Tinqueux Handball Club, T.H.C, est une association de type loi de 1901, domiciliée à la maison des associations, rue de la croix cordier à Tinqueux.

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1 1-PREAMBULE ARTICLE 1-1 : Présentation Tinqueux Handball Club, T.H.C, est une association de type loi de 1901, domiciliée à la maison des associations, rue de la croix cordier à Tinqueux. ARTICLE 1-2 : Force obligatoire. Le règlement intérieur et les statuts de l'association ont la même force obligatoire pour tous les membres. Nul ne pourra s'y soustraire puisque implicitement acceptés lors de l'adhésion. ARTICLE 1-3 : Affiliation. Tinqueux Handball Club est officiellement affiliée à la Fédération Française de Handball. De par son affiliation et son agrément, le club s'engage à se conformer entièrement aux statuts et aux règlements de la Fédération. ARTICLE 1-4 : Agrément CNOSF (Jeunesse et Sport) Tinqueux handball Club est officiellement agréé par le CNOSF Comité National Olympique et Sportif Français ainsi que par la Direction Régionale de la jeunesse et des sport. De par son agrément, elle s'engage à se conformer entièrement à la Convention Collective Nationale du Sport ainsi qu aux obligations liées. 2-ADHESION ARTICLE 2-1 : Conditions d'adhésion. Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 155 pour les seniors en compétitions, 85 pour les moins de 13ans, 90 pour les moins de 15 ans et les seniors loisirs et de 50 pour la section babyhand. Pour la licence dirigeante, elle est fixée à 40 la première année. Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre. Toute personne ayant acquitté sa cotisation est considérée comme membre adhérent. L'adhésion est l'acte volontaire du 1

2 contractant. Une visite médicale annuelle est obligatoire pour les participants aux activités sportives y compris le handball loisir, le hand fauteuil et hand adapté. ARTICLE 2-2 : Conditions de résiliation. Tout joueur (euse) désireux (se) de quitter le club en cours d année doit en informer l entraîneur et le responsable technique, à défaut, un membre du Bureau Directeur. ARTICLE 2-3 : Cotisation et inscription. Le montant de la cotisation est valable pour la saison sportive. Il comprend le montant de la licence et/ou l assurance de la FFHB et le montant de l adhésion à l association. L'inscription devient effective à la remise du dossier d'inscription complet. Le renouvellement de l'inscription n'est pas systématique. Il est l'acte volontaire du contractant. Aucun membre quittant l association en cours de saison ne peut prétendre à un remboursement de sa cotisation sauf sur décision du Conseil d Administration. ARTICLE 2-4 : Séances d'essais. Toute personne désirant s'essayer à la pratique du Handball le pourra sur autorisation de l entraîneur. Une, voire deux séances peuvent être accordées. Audelà de deux séances, si la personne souhaite poursuivre la pratique du Handball au sein de T.H.C, elle devra s'acquitter de la cotisation au tarif en vigueur et remettre le dossier d'inscription complet. ARTICLE 2-5 : Inscription retardée. Toute inscription durant la première phase des championnats ne pourra être assortie d une réduction de tarif. A compter du premier match des secondes phases, une inscription pourra prétendre à une réduction de 50%, uniquement sur la part de l adhésion à l association. ARTICLE 2-6 : Modalités de paiement. Possibilité de paiement échelonné (établir plusieurs chèques, 3 maximums, en précisant au dos le mois de l encaissement), Les virements sont acceptés, Les bons C.A.F sont acceptés, Le liquide est accepté, Les chèques vacances sont acceptés. 2

3 Afin de simplifier le travail de la trésorerie et des permanents, il est demandé à chaque licencié de verser la cotisation totale correspondant à sa catégorie de licence. Les remboursements éventuels seront effectués lorsque les participations CE, employeur ou CCAS seront encaissées ou sur décision du Conseil d Administration. 3-REMBOURSEMENTS ARTICLE 3-1 : Remboursement de licence en cas de blessure. Le joueur (euse) blessé (e) avant le début des compétitions officielles sera remboursé (e) de sa cotisation, déduction faite des frais fédéraux. Tout joueur (euse) blessé (e) en cours de saison ne pourra prétendre à aucun remboursement. ARTICLE 3-2 : Remboursement de licences en fin de saison. Membre du Conseil d Administration: la cotisation est remboursée à hauteur d une licence dirigeant la saison prochaine, si celui-ci tient ses engagements durant toute la saison sportive. 4-ENTRAINEMENTS ET MATCHS ARTICLE 4-1 : Entraînements. La présence aux entraînements est obligatoire. L entraîneur doit être prévenu en cas d absence. Seuls les membres adhérents de T.H.C peuvent pratiquer le Handball durant les créneaux horaires réservés à cet effet, et déterminés selon les modalités décidées par le Conseil d Administration. Les jours, horaires et nombres d entraînements définis en début d année sportive peuvent être modifiés en fonction des disponibilités des différents entraîneurs et des installations sportives. Les parents et les joueurs (euses) s engagent à respecter les choix des responsables techniques. Une tenue vestimentaire adaptée et réservée à la pratique du handball en salle est obligatoire lors des entraînements. Les tenues de ville ou autres ne sont pas acceptées. Chaque handballeur (euse) doit se munir de sa bouteille d eau. Chaque joueur (euse) participe à l'installation et au rangement du matériel commun avec les meilleures précautions. Il est interdit aux mineurs, même accompagnés, de quitter en cours de pratique, le site d entraînement sans accord de l entraîneur. 3

4 Tous mineurs doivent être déposé et récupéré à son entraineur ou à un dirigeant de l équipe par son représentant légal. ARTICLE 4-2 : Matchs. La présence aux matchs de compétition est obligatoire. L éventuelle absence doit être discutée avec l'entraîneur. Les couleurs officielles du club sont le noir et rouge (maillot) et le noir (short). Chaque joueur doit respecter ces couleurs (cf. règlement officiel de la FFHB). Les joueurs (euses) sont tenus (es) d accepter la publicité inscrite sur les équipements que leur fournit le club. Choix techniques : Les parents et les joueurs (euses) s engagent à respecter les choix de l équipe technique qui travaille en accord avec le projet sportif du club. Un joueur (euse) accepte de jouer dans n importe quelle équipe de sa catégorie. Il est interdit aux mineurs, même accompagnés, de quitter en cours de pratique, le lieu d une rencontre sans accord de l entraîneur. Tous mineurs doit être déposé et récupéré à son entraineur ou à un dirigeant de l équipe par son représentant légal. ARTICLE 4-3 : Incitation à la douche. Les installations sanitaires permettent à chaque joueur (euse) de prendre une douche. Dans un souci d hygiène, il est fortement conseillé d utiliser les douches après les matchs et entraînements. Il est aussi demandé à chacun de laisser les vestiaires et sanitaires propres. ARTICLE 4-4 : Matériel et équipement individuel. Le club fournit un maillot et un short de match à chaque joueur (euse). Le maillot et le short devront être restitués en bon état au responsable de l équipe au plus tard à la fin de chaque match à la personne qui sera désigné pour le lavage. En aucun cas, le maillot et le short doivent être gardés individuellement. Ou, il peut y avoir une caution fixé par les entraineurs. L achat de la résine (colle) est laissé à l initiative de l équipe. ARTICLE 4-5 : Salle de Sport. Le Handball se pratique en salle : chaque joueur (euse) doit se présenter sur les terrains de Handball muni d'une paire de chaussures de sport en salle, réservée à cette activité, ainsi qu'une tenue vestimentaire appropriée. Les joueurs (euses) doivent aussi se soumettre scrupuleusement aux règlements des salles mises à disposition par la Municipalité. Le non-respect de ces règles entraînera une sanction. 4

5 5-GESTION DES MATCHS ARTICLE 5-1 : Gestion des matchs à domicile. Un dirigeant licencié du Club, appelé «responsable de salle», est présent à chaque match et reste l interlocuteur privilégié en cas de problème ou de litige. Pour les joueurs (euses), la participation aux tenues de tables de marque et à l arbitrage est obligatoire, celle-ci faisant partie de l apprentissage des règles du jeu. Un joueur convoqué indisponible doit impérativement se faire remplacer sous peine de sanction définie par la commission d arbitrage. ARTICLE 5-2 : Transport pour les matchs à l extérieur. 6-AUTRES Les parents sont sollicités pour transporter les enfants lors des matchs à l extérieur. En cas d indisponibilité, ils devront contacter le parent référent d équipe et l entraineur pour se faire remplacer par un autre parent. Les conducteurs sont responsables des enfants qu ils transportent et s engagent à respecter le code de la route (ceintures de sécurité, nombre de passagers, limitation de vitesse, etc.) Ils doivent vérifier que l assurance est adaptée à ce type de transport, le club ne disposant d aucun contrat couvrant les véhicules des transporteurs bénévoles. -La conduite accompagnée est interdite. ARTICLE 6-1 : Boissons alcoolisées. Il est strictement interdit d emmener des boissons alcoolisées dans l enceinte sportive et devant les gymnases d entrainement. ARTICLE 6-2 : Invitation. Lors d'un tournoi ou d un match amical, les joueurs (euses) non licenciés (ées) doivent prendre au moins une licence loisir. Les personnes invitées doivent se soumettre au règlement intérieur. A charge pour l'hôte adhérent de les informer, la responsabilité de ce dernier se trouvant engagée totalement. ARTICLE 6-3 : Communication. Les différentes activités du club font l'objet d'informations communiquées par le site Internet, par la presse écrite, par courrier électronique, par affichage dans les salles de sport. L'information doit aussi être véhiculée par chacun des membres adhérents du club. Le club peut demander à tous les joueurs (euses) d être présents lors des 5

6 manifestations où sont associés des partenaires (sponsors, collectivités..) et mettant en jeu son image. ARTICLE 6-4 : Etat d'esprit. Tinqueux Handball Club est une association respectueuse de l'esprit sportif. C'est pourquoi tout propos antisportif, injurieux, sexiste ou raciste se verra sanctionné. Les parents des joueurs (euses) s engagent à encourager les équipes du club dans l esprit sportif et respecter entraîneurs, adversaires, arbitres et officiels. Tout membre du Tinqueux Handball Club s engage à respecter la charte du club et à la signer. Un licencié convoqué par les instances disciplinaires sera reçu, au préalable, par le Bureau Directeur qui l entendra. Tout licencié reçu par les instances disciplinaires devra acquitter l éventuelle amende accompagnant la sanction. ARTICLE 6-5 : Exclusion. Tout manquement à l'une des clauses du règlement, toute action périlleuse, perturbatrice ou contestataire seront immédiatement sanctionnés par un avertissement oral, puis en cas de récidive, par une exclusion temporaire ou définitive déclarée par le Bureau Directeur et sans remboursement. ARTICLE 6-6 : Responsabilité. L association Tinqueux Handball Club se dégage de toute responsabilité en cas d'accident ou de détérioration de matériel si l'un des membres utilise, en dehors du créneau horaire d entraînement, d'autres installations sportives que celles destinées à la pratique du Handball. Tinqueux Handball Club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol occasionné (e) dans les vestiaires et salles de jeu. Les parents restent civilement responsables des actes de leurs enfants mineurs. Il appartient donc, aux parents de vérifier si l entraîneur est présent au début et à la fin des créneaux d entraînement. ARTICLE 6-7 : Assemblée générale. Tout adhérent est informé par courrier de la tenue des Assemblées Générales (date, lieu et ordre du jour). Il se doit d'y assister. Les votes s'effectuent par main levée. Les mineurs ont droit de vote à partir de l âge de 16 ans. 6

7 Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procèsverbal de l assemblée générale. Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés. ARTICLE 6-8 : Modification et réclamation. Ce présent règlement peut être modifié par le Conseil d administration et validé par l AG. Toute réclamation devra être adressée par écrit au Président. ARTICLE 7 : Le règlement intérieur est établi par le bureau (le conseil d'administration) conformément à l'article 6-8 des statuts de l'association puis ratifié par l assemblée générale ordinaire. Il peut être modifié sur proposition de l'assemblée générale (à la demande d'un certain nombre de membres). Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par lettre simple sous un délai de 30 jours suivant la date de la modification. Le règlement intérieur sera affiché sur le site internet. Fait à TINQUEUX, le 29/05/2015 7