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1 Municipalité de Saint-Narcisse-de-Beaurivage, à une séance ordinaire des membres du conseil de cette municipalité, tenue au 508, rue de l École, ce 2 septembre 2014 à 20h30 sous la présidence du maire Denis Dion et des conseillers faisant quorum. À laquelle sont présents : Denis Dion, maire, Sylvie Vachon, Mario Picard, Johnny Gagnon, Norbert Drapeau, Roger Samson et Yves Joly, conseillers (ères). Président : Denis Dion, maire. Dany Lehoux, dir. g./sec.-très. est aussi présente Ordre du jour : 1. Lecture et adoption de l ordre du jour; 2. Adoption des procès- verbaux du 4, 18 et 25 août 2014; 3. Présentation des comptes et autorisation à la dir. g. à les payer; 4. Rapport semestriel; 5. Refinancement prêt ; 6. Engagement de la MRC (Pablo) pour projet développement; 7. Engagement de la MRC (Pablo) (reg déboisement forêt privé); 8. Achat de trous d homme (3) rues Fontaine et Caux ( $ approximatif); 9. Soumission pour montage photo du conseil; 10. Rés pour réparation du camion de pompier (environ $); 11. Demande de soumission pour l achat d un camion incendie; 12. Déménagement du compteur d eau pour la stratégie québécoise d eau potable; 13. Ouverture Maison des Jeunes + engagement responsables Jennifer Gourde, Guy-Olivier Gourde, Matthew Poulin, Guylain Gourde, Cynthia Poulin, Lydia Guay et Evlyne Caux; 14. Formation DG la gestion des procédures d un règlement d emprunt (278.00$ plus taxes); 15. Supplément de $ pour la formation inspecteur municipal adjoint (assainissement eaux usées) (cours cancellé); 16. Peinture garage municipal, Café Jeunesse et Maison des Jeunes Engagement Karine Bélanger pour choix de couleurs (environ 25.00$ plus taxes) 17. Nettoyage puits Loisirs + développement puits Bélanger $ approximatif (environ 40 hres) $ approximatif pour le rapport d ingénieur (remis); 18. Cours informatique gratuit à St-Flavien pour inspecteur municipal début mi-septembre 2014; 19. Cours inspecteur municipal pour les gaz (45.00$); 20. Discussion suivi MADA; 21. Période de questions; 22. Levée de l assemblée; Rés; Rés; Il est proposé par; Mario Picard Appuyé par; Sylvie Vachon Que l ordre du jour soit accepté tel que lu par Monsieur le Maire Denis Dion. Il est proposé par; Yves Joly Appuyé par; Norbert Drapeau Que les procès-verbaux du 4,18 et 25 août 2014 soient adoptés par la secrétaire.

2 Rés; Dépenses Dépôt rapport semestriel Rés; Refinancement prêt Que les comptes présentés ainsi que les dépenses incompressibles soient acceptés et que la secrétaire est autorisée à les payer ainsi que les dépenses incompressibles du mois de septembre 2014 (Les copies annexées font parties intégrantes du procès-verbal). La secrétaire trésorière atteste qu il y a des argents disponibles pour lesdites dépenses. Dépôt du rapport semestriel. QUE la Municipalité de Saint-Narcisse-de-Beaurivage accepte l offre qui lui est faite de la Financière Banque Nationale Inc. pour son emprunt en date du 9 septembre 2014 au montant de $ par billet effectué en vertu du règlement d emprunt numéro au prix de 98,58800 échéant en série cinq (5) ans comme suit : $ 1,65000% 9 septembre $ 1,95000% 9 septembre $ 2,15000% 9 septembre $ 2,25000% 9 septembre $ 2,45000% 9 septembre 2019 QUE les billets, capital et intérêt, soient payables par chèque à l ordre du détenteur enregistré ou par prélèvement bancaire préautorisé à celui-ci; ATTENDU QUE conformément au règlement d emprunt numéro , la Municipalité de Saint-Narcisse-de-Beaurivage souhaite emprunter par billet un montant total de $; Rés; Refinancement prêt ATTENDU QU à ces fins, il devient nécessaire de modifier le règlement d emprunt en vertu duquel ces billets sont émis; QUE le préambule de la présente résolution en fasse partie intégrante comme s il était ici au long reproduit; QU un emprunt par billet au montant de $ prévu au règlement d emprunt numéro soit réalisé; QUE les billets soient signés par le maire et la directrice générale et secrétaire-trésorière; QUE les billets soient du 9 septembre 2014; QUE les intérêts sur les billets soient payables semi annuellement; QUE les billets, quant au capital, soient remboursés comme suit : $ $

3 $ $ $ (à payer en 2019) $ (à renouveler) QUE pour réaliser cet emprunt la Municipalité de Saint-Narcisse-de- Beaurivage émette pour un terme plus court que le terme prévu dans le règlement d emprunt, c est-à-dire pour un terme de cinq (5) ans (à compter du 9 septembre 2014), en ce qui regarde les amortissements annuels de capital prévus pour les années 2020 et suivantes, au lieu du terme prescrit pour lesdits amortissements pour le règlement d emprunt numéro , chaque emprunt subséquent devant être pour le solde ou partie du solde dû sur l emprunt. Rés; Engagement MRC projet domiciliaire Rés; Engagement MRC déboisement forêt privée Rés; Achat trous d homme Rés; Montage photo du conseil Rés; Réparation camion incendie l engagement de Pablo Montenegro-Rousseau de la MRC de Lotbinière pour le projet de développement domiciliaire. l engagement de Pablo Montenegro Rousseau de la MRC de Lotbinière pour le règlement de déboisement en forêt privée. Il est proposé par; Mario Picard l achat par l inspecteur municipal de trois (3) trous d homme pour les rues Fontaine et Caux au coût approximatif de $. Ces derniers seront installés sur l accotement. l engagement pour le montage photo du conseil de Valérie Drouin de la compagnie Accès Distribution Produits Inc. au coût de $ taxes incluses. Ceci inclus : le montage : retouches photos et conception graphique, le matériel : impression photo 20X24 laminage sur masonite ainsi que les frais de transport. Il est proposé par; Yves Joly la réparation du camion incendie 642 au coût approximatif de $ chez Les Entreprises Steven Camiré ainsi qu au Centre du Camion de l Amiante.

4 Rés; Soumission achat camion incendie citerne Rés; Installation débitmètre l envoie d une soumission par le biais du SEAO pour l achat d un camion incendie citerne 3000 gallons impériaux. l installation d un débitmètre de quatre (4) pouces au coût de $ plus taxes de la compagnie CWA. Le prix inclus : - Débitmètre quatre (4) pouces Endress+Hauser. - Bride et collet quatre (4) pouces. - Modification de la tuyauterie existante (soudure en place). - Main d oeuvre. - Raccordement électrique. - Le débitmètre trois (3) pouces sera conservé. Les argents nécessaires seront pris dans le surplus accumulé. Rés; Maison des Jeunes Rés; Formation DG Règlement emprunt Rés; Engagement Karine Bélanger Rés; Cours informatique gratuit inspecteur municipal l ouverture de la Maison des Jeunes le 12 septembre 2014 dès 18h30. Les responsables seront Jennifer Gourde, Guylain Gourde, Cynthia Poulin, Lydia Guay et Evelyne Caux à 12.00$ l heure chacun ainsi que Guy-Olivier Gourde et Matthew Poulin à 13.00$ l heure chacun. la directrice générale à participer à la formation «la gestion des procédures d un règlement d emprunt» le 17 septembre 2014 à Saint-Ferdinand de procéder au paiement de $ plus taxes ainsi que les frais de kilométrages. Appuyé par; Norbert Drapeau l engagement de Karine Bélanger au coût de 25.00$ plus taxes pour le choix de couleurs aux endroits suivants : le garage municipal, le Café Jeunesse ainsi que la Maison des Jeunes. Le conseil autorise également ces travaux. Appuyé par; Johnny Gagnon l inscription de l inspecteur municipal à un cours d informatique gratuit débutant au environ du 22 septembre 2014 à St-Flavien d une durée de quatre avant-midi.

5 Rés; Cours gaz réfrigérants Discussion Comité MADA l inscription de l inspecteur municipal ainsi que deux (2) autres responsables du Complexe Sportif au cours de l APSAM portant sur les risques liés aux gaz réfrigérants dans les arénas. Ce cours aura lieu le 1 er octobre 2014 au Centre des Congrès de Lévis au coût de 45.00$ pour chaque participant taxes incluses. Il y a eu discussion concernant les derniers développements en ce qui a trait à la dernière réunion du Comité MADA. Période de questions : Aucunes questions pertinentes. Rés; Levée de l assemblée Tous les points à l ordre du jour étant épuisés, La levée de l assemblée à 21h32. Signature : Denis Dion, maire Dany Lehoux, directrice gen./sec.-très.

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