à partir du 01/09/2009 Table des Matières Conditions Spécifiques à l'utilisation des Services d'hébergement Mutualisé...2 1 - Obligations & Responsabilités
STEICO SE. Lisez attentivement les conditions de ce contrat de licence.
CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL Lisez attentivement les conditions de ce contrat de licence. Ce contrat représente l ensemble de l accord relatif au logiciel STEICOxpress (ci- après dénommé le logiciel
La participation au concours est gratuite et sans obligation d achat.
1. Objet du concours L Agence wallonne pour la Sécurité routière (ci-après dénommée «AWSR»), dont le siège social est situé au 14 Avenue Comte de Smet de Nayer, 5000 Namur, organise un concours via le
Conditions Générales d'utilisation de l Espace adhérent
Conditions Générales d'utilisation de l Espace adhérent Le service «Espace Adhérent» est un service offert par la Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social (MNH),
Conditions d utilisation du site fim@ktabati d Algérie Télécom
Conditions d utilisation du site fim@ktabati d Algérie Télécom Les conditions générales d utilisation de la bibliothèque numérique en ligne fim@ktabati d Algérie Télécom (désigné ci-après le «site») détaillées
Conditions générales de Fon et Politique d'achat
Conditions générales de Fon et Politique d'achat Définitions Termes et conditions: Conditions générales régissant la vente de matériel (ciaprès CGVM ). Fon Technology, S.L. : L'entreprise qui fournit ou
PORTAIL DE LA FCNB Accord d'utilisation des Services
PORTAIL DE LA FCNB Accord d'utilisation des Services IMPORTANT AVANT DE POURSUIVRE, VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D'UTILISATION SUIVANTES. EN ACCEPTANT D'UTILISER LE PORTAIL DE LA FCNB, VOUS
Termes du contrat de licence d'un logiciel Microsoft
Termes du contrat de licence d'un logiciel Microsoft Windows XP Embedded Runtime Les présents termes du contrat de licence constituent un contrat entre vous et [OEM]. Lisez-les attentivement. Ils portent
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION APPLICATION COGELEC
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION APPLICATION COGELEC Article 1 Définitions L «Application» : il s agit de l application mise à disposition des Clients par COGELEC. La «Base de données» : il s agit de
SOMMAIRE. Allianz All-In-One Pro Conditions générales AD1082FR-09/13 1
SOMMAIRE Article 1 Dispositions préliminaires.. p. 2 Article 2 Conditions de base. p. 2 Article 3 Aperçu des contrats d assurance dont le package peut se composer p. 2 Article 4 Particularités d un package
Chat vidéochat : conditions d'utilisation et déclaration en matière de respect de la vie privée
Chat vidéochat : conditions d'utilisation et déclaration en matière de respect de la vie privée Principales modifications par rapport à la version 1.2 (mai 2015) : Si vous le décidez, le collaborateur
Convention d utilisation de «e-services des AP»
Pagina 1/6 Convention d utilisation de «e-services des AP» Après avoir pris connaissance de la présente convention, veuillez en accepter les dispositions en complétant les données manquantes et en apposant
CONDITIONS D'UTILISATION et VENTE
CONDITIONS D'UTILISATION et VENTE Ces Conditions d'utilisation (ci-après «Conditions») régissent la relation entre GENEDYS SAS («Genedys» ou «nous») et vous, ou, si vous représentez un employeur ou un
Conditions d'utilisation 1. Applicabilité et informations juridiques
Conditions d'utilisation 1. Applicabilité et informations juridiques Votre accès au site web www.drogistenverband.ch et à ses pages signifie que vous avez compris et accepté les conditions d utilisation
IBM SPSS Statistics Version 22. Instructions d'installation sous Windows (licence nominative)
IBM SPSS Statistics Version 22 Instructions d'installation sous Windows (licence nominative) Table des matières Instructions d'installation....... 1 Configuration requise........... 1 Code d'autorisation...........
Promeric technologies Inc. ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL INSOLVENCY MANAGER
Promeric technologies Inc. (ci après PTI) et le titulaire de licence, le LICENCIÉ, identifié dans l annexe A ci joint, acceptent ce qui suit : 1. PTI subventionne le titulaire de licence, le LICENCIÉ,
Conditions générales d utilisation du site web
Conditions générales d utilisation du site web La société Royal Canin France SAS, société par action simplifiée, enregistrée au RCS de Nîmes sous le numéro B 380 824 888, dont le siège social est 650 avenue
STATISTICA - Version 10
STATISTICA - Version 10 Instructions d'installation STATISTICA en Réseau Classique avec Validation du Nom de Domaine Remarques : 1. L'installation de la version réseau de STATISTICA s'effectue en deux
Vous ne pouvez pas accéder à ce site si n importe laquelle des conditions suivantes s applique à vous :
Termes et Conditions 1 UTILISATION DE CE SITE 1.1 L accès et l utilisation de ce site sont sujets à toutes les lois et tous les règlements applicables à ce site, à l Internet et/ou au World Wide Web, ainsi
Conditions d'utilisation du portail client «yourdkv» Sommaire
Conditions d'utilisation du portail client «yourdkv» Sommaire Article 1 - Informations générales... 2 Article 2 - Acceptation des conditions d'utilisation... 2 Article 3 - Modifications... 2 Article 4
Conditions générales d'utilisation Site web gaea21
Conditions générales d'utilisation Site web gaea21 Objet Les présentes conditions générales définissent les termes et les conditions générales d utilisation ainsi que les conditions de mise à disposition
Vous vous engagez à ne pas perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement des sites;
Conditions d'utilisation Introduction: La simple utilisation et/ou consultation de ce Site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l'ensemble des présentes
La participation au concours est gratuite et sans obligation d achat.
1. Objet du concours L Agence wallonne pour la Sécurité routière (ci-après dénommée «AWSR»), dont le siège social est situé au 14 Avenue Comte de Smet de Nayer, 5000 Namur, organise, en collaboration avec
ESET NOD32 ANTIVIRUS 6
ESET NOD32 ANTIVIRUS 6 Microsoft Windows 8 / 7 / Vista / XP / Home Server 2003 / Home Server 2011 Guide de démarrage rapide Cliquez ici pour télécharger la dernière version de ce document. ESET NOD32 Antivirus
De nouvelles règles relatives aux contrats à exécution successive de service fourni à distance
De nouvelles règles relatives aux contrats à exécution successive de service fourni à distance Le 2 décembre 2009, l Assemblée nationale du Québec a adopté le projet de loi 60, intitulé Loi modifiant la
MODELE DE CONVENTION ERDF / relative à la dématérialisation fiscale des factures d acheminement
Direction Technique MODELE DE CONVENTION ERDF / relative à la dématérialisation fiscale des factures d acheminement Identification : ERDF-FOR-CF_42E Version : 1 Nombre de pages : 10 Version
Convention d utilisation de «Belfius Insurance Net»
Pagina 1/6 Convention d utilisation de «Belfius Insurance Net» Après avoir pris connaissance de la présente convention, veuillez en accepter les dispositions en complétant les données manquantes et en
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SITE DEVBOOKING.COM
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SITE DEVBOOKING.COM I. Définitions et champ d application On désigne par «DEVBOOKING» la Société DEVBOOKING SAS. DEVBOOKING SAS au capital de 10.000 euros, dont le
Activation Produit Version 2 2011. Activation Produit. 2011 Version 2
Activation Produit 2011 Version 2 Écran de démarrage Informations destinées à l'utilisateur indiquant qu'il doit activer le logiciel. Ce dialogue, ou assistant, s'affiche après avoir terminé l'installation
Conditions générales de licence de logiciel
Conditions générales de licence de logiciel 1. Préambule MAÏDOTEC est titulaire des droits de propriété intellectuelle et de commercialisation sur le logiciel décrit dans les conditions particulières associées
Ce site appartient à la société PLEXO Inc., (ci-après le «propriétaire du site»).
Modalités d utilisation Modalités d utilisation du site web https://sante.plexo.ca IMPORTANT! VOTRE ACCÈS À CE SITE WEB DE PLEXO INC. EST ASSUJETTI À DES CONDITIONS QUI VOUS LIENT JURIDIQUEMENT. VEUILLEZ
Logiciels Educatifs DAINAMIC Manuellicencemonoposte.pdf Licence monoposte Dainamic Manuel d installation Date: 2011/04/29
Logiciels Educatifs DAINAMIC Fichier : Sujet : Manuellicencemonoposte.pdf Licence monoposte Dainamic Manuel d installation Date: 2011/04/29 Système de licence dainamic (Mycomicro) pour tout détails : Introduction
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION Le site internet e-traceo.fr est édité par la Caisse des dépôts et consignations (ci-après la Caisse des Dépôts»), établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816,
LOGICIELS LIBRES ET OUVERTS. Convention de licence libre de l administration québécoise
LOGICIELS LIBRES ET OUVERTS Convention de licence libre de l administration québécoise Application Présentation Justification [1] La Convention de licence libre de l Administration québécoise (CLLAQ) est
TITRE : Règlement sur l'informatique et la téléinformatique
TITRE : Règlement sur l'informatique et la téléinformatique NO : 8 Adoption par le conseil d administration : Résolution : CARL-030825-06 Date : 25 août 2003 Révision : Résolution : Date : TABLE DES MATIÈRES
Conditions générales. Utilisateurs de machine à affranchir
Conditions générales Utilisateurs de machine à affranchir Conditions générales En vigueur le 12 janvier 2015 MC Marque de commerce de la Société canadienne des postes. MO Marque officielle de la Société
ESET NOD32 Antivirus 4 pour Linux Desktop. Guide de démarrage rapide
ESET NOD32 Antivirus 4 pour Linux Desktop Guide de démarrage rapide ESET NOD32 Antivirus 4 assure une protection de pointe de votre ordinateur contre les codes malveillants. Basé sur le moteur d'analyse
Tec Local 4.0 Manuel d'installation: Mode fournisseur (Client) TecLocal 4.0. Manuel d'installation: Mode fournisseur (Client)
Tec Local 4.0 Manuel d'installation: Mode fournisseur (Client) TecLocal 4.0 Manuel d'installation: Mode fournisseur (Client) Version: 1.0 Auteur: TecCom Solution Management (MBI) Date: 09.12.2013 Le plus
CONTRAT DE PARTENARIAT
CONTRAT DE PARTENARIAT Entre: ODIMAT, SARL au capital de 8700 dont le siège social est situé rue de l'abregain, 62800 Liévin, immatriculée au registre du commerce de Béthune sous le numéro 493 754 824
Chèque-Formation et Chèque-Formation Langues virtuels : Guide d Utilisation à l usage des PME et des Indépendants
Chèque-Formation et Chèque-Formation Langues virtuels : Guide d Utilisation à l usage des PME et des Indépendants 05/2006 Processus Introduction Chapitre 1 : Inscription annuelle Chapitre 2 : Commande
Conditions Générales. Candidat : désigne l Utilisateur du Service ayant déposé des Documents sur la Plate- Forme.
La Caisse des dépôts et consignations propose sur la plate-forme internet accessible via le lien ci-après, http://cdcinvestissementsdavenir.achatpublic.com/accueil/, un service en ligne de consultation
Samsung Drive Manager FAQ
Samsung Drive Manager FAQ Installation Q. Mon Disque dur externe Samsung est branché, mais rien ne se passe. R. Vérifiez le branchement du câble USB. Si votre Disque dur externe Samsung est correctement
Manuel d'utilisation de MyVisit
Manuel d'utilisation de MyVisit Résumé : Ce document explique comment utiliser MyVisit, une application Internet permettant de formuler et suivre les demandes de visites à la Cour de justice de l'union
Samsung Data Migration v2.6 Guide d'introduction et d'installation
Samsung Data Migration v2.6 Guide d'introduction et d'installation 2013. 12 (Rév 2.6.) Avis de non responsabilité légale SAMSUNG ELECTRONICS SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER DES PRODUITS, DES INFORMATIONS
RÈGLEMENT RELATIF À L'UTILISATION DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION
RÈGLEMENT RELATIF À L'UTILISATION DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION Adopté par le Conseil le 7 février 2006 En vigueur le 7 février 2006 Abrogé par le Conseil et entré en vigueur le 24 avril 2012 Règlement
Contrat de dépannage informatique Mac à domicile N - -
1 Contrat de dépannage informatique Mac à domicile N - - 2 Il a été arrêté et convenu entre les deux (2) soussignés : Solution Informatik Solution de Dépannage Informatique à domicile 41 rue des gatines
TOOLS for CC121 Manuel d'installation
TOOLS for CC121 Manuel d'installation Informations Les droits d'auteurs (copyright) de ce logiciel et du manuel d'installation sont la propriété exclusive de Yamaha Corporation. Toute copie du logiciel
ACCORD D UTILISATION DE LICENCE POUR LES LOGICIELS STONERIDE ELECTRONICS LTD
ACCORD D UTILISATION DE LICENCE POUR LES LOGICIELS STONERIDE ELECTRONICS LTD EN OBTENANT UN CODE D ACTIVATION ET EN L ENTRANT AFIN D ACTIVER LE LOGICIEL DU PROGRAMME ET EN INSERANT UNE CLE DE VERROUILLAGE
Conditions générales d utilisation du site Internet www.librisagorapro.be
Conditions générales d utilisation du site Internet www.librisagorapro.be Article 1 - Editeur du Site L éditeur du site Internet www.librisagorapro.be (ci-après le «Site») est la société SDLC s.a. avec
Manuel de l'utilisateur
Manuel de l'utilisateur Intego NetUpdate - Manuel de l utilisateur Page 1 Intego NetUpdate pour Macintosh 1999-2004 Intego. Tous droits réservés. Intego - 10, rue Say - 75009 Paris, France www.intego.com
TERMES ET CONDITIONS
TERMES ET CONDITIONS Le site Web www.ninaricci.com («Site Web») est géré par la société PUIG FRANCE SAS («PUIG»), ayant son siège social sis 65/67 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris (France), inscrite
KELIP S ASSURANCE. Société par Actions Simplifiée au capital de 6 000 euros Siège social : 42 rue Sergent Michel BERTHET 69009 LYON
P a g e 1 KELIP S ASSURANCE Société par Actions Simplifiée au capital de 6 000 euros Siège social : 42 rue Sergent Michel BERTHET 69009 LYON Immatriculée au Registre de Commerce de Lyon sous le numéro
Sophos Anti-Virus pour Mac OS X Guide de démarrage réseau
Sophos Anti-Virus pour Mac OS X Guide de démarrage réseau Pour les Macs exécutant Mac OS X en réseau Version du produit : 8.0 Date du document : avril 2012 Table des matières 1 À propos de ce guide...3
CONDITIONS GENERALES LIEES A L EXECUTION DU MARCHE
CONDITIONS GENERALES LIEES A L EXECUTION DU MARCHE 1/5 ARTICLE CG.1 : DEFINITIONS DES PARTIES CONTRACTANTES L «adjudicateur» est l AGEFIPH, représentée dans le cadre du marché par son Directeur Général.
Contrat d affiliation avec le site marchand MUSCULATION.FR
Contrat d affiliation avec le site marchand MUSCULATION.FR Le,à. ENTRE LES SOUSSIGNES, éditrice du site domiciliée représentée par en sa qualité de E-Mail : Tél. et, (ci-après dénommée l affilié ) d une
NVIDIA GeForce Experience
NVIDIA GeForce Experience DU-05620-001_v02 octobre 10, 2012 Manuel d utilisation TABLE DES MATIÈRES 1 NVIDIA GeForce Experience Manuel d'utilisation... 1 À propos de GeForce Experience... 1 Installation
Contrat de Licence. " 2.1 Problématique principale
Contrat de Licence 1. Général Ceci est un accord légal entre ASKALIS éditeur du site EDIPROG et le client, qui couvre l'achat du client et l'utilisation d'extensions pour Magento (produits) développées
22 octobre 2014. LICENCE d UTILISATION du Logiciel PREMIA 13 PREMIA13 2007 _INRIA-ENPC
LICENCE d UTILISATION du Logiciel PREMIA 13 PREMIA13 2007 _INRIA-ENPC ENTRE INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (INRIA), Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique,
Fichiers de cle s et licences (seulement pour utilisation revendeur)
Fichiers de cle s et licences (seulement pour utilisation revendeur) CIMCO A/S Vermundsgade 38A, 3 2100 Copenhagen Ø Danemark Tél: +45 45 85 60 50 Fax: +45 45 85 60 53 Sommaire 1. CIMCO fichiers de clés
(Ci-après désignée le «Client») (Le FSI et le Client sont ci-après collectivement désignés les «Parties»)
CONTRAT D HÉBERGEMENT DE SITE WEB ENTRE Maxime Murray, personne morale légalement constituée en vertu des lois de Québec, Canada, dont le siège social est situé au 132 Turgeon, Sainte-Thérèse, agissant
Paiement et modalités
Paiement et modalités Utilisateurs de machine à affranchir En vigueur Le 11 janvier 2016 MC Marque de commerce de la Société canadienne des postes. MO Marque officielle de la Société canadienne des postes.
CCSP EN UN COUP D OEIL Chapitre SP 3260, Passif au titre des sites contaminés
CCSP EN UN COUP D OEIL Chapitre SP 3260, Passif au titre des sites contaminés Mars 2014 Chapitre SP 3260, Passif au titre des sites contaminés CHAMP D'APPLICATION Entrée en vigueur: exercices ouverts à
DIRECTIVE SUR L UTILISATION D INTERNET, DES MÉDIAS SOCIAUX ET DU COURRIER ÉLECTRONIQUE
DIRECTIVE SUR L UTILISATION D INTERNET, DES MÉDIAS SOCIAUX ET DU COURRIER ÉLECTRONIQUE Référer à la : SECTION I PRÉAMBULE Préambule 1. La Directive sur l utilisation d Internet, des médias sociaux et du
Politique de résolution des litiges de la Période Sunrise du.paris (SDRP)
Politique de résolution des litiges de la Période Sunrise du.paris (SDRP) La présente Politique de résolution des litiges de la Période Sunrise (ci-après désignée la "SDRP") mise en place par la Ville
Licence d Utilisation des Produits Pléiades attribués à Tarif Préférentiel aux Utilisateurs Institutionnels Autorisés
Licence d Utilisation des Produits Pléiades attribués à Tarif Préférentiel aux Utilisateurs Institutionnels Autorisés INTRODUCTION Veuillez lire attentivement les termes et conditions de cette Licence
STATISTICA Version 12 : Instructions d'installation
STATISTICA Version 12 : Instructions d'installation Réseau Classique en Licences Flottantes Remarques : 1. L'installation de la version réseau de STATISTICA s'effectue en deux temps : a) l'installation
CONDITIONS GÉNÉRALES D UTILISATION DE L APPLICATION
CONDITIONS GÉNÉRALES D UTILISATION DE L APPLICATION 1. INFORMATIONS LEGALES L'Application FLEXIG est éditée par Octapharma France, ayant son siège social 62 bis Avenue André Morizet, 92100 Boulogne (ci-après
Contrat de licence d utilisation TaxMate
Contrat de licence d utilisation TaxMate 1. Définitions Les définitions suivantes s appliquent au présent Contrat : 1.1. Progiciel TaxMate : logiciel destiné à la calculation de l impôt des sociétés, édité
Centre International de Formation en Environnement Aéroportuaire CONTRAT DE LICENCE DE L UTILISATEUR FINAL MANIRA-AIRPORT
CONTRAT DE LICENCE DE L UTILISATEUR FINAL MANIRA-AIRPORT AVIS À L'UTILISATEUR: VEUILLEZ PRENDRE CONNAISSANCE AVEC ATTENTION DU CONTRAT DE LICENCE AVANT D'UTILISER MANIRA-AIRPORT (CI-APRES LE «LOGICIEL»).
1. Objet. 2. Litiges applicables
Politique de résolution des litiges de la Période d'enregistrement limité relative aux marques supplémentaires et autres droits de PI français (LRPDRP) La présente Politique de résolution des litiges de
Manuel utilisateur. À propos de ce manuel. À propos de la fonction Passerelle de visioconférence
Manuel utilisateur Lisez attentivement ce manuel avant d'utiliser ce service et conservez-le à portée de main pour vous y reporter ultérieurement. DANS LA LIMITE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN
Conditions Générales pour l utilisation du Hotel-Spider
Conditions Générales pour l utilisation du Hotel-Spider 1. Offre et Contrat 1.1 Les présentes Conditions Générales s appliquent à tous les contrats passés entre Tourisoft et ses Clients. Aucune modification
Conditions générales de partenariat
Conditions générales de partenariat 1. Cadre de la collaboration La société ROCOLUC S.A. est titulaire de licences B+ délivrées par la Commission des Jeux de Hasard belge. Ces licences lui permettent d
HP Data Protector Express Software - Tutoriel 4. Utilisation de Quick Access Control (Windows uniquement)
HP Data Protector Express Software - Tutoriel 4 Utilisation de Quick Access Control (Windows uniquement) Que contient ce tutoriel? Quick Access Control est une application qui s'exécute indépendamment
Dispositions d utilisation de Mobile ID
Dispositions d utilisation de Mobile ID 1. Aspects généraux Les présentes dispositions d utilisation complètent les Conditions générales de vente des prestations de Swisscom (ci-après «CG»). En cas de
Berne, 1 er juillet 2014. Conditions générales pour la fourniture d énergie électrique Consommateurs avec accès libre au réseau
Berne, 1 er juillet 2014 Conditions générales pour la fourniture d énergie électrique Consommateurs avec accès libre au réseau CG pour la fourniture d énergie électrique I Consommateurs avec accès libre
Conditions Générales d'utilisation - YOUSIGN SAS - SIGN2 CA
Conditions Générales d'utilisation - YOUSIGN SAS - SIGN2 CA 1- Introduction 1.1 Présentation générale Ce document définit les Conditions Générales d Utilisation (CGU) des certificats délivrés dans le cadre
A propos de ReadyNAS Replicate
1. 1 Le logiciel ReadyNAS Replicate permet de créer une connexion privée virtuelle à la demande entre deux ou plusieurs systèmes ReadyNAS. Cette connexion est plus simple à mettre en place qu'avec les
Conditions générales d utilisation
Conditions générales d utilisation de l Espace Client Employeur La Banque Postale Assurance Santé La Banque Postale Assurance Santé a développé le site internet Espace Client Employeur (le Site) pour des
Données sur l'entreprise
Données sur l'entreprise VDl & Interass, est une société anonyme, entreprise d assurance de droit belge ayant son siège social, Brusselsesteenweg 346 C, 9090 Melle, RPR Gand 0431.686.127 et le numéro CBFA
pour Mac Guide de démarrage rapide
pour Mac Guide de démarrage rapide ESET Cybersecurity assure une protection de pointe de votre ordinateur contre les codes malveillants. Basé sur le moteur d'analyse ThreatSense utilisé pour la première
Conditions Générales d Utilisation
Conditions Générales d Utilisation de Configurateur-visuel 25 sept. 10 Conditions Générales d Utilisation Sommaire Préambule... 1 Article 1 : Définitions... 2 Article 2 : Objet... 2 Article 3 : Vente en
Conditions d'utilisation du site de Généalogie Québec
Conditions d'utilisation du site de Généalogie Québec Licence d'utilisation limitée aux règles suivantes : L'Institut généalogique Drouin (L'Institut) vous autorise à utiliser le contenu de Généalogie
Directive sur l utilisation de l Internet, du réseau et des ordinateurs par les élèves
Directive sur l utilisation de l Internet, Département responsable: Services éducatifs En vigueur le: 1 er janvier 2003 Référence: Approuvée par: Directeur général Amendée le 4 septembre 2007: L un des
SERVICE SMS : AVERTISSEMENT ET TERMES ET CONDITIONS
SERVICE SMS : AVERTISSEMENT ET TERMES ET CONDITIONS Le service de messagerie courte «SMS», fourni aux demandeurs est de leur mettre au courant de l'état actuel du processus de leur demande de visa. Les
Règlement Concours : DJIB APP AWARDS
Règlement Concours : DJIB APP AWARDS Article 1 : Société organisatrice du concours «NomadeCom», société spécialisée dans les nouvelles technologies dont le siège social est fixé à l immeuble «HEEGO» Rue
STATISTICA Version 12 : Instructions d'installation
STATISTICA Version 12 : Instructions d'installation Réseau en Licences Flottantes avec Nomadisme Remarques : 1. L'installation de la version réseau de STATISTICA s'effectue en deux temps : a) l'installation
GYMGLISH Offre Grand Public. Conditions générales de prestation de service réservées aux particuliers
GYMGLISH Offre Grand Public Conditions générales de prestation de service réservées aux particuliers Définition des termes GYMGLISH : désigne la société A9 SARL. V1.1 16 Avril 2007 Site GYMGLISH : désigne
Conditions Générales d Utilisation de l Espace adhérent
Conditions Générales d Utilisation de l Espace adhérent Préambule L Espace Adhérent est un service offert par la Mutuelle du Ministère de la Justice (MMJ), Mutuelle régie par les dispositions du Livre
Manuel d'installation
SQUARE - Manuel installation.docx 05.03.2015 v2.0 1 / 24 Table des Matières Manuel d'installation page 0. Préambule... 3 0.1 Introduction... 3 0.2 Pré-requis... 3 0.3 Déroulement de l'installation... 3
CORPORATION CANADIENNE DE COMPENSATION DE PRODUITS DÉRIVÉS CODE DE CONDUITE DU CONSEIL
CORPORATION CANADIENNE DE COMPENSATION DE PRODUITS DÉRIVÉS CODE DE CONDUITE DU CONSEIL APPLICATION Le présent code de conduite (le «code du conseil») s applique à vous si vous êtes membre du conseil d
ACQUISITION DE LOGICIELS ET D ÉQUIPEMENT INFORMATIQUES
DIRECTIVE ADMINISTRATIVE DOMAINE : ADMINISTRATION Politique : ADM.26.1 En vigueur le : 25 mars 2008 Révisée le : ACQUISITION DE LOGICIELS ET D ÉQUIPEMENT INFORMATIQUES Le Conseil scolaire de district catholique